15 Novembre 2000

De: Soutou (Jean, Marie)
ambassadeur de France. Grand officier du 26 octobre 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Querrien (Max, Yvon)
conseiller d'Etat honoraire. Grand officier du 15 septembre 1988
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Friang (Berthe, Elizabeth dite Brigitte)
journaliste, écrivain ; 53 ans d'activités professionnelles et littéraires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Stasi (Mario, Louis)
avocat au barreau de Paris, ancien bâtonnier. Commandeur du 10 novembre 1992
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1992-11-10"
élévation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Gattaz (Yvon, Marcel)
industriel
membre de l'Institut. Commandeur du 3 juillet 1991
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1991-07-03"
élévation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Machet de La Martinière (Dominique, Marie)
inspecteur général des finances honoraire. Commandeur du 28 octobre 1987
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1987-10-28"
élévation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Poignant (Raymond)
conseiller d'Etat honoraire. Commandeur du 17 décembre 1980
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1980-12-17"
élévation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Scamaroni (Claire, Attilia dite Marie-Claire)
membre du Haut Conseil de la mémoire combattante ; 67 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Grand officier"
élévation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rose-Agnès Jacquesy
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bruno Martin Laprade
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Noël Chahid-Nouraï
Groupe:
date_debut="2000-11-15"
president
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Béatrice Fabius
Objet:
membre titulaire de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentante du ministère de l'emploi et de la solidarité
Remplace:M. Bertrand Gaudin
Groupe:
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Anne Hidalgo
Objet:
conseillère auprès de la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vassalo (Charles)
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2000-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Novembre 200015/11/2000
De: TITRE Ier
Objet:
pour remplacer les commissaires aux comptes titulaires en cas de refus, d'empêchement, de démission ou de décès
Article 25
Conformément à l'article 47 de la loi du
30 septembre 1986
précitée, les présents statuts n'entreront en vigueur qu'après approbation par décret
A N N E X E
STATUTS DE LA SOCIETE NATIONALE
DE PROGRAMME FRANCE 3
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: TITRE Ier
Objet:
pour remplacer les commissaires aux comptes titulaires en cas de refus, d'empêchement, de démission ou de décès
Article 25
Conformément à l'article 47 de la loi du
30 septembre 1986
précitée, les présents statuts n'entreront en vigueur qu'après approbation par décret
A N N E X E
STATUTS DE LA SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME
LA CINQUIEME
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jacques Mauchien
rapporteur général de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs au fonctionnement de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi, chapitre 37-61, art. 70)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michel Lucas
président de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs au fonctionnement de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi, chapitre 37-61, art. 70)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cadet-Laveille (Rose-Emmanuelle)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de son intégration dans le corps des attachés territoriaux auprès du conseil général de l'Isère
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Attachés territoriaux"
radiation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-Charles Sacotte
placé en position de disponibilité
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2000-12-31"
depart_retraite
réintégration
15 Novembre 200015/11/2000
De: Christian Serain
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale
administrateur civil
chargé de mission auprès du directeur des sports du ministère de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
duree="un an"
détachement
15 Novembre 200015/11/2000
De: Viola
Objet:
dans les cadres de la juridiction
date_debut="2000-03-31"
cour_comptes
réintégration
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-Pierre Viola
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="1998-04-24"
date_fin="2000-03-30"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
cour_comptes
détachement
15 Novembre 200015/11/2000
De: Romuald Gilet
attaché d'administration centrale
Objet:
au conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De:
Alepée
secrétaire général, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Hervé Mecheri
délégué, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Nicole Maestracci
présidente de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Evelyne Planeix
chef de cabinet
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Louis Monchovet
délégué aux rapatriés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Gérard Aboulker
chef du service central des rapatriés
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-Michel Larrieu
adjoint au chef du service central des rapatriés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes limites que celui-ci et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aboulker
Objet:
dans les mêmes limites que celui-ci et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-Pierre Petiteau
administrateur civil, directeur du cabinet du délégué aux rapatriés, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du délégué aux rapatriés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Monchovet
Objet:
dans la limite des attributions du délégué aux rapatriés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Geneviève Bigot
chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Nancy Grandcolas
adjointe au chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes limites que celle-ci et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bigot
Objet:
dans les mêmes limites que celle-ci et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Soulié, née Wielgus (Jeannine)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24-I (1) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Novembre 200015/11/2000
De: Luc Machard
délégué interministériel à la famille
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michel Villac
chef de la mission pour l'informatisation du système de santé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Francis Merrien
sous-directeur des systèmes d'information et des télécommunications à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
dans la limite des attributions de la mission pour l'informatisation du système de santé et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Merrien
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dominique Gaubert
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dominique Lacambre
sous-directeur de la gestion des ressources humaines
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Stéphane Fratacci
directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chantal Jarrige
secrétaire générale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marie Agam-Ferrier
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Carlier (Emile, Edouard)
(Belgique), restaurateur. Chevalier du 25 février 1989
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-25"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Suzumura (Hiromi)
(Japon), vice-président de société ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cauwe (Yvan)
(Belgique), consul de Finlande en Lorraine ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Buffi (Jean-Pierre)
(Italie), architecte ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Wintz (Maurice)
Objet:
membres suppléants
au titre des personnalités qualifiées et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Garnier (Christian)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jacquet-Monsarrat (Hélène)
Objet:
membres suppléants
au titre des personnalités qualifiées et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Ribiere (Georges)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rousseau (Bernard)
président de France Nature Environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des personnalités qualifiées et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Brard (Lionel)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Philizot (François)
directeur adjoint du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des personnalités qualifiées et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Mirabaud (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Christian de Lavernée
directeur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par le ministre chargé de l'agriculture
au titre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-Claude Lebossé
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par le ministre chargé de l'agriculture
au titre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pierre-Eric Rosenberg
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des industries agroalimentaires
au titre des industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Devevey (Hugues, Léon, Charles)
ingénieur en chef d'agronomie, affecté au haras de Saintes
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Novembre 200015/11/2000
De: Veyrat (Carole)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'équipement, des transports et du logement, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
attachée principale d'administration centrale de 1re classe
attachée principale d'administration centrale de 1re classe depuis le
1er janvier 1998
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
intégration
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marianne Auriau
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-01-01"
admission
15 Novembre 200015/11/2000
De: Christian Phéline
directeur du développement des médias
Objet:
représentants de l'Etat
x conseils d'administration des sociétés France 2, France 3 et La Cinquième
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Charles Lantiéri
sous-directeur à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentants de l'Etat
x conseils d'administration des sociétés France 2 et La Cinquième
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jérôme Haas
sous-directeur à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentants de l'Etat
conseil d'administration de la société France 3
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Devemy (Jean-François)
sous-préfet de 1re classe (hors cadre)
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
Groupe:
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Claude Praliaud
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Delavalade (Jean-Noël)
Objet:
commissaire contrôleur élève des assurances
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
cessation de fonction
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-François Logette
administrateur des postes et télécommunications, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
Objet:
auprès de l'Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie
chef de la mission pour l'exercice des compétences régaliennes en matière des postes et télécommunications
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
duree="deux ans"
détachement
15 Novembre 200015/11/2000
De: Claude Lachaux
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="2000-11-26"
cessation de fonction
15 Novembre 200015/11/2000
De: Raymond Piganiol
chargé de la mission des affaires européennes et internationales
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dominique Lacambre
sous-directeur de la gestion des ressources humaines
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Stéphane Fratacci
directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Yves Chevalier
sous-directeur des statuts et des rémunérations
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chantal Jarrige
secrétaire générale
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marie Agam-Ferrier
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200015/11/2000
De: Patrice Robichon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dominique Olivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Henri Demange
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michel Badre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jacques Maroteix
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-Pierre Carnet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Charles Galvin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membre de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-Pierre Dufour
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membre de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-Claude Thoenig
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michel Combarnous
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Philippe Chartier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Josette Benard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Delaunay (Frédéric, Henri)
ingénieur en chef d'agronomie, affecté au Conseil général d'agronomie
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jean-Baptiste (Pierre, Georges, Edouard)
Ausset, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2000-06-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jacky Pasnon
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du haut fonctionnaire de défense et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Hugues Sibille
délégué interministériel à l'innovation sociale et à l'économie sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michel Peyraud
chef de cabinet du délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marcel Hipszman
adjoint au délégué interministériel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Violland (Maurice, Jean)
président de section de la Société nationale « Les Meilleurs Ouvriers de France ». Chevalier du 19 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-19"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bitaud, née Thépaut (Maryvonne)
chef de département à l'Assistance publique. Chevalier du 14 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lelorain, née Bridet (Jeannine)
responsable du centre de documentation du service d'information du Gouvernement. Chevalier du 20 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Nicoli, née Daret (Marie, José, Mauricette)
présidente d'une union de consommateurs. Chevalier du 23 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Guichard (Jean-Jacques)
ancien proviseur de lycée. Chevalier du 26 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-26"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Eschwège, née Pierson (Eveline, Madeleine)
directrice de recherche. Chevalier du 29 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-29"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Clarenne (Pierre)
vice-président d'honneur d'une association régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 14 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Martial (Philippe)
ancien directeur des services du Sénat. Officier du 7 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-07"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Redon (Jean, Michel)
conseiller de coopération et d'action culturelle au Bénin. Chevalier du 20 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rabot (Jean-Luc)
conseiller du commerce extérieur (Danemark). Chevalier du 17 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-17"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Wauquiez (Philippe)
gérant de sociétés (Suède). Chevalier du 1er octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-01"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Nesins (Jean, Michel)
président d'une association à caractère social (Espagne). Chevalier du 3 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-03"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Tonani (Christian, Jean, François)
directeur du centre de coopération culturelle et linguistique au Malawi. Chevalier du 2 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-02"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rageau (Agnès, Marie)
responsable de section au ministère. Chevalier du 19 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-19"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Serre (Gérard, Lionel)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 1er décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-01"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Valenza, née Livolsi (Véra, Anne)
consule adjointe à Milan. Chevalier du 9 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-09"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Ménager (Brigitte, Marie-Rose)
première secrétaire à l'ambassade de France à Yaoundé. Chevalier du 27 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-27"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Robert (Lucien)
restaurateur (Etats-Unis). Chevalier du 8 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Blanchemaison (Claude-Marie)
ambassadeur de France en Russie. Chevalier du 5 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-05"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Landart (Marcel)
conseiller technique en Mauritanie. Chevalier du 29 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-29"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bouchard (Thierry)
administrateur de sociétés (Suisse). Chevalier du 25 février 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-25"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vignal (Renaud)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale. Chevalier du 29 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-29"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Kessedjian (Bernard, Claude)
ministre plénipotentiaire à l'administration centrale. Chevalier du 17 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-17"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michel (Jacques, Marie)
vice-président de l'Office européen des brevets. Chevalier du 14 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Morra (André)
ancien vice-président du Conseil économique et social (Monaco). Chevalier du 6 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Depaigne (Jacques, Fernand)
ministre plénipotentiaire en mission à l'administration centrale. Officier du 2 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-03-02"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Laubier (Claude, Lucien)
conseiller pour la science et la technologie auprès de l'Union européenne. Officier du 26 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-03-26"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mounolou (Jean-Claude)
directeur d'un centre de génétique moléculaire. Chevalier du 14 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bernier (Jean-Claude)
directeur de département au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 18 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-18"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Moskwa (Pierre)
directeur d'un centre spatial. Chevalier du 29 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-29"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Le Pen (Louis)
sous-directeur au Centre national d'études spatiales. Chevalier du 20 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Tambourin (Pierre)
directeur de recherche. Chevalier du 21 février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-02-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Decomps (Bernard)
directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan. Chevalier du 25 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-25"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Morey (Raymond, André)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béziers. Chevalier du 20 août 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-08-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Azibert (Gilbert)
président de chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 4 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cordier (François, Louis)
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris. Chevalier du 29 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-29"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Delpeuch (Daniel, Jacques)
président du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains. Chevalier du 18 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-18"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Szpiner (Francis)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 24 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-24"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lasserre (Bruno)
conseiller d'Etat. Chevalier du 26 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-26"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rothé (Olivier, Jean-Bernard)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence. Chevalier du 11 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mauhaurat (Annie, Pierrette)
chef du greffe de la cour d'appel de Bordeaux. Chevalier du 5 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-05"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Payen de la Garanderie, née Tisseyre (Dominique, Paule)
avocate au barreau de Paris, ancienne bâtonnière. Chevalier du 9 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-09"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bonnet (Rachel, Brigitte), épouse Blanc
chef des services au secrétariat général du Conseil d'Etat. Chevalier du 5 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-05"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Di Marino (Ilda, Rita)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 4 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lathoud (Jean-Amédée)
procureur général près la cour d'appel de Douai. Chevalier du 7 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-07"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chatelin (Adrienne, Henriette, Anne-Marie), épouse Cabouat
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 23 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Geldreich (Ena, Françoise), épouse Borra
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 12 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-12"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Doyer (Jacques, Louis)
conciliateur de justice. Chevalier du 24 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-24"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pierre (Christian, Alexandre)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 24 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-24"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Boubli (Bernard, Jack)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 3 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-03"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Boulloche (Philippe, François)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Chevalier du 14 août 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-08-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Hanoteau (Claude, Maurice)
directeur de l'Ecole nationale de la magistrature. Officier du 12 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-01-12"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Gélineau-Larrivet (Gérard, Denis)
président de chambre à la Cour de cassation. Officier du 8 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-11-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Massot (Jean)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 23 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-01-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Soyer (Jean-Claude)
professeur honoraire d'université. Officier du 19 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-05-19"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bon (Jacques, Emile)
ancien président de la conférence générale des tribunaux de commerce. Officier du 2 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-02"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Camberabero (Lilian)
ancien joueur international de rugby. Chevalier du 6 février 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-02-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cabane (Marc)
chef de mission à la délégation interministérielle à la réforme de l'Etat. Chevalier du 8 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pérennès (Denise, Anne, Marie)
déléguée départementale du Médiateur de la République. Chevalier du 11 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Brun (Antoine)
vice-président d'un organisme mutualiste. Chevalier du 28 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-28"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jourdan (Chantal)
secrétaire générale de la préfecture du Val-de-Marne. Chevalier du 10 août 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-08-10"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Maus (Didier)
directeur de l'Institut international d'administration publique. Chevalier du 14 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Teissier (Jean-Marc)
conseiller général de la Marne, maire de Bignicourt-sur-Marne. Chevalier du 20 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Latreuille (Raymond)
directeur à la préfecture de la Marne. Chevalier du 8 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dasnias (Jean)
conseiller général de la Seine-Maritime, maire d'Offranville. Chevalier du 26 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-26"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vacher (Jean-Claude)
préfet des Ardennes. Officier du 23 août 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-08-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cadiou (René, Joseph)
ancien administrateur territorial. Officier du 4 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-02-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Barré (Danielle, Françoise)
attachée d'administration centrale. Chevalier du 4 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mgr Dubost (Michel, Jacques)
ancien évêque aux armées. Chevalier du 28 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-28"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bouazis (Lucien, Roger)
chef de service administratif. Chevalier du 16 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-16"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Odonnat (Bernard, Gilbert)
attaché de service administratif. Chevalier du 27 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-27"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De:
Sivanandame
agent sur contrat. Chevalier du 29 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-29"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mainguené (Yves, Germain)
chef de service administratif. Chevalier du 31 août 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-08-31"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lagadec (Patrick, Michel)
agent sur contrat. Chevalier du 30 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-30"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Azoulay (Pierre, Elie)
administrateur civil. Chevalier du 12 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-12"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Colas (Michel, François)
ingénieur général des travaux maritimes. Chevalier du 11 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pascal (Philippe, Pierre)
ingénieur général des travaux maritimes. Chevalier du 11 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Guérineau (Albert, Georges)
ancien agent sur contrat. Chevalier du 4 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fouques (Bernard, Roger)
inspecteur des essais en vol et du personnel navigant dans un groupe industriel. Chevalier du 14 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Letarouilly (Jean, Philippe)
chef d'études au ministère. Chevalier du 27 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-27"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Halna du Fretay (Amaury)
président-directeur général d'un groupe industriel. Officier du 14 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-02-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chabod (René, Michel)
délégué général d'un groupe industriel. Officier du 5 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-05"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Texier (Jacques)
président-directeur général d'une société. Officier du 27 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-27"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marco (Jean-Dominique, Odon)
directeur d'un festival de musique. Chevalier du 3 avril 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-03"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Narcy dit Rufus (Jacques)
artiste dramatique. Chevalier du 14 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Morin (Jean-Claude)
directeur délégué d'une chaîne de télévision. Chevalier du 23 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Eichholtzer dit Florent (François, Florent)
directeur général d'un cours d'art dramatique. Chevalier du 12 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-12"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Sauvage (Monique, Yvonne)
conseillère à la direction générale d'une chaîne de télévision. Chevalier du 6 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rousseaux (Monique, Marie), épouse Brûle dite Marquis
responsable de services dans une société d'auteurs et compositeurs. Chevalier du 12 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-12"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dedeyan (Jean-Marie)
président-directeur général d'une société d'édition. Chevalier du 24 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-24"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dufilho (Jacques)
artiste dramatique. Chevalier du 25 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-25"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Douce (Claude, Louis)
publicitaire. Chevalier du 5 août 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-08-05"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Sentis (Philippe, Amédée)
président d'une association à vocation culturelle. Chevalier du 16 octobre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-10-16"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Laforge (Jean, Eugène)
chef de choeur honoraire de l'Opéra national de Paris. Officier du 17 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-04-17"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Ciry (Michel)
artiste-peintre, graveur. Officier du 7 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-11-07"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aymeric (Michel, Gaston)
sous-directeur à l'administration centrale. Chevalier du 6 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Delom (Georges, Antoine)
ancien ingénieur général de l'aviation civile. Chevalier du 6 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Raulin (Patrice, Raymond)
directeur régional et départemental de l'équipement. Chevalier du 21 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chantereau (Pierre, Gérard)
ancien directeur à l'administration centrale. Chevalier du 20 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Combeau (André, Jean)
ancien président-directeur général d'une compagnie maritime. Chevalier du 18 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-18"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Graff (Pierre, Georges)
directeur général de l'aviation civile. Chevalier du 21 mars 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-03-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Crépey (Georges, François)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 6 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Barthélémy (Jean-Pierre, Valentin)
président d'une organisation professionnelle régionale de travaux publics. Chevalier du 23 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Guirauden (Bernard, Maximin)
directeur de l'urbanisme, du logement et de l'équipement dans une préfecture. Chevalier du 26 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-26"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chauvel (Henri, Jean)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées. Chevalier du 7 juin 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-06-07"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: de Clebsattel (Edouard, Maxime)
président d'organisations professionnelles maritimes. Officier du 10 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-10"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Ronteix (Jean-Pierre, Marie)
président de société. Officier du 17 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-10-17"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Maugras (Oscar, Paul)
président d'une association participant à la sécurité routière. Officier du 30 janvier 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-01-30"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Baubérot (Jean-Ernest, Gaston)
président de l'Ecole pratique des hautes études. Chevalier du 2 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-02"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Crendal (Josette, Raymonde)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 29 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-29"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Frin, née Le Meur (Annick)
attachée d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 7 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-07"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Canton (Robert)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional. Chevalier du 13 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-13"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Quénet (Maurice)
recteur d'académie. Chevalier du 21 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bourgey (André)
président de l'Institut national des langues et civilisations orientales de Paris. Chevalier du 4 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cloué (Jean, Marie, Henri)
président départemental d'une association. Chevalier du 18 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-18"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Roussel, née Ferrière (Lucienne)
inspectrice générale de l'éducation nationale. Chevalier du 28 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-28"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vitry (Daniel, Bernard)
directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires. Chevalier du 22 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-22"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Roussel (Henri)
délégué départemental de l'éducation nationale. Chevalier du 19 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-19"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Thierry (Jean-Philippe, Albert)
président-directeur général d'un groupe d'assurances. Chevalier du 2 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-02"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Quaglia (Daniel, Marius)
président d'un groupe d'organismes de retraite. Chevalier du 13 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-13"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Parissaux (Jacques, Etienne)
directeur général de société. Chevalier du 27 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-27"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Constans (Emmanuel, Jean)
inspecteur général des finances, chef de la mission « euro ». Chevalier du 4 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Charneau (Gérard, Raymond)
administrateur de La Poste, chef de bureau au ministère. Chevalier du 14 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bellegarde (Roland)
receveur auxiliaire des douanes et droits indirects, trésorier général d'une fédération professionnelle. Chevalier du 12 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-12"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Girard, née Ferrari (Edith, Marie)
ancienne directrice centrale dans une chambre syndicale de banques. Chevalier du 27 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-27"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Ruellan (Rolande, Marie)
conseil maître à la Cour des comptes. Chevalier du 11 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bedel (Pierre, Jean)
conservateur honoraire des hypothèques. Chevalier du 26 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-26"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lallier (Daniel, Roger)
inspecteur général des finances. Chevalier du 16 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-16"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chaussende (Jean, Louis, Baptiste)
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Chevalier du 8 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Brunet (Antoine)
président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 21 février 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dutet (Jean-Pierre)
trésorier-payeur général de la Seine-Maritime et de la région Haute-Normandie. Officier du 16 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-10-16"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pébereau (Michel, Jean, Denis)
inspecteur général des finances, président-directeur général de banque. Officier du 9 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-09"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cortesse (Pierre)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, vice-président du Conseil de la concurrence. Officier du 2 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-02"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marland (Philippe, Henri)
préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin. Chevalier du 23 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Crémoux (Roger)
maire de Billac (Corrèze). Chevalier du 20 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Goncalves Da Fonte (Roger)
sous-préfet de Vouziers. Chevalier du 10 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-10"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Escoffier, née Simon (Renée, Anne-Marie)
préfète de l'Aveyron. Chevalier du 13 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-13"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lavaux (Daniel, Jean-Louis)
brigadier-major de police. Chevalier du 18 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-18"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Girel (Gérard, Jean)
directeur de la police judiciaire. Chevalier du 6 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Martin (Benoît)
sous-directeur des services actifs de la police nationale. Chevalier du 21 août 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-08-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Guilbert (Christian, Alain)
chef du service de déminage de la Somme. Chevalier du 6 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Merloz, née Allen (Anne, Marthe)
préfète de Lot-et-Garonne. Chevalier du 15 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-15"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Tristan (Pierre, Joseph)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 10 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-10"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cadoux (Daniel, Claude)
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme. Chevalier du 19 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-19"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Le Ravallec (Joseph)
maire de Caudan (Morbihan). Chevalier du 4 février 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mathieu (Jacky, Robert)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 17 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-17"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Prot (Jean, Edmond)
sous-directeur à la préfecture de police. Chevalier du 11 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Henry (Michel, Pierre)
secrétaire général de la préfecture du Morbihan. Chevalier du 7 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-07"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lebeschu (Joël, Claude)
préfet. Chevalier du 22 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-22"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dumont (Henri)
maire de Saint-Pardoux-l'Ortigier (Corrèze). Chevalier du 11 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Engrand (Claude, Armand)
chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes. Chevalier du 8 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Faure (Philippe, Jacques)
préfet honoraire. Chevalier du 5 mai 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-05"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Guéant (Claude, Henri)
préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine. Officier du 17 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-17"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Magnier (Patrice, Pierre)
préfet de la région Centre, préfet de la zone de défense Centre-Ouest, préfet du Loiret. Officier du 15 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-04-15"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: de Cacqueray Valménier (Jean-Marc)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Chevalier du 31 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-31"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Floirat, née Terré (Simone)
responsable supérieure infirmière, honoraire. Chevalier du 30 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-30"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jouadé (Roger, Lucien)
adjoint à un maire, chargé des affaires sociales. Chevalier du 9 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-09"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pintat (Yves)
directeur délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi. Chevalier du 30 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-30"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lelong (André, Jules)
directeur honoraire d'un centre de sécurité sociale minière. Chevalier du 18 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-18"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fontaine (Jean-Pierre)
adjoint au délégué interministériel à la famille. Chevalier du 25 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-25"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lemoine (Georges)
directeur départemental de l'Agence nationale pour l'emploi. Chevalier du 22 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-22"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Labruyère (Odette, Fernande)
ancienne directrice adjointe d'un hôpital. Chevalier du 15 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-15"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Beux (Claude)
vice-président honoraire d'un organisme communal. Chevalier du 27 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-27"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Longue, née Lecompte (Rose)
présidente d'une association en faveur de la jeunesse. Chevalier du 6 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bernard (Michel)
directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi. Chevalier du 2 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-02"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vandriessche (Jean-Marie, Paul)
vice-président d'une association d'aide aux handicapés. Chevalier du 2 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-02"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Kajczyk (Marjan)
membre d'associations. Chevalier du 15 avril 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-15"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dedieu (Guy, François)
président d'une banque alimentaire. Chevalier du 2 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-02"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Picard (Jean, Paul, Auguste)
ancien conseiller national pour la santé. Chevalier du 21 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Leroux (Maurice, Charles)
Abbé
président d'une association d'insertion. Chevalier du 19 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-19"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Roman (Albert)
président départemental de la Fédération nationale des décorés du travail. Chevalier du 14 juillet 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Brune (Bernard)
ancien directeur d'hôpital. Chevalier du 17 octobre 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-10-17"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Eisenchteter (Maurice, Claude)
délégué régional d'une association en faveur des rapatriés. Officier du 7 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-07"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fabry (Gilles, Jean, Marie)
président d'associations. Officier du 23 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-10-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Guy (Pierre, Adrien)
président d'associations en faveur de la protection de l'environnement. Chevalier du 16 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-16"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Binet (Eric, Marie)
directeur régional de l'environnement. Chevalier du 5 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-05"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lhéritier (Jean-Noël)
président d'un parc national. Chevalier du 27 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-27"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bougeant (Pierre, Dominique)
chargé de mission. Chevalier du 23 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Laneret (Michel)
directeur d'un office national interprofessionnel. Chevalier du 29 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-29"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Laurain (Claude)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt. Chevalier du 4 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Forget (Francis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 23 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bretin (François)
vétérinaire. Chevalier du 11 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bousquet (Jean-Claude)
président d'un comité régional interprofessionnel. Chevalier du 21 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lorne (André)
ancien exploitant agricole. Chevalier du 13 septembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-13"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rebeyrotte (Sylvain)
ancien contrôleur en chef dans une direction des affaires maritimes. Chevalier du 15 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-15"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lacan (Bernard)
président de sociétés agro-alimentaires. Officier du 31 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-05-31"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Breton (Thierry, Jacques)
président-directeur général d'un groupe industriel. Chevalier du 21 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Blaiset, née Rouget-Doré (Claudine, Henriette)
présidente d'un comité en faveur du commerce. Chevalier du 24 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-24"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fournier, née Masson (Francine, Marie, Thérèse)
conservatrice de la bibliothèque de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris. Chevalier du 9 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-09"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vaillant (Gilles, Marie)
directeur général d'une filiale de France Télécom. Chevalier du 8 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Conrié (Jean, Pierre, Lucien)
trésorier-payeur général de Seine-et-Marne. Chevalier du 23 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-23"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Takasi (Selesitino)
vice-président d'une association d'anciens combattants à Wallis-et-Futuna. Chevalier du 14 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
OUTRE-MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Uytterhaegen, née Audoux (Chantal)
animatrice régionale d'un réseau de missions locales. Chevalier du 21 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-21"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Peyrou (Jean, Bernard, Pierre)
sous-directeur au ministère. Chevalier du 28 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-28"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Martinez (André, Georges)
directeur général dans un organisme de tourisme. Chevalier du 8 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Callis (Joseph, Jean)
commissaire de quartier. Chevalier du 16 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ville
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-16"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lorieux (André, Marcel)
président d'une chambre syndicale de propriétaires. Chevalier du 4 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aguilar (Armand, André)
attaché principal d'administration, commissaire par intérim auprès du haut fonctionnaire de défense. Chevalier du 16 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-16"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mesquida (Jean)
vice-président d'une union d'anciens combattants. Chevalier du 13 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-13"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Labarre (Armand, Pierre)
directeur de la fédération des Compagnons du Tour de France. Chevalier du 5 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-05"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Ninu (Jean-Louis, François)
trésorier-payeur général du Puy-de-Dôme. Chevalier du 20 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Picard (Guy, Francis)
conservateur des hypothèques à Versailles. Chevalier du 17 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-17"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Huet (Jean-Paul, Claude)
attaché auprès d'une direction régionale du commerce extérieur. Chevalier du 30 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-30"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fritz (Pierre)
ingénieur général des télécommunications. Chevalier du 29 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-29"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Brothers (Peters)
ancien président d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cessac (Robert, Pierre)
sous-brigadier honoraire de la police nationale. Chevalier du 8 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Labatut (Pierre, Henri)
vice-président de section de la société nationale Les Meilleurs Ouvriers de France. Chevalier du 17 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-17"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Filipiak (Jean, Pierre)
délégué académique aux enseignements techniques. Chevalier du 8 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Enseignement professionnel
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Richard, née Baudry (Anne-Marie, Jeanne)
vice-présidente d'une union départementale d'associations familiales. Chevalier du 26 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Famille et enfance
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-26"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Malvestio (Francis, Gilbert)
directeur assistant auprès du directeur des services fiscaux de Seine-et-Marne. Chevalier du 25 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-25"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Laramée (Alain, Guy)
directeur dans une société. Chevalier du 22 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-22"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Canonne, née Pouillart (Germaine)
ancienne enseignante. Chevalier du 9 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-09"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Garcia (Jean-Paul, Gabriel)
délégué général d'une fédération de promoteurs-constructeurs. Chevalier du 29 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-29"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Gruseck-Lutz (Hubert, François)
conseiller du commerce extérieur. Chevalier du 1er décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-01"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: de La Lande de Calan (Dominique)
délégué général adjoint d'une union professionnelle. Chevalier du 16 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-16"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lachèze (René)
vice-président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 19 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-19"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mame, née Chenevier (Christine)
présidente-fondatrice d'une association. Chevalier du 20 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Delort (Pierre)
médecin anesthésiste. Chevalier du 20 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
SANTE ET HANDICAPES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mallieu-Lassus (Michel, Léopold)
agent comptable d'un office interprofessionnel. Chevalier du 11 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vignal (Denis)
ancien administrateur de sociétés. Chevalier du 4 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Guiter (Gérard, Jacques)
trésorier-payeur général des Landes. Chevalier du 18 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-18"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Manavella (Pierre)
attaché d'administration centrale au secrétariat d'Etat. Chevalier du 6 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
OUTRE-MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Di Matteo (Colette, Jeanne), épouse Lablaude
conservatrice générale du patrimoine. Chevalier du 6 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PATRIMOINE ET DECENTRALISATION CULTURELLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Arnoult (Marcel, Adrien)
vice-président départemental d'une union d'associations de combattants et victimes de guerre. Chevalier du 19 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-19"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Léotin (Nazaire, Grégoire)
ancien chef d'établissement scolaire à la Martinique. Chevalier du 17 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
OUTRE-MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-17"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Briton (Roger, Henri)
vice-président d'un comité d'entente d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 27 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-27"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Hantson (André, Georges)
administrateur départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 10 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-10"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Le Corre (André, Paul)
secrétaire d'un comité d'entente d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 18 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-18"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michelot, née Rahn (Henriette, Marie)
présidente d'une association de déportés, internés et familles de disparus. Chevalier du 20 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-20"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Heren (René, Marcel)
président de section de l'association des anciens de la 2e DB. Chevalier du 16 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-16"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Colardelle (Michel)
conservateur général du patrimoine. Chevalier du 14 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PATRIMOINE ET DECENTRALISATION CULTURELLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pierre (Serge, Guy)
ancien inspecteur principal dans une compagnie d'aviation, président-fondateur d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 19 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-19"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Burelle (Jean, Cecil)
président-directeur général de société. Chevalier du 6 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Padovani (Alphonse, Aimé)
président d'une association de solidarité. Chevalier du 6 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LOGEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-06"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aubey, née Leblanc (Renée, Claudette)
présidente d'un office de tourisme. Chevalier du 14 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Caranton (Jacques, Albert)
président de section de l'association « Rhin et Danube ». Chevalier du 10 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-10"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Desnos (Marcel, Paul)
président d'une union départementale de syndicats d'artisans. Chevalier du 28 mai 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-28"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Le Roux (Pascal, Joseph, Marie)
chef inspecteur divisionnaire honoraire de la police nationale, président d'une section départementale de l'association des anciens combattants et résistants du ministère de l'intérieur. Chevalier du 11 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Clouet (René, Aimé)
secrétaire d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 22 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-22"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Riehm (Richard, François)
directeur d'hôtel. Chevalier du 3 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-03"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: André, née Couteaud (Jeanne, Louise, Maïa)
membre d'une association à caractère social à la Réunion. Chevalier du 10 août 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
OUTRE-MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-08-10"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Monnier (Gilbert, Emile)
délégué de secteur d'un comité départemental de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Navarro (Emile, Antoine)
président de section de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 4 mai 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-05-04"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Parisot (Robert, Jean)
vice-président de section de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 8 mai 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-08"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Barrier (Geneviève, Paule)
praticienne hospitalière, professeure des universités. Officier du 30 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
SANTE ET HANDICAPES
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-30"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Choppin Haudry de Janvry (Philippe, Marie)
ancien président-directeur général de sociétés. Officier du 11 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-07-11"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Moro (René, Jean)
président local de l'Union nationale des combattants. Officier du 27 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-11-27"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bernard-Chatelot (Jean, Emile)
trésorier-payeur général de Loire-Atlantique. Officier du 9 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-09-09"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Barthélémy (François, Léon)
ingénieur général des mines
membre du Conseil général des mines. Officier du 26 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-26"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Gabet (Francis, Charles)
principal (er) de collège. Officier du 31 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-03-31"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rouet (Jean)
administrateur de société. Officier du 28 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-28"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Milliot, née Lémonon (Christiane, Louise)
membre d'associations en faveur des femmes. Officier du 13 février 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-02-13"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Gros (Roger, André)
commandant honoraire de la police nationale. Officier du 5 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-10-05"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Giraudon (François, Marie)
président d'une section étrangère de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 24 décembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'Ordre national du mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-12-24"
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lamielle, née de La Cropte de Chanterac (Véronique, Marie, Antoinette)
directrice générale du Palais des congrès ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Saintoyant (Yves, Marcel)
président d'une association de réinsertion ; 30 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Perdrizet (Olivier, Jean)
directeur régional dans un organisme public ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Licari (Renato, Salvatore)
artiste peintre ; 68 ans d'activités professionnelles et artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Genot (Alain, André)
commissaire aux comptes, expert-comptable ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vedrine, née Haage (Véronique, Marcelle)
directrice régionale d'une banque ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Thiery, née Beilvert (Marie, Jeanne)
présidente d'une association à caractère social ; 26 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Saulais, née Renardier (Suzanne, Henriette)
trésorière d'une mutuelle ; 66 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rigolot, née Duval (Geneviève, Therèze)
chargée de mission dans une société ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rault (Florence, Martine)
avocate ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pélissier (Martine)
responsable du personnel dans une société ; 34 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mary, née Ghaleb (Mouna, Rose, Marie)
déléguée régionale d'une union nationale en faveur des handicapés ; 31 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marty, née Barut (Marie, Christine)
artiste peintre, présidente d'une association à caractère humanitaire ; 33 ans d'activités professionnelles, artistiques et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Magassa, née Diaby (Fatoumata)
membre d'une association ; 18 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lastere, née Marcheix (Régine)
trésorière adjointe d'une association culturelle ; 45 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Heilbronn, née Bonvicini (Myriam, Claire)
adjointe à un maire ; 37 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Goumain (Marinette)
ancienne secrétaire de direction ; 47 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Goraguer (Léone, Anne, Marie)
conseillère municipale ; 41 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Frey, née Falaschi (Nelly, Rina)
directrice d'hôtel ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Démaret (Marie-Noëlle, Maud)
rédactrice principale dans un organisme public ; 37 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dufour, née Comptdaert (Gisèle, Emilienne)
responsable d'une association à vocation humanitaire ; 50 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dalest (Mireille, Charlotte)
dite Franke-Dalest, consultante-formatrice dans une société ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Beauvais, née Baverez (Françoise, Marie-Thérèse)
présidente-directrice générale d'une société hôtelière ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aerens, née Duriez (Marie, Gabrielle)
présidente d'une association en faveur des personnes âgées ; 54 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Abrias (Gisèle, Emilie)
agente immobilière ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Abla (Fatma)
conseillère municipale ; 28 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Charpentier (Michelle)
assistante parlementaire ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pauchet (Alain)
architecte (Mauritanie) ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Kinet (Jean-Pierre)
médecin (Etats-Unis) ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Hoang (Son)
chef d'entreprise (Chine) ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Guenin (Michel)
ancien chef d'entreprises (Congo) ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chéradame (Gérard)
président d'une association (Equateur) ; 31 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Boulud (Daniel)
restaurateur (Etats-Unis) ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Alvarez y Molina (Francisco)
directeur général de la Bourse de Valence (Espagne) ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Sitbon (Claude)
président d'une association à vocation humanitaire ; 30 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Gonzalèz-Manet (Eduardo)
écrivain ; 42 ans d'activités littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fournier-Sicre (Alain, Pierre)
chef de la mission permanente de l'Agence spatiale européenne en Russie ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Decaillon (Joël)
membre du Comité économique et social européen ; 24 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Wiltord (Muriel)
chargée de promotion à la maison de la France (Etats-Unis) ; 18 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Trah Bi, née Dheu (Yvonne)
présidente d'honneur d'une association (Côte d'Ivoire) ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Soeur Rattez (Geneviève)
infirmière, responsable d'un hôpital (Israël) ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Maurice, née Le Fur (Marie, Thérèse)
présidente d'une association (Etats-Unis) ; 39 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Le Meignen (Anne)
cofondatrice d'une structure socio-éducative (Israël) ; 48 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Grossman, née Appel (Françoise)
ancienne consule honoraire (Etats-Unis) ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Galton (Simone)
chef du département d'accueil d'une compagnie aérienne (Etats-Unis) ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Outin (Nadine, Paulette)
représentante permanente d'une association humanitaire en Roumanie ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Macault (Simonne)
présidente d'une association humanitaire ; 58 ans d'activités professionnelles et de vie associative
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cardet Veranes, née Armand (Marie, Hélène, Michèle)
conteuse ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mrozek, née Kucharczyk (Geneviève)
présidente d'un comité d'entraide ; 50 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Sentenac (Georges)
chef de département au Commissariat à l'énergie atomique ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jung (Jean-Pierre)
directeur d'un centre d'un office national ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cirou (Alain)
journaliste scientifique ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Orru, née Rosteau (Monique)
secrétaire de direction au Centre national d'études spatiales ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Kieny (Marie-Paule)
directrice de recherche ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Wallut (Laure, Françoise), épouse Baste-Morand
présidente honoraire de l'Association nationale des visiteurs de prison ; 30 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rioult (Alain, Bernard)
président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lacorne (Pierre, Joseph)
notaire
Paris (Paris)
34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Soléant (Huguette), épouse Ben Said
directrice d'une association d'insertion socioprofessionnelle ; 32 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Morand, née Chastant (Marie-Christine)
avocate au barreau de Paris ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fabiani (Françoise), épouse Braibant
avocate au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Dezac (Anise, Adrienne), épouse Perrier
avocate au barreau de Bobigny, ancienne bâtonnière ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Broin-Lauer (Brigitte)
directrice d'un centre régional de formation professionnelle des avocats ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bebe, née Kerrinckx (Juliette)
avocate au barreau de Fontainebleau, ancienne bâtonnière ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Roero de Cortanze, née Magny (Martine)
ancienne directrice au Comité national olympique et sportif ; 32 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Houel, née Santais (Yvonne, Anna)
secrétaire d'un club sportif ; 47 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Heckmann, née Bogard (Marie, Andrée)
présidente d'un comité régional d'une fédération sportive ; 30 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Plailly (Christian)
maire de Gaillefontaine (Seine-Maritime) ; 23 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Moal (François)
maire de Taulé (Finistère) ; 40 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lesage (Michel, Gérald)
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor, maire de Langueux ; 22 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Favereau, née Souleyreau (Henriette, Jane)
adjointe au maire de Parentis-en-Born (Landes) ; 55 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bégin, née Aubert (Jacqueline)
adjointe au maire de Montpellier ; 39 ans d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Hirsinger (Francis, Pierre)
directeur de département dans un office national ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bischoff (Michel)
directeur de centre dans une société ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Roméro Pinaz (Manola)
directrice de département dans un office national ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aumonier, née Grenier (Jeanne, Marie, Elise)
ancienne présidente d'une association ; 37 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Hulot (Nicolas)
producteur et animateur d'émissions télévisées ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Aznavour (Charles)
chanteur, compositeur ; 47 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pierre (Odile)
organiste ; 53 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Sevestre (Jean-Marie, Georges)
libraire ; 30 ans d'activités littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Opalka (Léon dit Roman)
artiste peintre ; 40 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Gazeau (Philippe, Jacques)
architecte ; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fénelon (Philippe, Yves)
compositeur de musique ; 26 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fusillier (Didier, Jean)
directeur d'une maison des arts et de la culture ; 17 ans d'activités culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Frey (Charles)
violoniste ; 43 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Forray (Anthelme, François)
président d'une association culturelle ; 33 ans d'activités professionnelles et culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Daho (Etienne, Warren)
chanteur ; 19 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cattanéo dit Cattanéo-Brissard (Bernard)
journaliste, gérant de sociétés de presse ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bianchi (Renato)
costumier de théâtre ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Allali (Lalau, Jean-Pierre)
directeur d'un hebdomadaire ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Szabo (Béatrice, Rose-Mary), épouse Schönberg
présentatrice de journaux télévisés ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Strancar (Nada), épouse Maffre
artiste dramatique ; 27 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Péteul (Françoise), épouse Huet
chef de choeur ; 53 ans d'activités professionnelles et musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pourtois (Marie-Thérèse), épouse Amiel
dite Mirès Vincent, comédienne, présidente d'une école d'art dramatique ; 62 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pistora (Marie-Noële), épouse Bastien
directrice d'un centre de développement artistique ; 25 ans d'activités professionnelles et culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Nees (Danielle, Blima)
éditrice ; 20 ans d'activités littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Guillot (Jacqueline, Thérèse), épouse Chambon
éditrice ; 19 ans d'activités littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Feinberg (Dorothée)
dite Dora Doll, comédienne ; 62 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Darde (Michèle, Yolande), épouse Frémy
directrice de société ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chevrillon (Hedwige)
journaliste ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Binoche (Juliette, Anne, Marie)
comédienne ; 18 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Nicole (Alain, Michel)
directeur général d'un office d'aménagement et de construction ; 18 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Liébart (Bernard, Maurice)
président-directeur général de sociétés de transport ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Delsey (Jean, Alexis)
conseiller scientifique dans un établissement public ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Barthélémy (Pierre, Paul)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vallois, née Pécoil (Marie-Claude, Lucienne)
chef de service dans un établissement public ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Servetti, née Launo (Marie-Jeanne)
chef de gare dans une société d'exploitation d'autoroute ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Resseguier, née Poli (Jeanne)
agente de maîtrise à la RATP ; 18 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mathiot (Catherine, Françoise)
responsable administrative à la SNCF ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marie (Françoise, Guillemette)
assistante du directeur d'une société d'exploitation d'autoroutes ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jolly, née Barreau (Reine, Yvette)
assistante formatrice à la RATP ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fontaine, née Berthonneau (Hélène, Marie, Madeleine)
directrice de programmes dans un établissement public ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Farge (Eliane)
responsable dans un département de la RATP ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bouvart (Nicole, Gisèle)
gestionnaire d'unité de recherche dans un établissement public ; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Barredy (Pierre)
commissaire général départemental des expositions artisanales des « meilleurs ouvriers de France », Chevalier du 20 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jouvray (Guy, Marcel)
président d'une association pour le développement industriel ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Daumas (Louis, Alfred)
directeur d'une agence bancaire ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bloch (Philippe, Alexandre)
adjoint au directeur de la Banque de France d'Auxerre ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Viallard, née Alaux (Chrystiane, Roberte)
assistante de direction dans un groupe industriel ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vanel, née Dubus (Marie-Josèphe, Thérèse)
secrétaire générale adjointe d'un organisme de contrôle ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Van Gheluwe, née Bernanose (Marie-José, Louise)
présidente-directrice générale de société ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rhem, née Vanden Aweele (Arlette, Marie)
membre d'une chambre de commerce et d'industrie ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jéquier, née Cherrier (Corinne, Marie, Laurence)
contrôleuse à la Banque de France ; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Feys, née Bodart (Valérie, Michèle)
gérante de société ; 17 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cortet (Claudine, Françoise)
directrice adjointe de service à la Banque de France ; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chevreux, née Bobin (Colette, Claude)
chargée d'études dans une institution financière ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Chabasse, née Juniet (Annie, Monique)
chef de bureau à la Banque de France ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Caubet, née Bourguignon (Marie-Christine, Yvonne)
membre du comité de direction d'un groupe industriel ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bluteau, née Charles (Marie-José, Simonne)
chargée de mission dans une institution financière ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Barriant, née Tuffrau (Dominique, Marie)
directrice dans une société ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rodenstein (André, Bernard)
président d'une organisation d'entraide sociale ; 32 ans de ministère pastoral et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Zauberman (Aron, Joseph)
trésorier d'une institution cultuelle ; 52 ans d'activités professionnelles et cultuelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Sordi (Michel, Louis)
maire de Cernay (Haut-Rhin) ; 29 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Leprince (Yves)
maire de La Mulatière (Rhône) ; 41 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Beaudouin (Patrick)
conseiller général du Val-de-Marne, maire de Saint-Mandé ; 23 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rioux, née Mauger (Dominique)
conseillère générale de la Mayenne, maire de Neuilly-le-Vendin ; 27 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Parmentier, née Sertelet (Hélène)
adjointe au maire de Lapoutroie (Haut-Rhin) ; 47 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Legendre, née Kervarec (Annie)
adjointe au maire de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; 56 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Langlois, née Dupressoir (Brigitte, Berthe)
maire de Catenay (Seine-Maritime) ; 34 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Gaglioti, née Tabarot (Michèle, Lucie)
conseillère générale des Alpes-Maritimes, maire du Cannet ; 17 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Fontaine (Geneviève, Marie)
en religion Soeur Geneviève-Marie, abbesse du couvent des Charmes « La Trappe » (Dordogne) ; 33 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Diebold, née Ohl (Marie-Louise)
conseillère générale de la Moselle, maire de Rozerieulles ; 44 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Schmitz (Francis)
directeur d'une structure pour handicapés ; 40 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Ryon (Gilbert)
militant syndical ; 58 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Obadia (Alain)
conseiller du président d'une société nationale ; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mairiaux (Jean-Pol)
président d'une union mutualiste ; 25 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lucas (Jean, Camille)
directeur d'une caisse d'assurance maladie ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Vasseur, née Dubois (Michelle)
ancienne maire ; 23 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Roland, née Protassieff (Liouba)
administratrice d'un bureau d'aide sociale ; 55 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Richert, née Meyer (Lucille, Mélanie)
adjointe à un maire, chargée des affaires sociales ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mouton, née Cassez (Paulette)
présidente d'une association de donneurs de sang ; 30 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Michel, née Graptin (Josette, Ginette)
présidente départementale d'une association caritative ; 18 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marquiset, née Tissot (Cécile, Marie)
secrétaire régionale d'une organisation d'aide sociale ; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Mariotti, née Olivot (Marie-José, Elisabeth)
directrice d'un laboratoire médical ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marest, née Méritan (Jeannine)
militante syndicale ; 41 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Malléjac, née Meslet (Claude, Marie, Jeanne)
coordinatrice d'une action en faveur de l'insertion des handicapés ; 35 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lemoine, née Pauchard (Marie, Hélène)
ancienne assistante maternelle ; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Lecocq (Christiane)
directrice générale d'association en faveur de l'emploi ; 32 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Karminski (Denise)
secrétaire générale d'une association nationale d'insertion et d'information ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Favrie, née Gauthier (Annie, Ovida)
gérante d'un organisme de gestion ; 27 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Escudier (Simone, Jeanne)
en religion soeur Simone, directrice d'établissement en faveur de personnes en difficulté ; 50 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Devaux, née Ohrel (Odile, Marie)
présidente d'une association en faveur des personnes âgées ; 37 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cohn (Françoise, Odette)
membre d'oeuvres sociales ; 53 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Catel (Pierrette)
chef de service à l'Agence nationale pour l'emploi ; 32 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Cadiou (Alice)
en religion soeur Saint-Yves, responsable d'un foyer d'accueil ; 57 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bécot, née Monteil (Andrée, Marie, Jeanine)
vice-présidente d'une association de donneurs de sang ; 23 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bony, née Legrand (Nicole, Laurence)
membre d'associations caritatives ; 48 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Berthelot (Geneviève)
ancienne directrice générale d'une association en faveur des jeunes ; 48 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bau, née Marion (Odette, Louise)
vice-présidente d'honneur d'un comité d'une oeuvre en faveur de l'enfance ; 16 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Halgand (Hervé, Bernard)
président-directeur général d'un groupe industriel ; 25 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: François (Patrick, Hubert)
président d'une fédération interdépartementale de chasseurs ; 26 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Athanaze (Pierre, Simon)
président d'un centre ornithologique ; 21 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Apoteker (Arnaud, André)
chargé de campagnes en faveur de la protection de l'environnement ; 23 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: de Brauer (Alice, Marie)
responsable de la politique environnement d'un groupe industriel ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Wenger (Edith, Laurence)
directrice adjointe d'un institut international ; 27 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Labèque, née Michel (Claire)
secrétaire d'une association en faveur de la protection de l'environnement ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environne