15 Novembre 1995

De: Leprince (Yvon)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de la communauté urbaine de Lyon
ingénieur subdivisionnaire au département Développement cellule environnement
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
détachement
15 Novembre 199515/11/1995
De: Jean-Baptiste Sejourne
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Chargé de mission auprès du ministre
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Pierre-Henri Paillet
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Directeur du cabinet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Philippe Delelis
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Luc Benoit-Cattin
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Conseillers techniques
ingénieur en chef des mines
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Alain Le Tirant
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Gil Cornevaux
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Chef de cabinet
administrateur territorial
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: René Forceville
chef du service des affaires financières et de la coordination géographique
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de ses attributions
Groupe:
désignation
15 Novembre 199515/11/1995
De: René Forceville
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions au service des affaires financières et de la coordination géographique et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
15 Novembre 199515/11/1995
De: Théoleyre (Marie-Odile)
magistrat du deuxième grade, en instance de détachement
Objet:
à Genève
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du délégué permanent de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Groupe:
affectation
15 Novembre 199515/11/1995
De: Dhur (Agnès)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
chargé de recherche
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
date_fin="1996-12-31"
détachement
15 Novembre 199515/11/1995
De: Pierre Bobillo
directeur de l'administration générale
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de ses attributions
Groupe:
désignation
15 Novembre 199515/11/1995
De: Pierre Bobillo
directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous arrêtés, de tous engagements de dépenses, de toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération et les opérations du Fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
15 Novembre 199515/11/1995
De: Jacques Gounon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports
Directeur du cabinet
ingénieur en chef des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Frédéric Baverez
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports
Conseiller technique
ingénieur en chef des mines
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Etienne Guyot
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports
Conseiller technique, chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Lemierre (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du Plan
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-10-04"
détachement
15 Novembre 199515/11/1995
De: Raquin (Myriam)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du Plan, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de son intégration dans le corps des professeurs certifiés d'histoire-géographie
date_debut="1995-09-01"
corps="Professeurs certifiés d'histoire et de géographie"
réintégration
15 Novembre 199515/11/1995
De: Brechignac (Catherine)
directeur de recherche
Objet:
directeur scientifique du département Sciences physiques et mathématiques du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Thoulouze (Daniel)
Groupe:
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Coste (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, du dialogue social et de la participation, au ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, au ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et au ministère de la solidarité entre les générations
Objet:
conseiller pour les affaires sociales auprès de l'ambassade de France à Madrid
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
15 Novembre 199515/11/1995
De: Pellion (Jean)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
désignation
15 Novembre 199515/11/1995
De: Le Moine (Jean-Raymond)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
désignation
15 Novembre 199515/11/1995
De: Fasquel (Nado)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
désignation
15 Novembre 199515/11/1995
De: Van Honacker (Sabine)
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
désignation
15 Novembre 199515/11/1995
De: Carpentier (Didier)
Objet:
attaché d'administration centrale (analyste)
date_debut="1995-07-01"
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Bajon (Jean-Yves)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Shanghai pour assurer la gestion du poste d'expansion économique dans cette ville sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Chine
Groupe:
affectation
15 Novembre 199515/11/1995
De: Jean-Michel Sévérino
directeur du développement
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de ses attributions
Groupe:
désignation
15 Novembre 199515/11/1995
De: Jean-Michel Sévérino
directeur du développement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat et aux opérations du Fonds d'aide et de coopération, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
délégation de signature
15 Novembre 199515/11/1995
De: Redaud (Jean-Luc)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
chargé de mission auprès de la mission inter-agences
Groupe:
date_debut="1995-02-15"
date_fin="1996-02-14"
détachement
15 Novembre 199515/11/1995
De: Lasvignes (Serge)
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération, pour représenter le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:
president
délégation de signature
15 Novembre 199515/11/1995
De: Sauvaget (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Fournet (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 199515/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.