15 Septembre 2009

De: Nicolas Sobczak
Objet:
à représenter le Fonds de réserve pour les retraites à tout comité consultatif dans le cadre d'organismes de placement collectif français ou étrangers, et, à cet effet, signer tout compte rendu, procès-verbal
Groupe:
habilitation
15 Septembre 200915/09/2009
De: Philippe Aurain
Objet:
à représenter le Fonds de réserve pour les retraites à tout comité consultatif dans le cadre d'organismes de placement collectif français ou étrangers, et, à cet effet, signer tout compte rendu, procès-verbal
Groupe:
habilitation
15 Septembre 200915/09/2009
De: Françoise Tauzinat
directrice d'investissement au département gestion d'actifs non cotés
Objet:
à représenter le Fonds de réserve pour les retraites à tout comité consultatif dans le cadre d'organismes de placement collectif français ou étrangers, et, à cet effet, signer tout compte rendu, procès-verbal
Groupe:
habilitation
15 Septembre 200915/09/2009
De: Marie Aymard-Lefaure
directrice d'investissement au département gestions d'actifs non cotés
Objet:
à représenter le Fonds de réserve pour les retraites à tout comité consultatif dans le cadre d'organismes de placement collectif français ou étrangers, et, à cet effet, signer tout compte rendu, procès-verbal
Groupe:
habilitation
15 Septembre 200915/09/2009
De: Antoine de Salins
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Nicolas Sobczak
Objet:
directeur financier, agissant seul
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jaouhar Mouldi
Objet:
responsable du département allocation stratégique, agissant seul
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Laurent Degioanni
Objet:
responsable du département allocation tactique, agissant seul
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Yves Chevalier
Objet:
membre du directoire, agissant seul
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Philippe Aurain
Objet:
directeur délégué à la direction financière et respon sable de la gestion d'actifs non cotés agissant seul
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Christophe Aubin
Objet:
directeur délégué à la direction des opérations et responsable de la gestion globale des risques, agissant seul
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Nada Villermain Lécolier
Objet:
responsable du pôle investissement, agissant seule
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Maria Rucli
Objet:
directrice des opérations, agissant seule
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Bénédicte Paulze d'Ivoy
Objet:
responsable du département conseil juri dique, agissant seule
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jeanne Morand
Objet:
responsable du département ressources humaines et contrôle de gestion, agissant seule
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Réka May
Objet:
responsable du département gestion des risques finan ciers et performance, agissant seule
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Anne Courrier
Objet:
responsable du département gestion d'actifs cotés, agissant seule
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Isabelle Boublil
Objet:
responsable du département middle-office, agissant seule
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Bernard Schmitt
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical d'Ile-de-France
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Alain Gruber
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Bernard Barthes
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical d'Auvergne
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: La Réunion
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Élise GANEM
responsable du département des relations internationales et de la coordination à la Caisse nationale d'assurance vieillesse
Objet:
personne qualifiée admise à assister aux séances du conseil d'administration de la Caisse des Français de l'étranger
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pelat (Michel)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes de sécurité sociale et du régime social des indépendants
anciens agents de direction du régime général désignés par le président du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Nachin (Denis)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes de sécurité sociale et du régime social des indépendants
anciens agents de direction du régime général désignés par le président du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Willaume (Mireille)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes de sécurité sociale et du régime social des indépendants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Morel (Annick)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes de sécurité sociale et du régime social des indépendants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jeandet Mengual (Emmanuelle)
au
31 juillet 2009
Objet:
à la fonction de présidente du comité des carrières
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Septembre 200915/09/2009
De: M. Alain LIBERT
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants des médecins généralistes et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Remplace:M. Thierry LEBRUN
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Thierry SOULIE
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants de la Confédération nationale des syndicats dentaires et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Remplace:M. Robert SOLE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Daniel HUGUES
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants de la Confédération nationale des syndicats dentaires et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Remplace:M. Christian SOLETTA
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Thierry LEBRUN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants des médecins généralistes et pour la période du mandat restant à courir
Titulaire
Remplace:M. Alain LIBERT
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Catherine MOJAÏSKY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représen tants de la Confédération nationale des syndicats dentaires et pour la période du mandat restant à courir
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude MICHEL
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Bidot (Fabien)
responsable budget et administration par intérim du FIVA
Objet:
tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de l'exécution budgétaire de l'éta blissement, dès lors que ces décisions portent sur des sommes égales ou inférieures à 10 000 euros et à l'exception des décisions de principe et documents à destination des organes de tutelle et/ou de contrôle qui relèvent de la compétence de la directrice ou
par délégation, de la directrice adjointe
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Bidot (Fabien)
Objet:
l'ensemble des actes relatifs à la gestion interne de l'établissement, qu'il s'agisse de l'exécution budgétaire ou des relations avec les fournisseurs ou enfin de la gestion des achats
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: KIRRY
Objet:
La phase de préfiguration dont les modalités et le calendrier seront spécifiques à chaque réseau territorial sera l'occasion de stabiliser les schémas d'organisation, les organigrammes, les fiches de poste et les affectations. Au sein de chacune des structures, les affectations fonctionnelles seront déterminées dans le respect des règles de droit commun, notamment rappelées par la circulaire no 5367/SG du
27 février 2009
Parallèlement, les services de la direction des ressources humaines centrale préciseront à l'ensemble des directions les modalités opérationnelles de préparation des arrêtés d'affectation dans les nouveaux services de rattachement. La procédure partagée entre l'administration centrale et les DRASS et DDASS devra être achevée à l'automne par la remise à chaque agent de son arrêté d'affectation, qui en précisera la date d'effet
Pour les ministres et par délégation
Groupe:
affectation
15 Septembre 200915/09/2009
De: LORTHIOIS (Daniel)
(Alsace)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BARBANÇON (Yannick)
(Bretagne)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ATTENONT (Hubert)
(Lorraine)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ANTONINI (Jérôme)
(Croix-Rouge française)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membre du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établisse ments de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des structures de soins et de prévention et des institutions sociales et médico-sociales
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: FINKELSTEIN (Claude)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membres du collège (1) des représentants des malades et des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DUJAY-BLARET (Janine)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membres du collège (1) des représentants des malades et des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BOISSONNAT PELSY (Huguette)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membres du collège (1) des représentants des malades et des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: CASES (Chantal)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membre du collège (5) des représentants des organismes de recherche et des person nalités qualifiées
Au titre des personnalités désignées par la ministre chargée de la santé
en raison de leur compé tence
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: FIMBEL (Jean-Claude)
(Alsace)
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Septembre 200915/09/2009
De: DUPREZ (Adrien)
(Lorraine)
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Septembre 200915/09/2009
De: DAEL (Thierry)
(Bretagne)
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Septembre 200915/09/2009
De: REYNAUD (Michel)
Objet:
au mandat de
membre du collège (5) des représentants des organismes de recherche et des person nalités qualifiées
Au titre des personnalités désignées par le ministre chargé de la santé
en raison de leur compé tence
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Septembre 200915/09/2009
De: ABERGEL (Gilbert)
(Croix-Rouge française)
Objet:
au mandat de
membre du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établisse ments de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des structures de soins et de prévention et des institutions sociales et médico-sociales
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Septembre 200915/09/2009
De: CAP Marseille
DDASS et CIRE Sud et LR dans le cadre de la surveillance et l'investigation sur les effets potentiels qui pourraient être liés à la présence d'Ostreopsis Des conditions climatiques très favorables ont permis à Ostreopsis ovata de se développer en Méditerranée sous nos latitudes. En règle générale, les efflorescences de cette d'algue micro scopique surviennent en présence de conditions météorologiques marines favorables ; pression atmosphérique élevée, mer calme ou présence de barrières artificielles (digues et jetées), tempé rature de l'eau élevée (environ 25 oC). Les vents marins permettent de transporter les gouttelettes d'eau (aérosols, embruns). La présence de cette algue microscopique a été signalée à plusieurs reprises sur les côtes génoises en Italie, causant l'intoxication de près de 200 personnes, avec une vingtaine d'hospitalisations en juillet 2005. Ces personnes n'avaient pas forcément été en contact direct avec l'eau ; l'inhalation de gouttelettes transportées par le vent avait suffit pour que les symp tômes se manifestent. En 2009, une surveillance sanitaire est mise en œuvre sur les neuf départe ments (1) du pourtour méditerranéen français, pendant la période à risque d'efflorescence d'Ostreopsis ovata, qui va du 15 juin au 15 septembre
Objet:
sur les neuf départe ments du pourtour méditerranéen, en modifiant les seuils d'alerte (concentrations d'Ostreopsis), tout en prenant en compte les risques de survenue d'embruns marins
ANNEXE IX
QUESTIONNAIRE D'INVESTIGATION DES CAS SUSPECTS D'ÊTRE LIÉS
À OSTREOPSIS OVATA 2009
reconduction
15 Septembre 200915/09/2009
De: CAP Marseille
DDASS et CIRE Sud et LR dans le cadre de la surveillance et l'investigation sur les effets potentiels qui pourraient être liés à la présence d'Ostreopsis Des conditions climatiques très favorables ont permis à Ostreopsis ovata de se développer en Méditerranée sous nos latitudes. En règle générale, les efflorescences de cette d'algue micro scopique surviennent en présence de conditions météorologiques marines favorables ; pression atmosphérique élevée, mer calme ou présence de barrières artificielles (digues et jetées), tempé rature de l'eau élevée (environ 25 oC). Les vents marins permettent de transporter les gouttelettes d'eau (aérosols, embruns). La présence de cette algue microscopique a été signalée à plusieurs reprises sur les côtes génoises en Italie, causant l'intoxication de près de 200 personnes, avec une vingtaine d'hospitalisations en juillet 2005. Ces personnes n'avaient pas forcément été en contact direct avec l'eau ; l'inhalation de gouttelettes transportées par le vent avait suffit pour que les symp tômes se manifestent. En 2009, une surveillance sanitaire est mise en œuvre sur les neuf départe ments (1) du pourtour méditerranéen français, pendant la période à risque d'efflorescence d'Ostreopsis ovata, qui va du 15 juin au 15 septembre
Objet:
sur les neuf départe ments du pourtour méditerranéen, en modifiant les seuils d'alerte (concentrations d'Ostreopsis), tout en prenant en compte les risques de survenue d'embruns marins
ANNEXE IX
QUESTIONNAIRE D'INVESTIGATION DES CAS SUSPECTS D'ÊTRE LIÉS
À OSTREOPSIS OVATA 2009
reconduction
15 Septembre 200915/09/2009
De: d'IFREMER (Toulon-La Seyne)
sur l'île du Frioul : les laboratoires commu niqueront les concentrations d'Ostreopsis dans l'eau de mer à la CIRE Sud
Objet:
la vérification et de la confirmation du signalement des cas groupés suspects et transmet ces informations (nombre de cas et localisation géographique) aux CIRE correspondantes
La surveillance environnementale d'Ostreopsis spp. se décompose comme suit
– une surveillance en routine des zones de production conchylicoles réalisée par IFREMER [réseau REPHY (1)], qui comprend la recherche d'Ostreopsis dans l'eau de mer et la recherche de palo toxines sur des animaux marins (coquillages et oursins essentiellement)
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pierre TIBERGHIEN
personne responsable de l'Etablissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros HT et certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Thierry SCHNEIDER
personne responsable intérimaire
Objet:
au nom du président de l'Eta blissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Eta blissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pierre TIBERGHIEN
Objet:
directeur scientifique de l'Etablissement français du sang
Groupe:
date_debut="2009-08-03"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Philippe de MICCO
Objet:
personne responsable de l'Etablissement français du sang
date_debut="2009-08-02"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Septembre 200915/09/2009
De: le professeur
Objet:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pierre TIBERGHIEN
directeur scientifique de l'Etablissement français du sang
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 200915/09/2009
De: PARRATTE (Bernard)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De:
POT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
12 août 2009
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: WEINBRECK (Pierre)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: WEINBRECK (Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail Validation des infections bactériennes transmises par transfusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LAFEUILLADE (Bruno)
Objet:
membres du groupe de travail Validation des infections bactériennes transmises par transfusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: EB (François)
Objet:
membres du groupe de travail Validation des infections bactériennes transmises par transfusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ALLOUCH (Pierre-Yves)
Objet:
membres du groupe de travail Validation des infections bactériennes transmises par transfusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DELBOSC (Arlette)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: TAVERNE (Delphine)
Objet:
membres du groupe de travail Validation des infections bactériennes transmises par transfusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: REBIBO (Danielle)
Objet:
membres du groupe de travail Validation des infections bactériennes transmises par transfusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PETITFOUR (Marie-Reine)
Objet:
membres du groupe de travail Validation des infections bactériennes transmises par transfusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: HAUSER (Lisette)
Objet:
membres du groupe de travail Validation des infections bactériennes transmises par transfusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: GAY (Valérie)
Objet:
membres du groupe de travail Validation des infections bactériennes transmises par transfusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DELBOSC (Arlette)
Objet:
membres du groupe de travail Validation des infections bactériennes transmises par transfusion les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: POT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
12 août 2009
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: VAYLET (Fabien)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LEBOULANGER (Nicolas)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LAUNAY (David)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: KUHN (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DANSIN (Eric)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: CALS (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BONNET (Fabrice)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BOCCON-GIBOD
(Laurent
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De:
POT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
12 août 2009
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: WERNERT (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: VIGREUX (François)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: VIGNERON (Jean)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: VANNIER (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: TCHORELOFF (Pierre-Cyril)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: STORME (Tomas)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: SIMONDET (François)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: SERVAT (Alexandre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: SAPERAS (Olivier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ROUBY (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: RODRIGUEZ (Fernand)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: RANDON (Lionel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PUIG (Pascal)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PRUGNAUD (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PRILLEUX (Bernard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: POMMARAT (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PICAULT (Jean-Paul)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PETIT (Alain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PERSON (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PELTRE (Gabriel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PARIS (Dominique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: OUSTRIN (Jean)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: NICOLAY (Alain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: MUTZENHARDT (Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: MONTET (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: MILHAVET (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: MAZZA (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: MAURAN (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: MALLET (Laurent)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: MALARME (Daniel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LEQUAY (Luc)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LE PALLEC (Gilles)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LE BARS (Didier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: KLONJKOWSKI (Bernard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: KERLOC'H (Damien)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: KALOUSTIAN (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: JAMET (Guy)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: HUET DE BAROCHEZ (Bruno)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: HEINTZ (Norbert)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: GUEDON (Didier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: GINOT (Yves-Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: GERVAIS (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: FOSSE (Lucien)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: FONTANEL (Didier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: FABREGUETTES (Jean-Roch)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ETCHEGARAY (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ENGLERT (Jurgen)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: EL HAJJI (Mohamed)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DUGUET (Alain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DUCHENE (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DUBAELE (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DOLLE (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DERAMOUDT (François-Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DELEPINE (Pascal)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DE JONG (Hendrrik)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DE FARCY DE MALNOË (Jacques-Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DAMIEN (Gérard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: CORNEN (Stéphane)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: CHERON (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: CHAPSAL (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: CARDOT (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BURDE (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BRUNO (Fabien)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BREILH (Dominique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BOUDET-DALBIN (Raymond)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BOTHOREL (Louis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BIZOT (Serge)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BERNADOU (Jean)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BENTEJAC (Raymond)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BARGUIL (Yann)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: AVAN (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ASTIER (Alain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: AIACHE (Jean-Marc)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ZUBER (Martine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: VAQUETTE (Jacqueline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: URIZZI (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: TROUBAT (Catherine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: SAUTOU-MIRANDA (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ROSSIGNOL-CASTERA (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: RIZZO-PADOIN (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PLANTARD (Christelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PHAM (Bach-Nga)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ORECCHIONI (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: MONARD (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: MARTY (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LOTT (Sophie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LORTEAU-SOURGEN (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LEDUC (Virginie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LAVOINE-HANNEGUELLE (Sophie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: LACOSTE (Florence)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: JALABERT (Michèle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: HECQUARD (Claudine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: GUYOMARD-DEVANLAY (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: GIBELIN (Nicole)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: GAVRILOFF (Catherine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DOUTHE (Sandy)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DESRUET (Marie-Dominique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DESPIAU (Marie-Claire)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DENNINGER (Marie-Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DADOLE (Élisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: CHIAPPINI (Sandrine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: CHAMBIN (Odile)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: CARENINI (Elise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: CAMUS (Christelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BLOUIN (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BISSERET (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BARRE (Louisa)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: AUDIT (Muriel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ARGAUD-BONAITI (Delphine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ANDRIEU (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: ALLAUZEN (Nadine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De:
POT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
5 août 2009
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: MITTON (David)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PY (Jean-Yves)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DAURAT (Gérald)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: RIVIERE (Philippe)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: RICHOMME (Xavier)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: RENAUDIER (Philippe)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PY (Jean-Yves)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DAURAT (Gérald)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: TROPHILME (Catherine)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: SAILLIOL (Anne)
transfusion sanguine
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: REBIBO (Danielle)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PILLONEL (Josiane)
épidémiologie
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: BAZIN (Agnès)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: de Seze (Marianne)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complé mentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Renaudier (Philippe)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Ozier (Yves)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Tazerout (Mahdi)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Renaudier (Philippe)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Ozier (Yves)
anesthésie-réanimation
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Muller (Jean-Yves)
immunologie
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Mertes (Paul-Michel)
réanimation chirurgicale
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Fabrigli (Patrick)
biothèque
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Aguilon (Philippe)
transfusion sanguine
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Trophilme (Catherine)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Rebibo (Danielle)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pessione (Fabienne)
épidémiologie
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Canivet (Nathalie)
hémovigilance
Objet:
membres du groupe de travail Trali et surcharges les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Quentin (Véronique)
Objet:
membre du groupe de travail Traitement médicamenteux de la spasticité
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: JOUSSEMET (Marcel)
Objet:
président du groupe de travail
Remplace:Mme BUSSEL (Annette)
Groupe:
president
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PARRATTE (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: FAUVEL (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Blotman (Francis)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Deray (Gilbert)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Mignot (Laurent)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Théophile SAWADOGO
Objet:
temporairement la médecine dans le service de néphrologie au CHU de Brest, 29609 Brest Cedex, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Septembre 200915/09/2009
De: La Poste
créée par le décret du
17 janvier 2008
susvisé
Objet:
rapporteure devant la commission de classement des fonctionnaires de
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: TSIMBA-TSONDA (Appolinaire)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, huitième et neuvième alinéas, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation
15 Septembre 200915/09/2009
De: KARIM (Abdul, Qayum)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, huitième et neuvième alinéas, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation
15 Septembre 200915/09/2009
De: BONNICI Bernard
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
date_debut="2009-10-01"
duree="trois ans"
détachement
15 Septembre 200915/09/2009
De: GEFFROY Louis-René
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
date_debut="2009-10-01"
duree="trois ans"
détachement
15 Septembre 200915/09/2009
De: MORDELET Patrick
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
date_debut="2009-09-01"
duree="trois ans"
détachement
15 Septembre 200915/09/2009
De: NOIRE Dominique
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
date_debut="2009-10-01"
duree="trois ans"
détachement
15 Septembre 200915/09/2009
De: DARDE Catherine
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
conseiller général des établissements de santé
date_debut="2009-09-07"
duree="trois ans"
détachement
15 Septembre 200915/09/2009
De: ACKER Dominique
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
date_debut="2009-08-08"
duree="trois ans"
détachement
15 Septembre 200915/09/2009
De: Khaled EZZEDINE
Objet:
temporairement la médecine dans le service de dermatologie et dermatologie pédiatrique du centre hospitalier universitaire de Bordeaux, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Septembre 200915/09/2009
De: TITRE Ier
Objet:
dans cette formation
à compter de la rentrée 2009 de se voir délivrer le grade de licence
à compter de la session 2012, les parties à la présente convention sont convenues des dispositions suivantes
inscription
15 Septembre 200915/09/2009
De: Dominique BOGGIO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Sud (Pierre-Bénite)
appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Xavier COTTIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Olivier CLARIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Henri PLAUCHU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Tanguy MARTIN-DENAVIT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Daniel RAUDRANT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jérôme MASSARDIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Etienne LIARAS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: François GOLFIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Olivier DUPUIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Albert REBAUD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Patrick MORCEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Fabienne CHAMPION
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jocelyne ATTIA-SOBOL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Nicole PERALDO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Dominique KERVRAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Nabil AYASS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Louis MESNARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pascal MEGIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Bruno LEMAIRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Alain DESROCHES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pascal MEGIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jean-Gabriel MARTIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Alain DESROCHES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Evelyne WERNER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Marie ROUJOU-GRIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Marie-Liesse EVRARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Claire CECCALDI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Françoise POISSON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Claudine HEBERT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Martine ABIMELECH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Orléans appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Abdoul Gadirou BAH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Dominique MARTIN-COIGNARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Vincent FLURIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Thierry BOUSSEMART
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Emmanuel JULIEN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Emmanuel JULIEN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Leïla DOGNON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Claire DAZEL-SALONNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Marie-Thérèse CHEVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Claire DAZEL-SALONNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Marie-Thérèse CHEVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier du Mans appar tenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Dominique DALLAY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Robert SAURA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Didier LACOMBE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: François VANDENBOSSCHE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Denis ROUX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jacques HOROVITZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Frédéric COATLEVEN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Muriel REBOLA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Laurence TAINE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pascale PIETRERA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Brigitte MAUGEY-LALOUM
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Raphaëlle MANGIONE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Bordeaux (hôpital Pellegrin) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Saïd MERBOUCHE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Eric HERY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jean-Louis CEOLIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jean-Paul BONNET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Philippe BOIZE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: René Dubos
(Pontoise) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
5 juin 2009
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jean-Michel MURAY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Benoît MENNESSON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Laurent MANDELBROT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Laurent BIDAT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Xavier RYST
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: André RABBE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Benoît MENNESSON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Gérard BLIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Laurent BIDAT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Séverine VEYRIERES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Monique SEILANIAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Hélène SARDA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Ghania GOUIZI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Corinne FLOCH-TUDAL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pascale KLEINFINGER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Anne BAZIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Sophie VAUTIER-RIT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Nathalie TORDJEMAN-RIZZI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Catherine NOEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Sophie VAUTIER-RIT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Anca TOPAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Noëlle STEMPFLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Isabelle SIMON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Catherine NOEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: de la Croix-Rousse (Lyon)
appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
16 juillet 2009
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Léon SANN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jean-Marc LABAUNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: René-Charles RUDIGOZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Cyril HUISSOUD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Axel FICHEZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Gynécologue-obstétrique
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Hervé JOLY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pierre BRAHIMI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Christian BISCH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Rachel BUFFIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pédiatrie néonatologie
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Elisabeth OLLAGNON-ROMAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Carine ABEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Génétique médicale
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Karine CHARRIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Annie ANDRE TIERCELIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Echographie du fœtus
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Alain PAUPE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: François VIALARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Patrick ROZENBERG
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Philippe BOUHANNA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: François JACQUEMARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Philippe BOUHANNA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jean-Philippe BAULT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Sophie COUDERC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Brigitte SIMON-BOUY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jacqueline SELVA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Joëlle ROUME
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Denise MOLINA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
10 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pierre TOURNEUX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Gérard KRIM
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Gilles MORIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Henri COPIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Philippe NAEPELS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jean GONDRY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Gilles PRUVOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Yves MAINGOURD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Michèle MATHIEU-DRAMARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Bénédicte DEMEER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Ségolène LANTA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Catherine VERGNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Elisabeth BOURGES-PETIT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: François HEITZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Patrick CALVAS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Georges BOUROUILLOU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Christophe VAYSSIERE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Oliver PARANT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Vincent BROUTIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jean-Baptiste BENEVENT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Charlotte CASPER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Corinne ASSOULINE-AZOGUI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Sophie JULIA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Marina MERVEILLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Sylvie KESSLER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
6 juillet 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Paule de Viguier) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Echographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 200915/09/2009
De: Tombe Issoire
75014 Paris
Objet:
au poste occupé avant la mise à disposition ou, à défaut, sur un poste similaire
En cas de rupture du contrat de travail, la présente convention prend fin de plein droit, dans le respect des règles légales et conventionnelles relatives à la rupture des contrats de travail
Avenant no 319 du
19 février 2009
relatif aux indemnités kilométriques
Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du
15 mars 1966
réintégration
15 Septembre 200915/09/2009
De: Didier Jarnigon
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
Remplace:Mme Danielle Roger
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: PAYET (Gérard)
préfet
Objet:
directeur des stages à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Francine DEVILLERS
directrice fonctionnelle des douanes et droits indirects à l'Ecole nationale des douanes de Rouen (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directrice régionale des douanes et droits indirects et nommée à Mulhouse (direction régionale des douanes de Mulhouse)
Remplace:M. CARIOU
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: DEVILLERS
Objet:
ordonnatrice secondaire de la Masse des douanes. Elle dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Michel ROMETTI
directeur régional des douanes et droits indirects à Bordeaux (direction régionale des douanes de Bordeaux)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Ajaccio (direction régionale des douanes de Corse)
Remplace:
M. COGOLUENHES
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pierre CARIOU
directeur régional des douanes et droits indirects à Mulhouse (direction régionale des douanes de Mulhouse)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Bordeaux (direction régionale des douanes de Bordeaux)
Remplace:
M. ROMETTI
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: François MARCK
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public interhospitalier de la Drôme provençale et du Haut Vaucluse
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Marie-Noëlle SANCHIS
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Phare »
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Nathalie GOROSTIZA
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Réseau de promotion pour la santé mentale dans les Yvelines Sud »
Remplace:Mme Danielle SILVESTRE
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: GUENERON (Jean-Yves)
attaché d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jacques-André LESNARD
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Banque calédonienne d'investissement (BCI)
Remplace:M. Yves GATTY
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Danièle DIOT
(MOUAZAN)
Objet:
directrice interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine et des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Sylvie RIVERON
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Marne
directrice interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Marne et des Ardennes
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Gérard SEILLE
Objet:
directeur interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Sarthe et de la Mayenne
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Philippe Soubirous
Fédération générale des fonctionnaires FO (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires
représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Denis Lefebvre
secrétaire général de la Fédération CFTC des fonctionnaires et agents de l'Etat)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires
représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Patrick Hallinger
Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires
représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jérôme Darsy
Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA) (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires
représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Gérard Aschieri
secrétaire général de la Fédération syndicale unitaire FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires
représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Emmanuel Vergne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
représentants du personnel administratif, et de service en fonctions à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Lionel Boyon
Confédération française démocratique du travail (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
représentants du personnel administratif, et de service en fonctions à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Christian Petrov
délégué des élèves étrangers de la promotion 2009-2011 (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
délégués des élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Emmanuel Monnet)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
délégués des élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Hugo Gilardi
délégué de la promotion 2008-2010 (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
délégués des élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Emmanuel Dupuis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
délégués des élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Josselin de Rohan
sénateur du Morbihan (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membre du Sénat, désigné par le président du Sénat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Yannick Bodin
sénateur de Seine-et-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membre du Sénat, désigné par le président du Sénat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Santiago Fisas Ayxela
(suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membre du Parlement européen, désigné par le président du Parlement européen
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Christian Paul
député de la Nièvre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membre de l'Assemblée nationale, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Michel Diefenbacher
député de Lot-et-Garonne (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membre de l'Assemblée nationale, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: David Walker
directeur de l'Ecole européenne d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience
en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Pierre Sellal
secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience
en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Dominique Lamiot
secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience
en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Henri-Michel Comet
secrétaire général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience
en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jean-Marie Bertrand
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience
en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Joachim Bitterlich
directeur des affaires internationales de Véolia Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience
ancien élève étranger des cycles internationaux de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Arnaud Teyssier
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Claudine Renou-Fages
Fédération des fonctions publiques CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires
représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Chantal Labat-Gest
Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires
représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Brigitte Jumel
secrétaire générale de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires
représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Chantal Sevrin
Syndicat autonome des personnels des services du Premier ministre (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
représentants du personnel administratif, et de service en fonctions à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Magalie Bedu)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
représentants du personnel administratif, et de service en fonctions à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Jihane Mabchour)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
délégués des élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Christine Jacob
déléguée de la promotion 2009-2011 (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres élus du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
délégués des élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Maria Badia i Cuchet)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Sont membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
membre du Parlement européen, désigné par le président du Parlement européen
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Yvette Mathieu
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience
en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Anne Klebes-Pelissier
vice-présidente de l'université de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience
en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200915/09/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.