15 Septembre 2010

De: Isabelle L'HOPITAL-ROSE
Objet:
membre de la commission de certification des établis sements de santé
Remplace:Mme Marie-Françoise DUMAY
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: les docteurs
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Remplace:Mme le docteur
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gérard NGUYEN
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Remplace:Mme le docteur
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Thomas HEUYER
démissionnaires
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Remplace:Mme le docteur
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques GLIKMAN
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Remplace:Mme le docteur
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Anne-Laure LE DORIOL
de
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Remplace:Mme le docteur
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Tharmasegaran (Piraveena)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Drévès (Sabine)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Guyot (Marie-Astrid)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marc (Laëtitia)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Cornier (Sandrine)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lameira (Nathalie)
Objet:
tous les actes et courriers relatifs aux procé dures portant sur le contentieux indemnitaire ainsi que tout document s'y rapportant
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lameira (Nathalie)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lameira (Nathalie)
responsable du contentieux indemnitaire au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lameira (Nathalie)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ellie (Anouck)
Objet:
tous les actes et courriers relatifs aux procédures portant sur le contentieux indemnitaire ainsi que tout document s'y rapportant
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ellie (Anouck)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ellie (Anouck)
adjointe de la responsable du contentieux indemnitaire au Fonds d'indemni sation des victimes de l'amiante
Objet:
les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ellie (Anouck)
Objet:
les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
conseil_administration
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Thierry PERREAU
Objet:
à la section des assurances sociales de l'ordre des chirurgiens-dentistes
assesseur titulaire
au titre des représentants proposés par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:M. Philippe GERARD
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Maud Moque
Objet:
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marc Chauveau
chef de l'antenne interrégionale de Rennes
Objet:
au nom des ministres en charge de la sécurité sociale, tous actes et décisions relatifs à l'application des articles R. 123-49, R. 151-1, R. 151-4, R. 152-1, R. 281-4, R. 623-19, R. 861-19, D. 122-13, D. 122-19, D. 253-5, D. 253-12 et D. 611-17 du code de la sécurité sociale et, d'une façon générale, toute mesure résultant de l'exercice des pouvoirs de contrôle des organismes de sécurité sociale dont le se siège situe dans l'un des départements des régions Bretagne, Basse-Normandie, Haute Normandie et Pays de la Loire
autorite_delegation="Ministres en charge de la sécurité sociale"
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: GARNIER (Bernard)
Objet:
administrateur suppléant
au titre du IV de l'article 5 du décret du
7 mai 2007
sur proposition du président de la SNCF
Remplace:M. VERNIÈRE (Laurent)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nathalie DROULEZ
Objet:
directrice de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: QUÉGUINER (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PONCIN (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: L'HERMITTE (Benoit)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DUPERRIER (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DE CONTI (Gwenaël)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: VALETTE (Pascale)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: RAOULT (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MONGIN (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LECRIQUE (Isabel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LE BOYDRE (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LAURENT (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: JARLIER (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GUILBERT (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GAUDRY (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GALEA (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: FOUR (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BRUANDET (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: AMBROSINI (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SICSIC (Muriel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MERCKAERT (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LE DAUPHIN (Gaëtane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DUCRET (Séverine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
représentants de la Régie autonome des transports parisiens
sur proposition de son président
au titre du II de l'article 5 du décret du
26 décembre 2005
susvisé, et
en remplacement des membres précédents
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Stella BOUSSEMART
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, inva lidité et maladie des cultes : sœur
Remplace:Mme Lama TSULTRIM
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean Luc RICHON
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2009-2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel PARIS
ingénieur général du génie sanitaire à l'agence régionale de la santé de Basse Normandie
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2009-2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Philippe GLORENNEC
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2009-2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pascal CHIRON
représentant la directrice des ressources humaines
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2009-2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Juliette DANIEL
déléguée territoriale de Maine-et-Loire, représentant la directrice générale de l'agence régionale de la santé des Pays de la Loire
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2009-2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Françoise AUMONT
représentant le directeur général de l'Agence régionale de la santé de Basse-Normandie
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2009-2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jérôme VEYRET
agence régionale de Picardie, ingénieur de génie sanitaire
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: César SANCHEZ
agence régionale de la santé du Limousin, délégué territorial de la Corrèze
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Laurent POQUET
agence régionale de la santé de Midi-Pyrénées, délégué territorial de l'Aveyron
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lionel MIS
Autorité de sûreté nucléaire (ASN), adjoint au chef de la division de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel HUGUET
agence régionale de la santé d'Île-de-France, délégué territorial adjoint de Seine-et-Marne
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alain CADOU
agence régionale de la santé de Champagne-Ardenne, directeur de santé publique
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gilles SAUVAGET
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Charles SAOUT
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Noëlle LOIZEAU
agence régionale de la santé de Bourgogne, ingénieur de génie sani taire
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christine JACQUEMOIRE
agence régionale de la santé d'Île-de-France, déléguée territoriale adjointe de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Laëtitia GUILLOTIN
direction générale de la santé, chef de bureau de la qualité des eaux
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Caroline DUTOIT-COSSON
agence régionale de la santé d'Auvergne, déléguée territoriale du Cantal
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marylène BAGHADOUST
agence régionale de la santé du Centre, déléguée territoriale de Loire-et-Cher
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2009-2010 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Myriam REVEL
représentant la directrice des ressources humaines
Objet:
membres du jury de l'examen de fin formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2009-2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre CONSTANT
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernadette LACLAIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
2. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christian FERRARI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
1. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Daniel BOGUET
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes
1. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernard NICO LETTI
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yves MONNIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre KOLLER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre GAUGLER
suppléant, désignés par la Confédé ration générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
3. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Patrick TITEUX
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernard GUITTARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Paul GALLARD
titulaire ; c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alain GALLAND
suppléant ; b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Roger GAILLARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Geneviève RIVAUD
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Reine PAPILLON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du
25 juin 2010
susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacky DEVERRIÈRE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
1o Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Paul-François ARRIGHI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
1o Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Annie PAPILLAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
1o Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Geneviève NEVEUX
suppléante, désignées par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Poitou Charentes
1o Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pascal SELLIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Robert GUERLIN
titulaire ; c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Roger MENN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
3o Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christian MANABLE
suppléant, désignés par l'assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
3o Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Thierry DELEROT
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
3o Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yves DAUDIGNY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
3o Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Christine PHILBERT
titulaire ; b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Béatrice LEJEUNE
titulaire, désignée par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
2o Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentant des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude CLIQUET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1o Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Olivier BRENAGET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1o Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Daniel JURET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Thierry GICQUEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Laurent TIBERE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par la directrice générale de l'agence de santé dans l'attente du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nadi Chanfi AHAMADA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par la directrice générale de l'agence de santé dans l'attente du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Hugues HOAREAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Saïd HAMIDOUNI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frédéric FERRIERE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ali DJAROUDI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Serge CAMATCHY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ahamed ATTOUMANI DOUCHINA
président du conseil général de Mayotte
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel SINOIR
directeur de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du 1) de l'article D. 1443-36 (I)., représentant l'Etat
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frédéric LE BOT
représentant le recteur d'académie de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du 1) de l'article D. 1443-36 (I)., représentant l'Etat
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michelle LEBRETON
suppléante. b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Suzelle LEBIHAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Claire GUICHARD
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Rachel CAZANOVE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par les préfets de La Réunion et de Mayotte, dans l'attente de la mise en place de la confé rence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Réunion
b) Au titre du b du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nassimah DINDAR
titulaire, présidente du conseil général de la Réunion. c) Au titre du c du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Valérie BENARD
suppléante, désignés par le président du conseil régional de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du 1) de l'article D. 1443-36 (I)., représentant l'Etat
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frédéric MIRANVILLE
vice-président de l'université de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude BERNARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Réunion
à la retraite
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Anziza MOUSTOIFA
conseillère économique et sociale de Mayotte
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michèle ANDRE
directrice de la caisse d'allocation familiale de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De:
Mme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques TOTO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Serge THOMAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Chaan SOILIHI CAFE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ibrahim PATEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Paul PAQUIRY
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: François LARNAUDIE
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France. c) Au titre du c du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Philippe DOKI-THONON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Saïd BOINALI
titulaire, désigné par la Confédération française démocratique du travail. d) Au titre du d du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Suzie ROBERT
suppléante, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Isabelle CHEVREUIL
suppléante, désignées par le Mouvement des entreprises de France. e) Au titre du e du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yvette CHEN YEN SU
titulaire, désignée par la Confédération française démocratique du travail. b) Au titre du b du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Carla BALTUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1443-36 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gérard MARMIN
titulaire, désigné par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de Calais
Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yvonne TASSOU
suppléante, désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de Calais
Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Françoise LE DEIST
responsable des mastères spécialisés en management de la santé à l'École supérieure de commerce de Toulouse
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1o Personnalité qualifiée ajoutée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gérard THALMENSI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence de santé dans l'attente du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Luc ROTARDIER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence de santé dans l'attente du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Raphaël MARTINE
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Georges CLEON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Éric LEGRIGEOIS
directeur départemental de l'équipement
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
1o Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Mathilde VALENTIN
suppléante. b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Maryse OZIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marlène OUKA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Cynthia MOREZE
suppléante. c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Rosalie DUNON
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Charles BARCLAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claire TUNORFE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie France THODIARD
suppléante, désignées par le président du conseil régional. b) Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christiane MAGE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christiane BAURAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frantz VENTURA
directeur honoraire du CHU de Fort-de-France, délégué général de la fédé ration hospitalière de la Martinique
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Louis-Félix OZIER-LAFONTAINE
anthropologue
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Fred CELIMENE
directeur du centre d'études et de recherches en économie, gestion, modéli sation et informatique appliquée, université Antilles-Guyane
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Olivier ARNOUX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
5o Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Franck-Roger ZAMEO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gilbert VINCENT-SULLY
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entre prises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: François ROGER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude JAAR
suppléant, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean FRAN CISQUE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière. b) Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Éric BELLEMARE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Claude ARNOUX
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel ARNAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Philippe CARME
suppléant, désignés par la Confédé ration française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Caroline TYKOCZINSKY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel BERNARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean François NYS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Georges VALADOU
suppléant, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
1. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean Louis MOUTON
suppléant, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De:
Mme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bruno PROVOST
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: le docteur
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Victor SABINE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Daniel NELSON
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Albert CESAR
suppléant. c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alain TIEN-LIONG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel MONLOUIS-DEVA
titulaire, désigné par le président du conseil régional. b) Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Fabien CANAVY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Albéric BENTH
suppléant, désignés par le président du conseil général
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alex ALEXANDRE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean LEDUC
directeur régional de l'environnement
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claudia CHERY RENE AUBIN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Huguette LEON
suppléante. b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: George HABRAN-MERY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Maurice BERTRAND
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De:
TRILLAT
Médecin en chef
directeur interarmées du service de santé des armées en Guyane
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frédéric MORTIER
directeur du Parc amazonien
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marlène LUPON
représentante de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yvane BERTRAND
directrice de l'institut régional de développement du travail social
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Sylvain PERPONT
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail. b) Au titre du d du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Joël IBOS
suppléant, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Roger FRANCOIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gérard FAUBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Patrick JEAN
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence de santé, dans l'attente du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alexis MATHURIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques HENRY
suppléant. b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jules GRIFFARD
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel MAGRAS
suppléant, désignés par le conseil territorial de Saint-Barthélemy. d) Au titre du d du 3o de l'article D. 1442-12
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Victorin LUREL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques GILLOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Richard BARAY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques BANGOU
suppléant, désignés par le président du conseil général de la Guadeloupe. c) Au titre du c du 3o de l'article D. 1442-12
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: André ATALLAH
suppléant, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre du b du 3o de l'article D. 1442-12
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Frédéric CLOE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence de santé, dans l'attente du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Roberte HAMOUSIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claudette FRANCIUS-FIGUIERE
suppléante. c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernadette CASSIN PIERROT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Carenne MILLS
suppléante, désignés par le conseil territorial de Saint-Martin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nicole GREAUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du a du 3o de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques THORIN
secrétaire général de la mutuelle de Mare-Gaillard
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre GUENGANT
directeur de recherches émérite à l'Institut de recherche et de déve loppement, Paris-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Philippe COUSIN
retraité, ancien chef de service cardiologie du CHU
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Delile DIMAN-ANTENOR
retraitée, ancienne directrice de l'INSEE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
4o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Rodolphe VIRGEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: François ROGER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Georges PITER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Fred PAUSICLES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alexandre Kalil
suppléant, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre du c du 2o de l'article D. 1442-12
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Philibert JOUREAU
titulaire, désigné par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pascal JEAN-CHARLES
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Doctrové JANKY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel CLAVERIE CASTETNEAU
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gaston-Edwige CITADELLE
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Henri BERTHELOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alain BENJAMIN
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du b du 2o de l'article D. 1442-12
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Patrick BANCELIN
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Évelyne VERGE DEPRE
suppléante, désignés par le régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Corinne MAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jeannie FLORET
suppléante, désignés par la Confédé ration française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du a du 2o de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Marie KAMM
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christian DEMOUGE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche Comté
Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Serge RIEUPEYROU
suppléant. b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pierre RENAUD
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: France-Hubert MAINDRAULT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pascal BUREAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Claude BOURQUIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Martine VANDERMEERSCH
suppléante. c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: François RIOU
représentant de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
4. Personnalité qualifiée ajoutée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Damien HENAULT
suppléant, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Daniel BESSEMOULIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Patrick VINATIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Chantal WORNI
suppléante, désignées par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Régine AUDRY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Raymond MARTIN
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude LAURENT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Guy COSTE
suppléant ; c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Daniel BESTIN
titulaire ; b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nicole FRANCOIS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Marie TOUSSAINT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre THOUMELIN
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude CHAIGNEAU
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yves BOUDAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel NEUGNOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: David MARTI
suppléant, désignés par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
2. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I) (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alexandre VION
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Françoise VILLE NEUVE
suppléante, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
1. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De:
Mme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie Françoise LE PERSON
suppléante, désignées par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Dominique GALLET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Hubert DAILLY
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Annick LE SOUDIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre GADONNEIX
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christophe SOUPIZET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernard PIASTRA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lucien LALO
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel LACOMBE
suppléant. b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-François DUBOURG
titulaire, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
2. Au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean MALLOT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Éric DUBOUR GNOUX
suppléant, désignés par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du a du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Patricia VILLATTE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Monique PIGEON-RABELLE
suppléante. c) Au titre du c du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marilou CONSTENSOUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées
en remplacement des membres désignés à ce titre dans l'arrêté du 25 juin susvisé par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernard SEUROT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gérard GOUZES
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Aquitaine
au titre du c du 3o de l'article D. 1432-15 (I)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Daniel GUTH
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nicolas BURGERMEISTER
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Luc RAYMONDAUD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
3. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Daniel LORTHIOIS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Éric MAYER-SCHALLER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Jean-Luc GENEY
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alain KAUFFMANN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Thérèse COMAU
suppléante, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1. Au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude Évin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des person nalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Remplace:Mme Françoise Van Rechem
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: REMOUS (SPAS)
À USAGE COLLECTIF ET RECEVANT DU PUBLIC
Objet:
en application des dispositions de l'article D. 1332-12 du code de la santé publique, du contrôle sanitaire des piscines non réservées à l'usage personnel d'une famille et par conséquent des bains à remous à usage collectif et recevant du public. Ce contrôle sanitaire réglementaire comprend la réalisation au moins une fois par mois de prélèvements d'eau pour la recherche de certains germes témoins de contamination (bactéries aérobies, coliformes, etc.)
À ce titre, les missions des agences régionales de santé consistent plus particulièrement à
Je vous remercie de me faire part des difficultés rencontrées par vos services dans l'exercice de ces missions
Pour le directeur général et par délégation
La directrice générale adjointe de la santé, S. DELAPORTE
ANNEXE I
GUIDE POUR LES EXPLOITANTS RELATIF À LA PRÉVENTION DES RISQUES INFECTIEUX ET
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: de Marseille (CAP)
au numéro d'appel suivant
Objet:
sur les neuf départe ments du pourtour méditerranéen, en modifiant les seuils d'alerte (concentrations d'Ostreopsis), tout en prenant en compte les risques de survenue d'embruns marins
Les centres et écoles de plongée de ces départements sont les partenaires incontournables de cette surveillance, qui devrait permettre d'éviter la survenue d'une épidémie comme celle de Gènes
Votre participation consistera en un signalement
– de tous cas groupés humains suspects d'être liés à Ostreopsis ovata, afin que des mesures de protection des populations exposées puissent être mises en œuvre rapidement
reconduction
15 Septembre 201015/09/2010
De: ARS (PACA, CORSE, LR)
ET CIRE SUD ET LR DANS LE CADRE DE LA SURVEILLANCE ET L'INVESTIGATION SUR LES EFFETS POTENTIELS QUI POURRAIENT ÊTRE LIÉS À LA PRÉSENCE D'OSTREOPSIS
Objet:
dans les neuf dépar tements du pourtour méditerranéen
reconduction
15 Septembre 201015/09/2010
De:
STIENT
secrétaire général de l'EFS Pyrénées-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite des attributions décrites dans la lettre de mission jointe à la présente délégation, l'ensemble des documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion des identités
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: François DESTRUEL
directeur de l'EFS Pyrénées-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite des attributions décrites dans la lettre de mission jointe à la présente délégation, l'ensemble des documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion des identités
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques CHIARONI
directeur de l'EFS Alpes-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture de solutés pour aphérèse et autres solutions en vue de la préparation des produits sanguins labiles, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes pré-contentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Isabelle AZARIAN
secrétaire générale de l'EFS Alpes-Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national de fourniture de solutés pour aphérèse et autres solutions en vue de la préparation des produits sanguins labiles, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Anne-Claire LAMISSE-TORNAMORELL
Objet:
directrice adjointe des affaires financières
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Benhamou (Dan Yehiel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Sibertin (Blanc Daniel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lepine (Jean Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Neel (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline biologie médicale
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Charron (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline biologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Tebib (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ollagnier (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Leverve (Xavier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Meyer (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Goupy (Francois)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Vallet (Benoit)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Mimoz (Olivier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Vidailhet (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Garoux (Roger)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Duverger (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Leveque (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Boubli (Leon)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Benifla (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Andrieu (Sandrine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Hoff-Steib (Annick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Odent (Sylvie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline biologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Chatenoud (Lucienne)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres suppléants
Discipline biologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Penfornis (Alfred)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline spécialités médicales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Giroud (Maurice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline spécialités médicales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Flourie (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline spécialités médicales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Vergnenegre (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline santé publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Rusch (Emmanuel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline santé publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Fieschi (Marius)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline santé publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ozier (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Granger (Bernard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Seffert (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Dumez (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Darai (Emile)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gherardi (Romain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline biologie médicale
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Couraud (Francois)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline biologie médicale
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Keita-Meyer (Hawa)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DI-MARTINO (Vincent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LE MERRER (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: JACOMET (Christine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De:
POT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Saint-Denis, le
13 août 2010
Pour le directeur général et par délégation
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Sylvie MORGEAUX
Objet:
chef de l'unité contrôle des vaccins viraux du site de Lyon à la direction des laboratoires et des contrôles à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Stéphane MAISONNEUVE
Objet:
chef de l'unité sécurité et sûreté biologiques du site de Lyon à la direction des laboratoires et des contrôles de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PY (Jean-Yves)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DAURAT (Gérald)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: RICHOMME (Xavier)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: RENAUDIER (Philippe)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PY (Jean-Yves)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MONTCHARMONT (Pierre)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DAURAT (Gérald)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CALDANI (Cyril)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: TROPHILME (Catherine)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SAILLIOL (Anne)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PILLONEL (Josiane)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LECONTE DES FLORIS (Marie-Françoise)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: HAUSER (Lisette)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BAZIN (Agnès)
Objet:
membres du groupe Réseau national d'hémovigilance les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: JOUSSEMET (Marcel)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: TAZEROUT (Mahdi)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PY (Jean-Yves)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: JOUSSEMET (Marcel)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: HESHMATI (Farhad)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DANIC (Bruno)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: COFFE (Christian)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: AUSSET (Sylvain)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: AUROY (Yves)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: AULLEN (Jean-Patrice)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PILLONEL (Josiane)
Objet:
respectivement président et vice-président du groupe de travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: VIGNALOU (Valérie)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PILLONEL (Josiane)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LAZAYGUES (Catherine)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BUSSEL (Annette)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: ADJOU (Chantal)
Objet:
membres du groupe Hémovigilance donneurs de sang les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: ESTOUR (Bruno)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: VILLE (Yves)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SZYMANOWICZ (Anton)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SIMON (François)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SCHMITT (François)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SAPIN (Rémy)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LY (Thoai Duong)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: JOUK (Pierre-Simon)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CORCUFF (Jean-Benoît)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CANDOLFI (Ermanno)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BRUNET (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BOUDOU (Philippe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BINGEN (Edouard)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BELLET (Dominique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MANIEZ-MONTREUIL (Michèle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: D'HERBOMEZ (Michèle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: COSTE (Joliette)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: ROUHANI (Saïd)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: RENOLLEAU (Sylvain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GAROT (Jérôme)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: STANKOFF (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: RENERIC (Jean-Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LIBLAU (Roland)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BOUCHEZ (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: ROCHER (Fanny)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SAPORI (Jean-Marc)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MARSAN (Jean-François)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LE CARPENTIER (Eric)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LACHENAUD (Lionel)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: JOURDAIN (Jean-René)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: HERSAN (Olivier)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GARNIER (Robert)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: FUILLA (Claude)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DORANDEU (Frédéric)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DELPECH (Philippe)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DANEL (Vincent)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CAZOULAT (Alain)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BAUD (Frédéric)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BELMAHDI (Fadila)
Objet:
membres du groupe de travail « Piratox-Piratome »
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BAUD
Objet:
président du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: WOLLNER (Alain)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SOULARY (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PELCA (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LEMAIRE (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: KOSKAS (Marc)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GUEZ (Charles-Henry)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GHASAROSSIAN (Christian)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CHALUMEAU (Martin)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BROUARD (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BREMONT (François)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BENSOUSSAN (Jean-Louis)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: POLARD (Elisabeth)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GERVOISE BOYER (Marie)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BAVOUX (Françoise)
Objet:
membres du groupe de travail « Prise en charge thérapeutique de la toux chez l'enfant » les personnalités
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: WOLLNER (Alain)
Objet:
président du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DAHMANI (Souhayl)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: HASSAN Yasser
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité chirurgie ortho pédique et traumatologie
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: MORAY Orlando
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité chirurgie ortho pédique et traumatologie
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christophe CORDIER
représentant la profession de conseiller en oncogénétique
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
4o
membre suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Catherine NOGUES
représentant la profession d'oncogénéticien
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
4o
membre suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Thérèse ANDRE
représentant la profession de conseiller en génétique
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
4o
membre suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Sylvie ODENT
représentant la profession de généticien
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
2o
membre suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Antoine DEPAUW
représentant la profession de conseiller en oncogénétique
membre titu laire
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
4o
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Hagay SOBOL
Professeur
représentant la profession d'oncogénéticien
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
2o
membre titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Antoinette VOELCKEL
représentant la profession de conseiller en génétique
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
4o
membre titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: le docteur
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
4o
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: le professeur
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
2o
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nicole PHILIP
représentant la profession de généticien
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
1o
membre titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: le professeur
Objet:
membres de la commission des conseillers en génétique
1o
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Carmen STOIAN, épouse CARAMAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité médecine générale
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Larbi BELGENDOUZ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité médecine générale
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Liviu CONSTANTINESCU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Andrea Irina PROTOPOPESCU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De:
Mme
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ana Maria MARQUEZ ARMAS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alejandro TONINA SENES
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nora Clelia CHAYEP, épouse BILLON-GRAND
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Sandra CARDINI, épouse POIRIER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité radiodiagnostic et imagerie médicale
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Melle Adriana MONTENEGRO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité anesthésie réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Andrès Diego PELAVSKI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité anesthésie réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Sebastian SANCHEZ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité anesthésie réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christopher John BRASHER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité anesthésie réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Arij BERKOVITCH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité anesthésie réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Eric Mervyn JONES
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité anesthésie réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Vesna PRASTALO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité anesthésie réanimation
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Mehdi HESSISSEN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité chirurgie générale
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Corneliu VORONCA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité chirurgie viscérale et digestive
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ghazi DALI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité psychiatrie
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lamys DERGAM épouse AMRO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité psychiatrie
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Geneviève WOLFCARIUS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité psychiatrie, en appli cation des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: MUNTEANU (Dina, Ioana)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité gériatrie, en appli cation des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Dan GEORGESCU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité ophtalmologie
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ali CHAFAI BENYAHIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité ophtalmologie
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yaumara PERDOMO TRUJILLO, née 3 décembre 1974 à
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité ophtalmologie
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: La Havane
(Cuba)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité ophtalmologie
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Federico Ariel COSTANTINO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité chirurgie viscérale et digestive
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De:
Mme
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lilia Amparo VARGAS UYABAN
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: El Khyam Marj Eoun
(Liban)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Andrei CZUTH
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ramez AL ZIN
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Manuel De Jesus GUILBEAUX URGELLES
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Safouh HAYDARI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ahmad AL SAYED
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ana-Maria POPESCU, épouse LAZAR
née 9 août 1978 à Alexandria (Roumanie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Karolina LATALSKA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Rita ABRAHAM MARTINEZ
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Anda NECULA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Dana Liana CETERAS, épouse DUTCA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Adriana GUTIERREZ, épouse GORDON
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Adriana MIC
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gloria HUERTAS-BARRERO, épouse JEUDI DE GRISSAC
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Hala ABBOUD, épouse TAGHZOUTI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: ZBIB Hassan
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: UDRISTEANU Simona Bogdana
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Mariem ZEGAYA, épouse CHOUCHEN
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Ilka ENGELMANN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité biologie médicale
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Patricia Ann GHALEB
à Kherbe (Liban)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité biologie médicale
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Septembre 201015/09/2010
De: Yvon Berland
président de l'université de la Méditerranée - Aix-Marseille-II
Objet:
président de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé : le professeur
Groupe:
president
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De:
Mme
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christian Saout
président du collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gérard Salem
professeur de géographie à l'université de Nanterre
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Vincent Renard
Collège national des généralistes enseignants
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel Legmann
président du conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Emmanuel Gallot
membre de l'Intersyndicale nationale autonome représentative des internes de médecine générale
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Matthieu Boisson
membre de l'Intersyndicat national des internes des hôpitaux
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christiane Veyer
directeur des soins au CHU A. Chenevier - H. Mondor à Créteil
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Catherine Sermet
directrice adjointe de l'IRDES
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Nicole Denni-Krichel
présidente du Collège des orthophonistes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Anne Chantal Hardy
chargée de recherche à l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marianne Benoît Truong Canh
sage-femme, conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Isabelle Adenot
présidente du conseil de l'ordre des pharmaciens
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alain POTIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Baptiste HAUMONTE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Eric DEVELAY-MORICE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Raoul DESBRIERE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude D'ERCOLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Léon BOUBLI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Philippe MINODIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pierre LAGIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alain POTIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Baptiste HAUMONTE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Raoul DESBRIERE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claude D'ERCOLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Léon BOUBLI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Raha SHOJAI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Séverine PUPPO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Laurence PIECHON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Cécile CHAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Florence BRETELLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Claire NICAISE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Catherine GIRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Ange EINAUDI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Muriel BUSUTTIL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Véronique BREVAUT-MALATY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Caroline TOGA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Annie LEVY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marie-Pierre BRECHARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Raha SHOJAI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Séverine PUPPO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Laurence PIECHON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Cécile CHAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Florence BRETELLE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE Annexe à la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du
23 avril 2010
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Nord appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201015/09/2010
De: Françoise HAU
Objet:
directrice adjointe de l'Établissement français du sang Normandie
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Patrice MINGOTAUD
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes Maritimes
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Sylviane CORVELLEC
(SLODZIAN)
Objet:
directrice inter-régionale adjointe
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: VALCOUR Marie-France
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de SAINTES
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: NEUHAUSER Clarisse, épouse DUPARQUET adjointe administrative de première classe
en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de SAINTES
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pierre Taugourdeau
Objet:
secrétaire général adjoint, à l'effet de conclure les contrats mentionnés au précédent alinéa
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Thierry Savy
secrétaire général du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Objet:
tous actes et correspondances courants, à l'exclusion des décisions qui relèvent des attributions du président ès qualités en vertu des lois et règlements en vigueur
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Thierry Savy
Objet:
à l'effet de conclure tous marchés et contrats nécessaires au fonctionnement du conseil d'un montant ne dépassant pas 5 000 euros
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Catherine Baron
Objet:
directeur administratif, à l'effet de conclure les contrats d'un montant ne dépassant pas 5 000 euros dans le cadre de l'organisation de la formation professionnelle des personnes habilitées à diriger les ventes
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gérente (Marcel)
premier adjoint à la mairie d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Volpilière (Denis)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lancelot (Joël)
professeur à l'université de Nîmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Devismes (Christian)
président de l'amicale des anciens élèves
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Carniel (Christophe)
président de la société Netia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Cabanat (Francis)
président de la chambre de commerce et d'industrie d'Alès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Allet (Claude)
président du directoire de BRL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Kallenbach-Prieur de la Comble (Sacha)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie pour la région Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Le Dain (Anne-Yvonne)
vice-présidente du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Vernier (Jacques)
maire de la ville de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentant des collectivités territoriales de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Morzewski (Christian)
président de l'université d'Artois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Serpelloni (Michel)
directeur de programme Gaïahub chez Roquette Frères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lefin (Yves)
président de l'amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Lexcellent (Patricia)
déléguée générale à la fédération de plasturgie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bourdon (Martine)
présidente-directrice générale de Colas Nord-Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
En raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
date_debut="2010-10-11"
ecole
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Laurence de Finance
conservatrice en chef
Objet:
chef du département du patrimoine de la Cité de l'architecture et du patrimoine, dénommé Musée des monuments français
Groupe:
date_debut="2010-06-29"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Grégory SCHOTT
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef de l'unité territoriale du Territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Manon HANSEMANN
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef de l'unité territoriale de Charente
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Pascale Francisco
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef de l'unité territoriale du Cantal
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CREVEL (Samuel)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membre suppléant de la Commission centrale des impôts directs
Remplace:M. PEYRAT (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: FOSSAERT (Agnès)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre titulaire de la Commission centrale des impôts directs
Remplace:M. PHILIPPOT (Bertrand)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bernard BLAUBLOMME
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie à Fort-de-France (direction interrégionale des douanes d'Antilles-Guyane)
Groupe:
date_debut="2010-10-22"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Erwan GUILMIN
administrateur civil, chef du bureau D 1 « Affaires juridiques et contentieuses » de la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur régional des douanes et droits indirects à Saint-Germain-en-Laye (direction régionale des douanes de Paris-ouest)
Remplace:M. Patrick DEUNET
Groupe:
date_debut="2010-09-23"
détachement
15 Septembre 201015/09/2010
De: Oléron (Jean-Marc)
chef du bureau 5BDM à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Guérin (Benoît)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jean-Pierre COSTES
Objet:
président du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Remplace:M. Christophe BARBILLAT
Groupe:
date_debut="2010-09-14"
president
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Isabelle GRAVIÈRE-TROADEC
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission de déontologie
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Michel GUENNEAU
Objet:
administrateur territorial, conseiller technique pour la fonction publique territoriale et le statut des élus, et de
date_debut="2010-09-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
15 Septembre 201015/09/2010
De: Jacques RENARD
Objet:
administrateur civil hors classe, directeur adjoint du cabinet, de
date_debut="2010-09-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
15 Septembre 201015/09/2010
De: Christine GRANIER-HEURTEVIN
Objet:
conseillère chargée de la communication et de la presse au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2010-09-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Septembre 201015/09/2010
De: Philippe LE BRETON
Objet:
à cette date, régisseur d'avances auprès du directeur départemental des finances publiques de son département d'affectation pour le compte du secrétariat général du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat (action sociale)
Remplace:M. Jean-Marc PAULEAU
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Philippe LE BRETON
inspecteur des impôts
Objet:
délégué départemental de l'action sociale d'Eure-et-Loir
date_debut="2010-10-18"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Cathy TERRIER
Objet:
à cette date, régisseuse d'avances auprès du directeur départemental des finances publiques de son département d'affectation pour le compte du secrétariat général (direction des ressources humaines) du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat (action sociale)
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Cathy TERRIER
agente de constatation des douanes et droits indirects
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat de la Seine-Maritime
date_debut="2010-08-01"
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: ALWYN (Ken)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
2° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: VILLARD (Marc)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
2° A l'étranger
VIETNAM
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: POLIN (Christian)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
2° A l'étranger
SUISSE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PHILIPPE (Marc)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
2° A l'étranger
INDE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: COLOMBO (François)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
2° A l'étranger
ESPAGNE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: VERVA (Jacques)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
2° A l'étranger
BELGIQUE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: HAEBIG (Jacques)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
2° A l'étranger
AUTRICHE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: TEYNIER (Francis Jacques)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: JANVIER (François)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GERIN (Jean)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DE PICCIOTTO (Marcel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CHEVALIER (Michel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: ROUX DE REILHAC (Régis)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
POITOU-CHARENTES
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MILLIOT (Daniel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
POITOU-CHARENTES
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CARON (Alain)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
PICARDIE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: HERVY (Michel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
LIMOUSIN
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: TESTARD (Jack)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
CENTRE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PETTON (Ronan)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
BRETAGNE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: THOURET (Jean Louis)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
AQUITAINE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LENGUIN (Marcel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
AQUITAINE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GERARD (Hervé)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
AQUITAINE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: VILGRAIN (Stanislas)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: VIGNES (David)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: VAUDELEAU (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: TOUZARD (Anthony)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PELLETIER (Bertrand)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MEUNIER (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MASSAT (Serge)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LEYMARIE (Sergio)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: IMHOFF (Jean-Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GOUTEIX (Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GOBÉ (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GOACHET (Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GESLIN (Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GAUTHIER (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DU TERTRE DELMARCQ (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DILLIES (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DE LA VAUVRE (Hervé)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DE RAVEL D'ESCLAPON (Pierre F.)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CHEMLA (Alexandre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BOLZAN (Raphaël)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BINET (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BESSIÈRES (Cyril)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: ARNAUD (Didier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉTATS-UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: RYCX (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉMIRATS ARABES UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: OSZCZEDA (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉMIRATS ARABES UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MOUNAYER (Chawki)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉMIRATS ARABES UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LORTAL (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉMIRATS ARABES UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: KUNTERMANN (Frank-Matthias)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉMIRATS ARABES UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GIRAUD (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉMIRATS ARABES UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BLASSET (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉMIRATS ARABES UNIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SAAD (Mohamed)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉGYPTE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: NESCI (Vincenzo)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉGYPTE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: KHOURY (Hamid)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ÉGYPTE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: RAFIN (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
YÉMEN
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: NUSEIBEH (Hatem)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
YÉMEN
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MOREL (Didier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
YÉMEN
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CROUHADÉ (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
YÉMEN
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: ROSTAING (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
VIETNAM
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MORIER (Frédéric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
VIETNAM
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LAURAS (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
VIETNAM
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LACOMBE (Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
VIETNAM
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LORMANT (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
VENEZUELA
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MOUNIER (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
UKRAINE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BANZET (Serge)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
UKRAINE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PAGY (Guillaume)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
TURQUIE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LUNEAU (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
TURQUIE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LEBIT (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
TURQUIE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: ESGIN (Nedim)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
TURQUIE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GALAND (Ludovic)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
TUNISIE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: FUSTER (Patrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
TUNISIE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BOUYSSONIE (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
TUNISIE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LE CALM (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
TOGO
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: LASCAUD (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
TOGO
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MOULY (Hervé)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
THAÏLANDE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DUDA (Vincent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
THAÏLANDE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DELAPLACE (Luc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
THAÏLANDE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: THÉRON (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SÉNÉGAL
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PARET (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SÉNÉGAL
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: FROISSARD (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SÉNÉGAL
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: OCHSNER (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SUISSE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MUHR (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SUISSE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MAZZALOVO (Gérald)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SUISSE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: KEIL (Jean-Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SUISSE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GOMEZ (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SUISSE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DE LA VEGA (Francisco)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SUISSE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BOZIER (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SLOVÉNIE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BARBIER (Vincent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SLOVAQUIE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SEVERYNS (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SINGAPOUR
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: ROUX (Jérôme)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SINGAPOUR
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: NORMAND (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SINGAPOUR
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: CHERRIER (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
SINGAPOUR
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GUITARD (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: FAVRE (Nicolas)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DULEU-BURRÉ (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SANLAVILLE (Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DE TAILLY (Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: BOURGEOIS (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: GIACINTI (Joan)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
RÉPUBLIQUE DOMINICAINE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DUQUESNE (Gregory)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
RÉPUBLIQUE DOMINICAINE
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: SPRIET (Jean-Manuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ROYAUME-UNI
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: REBOUX (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ROYAUME-UNI
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: NICOLAY (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ROYAUME-UNI
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MOURRE (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ROYAUME-UNI
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: MOREAU (Nicolas)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ROYAUME-UNI
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DESCHAMPS (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ROYAUME-UNI
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: DE MARTIN DE VIVIES (Patrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ROYAUME-UNI
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: PRIHNENKO (Wladimir)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ROUMANIE
Groupe:
nomination