Nominations au Journal officiel de la République française

15 Octobre 1998

De:
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Moulinier (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
directeur général
Groupe:Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
duree="cinq ans"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Moulinier (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="1998-04-19"
cessation de fonction
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Merle (Jean-Pierre)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de la Société centrale d'études et de réalisations routières
directeur Environnement
Groupe:Société centrale d'études et de réalisations routières
duree="cinq ans"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Merle (Jean-Pierre)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
au détachement auprès de la Société centrale pour l'équipement du territoire
Groupe:Société centrale pour l'équipement du territoire
date_debut="1998-01-01"
cessation de fonction
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Roy (Claude)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
directeur de l'agriculture et des bioénergies
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
date_debut="1997-11-12"
date_fin="2002-11-11"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Jesus (Franck)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement pour servir au CIRAD-GERDAT (département de gestion, recherche, documentation et appui technique du CIRAD)
chercheur en économie, spécialité Modèles agricoles
Groupe:Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
date_debut="1997-11-01"
date_fin="2000-10-31"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Berthod (Michel)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
en cette qualité
date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Bantos (Serge)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
radié des cadres de l'administration
date_debut="1998-10-01"
réintégration
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Kischenin (Valère)
à Saint-Denis
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-10-12"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Clapson (René)
à Aix-en-Provence
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-10-07"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Couerre (Michel)
à Mulhouse
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-11-17"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-10-12"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Gaydu (Jacob)
à Valenciennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-10-16"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="1998-09-08"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Cayla (Philippe)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
auprès de l'organisation européenne EUTELSAT
Groupe:Organisation européenne EUTELSAT
date_debut="1993-11-01"
date_fin="1994-05-31"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Gillet (Philippe)
professeur des universités de 1re classe à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
directeur adjoint, chargé des études, à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:Ecole normale supérieure de Lyon
date_debut="1998-10-01"
duree="cinq ans"
ecole="Ecole normale supérieure de Lyon"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Eric Waterlot et Claude Averlant, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Beaumetz-les-Loges (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Roger Errera
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-12-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Drège (Pierre-Olivier)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur général
Groupe:Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="1998-04-19"
date_fin="2003-04-18"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Frigola (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole (ACOFA)
chef de service à l'agence
Groupe:Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole (ACOFA)
date_debut="1998-02-01"
date_fin="2003-01-31"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Delahousse (Michel)
inspecteur général des finances
Objet:
comme membre du Conseil des impôts
(premier mandat)
Remplace:Mme Hespel (Véronique)
Groupe:Conseil des impôts
duree="deux ans"
désignation
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Lallau (Max)
inspecteur des transmissions au ministère de l'intérieur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-10-01"
depart_retraite
admission
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. François (Hubert)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès des Grands Moulins de Paris
recherche des gènes porteurs de critères qualitatifs des blés pour la panification française et mise au point de nouvelles variétés correspondant à ces critères au sein du centre de recherche
Groupe:Paris
date_debut="1997-08-01"
date_fin="2002-07-31"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Benoist (Gilles)
conseiller maître à la Cour des comptes, placé en service détaché auprès de la Caisse des dépôts et consignations
directeur, secrétaire général du groupe
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="1998-07-10"
cour_comptes
réintégration
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Malet (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
Groupe:Prefecture de 1re classe
date_debut="1998-07-13"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Flattot (Marc)
inspecteur des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1998-04-08"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
intégration
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Facon (Thierry)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, division de la mise en valeur des terres et des eaux, à Rome
Groupe:Organisation des Nations unies (ONU)
date_debut="1998-05-13"
date_fin="2003-05-12"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Moreton (Alain)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
radié des cadres de l'administration
date_debut="1998-09-15"
réintégration
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. de Boery (Xavier)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Doucet (Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:Commission des marchés d'approvisionnement généraux
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Bonocori (Daniel)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Nicolardot (Philippe)
contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'informatique
Groupe:Commission des marchés d'informatique
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Schuster (J.-Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés d'informatique
Groupe:Commission des marchés d'informatique
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Bioche (Frédéric)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'informatique
Groupe:Commission des marchés d'informatique
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Meresse (Eric)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'informatique
Groupe:Commission des marchés d'informatique
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'informatique
Groupe:Commission des marchés d'informatique
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'informatique
Groupe:Commission des marchés d'informatique
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Jourdain de Thieulloy (Guy)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Dunoyer de Noirmont (Charles)
contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. de Lauzun (Charles)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Lot (Stéphane)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Matthéos (Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Menu (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. de Lauzun (Charles)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Tenneroni (Jean)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Mme Cazalas (Elisabeth)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Sifre (Yvan)
(Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
secrétaire de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Boisson
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
président de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
president
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Roine (René)
(société des explosifs Titanite)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Amiable (René)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Chereau (Pierre)
(Société nationale des poudres et explosifs)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Chevallier (Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
délégation générale pour l'armement
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Amartin (Jean-Pierre)
(Houillères du bassin de Lorraine)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Boisson (Jean)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Fioc (Henri)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Touchard (Guy)
(Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Chaloyard (Gérard)
(société Nobel Explosifs France)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Tomasi (Gabriel)
(Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Gillon (Francis)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Harle (Denis)
président de la Commission française de normalisation « T 70 A »
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Van Schendel (Daniel)
(société Lacroix)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Durdilly (Christophe)
(société Pyragric)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Choppin de Janvry (Bruno)
président du syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Denis (Bernard)
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Choisnet (André)
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:Commission des substances explosives
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Mme Belliard (Edwige)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1998-07-23"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Alexandre Keltchewsky
conseiller des affaires étrangères (Orient), en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Saint-Pétersbourg
Remplace:M. Olivier Mauvisseau
consul="Saint-Pétersbourg"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Jean-Claude Hirel
inspecteur général des finances
Objet:
dans son mandat d'administrateur de la société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
Groupe:Société néo-calédonienne d'énergie ENERCAL
duree="trois ans"
renouvellement
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Lecellier et Stéphane Lecellier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Lecellier et Stéphane Lecellier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Patricot et Geneviève Mabille, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Martin (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Podolsky (Serge)
notaire
notaire_residence="Galan (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Guillier (Thierry)
capitaine du corps technique et administratif du service de santé des armées
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
en application de la loi no 70-2 du
2 janvier 1970
tendant à faciliter l'accès des officiers à des emplois civils
Groupe:Conseil d'État
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
intégration
15 Octobre 199815/10/1998
De:
M. Blarel (Jean-François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
nomination
15 Octobre 199815/10/1998

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