15 Novembre 2002

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Dominique Chabanet
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de l'Yonne
Groupe:
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dominique Chabanet
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire, directeur adjoint du laboratoire vétérinaire départemental auprès du conseil général de l'Aveyron
Groupe:
date_debut="2002-11-12"
cessation de fonction
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jean-Louis Porry
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2002-07-15"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jean Pépin
président du conseil général de l'Ain
Objet:
membre du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
au titre de représentant des conseils généraux des départements faisant l'objet d'une dotation annuelle du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Roger Bazerbe
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en congé de fin d'activité depuis le
1er décembre 2001
Objet:
admis à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi n° 96-1093 du
16 décembre 1996
relative à l'emploi dans la fonction publique et du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-03-01"
depart_retraite
réintégration
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pierre Guille
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 6e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sauvageot (Claude)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-V
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Graff (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: André Grammont
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts affectés au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts et en particulier aux missions d'inspection générale relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, à l'exception des"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: André Grammont
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, toutes décisions permettant d'assurer le fonctionnement du conseil, et notamment des instances visées ci-dessous
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De:
Penaud
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Waisbord
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Waisbord
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bruno Joly
à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Françoise Houel
administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Laurent Rieuneau
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Patrick Poirret
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rémi Le Donge l'Henoret
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jean-Baptiste Carpentier
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sylvie Moisson
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sylvie Moisson
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Evrard (Cédric, Alain)
gardien de la paix ; 7 ans de services civils et militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
(A titre exceptionnel)
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Peyrache (Stéphane, Marcel)
gardien de la paix ; 6 ans de services civils et militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
(A titre exceptionnel)
ordre_merite
annees_service="6"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dumaux (Thomas, Christian)
gardien de la paix ; 4 ans de services civils et militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
(A titre exceptionnel)
ordre_merite
annees_service="4"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sylviane Tarsot-Gillery
directrice adjointe de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Christophe Vallet
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Martine Marigeaud
administratrice civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Arnaud Polaillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Anne-Elisabeth Agrech
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires de l'Aude
Groupe:
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Anne-Elisabeth Agrech
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire à la brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et phytosanitaires de la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
date_debut="2002-10-21"
cessation de fonction
15 Novembre 200215/11/2002
De: Michel Bergassoli
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2002-08-10"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Didier Jayle
président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Françoise Toussaint
secrétaire générale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Evelyne Planeix
chef de cabinet
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Giorgianni (Vittorio)
(Italie), administrateur et vice-président d'une société de transport ; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cornet (Jacques)
(Belgique), directeur délégué d'un organisme de transport ; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pélissier (Jacques, Daniel)
préfet honoraire, administrateur de sociétés. Grand officier du 29 janvier 1982
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chapon (Jean, Pierre)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées, président de l'Institut océanographique. Grand officier du 17 septembre 1997
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bonnet (Jacques, Paul)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Commandeur du 27 janvier 1998
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1998-01-27"
élévation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Esambert (Bernard)
ingénieur en chef honoraire des mines, président de la Fondation française pour la recherche sur l'épilepsie. Commandeur du 2 juillet 1995
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1995-07-02"
élévation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rosier (Guy, Hector)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Commandeur du 25 janvier 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-01-25"
élévation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Richet (Gabriel, Charles)
praticien hospitalier honoraire
membre de l'Académie nationale de médecine. Commandeur du 16 octobre 1978
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1978-10-16"
élévation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maillard (Pierre)
ambassadeur de France. Commandeur du 28 janvier 1977
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1977-01-28"
élévation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Balkany c/ Mme Bernard). Elle
a toutefois rencontré deux cas particuliers
Objet:
quelquefois après discussion, la plupart des projets d'affiches qui lui étaient soumis, en faisant d'ailleurs application de la jurisprudence éprouvée du Conseil d'Etat, du Conseil constitutionnel et des cours judiciaires en la matière (par exemple, Conseil d'Etat, 27 septembre 1989, Elections cantonales de Saint-Avold ; CA de Versailles, 26 mai 1989
Groupe:
admission
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sylvain Vedel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service de l'aménagement et de l'environnement à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
Objet:
des fonctions de directeur du service d'Etat de l'agriculture, de la forêt et de l'environnement en Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Gilbert Grivault
Groupe:
date_debut="2002-11-12"
charge
15 Novembre 200215/11/2002
De: Molinié (Georges)
président de l'université Paris-IV (Paris-Sorbonne)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Benoît Lesaffre
Objet:
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Brun (Yvon)
adjoint au sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « banque de données juridiques inter-fonctions publiques »
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boyer (Bernard)
sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « banque de données juridiques inter-fonctions publiques »
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maillet (Cyrille)
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
détachement
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maillet (Cyrille)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de Maine-et-Loire"
grade="Directeur"
cessation de fonction
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vincent Richard
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau 5 B à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Hugues Bied-Charreton
Groupe:
désignation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bernard Basset
Objet:
sous-directeur de la santé et de la société
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Eric Waisbord
Objet:
sous-directeur de la qualité du système de santé
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pierre-Marie Détour
Objet:
sous-directeur de la coordination des services et des affaires juridiques
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hélène Khodoss
Objet:
sous-directrice des politiques de santé et des stratégies
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Martine Le Quellec-Nathan
Objet:
sous-directrice des pathologies et de la santé
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hélène Sainte Marie
Objet:
sous-directrice de la politique des produits de santé
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Patrick Sitbon
chargé de mission auprès du secrétariat général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ory-Lavollée
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats du corps des chambres régionales des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bruno Ory-Lavollée
secrétaire général de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels, l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes ainsi que les marchés conclus par la cour et les actes se rapportant à l'exécution de ces derniers, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Joël Balavoine
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:
haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère des sports
Remplace:M. Jean-Richard Germont
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Patrice de Laurens de Lacenne
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)
directeur
sept jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-08-24"
duree="cinq mois"
détachement
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jean Armengaud
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2002-05-25"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Michel Vampouille
Objet:
au titre des représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:M. Alain Rist
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Christian Patriat
président de la chambre d'agriculture de l'Oise
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre des représentants des organisations agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Josy Moinet
président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: René Massat
président du syndicat départemental des collectivités électrifiées du département de l'Ariège
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Christian Martin
président du syndicat intercommunal d'électricité du département de Maine-et-Loire
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Michel Lapeyre
directeur de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants des collectivités et des établissements publics maîtres d'ouvrage de travaux pouvant ouvrir droit aux aides du fonds
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jean-Claude Ferrand
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant du ministre chargé de l'électricité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jacques Brossard
président du syndicat intercommunal d'énergie des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant des régies d'électricité
ou des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électrification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Henri-Paul Francfort
Objet:
membres de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
au titre des membres choisis parmi les archéologues effectuant ou ayant effectué des recherches archéologiques à l'étranger
Remplace:Mme Marielle Santoni
Groupe:
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: François Baratte
Objet:
membres de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
au titre des membres choisis parmi les archéologues effectuant ou ayant effectué des recherches archéologiques à l'étranger
Remplace:M. Jean-Pierre Sodini
Groupe:
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jacob (Serge)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Maine-et-Loire"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bouissou (Jacqueline)
adjointe au responsable du centre de documentation au service d'information du Gouvernement. Chevalier du 20 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Labalette (Jean-Pierre, Gérard)
président-directeur général d'un cabinet d'assurances. Chevalier du 11 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dardayrol (Marie-Claude)
directrice de cabinet dans une institution. Chevalier du 6 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Zulemaro, née Desormeaux (Bernadine, Thérèse)
déléguée départementale du Médiateur de la République. Chevalier du 27 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Serres (Henri, Léon)
directeur au secrétariat général de la défense nationale. Chevalier du 28 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jeambrun, née Ferriere (Michèle, Juliette)
présidente d'une association en faveur d'enfants inadaptés. Chevalier du 24 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Kathan (Peter)
président d'une association départementale d'aide aux handicapés. Chevalier du 30 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dégrugillier (Jean-Claude, Léon)
directeur d'une communauté de communes. Chevalier du 22 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tabone (Mauricette, Clémentine)
maire, présidente d'honneur d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 7 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Noyer (Louis, Olivier)
trésorier d'une délégation de la Croix-Rouge française. Chevalier du 27 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Serrault (Michel, Lucien)
comédien. Officier du 15 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-09-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Verzat (Jean, Robert)
président d'un comité du « souvenir français ». Officier du 30 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-03-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gendron (Yves, François)
chef pilote de vol à voile. Chevalier du 22 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Kaub (Marceau, Ferdinand)
administrateur d'établissement médico-social (Suisse). Chevalier du 7 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Séguy (Michel, Jean, Paul)
consul général de France à Pondichéry et Chennai. Chevalier du 31 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ETRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-31"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Duqué (Richard, Rufino)
consul général de France à New York. Chevalier du 3 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ETRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boché (Dominique, Pierre)
ambassadeur de France en Centrafrique. Chevalier du 3 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chandelier (Simone, Jacqueline)
responsable de secteur dans un institut de recherche. Chevalier du 3 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tchifteyan (Marcel)
président-directeur général de société (Bénin). Chevalier du 27 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Blin (Gérard)
directeur général de société (Pologne). Chevalier du 30 avril 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-04-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cornille (Pierre-Philippe)
libraire. Chevalier du 1er décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-01"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vandebrouck (Philippe)
directeur général d'une société de télécommunications (Kenya). Chevalier du 18 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-18"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Parizel (Guy)
président d'une association de bienfaisance (Belgique). Chevalier du 11 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Contreras Ramos, née Guyard (Monique)
présidente d'associations (Espagne). Chevalier du 9 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Burkard (Thierry, René)
inspecteur des affaires étrangères. Chevalier du 19 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
AFFAIRES ETRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gilles (Robert)
directeur de société (Costa Rica). Chevalier du 14 juillet 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-07-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Duport (Jean, Guy)
président d'honneur d'une association (Etats-Unis). Chevalier du 1er septembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-01"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Amigues (Louis, Pierre)
ambassadeur de France en Norvège. Officier du 8 février 1993
Au grade d'officier
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-02-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Espalieu, née Mely (Isabelle, Andrée)
chef du département de la traduction. Chevalier du 17 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gaudeul (Yves, Marie)
ambassadeur de France en Haïti. Chevalier du 24 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Debard (Geneviève, Marie)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 30 septembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-09-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bernard (Daniel, Louis)
ambassadeur, haut représentant de la République française en Algérie. Chevalier du 30 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fouquet (Alain, Marie)
conseiller de coopération et d'action culturelle près l'ambassade de France au Liban. Chevalier du 1er novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-01"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Catta (Alain, Pierre)
ambassadeur de France en Autriche. Chevalier du 23 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nguyen Xuan Hop (Georges)
chef de centre régional d'assistance des systèmes d'information et de communication à l'ambassade de France en Russie. Chevalier du 30 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Girard (Dominique, Jean, Paul)
directeur d'Asie et d'Océanie. Chevalier du 15 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gautier (Georges, Jean)
ministre plénipotentiaire. Chevalier du 28 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lepienne (Pierre, Jean)
président-directeur général d'un groupe pharmaceutique. Chevalier du 22 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bédou (Jacques, Philippe)
chef de fabrication dans une entreprise. Chevalier du 8 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Piot (Vincent, Marie, Jacques)
directeur général d'une entreprise. Chevalier du 18 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-18"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Leroy (Philippe)
vice-président d'une organisation patronale. Chevalier du 23 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Khali, née Attaf (Khadidja)
présidente d'une union en faveur des femmes. Chevalier du 13 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dumont (Anne, Marie)
chargée de mission dans une direction régionale de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes. Chevalier du 19 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Belz (Suzanne, Marie)
directrice générale d'un organisme social. Officier du 15 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-10-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rey-Cadéac (Françoise)
praticienne hospitalière. Chevalier du 19 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Claraz, née Roulet (Andrée, Josette)
vice-présidente départementale de la Croix-Rouge française. Chevalier du 21 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dhaene (Yannick, Henri)
responsable de service dans une association internationale de la sécurité sociale. Chevalier du 26 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gayet (Philippe, Henri)
directeur général d'un centre médical. Chevalier du 24 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Douste-Blazy (Louis)
consultant des hôpitaux. Chevalier du 11 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Le Forestier de Quillien (Jacques, Jean, Marie)
délégué départemental d'une association en faveur de personnes handicapées. Chevalier du 16 décembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-16"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tournier (René, Jean)
ancien directeur d'un centre hospitalier. Chevalier du 17 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lasserre (Michèle, Yvonne), épouse Appietto
conseillère à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 28 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Caloyannis (Véronique), épouse Chéron
première présidente de la cour d'appel de Nancy. Chevalier du 22 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lesieur, née Gosnave (Evelyne)
avocate générale près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 13 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bot (Yves, Jean)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris. Chevalier du 27 avril 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Szalay (Jeanne, Pierrette)
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 24 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Montillet (Claude, Henri)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saintes. Chevalier du 6 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Veille (Jean-Mary, Gérard)
président de chambre à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 24 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pierangeli (Jean-Pierre)
président du tribunal de grande instance de Valenciennes. Chevalier du 14 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Barrau (Michel, Lucien)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil. Chevalier du 23 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mouton (Jacques, Charles)
avocat général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 23 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bruntz (Jean-Michel, François)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 10 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Blais (Bernard, Marie)
procureur général près la cour d'appel d'Agen. Chevalier du 26 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Desmarquest (Françoise), épouse Rajeman
greffière en chef au ministère. Chevalier du 25 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Couret (Pierre, Jean-Baptiste)
procureur général près la cour d'appel de Bourges. Chevalier du 11 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Challeil (François, Philippe)
notaire associé à la résidence de Castres. Chevalier du 26 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Thin (Jean-Claude, André)
avocat général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 4 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-04"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Duplat (Jacques, Louis)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 20 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Leleu (Philippe, Roger)
avocat au barreau de Béthune, ancien bâtonnier. Officier du 7 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sainte-Rose (Jerry, Louis)
avocat général à la Cour de cassation. Officier du 6 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vught (Gabriel, Henri)
conseiller d'Etat honoraire. Officier du 4 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-11-04"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chevreau (José, Marie)
conseiller honoraire de la Cour de cassation. Officier du 2 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-12-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Auriault (Denise, Nelly), épouse Remuzon
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Officier du 26 janvier 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-01-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Héritier, née Lupin (Jacqueline)
administratrice civile, sous-directrice au ministère. Chevalier du 7 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Wendolowski (Daniel, Pascal)
secrétaire général d'académie. Chevalier du 11 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Andrieux (Michel, Joseph)
directeur d'un établissement professionnel industriel. Chevalier du 4 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-04"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cottereau (Yves, Pierre)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 15 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tranoy (Alain, Gilbert)
professeur des universités. Chevalier du 27 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rondest, née Seiligmann (Janine)
ingénieure de recherche. Chevalier du 27 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Desmonts (Jean-Marie, Tony)
professeur des universités, praticien hospitalier. Chevalier du 30 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Levèque (Antoine, Lazare)
ingénieur honoraire. Chevalier du 12 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-12"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Moraux, née Leclerc (Marie-France)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 5 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nusimovici (Michel, Alexandre)
professeur des universités. Chevalier du 27 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boulanger, née Badal (Francine)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 6 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Renault (Guy, Léon)
inspecteur d'académie honoraire, médiateur académique. Chevalier du 17 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hervouët (Jérôme, Marie)
attaché d'administration centrale. Chevalier du 27 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cohen Jonathan (Gérard, Sema)
professeur des universités. Chevalier du 13 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Balle (Francis)
professeur des universités. Officier du 2 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-05-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Malan (Thierry)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Officier du 12 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-04-12"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bruguière, née Bastid (Marianne)
historienne
membre de l'Académie des sciences morales et politiques. Officier du 15 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-01-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Perdu (Francis, Marie)
professeur honoraire des universités. Officier du 9 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Marcadé (Jean, Adrien)
professeur émérite des universités
membre de l'Académie des inscriptions et belles lettres. Officier du 30 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-01-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gény (Pierre, Martial)
président d'une association régionale de conciliateurs de justice. Chevalier du 18 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-18"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sigaud (Patrick, Jean-Claude)
attaché de service administratif. Chevalier du 10 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Balhadère (Pierrette, Denise)
attachée principale d'administration centrale. Chevalier du 14 mars 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nicoli (Antoine, Mathieu)
chef des services déconcentrés. Chevalier du 20 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Seva (Pierre, François)
délégué des services déconcentrés. Chevalier du 14 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Solom (Pierre, Henri)
consultant dans une société. Chevalier du 9 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Picon-Dupré (René, Marie)
administrateur civil, directeur au ministère. Chevalier du 21 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Le Court de Béru (François, Etienne)
administrateur civil. Chevalier du 15 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Beaudot (Annie, Maria)
administratrice civile, sous-directrice au ministère. Chevalier du 19 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Portugal (Jacky)
ingénieur navigant d'essai, sous-directeur technique. Chevalier du 5 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Giffard (Claude, Emile)
directeur de projet dans une société. Chevalier du 22 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Davenas (Alain, Yves)
directeur scientifique dans un groupe industriel. Chevalier du 15 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Blancher (Pierre, Jacques)
directeur délégué dans une société. Officier du 7 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Steger (Raymond, Paul)
ancien directeur dans une société. Officier du 14 juillet 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-07-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Huertas (Denis, Pierre)
président-directeur général d'un quotidien régional. Chevalier du 17 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Eyrolles (Serge-Léon)
éditeur. Chevalier du 5 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Auteuil (Daniel, Jean)
comédien. Chevalier du 31 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-31"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Santamaria (Jacques, René)
directeur des programmes d'une chaîne radiophonique. Chevalier du 6 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pernaut (Jean-Pierre, Alfred)
présentateur et rédacteur en chef d'un magazine de télévision. Chevalier du 14 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Delfosse (Gaston)
vice-président de la Fédération des comités des fêtes de France. Chevalier du 2 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Onoratini (Paul, César)
président fondateur d'un festival international de musique. Chevalier du 15 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hullot (Jean, Claude, Jacques dit Jérôme)
président d'une association en faveur du théâtre. Officier du 20 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-04-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Wallez (Jean-Pierre)
violoniste, chef d'orchestre. Officier du 28 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hassler (Léon, Louis)
vice-président d'une association de gestion de retraites de transporteurs. Chevalier du 13 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Roche (Jean-Pierre)
chef de département à Aéroports de Paris. Chevalier du 15 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Defoug (Henri, Joseph)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 6 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gagneraud (Roger, Jean, François)
vice-président d'un organisme professionnel de travaux publics. Chevalier du 10 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Laugier (Jacques, Pierre)
président de comités interprofessionnels de logement. Chevalier du 7 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jouven (François, Jean-Baptiste)
président-directeur général d'une société immobilière. Chevalier du 30 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mousson (Bernard, Julien)
ancien chef d'une entreprise de bâtiment et travaux publics. Chevalier du 15 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Durand (Jean-Louis, Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 13 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dumont dit Dumont-Fouya (Lucien, André)
président d'un conseil des métiers du transport. Chevalier du 3 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Denis de Senneville-Grave (Gérard)
inspecteur général de l'équipement. Chevalier du 12 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-12"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Korsak (Bernard, Paul)
président-directeur général d'un établissement public. Chevalier du 22 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Picarle (Denis)
expert-comptable, commissaire aux comptes. Chevalier du 2 avril 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Massias Jurien de la Gravière (Marcel, René)
administrateur général adjoint d'un organisme de recherche. Chevalier du 13 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vigier (Georges, Louis)
inspecteur principal des impôts. Chevalier du 8 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Parini (Philippe)
secrétaire général du ministère. Chevalier du 23 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chamboduc de Saint-Pulgent (Noël, François)
inspecteur général des finances. Chevalier du 2 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bidaud (Jean-Pierre)
membre du Conseil de la concurrence. Chevalier du 17 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mordacq (Patrick, Jean-Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 10 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ricol (René)
président d'un organisme international d'experts-comptables. Officier du 27 février 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-02-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Villain (Claude, Edouard)
inspecteur général des finances. Officier du 20 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-10-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Berthelemy (Jean-Pierre, Clément)
ancien président-directeur général de société. Officier du 9 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-09-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dap (Jean, Pierre)
président d'honneur d'un établissement bancaire. Officier du 1er juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-01"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pontet (Philippe, Bernard)
vice-président du conseil de surveillance d'un groupe industriel. Officier du 9 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-07-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mousel (Michel, Henri)
contrôleur d'Etat. Chevalier du 21 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cantal (Gilles)
secrétaire général du territoire des îles Wallis-et-Futuna. Chevalier du 10 août 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-08-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Moustoifa, née Mohamed (Anziza)
conseillère technique sociale à Mayotte. Chevalier du 29 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-29"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mancho (Jean, Dominique)
président d'associations caritatives à la Martinique. Chevalier du 6 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Moustoifa (Mohamed)
membre d'associations en faveur de Mayotte. Chevalier du 12 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-12"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Martinel (Romain, Paul)
président-directeur général d'une compagnie laitière à la Réunion. Chevalier du 11 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Plantier (Henri, Jean)
directeur honoraire d'une clinique à la Réunion. Officier du 14 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-07-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Kouchnir (Serge, Léon)
ancien conseiller municipal délégué de Saint-Maurice (Val-de-Marne). Chevalier du 25 juin 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nardin (Philippe, Louis)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels. Chevalier du 27 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Subrémon (Patrick, Edmond)
préfet de la Haute-Saône. Chevalier du 14 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Caron (Rémi)
préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris. Chevalier du 30 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Peccoux (Guy, Michel)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 5 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pourny (Christian, Marie)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels. Chevalier du 22 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Peyvel (Pierre, André)
secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine. Chevalier du 22 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Guiral (Michel, Gérard)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 3 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Perret (Lucien)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 7 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Masseron (Paul, Marie)
préfet du Haut-Rhin. Chevalier du 15 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Berlioz (Jean-Marc)
inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 21 août 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-08-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Grandjean (Jean-Luc, Gilbert)
commandant de police. Chevalier du 9 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Piquemal (Michel)
inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 7 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boslé (Roger, Albert)
sous-préfet de Boulogne-sur-Mer. Chevalier du 30 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-30"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cuenin (Louis, Jules)
vice-président du conseil général du Doubs. Chevalier du 6 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Férey (Daniel, Edmond)
sous-préfet de Dunkerque. Chevalier du 7 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lebrot (Jacques, Jean-Charles)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 15 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Albisson (Jacques, Armand)
ancien conseiller général du Cantal, ancien conseiller municipal de Saint-Flour. Chevalier du 5 avril 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-04-05"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bouchet (François)
ancien vice-président du conseil général des Deux-Sèvres. Chevalier du 8 septembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Monginet (Bernard)
préfet honoraire. Officier du 3 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Le Bris (Raymond, François)
préfet honoraire. Officier du 18 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-18"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Constantin (Daniel)
haut-commissaire de la République. Officier du 16 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-03-16"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Decrombecque (Michel)
président de l'Union nationale des maisons familiales rurales. Chevalier du 27 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-27"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Onfroy (Denis)
ancien président de la Fédération nationale des producteurs de légumes. Chevalier du 24 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Couly (Pierre)
négociant en vins. Chevalier du 11 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chassin (Pierre)
président d'un centre de l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Guibé (Jacques)
inspecteur général de l'agriculture. Chevalier du 2 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lesage (François)
exploitant agricole. Chevalier du 9 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lambert (Bernard)
ancien directeur général d'un organisme de sélection. Chevalier du 9 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Roth (Bernard)
ancien président-directeur général de société. Officier du 25 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-02-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Zakine (René)
inspecteur général de l'agriculture. Officier du 13 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-02-13"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Finot (Jean-Claude, Paul)
chef d'un service aéronautique. Chevalier du 15 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bachelin (Jacques, Christian)
contrôleur financier. Chevalier du 12 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-12"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cornoueil (Maurice, Alexandre)
président d'une fédération nationale de syndicats professionnels. Chevalier du 19 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Charvéron (Martine, Josiane)
mère de famille adoptive. Chevalier du 20 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-20"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Amenc, née Renou (Pascale, Marie, Odile)
directrice de cabinet dans un organisme de recherche. Chevalier du 26 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Matheron (Gérard)
directeur de recherche. Chevalier du 15 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mattéaccioli (Jacques)
conservateur des hypothèques à Cherbourg. Chevalier du 7 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-07"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Saudejaud (Thierry, Yves)
proviseur de lycée. Chevalier du 2 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Enseignement scolaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-02"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Perrier (Guy, Pierre)
géophysicien. Chevalier du 25 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Igonin (André, Paul)
administrateur civil, sous-directeur au ministère. Chevalier du 24 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tricaud (Yves, Joseph)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française. Chevalier du 8 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Baglioni (Daniel)
chef de poste à la trésorerie de Paris (15e). Chevalier du 26 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rouchy (Gérard)
vice-président d'une fédération nationale professionnelle. Chevalier du 14 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Voisin, née Baconnier (Joëlle, Elisabeth)
administratrice civile. Chevalier du 3 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Famille
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Motte (Yves-Edouard, Jacques)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 14 octobre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hess (Claude, Jean, André)
administrateur d'une fédération d'associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 8 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Werter (Marie, Gaston, Gérard)
président fondateur d'une association en faveur de l'environnement. Chevalier du 28 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Grangaud (Guy, Gaston)
président départemental de la Fédération nationale des combattants, prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc. Chevalier du 15 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-15"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Poitout (Marie-Josèphe, Jeanne)
adjointe au chef d'un département à la SNCF. Chevalier du 11 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Zuliani, née Roux (Evelyne)
ancienne contrôleuse principale des impôts. Chevalier du 23 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Baërd (Pascal, Antoine)
directeur du service du secrétariat général de la questure du Sénat. Chevalier du 6 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Leduc, née Chautard (Michèle, Isabelle)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 23 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Clave (Jacques)
brigadier-major honoraire de la police nationale. Chevalier du 22 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-22"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Moll (Solange)
adjointe à un maire, déléguée aux handicapés. Chevalier du 16 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-16"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boyer (Claude, Antoine)
directeur d'un institut supérieur de formation à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne. Chevalier du 9 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-09"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Justal (Jean)
administrateur national honoraire de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 3 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Talbert (Jean-Claude, Alain)
géologue, maître de conférences. Chevalier du 26 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-26"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cayot (Philippe, Claude)
délégué régional au tourisme. Chevalier du 6 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TOURISME
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Graillot (André, Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 25 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chaspoul (Albert)
délégué de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Chevalier du 6 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Barbotte (Pierre, Alexis)
président d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Douard (Daniel, André)
administrateur d'une union de combattants. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fossier, née Dupont (Lucie)
ancienne sous-directrice d'un centre de recherche. Chevalier du 8 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-08"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Caseau (Paul, Marie, Georges)
ancien inspecteur général d'Electricité de France. Chevalier du 21 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rayé (Alain, Robert)
rédacteur en chef de revues professionnelles. Chevalier du 23 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Levielle (Philippe, Nelzir)
président d'une union interprofessionnelle régionale. Chevalier du 18 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-18"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Houyvet (Jean, Louis)
président de chantiers fluviaux. Chevalier du 28 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-28"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Barbier (Abel, Pétrus)
président-directeur général de société. Chevalier du 3 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-03"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ruiz (Jacques)
responsable supérieur honoraire à la SNCF. Chevalier du 21 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Poignant (Claude)
commissaire général d'une association professionnelle. Chevalier du 25 septembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dreyfus (Jean-Pierre)
président de section de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 19 août 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-08-19"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Schmitt (Alice, Eugénie)
membre d'une association. Chevalier du 21 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-21"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lauga (Louis)
ancien député. Chevalier du 4 janvier 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-01-04"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lamarche, née Jacomet (Marie, Louise, Marthe, Denise)
présidente et administratrice de sociétés. Chevalier du 23 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Aubin (Yves, Georges)
président d'une société de conseils. Chevalier du 24 août 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-08-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Flaujac (Guy, François)
secrétaire général d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 29 janvier 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-01-29"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Clément, née Rousset-Bert (Martine)
présidente-directrice générale de société. Officier du 17 avril 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-04-17"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Girard (Jean-François)
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement. Officier du 10 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-10-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hitz (Robert)
président d'une union départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires ». Officier du 24 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-02-24"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lesanne (Maurice)
courtier en vins de champagne. Officier du 14 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-11-14"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Thiolon (Jean, Pierre)
payeur général du Trésor. Officier du 6 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-10-06"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Baldenweck (Michel, Robert)
directeur dans une chambre de commerce et d'industrie. Officier du 16 février 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-02-16"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fassi (Robert, Sylvestre)
conseiller technique régional d'une fédération nationale de blessés de guerre. Officier du 31 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-31"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boisramé (Pierre, Jacques, Alfred)
fondateur et président d'une section départementale de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 25 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-25"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Matteudi (Guy, Paul)
membre du conseil d'administration d'un établissement de promotion du chèque-vacances. Officier du 10 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TOURISME
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-01-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Soeur Beudin (Thérèse)
religieuse au Cameroun ; 48 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Quintanal San Emeterio, née Pigrée (Marie, Noëlle, Annick)
ancienne représentante d'une société française de bienfaisance en Espagne ; 31 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Biesmans, née Mlynska (Marie-Hélène)
ancienne assistante maternelle ; 51 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Deis (Jean-Pierre, Henri)
notaire
Paris (Paris)
33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Callewaert (Raymond, Edmond)
aumônier civil ; 42 ans d'activités sacerdotales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Legris (Manuel, Christophe)
danseur étoile ; 20 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boyer (Jean, Henri, Marcel)
organiste concertiste, professeur d'orgue ; 30 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Corti (Nicole)
chef des choeurs de Notre-Dame de Paris ; 29 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Canat de Chizy (Edith, Marie, Jacqueline), épouse Porcile
violoniste, compositrice ; 32 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gendreau, née Louis (Andrée, Félicienne)
présidente d'association en faveur de la protection de l'environnement ; 25 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pevzner (Hillel)
grand rabbin de la communauté Loubavitch-France ; 51 ans d'activités cultuelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Serches (Aisne)
43 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Luçon (Vendée)
35 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Chéroy (Yonne)
56 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mgr Santier (Michel, Léon)
évêque du diocèse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lalanne (Stanislas)
secrétaire général de la conférence des évêques de France ; 27 ans de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hottois (Henri, Hilaire)
curé des paroisses de Billy-sur-Aisne, d'Acy et
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Charron (Georges)
curé
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Noé, née Polliot (Pauline, Noëlle)
maire de Chassors (Charente) ; 19 ans de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Laurière, née Gras (Claudine)
conseillère générale des Alpes-Maritimes ; 21 ans d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Labelle (Marie-Thérèse, Françoise)
en religion soeur Bénédicte, religieuse au dépôt du palais de justice de Paris ; 34 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rouxel, née Marchix (Simone, Odette)
présidente d'une union départementale d'offices de tourisme et de syndicats d'initiative ; 51 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Caous, née Duchêne (Marie-Hélène)
présidente d'une association départementale d'aide aux handicapés ; 24 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sauvage, née Chollet (Micheline, Jeanne)
présidente d'une association en faveur des personnes âgées ; 31 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pon, née Avrillon (Jeannine)
présidente d'une association caritative ; 50 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: d'Humières, née Le Gal de Kerangal (Maryvonne)
ancienne adjointe au maire de Versailles ; 18 ans de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lardy, née Véron (Yvonne, Augustine, Georgette)
dame d'entraide d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 33 ans d'activités bénévoles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Beury, née Cornille (Monique)
membre du conseil de l'Union nationale des combattants ; 38 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chauvet (Jean-Pierre)
ancien maire
membre d'associations ; 82 ans de services civils, militaires, d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="82"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Payet (Carnault)
vice-président départemental de l'Association nationale des Croix de guerre et de la Valeur militaire ; 71 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
annees_activite_professionelle="71"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Neveux (Pierre, Henri)
délégué du « Souvenir français » ; 70 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Charrier (Joseph, Louis)
aumônier ; 67 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fessy (Marcel, Léon)
président d'honneur d'une section d'une confédération nationale d'anciens militaires ; 67 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Burelle (Pierre)
directeur général de société ; 66 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lebrun (Marcel, Jean)
trésorier départemental adjoint de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance ; 66 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jossaume (Alfred, Arsène)
secrétaire départemental d'une association d'anciens combattants et résistants ; 65 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boulley (Robert, Félix)
ancien résistant, ancien dirigeant sportif ; 65 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Romary (Camille, Paul)
maire d'Ahéville (Vosges) ; 64 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Kaspereit (Gabriel)
ancien ministre
membre honoraire du Parlement ; 63 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Quesson (Paul)
vice-président d'une fédération départementale d'associations d'anciens combattants et victimes de guerre ; 63 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Manchette (Jean, Lucien)
secrétaire départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus ; 63 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tesseron (André)
curé d'une paroisse , 62 ans de fonctions sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Le Boursicaud (Henri, Marie)
fondateur de structures caritatives ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Wyatt (Madeleine, Céline)
membre d'une section de la Fondation de la France libre ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Graindorge, née Pasdeloup (Andrée, France)
présidente départementale de la Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes ; 62 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gosse (Emile, André)
président d'honneur d'un comité sportif régional ; 62 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sabatier (Henri, François)
artisan lunetier, meilleur ouvrier de France ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gueguen (Jean, Yves, Marie)
représentant d'une union départementale d'associations familiales ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Delgoffe (André)
vice-président d'une structure intercommunale ; 62 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Spiegelhalter (Charles, Antoine)
président d'un comité départemental d'une fédération sportive ; 61 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Carlier (Jacques, Edgar)
ancien administrateur de la fédération nationale aéronautique ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bonnet (Armand, Grégoire, Eugène)
ancien maire ; 61 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hamonic (Edouard, Eugène)
secrétaire général d'une fédération départementale d'associations de retraités ; 61 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lucas (Alexis, Georges)
vice-président d'un comité de la Croix-Rouge française ; 61 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jourdain (Georgette, Marie)
déportée résistante ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Eusébi (Auguste, Antoine)
ancien président d'un syndicat interdépartemental ; 61 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hurriez (Bernard, Paul)
vice-président départemental de la Fédération nationale des combattants volontaires ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Durand (Robert, François)
président départemental d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Amato (Joseph, Louis)
trésorier général du groupe de Paris de l'association « Rhin et Danube » ; 60 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Arnou (Jean, Joseph)
ancien maire ; 60 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mazeaud (André, Jean)
président d'un comité départemental olympique et sportif ; 60 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pelletier (Robert, Antoine)
ancien maire adjoint du Pecq (Yvelines) ; 60 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bigey (Louis, Maurice)
ancien maire de Corbenay (Haute-Saône) ; 60 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Arnaud dit Arnaud-Cazarré (Charles, Marius)
expert-comptable, commissaire aux comptes ; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maze-Sencier (Guy, Marie, Jacques)
ancien président d'une caisse de Crédit agricole ; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Cutugno, née Sica (Maria, Antonietta)
vice-présidente d'une association familiale départementale ; 59 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Morel (René, Antoine)
conseiller municipal du Pertuis (Haute-Loire) ; 59 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Deschars (Christian)
président d'honneur d'un organisme professionnel ; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gorry (Charles, François, Jacques)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 59 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Marche (Henri)
membre d'un bureau départemental de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gamby (Suzanne, Valentine)
membre du conseil d'administration d'une association du souvenir ; 58 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bégorre (Suzanne, Andrée)
vice-présidente d'une association régionale d'aide aux personnes âgées ; 58 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sépulcre (Joseph)
vice-président délégué d'une section de la Maison des anciens de la 2e DB ; 58 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boullier (Jean, Alphonse)
vice-président d'une association de donneurs de sang ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Houlle (William)
ancien président d'une fédération d'entraide ; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Destrebecq (Louis, Emile)
vice-président d'une fédération de mutilés et victimes de guerre ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boutet (Jean, Antoine)
président d'une association en faveur des personnes âgées ; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rousseau (Jacques)
président d'honneur d'une section de l'Union nationale des combattants ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Poitevin (Paul, Geroges)
membre du conseil d'administration d'une fondation ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Picou (Jacques, Louis)
président délégué de la Fédération nationale des combattants de moins de vingt ans ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Foissier (Bernard)
trésorier d'une section de l'Union nationale des combattants ; 58 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Mathevet dit Clay (Philippe)
comédien, artiste de variétés ; 57 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bousset, née Cabus (Jacqueline)
ancienne secrétaire générale de la mairie de Saint-Max (Meurthe-et-Moselle) ; 57 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Besse (Jacques, Claude, Henry)
vice-président d'une union départementale de sections de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 57 ans d'activités bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Valognes (Jacques)
ancien président d'un comité en faveur de l'enfance ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pichot (Henri, Louis)
gestionnaire d'une épicerie sociale ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Morin (André, Lucien)
président honoraire d'une association régionale « des meilleurs ouvriers de France » ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Clivot (René, Paul)
militant syndical ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fiorini (Roger, André)
membre d'une association du secteur immobilier ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gasparini (Adelino, Emmo)
adjoint au maire de Moirans (Isère) ; 57 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Miquel (Pierre, François)
vice-président d'un syndicat intercommunal de développement économique et social ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vanjon (Michel, Louis)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maligny (Gérard, Charles)
ancien adjoint administratif ; 57 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Costes (Clément)
ancien président d'une association départementale de commerçants ; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chalain (Marc, Georges)
ancien administrateur d'une caisse d'allocations familiales ; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fridérich (Jacques)
ancien président d'un groupement d'anciens combattants et victimes de guerre ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Combe, née Jacopin (Suzanne, Eloïse)
ancienne infirmière générale ; 56 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Oulhen (Yves)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 56 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lemesle (Francis, Marcelin)
vice-président d'un comité en faveur des personnes âgées ; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Biargues (Denise, Paulette)
directrice d'un collège en Espagne ; 55 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Noël (René, Gabriel, Lucien)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 55 ans d'activités bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Saint Clivier (Yves, André)
secrétaire général d'une association culturelle ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Briot (Louis, Pierre)
conseiller général honoraire de la Loire-Atlantique, ancien maire de Nort-sur-Erdre ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maingreaud (Henri, François)
adjoint au maire de Vélizy-Villacoublay (Yvelines) ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Arnaud (Henri, Jules)
ancien maire d'Arcens (Ardèche) ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Salla (Eugène, Baptistin)
président adjoint d'une association départementale d'aide aux handicapés ; 55 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PERSONNES HANDICAPÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Grange (Roger, Louis)
fondateur d'une réserve sous-marine : 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vuillemin (Michel)
ancien maire du Ménil (Vosges) ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Vaity (Eugène)
porte-drapeau d'une association d'anciens combattants en Nouvelle-Calédonie ; 54 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dauphite (Aimée, Pauline, Marie, Olympe, Maïotte)
directrice d'un musée à la Martinique ; 54 ans de services civils et d'activités culturelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Prudent (Raymond, Roger)
membre d'un bureau régional d'une association nationale d'anciens combattants ; 54 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maurin (René)
ancien capitaine de sapeurs-pompiers, chef de district de la sécurité civile ; 54 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Suffert (Georges, André)
journaliste ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Goueslain (Pierre, Paul)
trésorier d'une chambre régionale de métiers ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maillet (Etienne, Vincent, Louis)
ancien maire de Cohennoz (Savoie) ; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Casotte (Maurice, Jules, Marie)
président d'une section départementale de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 54 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ledru (Bernard, Marie)
en religion frère André-Marie, responsable d'un atelier de formation en menuiserie au Maroc ; 53 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Denizet (Jean, Cyprien)
vice-président d'une régie de quartier ; 53 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Berger (Max, Pierre)
membre du conseil d'administration d'une association nationale d'anciens combattants ; 53 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nany, née Grenu (Geneviève, Marthe)
ancienne agente des collectivités territoriales ; 53 ans de services civils, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lemaître (André, Alfred)
ancien conseiller général de la Manche ; 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Périllat-Merceroz (Roger)
président d'une société d'exploitation d'abattoirs ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Parmentier (Hubert)
ancien président d'une société de courses ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pottier (Gaston, Joseph)
ancien président-directeur général de société ; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Texier (Pierre, Marc)
maître tailleur ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Allamand (Victorien)
président-directeur général de société ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chrétien (Rémy, Paul)
président d'une association familiale départementale ; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boeglen (Albert, Eugène)
vice-président d'une association d'aide aux personnes âgées ; 53 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rozée (Roger, Henri)
ancien ingénieur-conseil ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lescalier (Jean)
ancien président d'une union professionnelle ; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chaply (Jean, Roger)
membre du comité directeur d'une fédération sportive ; 52 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Meynier (Roch, Auguste)
administrateur d'une association en faveur des enfants inadaptés ; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lheureux (Gilbert, Albert)
président d'un organisme professionnel ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dabère (Hubert, Raymond)
président général adjoint d'un organisme professionnel ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Sambain (Bruno)
ancien maître artisan ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fairbank (Henri, Albert)
directeur d'un hôtel ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hamard (Louis)
président d'une structure caritative ; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ET L'EXCLUSION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: de Freyne (Georges, Alois)
avocat honoraire ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Nadot (Pierre, Charles, André)
ancien fondé de pouvoir dans une entreprise et administrateur de la Société des amis du musée de l'armée ; 52 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lavorel (André, Jean, François)
architecte honoraire ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Favaudon (Pierre)
secrétaire général d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Harmant (Jean, Marie)
secrétaire général honoraire de mairie ; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Rambaud (Bernard, Edmond)
président-directeur général de société ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Horter (Charles, Laurent)
président d'un comité sportif régional ; 51 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ruelle (Michel, René)
agriculteur ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Faye (Henry)
ancien président-directeur général d'une société avicole ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pontier (Claude, Charles)
ancien vice-président d'une union départementale d'offices de tourisme et de syndicats d'initiative ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Boulier (Pierre, Charles)
ancien directeur de société ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Emter (Othon, Henri, Jean-Pierre)
ancien conseiller régional de Haute-Normandie, ancien adjoint au maire de Rouen ; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Hue (Lucien, Philippe)
membre du comité de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Prost, née Richard (Simonne, Geneviève)
ancienne professeure, ancienne conseillère municipale de Versailles ; 50 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Julia (Léandre, Aristide)
membre d'associations d'anciens combattants en Guadeloupe ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Ardon (Avit, Raphaël)
président d'une association d'anciens combattants à la Martinique ; 50 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Brunet (Léon)
adjoint au maire de Dienne (Cantal) ; 50 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Tuarze (Marcel, Jean, Marie)
membre d'une association départementale pour l'archéologie ; 50 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lesourd (Claude, Pierre, Robert)
président d'une association départementale en faveur d'enfants inadaptés ; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Denecque (Jean-Pierre, Antoine)
ancien conseiller municipal de Saint-Omer (Pas-de-Calais) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chauvin (Michel)
ancien conseiller général, ancien maire de Naives-Rosières (Meuse) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bouguéon (Alain)
ancien patron de pêche ; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Blochet (Guy, Claude, Henri)
responsable régional de la Société des amis du musée de l'armée ; 50 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Alcide (Pierre)
président d'association (Canada) ; 49 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maucotel, née Guillemin (Cécile, Marie, Alice)
ancienne présidente d'une union régionale en faveur des personnes âgées ; 49 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Haoüit (Claude)
ancien président d'un comité handisport régional ; 49 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Lebreton (Robert, Félix)
président d'un comité de la Croix-Rouge française ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Bruynooghe (Gilbert, Georges)
fondateur d'une association en faveur d'handicapés ; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chabot (Michel, Jacques)
ancien directeur d'une entreprise de transports ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Thénard (Jean, Emile)
président honoraire d'un établissement bancaire ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Labarrière (Claude, Jean, Jacques)
ancien maire de Couzou (Lot) ; 49 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dezou (Louis, Jacques, Michel)
président d'une chambre de métiers ; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Billon (Georges, Robert)
président adjoint d'une fédération départementale d'anciens combattants et victimes de guerre ; 49 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Claustre, née Perilhou (Nicole, Lyse)
membre du conseil d'administration d'une maison des jeunes et de la culture ; 48 ans de services civils et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Poirier (Georges)
responsable d'organismes à caractère social ; 48 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dambricourt (Philippe, Marie, Joseph)
aumônier civil ; 48 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Carron de la Carrière (Alain, Marie, Clément)
prêtre dominicain, producteur d'émissions de radio ; 48 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Leyx, née Darnige (Odile, Yvette)
secrétaire (er) de mairie ; 48 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Giquel (Michel)
chef de cuisine (Grande-Bretagne) ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Maleyx (Jacques, Marie)
président d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française ; 48 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Labati (Robert, Bienvenu)
président-directeur général d'une chaîne hôtelière ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Flageat (Christian)
maire de Maurens (Dordogne) ; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Greffe (François, Marcel, Bruno)
avocat, professeur au centre d'études internationales de la propriété industrielle ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Wajnglas (Henri, Louis)
invalide de guerre, pensionnaire de l'Institution nationale des invalides ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Peltier, née Leparoux (Yvette, Sidonie)
présidente d'une association d'aide aux personnes âgées ; 47 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PERSONNES ÂGÉES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pautier (Henri, Gérard)
viticulteur-producteur ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"