15 Octobre 2016

De: Alain Calmette
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Pierre Decool
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Béatrice Santais
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Fanny Dombre Coste
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Fernand Siré
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bernadette Laclais
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Béatrice Santais
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Fernand Siré
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Alain Calmette
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bernadette Laclais
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Pierre Decool
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Fanny Dombre Coste
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Léger (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Girardet (Alain)
conseiller à la Cour de cassation
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Eliane LE COQ-BERCARU
directrice adjointe de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement de l'Ile-de-France, directrice de l'unité départementale du Val-de-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine Amont (EPA ORSA)
représentant de l'Etat
au titre du logement
Groupe:
date_debut="2016-10-21"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bernard Six
attaché principal d'administration, détaché depuis le
1er septembre 2004
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction générale de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
15 Octobre 201615/10/2016
De: Faouzia FEKIRI
chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres à la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Stéphane BOUILLON
préfet de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres à la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre de l'intérieur
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: JACQUES (Aurélie, Catherine, Alexandra)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL DELREZ-GRAUX, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: PORET (Candide, Monique), épouse DOIZON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Christian BARDE, Emmanuel de BAILLIENCOURT, Christophe RICHARD et Dimitri JANIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: VASSE (Annick, Andrée, Odette), épouse GRAILLOT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Annick GRAILLOT, Frédéric WEIL, Thomas LE BORGNE et Sébastien RAULET, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Alençon (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: SANTANTONI (Célia, Carine), épouse VERANY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à forme anonyme Eric JANER et Stéphanie BRINES, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à forme anonyme titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Roquebrune-sur-Argens (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: SAURET (Michel, Etienne)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Ambert (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Christophe LE DANTEC
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché dans le statut d'emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'établissement du centre pénitentiaire Muret
Groupe:
date_debut="2017-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Octobre 201615/10/2016
De: Mélanie VATIN
inspectrice des Finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Phare »
Remplace:M. Jean-François LANDIER
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Isabelle de Silva
conseillère d'Etat
Objet:
présidente de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
president
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Emilien LEFRANC
Objet:
membre du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des Usagers
Industries
Remplace:M. François HAAS
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bertrand Weill
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Marie-Françoise Guilhemsans
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le vice-président du Conseil d'Etat
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Gaëtan Rudant
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par
b) Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Denis Zmirou
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par le président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Stéphane Brissy
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par le ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Daniel Benamouzig
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Didier Sicard
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par le Défenseur des droits
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean Courtial
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le vice-président du Conseil d'Etat
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Cédric Perrin
sénateur du Territoire de Belfort
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le président du Sénat
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Christian Argueyrolles
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le président du Conseil économique, social et environnemental
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Pierre-Henri Duée
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bernard Accoyer
député de Haute-Savoie
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le président de l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Catherine Buisson
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par
c) Le directeur général de l'Agence nationale de santé publique
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Juliette Bloch
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par
a) Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Mylène Weill
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par le président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Laurence Pecaut-Rivolier
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par le ministre chargé du travail
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Béatrice Parance
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres proposés
Par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Marie-Christine Blandin
sénatrice du Nord
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le président du Sénat
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Pascale Vion
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le président du Conseil économique, social et environnemental
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Agnès Popelin
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le président du Conseil économique, social et environnemental
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Sophie Errante
députée de Loire-Atlantique
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le président de l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Alain Girardet
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le premier président de la Cour de cassation
Suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Anne-Elisabeth Credeville
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le premier président de la Cour de cassation
Titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Meineri (Luca)
capitaine de vaisseau de la marine nationale, Italie. »
Objet:
à suivre, à titre d'auditeur étranger, la 69e session nationale “politique de défense” de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
En remplacement de
Groupe:
admission
15 Octobre 201615/10/2016
De: Gregori (Fabio)
capitaine de vaisseau de la marine nationale, Italie. »
Objet:
à suivre, à titre d'auditeur étranger, la 69e session nationale “politique de défense” de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
En remplacement de
Groupe:
admission
15 Octobre 201615/10/2016
De: Meineri (Luca)
capitaine de vaisseau de la marine nationale, Italie
Objet:
à suivre, à titre d'auditeur étranger, la 69e session nationale “politique de défense” de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
admission
15 Octobre 201615/10/2016
De: Gregori (Fabio)
capitaine de vaisseau de la marine nationale, Italie
Objet:
à suivre, à titre d'auditeur étranger, la 69e session nationale “politique de défense” de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2016-2017)
Groupe:
admission
15 Octobre 201615/10/2016
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de sa direction
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom, tout acte relatif au fonctionnement et à l'exercice des missions de la Haute Autorité de santé, à sa représentation en justice et dans les actes de la vie civile
Groupe:
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de sa direction
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Delphine Chaumel
directrice en charge du secrétariat général
Objet:
en mon nom, tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité, à l'exclusion des actes relatifs au licenciement du personnel
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Laurence Garo
cheffe du service certification des établissements de santé
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € hors taxes par engagement
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Tiphaine LACAZE
Objet:
responsable du secteur inclusion sociale, pour attester le service fait correspondant aux bons de commande ou marchés dans son domaine d'attribution
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Christiane JEAN-BART
Objet:
responsable du secteur personnes handicapées, pour attester le service fait correspondant aux bons de commande ou marchés dans son domaine d'attribution
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Aline MÉTAIS
Objet:
responsable du secteur évaluation, pour attester le service fait correspondant aux bons de commande ou marchés dans son domaine d'attribution
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Catherine CLAVEAU-MILANETTO
Objet:
responsable du secteur protection de l'enfance, pour attester le service fait correspondant aux bons de commande ou marchés dans son domaine d'attribution
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Delphine DUPRÉ-LÉVÊQUE
Objet:
responsable du secteur personnes âgées, pour attester le service fait correspondant aux bons de commande ou marchés dans son domaine d'attribution
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: DUPRAT Dominique
Objet:
organismes suivants
UNA Charente-Maritime/Deux-Sèvres 17000 LA ROCHELLE
19 CORREZE
D'ACTIVITÉS ET D'EMPLOI 33 33310 LORMONT
DECOURCHELLE Denis 4, allée Wagner
H2009-11-345 443335096 sous la dénomination « MODUS » 3 33170 GRADIGNAN
DITCHARRY Jean-Marc 16, avenue de Breuil, H2010-12-588 349029926 sous la dénomination « CABINET ARESS » 33400 TALENCE
DUBESSET Caroline 8, rue du Pin-Vert, H2015-03-1697 533942108 sous la dénomination « CD+ FORMATION» 33600 PESSAC
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: WIRTZ Dominique
Objet:
organismes suivants
PEREZ Benoît 2, rue Klein, H2013-10-1253 789027042 sous la dénomination « Aléis Conseil » 67000 STRASBOURG
SCHIR Bruno 18, rue du Château, H2013-03-1119 342101672 sous la dénomination « BSCF » 67270 WILWISHEIM
SUTY Martine 71, rue de Sélestat, H2014-05-1488 503262008 sous la dénomination « ADQual » 67210 OBERNAI
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: D'OLIVEIRA Luc
Objet:
organismes suivants
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO
ADRESSE habilités d'habilitation SIREN
ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE et LORRAINE
08 ARDENNES
ACF - ALTERNATIVE CONSEIL 22, rue d'Alsace, H2012-07-1008 501906218, ET FORMATION 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
99, rue de la Campagne, ACROPOLIS - ACROPOLIS Santé-Social H2010-12-611 491609178
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: CHAUVEAU Marc
Objet:
organismes suivants
« HEMERA CONSEIL »
68 HAUT-RHIN
APIS ALSACE
ASSOCIATION POUR L'INNOVATION 9, rue de Guebwiller, H2014-07-1543 799872270
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO habilités d'habilitation ADRESSE SIREN
AQUITAINE, LIMOUSIN et POITOU-CHARENTES
16 CHARENTE
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Paul Le Foucaudat
H2014-10-1586 751227398 sous la dénomination « Them'a Conseil » 16130 JUILLAC-LE-COQ 17 CHARENTE-MARITIME
Objet:
organismes suivants
« HEMERA CONSEIL »
68 HAUT-RHIN
APIS ALSACE
ASSOCIATION POUR L'INNOVATION 9, rue de Guebwiller, H2014-07-1543 799872270
Monsoleau, sous la dénomination H2016-10-1849 792946725
16300 BARRET « fp-accompagnement qualité »
ROSSET Julie 25, place du Solencon, H2015-10-1762 812625572 sous la dénomination « Côté FACE » 16100 COGNAC
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: LAGORD BOUQUET DES CHAUX Philippe
Objet:
organismes suivants
« HEMERA CONSEIL »
68 HAUT-RHIN
APIS ALSACE
ASSOCIATION POUR L'INNOVATION 9, rue de Guebwiller, H2014-07-1543 799872270
Monsoleau, sous la dénomination H2016-10-1849 792946725
16300 BARRET « fp-accompagnement qualité »
14, rue des Greffières, ACTION RH OPERATIONNEL H2010-03-419 493113450
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: SORIS Ludovic
Objet:
organismes suivants
« Cabinet SSI - Bureau d'Etude en Ingénierie 68630 BENNWIHR Sociale - Service Social Inter-entreprises »
22, rue du Bois, MJ2N-CONSEIL H2014-03-1405 799374525
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Sébastien Charles
Objet:
organismes suivants
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO
ADRESSE habilités d'habilitation SIREN
CAP DECISION H2010-10-578 1, rue de Sarre, 498659721
H2009-11-318 BP 44, 417670056
EN TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL
67065 STRASBOURG Cedex - ECE - ESTES Consulting Evaluation
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: CARDILLO David
Objet:
organismes suivants
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO
ADRESSE habilités d'habilitation SIREN
ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE et LORRAINE
08 ARDENNES
« GEFA Conseil et Formation » 54710 LUDRES
54320 MAXEVILLE
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: MARIE Sébastien
Objet:
organismes suivants
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO habilités d'habilitation ADRESSE SIREN
LLATSER Nestor 151, rue du Général-De-Gaulle, H2015-03-1708 803253004 sous la dénomination « ECS » 67130 LA BROQUE
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: GAGNOU Frédérique
Objet:
organismes suivants
« HEMERA CONSEIL »
68 HAUT-RHIN
APIS ALSACE
ASSOCIATION POUR L'INNOVATION 9, rue de Guebwiller, H2014-07-1543 799872270
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO habilités d'habilitation ADRESSE SIREN
H2013-03-1121 Le Bourg, 16390 LAPRADE 538665779 sous la dénomination « MC-MEDIATION »
32, rue de Belat, DESNOUX-CLOUZEAU Nadine H2009-11-210 493764005
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: PRADIGNAC Florence
Objet:
organismes suivants
« HEMERA CONSEIL »
68 HAUT-RHIN
APIS ALSACE
ASSOCIATION POUR L'INNOVATION 9, rue de Guebwiller, H2014-07-1543 799872270
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO habilités d'habilitation ADRESSE SIREN
H2013-03-1121 Le Bourg, 16390 LAPRADE 538665779 sous la dénomination « MC-MEDIATION »
26, rue de l'Arsenal, sous la dénomination H2010-03-394 418142022
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: GUYOT Anne
Objet:
organismes suivants
« Cabinet SSI - Bureau d'Etude en Ingénierie 68630 BENNWIHR Sociale - Service Social Inter-entreprises »
3, rue des Erables, sous la dénomination H2012-12-1089 753089424
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: STEIN Ariane
Objet:
organismes suivants
UNA Charente-Maritime/Deux-Sèvres 17000 LA ROCHELLE
19 CORREZE
VERNEY François sous la dénomination 12, rue de Noailles, H2012-07-979 345329023
« Cabinet EPISSURE, François VERNEY 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Consultant »
Les Galubes, BRIOUL Michel H2010-10-574 118, route de Cantemerle, 325006120
M'RAIM Smail Le Clos du Genet, H2013-07-1234 439497355 sous la dénomination « IDES CONSEIL » 24320 BERTRIC-BUREE
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Carole Lieu-dit Les Memeries
H2015-07-1741 533573242 sous la dénomination « Ac'Qualitas » 24290 MONTIGNAC
Objet:
organismes suivants
UNA Charente-Maritime/Deux-Sèvres 17000 LA ROCHELLE
19 CORREZE
VERNEY François sous la dénomination 12, rue de Noailles, H2012-07-979 345329023
« Cabinet EPISSURE, François VERNEY 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Consultant »
Les Galubes, BRIOUL Michel H2010-10-574 118, route de Cantemerle, 325006120
M'RAIM Smail Le Clos du Genet, H2013-07-1234 439497355 sous la dénomination « IDES CONSEIL » 24320 BERTRIC-BUREE
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: La Forge
route d'Auros, ABRAS STRATEGIE H2009-11-294 504216227
Objet:
organismes suivants
UNA Charente-Maritime/Deux-Sèvres 17000 LA ROCHELLE
19 CORREZE
VERNEY François sous la dénomination 12, rue de Noailles, H2012-07-979 345329023
IDEES ENTREPRISE 33000 BORDEAUX
9, avenue François-Rabelais, A.R.T.S AQUITAINE H2010-07-517 301168803
BP 39, 33401 TALENCE
13, rue Neil-Armstrong, AACEF H2010-10-576 523381879
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: La Libération
H2013-10-1299 482371481
Objet:
organismes suivants
UNA Charente-Maritime/Deux-Sèvres 17000 LA ROCHELLE
19 CORREZE
VERNEY François sous la dénomination 12, rue de Noailles, H2012-07-979 345329023
ASSIER Christine 74, avenue de Thouars, H2012-03-943 537685695 sous la dénomination « CALIBIO » 33400 TALENCE
BACHA Rachid 103, rue de Landegrand, H2014-12-1643 803972793 sous la dénomination « brjconseil » 33290 PAREMPUYRE
Domaine de Sarlandie, CFER Santé H2014-10-1627 440249175
Boulevard des Quarante-Journeaux, COLISEE PARTNERS H2013-12-1373 752145961
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: URHAJ Lorraine
Objet:
organismes suivants
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO
ADRESSE habilités d'habilitation SIREN
ALSACE, CHAMPAGNE-ARDENNE et LORRAINE
08 ARDENNES
« GEFA Conseil et Formation » 54710 LUDRES
H2014-07-1536 site Grand Sauvoy, 319914313
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Arnaud Gandon
Objet:
responsable de site, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Gilles Bardou
conseiller d'État
Objet:
déontologue du Comité économique des produits de santé
personnalité extérieure
conformément à l'article R. 1451-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: JOCHYMS (Antoine)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental du Cher auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
Sur désignation du MEDEF
conseiller suppléant
Remplace:M. PARENT (Georges)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: ROYER (Gilles)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental du Cher auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
Sur désignation de la CGPME
conseiller suppléant, représentant les employeurs
Remplace:M. POBEDA (Joël)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: CHANVRY (Fabrice)
Objet:
membre du conseil départemental d'Eure-et-Loir auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
sur désignation de la CFDT
conseiller titulaire
Remplace:M. GUERINEAU (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: PARENT (Georges)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental du Cher auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
Sur désignation du MEDEF
conseiller titulaire
Remplace:M. JOCHYMS (Antoine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: TACHON (Isabelle)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental du Cher auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Centre
Sur désignation de la CGPME
conseillère titulaire, représentant les employeurs
Remplace:M. GIRAUDON (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Thibault ROGUET
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
19 août 2016
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Thibault ROGUET
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
19 août 2016
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Cécile CAMINADE
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
16 août 2016
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Béatrice PANTERNE
docteur ès sciences
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
16 août 2016
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Alia DJERABA
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
16 août 2016
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Cécile CAMINADE
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
16 août 2016
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Béatrice PANTERNE
docteur ès sciences
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
16 août 2016
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Alia DJERABA
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Octobre 201615/10/2016
De: D. Martin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
16 août 2016
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Françoise MAIRE
Objet:
correspondante d'hémovigilance par intérim de l'Établissement de transfusion sanguine Guadeloupe-Guyane
date_debut="2016-05-01"
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Samuel VALCKE
directeur des affaires juridiques
Objet:
déontologue de l'Établissement français du sang
date_debut="2016-09-02"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Antoine COULONDRE
directeur des achats et des approvisionnements
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur de l'immobilier
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bertrand CAILLARD
Objet:
directeur de l'immobilier de l'Établissement français du sang
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Philippe MOUCHERAT
Objet:
directeur de la communication de l'Établissement français du sang
Groupe:
date_debut="2016-08-16"
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Séverine SALMAGNE
Objet:
directrice de la communication exercées par intérim par
Groupe:
date_debut="2016-08-16"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bertrand PELLETIER
Objet:
directeur adjoint de l'Établissement de transfusion sanguine Nord de France
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Claude FEREC
Objet:
directeur adjoint de l'Établissement de transfusion sanguine Bretagne
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Edith DURAND
Objet:
correspondante d'hémovigilance de l'Établissement de transfusion sanguine Pyrénées-Méditerranée
date_debut="2016-07-01"
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Emmanuelle BOULANGER
Objet:
correspondante d'hémovigilance de l'Établissement de transfusion sanguine Bourgogne-Franche-Comté
date_debut="2016-07-01"
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Séverine SALMAGNE
directrice adjointe de la communication
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directrice de la communication
Groupe:
date_debut="2016-06-23"
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Françoise LE FAILLER
Objet:
directrice de la communication de l'Établissement français du sang
Groupe:
date_debut="2016-06-23"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Anne-Sophie BORIE
Objet:
agent comptable secondaire de l'Établissement de transfusion sanguine Aquitaine-Limousin
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Frédéric MARQUE
Objet:
agent comptable secondaire de l'Établissement de transfusion sanguine Aquitaine-Limousin
Groupe:
date_debut="2016-06-30"
cessation de fonction
15 Octobre 201615/10/2016
De: Hélène BROCHOT DECHET
Objet:
pharmacien adjoint de l'Établissement français du sang Pyrénées-Méditerranée, site de Toulouse, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'EFS, les lots produits sur la plateforme
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'EFS"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Virginie PERSOONS
Objet:
pharmacien adjoint de l'Établissement français du sang Rhône-Alpes-Auvergne, site de Saint-Ismier, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'EFS, les lots produits sur la plateforme
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'EFS"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Anaïck MOISAN
Objet:
pharmacien délégué de l'Établissement français du sang Rhône-Alpes-Auvergne, site de Grenoble, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'EFS, les lots produits sur la plateforme
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'EFS"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Maud FOGLIETTI
Objet:
pharmacien délégué de l'Établissement français du sang Pyrénées-Méditerranée, site de Toulouse, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'EFS, les lots produits sur la plateforme
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'EFS"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Harald EGELHOFER
Objet:
pharmacien adjoint de l'Établissement français du sang Rhône-Alpes-Auvergne, site de Saint-Ismier, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'EFS, les lots produits sur la plateforme
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'EFS"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Sophie DERENNE
Objet:
pharmacien délégué intérimaire de l'Établissement français du sang Pays de la Loire, site Atlantic Bio GMP, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'EFS, les lots produits sur la plateforme Atlantic Bio GMP
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'EFS"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Antoine COULONDRE
chargé d'exercer par intérim les fonctions de directeur de l'immobilier
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Philippe MOUCHERAT
directeur de la communication
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Sévérine SALMAGNE
directrice adjointe de la communication
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jacques BERTOLINO
directeur général délégué en charge du pilotage économique et financier
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang, le protocole de partenariat entre
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang, le protocole de partenariat entre"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: La Poste
l'Établissement français du sang et l'Union nationale des associations de donneurs de sang bénévoles de La Poste et d'Orange
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang, le protocole de partenariat entre
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang, le protocole de partenariat entre"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Séverine SALMAGNE
chargée d'exercer par intérim les fonctions de directrice de la communication
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Xavier TINARD
Objet:
directeur adjoint, aux mêmes fins
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Frédéric BIGEY
Objet:
directeur adjoint
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jacques DRENO
Objet:
secrétaire général, aux mêmes fins
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Xavier TINARD
Objet:
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Pascal BONETZKY
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Alain METAYER
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: La Réunion
Objet:
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Adélaïde AMPHIMAQUE
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Nicolas MERLIÈRE
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Michel DALOZ
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Virginie FERRERA-TOURENC
Objet:
directrice adjointe
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Isabelle AZARIAN
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Philippe THOMAS
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Marianne ASSO-BONNET
Objet:
directrice adjointe
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Michel STIENT
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Laurent BARDIAUX
Objet:
directeur adjoint
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Michel JEANNE
Objet:
directeur adjoint
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Abdelilah BENFEDDOUL
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Béatrice MEUNIER
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Pascale GASCHARD
Objet:
directrice adjointe
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Béatrice MEUNIER
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Caroline LEFORT
Objet:
directrice adjointe
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Frédéric HERVIEU
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Françoise HAU
Objet:
directrice adjointe
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bruno DANIC
Objet:
directeur adjoint
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Christine BECEL
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Raymond SMUCZYNSKI
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bertrand PELLETIER
Objet:
directeur adjoint
délégation de signature
15 Octobre 201615/10/2016
De: Anne-Catherine MAILLOLS-PERROY
professeur de droit et d'économie pharmaceutique à l'université de Lille-2
Objet:
membre du conseil central de la section B de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Octobre 201615/10/2016
De: Ségolène Neuville
secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, les actions de formation et de développement professionnel continu relatives à la prise en charge des troubles du spectre de l'autisme doivent être organisées dans le respect des recommandations de bonnes pratiques professionnelles produites par l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des etablissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) et la Haute Autorité de santé (HAS), dans le cadre du plan autisme 2013-2017
Objet:
dans l'orientation no 13 de l'arrêté du
8 décembre 2015
« Prise en charge des troubles du spectre de l'autisme (TSA) »
Les actions de formation en lien avec les orientations nationales seront enregistrées sur le site internet de l'Agence nationale du DPC nouvellement créée (décret no 2016-942 du
8 juillet 2016
relatif à l'organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé)
Groupe:
inscription
15 Octobre 201615/10/2016
De: Nicolas FRIES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Michel FAURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Gilles CAMBONIE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Florent FUCHS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Gilles BURLET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Pierre BOULOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Anaïg FLANDRIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Nicole BIGI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Odile PIDOUX
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Maliha BADR
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Marjolaine WILLEMS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Lucile PINSON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Geneviève LEFORT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Christine COUBES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Patricia BLANCHET
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Laetitia BEGUE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Arnaud-de-Villeneuve) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Marc LEVAILLANT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Philippe BAULT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Pierre TISSIERES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Mostafa MOHKTARI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Philippe LABRUNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Daniele DE LUCAS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Philippe LABRUNE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Brigitte GUERIN-MARCHAND
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Catherine EGOROFF
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Sophie CHEMOUNY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Guillemette CHAMBON
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Emmanuelle LETAMENDIA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Laure JULE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Judith MELKI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Marie-Victoire SENAT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Julien SAADA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Alexandra LETOURNEAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Monika HERMANN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Laurence GITZ
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Claire COLMANT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Hanane BOUCHGHOUL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Aurore BONIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Alexandra BENACHI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hôpitaux universitaires Paris-Sud (sites Antoine Béclère et Bicêtre) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Thierry ROUSSEAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Cyrille BERNARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Paul SAGOT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Thierry ROUSSEAU
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Serge DOUVIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Florine TABARD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Bouchra KHALLOUK
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Marianne HENAFF
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Nolwenn JEAN MARCAIS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Florence GODOY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Sophie BERT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Christel THAUVIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Laurence OLIVIER-FAIVRE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital Le Bocage) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De:
M
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Eric VIDIN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Frédéric GROSJEAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Eric DEVELAY-MORICE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Marcel BAUMLER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Pierre AZOURI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Tu Anh TRAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Michel RAUZIER
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Massimo DI MAIO
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Philippe KHAU VAN KIEN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean CHIESA
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Génétique médicale
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Pierre MARES
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Vincent LETOUZEY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Frédéric GROSJEAN
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Renaud DE TAYRAC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Jean-Yves COL
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Eve MOUSTY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Marie-Pascale LE GAC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Échographie du fœtus
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Isabelle SOUKSI
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Joëlle DENDALE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016
De: Eve MOUSTY
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, A. Courrèges
ANNEXE
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carémeau) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
charge
15 Octobre 201615/10/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.