15 Septembre 2001

De: Meunier (Yves)
chef du bureau de l'action sociale et des conditions de travail à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
représentant suppléant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Toussaint (Guy)
chef du bureau des conditions de travail et de l'action sociale à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
représentant titulaire de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Groupe:
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Gilles Cartier
directeur régional de la SNCF
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Philippe Callot
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Mark Sherringham
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Denis Goeldel
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
cessation de fonction
15 Septembre 200115/09/2001
De: Raphaël Bartolt
Objet:
en disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
duree="un an"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
disponibilité
15 Septembre 200115/09/2001
De: Raphaël Bartolt
Objet:
directeur des transmissions et de l'informatique
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
15 Septembre 200115/09/2001
De: Frédéric Bereyziat
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Maud Vialettes
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Aurélie Robineau
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Patrick Bikard
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
15 Septembre 200115/09/2001
De: Fay (Jean-Michel)
adjoint au directeur du personnel et de l'administration du ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
représentant suppléant de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Catherine Masson-Daum
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
conseillère auprès de la secrétaire d'Etat
date_debut="2001-09-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Bertrand Munier
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
présidents des jurys du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Sciences de gestion
Groupe:
president
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Jean Gicquel
professeur à l'université Paris-I
Objet:
présidents des jurys du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
29 août 2001
Droit public
Groupe:
president
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Paul-Emile Martin
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Rémy Jost
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Jean Etienne
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Françoise Coeur
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Patrice Magnier
préfet hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Lévêque (François)
Objet:
professeur de 1re catégorie de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
professeur
ecole
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Philippe Sauzay
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à l'article 3 du décret no 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Denis Robin
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à l'article 3 du décret no 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Gérard Moulin
conseiller maître à la Cour des comptes, vice-président
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à l'article 3 du décret no 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: René Klein
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles au ministère de la culture
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à l'article 3 du décret no 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Philippe Gazagnes
chef de service à la direction de l'administration du ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à l'article 3 du décret no 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Christine Nigretto
sous-directrice des statuts et du développement professionnel et social au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à l'article 3 du décret no 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Michèle Fejoz
sous-directrice des ressources humaines au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission de validation
prévue à l'article 3 du décret no 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat :
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: René Pellat
Objet:
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
conseil_des_ministres
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Marie-Françoise Simon-Rovetto
directrice de l'administration
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Palmes académiques
Remplace:Mme Hélène Bernard
Groupe:
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Berthet (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole centrale de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Philippe Cuneo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre des affaires sociales
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Dominique Labroue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre de la population
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Jean Gaeremynck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre de la population
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Mireille Elbaum
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre des affaires sociales
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Gérard Métoudi
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
directeur de la communication et des relations extérieures de la société Les Editions Philippe Amaury
Groupe:
date_debut="2001-02-22"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
15 Septembre 200115/09/2001
De: Crochemore (Maxime)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 7
Sciences et technologies de l'information
(informatique, automatique, traitement du signal)
Remplace:Mme Kirchner (Hélène)
Groupe:
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Debant (Anne)
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 25
Interactions cellulaires
Remplace:M. Rouvier (Eric)
Groupe:
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: François Geindre
inspecteur général de la construction
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: François Geindre
inspecteur général de la construction
Objet:
en région Bourgogne
affectation
15 Septembre 200115/09/2001
De: Alain Thote
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des Chartes, et affecté à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des Chartes, et affecté à l'École pratique des hautes études"
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Albert Daussin-Charpantier
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
prefet
détachement
15 Septembre 200115/09/2001
De: Dominique Varangot
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
15 Septembre 200115/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.