15 Septembre 2015

De: Miriasi Thouch
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel Pinault
président
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bruno Gizard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Lucien Millou
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Deuxième section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christophe Lepitre
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Deuxième section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bernard Field
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Deuxième section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patricia Lazard-Kodyra
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: France Drummond
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Hélène Tric
présidente
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Deuxième section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Anne-José Fulgeras
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Deuxième section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Edwige Belliard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Deuxième section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: DROIT Cyril
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2016-01-01"
promotion
15 Septembre 201515/09/2015
De: GAINA (Jana), épouse CHVETS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions du I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
15 Septembre 201515/09/2015
De: HAMIMED (Meriem, Nabila), épouse KERBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions du I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
autorisation
15 Septembre 201515/09/2015
De: Preynat-Seauve (Claude)
ingénieur général des travaux maritimes
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
15 Septembre 201515/09/2015
De: Preynat-Seauve (Claude)
ingénieur général des travaux maritimes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Septembre 201515/09/2015
De: RODIER (Julie, Marie, Martine), épouse RUIZ
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean Guy AMBROSINO et Sébastien RUIZ, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mèze (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: AMBROIX (Jean-Guy, Sauveur, Raphaël)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Guy AMBROSINO et Sébastien RUIZ, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mèze (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
15 Septembre 201515/09/2015
De: AMBROIX (Jean-Guy, Sauveur, Raphaël)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Dominique LLORI, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Vinca (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: LLORI (Dominique, Marie-Jeanne)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Dominique LLORI, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vinca (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
15 Septembre 201515/09/2015
De: GALLIFET (Séverine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marc DUGUEYT et Robert DUGUEYT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-d'Hères (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: PORCHAS (Claire)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Sylvain THOMAZON, Fabrine BICHE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pascal UGHETTO
Objet:
Professeur certifié, et à
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gilles JEANNOT
Objet:
Directeur de recherche de 1è® classe, à
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Valérie NOVEMBER
Objet:
directrice par intérim de l'unité
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Alice AZEMAR
Objet:
Ingénieure d'études
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Frédéric DUBOIS
Objet:
IR, à
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Sandrine BARDET
Objet:
MCF, et à
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Stéphane PAGANO)
directeur de l'unité UMR5508
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Frédéric DUBOIS
Directeur Adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1e
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Annarella REMERCIARO
Administratrice
Objet:
fins
mentionnées à l'article 127
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Sandrine BARDET
Directrice Adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christian RINAUDO
Objet:
professeur
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Nicolas PUIG
Objet:
chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Elisabeth CUNIN
directrice par intérim de l'unité UMR8245
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De:
Lionel
Objet:
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Giovanni LAMANNA
directeur de l'unité UMR5814
Objet:
au nom du délégué
autorite_delegation="Délégué"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gabriel Chardin
président du comité des très grands équipements scientifiques et grandes infrastructures
Objet:
au nom du président du CNRS, l'acte notarié portant prorogation du consortium EGO
date_debut="2015-12-11"
date_fin="2020-12-10"
duree="5 ans"
autorite_delegation="Président du CNRS, l'acte notarié portant prorogation du consortium EGO"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel SABOURET
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
2. Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
représentant d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé
Remplace:M. Serge PELLEGRIN
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Alain VIALLET
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
1. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christine BOULIN-BARDET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
1. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Bertrand VIOT
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Marc LOIZEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: André JULLIEN
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Chantal EYMEOUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2o Représentants des collectivités territoriales
Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Antoine PASTORELLI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Michel MAZET
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Xavier VANDENDRIESSCHE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais
2o Personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Pierre DERVILLE
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel BRODEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patrick BOURVEN
directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Martinique
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État
Remplace:M. Jean-Louis VERNIER
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bernard HELLUY
titulaire, désigné par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Grégoire PETIT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Thierry LANTRAIN
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Olivier HOCHART
titulaire, désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Ladislav PAVLATA. b) Au titre du I
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques DAVOUST
titulaire, désigné par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Chantal LERUS
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du 3o (b) de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Éliane GUIOUGOU
suppléante, désignées par le président du conseil départemental de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du 3o (b) de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Maryse ETZOL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
2o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du 3o (b) de l'article D. 1442-12
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Laure SOLVAR
suppléante, désignée par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du 2o (a) de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marithée MELSE
suppléante, désignées par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du 2o (a) de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Edwige CITADELLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du 2o (a) de l'article D. 1442-12
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Emmanuel FAIVRE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
1. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Lucrèce BOITEUX
suppléante, désignés par la mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
1. Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Alain THIRION
préfet du département de la Haute-Corse
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
1. Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État
Remplace:M. Alain ROUSSEAU
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel ROCA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15, représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques DALMONT
suppléant, désignés par l'Assemblée des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15, représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bernard PIVAIN
suppléant, désigné par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
1. Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Gilles FOLIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Éric PORTIER
suppléant, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
1. Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Marie MUNSCH
suppléant, désigné par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
1o Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Éric FURLAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Isabelle DUPRAT
chef du département budget et analyse de la performance
au sein de la direction des ressources internes
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé, l'ensemble des mandats et titres de recettes d'un montant inférieur à 5 000 € HT et les bordereaux correspondants
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: La Réunion
Objet:
au nom du directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Sophie RUGGIERI-PIGNON
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de
Objet:
au nom du directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Vincent SCIORTINO
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical d'Île-de-France
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Yannick LE GRAND
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical du Centre-Ouest
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Grégoire JOURDAN
Objet:
membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Grégoire JOURDAN
Objet:
membres de la commission des aides du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Catherine DE GROOF
Objet:
membres de la commission du partenariat et de la communication du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Muriel GIBERT
Objet:
membres de la commission des finances du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Stéphanie BROUSSOLLE
chef du département des achats et des affaires juridiques au sein de la direction des ressources internes
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé, l'ensemble des bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 € HT
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Luc SULIMOVIC
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Remplace:M. Patrick GASSER
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Caroline RAQUIN
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des sagesfemmes
Remplace:Mme Laurence GUILLAUME
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patrick GASSER
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Remplace:M. Jean-François REY
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Sébastien GUERARD
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Remplace:M. Maurice RAMIN
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Laurence GUILLAUME
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Remplace:Mme Christelle GERBER MONTAIGU
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Claudine DIF
Objet:
assesseur suppléant à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
Remplace:Mme Anne THOMASSET
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Benoît ELLEBOODE
représentant le directeur général de l'agence régionale de santé Aquitaine
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2014-2015
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Stéphane DE CARLI
représentant le directeur général de l'agence régionale de santé Basse-Normandie
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2014-2015
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Cyrille CARPET
enseignant chercheur, représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2014-2015
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe BERTIN
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2014-2015
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Cécile LHEUREUX
ingénieur en chef du génie sanitaire à la délégation territoriale du Calvados
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2014-2015
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Emmanuelle BURGEI
représentant le directeur des ressources humaines
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de stage des ingénieurs d'études sanitaires de la promotion 2014-2015
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Hervé Gautier
Ligue nationale contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Claude Rambaud
Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Fabienne Levasseur
Association des paralysés de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Martine Frager-Berlet
Union nationale des familles et amis des personnes malades et/ou handicapées psychiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Françoise Evrard-Brulin
Société française de la Croix Bleue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Louis Lépée
président de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard Guingouain
président de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bruno Lemaire
Union nationale des associations de parents de personnes handicapées mentales et de leurs amis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Daniel Bideau
Union fédérale des consommateurs-Que choisir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Danièle Desclerc-Dulac
Collectif interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de représentants des usagers et
sur proposition des associations de défense des droits des personnes malades et des usagers du système de santé
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique et ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: André-Xavier Bigard
professeur de médecine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie Persiani
directrice de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marion Boucher-Le Bras
directrice de l'instance régionale d'éducation et de prévention pour la santé de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: NATIONAL DE GESTION (CNG)
Objet:
l'exécution de la présente délibération, qui
Délibéré le
25 juin 2015
Pour extrait certifié conforme, Le président du conseil d'administration, P. Georges
AVENANT 2015 AU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE PERFORMANCE 2014-2016
Groupe:
conseil_administration
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Xavier CHASTEL
ingénieur en chef des mines
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2016-01-15"
duree="trois ans"
détachement
15 Septembre 201515/09/2015
De: DEROUBAIX Dominique
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: DAGORN Claude
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: VINCENT Bruno
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: VIGUIER Jean-Marc
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: VIGOUROUX Philippe
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: VICENZUTTI Lucien
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: VENNER Jacques
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: VAUCHELIN Alain
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: THEPOT Pierre
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: SOEUR Alain
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: SIAHMED Hamid
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: SERVAIS Gérard
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: SEGADE Jean-Paul
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: SCHMIDT Thierry
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: ROUVET Vincent
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: ROMATET Jean-Jacques
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: ROEHRICH Bernard
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: ROCHE Pierre
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: RAZAFINDRANALY André
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: PONS Pierre-Charles
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: POINSIGNON Henri
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: PIQUEMAL Angel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: PIGNARD Raoul
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: PERROT Michel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: PARIS Philippe
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: PACHECO Antoine
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: NUYTTEN Bernard
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: NONQUE Didier
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: MOURGUES François
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: MICHEL Alain
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: MEUNIER Alain
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: MAZUR Jean-Pierre
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: MAURY François
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: MATHIS Pascal
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: LLANAS Helios
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: LECOMTE Jean-Paul
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: LE LUDEC Thomas
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: LATINIER Alain
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: LANOT Jean-François
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: KERFOURN Anselme
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: KAROL Daniel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: JAHAN Philippe
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: JACQUET Antoine
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: HOUSSEL Patrick
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: HALOS Joseph
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: GRAINDORGE Eric
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: GLANES Michel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: GAUTIER Christophe
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: FRITZ André
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: FRECHOU Denis
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: FOURNEREAU Francis
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: FORCIOLI Pascal
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: FEUTRIE Jean-Louis
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: FAULCONNIER Bruno
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: DUPONT Bernard
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: DOMY Philippe
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: DIEBOLT Jean-Michel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: DEWITTE Jean-Pierre
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: DESMOTS Lionel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: DEL SOL Fabrice
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: DECOUCUT Francis
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: DE RICCARDIS Antoine
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: COULIER Jean-Pierre
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: COLLOMBET Alain
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: CHASSANIOL Jean-Luc
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: CHARRIER Patrick
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: CASTETS Pierre-Philippe
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: CASTEL Paul
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: CALMON Michel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: CAILLAT Jean-François
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BUDET Jean-Michel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BRUBALLA Michel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BREHIER Miguel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BRAND Olivier
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BOUVIER-MULLER Emmanuel
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BOUSIGES Richard
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BOUFFIES Joël
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BONNET Frédéric
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BLOCH Yves
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BERQUE Joël
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BERNARD Jean-Pierre
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BERNADET Arnaud
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BARRAL Bruno
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: BAROU Gilles
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: ARNAUD Jean-Olivier
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: ULRICH Marie-Agnès
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: TOUPILLIER Danielle
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: RICOMES Monique
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: PRUNIAUX Nicole
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: PORTAL Danielle
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: PAUL Marie-Christine
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: ORIO Martine
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: LESAGE Isabelle
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: LADOUCETTE Martine
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: LACHENAYE-LLANAS Chantal
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: FIAT Christine
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: DE SINGLY Chantal
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: CHANTEUR Madeleine
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: CAVALIER Monique
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: CARROGER Chantal
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: ARMANTERAS Anne-Marie
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: ANATOLE-TOUZET Véronique
Objet:
au titre de l'année 2015 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Paul TETARD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Jacques ROYER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Michel ROSE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Louis PORTET
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Luc PICHON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Claude PICAL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Pierre PERREARD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Pierre PATOUT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Marc GUIGUE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Pierre FRISCOURT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Marie CHEVALIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie Noëlle BOUCHAUD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean Martin ANDARELLI
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe WERNERT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Norbert VIDAL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe VERGER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Richard TOURISSEAU
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Luc THIEL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Yves TEXIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques TCHOUKRIEL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard TAESCH
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Yvon SPETEBROODT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean SERVIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe SEROR
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marc SALERNO
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: André SALAGNAC
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérald SAILLET
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: André RENAUD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Pierre RAULT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Benoit RAULT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christian QUEYROUX
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Daniel PRANGE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Yves POUJADE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques PONTIS
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe POIRIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Richard PIGNIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel PICHON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pascal PICARD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Robert PEYRAT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Michel PERY
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Paul PERROT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Roger PAUTONNIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pierre PALUCH
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Luc PALMA
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard OLLIVIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Jacques OCHRYMCZUK
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gilles MOULLEC
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Francis MOREL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques MEYOHAS
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard MENUET
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Guy MATHIAUX
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard MASSON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe MARQUET
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Léandre MARNAY
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Hervé MAGOTT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pierre MAGGIONI
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel LOUIS-JOSEPH-DOGUE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean LIENARD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bernard LENFANT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christian LEMETAYER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patrice LECOMTE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Alain LECHERF
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jérôme LE THOMAS
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Claude LARDY
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Didier LARCHEVEQUE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: José LAPINA
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patrick LAMBERT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Alain LAGUERRE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques LAFFORE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pierre LAFFLY
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques KOPP
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Marc KILLIAN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christian JOLIVIERE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe JEAN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gilles HALIMI
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marc-François GUIMBARD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean GUICHETEAU
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard GRIMAL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Roland GONIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pierre GONIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Pierre GONDRAN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Raymond GOMBERT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Roger GLEASTERMAN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Maurice GAUTIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pierre GABERT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques FOUGERE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel FIVET
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Hubert FAVELIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gilles ECHARDOUR
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Guy DUSAUTOIR
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Erik DUSART
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: André DURAND
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean DUFRAISSE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Hugues DUFEY
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe DESMERGERS
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Olivier DESCAZOT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Benoit DEMAS
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard DELAHAYE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe DE LORME
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Gérard DE DARAN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-François DARBORD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Guy DANDEL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Serge CROCHET
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Serge COUNY
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Antoine COULONDRE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Claude COQUEMA
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Yves CONDE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe CIRRE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Guy CHIAMBARETTO
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Raymond CHAFFANEL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bruno CESCON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Norbert CARL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patrick CAMPHIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Romain CABAUP
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Robert BRENGUIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Richard BREBAN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Rémy BRAJEUL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Didier BOURDON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Guy BOUDET
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pierre BLEUNVEN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Rémy BITAUD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Claude BEUCHER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel BENTZ
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pierre BECQUE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Pierre BATARD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean BARRAUD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Louis BARRALON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bernard BARRAL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Marie BARBOT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques ADAM
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patrick ABGUILLERM
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Alain TESSIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Roland SANTANGELO
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel ROSENBLATT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: René ROMEZIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Yvon RICHIR
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Georges RAKOTOVAO
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patrick PLASSAIS
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patrick PENVEN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Alain NESPOULOUS
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Yvan MANIGLIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bernard LONGIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Paul HOULIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Didier HOTTE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Laurent GUIGNON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pierre GRESLE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christian GARGAM
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Alain DOMINIQUE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel DESHAYES
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Hervé DANY
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: François-Marie CHAPUIS
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-François CABON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel BARTEL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Mathieu ACQUAVIVA
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie WARNIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Martine VENIARD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Élisabeth TURPIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Renée TOULLEC
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michele SEGADE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Brigitte SAL-SIMON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Martine REYMOND
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Aude POISSON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christine PESCE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Catherine PAUL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Catherine PAIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Élisabeth PACREAU-LEDAIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Laurence NART
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patricia NADAL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christiane MICHELIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Catherine MAZE BLANDIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Catherine LESTIENNE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Maryse LEMAIRE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Micheline LEHUBY
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Christine HIEBEL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Brigitte DE LA LANCE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Christine CORBEL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Claude CONDAMINE-PAIRE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Élisabeth CHRETIEN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Rolande CARPENTIER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Martine CAMPA
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michèle CADIOU
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Chantal BORNE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Aleth BONNARD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christine BIZIOT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Josèphe BESSET
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michèle BERTRAND-PANEL
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Odile BERTRAND
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Danielle BAUD
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Catherine BARGHEON
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Agnès AUBIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Murielle ARONDEAU
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Élisabeth AOUN-SARLIN
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Claudine ANDRIEUX-BABAZ
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Lyne ABRIBAT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste principale au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
1 Claude VENTURA
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Corinne WILLIAMS-SOSSLER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Élisabeth TOUTUT
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marie-Claire THERASSE
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Hélène LE ROY
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacqueline HELIES
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Annick CLEMMER
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pascale CHAMPAGNOL-MAXIME
Objet:
au titre de l'année 2015, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
inscription
15 Septembre 201515/09/2015
De: Choudat (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Grateau (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Brillet (Pierre-Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Avierinos (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Sebag (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Kalamarides (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Benoist (Stéphane)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bergeret (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres suppléants
Discipline : médecine du travail
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Villard (Jean-François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Boccara (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Rat (Patrick)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Hamy (Antoine)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Assaker (Richard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Lasfargues (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Guillon (François)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: De Gaudemaris (Régis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : médecine du travail
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bertholier-Bellin (Marie-France)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christophe PINCHAUX
pharmacien contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-11-04"
habilitation
15 Septembre 201515/09/2015
De: Manuela BOUTILLIER
ingénieur contractuel
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-10-24"
habilitation
15 Septembre 201515/09/2015
De: Rochanak MIRFENDERESKI
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-10-23"
habilitation
15 Septembre 201515/09/2015
De: Laurent BAUVAL
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
date_debut="2015-09-03"
habilitation
15 Septembre 201515/09/2015
De: Hélène BROCHOT DECHET
Objet:
pharmacien adjoint de l'Établissement français du sang Pyrénées-Méditerranée, site de Toulouse
désignation
15 Septembre 201515/09/2015
De: Stéphan ROUX
Objet:
pharmacien délégué de l'Établissement français du sang Bourgogne - Franche-Comté site, de Besançon
désignation
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christel DUBROCA
directrice des affaires financières
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Frédéric Dehaut
directeur de l'établissement français du sang CentreAtlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation et à l'exécution du marché public national délégué de fourniture de réactifs et consommables d'immuno-hématologie érythocytaire utilisables en méthode automatisée (« Techno » et « Swing »)
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Frédéric Dehaut
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Béatrice Meunier
secrétaire générale de l'établissement français du sang Centre-Atlantique
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Rémi COURBIL
conseiller du directeur général délégué en charge de la stratégie, des risques et des relations extérieures
Objet:
au nom du président
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Nicolas BONDONNEAU
directeur général délégué en charge de la stratégie, des risques et des relations extérieures
Objet:
au nom du président
dans la limite de ses attributions, les accords de confidentialité
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Claire HUAULT
directrice de la stratégie et des relations internationales
Objet:
au nom du président
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Nicolas BONDONNEAU
directeur général délégué en charge de la stratégie, des risques et des relations extérieures
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Nicolas BONDONNEAU
directeur général délégué en charge de la stratégie, des risques et des relations extérieures
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Patrick DURAND
Objet:
agent comptable secondaire par intérim de l'établissement de transfusion sanguine Auvergne-Loire
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques REMIGY
Objet:
agent comptable secondaire par intérim de l'établissement de transfusion sanguine Alsace
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Chrystelle SORLIN
Objet:
agent comptable secondaire de l'établissement de transfusion sanguine Auvergne-Loire
Groupe:
date_debut="2015-06-30"
cessation de fonction
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques ROUSSEAU
Objet:
agent comptable secondaire de l'établissement de transfusion sanguine Alsace
Groupe:
date_debut="2015-06-30"
cessation de fonction
15 Septembre 201515/09/2015
De: Pascal MOUTON
Objet:
agent comptable secondaire de l'établissement de transfusion sanguine Nord de France
Groupe:
date_debut="2015-06-08"
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De:
Messieurs
les responsables de l'observation et des statistiques ; à
Objet:
d'une partie de leurs tâches pour les enquêtes écoles 2015, celles-ci étant éventuellement confiées à IPSOS
Mots clés : enquête – établissements de formation – formations sociales – formations de la santé – inscrits – diplômes
Annexe : avis à renseigner et envoyer à la DREES
décharge
15 Septembre 201515/09/2015
De:
Mesdames
Les préfets de région (à l'attention de
Messieurs les direc- teurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale) ; à Mesdames et
Objet:
d'une partie de leurs tâches pour les enquêtes écoles 2015, celles-ci étant éventuellement confiées à IPSOS
Mots clés : enquête – établissements de formation – formations sociales – formations de la santé – inscrits – diplômes
Annexe : avis à renseigner et envoyer à la DREES
décharge
15 Septembre 201515/09/2015
De:
Mesdames
Les directeurs de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale en outre- mer ; à
Objet:
d'une partie de leurs tâches pour les enquêtes écoles 2015, celles-ci étant éventuellement confiées à IPSOS
Mots clés : enquête – établissements de formation – formations sociales – formations de la santé – inscrits – diplômes
Annexe : avis à renseigner et envoyer à la DREES
décharge
15 Septembre 201515/09/2015
De:
DREES
Les statisticiens régionaux de la
Objet:
d'une partie de leurs tâches pour les enquêtes écoles 2015, celles-ci étant éventuellement confiées à IPSOS
Mots clés : enquête – établissements de formation – formations sociales – formations de la santé – inscrits – diplômes
Annexe : avis à renseigner et envoyer à la DREES
décharge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Clément ZIRAH
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Armand VERGNAUD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jean-Marc LEVAILLANT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Yann LE GUERSON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel LAMBERT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Julien MONTORO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Reda KABBAJ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Olivier JABY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Daniel AMRAM
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Bassam HADDAD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Karine VASTEL AMZALLAG
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Barbara AZCONA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Claudine TOUBOUL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Marion LEFEBVRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Vanina CASTAIGNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier intercommunal de Créteil appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Emmanuel SIMON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Philippe HERVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Georges HADDAD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Xavier FAVRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Elie SALIBA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques POINSOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Emmanuel LOPEZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Antoine BOUISSOU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jérôme POTIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Franck PERROTIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Catherine SEMBELY-TAVEAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Viviane HIMILY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Annie Laure SUC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Annick TOUTAIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Nora CHELLOUG
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Sophie BLESSON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christelle DENIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Carine ARLICOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Tours (hôpital Bretonneau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologue-obstétrique
Groupe:
charge
15 Septembre 201515/09/2015
De: Mélody Martin
Objet:
rapporteure auprès de la commission centrale d'aide sociale
personne particulièrement compétente en matière d'aide ou d'action sociale
Groupe:
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Jacques MIGNAUX
Objet:
président de section à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
a_sa_demande
president
cessation de fonction
15 Septembre 201515/09/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.