15 Septembre 2007

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Treinque (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Tessier (Benjamin)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Sibillli (Bruno)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Poirier-Coutansais (Cyrille)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Parisot (Quentin)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Helluin (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Ferey (Frédéric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Claux (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Chiappone-Lucchesi (Julien)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Cajgfinger (Sébastien)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bourguignon (Brice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bonenfant (Jean-Charles)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Vanesse (Cathy)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Tedeschi (Stella)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Santoni (Léa)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Malraison (Séverine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Letellier (Alice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Falaschi (Armelle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Corthier (Zoé)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Chotin (Colette), épouse d'Avenia
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Sophie Lesieux
élève de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
titularisation
15 Septembre 200715/09/2007
De: Stoven (Paul-Henry, Pierre, Arnould)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jacquart (Guillaume, Philippe, René, Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Merck (Claude, Fernand, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
15 Septembre 200715/09/2007
De: Latour (Julien, Marie, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Egal et Arnaud Viossange, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-André-de-Cubzac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Egal (Michel, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Egal et Arnaud Viossange, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-André-de-Cubzac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bernard Vadam
Colonel
chef de la cellule « coordination-synthèse-pilotage » du service central « projets-achats »
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Dominique Riban
Capitaine de vaisseau
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « management » de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Yves Malinowski
Colonel
directeur du service central « projets-achats »
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bruno Le Du
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « ressources-études prospectives » de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bertrand Lahogue
Colonel
directeur du service central « opérations-logistique »
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Claude Robert
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Arnaud Pichon
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Gérard Perlot
Lieutenant-colonel
directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Eric Mroczkowski
Sergent-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Alain Loth
Colonel
directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Yves Le Marhadour
Lieutenant-colonel
chef du bureau « ordonnancement »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Gérard Le Cacheur
Major
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Patrick Lavielle
Adjudant-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Philippe Gerlier
Capitaine
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Pierre-Yves Frutos
Adjudant-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Yannick Dufour
Sous-lieutenant
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Régis Dore-Graslin
Chef de bataillon
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Paul Do Moinho
secrétaire administratif
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jean-Luc Delemarre
Adjudant-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jean-Luc Daignière
Lieutenant-colonel
chef du bureau « ressources »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Cyril Chocot
technicien supérieur d'études et de fabrication
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Sébastien Chauvière
Adjudant
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jean-Philippe Bourez
Major
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Thierry Bolteau
Commandant
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Isabelle Rouillard
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Nancelle Morant
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Maryse Duquesne
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Audrey Caramelle
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Marie-Renée Blanc
technicienne du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Christelle Arcelin
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Ruchon (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-07-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Septembre 200715/09/2007
De: Christian Leblanc
directeur des services douaniers de 2e classe des douanes, de 5e échelon, à Tracfin à Paris (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans, pour occuper un emploi de directeur fonctionnel des douanes et droits indirects
nommé à la résidence
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
détachement
15 Septembre 200715/09/2007
De: Llopis (Jérôme, Raphaël)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Olivier Brisse, Marie-Josèphe Bouvet, Pierre-Olivier Bartet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris 1er (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bartet (Pierre-Olivier, Jacques, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Olivier Brisse, Marie-Josèphe Bouvet, Pierre-Olivier Bartet, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris 1er (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Septembre 200715/09/2007
De: Isabelle Vidalie
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
15 Septembre 200715/09/2007
De: Emmanuelle Foudhaili
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jean-Pierre Pouzargues
contrôleurs principaux du Trésor public
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jean-François Durand-Wallez
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Gérard Coppet
adjoint administratif principal
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Yves Vancoillie
attachés principaux d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Patrick Theuré
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Xavier Serres
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Hervé Puygauthier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Michel Prévot
ingénieur économiste de la construction
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jean-Luc Nicolas
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Christophe Landour
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Robert Bonnery
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Pierre Alexandre
agents contractuels
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Hélèna Vitalis
adjointes administratives principales
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Colette Thomazo
secrétaires administratives de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Anne-Marie Tanguy
contrôleuses du Trésor public
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Mireille Rochereau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Lucile Objois
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Véronique Mure
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Maryannick Marsault
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Caroline Mahieux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jacqueline Geffray
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Danielle Gavériaux
secrétaire administrative
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Josélita Faber
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Christiane Edy
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Chantal Dulauroy
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Dominique Demay
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Martine Delhaye
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Danièle David
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Régine Charles-Félicité
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Véronique Bensaïd
inspectrice du Trésor
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Sophie Augier
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Monique Allen
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jocelyne Adrai
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Sylvia Tarassenko
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Monique Hamon
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Anne Gentric
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Gabrielle Fiacre
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Nadine Collineau
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Chantal Aumeran
inspectrice des impôts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Philippe Goedert
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Lorraine, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Devautour (Paul)
professeur des écoles nationales supérieures d'art
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges
Groupe:
ecole
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Claire Le Guiner
inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2007-06-01"
promotion
15 Septembre 200715/09/2007
De: Trivi (Jean-Paul, Joseph)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au service des nouvelles du marché, antenne de Perpignan, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er décembre 2002
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Septembre 200715/09/2007
De: Lieury (Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maître Jean-Pierre Lieury, Maître Gildas Kerneis et Maître François Seguin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris 8e)"
cessation de fonction
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications, administrateur général du Groupe des écoles des télécommunications
Objet:
membre du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Christophe Digne
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
secrétaire général du Conseil général des technologies de l'information
Remplace:M. Jean-Claude Jeanneret
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Amiens (Somme)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Picardie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
15 Septembre 200715/09/2007
De: Cayenne (Guyane)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Guyane
Groupe:
renouvellement
15 Septembre 200715/09/2007
De: Lyon (Rhône)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
15 Septembre 200715/09/2007
De: Giovanni Roméo
chef du bureau du budget, du dialogue de gestion et de la commande publique
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Maurice Quere
chef du département de la communication externe, des événements, de l'internet, de l'information et des relations avec la presse
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jean-Emmanuel Paillon
délégué adjoint à l'information et à la communication
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Robert Gutierrez
chef de la division du budget, des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Muriel Saint Cyr
chef du département de la communication interne et de l'animation
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Véronique Artiges
chef du département des éditions, de l'audiovisuel et de la création graphique
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Philippe Surmonne
Lieutenant-colonel
chef du bureau « acquisition de moyens liés aux technologies de l'information et de la communication » du service central « projets-achats », dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: François Nicot
Colonel
chef du bureau « projets des systèmes de communication » du service central « projets-achats », dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Pascal Kerouault
Colonel
chef du bureau « projets des systèmes d'information » du service central « projets-achats », dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bruno Wierzbicki
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau des sous-officiers, dans la limite des décisions portant non agrément des demandes individuelles de réconsidération d'affectation concernant le personnel militaire non officier de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Richard Queurty
Général
sous-directeur du personnel officier
dans la limite des attributions de la sous-direction du personnel sous-officier, engagé et de la réserve
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Loïc Morel
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du personnel sous-officier, engagé et de la réserve
dans la limite des attributions de cette sous-direction
dans la limite des attributions de la sous-direction du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Gilbert Mahé
Colonel
adjoint du sous-directeur de la sous-direction du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Thierry Dubois
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Denis Cloos
Lieutenant-colonel
commandant du bureau des archives et des réserves de l'armée de l'air, dans la limite des décisions concernant l'ensemble du personnel militaire de l'armée de l'air relatives à l'admission à l'honorariat du grade, à la radiation de droit de la réserve de la limite d'âge du grade ou par admission dans l'armée professionnelle par souscription d'un engagement ou recrutement dans un corps militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Eric Chauvet
Colonel
chef du bureau des sous-officiers, pour les décisions de mutations concernant l'ensemble du personnel militaire de l'armée de l'air, à l'exclusion des décisions prononçant un déplacement d'office
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Patrick Aubourg
Colonel
chef du bureau des officiers, pour les autorisations d'engagement concernant l'ensemble du personnel militaire de l'armée de l'air servant en vertu d'un contrat
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
15 Septembre 200715/09/2007
De: Claude Cointet-Hautier
sous-préfète
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-11-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Septembre 200715/09/2007
De: Christophe Barbillat
Objet:
président du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Remplace:M. Thierry Pontillon
Groupe:
president
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Roger Hibade
receveur-percepteur du Trésor public, en fonctions
Objet:
auprès de la commune de Sainte-Rose (Guadeloupe)
directeur général des services
chef de poste de la trésorerie de Basse-Terre (Guadeloupe)
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
détachement
15 Septembre 200715/09/2007
De: Pinon (Pierre)
professeur d'histoire de l'architecture à l'Ecole d'architecture de Paris-Belleville
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Farnoux (Alexandre)
professeur d'archéologie grecque à l'université Paris-IV Sorbonne et directeur de l'UFR d'histoire de l'art et d'archéologie
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Gianadda (Léonard)
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du
23 janvier 2004
portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Foucart (Bruno)
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du
23 janvier 2004
portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Durey (Philippe)
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du
23 janvier 2004
portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bromberg (André)
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du
23 janvier 2004
portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bouillon (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du
23 janvier 2004
portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Denis (Claire)
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du
23 janvier 2004
portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Bresc (Geneviève)
chef du département des sculptures du musée du Louvre
Objet:
membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du
23 janvier 2004
portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Mottin (Lionel)
Objet:
le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat, titularisés
conférés
15 Septembre 200715/09/2007
De: Charnasse (Franck)
Objet:
le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat, titularisés
conférés
15 Septembre 200715/09/2007
De: Rollin Delomier (Florence)
Objet:
le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat, titularisés
conférés
15 Septembre 200715/09/2007
De: Boulay (Christine)
Objet:
le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat, titularisés
conférés
15 Septembre 200715/09/2007
De: Blondet (Solenne)
Objet:
le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat, titularisés
conférés
15 Septembre 200715/09/2007
De: Barthelemy (Adrienne)
Objet:
le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat, titularisés
conférés
15 Septembre 200715/09/2007
De: Gérard Hamel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalité qualifiée en matière de politique de la ville
Remplace:M. Gilles Carrez
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Fafournoux (Pascale)
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
réintégration
15 Septembre 200715/09/2007
De: Fafournoux (Pascale)
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration du ministère de la défense à la suite de son intégration à la ville de Marseille
administratrice civile
radiation
15 Septembre 200715/09/2007
De: Tessier (Sébastien, François, Xavier)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Tessier (François, Adrien, Emile)
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Michel Zeau
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loire-Atlantique
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2007-06-01"
promotion
15 Septembre 200715/09/2007
De: Anne Laborie
élève de l'institut régional d'administration de Lyon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
titularisation
15 Septembre 200715/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.