15 Novembre 2008

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Catherine Peyrot des Gachons
cadre chargée d'études juridiques au département contentieux de la CNAV
Objet:
personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
désignation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Etienne Caniard
Objet:
président de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Groupe:
president
renouvellement
15 Novembre 200815/11/2008
De: Antoine Vial
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jacques Mopin
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pierre Louis Remy
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: François Lafragette
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Thomas Heuyer
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gilles Errieau
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Stéfan Darmoni
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Patrick Choutet
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: André Chassort
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pascal Paubel
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres nouvellement nommés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Madjid Ihadjadene
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres nouvellement nommés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pierre Gillois
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres nouvellement nommés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Thierry Dart
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres nouvellement nommés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Nicolas Brun
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres nouvellement nommés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Anne-Marie Magnier
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dominique Lebœuf
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Anne-Laure Le Doriol
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Claire Compagnon
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Anne Boiteux
Objet:
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Membres renouvelés
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Blondet (Henri)
titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'agrément susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Remplace:Mme Guirimand (Dominique)
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dux (Anne)
Objet:
membre titulaire, à titre consultatif
personnalité scientifique exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Remplace:M. Frelon (Jean-Hughes)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: François Verny
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Christian Saout
association AIDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-Philippe Léglise
Ligue nationale contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Patrick Elineau
Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Nicolas Brun
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marieke Podevin
Association française de lutte contre les myopathies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-Michel Leray
administrateur du comité régional d'éducation pour la santé des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'Institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Anne Laude
professeure de droit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'Institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Josiane Carvalho
professeure à l'école des hautes études en santé publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'Institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Geneviève Blanquet
secrétaire générale du comité départemental d'éducation pour la santé de la Creuse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'Institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Alain Rigaud
Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Christophe Porot
association AIDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Karim Philippe Felissi
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Albert Hirsch
Ligue nationale contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Christophe Duguet
Association française de lutte contre les myopathies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marie-Claude Feinstein
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-François Toussaint
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'Institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Philippe Lorenzo
directeur du comité régional d'éducation pour la santé de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'Institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Patrick Lamour
directeur du comité régional d'éducation pour la santé des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'Institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: François Bourdillon
praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'Institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gabriel-Alain Fekkar
Objet:
assurer, du 1er au
31 octobre 2008
les fonctions de secrétaire général par intérim de l'Etablissement français du sang Guadeloupe-Guyane
Groupe:
charge
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jocelyn Elouin
Objet:
secrétaire général de l'Etablissement de transfusion sanguine Guadeloupe-Guyane
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: François Destruel
directeur de l'Etablissement français du sang Pyrénées-Méditerranée
Objet:
personne responsable des marchés pour la passation et l'exécution d'un marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour un conducteur de travaux
désignation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jacques Chiaroni
directeur de l'Etablissement français du sang Alpes-Méditerranée
Objet:
personne responsable des marchés de services afférents à cette opération de travaux
désignation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-Michel Boiron
directeur de l'Etablissement français du sang Aquitaine-Limousin
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang, tout document et acte nécessaire à la passation et à l'exécution des marchés dans le cadre de l'opération de reconstruction de l'unité de production de plasma viro atténué sur le site Pellegrin à Bordeaux
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jacques Chiaroni
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang les actes nécessaires à l'acquisition d'une parcelle supplémentaire d'une superficie de 2 000 m2, sise rue Paul-Langevin, dans le secteur UEa de la ZAC du pôle technologique de Marseille Château-Gombert
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Novembre 200815/11/2008
De: Destruel (François)
directeur de l'Etablissement français du sang Pyrénées Méditerranée
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang l'avenant no 3 à la convention constitutive du groupement de coopération sanitaire dénommé « Clinique universitaire du cancer » chargé de la construction et de la gestion des bâtiments destinés à accueillir la clinique
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang l'avenant no 3 à la convention constitutive du groupement de coopération sanitaire dénommé « Clinique universitaire du cancer » chargé de la construction et de la gestion des bâtiments destinés à accueillir la clinique"
délégation de signature
15 Novembre 200815/11/2008
De: Isabelle Koch
pharmacienne inspectrice de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Isabelle Koch
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Saint-Marcoux (Franck)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Drouet (Christian)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par décision, du
26 janvier 2007
susvisée
date_debut="2008-10-28"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Charpentier (Julien)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Verdeil (Xavier)
Objet:
expert auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mazereeuw-Hautier (Juliette)
Objet:
expert auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Capelle (Laurent)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Brethon (Benoit)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Perdriger (Aleth)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Zuber (Mathieu)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Yazdanpanah (Yazdan)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Maravic (Milka)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Kodjikian (Laurent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dubois-Rande (Jean-Luc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: De Brux (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Autret (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Corruble (Emmanuelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Couet (Charles)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Conrath (John)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bron (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Agut (Henri)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Taillibert (Sophie)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jacquot (Christian)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ledermann (Bertrand)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Futier (Emmanuel)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Feys (Jean)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Stadler (Jeanne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Negrier (Sylvie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Feuilhade de Chauvin (Martine)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Driss (Françoise)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Traineau (Richard)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Renolleau (Sylvain)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Redersdorff (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Masse (Maurice)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lefevre (Patrice)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Joussemet (Marcel)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Brossard (Yves)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Andreu (Georges)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Allouch (Pierre-Yves)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Susen (Sophie)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Migonney (Véronique)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Denninger (Marie-Hélène)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bussel (Annette)
Objet:
membres du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dechaud (Hervé)
Objet:
expert auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Rousselot (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ifrah (Norbert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Joly (Dominique)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Dr Marsala (Vincent)
conseiller général des établissements de santé
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2008-10-06"
duree="un an"
désignation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Noire (Dominique)
conseiller général des établissements de santé
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2008-10-06"
duree="un an"
désignation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bonnici (Bernard)
conseiller général des établissements de santé
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2008-10-06"
duree="un an"
désignation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Verrier (Bernard)
conseiller général des établissements de santé
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Vanderstock (Noël)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Thourret (Christian)
directeur du centre hospitalier d'Aurillac (15), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Poirier (Yves)
permanent national, SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ollivier (Rolland)
inspecteur des affaires sociales à l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Maurice (Benjamin)
chargé de mission à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mackowiak (Edmond)
directeur du centre hospitalier de Douai (59), CH/FO
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lacaze (Didier)
inspecteur des affaires sociales à l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Hotte (Didier)
directeur adjoint à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (75) SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gaubert (Yves)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Deporcq (Bruno)
chef d'unité au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Condon (Régis)
directeur adjoint au centre hospitalier de Bretagne-Sud (56), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Caire (Jean-Etienne)
chargé de mission à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Cabon (Jean-François)
conseiller technique au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Berard (François)
détaché auprès de la FNEHAD, SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: La Roche-sur-Yon
(85), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Plantevin (Marine)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nantes (44), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mery (Fabienne)
directrice adjointe au centre hospitalier de Poissy-Saint Germain (78), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Livonnet-Moncelon (Elsa)
directrice adjointe au centre hospitalier de Blois (41), CH/FO
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Fourcade (Sabine)
sous-directrice à la direction générale des affaires sociales
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Barreteau (Andrée)
représentante de la Fédération hospitalière de France
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Wasmer (Guillaume)
directeur adjoint au centre hospitalier régional d'Orléans (45), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Tréguenard (Sébastien)
directeur de l'hôpital local du Pays-de-Retz (44), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Queyroux (Christian)
détaché auprès de l'Ecole des hautes études de santé publique (35), CH/FO
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pinzelli (Pierre)
directeur adjoint à l'Assistance publique – Hôpitaux de Marseille (13), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marlier (Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier de Roubaix (59), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lussiez (Cédric)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Laurand (Gérard)
inspecteur général des affaires sociales à l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dupont (Bernard)
directeur général du centre hospitalier régional de Brest (29), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: De Chanlaire (Guillaume)
sous-directeur à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chanelière (Michel)
chef de bureau à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Toupillier (Danielle)
directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Saillard (Marie-Odile)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Toulouse (31), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Podeur (Annie)
directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, présidente
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Meunier (Anne)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Rouen (76), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: D'Autume (Christine)
chef de service, adjointe de la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Courtois (Brigitte)
directrice adjointe au centre hospitalier de Sens (89), CH/FO
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Colette (Marie-France)
conseillère technique au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chatenay-Rivauday-Marel (Marie-Claude)
directrice générale adjointe au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Calmon (Elisabeth)
directrice du centre hospitalier Saint-Paul (970), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Boyer (Hélène)
représentante de la Fédération hospitalière de France
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'hôpital de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Teyssier (Olivier)
directeur de la maison d'enfants à caractère social de Chazemais (03), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Naves (Pierre)
inspecteur des affaires sociales à l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Maurice (Benjamin)
chargé de mission à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Léonard (Eric)
directeur du foyer de l'enfance de Golbey (88), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gonzalez (Gérard)
sous-directeur à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chevrolet (Eric)
directeur de l'établissement public départemental de Servières-le-Chateau (19), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Cabon (Jean-François)
conseiller technique au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: de Guibert (Armelle)
permanente nationale, SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ungerer (Christine)
chef de bureau à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gourhant (Yvonne)
directrice de projet à la direction générale de l'action sociale
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ceysson (Marie)
directrice adjointe au CHRS de Paris (75), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Audo (Isabelle)
directrice de la maison d'accueil spécialisé de Quingey (25), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ollivier (Rolland)
inspecteur des affaires sociales à l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lhotelais (Gérard)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saintes (17), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gaudron (Jean)
directeur du foyer de l'enfance de CAEN (14), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chanelière (Michel)
chef de bureau à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Boucher (Dominique)
directeur de l'institut médico-éducatif de Isle (87), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Amadou (Jean-François)
directeur du foyer de vie de Saint-Brevin-les-Pins (44), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Toupillier (Danielle)
directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Podeur (Annie)
directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, présidente
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marzorati (Sophie)
directrice adjointe à l'institut public pour handicapés visuels de Vertou (44), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Colette (Marie-France)
conseillère technique au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bouttes (Lorraine)
adjointe au sous-directeur à la direction générale de l'action sociale
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bonvalot (Corinne)
directrice du foyer de l'enfance de AHUY (21), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Verrier (Bernard)
conseiller général des établissements de santé
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Oulhen (Jean-Pierre)
directeur des maisons de retraite de Cerny, Saint-Vrain et
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lacaze (Didier)
inspecteur des affaires sociales à l'Inspection générale des affaires sociales
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gunst (Serge)
directeur de l'hôpital de Jeumont (59), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Giroud (Pierre)
directeur de la maison de retraite de Belpech (11), SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Deporcq (Bruno)
chef d'unité au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Caire (Jean-Etienne)
chargé de mission à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Le Friec (Nathalie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Port-Louis (56), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Khani-Dalban (Christine)
déléguée nationale, SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Hoareau (Virginie)
représentante de la Fédération hospitalière de France
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Fourcade (Sabine)
sous-directrice à la direction générale des affaires sociales
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: La Ferté Alais
(91), CH/FO
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Boitier (Bernadette)
permanente nationale, SYNCASS/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: de Chanlaire (Guillaume)
sous-directeur à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Waterlot (Patrick)
directeur du centre hospitalier de Guise (02), Syncass/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Sys (Emmanuel)
directeur de la maison de retraite de Marcq-en-Baroeul (59), Syncass/CFDT
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Martinez (Michel)
directeur de l'hôpital local de Neuville-sur-Saône (69), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Hyvert (Xavier)
directeur de la maison de retraite de Meyzieu (69), CH/FO
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Foissy (Denis)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Toupillier (Danielle)
directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ruget (Caroline)
directrice des maisons de retraite de Cysoing-et-Templeuve (59), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Podeur (Annie)
directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, présidente
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Malterre (Hélène)
directrice adjointe au centre hospitalier de Calais (62), SNCH
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: D'Autume (Christine)
chef de service, adjointe de la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chatenay-Rivauday-Marel (Marie-Claude)
directrice générale adjointe au Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Objet:
nominative du Comité consultatif national paritaire à l'égard du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
Représentants titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jacques Niney
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologistes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-Charles Guilbeau
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologistes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-Pierre Pruvo
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marc Clairotte
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-François Mazoyer
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologistes
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Eric Guillemot
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologistes
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Alain Rahmouni
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pierre Guy Frija
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Elisabeth Schouman-Claeys
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Claude Guérin
professeur titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-Pierre Faller
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de réanimation médicale
représentant de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marc Gainnier
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification de réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Claude Marsault
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-Philippe Masson
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologistes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-Luc Dehaene
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologistes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Denis Régent
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Laurent Verzaux
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologistes
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Philippe Rouleau
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-François Meder
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Louis Boyer
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Saranda Haber
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification de radiodiagnostic et imagerie médicale
représentants de la Fédération nationale des médecins radiologistes
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Florence Lutsman
inspecteur général des finances. Cette mission assure la coordination interministérielle du plan sur l'ensemble des volets recherche, soins et solidarité. Cette mission
Objet:
suivre l'exécution effective des mesures du plan et d'en évaluer les résultats au cours des cinq prochaines années
charge
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr d'Amato (Thierry)
CH Le Vinatier – Lyon
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Truffert (Patrick)
CHU Lille
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Montalescot (Gilles)
AP-HP – Pitié-Salpêtrière
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr May (Thierry)
CHU Nancy
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Mariette (Xavier)
AP-HP – Bicêtre
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Lejoyeux (Michel)
AP-HP – Bichat
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Lacombe (Didier)
CHU Bordeaux
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Hugot (Jean-Pierre)
AP-HP –
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Hugon (Jacques)
AP-HP – Lariboisière
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Franco (Dominique)
AP-HP – Antoine-Béclère
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Falissard (Bruno)
AP-HP –
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Edery (Patrick)
Hospices civils de Lyon
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Dreyfuss (Didier)
AP-HP –
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Chosidow (Olivier)
AP-HP – Tenon
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Blanchard (François)
CHU Reims
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Berthelot (Philippe)
CHU Saint-Etienne
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Bellissant (Eric)
CHU Rennes
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Auquier (Pascal)
AP-HM –
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Dr Carrat (Fabrice)
université Pierre et
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Louis Mourier
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Henri Mondor
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Robert Debré
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Albert Chenevier
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Paul Brousse
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Guillevin (Loïc)
AP-HP – hôpital Cochin
Objet:
CNRC en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Raymond (Eric)
AP-HP – Beaujon
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Michel (Pierre)
CHU Rouen
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Mahe (Marc-André)
centre
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Limat (Samuel)
CHU Besançon
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Irani (Jacques)
CHU Poitiers
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Harousseau (Jean-Luc)
CHU de Nantes
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Brain (Etienne)
centre
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Dr Soria (Jean-Charles)
Institut Gustave Roussy – Villejuif
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Dr Mignot (Laurent)
Institut Curie – Paris
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Dr Goncalves (Anthony)
Institut Paoli-Calmettes – Marseille
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Dr Azria (David)
CLCC Val d'Aurelle – Montpellier
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Oscar Lambret
– Lille
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: René Huguenin
– Saint-Cloud
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: René Gauducheau
– Nantes
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Tournier-Lasserve (Elisabeth)
AP-HP – Lariboisière - Fernand-Widal
Objet:
CNRC en 2009
Vice-présidente
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Pasquier (Florence)
CHU Lille
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Leboyer (Marion)
AP-HP –
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Chêne (Geneviève)
CHU Bordeaux
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: La Timone
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marie Curie
Paris 6 – INSERM UMR-S 707
Objet:
CNRC en 2009
Vice-président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Sarnacki (Sabine)
AP-HP – Necker
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Leblond (Véronique)
AP-HP – Pitié-Salpêtrière
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Pr Berry (Isabelle)
CHU Toulouse
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Dr Mathoulin-Pelissier (Simone)
Institut Bergonié – Bordeaux
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: le Dr Giard-Lefevre (Sylvia)
centre
Objet:
CNR2C en 2009
Président
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pierre Benjamin Gracia
(pierre-benjamin.gracia@sante.gouv.fr), bureau P 1 de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) du ministère chargé de la santé, les tableaux de statistiques dûment complétés, pour chacune des professions précitées, selon le calendrier suivant
Objet:
comme autorité compétente pour communiquer les données statistiques des professions d'infirmier, d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture et d'ambulancier. Cette saisine sera étendue aux ostéopathes, s'agissant du recensement portant sur l'année 2008
Cette base de données, concernant les professions réglementées, est un instrument pour la Commission et répond à deux objectifs
– répertorier l'ensemble des professions réglementées
Groupe:
désignation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marty (Catherine)
Objet:
représentante du personnel au comité d'hygiène et de sécurité créé auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Sur désignation du syndicat CGT
Membre suppléant
Remplace:M. Bassot (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jardin Alain Urologue (Retraité)
NOM/PRÉNOM FONCTION SERVICE ÉTABLISSEMENT Prélèvement et greffe (suite) Belghiti Jacques Chirurgien – Chef de service Service de chirurgie Hôpital Beaujon Clichy de chirurgie digestive digestive
Objet:
Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
NOM/PRÉNOM FONCTION SERVICE ÉTABLISSEMENT Institutionnels Vernant Jean-Paul Chef de service hématologie Service d'hématologie Hôpital de la Pitié-Salpêtrière Paris
Zorzi Pierrette AFSSAPS Saint-Denis Landais Paul Epidémiologiste, professeur Laboratoire de biostatis- Hôpital Necker - Enfants en santé publique tiques et d'information malades Paris médicale Bonaïti-Pelie Catherine Directeur de recherche INSERM – U 535 Hôpital Paul-Brousse Villejuif Stoll Keller Françoise PU-PH INSERM – U 544 – Labora- Faculté de médecine Strastoire de virologie bourg
Prélèvement et greffe Longrois Dan Anesthésiste-réanimateur Département anesthésie- CHU de Nancy réanimation
Charpentier Julien Réanimateur Service de réanimation Hôpital Cochin Paris médicale polyvalente
Hourmant Maryvonne Néphrologue Service de néphrologie et CHU de Nantes immunologie clinique
Groupe:
composition
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bori (Danielle)
adjointe au maire de Metz en charge de l'enseignement
Objet:
jusqu'au renouvellement du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
membre du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
au titre des personnalités désignées par le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Remplace:Mme Genet (Christine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gezequel (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière rééducation (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gaillourdet (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière médico-technique (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Uhrig (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Teillard (Guillaume)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Secall (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Sandmann (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Rumeau (Jérôme)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Morvan (Loïc)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lignel (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gilioli (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: George (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Florean (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dupre (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bourdon (Edouard)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ardon (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mechain (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste complémentaire)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Plages (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière rééducation (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Beaumont (Anne)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière médico-technique (liste complémentaire)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Turko (Odile)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Tran (Eliane)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Touak (Malika)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Tessier (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Tahlaiti-Loget (Malika)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Rostaing (Régine)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Novic (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mutti (Viviane)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mercadier (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marion (Fabienne)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mamon (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Huet (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Horvath (Maria)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dodero (Muriel)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Derome (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Denis (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: De Parscau (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chanoine (Marie-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Aronica (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Allamano (Annie)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Prove (Marie-Ange)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste complémentaire)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lemesle (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste complémentaire)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Le Seven (Chantal)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours interne
Filière infirmière (liste complémentaire)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Le Du (Monique)
Objet:
au titre de l'année 2008 aux concours externe et interne pour l'accès
au grade de directeur des soins de 2e classe de la fonction publique hospitalière
Liste des candidats admis par ordre de mérite
Concours externe
Filière infirmière (liste principale)
concours
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Merad Karim
attaché d'administration
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ribeau Etienne
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Besnard Sylviane
attachée d'administration
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marlot-Secret Florence
attachée d'administration
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
15 Novembre 200815/11/2008
De: Anne-Marie Turcan-Verkerk
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affectée à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affectée à l'École pratique des hautes études"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Fabio Zinelli
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affecté à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affecté à l'École pratique des hautes études"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gérard Tubéry
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentant des producteurs d'oléagineux
Remplace:M. Serge Chauvin
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-Laurent Cascarano
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Isabelle Lemesle
Objet:
auprès du centre des monuments nationaux
présidente
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
15 Novembre 200815/11/2008
De: Isabelle Lemesle
maître des requêtes au Conseil d'Etat, auprès du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement
Objet:
à la mise à disposition
Groupe:
date_debut="2008-05-09"
cessation de fonction
15 Novembre 200815/11/2008
De: Galland (Audrey)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Marie-Dominique Ithurburu, huissière de justice associée, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pessac (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Delcos (Flore, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle François Delcos, Michel Sedano et Marc Taulera, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bonnet (Alain, René, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Marcel, Emmanuel Carlotti, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aramon (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Marcel (Claude, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Marcel, Emmanuel Carlotti, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aramon (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
15 Novembre 200815/11/2008
De: Tollemer (Isabelle, Augustine, Marie), épouse Déchamps
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lieusaint (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Iannello (Carine, Angéla), épouse Payerne
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marc Dugueyt et Robert Dugueyt, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-d'Hères (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gérard Launoy
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco, pour exercer des fonctions judiciaires, du 25 mai au
31 août 2008
inclus
Groupe:
détachement
15 Novembre 200815/11/2008
De: Florence Dubois-Stevant
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du bureau de la justice et des médias
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
détachement
15 Novembre 200815/11/2008
De: Soumet (Marc)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mulsant (Guillaume)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Lille
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Incerti (Philippe)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Patrick Gautrat
ministre plénipotentiaire hors classe (IB E2)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-03-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Claude Blanchemaison
ministre plénipotentiaire hors classe (IB E2), conseiller diplomatique du Gouvernement
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gilles Perron
Objet:
directeur de l'Etablissement public du parc national des Pyrénées
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Philippe Guillard
directeur adjoint de l'énergie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français du pétrole
Remplace:Mme Sophie Galey-Leruste
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Benoît Guillo
Objet:
conseiller
Groupe:
date_debut="2008-11-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
15 Novembre 200815/11/2008
De: Christine Mandelli
conseillère technique chargée du Sénat
Objet:
conseillère, responsable du pôle Sénat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Sandrine Le Morvan
conseillère technique chargée de l'Assemblée nationale
Objet:
conseillère, responsable du pôle Assemblée nationale
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Adélaïde Barbier
Objet:
conseillère technique chargée du Sénat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Nicolas Bodilis-Reguer
Objet:
chargé de mission
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cessation de fonction
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pillard (Gaëlle, Simone, Catherine)
aide-soignante ; 5 ans d'activités professionnelles
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bouteraâ, née Bouchemal (Hanane)
aide-soignante ; 6 ans d'activités professionnelles
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Forissier (Sylvain, Louis, Laurent)
gardien de la paix ; 6 ans de services civils et militaires
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="6"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Vallot (Damien, Patrick)
commissaire de police ; 4 ans de services civils
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="4"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Vekemans (Michel)
praticien clinicien (de nationalité belge) ; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères et européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Loukos (Yourgos)
danseur et chorégraphe (de nationalité grecque) ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères et européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Baker (Christophe)
ancien directeur de société, ancien consul honoraire (de nationalité britannique) ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères et européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Zangna Kouma (Cécile)
infirmière (de nationalité camerounaise), auteur d'un acte de courage et de dévouement ; 4 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères et européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Joly (Yvan)
ancien directeur général des services d'une commune. Chevalier du 8 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-08"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Vo Van Qui (Jean-Luc, Gaston, Henri)
ingénieur général des mines. Chevalier du 12 août 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-08-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Hamon (René, Alexandre)
président régional d'une mutuelle de retraite, ancien conseiller municipal. Chevalier du 8 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-08"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Peycelon, née Peyroux (Odette, Eugénie)
présidente d'association, ancienne adjointe à un maire. Chevalier du 28 février 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-28"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Schwerer (Bertrand, René, Julien)
conseiller maître à la Cour des comptes, président d'une chambre régionale des comptes. Chevalier du 11 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-11"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Franco (Michel)
ancien commandant de la police nationale, président d'association. Chevalier du 18 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-18"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jacob (René, François)
président régional de l'Union nationale des amis et des familles de malades physiques. Chevalier du 31 août 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-08-31"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lemoine (Pierre, Gérard, Robert)
directeur de cabinet d'une mairie. Chevalier du 24 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-24"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Colin (Daniel, Jean, Xavier)
docteur en chirurgie dentaire, ancien député
membre honoraire de l'Assemblée nationale. Chevalier du 4 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-04"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Darrichon, née Heidet (Nicole, Renée)
ancienne professeure de mathématiques. Chevalier du 5 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-05"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chaussende (Jean-Louis, Baptiste)
président du comité stratégique d'un cabinet d'audit et de conseil. Officier du 9 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-10-09"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Hunault (Xavier, Joseph, Marie)
ancien député, président de l'association du groupe des anciens députés à l'Assemblée nationale. Officier du 27 mars 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-03-27"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chauvie (Victor, Philippe, Jean-Marie)
gérant de société. Officier du 9 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-06-09"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bourcier (Françoise, Marie-Louise)
directrice d'une caisse d'allocations familiales. Chevalier du 26 septembre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-26"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Fortin (Jacques, Raymond, Léon)
ancien typographe. Chevalier du 5 septembre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-05"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jan, née Duclusaud (Françoise, Blanche, Raymonde)
présidente d'une union régionale d'associations en faveur des personnes handicapées. Chevalier du 7 mars 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lallement (Jean, Marie, Joseph)
président d'une section locale de la médecine du travail. Chevalier du 13 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-13"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Finaz (Emile)
délégué départemental d'une association en faveur des personnes handicapées. Chevalier du 9 novembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-09"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Regord (Guy, Hubert, Pierre)
président d'une organisation régionale de la santé au travail. Chevalier du 27 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-27"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mengual, née Jeandet (Emmanuèle, Edith)
inspectrice générale des affaires sociales. Chevalier du 22 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-22"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pardineille (Eric, Lucien, François)
directeur d'un fonds d'indemnisation. Chevalier du 6 septembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-09-06"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Laurent (Claude, Michel, Bernard)
administrateur d'une association départementale d'insertion des personnes handicapées. Chevalier du 11 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Colombet (Michel, Jean, Louis)
vice-président d'une union régionale des caisses d'assurance maladie. Chevalier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: (de) Jacquelot du Boisrouvray (Albina, Simone, Marie)
présidente-fondatrice d'une association humanitaire. Chevalier du 22 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-22"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Berrier (Jean-Maurice, Raymond)
président d'une délégation de la Croix-Rouge française. Chevalier du 2 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-02"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dubost (Pierre, Julien)
secrétaire général d'une confédération professionnelle. Officier du 8 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-01-08"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lubeau (Françoise, Marie-Thérèse)
directrice interrégionale des douanes à Metz. Chevalier du 15 décembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mongin (François, Marie, Yves)
inspecteur général des finances. Chevalier du 18 mars 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-03-18"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Trosa (Sylvie, Ingeborg, Elisabeth)
administratrice civile hors classe, chargée de mission auprès de l'Institut de la gestion publique et du développement économique. Chevalier du 29 février 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-02-29"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Rivard (Stéphan, Ludovic)
trésorier-payeur général. Chevalier du 18 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-18"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Le Clainche (Michel, Roger)
trésorier-payeur général de la Seine-Maritime. Chevalier du 22 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-22"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Campanini, née Soriano (Nicole, Annie)
ancienne trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie. Chevalier du 19 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-19"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Parini (Philippe, Germain, Gabriel)
directeur général des finances publiques au ministère. Officier du 23 janvier 2003
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-01-23"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Cluzel (Jean-Paul, Philippe)
président d'une entreprise publique audiovisuelle. Officier du 7 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-10-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Smewing (Michaël, Philippe)
directeur de société, consul honoraire à Mombasa (Kenya). Chevalier du 17 avril 2002
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-04-17"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Michelangeli (Nicole, Simone)
directrice adjointe de la coopération européenne au ministère. Chevalier du 12 février 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-02-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pietton (Denis, Gilbert, Joseph)
ambassadeur de France en Afrique du Sud et au Lesotho. Chevalier du 5 janvier 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-01-05"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Devillers, née Witt (Michèle, Hélène, Georges)
consule adjointe, régisseuse diplomatique à l'ambassade de France en République démocratique du Congo. Chevalier du 26 mai 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-26"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ménat (Pierre, Henri)
directeur de la coopération européenne au ministère des affaires étrangères et européennes. Chevalier du 21 janvier 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
AFFAIRES EUROPÉENNES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-01-21"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pecastaing (Claude, Louis, Bernard)
adjoint à la sous-directrice de la programmation et des aides financières au ministère. Chevalier du 18 septembre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-18"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Arnould (Claude-France)
directrice des questions de défense au secrétariat général du Conseil de l'Union européenne. Chevalier du 5 décembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-05"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dubois (Yves, Raoul, Charles)
ancien conseiller du président du conseil d'administration d'une société (Congo). Chevalier du 24 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-24"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Martin (Gérard)
secrétaire général du service culturel à l'ambassade de France en Italie. Chevalier du 25 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
COOPÉRATION ET FRANCOPHONIE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-25"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pommeret (Gilles, Guy, André)
premier conseiller à l'ambassade de France au Niger. Chevalier du 28 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-28"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Berniau (Maryse, Eveline)
ambassadrice de France en Bosnie-Herzégovine. Chevalier du 30 avril 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-30"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Inchelin (Daniel, Charles, Roland)
ancien directeur général de société, ancien président de l'Union des Français de l'étranger (Bénin). Chevalier du 15 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gompertz (Stéphane, Laurent)
ambassadeur de France en Ethiopie. Chevalier du 5 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-05"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Riello (Robert, Germain)
ancien directeur général de société, vice-président d'une société de bienfaisance (Espagne). Chevalier du 4 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-04"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Moréchand-Nagataki, née Marie (Françoise)
conseillère du commerce extérieur, déléguée au conseil supérieur des Français de l'étranger (Japon). Officier du 19 février 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-02-19"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Durand (Micheline, Madeleine)
ancienne interprète au ministère. Officier du 3 décembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-12-03"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Desaulle (Marie-Sophie)
directrice d'une agence régionale de l'hospitalisation. Chevalier du 23 janvier 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-01-23"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Liotet (Françoise, Andrée, Marie)
chargée de sous-direction au ministère. Chevalier du 11 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-11"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dissait (François, Louis)
médecin responsable d'un service d'urgence. Chevalier du 18 mars 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-03-18"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Houillon, née Reynaud (Anne-Marie, Juliette)
bénévole au sein de mouvements d'éducation populaire. Chevalier du 15 septembre 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Skrela (Jean-Claude)
directeur technique national d'une fédération sportive. Chevalier du 31 mars 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-31"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Doumont (Rainer, Emile)
directeur général d'un comité de centres de vacances. Chevalier du 25 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-25"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Barthez (Jean, Yves, François)
président d'une association nationale de retraités. Chevalier du 17 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-17"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Wieviorka, épouse Geismar (Sylvie)
directrice médicale d'un centre de la Croix-Rouge. Chevalier du 15 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Aumon (Yves)
ancien dirigeant d'associations socioculturelles. Chevalier du 7 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Collinet (Michel, Rodolphe)
secrétaire d'une association à caractère sanitaire et social. Chevalier du 28 juin 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-28"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dailly (Michel, Roger)
président-fondateur d'une association française à objet sportif. Officier du 12 février 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-02-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Laugier (Jean, Maurice, Léon)
président d'une délégation départementale de la Croix-Rouge. Officier du 4 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-12-04"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mallol (Francis)
président du tribunal administratif de Nice. Chevalier du 4 février 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-02-04"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Guébel (Sylvie, Gabrielle, Yvonne), épouse Ceccaldi
inspectrice des services judiciaires. Chevalier du 13 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-13"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Queinnec (Marie-Louise)
membre de la commission des archives notariales du Conseil supérieur des archives. Chevalier du 30 novembre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-30"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Petit (Sylvaine, Carmen, Régina), épouse Cornet
ancienne chargée de mission à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse. Chevalier du 28 mai 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-28"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Luigi (Philippine, Marthe, Marlène), épouse Tardi
directrice du greffe de la Cour de cassation. Chevalier du 12 janvier 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-01-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Prache (Alain, André, Joseph)
directeur adjoint au directeur général de l'agence publique pour l'immobilier de la justice. Chevalier du 8 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-08"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Biancarelli (Jacques, Jean)
rapporteur à la section des finances du Conseil d'Etat. Chevalier du 21 février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-21"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Beney (Jean-Marie, Philippe, Roland)
procureur général près de la cour d'appel de Dijon. Chevalier du 29 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-29"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Garnier (Claudine, Françoise, Jeanne)
conseillère doyenne honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 4 mars 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-04"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Cervoni (Gilbert, Jean-Paul)
ancien premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice. Chevalier du 29 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-29"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gaschard (Dominique, Guy, Gilbert)
premier président de la cour d'appel de Basse-Terre. Chevalier du 28 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-28"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Cordas (Robert, Eugène, Georges)
premier président de la cour d'appel de Bourges. Chevalier du 16 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-16"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Durand (Jean-Michel, Louis)
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France. Chevalier du 19 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-19"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Baffert (Robert, Claude, Joseph)
avocat général près de la cour d'appel de Rennes. Chevalier du 3 juin 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-06-03"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Merloz (Georges)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris. Officier du 27 juillet 2002
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-07-27"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Martin (Marcel, Francis)
premier président de la cour d'appel de Metz. Officier du 24 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-07-24"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Rudetzki, née Dab (Françoise)
ancienne déléguée générale d'une association en faveur des victimes. Officier du 29 janvier 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-01-29"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gustin (Nicole, Aline, Fernande)
chef d'une section au ministère. Chevalier du 14 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-14"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Depyper, née Deram (Janick, Madeleine, Marthe)
inspectrice technique au ministère. Chevalier du 22 juin 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-22"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dulion, née Hiverneaux (Liliane, Rolande)
directrice d'un service au ministère. Chevalier du 12 mars 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-03-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Cohen, née Douchet (Pierrette, Marie, Paulette)
cadre supérieure au ministère. Chevalier du 25 juin 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-25"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Meininger (Alain, Henri, Emile)
conseiller technique au ministère. Chevalier du 6 février 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-02-06"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chassagne (Alain, Daniel)
directeur de projet au ministère. Chevalier du 18 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-18"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Scholzen, née Léo (Anne, Monique, Marie)
sous-directrice au ministère. Chevalier du 18 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-18"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Richard (Michel, Yves)
sous-directeur au ministère. Chevalier du 15 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Le Puloc'h (François)
adjoint d'un directeur au ministère. Chevalier du 12 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Doublet (Francis, Jean, Michel)
inspecteur au ministère. Chevalier du 12 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Braine (Edouard, Donald, Gaston)
directeur dans un groupe. Chevalier du 10 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-10"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Devilliers (Jean-Claude, Georges, Joseph)
ancien chef d'une section au ministère. Chevalier du 7 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Klagsbald (Laurence, Margalith), épouse Sigal
conservatrice du patrimoine, directrice d'un musée. Chevalier du 25 novembre 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-25"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bartolotta (Charles, Maggio)
dit Carlo Nell, acteur, chanteur. Chevalier du 1er décembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-01"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Landowski (Anne, Geneviève, Julienne), épouse Chiffert
présidente du Centre national de la danse. Chevalier du 19 décembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-19"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jalmain (Marie-Paule), épouse Vial
conservatrice en chef de musées, directrice des musées de Marseille. Chevalier du 11 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-11"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Prudhomme (André, Léon, François)
historien, conférencier. Chevalier du 27 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-27"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jeantet (Pierre, Louis, Marie)
président d'un groupe de presse. Chevalier du 30 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-30"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Carron (Pierre, Marie, Louis)
artiste peintre
membre de l'Académie des beaux-arts. Chevalier du 12 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gavras (Costa)
réalisateur, producteur de films. Officier du 27 octobre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-10-27"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Zylberstein (Jean-Claude)
avocat, directeur de collections littéraires. Officier du 16 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-10-16"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dumayet (Pierre, Antoine)
journaliste. Officier du 21 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-10-21"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Sabine (Didier, André, Jean-Pierre)
administrateur civil, sous-directeur au ministère. Chevalier du 28 mai 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-28"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Leniaud (Jean-Michel, Eugène)
professeur dans une école d'enseignement supérieur. Chevalier du 2 mars 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-03-02"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Reichel, née Fortin (Monique, Andrée)
inspectrice honoraire de l'enseignement technique. Chevalier du 11 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-11"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bonnefoy (Christiane, Marie-Léa)
secrétaire générale adjointe d'une académie. Chevalier du 5 mai 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-05"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Amat-Dortier (Gilles, Albert, Louis)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale. Chevalier du 31 mars 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-03-31"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Masson (Michel, Antoine, Léon)
ingénieur de recherche hors classe. Chevalier du 10 décembre 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-10"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Garnier (Daniel, Gérard)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale. Chevalier du 7 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Polivka (Pierre, Jacques, Camille)
directeur de l'Ecole supérieure des personnels d'encadrement de l'éducation nationale. Chevalier du 12 octobre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Balavoine (Joël, Antoine, Jules)
président de la Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public. Chevalier du 7 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Crouvisier (Thierry, Valentin)
directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche dans une académie. Chevalier du 11 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-11"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Séverino (Jean-Michel, Marie, Fernand)
directeur général de l'agence française de développement. Chevalier du 19 décembre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-19"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Nadal, née Darmaillac (Marie-Annick)
secrétaire générale adjointe d'un groupe industriel. Chevalier du 14 décembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-14"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Deguerry (Paul, Joseph)
président d'un pôle de compétitivité. Chevalier du 23 septembre 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-23"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Franck-Lacaze (Jean-Noël, Guy)
directeur de services dans une société. Chevalier du 20 février 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-02-20"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Wodzilawska-Paulin (Maïa)
conseiller dans une société industrielle. Chevalier du 25 mai 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-25"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Napias (Jean-Claude)
ancien vice-président de société. Chevalier du 1er février 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-01"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mentzelopoulos (Corinne, Chryssoula)
directrice de société viticole, conseillère du commerce extérieur. Chevalier du 23 février 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-02-23"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bodon (Alain, Jacques)
inspecteur général des finances. Chevalier du 12 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Rousset (Jean-Pierre, Marie)
président de société. Chevalier du 30 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-30"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Flahault (Hubert, Marie, Albert)
ancien président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris. Officier du 22 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-03-22"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Branche (François, Maurice)
administrateur d'un groupe de transports
membre du conseil d'administration d'une organisation professionnelle de transports. Chevalier du 3 juillet 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-03"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Kriner (Jocelyne, Suzanne, Marie-Claude)
directrice à la SNCF. Chevalier du 16 mai 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-16"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mahé (Jean-François, André)
chef de la mission chargée des relations avec le monde cynégétique et les usagers de la nature. Chevalier du 13 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-13"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth, Françoise)
ingénieure générale des ponts et chaussées, déléguée à l'Association des régions de France. Chevalier du 22 décembre 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-22"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Martinand, née Meaux (Marie-Line, Emilienne)
inspectrice générale de l'équipement au Conseil général de l'environnement et du développement durable. Chevalier du 2 juillet 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-02"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Maumus (Michel, Jean-Pierre)
conseiller général. Chevalier du 28 novembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-28"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gounon (Jacques)
président-directeur général d'Eurotunnel. Chevalier du 21 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-21"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Martin-Ferrari (Dominique)
directrice générale d'une société environnementale. Chevalier du 15 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Denègre (Jean, Paul, André)
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général de l'environnement et du développement durable. Officier du 10 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-12-10"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bonduelle (Yves, Marie, Paul)
inspecteur général de l'équipement, secrétaire général du bureau d'enquête sur les accidents de transports terrestres. Officier du 7 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gardère (Alain, Jean)
directeur de la police urbaine de proximité à la préfecture de police. Chevalier du 29 juin 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-29"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Tissandier (Julien, Marc)
maire de Rouffiac (Charente-Maritime). Chevalier du 8 mai 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-08"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Juston, née Jaudel (Martine, Yvonne, Alice)
secrétaire générale de la préfecture de la Côte-d'Or. Chevalier du 4 mai 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-04"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Roué (Marcel, Marie)
commandant de police. Chevalier du 15 juillet 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Terouinard (Claude, Henri, Désiré)
conseiller général d'Eure-et-Loir, maire de Châtillon-en-Dunois. Chevalier du 13 avril 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-04-13"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Comet (Henri-Michel)
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme. Chevalier du 10 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-10"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mazouaud (Bernard, Jean, Henri)
mairie de Saint-Julien-de-Bourdeilles (Dordogne). Chevalier du 15 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Deslandes (Jean-Claude, Marcel)
médecin-colonel contractuel au service départemental d'incendie et de secours du Gard. Chevalier du 21 avril 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-21"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bailly (Maurice, René, Georges)
inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 23 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-23"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Misson (Sylvette, Marguerite, Pauline)
sous-préfète de Haguenau (Bas-Rhin). Chevalier du 4 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-04"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lévêque (Daniel, André, Léon)
conseiller de défense à la préfecture de l'Indre. Chevalier du 2 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-02"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Squarcini (Bernard)
préfet, directeur central du renseignement intérieur. Officier du 10 novembre 2004
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-11-10"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Monteil, née Feugas (Martine, Marcelle)
préfète, secrétaire générale de la zone de défense de Paris. Officier du 20 août 2002
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-08-20"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mure (Pierre, René, Jean)
ancien directeur de l'ordre public et de la circulation à la préfecture de police. Officier du 22 août 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-08-22"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Idrac (Francis, Marie, Cloud)
préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde. Officier du 13 août 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-08-13"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Wirth (Jean-Paul)
vice-président du conseil général du Bas-Rhin. Officier du 7 novembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-11-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Berberian (Ara, Jean-Pierre, Georges)
adjoint au maire du 5e secteur de Marseille. Chevalier du 15 mars 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Quastana (Jacques, Félix)
administrateur civil hors classe, directeur de la police générale à la préfecture de police. Chevalier du 17 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-17"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Stefanini (Patrick, Jacques)
conseiller d'Etat, secrétaire général du ministère. Chevalier du 12 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Topin (Jean-Yves, Marie)
contrôleur général de la police nationale, directeur central de la police aux frontières. Officier du 2 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-10-02"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Berland (Yvon, François, Simon)
président d'université. Chevalier du 30 novembre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-30"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dezert (Bernard, Louis, Marie)
professeur émérite des universités. Chevalier du 29 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-29"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Kaspi (André, Aymé)
historien, professeur émérite des universités. Officier du 6 juillet 2004
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-07-06"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bourgeois (Guy, Jean, Marie)
directeur général d'un organisme de recherche. Officier du 12 mars 2003
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-03-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Meyer, née André (Dominique)
membre de l'Académie des sciences, professeure émérite des universités. Officier du 29 janvier 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-01-29"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Slonimski (Piotr, Stanislaw)
membre de l'Académie des sciences, professeur émérite des universités. Officier du 4 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-11-04"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chirouze (Jean-Paul, Ludovic)
vice-président d'une association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement. Chevalier du 14 décembre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-14"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Mounier, née Malleval (Danièle, Bernadette, Charlette)
éleveuse d'ovins. Chevalier du 14 décembre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-14"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Garnier (Claude, Bernard, Daniel)
consultant formateur en sécurité alimentaire. Chevalier du 27 juin 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-27"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pomel (Bernard, Guy)
président délégué du Conseil national de la viticulture. Chevalier du 14 août 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-08-14"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Coutenet (Jean, François)
président d'un syndicat départemental de la propriété rurale privée. Chevalier du 31 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-31"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Farey, née Jolibois (Anne-Marie, Marguerite)
ancienne présidente d'une chambre départementale d'agriculture. Chevalier du 19 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-19"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dassonville (Alain, Marie, Albert)
chargé de mission au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux. Officier du 13 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-03-13"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Birba, née Alexandre (Stanislas, Cornélia)
présidente d'un groupe de musique folklorique en Guyane. Chevalier du 8 septembre 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
OUTRE-MER
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-08"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Favre, née Rivory (Jeannette, Suzanne)
présidente de l'Union des fédérations régionales de maisons d'accueil des familles et des proches des personnes incarcérées. Chevalier du 12 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dannaud (Paul, Marcel, Jean-Pierre)
directeur du service des affaires internationales et de défense à l'Assemblée nationale. Chevalier du 3 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-03"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Balmès (Marie-Laure)
directrice régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais. Chevalier du 30 juin 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
EMPLOI
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-30"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gallot (Jérôme, Jean-Louis, Marin)
président de société. Chevalier du 21 avril 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME ET SERVICES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-04-21"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Samoylovitch, née Honderlik (Sonia, Jeanne)
administratrice nationale, présidente d'une section départementale de la société nationale « Les médaillés militaires ». Chevalier du 25 février 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-02-25"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dabezies (Gilles, Jacques)
directeur à la chambre de commerce et d'industrie de Paris. Chevalier du 7 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
COMMERCE EXTÉRIEUR
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Campana, née Lecinq (Mireille, Brigitte, Pierrette)
sous-directrice d'un service de nouvelles technologies au ministère. Chevalier du 16 juin 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-16"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Roux (François, Raoul, Charles)
délégué général d'un organisme professionnel. Chevalier du 1er décembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
EMPLOI
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-01"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Beltrame-Devoti (Marie-Claire)
directrice régionale de la recherche, de l'industrie et de l'environnement au ministère. Chevalier du 12 septembre 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Madelin, née Grenet (Bénédicte, Marie, Monique)
directrice de l'association Profession banlieue. Chevalier du 22 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
POLITIQUE DE LA VILLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-22"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Cany (Alain, Xavier)
directeur de banque au Vietnam, conseiller du commerce extérieur. Chevalier du 24 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
COMMERCE EXTÉRIEUR
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-24"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jacquet (Colette, Renée, Jeanne), épouse Bouqueniaux
assistante sociale, directrice de centre d'accueil, adjointe au maire de Douai. Chevalier du 23 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
SOLIDARITÉS ACTIVES CONTRE LA PAUVRETÉ
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-23"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Waguet (Philippe, François, André)
administrateur des services du Sénat. Chevalier du 18 avril 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-18"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lavoix, née Pitois (Denise, Maria, Elise)
attachée d'administration centrale honoraire, ancienne conseillère municipale de Châtillon (Hauts-de-Seine). Chevalier du 17 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
FONCTION PUBLIQUE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-17"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Salessy (Alain, Pierre)
directeur régional de la recherche, de l'industrie et de l'environnement au ministère. Chevalier du 15 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-15"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Julhe, née Morlat (Madeleine, Maria, Thérèse)
commissaire enquêtrice de la région Auvergne. Chevalier du 6 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
INTÉRIEUR ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-06"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Semerle (Marcel, Antoine, Sainte-Croix)
président d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 14 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
DÉFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-14"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lihoreau (Maurice, Benoît, Jean)
ancien maire de Fontaine-Milon (Maine-et-Loire). Chevalier du 13 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
INTÉRIEUR ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-13"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Savie, née Serres (Denise, Marie)
ancienne maire de Cruzy-le-Châtel (Yonne), présidente du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale. Chevalier du 5 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
FONCTION PUBLIQUE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-05"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gailliard, née Coste (Jeannine, Thérèse, Antoinette)
directrice honoraire d'un établissement spécialisé. Chevalier du 18 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-18"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Charlot (Gaëtan, Gabriel)
vice-président national de l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants, victimes de guerre et des jeunesses de l'Union fédérale. Chevalier du 13 février 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
DÉFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-13"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lehartel, née Tuahu (Istela, Terevaura)
fondatrice d'associations en Polynésie française. Chevalier du 14 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-14"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Chesnay (René, Pierre, Alexandre)
trésorier national de l'Association amicale des mutilés, prisonniers déportés, anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 24 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
DÉFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-24"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Béquet (Pierre, Gabriel, Georges)
artiste graveur. Chevalier du 11 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-11"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Durand de Grossouvre, née Berger (Claudette)
présidente d'un centre d'information sur le droit des femmes. Chevalier du 12 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
SOLIDARITÉ
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Delabre (Christian, Colbert, Bernard)
meilleur ouvrier de France, mosaïste et carreleur. Chevalier du 11 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-11"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bibault (Jean, Amédée)
maire de Magné (Vienne). Chevalier du 29 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
INTÉRIEUR ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-29"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Roche (Jean, Louis)
président d'un institut de travail social. Chevalier du 29 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
SOLIDARITÉ
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-29"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Frendo, née Daridan (Nicole, Marguerite, Madeleine)
bénévole. Chevalier du 29 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-29"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ottaviani (Ambroise, Simon)
membre du comité fédéral et président d'une association départementale de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc. Chevalier du 21 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
DÉFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-21"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Fernandez, née Holin (Jeanne, Hortense)
vice-présidente d'un comité pour l'égalité. Chevalier du 7 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
SOLIDARITÉ
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Laurent (Christiane)
ancienne vice-présidente d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 23 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-23"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Fierling (Henri)
vice-président et membre du conseil d'administration d'un comité départemental de l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre. Chevalier du 10 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
DÉFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-10"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bénichou (Pierre, David, Edmond)
ancien conseiller général du Jura. Chevalier du 7 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROSPECTIVE, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
INTÉRIEUR ET COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-07"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Philippot (Jean, Adrien, Marcel)
président d'une section départementale de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 8 juin 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-08"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Decq (Maurice, Georges, Calixte)
président d'un comité départemental d'une fédération d'anciens combattants. Chevalier du 12 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
DÉFENSE ET ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Sala (Jean, Sauveur)
ancien directeur de société. Chevalier du 4 août 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-08-04"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Juvigny (René, Emile)
créateur de la ligue handisport et des ateliers protégés pour handicapés de Nouvelle-Calédonie. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bernard (Michel, Louis)
président de la maison de l'emploi à Corbeil-Essonnes. Officier du 11 juillet 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
POLITIQUE DE LA VILLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-07-11"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Barbin, née Silve (Nicole, Liliane)
vice-présidente départementale d'une confédération professionnelle. Officier du 18 juin 2001
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME ET SERVICES
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-06-18"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Simon (Pierre, Albert, Jacques)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris. Officier du 19 avril 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME ET SERVICES
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-04-19"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Ménard (Jacques, Narcisse, Désiré)
président honoraire d'un comité départemental de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Officier du 12 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-12"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Epron (Jean)
membre d'associations. Officier du 19 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-12-19"
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: d'Ornano (Philippe)
directeur général de sociétés ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Landeau (Jacques, Marcel, Charles)
fondateur et dirigeant d'entreprise ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gay (Marcel, Antonin)
ancien chef d'orchestre et chef de chœur philarmonique ; 59 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Dechy (Gérard, Pierre, Ghislain)
ancien directeur d'un service commun de formation continue ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Breil (Philippe, Jean)
chirurgien ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: de Perusse des Cars (Laurence, Elisabeth)
conservatrice du patrimoine, directrice scientifique de l'agence France-Museums ; 15 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Véve Delestrade (Marie-Agnès)
présidente-directrice générale de sociétés ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Taillandier-Thomas (Martine, Lucie, Aline)
conseillère à la cour d'appel de Paris ; 27 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Staubes, née Marquis (Françoise, Léonie, Georgette)
chargée de mission d'une association caritative ; 44 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Savary de Billy (Isabelle, Monique)
fonctionnaire internationale à l'UNESCO ; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Sallé Phelippes de la Marnierre (Caroline, Ghislaine, Marie)
présidente d'une société de communication ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Pujol, née Sarzi (Nicole, Françoise, Anne-Marie)
contrôleuse du Trésor, chef de service du greffe d'une chambre régionale des comptes ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Martinie, née Guillerot de Boisé de Courcenay (Marie-Madeleine)
ancienne conférencière ; 64 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier