15 Septembre 2014

De: Jean-Pierre BABILLIOT
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Anne-Lise MARION
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances, au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
cessation de fonction
15 Septembre 201415/09/2014
De: Elodie SERON, épouse DENIS
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord
à compter du 1 er octobre 2014
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Isabelle COMBE DESCHAUMES
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
cessation de fonction
15 Septembre 201415/09/2014
De: Stéphane ROHA
adjoint administratif de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Toulouse
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
suppleant
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Paulette ROUSSEAU
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
15 Septembre 201415/09/2014
De: Sabrina MAKHLOUT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Calais
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Calais"
suppleant
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Stéphanie LELIEVRE
(LURETTE)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d' instance de Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
15 Septembre 201415/09/2014
De: Elisabeth ROBIN
(BORDAGE)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chatellerault
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Septembre 201415/09/2014
De: Marie-Annick NAGOUCHETTY PONAMA
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Benoît
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Benoît"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Alex MAILLOT
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d' instance de Saint-Benoît
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Septembre 201415/09/2014
De: Arnaud JEGOU
secrétaire administratif du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
suppleant
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Roxane DEYRIS
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
15 Septembre 201415/09/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
23 juillet 2014
Pour le collège
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
16 juillet 2014
Pour le collège
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
9 juillet 2014
Pour le collège
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
9 juillet 2014
Pour le collège
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Nicolas LENOIR
ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 05/02/2010
duree="5 ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bernard BOUTIN
directeur du service des systèmes d'information (SSI)
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Corinne VERRY
directrice du service de la documentation et des archives (SDOC)
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Béatrice ESCANDE
adjointe au directeur du service financier, logistique et économique (SFLE)
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Béatrice ESCANDE
adjointe au directeur du service financier, logistique et économique (SFLE)
Objet:
au nom du directeur général de l'InVS, les engagements juridiques hors le champ de la gestion du personnel et de la paie, pour un montant inférieur ou égal à 120 000 € (HT)
autorite_delegation="Directeur général de l'InVS"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pierre-Hugues GLARDON
directeur du service financier, logistique et économique (SFLE)
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pierre-Hugues GLARDON
directeur du service financier, logistique et économique (SFLE)
Objet:
au nom du directeur général de l'InVS, les engagements juridiques, hors le champ de la gestion du personnel et de la paie, pour un montant inférieur ou égal à 120 000 € (HT)
autorite_delegation="Directeur général de l'InVS"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Marie-Julie MONTARRY
adjointe à la directrice du service des ressources humaines (SRH)
Objet:
au nom du directeur général de l'InVs, tout acte d'exécution budgétaire correspondant aux attributions de ce service, sans limitation de montant
autorite_delegation="Directeur général de l'InVs"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jeanne SARRAZIN
directrice du service des ressources humaines (SRH)
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire, les décisions relatives aux avancements d'échelon, au temps de travail des agents, celles relatives aux stagiaires ainsi que les actes relatifs à la formation et la paie des agents
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jeanne SARRAZIN
directrice du service des ressources humaines (SRH)
Objet:
au nom du directeur général de l'InVS, toutes décisions
dans la limite des attributions de son service
autorite_delegation="Directeur général de l'InVS"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jean-Claude DESENCLOS
Objet:
directeur scientifique adjoint au directeur général
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique adjoint au directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Nathalie CADIC ALLARY
responsable du département juridique et coordination contentieux au sein de la direction juridique et réglementation nationale de la CNAV
Objet:
personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
désignation
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jean-Claude ROUANET
vice-président délégué de l'Association pour adultes et jeunes handicapés
Objet:
membre du conseil scientifique du FIPHFP
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Christophe ROTH
Objet:
membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bruno PICARD
Objet:
membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bruno KOUBI
Objet:
membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Christophe GODARD
Objet:
membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Béatrice TOMASI
Objet:
membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Christophe ROTH
Objet:
membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bruno PICARD
Objet:
membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bruno KOUBI
Objet:
membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Christophe GODARD
Objet:
membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Béatrice TOMASI
Objet:
membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Isabelle PALUD-GOUESCLOU
Objet:
membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique de l'État
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bruno PICARD
Objet:
membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bruno KOUBI
Objet:
membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Christophe GODARD
Objet:
membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Béatrice TOMASI
Objet:
membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des personnels
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Isabelle PALUD-GOUESCLOU
Objet:
membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Au titre des représentants des employeurs de la fonction publique de l'État
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pascal NICOLLE
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical des Pays de la Loire
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Blandine COSTES
responsable de la fonction contrôle et de la promotion de l'évaluation
Objet:
au nom du directeur de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, les courriers de recueil d'observations à l'intention des organismes habilités relatifs à la transmission et à l'instruction des rapports d'activité
autorite_delegation="Directeur de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Sinnassamy (Jean-Claude)
chargé de mission, ainsi qu'à
Objet:
au nom du directeur général par intérim
dans la limite de leurs attributions, les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant
autorite_delegation="Directeur général par intérim"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: de Nadaillac (Gabrielle)
directrice des affaires financières et du contrôle
Objet:
au nom du directeur général par intérim
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant du fonctionnement de l'établissement
les actes et décisions relatifs au budget de l'établissement ainsi que tous les marchés et avenants passés par l'agence et relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général par intérim"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: de Nadaillac (Gabrielle)
Objet:
au nom du directeur général par intérim
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directeur général par intérim"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Thibout-Behar (Isabelle)
directrice du service de l'exécution financière, du contrôle et de l'audit
Objet:
au nom du directeur général par intérim, les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant
autorite_delegation="Directeur général par intérim"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Thibout-Behar (Isabelle)
Objet:
au nom du directeur général par intérim, les marchés, contrats et avenants, et commandes d'un montant inférieur ou égal à 90 000 €
autorite_delegation="Directeur général par intérim"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Detrez (Muriel)
directrice du service du budget et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du directeur général par intérim
dans la limite de ses attributions
les actes et décisions relatifs au budget de l'établissement ainsi que les commandes d'un montant inférieur ou égal à 90 000 €
autorite_delegation="Directeur général par intérim"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Detrez (Muriel)
Objet:
au nom du directeur général par intérim, les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant
autorite_delegation="Directeur général par intérim"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Chabannet (Armelle)
chargée de mission
Objet:
au nom du directeur général par intérim
dans la limite de leurs attributions, les titres de recette, les ordres de reversement et leurs éventuelles annulations respectives, sans limitation de montant
autorite_delegation="Directeur général par intérim"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: KUZNICKI (Fabien)
Objet:
les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jocelyne WITTEVRONGEL
Objet:
membre suppléante de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine et pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Philippe GAERTNER
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Philippe GAERTNER
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine et pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Pierre LEPORTIER
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pierre-Jean LANCRY
Objet:
vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Remplace:M. Vincent LIDSKY
Groupe:
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Paris (PFGE Paris, ST1)
initialement décrite à Paris, présente une distribution mondiale [37-39]. Cette souche est responsable en 2011 en France d'environ 6 % des cas de légionellose pour lesquels une souche a été isolée
Objet:
« souche profil connu ». Les souches « profils connus » les plus fréquentes sont représentées dans le Tableau 8.3
Trois souches endémiques prédominantes en France
désignation
15 Septembre 201415/09/2014
De: Louisa (PFGE Louisa, ST23)
nouvelle souche émergente en France, est responsable d'environ 11 % des cas pour lesquels une souche a été isolée
Objet:
« souche profil connu ». Les souches « profils connus » les plus fréquentes sont représentées dans le Tableau 8.3
Trois souches endémiques prédominantes en France
désignation
15 Septembre 201415/09/2014
De: Lorraine (PFGE Lorraine, ST47)
initialement isolée dans l'Est de la France est émergente depuis 2001
Objet:
« souche profil connu ». Les souches « profils connus » les plus fréquentes sont représentées dans le Tableau 8.3
Trois souches endémiques prédominantes en France
désignation
15 Septembre 201415/09/2014
De: Lorraine (PFGE Lorraine, ST47)
initialement isolée dans l'Est de la France est émergente depuis 2001
Objet:
« souche profil connu ». Les souches « profils connus » les plus fréquentes sont représentées dans le Tableau 8.3
Trois souches endémiques prédominantes en France
désignation
15 Septembre 201415/09/2014
De:
Y
D3S classe normale, avait une PR de
Objet:
sur emploi de DA, DH de classe normale coté en part liée aux fonctions à 2,4, soit un montant de 11 952 € (il est logé) ; la part liée aux résultats devra intégrer le différentiel, soit
Le coefficient de la part résultat avant évaluation =
8 048 €/3 320 = 2,42 arrondi à 2,5 (2,5*3 320 = 8 300 €)
– si le fonctionnaire bénéficiait dans son corps d'origine de la PFR, la part liée aux résultats (PR) a vocation à être reconduite à partir du montant fixé l'année N – 1, majoré ou minoré de l'évolution déterminée
au titre de l'année N
Exemple
affectation
15 Septembre 201415/09/2014
De:
X avait un régime indemnitaire global de 20 000 €
(hors NBI) dans son précédent emploi, il
Objet:
sur emploi de DA, DH de classe normale coté en part liée aux fonctions à 2,4, soit un montant de 11 952 €
affectation
15 Septembre 201415/09/2014
De:
X avait un régime indemnitaire global de 20 000 €
(hors NBI) dans son précédent emploi, il
Objet:
sur emploi de DA, DH de classe normale coté en part liée aux fonctions à 2,4, soit un montant de 11 952 €
affectation
15 Septembre 201415/09/2014
De:
Pradeilles-Duval
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de cette décision, qui
FFait le
4 août 2014
Pour les ministres et par délégation
Le chef de service, adjoint au directeur général de l'offre de soins, F. Faucon Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pierre-Charles PONS
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Briançon
Groupe:
date_debut="2014-08-18"
duree="six mois renouvelable"
désignation
15 Septembre 201415/09/2014
De: Christian CAHUT
conseiller général des établissements de santé
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de Briançon
Groupe:
date_debut="2014-08-18"
duree="six mois renouvelable"
désignation
15 Septembre 201415/09/2014
De:
Le taux de recours varie considérablement d'une région à l'autre
Objet:
il importe particulièrement de veiller au maintien d'une offre de soins suffisante dans les régions pour lesquelles l'incidence des IVG
élévation
15 Septembre 201415/09/2014
De: Gérard de Pouvourville
professeur titulaire de la chaire santé à l'École supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bruno Ventelou
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique au groupement de recherche en économie quantitative d'Aix-Marseille et à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Yvon Merlière
directeur général du Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pierre-Jean Lancry
conseiller du directeur général de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pierre-Yves Geoffard
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique, professeur à l'École d'économie de Paris
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Gérard Cornilleau
chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique, directeur adjoint du département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Philippe Choné
chercheur au Centre de recherche en économie et statistique (CREST) et professeur à l'École nationale de la statistique et des études économiques (ENSAE)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Lise Rochaix
professeure de sciences économiques à l'université de Paris-I PanthéonSorbonne
membre de l'École d'économie de Paris et titulaire de la chaire Hospinnomics
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
chef de mission de contrôle général, économique et financier au ministère des finances et des comptes publics
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Valérie Paris
économiste au sein de la division santé de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Carine Franc
chargée de recherches à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Brigitte Dormont
professeure des universités, titulaire de la chaire santé Dauphine
membre du Conseil d'analyse économique
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Karine Chevreul
médecin de santé publique et économiste de la santé, directrice adjointe de l'unité de recherche clinique en économie de la santé d'Île-de-France de l'Assistance publiquehôpitaux de Paris et de l'équipe épidémiologie clinique, évaluation économique et populations vulnérables de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Chantal Cases
directrice de l'Institut national d'études démographiques
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Dominique Polton
conseillère auprès du directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie
Objet:
présidente de la commission des comptes de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De:
Messieurs
les directeurs de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale en outre-mer ; Mesdames
Objet:
d'une partie de leurs tâches pour les enquêtes écoles 2014, celles-ci étant éventuellement confiées à IPSOS
Mots clés : enquête – établissements de formation – formations sociales – formations de la santé – inscrits – diplômes
Le directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques à l'attention de Mesdames
Groupe:
décharge
15 Septembre 201415/09/2014
De:
Messieurs
les direc- teurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ; Mesdames
Objet:
d'une partie de leurs tâches pour les enquêtes écoles 2014, celles-ci étant éventuellement confiées à IPSOS
Mots clés : enquête – établissements de formation – formations sociales – formations de la santé – inscrits – diplômes
Le directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques à l'attention de Mesdames
Groupe:
décharge
15 Septembre 201415/09/2014
De:
Mesdames
Les préfets de région
Objet:
d'une partie de leurs tâches pour les enquêtes écoles 2014, celles-ci étant éventuellement confiées à IPSOS
Mots clés : enquête – établissements de formation – formations sociales – formations de la santé – inscrits – diplômes
Le directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques à l'attention de Mesdames
Groupe:
décharge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Messieurs les responsables de l'observation
des statis- tiques ; Mesdames
Objet:
d'une partie de leurs tâches pour les enquêtes écoles 2014, celles-ci étant éventuellement confiées à IPSOS
Mots clés : enquête – établissements de formation – formations sociales – formations de la santé – inscrits – diplômes
Le directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques à l'attention de Mesdames
Groupe:
décharge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Messieurs les statisticiens régionaux de la DREES
Objet:
d'une partie de leurs tâches pour les enquêtes écoles 2014, celles-ci étant éventuellement confiées à IPSOS
Mots clés : enquête – établissements de formation – formations sociales – formations de la santé – inscrits – diplômes
Le directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques à l'attention de Mesdames
Groupe:
décharge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Thibaud QUIBEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: François JACQUEMARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Philippe BOUKOBZA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Philippe BOUHANNA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jean-Philippe BAULT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Alain PAUPE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Patrick ROZENBERG
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Thibaud QUIBEL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Philippe BOUHANNA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Carine HERRMANN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Sophie COUDERC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Brigitte SIMON-BOUY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jacqueline SELVA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Joëlle ROUME
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Denise MOLINA-GOMES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pascal MEGIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jean-Gabriel MARTIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Nabil AYASS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Sylvain BRIAULT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Louis MESNARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pascal MEGIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bruno LEMAIRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Françoise POISSON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Claudine HEBERT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Céline DESCRIAUD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Martine ABIMELECH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Evelyne WERNER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Marie ROUJOU-GRIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Béatrice LAUDIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Dominique KERVRAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Anna RAMOS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Marie-Liesse EVRARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Claire CECCALDI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. Prada-Bordenave
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional d'Orléans - hôpital Porte-Madeleine appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Gilles PRUVOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Yves MAINGOURD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pierre TOURNEUX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Gilles MORIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Henri COPIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Philippe NAEPELS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jean GONDRY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Catherine VERGNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Élisabeth BOURGES-PETIT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Aline RECEVEUR
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Michèle MATHIEU-DRAMARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Bénédicte DEMEER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Ségolène LANTA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour le directeur général par intérim et par délégation
La directrice juridique, A. Debeaumont
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire d'Amiens appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.