15 Septembre 2020

De: Aude Bernadac
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
date_fin="2020-10-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne Sere
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sébastien Froment
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
dans la limite des attributions de la direction « sureté »
mentionnées à l'article 7 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal Courtin
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
dans la limite des attributions de la direction « sureté »
mentionnées à l'article 7 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Daniel Charpentier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
dans la limite des attributions de la direction « sureté »
mentionnées à l'article 7 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Raphaël Alexandre
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
dans la limite des attributions de la direction « sureté »
mentionnées à l'article 7 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nathalie Véga
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
dans la limite des attributions de la direction « sureté »
mentionnées à l'article 7 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nathalie Spyckerelle
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
dans la limite des attributions de la direction « sureté »
mentionnées à l'article 7 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Emmanuelle Périllat
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
dans la limite des attributions de la direction « sureté »
mentionnées à l'article 7 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sonia Hifdi
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques
dans la limite des attributions de la direction « sureté »
mentionnées à l'article 7 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, la délivrance et le renouvellement des titres aéronautiques"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De:
Mme
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Serge Billiottet
administrateur général
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « sureté »
mentionnées à l'article 7 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Didier Rouzet
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Patrice Guillemautot
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: René Germa
médecin évaluateur
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: François Cougnaud
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bruno Commarmond
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Eric Brodbeck
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Arnaud Boyer
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Philippe Besse
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thomas Vezin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Franck Sainton
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Benoît Pinon
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Claude Mas
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Stéphane Mangin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alexandre Leboulanger
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Antoine Hervé
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jérôme Hamon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Andy Dufour
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Pierre Dantart
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurent Chapeau
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Maxime Alirot
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rémy Jaeck
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 2 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée, -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thomas Iacono
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bertrand Huron
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Michel El-Maari
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Frantz Chout
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Philippe Auradé
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Frédéric Thomas
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Francis Segura
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Ludovic Maréchal
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Yann Le Fablec
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Marc Lapène
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Arnaud Grut
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Philippe Furtwengler
médecin évaluateur
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Fabrice Etard
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Geoffroy Chevalier
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nicolas Marcou
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
mentionnées à l'article 1er de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Florence Wibaux
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « sureté »
mentionnées à l'article 7 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marianne Pham
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Elisabeth Myara
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Patricia Maruani
médecin évaluateur
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Agnès Guyomarc'h
attachée d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Karine Gay
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Muriel Belzunce
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Odile Tourret
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sylvie Morales
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Quitterie Henry de Villeneuve
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations »
mentionnées à l'article 5 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Frédérique Gély
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources »
mentionnées à l'article 2 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée, -
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christine Roure
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nathalie Domblides
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mireille Chabroux
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bérioska Marchant
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Naïma Lagdaa
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne »
mentionnées à l'article 6 de la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Hugues THIBAULT
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christophe ROTH
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bruno PICARD
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Daniel LE CAM
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bruno KOUBI
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cheick Mamady KABA
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Florian GUZDEK
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: André GUENEC
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Michel DOUCIN
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bruno BESANCON
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dominique PERRIOT
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Yves AUMON
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Robert ALLOGNET
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Muriel SCAPPINI
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Annick PRADERES
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christine LAPLACE
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Asma GARA-FELIU
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Agnès DUGUET
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Agnès DESPRES
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dominique CAPITAINE
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laure BEYRET
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les représentants des personnels
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Isabelle PALUD GOUESCLOU
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Servane GILLIERS-VAN REYSEL
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Françoise DESCAMPS-CROSNIER
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne BROSSEAU
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Pour les employeurs de la fonction publique
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Françoise Descamps-Crosnier Marc Desjardins
Objet:
1. La commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
membres suivants
Délibération no 2020-07-02 du
21 juillet 2020
portant composition de la commission des finances du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées
Fait le
21 juillet 2020
Groupe:
composition
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mili SPAHIC
directeur de cabinet
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint à la directrice générale
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Anne JACQUET
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Geneviève CHENE
directrice générale et de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Gérald VANSTEENE
responsable de l'unité logistique et immobilier au sein de la direction des achats et des finances
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Chérif TADJER
responsable par intérim de l'unité programmation et exécution financière au sein de la direction des achats et des finances
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Yann Le STRAT
directeur de l'appui, traitements et analyses de données
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Michel SLIMANE
responsable de l'unité projets
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Philippe MAGNE
adjoint de la directrice de l'alerte et des crises
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Paul-Henri LAMPE
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Frédéric GRELET
responsable de l'unité missions et déplacements au sein de la direction des achats et des finances
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint à la directrice générale
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lionel de MOISSY
pharmacien responsable intérimaire au sein de l'unité établissement pharmaceutique
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Éric AMAUDRY
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Yann Le STRAT
directeur de l'appui, traitements et analyses de données
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Franck GOLLIOT
adjoint de la directrice des régions
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sébastien DENYS
directeur de la santé environnement et travail
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Grégoire DELEFORTERIE
adjoint à la directrice scientifique et international
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bruno COIGNARD
directeur des maladies infectieuses
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Didier CHE
adjoint du directeur des maladies infectieuses
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pierre ARWIDSON
adjoint à la directrice de la prévention et de la promotion de la santé
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Damien HANTZ
Objet:
gestionnaires de l'unité programmation et exécution financière au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Chérif TADJER
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Yann Le STRAT
directeur de l'appui, traitements et analyses de données
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Philippe SEGURA
adjoint à la responsable de l'unité réserve sanitaire
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cédric PIERLOT
occupant tous deux la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction de la prévention et de la promotion de la santé
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Franck GOLLIOT
adjoint à la directrice des régions
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Claude DESENCLOS
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bruno COIGNARD
directeur des maladies infectieuses, et de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Didier CHE
adjoint du directeur des maladies infectieuses
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pierre ARWIDSON
adjoint à la directrice de la prévention et de la promotion de la santé
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pierre ARWIDSON
adjoint à la directrice de la prévention et de la promotion de la santé et de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sébastien DENYS
directeur de la direction santé environnement et travail, et de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Hélène THERRE
responsable de l'unité valorisation scientifique au sein de la direction de la communication et du dialogue avec la société
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne ROBION
responsable de l'unité valorisation institutionnelle au sein de la direction de la communication et du dialogue avec la société
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nicole PELLETIER
pharmacien responsable de l'unité établissement pharmaceutique
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nicole PELLETIER
directrice de l'alerte et des crises
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Fabienne MARCHADIER
responsable de l'unité gestion des ressources
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Catherine LEMORTON
responsable de l'unité réserve sanitaire
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vanessa LEMOINE
responsable de l'unité valorisation presse au sein de la direction de la communication et du dialogue avec la société
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Karine GROUARD
adjointe à la directrice de l'aide et diffusion aux publics
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sarah GAUBERT
directrice de la communication et du dialogue avec la société
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Viviane FOUCOUT
directrice des achats et des finances
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Aude COIVOUS
responsable de l'unité conventions et partenariats au sein de la direction des achats et des finances
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Véronique BONY
directrice de l'aide et diffusion aux publics
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne-Catherine VISO
directrice de la direction scientifique et international
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sylvie QUELET
directrice de la prévention et de la promotion de la santé
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mélina LE BARBIER
adjointe au directeur de la santé environnement et travail
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne LAPORTE
directrice des régions
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne GALLAY
directrice des maladies non transmissibles et traumatismes
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Emmanuelle BAUCHET
adjointe à la directrice des maladies non transmissibles et traumatismes
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne uniquement sa direction, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à Santé publique France et à ses directions à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'Agence
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Hélène XABRAME
Objet:
gestionnaires de l'unité programmation et exécution financière au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Suzanne KONGO
Objet:
gestionnaires de l'unité programmation et exécution financière au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Delphine KAVO
Objet:
gestionnaires de l'unité programmation et exécution financière au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mylène GAVARIN
Objet:
gestionnaires de l'unité programmation et exécution financière au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Clara DUFEAL
Objet:
gestionnaires de l'unité programmation et exécution financière au sein de la direction des achats et des finances, personnes dont la liste suit, de signer, au nom de la directrice générale de Santé publique France, les certifications de service fait d'un montant hors taxe inférieur à 1 000 €
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Claudine TANGUY
adjointe à la directrice de la prévention et de la promotion de la santé
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Claudine TANGUY
adjointe à la directrice de la prévention et de la promotion de la santé
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Stéphanie REY
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction des maladies infectieuses
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sylvie QUELET
directrice de la prévention et de la promotion de la santé, et de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sylvie QUELET
directrice de la prévention et de la promotion de la santé, de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nicole PELLETIER
directrice de l'alerte et des crises
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nicole PELLETIER
directrice de l'alerte et des crises et de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Angélique MORIN-LANDAIS
de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Angélique MORIN-LANDAIS
adjointe à la directrice des achats et finances
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Suzanne MONTANARY
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction des maladies non transmissibles et traumatismes
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Catherine LEMORTON
responsable de l'unité réserve sanitaire
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne LAPORTE
directrice des régions, et de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christel GUILLAUME
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction des régions
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne GALLAY
directrice des maladies non transmissibles et traumatismes, et de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Viviane FOUCOUT
directrice des achats et des finances
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Viviane FOUCOUT
de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sandrine FERRI
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction appui, traitements et analyses de données
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Geneviève CHENE
de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Virginie BUFKENS
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Stéphanie BROUSSOLLE
responsable de l'unité achats et marchés
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Emmanuelle BAUCHET
adjointe à la directrice des maladies non transmissibles et traumatismes
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mélina LE BARBIER
adjointe au directeur de la direction santé environnement et travail
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Karine DE PROFT
occupant la fonction de référent administratif et financier au sein de la direction santé environnement et travail
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de leurs attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Anne JACQUET
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Geneviève CHENE
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christophe AUBERGEON
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés principaux d'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Adrien DRIOLI-KOPIAN
(CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés d'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thierry CASTAGNO
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés d'administration hors classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Eric LEDOS
chef du service transformation numérique et gestion de proximité par intérim, à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alexandre DORVILLE
secrétaire général à la DRJSCS d'Île-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean Luc CATANAS
adjoint au chef de la mission des ressources humaines et des affaires générales à la direction générale de l'emploi et de la formation professionnelle (DGEFP)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alexandre DORVILLE
secrétaire général à la DRJSCS d'Île-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean Luc CATANAS
adjoint au chef de la mission des ressources humaines et des affaires générales à la direction générale de l'emploi et de la formation professionnelle (DGEFP)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascale STOVEN
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés principaux d'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne SANQUER
(CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés d'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alice HADJOU
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés d'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Eve DELOFFRE (UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés d'administration hors classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dalila ZIADI
chargée d'études juridiques au département dialogue social, expertise juridique et statutaire à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurette PEGORARO
adjointe au chef du bureau des personnels administratifs de catégorie A (SDGAP4) à la sous-direction de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne GRAILLOT
directrice adjointe régionale à la DIRECCTE d'Île-de-France, responsable de l'unité départementale des Yvelines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Evelyne BONNAFOUS
adjointe au sous-directeur de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dalila ZIADI
chargée d'études juridiques au département dialogue social, expertise juridique et statutaire à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sylvie PLANCHE
cheffe de la mission CAP-CCP au département contentieux et pré contentieux à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurette PEGORARO
adjointe au chef du bureau des personnels administratifs de catégorie A (SDGAP4) à la sous-direction de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Françoise LEMAITRE
conseillère du directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne GRAILLOT
directrice adjointe régionale à la DIRECCTE d'Île-de-France, responsable de l'unité départementale des Yvelines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Eric VEGAS-DANGLA
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés principaux d'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Stéphane L'HOMEL
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés principaux d'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Olivier ROCHE
(CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés d'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cédric CHAMBON
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés d'administration hors classe
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thierry CATELAN
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés d'administration hors classe
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alain MAISON
chef du bureau des personnels administratifs de catégorie A (SDGAP4) à la sous-direction de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alexandre DELPORT
chef de la division des affaires générales à la direction de la sécurité sociale
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Yvon BRUN
sous-directeur de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alain MAISON
chef du bureau des personnels administratifs de catégorie A (SDGAP4) à la sous-direction de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alexandre DELPORT
chef de la division des affaires générales à la direction de la sécurité sociale
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thomas BRETON
chef du département contentieux et pré contentieux - pôle vie au travail et dialogue social - service stratégie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Emeline GALABRUN
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés d'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Susanne DUMMANN
(CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Attachés d'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nadia SEDRAOUI
cheffe du département innovation et action sociale à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Naïma HOUITAR-ASSAOUI
responsable régionale des ressources humaines et de la formation à la DIRECCTE Centre Val de Loire
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sophie CHAILLET
secrétaire générale à la DIRECCTE d'Île-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nadia SEDRAOUI
cheffe du département innovation et action sociale à la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Naïma HOUITAR-ASSAOUI
responsable régionale des ressources humaines et de la formation à la DIRECCTE Centre Val de Loire
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sophie CHAILLET
secrétaire générale à la DIRECCTE d'Île-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dominique DUPIN
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres titulaires
Secrétaire administratif de classe normale
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Ildy JEAN-LOUIS
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres titulaires
Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: José Bernard FUENTES
secrétaire général de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: José Bernard FUENTES
secrétaire général de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurent PARE
(CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres suppléants
Secrétaire administratif de classe supérieure
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christophe BIZET
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres suppléants
Secrétaire administratif de classe normale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Yassine KROUCHI
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres suppléants
Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vincent SEVAER
directeur adjoint des ressources humaines à la direction des ressources de l'agence régionale de santé Bretagne
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mario NIHA
adjoint à la cheffe du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C (SDGAP5) de la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Eric LEDOS
chef du service transformation numérique et gestion de proximité par intérim, à la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vincent SEVAER
directeur adjoint des ressources humaines à la direction des ressources de l'agence régionale de santé Bretagne
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mario NIHA
adjoint à la cheffe du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C (SDGAP5) de la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Catherine ROCHER
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres suppléants
Secrétaire administratif de classe supérieure
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Catherine PITAULT-COSSONNIERE
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres suppléants
Secrétaire administratif de classe supérieure
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Blandine FEBVRE
(FO)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres suppléants
Secrétaire administratif de classe normale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Valérie BALSON
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres suppléants
Secrétaire administratif de classe normale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Isabelle TETEGAN
(CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres suppléants
Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sylviane BORDONADA
adjointe au chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, correspondante handicap de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Evelyne BONNAFOUS
adjointe au sous-directeur de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (SDGAP)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sylvie PLANCHE
cheffe de la mission CAP-CCP au département contentieux et pré contentieux, direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Françoise LEMAITRE
conseillère du directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sylviane BORDONADA
adjointe au chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, correspondante handicap de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mathias LIEGEARD
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres titulaires
Secrétaire administratif de classe supérieure
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vincent CAMPANO
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres titulaires
Secrétaire administratif de classe supérieure
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mohamed BYBI
chef du bureau des personnels techniques et d'inspection es affaires sanitaires et sociales (SDGAP2) de la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Yvon BRUN
sous-directeur de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (SDGAP)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Paul BOHEME
chef du département des moyens de la division des cabinets des ministères sociaux
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mohamed BYBI
chef du bureau des personnels techniques et d'inspection es affaires sanitaires et sociales (SDGAP2) de la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thomas BRETON
chef du département contentieux et précontentieux de la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Paul BOHEME
chef du département des moyens de la division des cabinets des ministères sociaux
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Emmanuelle ALARCON-GARCIA
(CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres titulaires
Secrétaire administratif de classe supérieure
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sybille HUIBAN
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres titulaires
Secrétaire administratif de classe normale
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Agnès CORDIER
(FO)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres titulaires
Secrétaire administratif de classe normale
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Corinne DUPOUX
(CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Membres titulaires
Secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nelly VEDRINE
adjointe au chef du bureau des personnels jeunesse et sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés (SDGAP8) de la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nadine ROYER
cheffe du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C (SDGAP5) de la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurette PEGORARO
adjointe au chef du bureau des personnels administratifs de catégorie A (SDGAP4) à la sous-direction de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Chantal DUCHESNE
secrétaire générale adjointe de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Île-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Maud MOQUE
responsable de formation à l'École des hautes études en santé publique
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Claude FRANCK, chef de bureau des ressources humaines et des affaires générales à la direction générale de la cohésion sociale
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nelly VEDRINE
adjointe au chef du bureau des personnels jeunesse et sports, de l'éducation nationale et des instituts spécialisés (SDGAP8) de la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nadine ROYER
cheffe du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C (SDGAP5) de la direction des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurette PEGORARO
adjointe au chef du bureau des personnels administratifs de catégorie A (SDGAP4) à la sous-direction de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Chantal DUCHESNE
secrétaire générale adjointe de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Île-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Maud MOQUE
responsable de formation à l'École des hautes études en santé publique
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales, pour les autres questions
Claude FRANCK, chef de bureau des ressources humaines et des affaires générales à la direction générale de la cohésion sociale
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mario NIHA
adjoint à la cheffe du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C (SDGAP5) à la sous-direction de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alexis MONTERRAT
secrétaire général à la DRDJSCS de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alexandre CARPENTIER
responsable du service administration du personnel et de la paie à l'ARS des Hauts-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Franck CAILLARD
coordonnateur du département de gestion administrative des ressources humaines, à la DRDJSCS du Centre Val de Loire
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mario NIHA
adjoint à la cheffe du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C (SDGAP5) à la sous-direction de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alexis MONTERRAT
secrétaire général à la DRDJSCS de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Eric LEDOS
chef du service transformation numérique et gestion de proximité par intérim, à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alexandre CARPENTIER
responsable du service administration du personnel et de la paie à l'ARS des Hauts-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Franck CAILLARD
coordonnateur du département de gestion administrative des ressources humaines, à la DRDJSCS du Centre Val de Loire
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: YOUSSOUFFOU Karima (FSU)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: COMBO Tissianti (FSU)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: ROUMEGOU Sylvie (UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: POUGET Anne (CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: DOS SANTOS Francesca (CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: MARTEL Dominique (CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: DELPLA Laurence (UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: ARAB Halida (FO)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sylvie PLANCHE
cheffe de la mission CAP-CCP au département contentieux et pré contentieux à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Françoise LEMAITRE
conseillère du directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Hélène IMAD
responsable des ressources humaines à la DIRECCTE de Bretagne
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Catherine BELGACEM
adjointe au chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales à la direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Hélène IMAD
responsable des ressources humaines à la DIRECCTE de Bretagne
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Evelyne BONNAFOUS
adjointe au sous-directeur de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Catherine BELGACEM
adjointe au chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales à la direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: CARLIER Daniel (UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: FAIHY Michel (CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Arnaud PLANEILLE
secrétaire général adjoint à la DIRECCTE d'Île-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jérémy DAVELU
secrétaire général adjoint à la DRJSCS des Hauts-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thomas BRETON
chef du département contentieux et pré contentieux - pôle vie au travail et dialogue social - service stratégie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Arnaud PLANEILLE
secrétaire général adjoint à la DIRECCTE d'Île-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jérémy DAVELU
secrétaire général adjoint à la DRJSCS des Hauts-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Yvon BRUN
sous-directeur de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: ZOUBERT Sitti (FSU)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: TAVANDAY Moinaïdi (FSU)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: PALVADEAU Sonia (CFDT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: DEMAY Cathy (CGT)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: PEREZ DE TULEDA Muriel (FO)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: COPP Marie-Laure (UNSA)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nadine ROYER
cheffe du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C (SDGAP5) à la sous-direction de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christelle LEMIEUX
cheffe de la division des ressources à la direction générale de la santé (DGS)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christine BOULAY-FILLEUL
cheffe du bureau des ressources humaines et de l'administration générale, à la division des Cabinets (DDC)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurence BERNHEIM
adjointe au chef de bureau des ressources humaines et de l'administration générale à la direction des finances, des achats et des services (DFAS)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour, pour les autres questions
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nadine ROYER
cheffe du bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C (SDGAP5) à la sous-direction de la gestion administrative et de la paie à la direction des ressources humaines (DRH)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christelle LEMIEUX
cheffe de la division des ressources à la direction générale de la santé (DGS)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christine BOULAY-FILLEUL
cheffe du bureau des ressources humaines et de l'administration générale, à la division des Cabinets (DDC)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurence BERNHEIM
adjointe au chef de bureau des ressources humaines et de l'administration générale à la direction des finances, des achats et des services (DFAS)
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs, pour les questions relatives à l'avancement et à la promotion
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Philippe JONVEAUX
directeur de la procréation, de l'embryologie et de la génétique humaines
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, bail, marché, contrat ou convention intéressant l'Agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et de recettes, pendant la période
mentionnée à l'article 1er
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Philippe JONVEAUX
directeur de la procréation, de l'embryologie et de la génétique humaines
Objet:
exercer les fonctions de directeur général par intérim du 17 au
23 août 2020
Groupe:
charge
15 Septembre 202015/09/2020
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
23 juillet 2020
charge
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurent AZOULAY
directeur administratif et financier
Objet:
au nom de la directrice générale, tout acte, bail, marché, contrat ou convention intéressant l'Agence, ainsi que les engagements et ordonnancements de dépenses et de recettes, pendant la période
mentionnée à l'article 1er
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurent AZOULAY
directeur administratif et financier
Objet:
exercer les fonctions de directeur général par intérim du 10 au
16 août 2020
Groupe:
charge
15 Septembre 202015/09/2020
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
23 juillet 2020
charge
15 Septembre 202015/09/2020
De: Accueil Hébergement Insertion (AHI)
Il sert de base à l'analyse de l'activité des opérateurs de l'hébergement et à leur classement en groupes homogènes d'activités et de missions (GHAM) permettant une connaissance objectivée des activités, de la qualité et des coûts de prestations proposées aux personnes
Objet:
corrigé (le chacun de ces applicables à à des GHAM identifiés cas échéant)
€ au-dessus au-dessous
2
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2020/8 du
15 septembre 2020
Page 14
A NNEXE 3
ENC - AHI : UN OUTIL DE PILOTAGE
affectation
15 Septembre 202015/09/2020
De:
L'ensemble
de ces indications offre des repères pour nourrir le dialogue de gestion avec les gestionnaires
Objet:
corrigé (le chacun de ces applicables à à des GHAM identifiés cas échéant)
€ au-dessus au-dessous
2
BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2020/8 du
15 septembre 2020
Page 14
A NNEXE 3
ENC - AHI : UN OUTIL DE PILOTAGE
affectation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Gilles CHALENCON
(SD5C) : gilles.chalencon@social.gouv.fr – Tél. : 01 40 56 62 09
Objet:
corrigé (le chacun de ces applicables à à des GHAM identifiés cas échéant)
GHAM ces GHAM
0 - € - € 0 - € 0€
affectation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Martine BENET
secrétaire administrative
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Nanterre
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Nanterre"
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mohamed BOUDJEMA
secrétaire administratif
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal judiciaire de Nanterre
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Nanterre"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Arnaud BOULARD
greffier fonctionnel, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal judiciaire de Nanterre
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mohamed BOUDJEMA
secrétaire administratif, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal judiciaire de Nanterre
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Agnès VENON
Objet:
greffière fonctionnelle, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Moulins
Groupe:
date_debut="2020-05-11"
greffier
tribunal
tribunal_judiciaire="Moulins"
suppleant
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Ludovic Loquet
député n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission des affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Robert Therry
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sylvain Templier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christophe Castaner
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Luc Bourgeaux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bernard Bouley
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thibault Bazin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Martine Wonner
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie Silin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Brune Poirson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Albane Gaillot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Christelle Dubos
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cécile Delpirou
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Claire Bouchet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Françoise Ballet-Blu
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Edith Audibert
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thibault Bazin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Martine Wonner
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Albane Gaillot
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marc LE MERCIER
sous-directeur du pilotage des réseaux du sport, suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Nathalie CUVILLIER
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Didier LACROIX
chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives de la direction générale de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:M. Xavier TURION
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Christophe COMBOROURE
chef du bureau alimentation et nutrition de la direction générale de la santé, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Carole ROUSSE
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Michel CADOT
délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:M. Jean CASTEX
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pierre-Emmanuel BARTIER
chef du bureau de la cohésion sociale, de la santé et de l'enseignement de la direction générale des outre-mer, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Michaela RUSNAC
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Simona TAUSAN
médecin de santé publique, chargée du dossier « activité physique » au bureau alimentation et nutrition de la direction générale de la santé, suppléante
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Sylvie DREYFUSS
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Stéphanie POMMIER
adjointe au chef du bureau des services publics locaux de la direction générale des collectivités locales, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Magali NOVIS
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cécile MARTIN
directrice de projet jeux Olympiques et Paralympiques 2024 de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Marie DUPORGE
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Roxana MARACINEANU
ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, titulaire
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du sport
au titre du collège de l'Etat
Remplace:Mme Roxana MARACINEANU
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Céline GUILLOTIN
Objet:
conseillère parlementaire au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
date_debut="2020-09-09"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Isabelle CAULLET
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
représentant de la ministre chargée du travail
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dominique MICHEL
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
représentant de la ministre chargée du travail
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Arnaud CORVAISIER
directeur général adjoint de l'agence régionale de santé Hauts-de-France
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé des Hauts-de-France
Groupe:
date_debut="2020-09-10"
charge
15 Septembre 202015/09/2020
De: Saragosse (Marie-Christine)
présidente-directrice générale de France Médias Monde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Wirgin (Maïa)
magistrate à la Cour des comptes, ancienne conseillère, chef du pôle culture, communication, régulation numérique au cabinet du Premier ministre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2020-10-24"
conseil_administration
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Chankowski (Véronique)
directrice de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2020-10-24"
conseil_administration
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Prat (Louis-Antoine)
président de la société des amis du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur connaissance des publics des musées nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Racine (Bruno)
ancien président de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Ladreit de Lacharrière (Éléonore)
présidente de la fondation Culture et diversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Agnès Kikano
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère chargée des relations avec les élus locaux et les collectivités
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anna Martins
Objet:
cheffe de cabinet au cabinet du secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
date_debut="2020-09-16"
cabinet="Secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Didier OSTRE
représentant les associations nationales d'élus locaux
Objet:
membres de la commission centrale de recensement des votes pour le renouvellement des représentants des régions, des départements, des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Arnaud MENGUY
sous-directeur des finances locales et de l'action économique, représentant le ministre chargé des collectivités territoriales
Objet:
membres de la commission centrale de recensement des votes pour le renouvellement des représentants des régions, des départements, des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Tanneguy LARZUL
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission centrale de recensement des votes pour le renouvellement des représentants des régions, des départements, des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Frédéric EON
Objet:
membres de la commission centrale de recensement des votes pour le renouvellement des représentants des régions, des départements, des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne BOUILLOT-GOURINAT
Objet:
membres de la commission centrale de recensement des votes pour le renouvellement des représentants des régions, des départements, des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au Conseil national d'évaluation des normes
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Stéphane REMY
directeur du travail hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de formation et du contrôle, à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion et du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2020-09-16"
duree="deux ans"
reconduction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Patrick COELS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bernard ANDRÉ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2021-01-17"
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Didier MICHEL
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
depart_retraite
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Daniel ASSOULINE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Karifa TRAORE
chef de service statistique/professeur, Centre de recherche d'intérêt scientifique statistique et économique en Guinée
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Gérard POMMIER, président national de fédération d'associations, fédération PEEP (Parents d'élèves de l'enseignement public)
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Le Bouscat (Gironde)
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Fabrice PINTEAU
proviseur, académie de Limoges
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Guilhem PHOCAS
sous-directeur adjoint des compétences, colonel, direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lionel MADEC
directeur commercial, CNED Chasseneuil du Poitou
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dimitri LENTULUS
principal, académie de Paris
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Antoine LATREILLE
enseignant-chercheur, vice-président en charge du patrimoine, université Paris-Saclay
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-René JOLY
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, académie de Toulouse
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Frédéric JEDNAK
proviseur, académie de Lille
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Hugo JAMBU
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, académie d'Orléans-Tours
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Aline VO QUANG
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du département du Rhône
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Gérard POMMIER, président national de fédération d'associations, fédération PEEP (Parents d'élèves de l'enseignement public)
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Amel TIR
déléguée du préfet, préfecture de Cergy-Pontoise
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Gérard POMMIER, président national de fédération d'associations, fédération PEEP (Parents d'élèves de l'enseignement public)
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Amandine NADAUD-TOUITOU
enseignante, INSPE de Guyane
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Emmanuelle MENDES
directrice d'école élémentaire, académie de Poitiers
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marion LEMAIGNAN
enseignante en collège, académie de Lyon
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Isabelle FORET-SIMON
secrétaire générale, académie de Normandie
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Erika DELVER
principale, académie de la Guadeloupe
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Catherine COTONAT
inspectrice de l'éducation nationale, académie de Versailles
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurence AMY
conseillère technique pour l'école inclusive auprès du recteur de l'académie de Nantes
Objet:
à suivre les sessions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation 2020-2021
Groupe:
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anne-Dominique VALIÈRES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2020-11-06"
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Hubert SCHMIDT
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
depart_retraite
admission
15 Septembre 202015/09/2020
De: Farid DJEMMAL
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (groupe III)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Gers (groupe II)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:M. Mathieu BLUGEON
Groupe:
date_debut="2020-09-14"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jérôme BOURNE-BRANCHU
directeur académique des services de l'éducation nationale du Tarn (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Essonne (groupe I)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:Mme Valérie BAGLIN-LE GOFF
Groupe:
date_debut="2020-09-14"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Claire DUPRAT
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale des Yvelines (groupe III)
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale du Tarn (groupe II)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:M. Jérôme BOURNE-BRANCHU
Groupe:
date_debut="2020-09-14"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Esther Bailleul
Objet:
conseillère parlementaire et société civile au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
date_debut="2020-08-27"
cabinet="Secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Antoine Malandain
Objet:
au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
conseiller politiques économiques, en charge du suivi de l'exécution des réformes
date_debut="2020-09-14"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Hugues FANTOU
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
consul général de France à Recife
Remplace:M. Romain LOUVET
consul="Recife"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Ludovic POUILLE
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume d'Arabie saoudite
Remplace:M. François GOUYETTE
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Arabie Saoudite"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nicolas DÉMOULIN
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral
d'une mission temporaire ayant pour objet la prévention des expulsions locatives
Groupe:
charge
15 Septembre 202015/09/2020
De: Anna Martins
cheffe de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Matthieu PAPOUIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur, à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rémi MEJECAZE
administrateur principal des affaires maritimes, adjoint à la sous-directrice
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pierre-Edouard GUILLAIN
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoints à la sous-directrice
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Olivier DEBAERE
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, ses adjoints
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Caroline VENDRYES
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laure SOULIAC
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointes à la sous-directrice
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Julie PERCELAY
à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Guglielmina OLIVEROS-TORO
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie-Laure METAYER
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire, adjointe au directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sophie-Dorothée DURON
administratrice en chef de 1re classe des affaires maritimes, directrice de projet auprès du directeur et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pierre Cazeneuve
conseiller technique auprès du chef de cabinet
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-09-11"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cécile Geneste
cheffe de cabinet adjointe
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-09-07"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Frédéric Rose
conseiller intérieur, sécurité
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Olivier Ray
conseiller affaires globales
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-08-31"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Isabelle Dumont
conseillère Europe continentale - Turquie
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-08-31"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Clément Léonarduzzi
conseiller communication
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-08-27"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Brice Blondel
chef de cabinet
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-08-24"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Benoît Faraco
conseiller technique écologie
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-07-28"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Grégory Abate
conseiller fiscalité et prélèvements obligatoires
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-07-28"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Alice Lefort
conseillère technique transports
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-07-20"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Raphaël Coulhon
conseiller technique auprès du secrétaire général
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-07-17"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cédric Loret
conseiller technique logement
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2020-07-16"
cabinet="Président de la République"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Joseph Zimet
Objet:
conseiller communication
Groupe:
date_debut="2020-09-21"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Philippe Grangeon
Objet:
conseiller spécial
Groupe:
date_debut="2020-09-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal Confavreux
Objet:
conseiller technique entreprises, attractivité et export
Groupe:
date_debut="2020-09-08"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laurent Hottiaux
Objet:
conseiller intérieur, sécurité
Groupe:
date_debut="2020-08-24"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rodrigue Furcy
Objet:
chef de cabinet adjoint
Groupe:
date_debut="2020-08-24"
cabinet="Président de la République"
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Etienne de Gonneville
Objet:
conseiller affaires stratégiques, Europe continentale
Groupe:
date_debut="2020-08-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Septembre 202015/09/2020
De: Devath Nessly
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Brèze Jean-Alvine
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Deseigne Kevin
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Saintard Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vucher Laurine
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dupuy Clarisse
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mfoungouo Andjilou
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dulay Camille
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Godry Thibault
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Suve Sabrina
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Manrifa Fazouili
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Guérin Simon
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vaianani Poeura
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Czerniak Amandine
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Attoumani Assad
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Menand Louis
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Belton Félicia
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Serrano Estelle
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Daguerre Andréna
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Roth Sandra
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Martial Marie-Alinda
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Said Sledi
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Ahamada Afad
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mahamoud Assani
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Claudel Stéphanie
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Girard Pervenche
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thibaut Marion
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lebrun Laure
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-08-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Tavernier Chloé
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sevilla Gwenaëlle
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Tchimbouka Lydia-Christ
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rousselle Alison
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rotin Oriane
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Raoelinjatovo Nohasoavina
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Tehetia Muriata
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Truijij Emilie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Etenor Lorenza
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pita Tiare
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Taerea Materita
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Turpain Océane
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Caillasson Noëmie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Xolawawa Elodie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Faatauira Taraina
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Liufau Myriam
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Heimanu Jeanne
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Silva-Ramos Yohan
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Estall Teura
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Teipoarii Heirani
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Golesha Nicole
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: De Freitas Sarah
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Delaunay Margaux
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Demmery Henriette Camille
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Paris Camille
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Paia Toheaani
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Moutoucarpin Eugénie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Caudry Lucie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mouquet Mégane
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Doladilhe Pauline
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Kugogne Marie-Laure
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Meyapin Ingrid
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Méhala Marie-Julie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Le Mouel Delphine
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rachidi Hafifa
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Servius Clara
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Técher Marine
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lemonnier Charlotte
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lesur Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lévesque Virginie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Libelle Georgie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vent Natacha
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lorber Morgane
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Kante Doussou
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mareigner Angéline
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thibolot Naïs
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Faivre Charlène
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jacquemin Sandie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pochette Lufane
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Fareata Kuulei
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Husson Mélissa
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Genteuil Mélissa
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Raulin Méganne
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Coquelle Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nlandu Lukawu-Cécilia
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Duchant Anaëlle
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rousseau Camille
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Hagnère Julie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Guillemot Pierre-Yves
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Nenou-Pwataho Valentina
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Hnassil Marguerite
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lasseur Manon
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Viandier Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rbaya Sara
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Choisy Lucas
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Robitaille Meaggy
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bourven Alice
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cacciaguerra Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Histe Mélanie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mdahoma Dassuyan
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rueda Noémie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Durudeau Wendy
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Diatta Ambeyssa
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Picot Alicia
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Moissi Sourayda
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Veljacic Cassandra
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Roux Mayline
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Roth Alison
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pansa Marianna
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Eliassaint Yvena
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Chassain Killian
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Fonty Maëlle
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Walet Anne-Sophie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Landreau Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Kaced Noémie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Fontaine Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Limouzi Blandine
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mattoir Abdourahamane
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Meslé Ludivine
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Laigniel Joanne
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dubray Clémence
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Borojevic Margot
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bennett Haunani
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bellais Hinaraurea
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Aupin Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Boets Meghann
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Albertengo Manon
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Benmalek Sophie
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Attoumani Ahmed
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Atoui Farah
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Beaurepaire Ambre
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Adrar Sara
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Madi Kali
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Simon Léo
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jean-Gilles Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Richard Marilyne
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Klein Malika
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Julien Mélanie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bruno Manouchka
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thomas Floriane
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Guillain Sophie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Honoré Emilie
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Ali Ahmed Kirnissa
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Ahmed Fayzati
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Said Ali Mélissa
Objet:
au grade de maréchal des logis
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Maeli Morgane
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marie Elisabeth
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mirande Charlène
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mala Méry
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cisse Mariam
Objet:
au grade de maréchal des logis
Boucaud Pokoheu-Tahiaeeai-
O-Vaitu-Hau
NIGEND : 434 618
date_debut="2020-09-01"
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: Ernoult Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Becker Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rivière Patrice
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Depreux Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Kwaster Jérémy
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Tardif Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Grandpierre Serge
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Brunel Rémy
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cissé Stéfane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Puntus Richard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pommard Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Polvêche Stéphane
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Portes Sandra
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bulou Virginia
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Garnotel Erwan
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Faucoeur Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Brier François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jurgens Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Flour Jean-Marie
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Evrard Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vidal Pierre
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Constant Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Letty Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Azou Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lechevalier Florent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Prettner Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Ripoll Davy
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Le Franc Damien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Legrand Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Peulet-Cochet Laëtitia
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Inial Céline
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Caillaux David
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Fafournoux Jean
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dijoux Jean-Voltaire
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Crouzet Audrey
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Noël Marine
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pfersch Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Le Roch Pierre-Yves
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dauliac Sophie
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rolland Aurélien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Polius Jean-Daniel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bizot Alain
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Helvic Vincent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bastard Romuald
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Gueyraud Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pages Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jauffret Peggy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Strozik Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Rousseau Démis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Goczkowski Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Gimeno Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: De Souza Olivier
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Cochet Cécile
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Guilbert Dorian
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bernard Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Arena Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Evain Yannick
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Balaguer Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lintz Pierre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Moine Claude-Alain
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mourlet Alexandra
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vignal Mathieu
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sénié Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Boudet Pierre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Echevin Joachim
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Mitchenko Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Zemmour Jean-Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Loup Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jacquy Maxime
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Walliez Jérémie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Hennaut Aymeric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Brioude Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lecuru Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vandenameele Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Doise David
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Blondel Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Chochoi Kévin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Campoverde Camille
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Jubin Frank
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Baclet Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Schollmeyer Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lenoir Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Thobois Willy
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Dehaye Gérald
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Salomez Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Moreau Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Duponchelle Grégory
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bar Blaise
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bonte Xavier
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Sczygiel David
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Bleuzet Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Poignant Matthieu
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vasseux Grégory
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Lenglart Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Martin André
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Théodore Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Roy Jean-Claude
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Philomin Brunel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Vit Bastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Finance Laura
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: