15 Novembre 1994

De: Heard (Jean-Michel)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
au titre des personnalités nommées
sur proposition de chacun des ministres cités au d de l'article 7 du décret no 89-306 du
11 mai 1989
modifié
sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Garapin (Axel-Claude)
Groupe:
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Conan (Jean-Noël)
Objet:
professeurs stagiaires de l'enseignement maritime
à compter de leur date effective de prise de fonctions et reçoivent les affectations suivantes
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Horent (Denise), épouse Gerard
conseiller à la cour d'appel de Douai, maintenue en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
admission
15 Novembre 199415/11/1994
De: Mlles Col (Agnès)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Migliore (Roland)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Maddalone (Patrick)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Leaustic (Ronan)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Le Gaillard (Jean-Bernard)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Fitzer (Guy)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Diaz (Françoise)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Cassard (François)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Arcelin (Bruno)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Anselme (Jacques)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Plande (Corinne)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Pelissou (Carole)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Mangenot (Catherine)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Lutinger (Marie-Hélène)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: L'Hommée (Valérie)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Oudar (Jean, Adolphe, André)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de microbiologie
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, placé depuis le
1er octobre 1991
dans la position de service détaché auprès du ministère de la coopération
Groupe:
date_debut="1994-12-17"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
15 Novembre 199415/11/1994
De: Hoguet (André)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Représentant la C.N.A.M.T.S
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Abdelatif (Mohammed)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Représentant la C.N.A.M.T.S
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Vincentelli (Henri)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Truffier (Jean-Pierre)
(F.E.H.A.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Sognet (P.)
(U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Ponseille (Etienne)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Maouad (P.)
(U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Giordano (Vincent)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Delahaye (Charles)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Bordas (D.)
(U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Billot (Bernard)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Chiffoleau-Audibert (Catherine)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Représentant la C.N.A.M.T.S
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Baffoy (Marie-Josée)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
B. - Suppléants
Représentant la C.N.A.M.T.S
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Amis
président
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
M. le médecin-conseil national ou son représentant
Représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Marouby
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
M. le médecin-conseil national ou son représentant
Représentant la C.A.N.A.M
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
C.N.A.M.T.S
Directeur de la
ou son représentant
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Thomas (Jean-Marie)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Melis (Jean-Claude)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Maillard (Gabriel)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Magdelaine (Daniel)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Bonfatti
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (C.A.N.A.M.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
C.A.N.A.M
Directeur général de la
ou son représentant
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (C.A.N.A.M.)
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Mary
(administrateur)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Caisse
Directeur de la
centrale de la mutualité sociale agricole ou son représentant
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Talazac (A.)
Docteur
Union hospitalière privée (U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Serfaty (Louis)
Docteur
président de la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée (F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Marx (Claude)
Fédération des établissements hospitaliers d'assistance privée (F.E.H.A.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Dubois (Henri)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Coulomb (Alain)
(U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Brabant (Alain)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Bernard (Jacques)
Docteur
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Amarantinos (Théodore)
(F.I.E.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Chasquet-Rozan (U.H.P.)
Docteur
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Jacquot (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Eure, à Evreux
Remplace:M. Cresson (Philippe)
Groupe:
date_debut="1994-11-14"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Marc Perrin de Brichambaut
conseiller d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-Pierre Puissochet
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Nozières (Philippe)
titulaire de la chaire de physique statistique
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
4. Professeurs du Collège de France
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Fumarolli (Marc)
titulaire de la chaire de rhétorique et société en Europe
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
4. Professeurs du Collège de France
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Malgrange (Bernard)
section Mathématiques
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
3. Personnalités de l'Académie des sciences
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Julia (Marc)
section Chimie
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
3. Personnalités de l'Académie des sciences
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Hélène (Claude)
section Biologie cellulaire et moléculaire
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
3. Personnalités de l'Académie des sciences
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Thoulouze (Daniel)
directeur du département Sciences physiques et mathématiques
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
2. Représentants du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Tambourin (Pierre)
directeur du département Sciences de la vie
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
2. Représentants du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Rigny (Paul)
directeur du département Sciences chimiques
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
2. Représentants du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Aubert (Guy)
directeur général du centre
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
2. Représentants du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Rosset (Roland)
65e section, 2e commission, Biologie cellulaire
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
1. Présidents de commission de section du Conseil national des universités
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Rais (Mustapha)
25e section, 1re commission, Mathématiques
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
1. Présidents de commission de section du Conseil national des universités
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Mossière (Jacques)
27e section, 2e commission, Informatique
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
1. Présidents de commission de section du Conseil national des universités
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Gasparoux (Henry)
31e section, 2e commission, Chimie théorique, physique, analytique
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
1. Présidents de commission de section du Conseil national des universités
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Gadal (Pierre)
66e section, 2e commission, Physiologie
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
1. Présidents de commission de section du Conseil national des universités
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Brahic (André)
34e section, 2e commission, Astronomie, astrophysique
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
1. Présidents de commission de section du Conseil national des universités
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Boulesteix (Claude)
28e section, 1re commission, Milieux denses et matériaux
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
1. Présidents de commission de section du Conseil national des universités
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Baubillier (Michel)
29e section, 1re commission, Constituants élémentaires
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
1. Présidents de commission de section du Conseil national des universités
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Bouchiat (Marie-Anne)
section Physique
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
3. Personnalités de l'Académie des sciences
Groupe:
ecole
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Pratz (Robert)
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:M. Pipet (Michel)
Groupe:
désignation
15 Novembre 199415/11/1994
De: Segura (Pierre-Jean)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Roussel (Philippe)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Polard (Roger)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Jourdan (Bruno)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Grégoire (Frédéric)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Eismann (Roger)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Chaumont (Christophe)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Albanes (Paul)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Simon (Hélène)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Schultze (Anne)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Malagarie-Cazenave (Catherine)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1994-07-01"
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: de la Chevardière de la Grandville (Nicolas)
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères et affecté sur un emploi correspondant à son grade à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères et"
réintégration
15 Novembre 199415/11/1994
De: de la Chevardière de la Grandville (Nicolas)
secrétaire des affaires étrangères (Orient), 5e échelon
Objet:
au détachement auprès de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
ecole
cessation de fonction
15 Novembre 199415/11/1994
De: Odile Renaud
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie à la direction du Trésor
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
disponibilité
15 Novembre 199415/11/1994
De: Rémi Frentz
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
deuxième conseiller à l'ambassade de France au Caire
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cour_comptes
réintégration
15 Novembre 199415/11/1994
De: Bruno Mirabeau
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Dudon-Coussirat
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Jolivet (Michel)
sous-directeur des sciences sociales, humaines et de l'archéologie au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
sur proposition du ministre des affaires étrangères
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Saint-Geours (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Paolini (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur financier de 1re classe à l'administration centrale du ministère du budget
date_debut="1994-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Novembre 199415/11/1994
De: Seillan (Jean, Marie)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, chef du service régional de l'économie agricole à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur à Marseille
Objet:
des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Loire, au Puy-en-Velay
Remplace:M. Dubost (Jean-Paul)
Groupe:
date_debut="1994-11-14"
charge
15 Novembre 199415/11/1994
De: Spilliaert (Patrick)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cour_comptes
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Revel (Nicolas)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cour_comptes
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Monteils (Jean-François)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cour_comptes
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Geoffroy (Philippe)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cour_comptes
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Campi (Marc)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cour_comptes
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Boudy (Guillaume)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cour_comptes
nomination
15 Novembre 199415/11/1994
De: Barbaret (Hervé)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cour_comptes
nomination
15 Novembre 199415/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.