15 Novembre 2013

De: Dominique Roure
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Essonne
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Aveyron
Remplace:M. Christian Patoz
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christian Patoz
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Aveyron
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Gard
Remplace:M. Jean Gutierrez
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean CHAPPELLET
inspecteur hors classe des affaires sanitaires et sociales, à la retraite
Objet:
administrateur provisoire de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierrick ISAMBOURG
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Ribécourt
Remplace:M. Alexandre DONZE
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christine MONTAGNE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Nicole PRETESEILLE
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alexandre KOUTCHOUK
premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, sous-directeur de la 7e sous-direction de la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Armelle DAAM
chef du bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement à la direction du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: CHARBEAU-MANSART (Lidwine)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentante suppléante des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme QUENTIN (Sophie)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anne Corval
Objet:
administratrice provisoire chargée des fonctions de vice-président du pôle universitaire de Guyane et de directeur de l'institut d'études supérieures de Guyane
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durey (Philippe)
directeur de l'Ecole du Louvre
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées désignées
Remplace:M. Martinez (Jean-Luc)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mory (Antoine)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
administrateur du Théâtre national de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2013-11-05"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pillot (Xavier)
directeur de la gouvernance et du juridique de l'établissement de Paris de la direction des retraites et de la solidarité
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mary (Jean-François)
conseiller d'Etat au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boyon (Michel)
conseiller d'Etat honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boyon (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la commission de gestion de la caisse de retraites du personnel de la Comédie-Française
Groupe:
president
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bory (Djan-Hine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
III. ― Représentant du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Remplace:M. Eric Ginésy
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Serris (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
II. ― Représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bellec (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
II. ― Représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lefebvre (Mathieu)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
I. ― Représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hubert (Claire)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
IV. ― Représentante du ministre délégué, chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Campo (Marie-Pierre)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
I. ― Représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tailliez, née Maubourguet (Marie-Christine)
attachée principale d'administration du ministère de la défense, en fonctions au service local du contentieux à Bordeaux
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tailliez, née Maubourguet (Marie-Christine)
attachée principale d'administration du ministère de la défense, en fonctions au service local du contentieux à Bordeaux
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
admission
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick Escande
Objet:
directeur du travail, responsable du pôle « politique du travail » à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2014-03-23"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cécile DELEMOTTE
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale de Nord-Lille
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-11-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Didier Gourc
Objet:
professeur de 2e classe, spécialité « génie industriel », à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
professeur
ecole
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Karine DELAMARCHE
Objet:
administratrice civile, adjointe à la sous-directrice des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Groupe:
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mazy (Philippe, Léon, Jean-Louis)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe LAMY
Objet:
inspecteur général de l'administration à l'inspection générale de l'administration (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration à l'inspection générale de l'administration"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Martin Hirsch
Objet:
directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Remplace:Mme Mireille Faugère
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Emilie VERGIN
adjointe au chef du bureau énergie, environnement et matières premières à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentante de l'Etat
au titre du ministre chargé de la consommation
Remplace:M. Alex ALINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Louis Mattei
Objet:
suppléants des membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guy Dupont
Objet:
suppléants des membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Omar Kabbaj
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sylviane Jeanneney-Guillaumont
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mathieu Herondart
maître des requêtes au Conseil d'Etat, maintenu dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2013-10-23"
réintégration
15 Novembre 201315/11/2013
De: René Juillard
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
date_debut="2013-11-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
désignation
15 Novembre 201315/11/2013
De: RENAULT (Hélène, Céline, Dominique), épouse COUROIS
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Etienne FIQUET et Carole LEFEBVRE-FIQUET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thury-Harcourt (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: RENAULT (Hélène, Céline, Dominique), épouse COUROIS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etienne FIQUET et Carole LEFEBVRE-FIQUET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thury-Harcourt (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
15 Novembre 201315/11/2013
De: JOB (Edouard, Marie, Hubert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert JOB et Guillaume GIEULES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Maule (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: JOB (Hubert, Jean, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert JOB et Guillaume GIEULES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Maule (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
15 Novembre 201315/11/2013
De: Venet-Lopez (Laurence)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement (groupe III) au sein du service de l'encadrement à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel Plazanet
directeur adjoint à la direction des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 10. »
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierre-Emmanuel Lecerf
directeur des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission. »
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sébastien DELMAERE
attaché d'administration de l'intérieur, chef de la section moyens et services centraux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnaud BAVOIS
commissaire divisionnaire, chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Joseph MERRIEN
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur des ressources humaines et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jacques ROTIVAL
commissaire divisionnaire, chef de la coordination centrale des audits et assistances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stéphane OTTAVI
colonel de gendarmerie, adjoint « gendarmerie » au sous-directeur de l'information générale et adjoint au préfigurateur du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gilles MOUSSIEGT
commissaire divisionnaire, adjoint à la sous-directrice des missions de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fabrice GUINARD-CORDROCH
commissaire de police, chef de la division de l'information et des synthèses
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Luc FAIVRE
commissaire divisionnaire, chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe BERTRAND
contrôleur général, sous-directeur de l'information générale et préfigurateur du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertrand AFFRES
commissaire divisionnaire, adjoint au chef de la coordination centrale des audits et assistances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sylvie CRINIER
commandant de police à l'emploi fonctionnel, adjoint au chef de la division des finances et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine FAURE
contrôleuse générale, sous-directrice des ressources humaines et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nathalie PEUCELLE
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur de l'information générale et adjoint au préfigurateur du service central du renseignement territorial
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brigitte JULLIEN
contrôleuse générale, sous-directrice des missions de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel Wicquart
directeur des services pénitentiaires, directeur du service de l'emploi pénitentiaire directement placé sous l'autorité du directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gregory Freysseline
directeur technique, directeur adjoint chargé de la gestion de production et de l'organisation industrielle au service de l'emploi pénitentiaire, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnaud Betoule
agent contractuel, directeur adjoint du service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christian Armengod
attaché principal d'administration, chef du service de l'ordonnancement au service de l'emploi pénitentiaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morgan Tanguy
directeur des services pénitentiaires, adjoint au sous-directeur, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent Stirnemann
attaché principal d'administration, chef de bureau des relations sociales, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: André Sanchez
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertrand Rouède
magistrat, adjoint au sous-directeur, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vincent Roche
attaché principal d'administration, chef de bureau des affaires statutaires des personnels pénitentiaires, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent Ricci
directeur des services pénitentiaires, adjoint à la chef de bureau des métiers, du recrutement et de la formation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Olivier Reillon
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau du renseignement pénitentiaire, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Romain Peray
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau des affaires immobilières, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sylvain Ouillon
administrateur civil, chef du pôle contentieux du bureau de l'action juridique et du droit pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Manuel Mendez
directeur des services pénitentiaires, adjoint à la chef de bureau de l'action juridique et du droit pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédéric Maurel
attaché d'administration, adjoint au chef de bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des crédits de personnels, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dominique Luciani
magistrat, inspecteur général adjoint des services judiciaires, chef du service de l'inspection des services pénitentiaires, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédéric Lopez
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau de l'organisation des services, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pascal Le Roy
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aurélien Hassin
directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef de bureau du renseignement pénitentiaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cyril Grenon
agent contractuel, chef de mission pour la gestion déléguée des établissements pénitentiaires, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nicolas Grellier
attaché d'administration, adjoint au chef de mission pour la gestion déléguée des établissements pénitentiaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Patrick Gomez
agent contractuel, chef de bureau des systèmes d'information, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertrand Droguet
administrateur civil, chef de bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des crédits de personnels, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Antoine Danel
directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef de bureau des systèmes d'information, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Serge Canape
directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation, chef de bureau des politiques sociales et d'insertion, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Luc Cambounet
administrateur civil, chef de bureau de la gestion personnalisée des cadres, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thomas Bride
magistrat, adjoint au sous-directeur, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maxime Bourdonnel
attaché d'administration, adjoint au chef de bureau des affaires statutaires des personnels pénitentiaires, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hervé Amiot-Chanal
administrateur civil, adjoint au sous-directeur, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Benjamin Guichard
attaché d'administration
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Georges Vin
directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Michel Saint-Jean
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent Ridel
directeur interrégional des services pénitentiaires, chef de la mission des services pénitentiaires outre-mer
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierre Raffin
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe Peyron
directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Louis Perreau
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Julien Pascal
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe Obligis
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Christophe Millescamps
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Yves Lechevallier
directeur interrégional des services pénitentiaires de Rennes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alain Jego
directeur interrégional des services pénitentiaires de Lille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stéphane Gély
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Julien Grégoire
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Michel Gac
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Emmanuel Fenard
adjoint à la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lyon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pierre Duflot
directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédéric Delaleu
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Olivier Coppolani
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Marseille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard Chidaine
secrétaire général à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Dijon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Michel Camu
adjoint à la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Yves Bidet
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Rennes, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charbel Aboud
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Lille, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Madeleine Chami Cardona
attachée principale d'administration
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, les arrêtés relatifs aux mutations, aux promotions et aux renouvellements de détachement, les arrêtés relatifs aux congés de longue durée et de longue maladie, aux mi-temps thérapeutiques, aux temps partiels, les arrêtés portant démission, les indemnisations attribuées aux membres du jury des concours, les bons de transport et de fret établis dans le cadre des congés bonifiés, les attestations de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aude Wessbecher
directrice des services pénitentiaires, chef de bureau de la sécurité pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Amélie Tostivint
attachée d'administration, adjointe à la chef de la mission de prévention et de lutte contre le suicide en milieu carcéral
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sylvia Tarassenko
attachée principale d'administration, chef de bureau de l'évaluation, du contrôle de gestion et des achats, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Françoise Poch-Cremon
attachée d'administration, adjointe à la chef de bureau de l'action sociale de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Véronique Pajanacci
directrice des services pénitentiaires, chef de la mission de prévention et de lutte contre le suicide en milieu carcéral, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Véronique Martin
directrice des services pénitentiaires, adjointe à la chef de bureau de gestion de la détention, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hélène Marmin
directrice des services pénitentiaires, chef de mission de coordination pour l'ouverture des nouveaux établissements, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Anne Luro
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, adjointe au chef de bureau des orientations, du suivi et de l'évaluation de l'activité des services pénitentiaires d'insertion et de probation, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aurélie Levoir
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau des politiques sociales et d'insertion, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fabienne Lemoine
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau de la gestion personnalisée des cadres, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Corinne Lefranc
attachée principale d'administration, chef de bureau du budget, de la comptabilité et des finances, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Claire Lapointe
magistrate, adjointe à la chef de mission de développement des aménagements de peine et du placement sous surveillance électronique mobile, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Annie Kensey
agent contractuel, chef de bureau des études et de la prospective, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marie-Laurence Guillaume
directrice du travail, chef de bureau du travail, de la formation et de l'emploi, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Geneviève Dantras
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, chef de bureau des métiers, du recrutement et de la formation, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Annick Da-Silva
attachée principale d'administration, adjointe à la chef de bureau de la gestion des personnels et de l'encadrement, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Johanna Créola
attachée principale d'administration, adjointe à la chef de bureau du budget, de la comptabilité et des finances, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Florence Croizé
magistrate, chef de bureau de l'action juridique et du droit pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lucie Commeureuc
directrice des services pénitentiaires, adjointe au chef de bureau de l'organisation des services, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Frédérique Charleux
attachée d'administration, adjointe au chef de bureau des relations sociales, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Myriam Chapeaux
magistrate, chef de mission de développement des aménagements de peine et du placement sous surveillance électronique mobile, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roxane Cenat
directrice des services pénitentiaires, adjointe à la chef de bureau de la sécurité pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Odile Cardon
directrice des services pénitentiaires, chef de bureau de la gestion des personnels et de l'encadrement, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Catherine Bossaert
attachée d'administration, adjointe à la chef de bureau de l'évaluation, du contrôle de gestion et des achats, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Danièle Boillée
directrice des services pénitentiaires, chef de bureau de gestion de la détention, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lydie Barnet
conseillère d'administration, chef de bureau de l'action sociale de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Stéphanie Audoin
directrice des services pénitentiaires, adjointe à la chef de bureau du travail, de la formation et de l'emploi, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Barbara Padovani
directrice des services pénitentiaires, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Caroline Meillerand
secrétaire générale de la mission des services pénitentiaires outre-mer
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sandrine Hello
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Valérie Hazet
adjointe au chef de la mission des services pénitentiaires outre-mer
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marie-Line Hanicot
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lyon, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Valérie Decroix
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bénédicte Brunelle
adjointe à la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sophie Bleuet
directrice interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Florence Arrighi
secrétaire générale à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Monseigneur Letts (Kenneth, John)
de nationalité australienne, vicaire général de l'Eglise anglicane de France ; 44 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Van Impe (Philip, Frans)
de nationalité belge, général de brigade, sous-chef d'état-major commandant la division « entraînement et commandement du soutien arrière » au quartier général du Corps de réaction rapide France ; 38 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schirra (Klaus, Peter)
de nationalité allemande, colonel, chef du bureau opérations de l'état-major du Corps de réaction rapide européen ; 33 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kulmayer (Jeffrey, David)
de nationalité américaine, colonel directeur de l'état-major du quartier général du Corps de réaction rapide France ; 26 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sœur Borges Candeias (Elisa)
de nationalité portugaise, religieuse, visiteuse de prison ; 24 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Voitelet, née Langguth (Ursula)
ancienne professeure d'enseignement religieux. Chevalier du 5 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-05"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Couzi, née Marque (Danielle, Denise)
présidente d'une association d'accueil et d'aide à la scolarisation de jeunes enfants autistes. Chevalier du 9 novembre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Piriou (Maryse, Anne, Catherine)
cheffe de bureau au département de l'administration générale de l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 13 juillet 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-13"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Luccioni, née Di Pede (Danièle, Denise, Marie)
vice-présidente d'un conseil économique, social et environnemental régional. Chevalier du 10 mars 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Didier, née Tranier (Chantal, Marie, Joëlle)
ancienne chef de bureau au ministère de l'éducation nationale, présidente d'une association départementale de membres d'un ordre national. Chevalier du 17 janvier 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-01-17"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jouet, née Lorette (Marie-Françoise, Andrée)
ancienne directrice générale d'une clinique privée. Chevalier du 10 novembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: David (Aimé)
ancien combattant, maire honoraire de Juillac (Corrèze). Chevalier du 12 avril 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-12"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lamy (Bernard, Maurice, Marie)
médecin biologiste, médecin expert. Chevalier du 28 mars 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Quintus (André, Pierre, Ferdinand)
ancien principal. Chevalier du 27 septembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-27"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ducrocq (Georges, Emile, Louis)
président-fondateur d'une association d'aide aux enfants hospitalisés, ancien bénévole d'une association d'aide aux personnes en difficulté. Chevalier du 10 décembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kérautret (Michel, Louis)
directeur du service des comptes rendus des commissions à l'Assemblée nationale. Chevalier du 17 mars 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-03-17"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cambon-Thomsen, née Cambon (Anne, Marie, Colette)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, enseignante à la faculté de médecine de Toulouse. Chevalier du 2 février 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-02-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brésard (Claire, Françoise, Marie)
conseillère à la direction de la séance du Sénat. Chevalier du 21 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-21"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charveron (Philippe, Pierre)
président-directeur général d'une société de construction locative à caractère social. Chevalier du 20 septembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-20"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lambert (Suzanne, Marie, Françoise)
présidente d'une association départementale en faveur des jeunes. Chevalier du 19 juin 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-19"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: d'Hervé (Catherine, Anne-Marie)
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi. Chevalier du 16 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-16"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gillig, née Idrac (Marie-Hélène, Jeanne, Emilia)
présidente d'une fondation caritative. Chevalier du 14 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-14"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: El Ghozi (Laurent, Daniel)
président d'associations à caractère sanitaire et social. Chevalier du 2 mars 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lahausse (Bernard, Maurice)
officier de réserve, délégué départemental adjoint d'une association d'aide à l'emploi et de conseil en entreprises. Officier du 26 janvier 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-01-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Godard (Dominique, Marie)
président-fondateur d'une association humanitaire. Officier du 10 octobre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-10-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Batard (Lucien)
ancien secrétaire départemental d'une organisation syndicale, président d'associations à vocation sociale. Chevalier du 8 mars 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-08"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Henry (Claude, Angel, Justin)
directeur du développement en Europe d'un groupe d'ingénierie industrielle et commerciale. Officier du 8 juillet 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-07-08"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fournel (Raymond, Pierre, Marie)
vice-président délégué d'une ligue régionale de football. Chevalier du 9 avril 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-04-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jaouen (François, Marie)
ancien président d'un club de planche à voile. Chevalier du 21 septembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-21"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Comas (René, Joseph, Georges)
secrétaire adjoint d'une association socioculturelle. Chevalier du 15 mars 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ozo (Hervé, Jean, Marie)
vice-président d'une association régionale de médaillés de la jeunesse et des sports. Chevalier du 5 janvier 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-01-05"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourquin, née Joly (Gisèle, Michelle)
présidente d'une association de femmes (Martinique). Chevalier du 25 mars 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-03-25"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Calatayud (Yvon, Paul)
président d'une association de protection civile (Polynésie française). Chevalier du 10 avril 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bastaraud, née Bazile (Yvan, Flavie, Anna)
ancienne principale de collège (Guadeloupe). Chevalier du 31 mars 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-31"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leclerc, née Haroutunian (Agnès)
haut-fonctionnaire chargée de l'égalité des droits entre les femmes et les hommes pour les ministères sociaux. Chevalier du 30 mai 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-30"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Besnard (Yvan, Jean, Malo)
consul honoraire de France à Chester (Royaume-Uni). Chevalier du 5 août 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-08-05"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mayer (Georges, Michel)
consultant en marketing et communication (Israël). Chevalier du 28 octobre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-10-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Testard (Michel, Marc)
conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger (Thaïlande). Chevalier du 16 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-16"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Blois (Patrice, Robert, Jacques)
vice-président de la section d'Amérique latine des conseillers du commerce extérieur, président honoraire de l'Alliance française de Tegucigalpa (Honduras). Chevalier du 4 novembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-04"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Daviet (Maryse, Lucienne)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire au Kosovo. Chevalier du 15 juin 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Collasse (Richard, Maurice)
président-directeur général d'une société du secteur du luxe (Japon). Chevalier du 27 janvier 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-01-27"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Borja De Mozota (Thierry, Gabriel, Pascal)
chargé de mission à la direction générale de l'administration au ministère. Chevalier du 7 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-07"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lahlou, née Bouflet (Solange, Renée, Marie-Thérèse)
médecin généraliste (Maroc). Chevalier du 26 avril 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourges (Bernard, Noël, Adrien)
deuxième conseiller à l'ambassade de France au Luxembourg. Chevalier du 7 février 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-02-07"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bujon-Barré, née Bujon de l'Estang (Véronique, Marie, Marguerite)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire au Danemark. Officier du 12 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-10-12"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Guillerm (Amédée)
président d'une association en faveur des sourds et malentendants. Chevalier du 21 octobre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-21"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bacle, née Pageaux (Dominique, Andrée, Marcelle)
directrice départementale de la cohésion sociale. Chevalier du 3 avril 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-03"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baltzli, née Simoes (Monique, Thérèse)
vice-présidente d'une union régionale pour l'habitat des jeunes, directrice-fondatrice d'une association d'aide au logement. Chevalier du 14 janvier 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-01-14"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bounhoure (Jean, Charles, Paul dit Jean-Paul)
ancien chef du service de cardiologie d'un centre hospitalier universitaire. Chevalier du 24 septembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-24"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Tyrant (Jean-Claude, Marie)
maire de Daoulas (Finistère). Chevalier du 1er juin 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Obara (Béatrice, Bernadette)
sous-préfète de Fontenay-le-Comte (Vendée). Chevalier du 26 novembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Labbe (Pierre, Joseph)
directeur général des services honoraire d'une commune. Chevalier du 30 janvier 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-01-30"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marut (Roland)
ancien directeur général des services d'une communauté d'agglomération. Chevalier du 11 décembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-11"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baffert (Michel, Eugène, Ernest)
ancien professeur des écoles, adjoint au maire de Seyssins (Isère). Chevalier du 1er décembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Haye-Guillaud, née Haye (Marie-Françoise, Madeleine)
directrice départementale des finances publiques. Officier du 13 février 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-02-13"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ollivier, née Exartier (Monique)
procureure générale près la cour d'appel de Toulouse. Chevalier du 16 janvier 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-01-16"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bangratz (Bernard, Marie, Emile)
premier président de la cour d'appel de Besançon. Chevalier du 5 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-05"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bardy, née Manieres (Francine)
conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 3 avril 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-03"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lamy (Brigitte, Pierrette, Marguerite)
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nantes. Chevalier du 24 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-24"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Simoncello (Madeleine)
ancienne avocate générale près la cour d'appel de Colmar. Chevalier du 28 février 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meignié (Gérard, Fernand, Jean)
premier président de la cour d'appel de Grenoble. Chevalier du 21 mars 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-21"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Trouvé (Daniel)
premier président de la cour d'appel d'Agen. Chevalier du 18 mai 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-18"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Darolle (Bertrand, Alain, André)
premier président de la cour d'appel de Basse-Terre. Chevalier du 1er mars 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaubon, née Rossi (Henriette, Angèle, Marie)
conseillère à la Cour de cassation. Officier du 23 avril 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-04-23"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Magliano (Hélène, Marie-Thérèse, Jovienne)
avocate générale honoraire à la Cour de cassation. Officier du 6 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-12-06"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Netter (Alain-Pierre)
avocat au barreau de Paris. Officier du 19 septembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-09-19"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Miceli (Pascal, Dominique)
directeur des opérations dans un groupe industriel de défense. Chevalier du 12 mai 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-12"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Riegert, née Tanays (Anne-Marie, Marguerite, Madeleine)
inspectrice civile au ministère. Chevalier du 21 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-21"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Moncuit de Boiscuillé (Hugues, Alain, François)
adjoint en charge des finances auprès du directeur général d'une société industrielle de défense. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maunoury, née Droneau (Catherine, Yvonne, Geneviève)
directrice d'un établissement public du ministère. Officier du 2 juin 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-06-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Makeieff (Michèle, Elisabeth dite Macha)
auteur, metteur en scène, directrice de théâtre. Chevalier du 6 juillet 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-06"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bélarbi (Abdelkader dit Kader)
danseur, chorégraphe, directeur de ballet. Chevalier du 26 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hoog (Emmanuel, Michel, Marie)
président-directeur général d'une agence de presse. Chevalier du 1er juin 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mondy (André)
inspecteur coordinateur à la direction générale de la création artistique au ministère. Chevalier du 16 décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-16"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durupty, née Vidal (Anne-Marie dite Anne)
directrice générale d'une société française d'édition de programmes de télévision. Chevalier du 20 septembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-20"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lesage (Jack, Lazare, Henri)
journaliste, photographe, réalisateur de documentaires sportifs. Chevalier du 10 avril 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-04-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Redding (Raymond, Pierre, Joseph)
président d'une maison d'édition. Chevalier du 10 mars 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dorfmann (Jacques, Pierre, Georges)
acteur, scénariste, producteur de films. Chevalier du 28 avril 1986
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pagé, née Mabin (Suzanne, Marie, Marcelle)
directrice honoraire de musée, directrice artistique d'une fondation d'art contemporain. Officier du 4 décembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-12-04"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pascal (Michel, Etienne)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Chevalier du 28 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ruysschaert (Jean-Claude, Michel)
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement. Chevalier du 4 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-04"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gérard (Paul, Georges, Joël)
directeur départemental des territoires et de la mer. Chevalier du 13 mai 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-13"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pollet (André, Daniel)
membre d'un conseil de développement urbain, président de commission dans une fédération nationale en faveur d'un logement décent. Chevalier du 3 avril 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-03"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garreta (Catherine, Jeanne-Monique)
directrice exécutive des partenariats et relations extérieures à l'Agence française de développement. Chevalier du 1er décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-01"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Couroyer (Gérard, Louis, Lucien)
président d'une association de vacances sous convention avec le ministère. Chevalier du 19 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-19"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moati, née Gourdon (Sophie, Rose, Marie)
conseillère maître à la Cour des comptes. Chevalier du 19 avril 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-19"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fradin (Guy, Stanislas, Marie)
président du conseil d'administration d'une agence de l'eau. Chevalier du 7 mai 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-05-07"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Belotte (Jean-Yves, Marie-Joseph, Henri)
président d'une section au Conseil général de l'environnement et du développement durable. Officier du 29 août 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-08-29"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Desforges, née Jourdan (Corinne, Geneviève)
inspectrice générale de l'administration, haut fonctionnaire adjoint à l'égalité des droits. Chevalier du 11 septembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-11"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Charbonnier (Bernard, Noël)
contrôleur général des services actifs de la police nationale. Chevalier du 13 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Deleuil (Gilbert, Léon)
directeur général adjoint des services d'une communauté d'agglomération. Chevalier du 9 mai 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Montchamp (Didier, René, Fernand)
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord. Chevalier du 15 juillet 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durr (Oscar, Emile)
sapeur-pompier volontaire, trésorier d'une association de médaillés. Chevalier du 10 février 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jaecki (Francis, Dominique, Fernand)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 19 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-19"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bisch (Pierre-Etienne)
préfet de la région Centre, préfet du Loiret. Officier du 16 juillet 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-07-16"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ceccaldi (François-Xavier, Bernard)
préfet
membre du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat. Officier du 9 mai 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-05-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Demailly (Gilles, François, Séverin)
maire d'Amiens, président d'Amiens Métropole, professeur des universités. Chevalier du 28 avril 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-04-28"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Samarut (Jacques, François)
président de l'Ecole normale supérieure de Lyon. Chevalier du 22 janvier 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-01-22"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Reinhart, née Duret-Robert (Laure, Nadège, Antoinette)
directrice générale déléguée en charge de l'innovation et de la technologie dans un établissement public d'aide aux entreprises. Chevalier du 27 février 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-27"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guimard-Bonnaud, née Guimard (Anne-Marie, Yvonne, Josèphe)
ingénieure de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 26 avril 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buckingham, née Cross (Margaret, Elisabeth)
biologiste du développement
membre de l'Institut. Officier du 9 décembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-12-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wieviorka (Annette)
historienne, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Officier du 5 mai 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-05-05"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Syrota (André, Serge)
président-directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale. Officier du 9 juillet 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-07-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vaussion (Bernard, Gilles)
chef de cuisine. Chevalier du 12 mai 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-12"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sert (Léon, Gérard)
ancien vice-président d'une chambre consulaire. Chevalier du 10 septembre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duhamel, née Savalle (Eveline, Marie, Lucile)
vice-présidente d'une chambre de commerce et d'industrie. Officier du 15 octobre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-10-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: le R.P. Koehler (Patrick, Jean-Joseph)
recteur du sanctuaire du Mont Sainte-Odile à Ottrott (Bas-Rhin). Chevalier du 2 mai 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-05-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zoberi (Mansour)
directeur de la promotion de la diversité et de la solidarité d'un groupe de la grande distribution. Chevalier du 17 juillet 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-17"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sauvalère (Vincent, Robert, Henri)
directeur des opérations douanières à la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières. Chevalier du 10 décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Paquet (Hélène, Anne)
docteur ès sciences, directrice de recherche au CNRS, chargée de mission à l'Académie des sciences. Chevalier du 24 mai 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-24"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mordacq (Frank, Jean-Marie)
contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de la défense et des anciens combattants, agent comptable des services industriels de l'armement. Chevalier du 10 février 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-02-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernasconi (Patrick, Thierry, Bernard)
vice-président délégué d'une organisation patronale. Chevalier du 9 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-10-09"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaigneau (Erick, Bernard)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants. Chevalier du 14 juillet 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-14"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dupon (André, Maurice)
président d'une organisation regroupant des entrepreneurs sociaux. Chevalier du 10 janvier 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-01-10"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wilson-Courvoisier, née Wilson (Scarlett, Marie-Christine)
cofondatrice d'une association dédiée à l'économie sociale et solidaire. Chevalier du 7 décembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-07"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pagès (Georges, André)
président délégué à l'office de tourisme de Nîmes. Chevalier du 15 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Quentric (Jean, Marie, Bernard dit Jean-Marie)
président d'une association en faveur du logement et de l'insertion des personnes en difficulté, vice-président d'une commission dédiée au logement. Chevalier du 22 mai 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-22"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy (Francis, Georges, Hilaire)
président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 2 mai 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Salanave-Péhé (Yves, Jean, Albert)
conseiller général des Pyrénées-Atlantiques, maire de Monein. Chevalier du 29 janvier 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-01-29"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Moullière (Robert, Michel)
président national et régional d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 15 février 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Auriol (Jean, Claude, Frédéric)
ancien président départemental d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guilaine (Jean, Joseph, Victor)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, professeur (h) au Collège de France. Chevalier du 26 avril 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-26"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Miol-Flavard (Jean, Louis, Marie dit Régis)
président national adjoint et président départemental d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 2 juin 1984
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-02"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buser (Pierre, Albert)
professeur émérite à l'université Pierre et Marie Curie
membre de l'Académie des sciences. Officier du 7 avril 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-04-07"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mengin, née Blanchet (Jacqueline, Marie, Françoise)
vice-présidente d'une association pour le développement de la vie associative. Officier du 11 juin 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-06-11"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillon Verne (Jean, Marc, Christophe)
délégué départemental d'une société nationale de sauvetage en mer. Officier du 15 décembre 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurentin (Guy, Claude, Max)
directeur de la maison de la 2e division blindée. Officier du 22 mars 1989
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-03-22"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Vézelay (Yonne)
Chevalier du 5 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mgr Tricard (François, Marie, Edme)
recteur de la basilique
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perez (Esteban)
ancien combattant et déporté, ancien ouvrier d'une usine automobile ; 77 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="77"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jabouille (Raymonde, Lucienne)
vice-présidente d'une association de victimes de guerre ; 77 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="77"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tassel (François)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 75 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="75"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Merin (Charles)
secrétaire d'une section d'une confédération pour le logement ; 74 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="74"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Florent (René, Marius, César)
ancien délégué d'une association de lutte contre la pauvreté et l'exclusion, ancien directeur d'école ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perret (Lucien, Paul)
ancien agent de maîtrise
membre d'associations d'anciens combattants ; 72 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="72"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ravaux (André, Jules, Georges)
ancien policier, ancien directeur du centre de vacances d'un orphelinat ; 72 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="72"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roy, née Duprat (Monique, Marie)
ancienne professeure de broderie ; 71 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Buisine (Andrée, Marie)
écrivaine, ancienne principale ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="70"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wesquy (Maurice, Auguste)
président d'une association départementale des accidentés de la vie ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alonso (José, Antonio)
président national d'une confédération d'anciens combattants ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="70"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chély (Thérèse, Marie, Elisabeth)
secrétaire bénévole dans une association d'aide aux personnes aveugles et malvoyantes ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mandouze (Jean, André)
fondateur et président d'honneur d'une association maritime ; 69 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="69"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Legorjus (André, Georges, René)
trésorier départemental d'une union d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berthoin (Georges, Paul, Anatole)
président d'une association à vocation européenne ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Eicher (Michel, André)
ancien adjoint au maire de Longwy (Meurthe-et-Moselle), ancien président d'une société de commerce de gros ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Raimbourg, née Chopart (Jacqueline, Jeanne)
présidente d'une association à caractère social ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Coquand (Pierre, Georges)
ancien président de la Ligue nationale de volley ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bady (Jean, Marie, Florentin)
président d'une association d'aide aux personnes handicapées ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Géraud (André, Marie, Joseph)
président-fondateur d'une association départementale d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Celard (Lucien, Antoine, Marius)
président d'une association d'aide à domicile en milieu rural ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillemette (Bernard, Eugène, Auguste)
ancien président-directeur général d'une entreprise d'importation de bois ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berthelot (Maurice)
membre actif d'un syndicat ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lucas, née Valy (Jeanne, Marie)
vice-présidente d'une association socioculturelle ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perrot (Henri)
vice-président d'une association en faveur des enfants hospitalisés ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chapuis (Jean, Louis, Philibert dit Jean-Louis)
président d'un centre culturel et d'un cinéma ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lignon (Joseph, Louis)
vice-président d'associations patriotiques ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rieu (Gaston, Jean, Jacques)
président d'un comité local de coordination d'associations patriotiques ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Graff (Henri, Ernest)
président d'un comité régional de boxe ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mas (Paulette, Joséphine, Camille)
ancienne adjointe au maire d'Antibes Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), présidente d'associations ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alpe, née Garabédian (Anaïd, Albertine)
présidente d'une association culturelle ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cazeres (André, Pierre)
président d'une commission syndicale pour la protection de la nature ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guérémy, née Jonet (Simonne, Marie, Louise)
artiste-peintre ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guillaud (Raymond, Robert, Marie)
président d'une fédération départementale de chasseurs, ancien adjoint au maire de Saint-Mars-de-Coutais (Loire-Atlantique) ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bertin-Pourchet, née Pourchet (Georgette, Charlotte, Marie)
ancienne surveillante de placement familial, présidente d'association ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Foubert (Robert, Daniel)
président d'une association pour adultes et jeunes handicapés ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Perpoli (Louis, Pierre)
président et délégué général adjoint départemental d'associations d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schuster (Alfred, Marcel)
secrétaire général départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duclaut (André, Henri, Clément)
vice-président départemental d'unions d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Deroche (Célestin, Arthur, Marcel)
ancien chef d'une entreprise de peinture en bâtiment, président d'honneur du comité d'une foire ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gourdel, née Cador (Christiane, Marie, Jeanne)
responsable bénévole d'une bibliothèque associative ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bara, née Hamard (Geneviève, Marie)
ancienne présidente d'une association d'aide à domicile en milieu rural ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chams (Ali)
vice-président d'une association d'anciens combattants (Liban) ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: le Dr Dorée (Yves, Paul, Gaston)
ancien maire ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gobert (Noël, René, Ferdinand)
président de la 1527e section de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamel (Ahmed)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mélac, née Marion (Solange)
vice-présidente des dames d'entraide de la 43e section de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire et porte-drapeau de cette même section ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vidal, née Sacaze (Gisèle, Laurette)
ancienne directrice d'école, présidente d'une association consacrée aux femmes ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chignard (Bernard, Louis, René)
ancien chef d'escale et commercial d'une compagnie aérienne, bénévole associatif (Haïti) ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fernandez (Louis, Manuel)
ancien président du tribunal de commerce de Carcassonne ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ungerer (Jean, Thomas, Théodore dit Tomi)
écrivain, illustrateur ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Honoré (Emile, Gervais, Jean)
ancien maire d'Andouillé-Neuville (Ille-et-Vilaine) ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cabiron (André, Louis)
président d'une section locale d'une amicale d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carré (Eugène, Marie, Ange)
commissaire enquêteur, vice-président d'une association départementale d'anciens élus ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Barthet (Jackie dit Jacky)
trésorier d'un établissement spécialisé dans la lutte contre l'alcoolisme ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lambs, née Bauer (Gabrielle, Odile)
secrétaire générale et trésorière d'une association d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ortega (Henri, Gilbert)
secrétaire adjoint départemental d'associations d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Molins (Emile, Joseph)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Loeuillard (Jacques, Robert, Paul)
président régional d'associations d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dissais (Michel, André)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brunet (Guy, Serge)
président départemental d'une union d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pasquet (Jean-Louis, Paul, Marcel)
ancien chef d'une entreprise de jardinerie, président d'une association sportive et culturelle ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vaissière (Jean, Julien, Louis)
ancien pharmacien, fondateur d'une association d'aide aux personnes isolées en difficulté ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Toufflet, née Alkiviadis (Gabrielle, Marie, Madeleine)
bénévole associative ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pago, née Altier (Paulette)
ancienne conseillère municipale déléguée à la solidarité à Bellegarde (Gard), bénévole associative ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bléry (Ginette, Edith, Yvette)
présidente d'un groupement interprofessionnel régional ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubreuil (Jean)
ancien président d'une délégation d'une association mutualiste ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Panza, née Gorcy (Monique, Andrée)
fondatrice et ancienne présidente d'une ligue régionale d'aïkido ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Scharpf (Gérard, Jacques, Eugène)
premier adjoint au maire d'Héricourt (Haute-Saône) ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Garric (Henri, Elie)
président départemental d'associations d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jaguelin (Jules, Roger, Marcel)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thomas (Jean-Claude, Marie)
conseiller municipal de Croissac (Loire-Atlantique) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubant (Germaine, Marie-Thérèse, Marguerite)
dite sœur Marie-Germaine, religieuse (Ukraine) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Martin (Pierre, Robert)
ancien conservateur des hypothèques, ancien adjoint au maire de Houssen (Haut-Rhin) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cormier (Jean-Claude, Raymond)
ancien professeur agrégé, président d'une association culturelle ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dessaivre (Gabriel, Claude, Eugène)
expert foncier de l'agriculture auprès des juridictions administratives ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gros (Léopold, Vincent)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Reybaud (Jean-Pierre)
vice-président d'une association de sauvegarde du patrimoine, ancien agent des douanes ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boury, née Frynas (Suzanne)
présidente d'une association dédiée aux jeunes en difficulté, ancienne proviseure ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Génovésio, née Richard (Gabrielle, Camille)
présidente d'une association départementale d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Got, née Hamet (Françoise, Suzanne, Marie)
présidente d'un comité régional pour le développement des valeurs du sport ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Orsatti (Paul, Henri, Noël)
entraîneur de football ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Miquel (Jean-Pierre, Lucien)
ancien dirigeant d'entreprise (Etats-Unis) ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mazenc (Lucien, Henri)
président régional d'une association familiale ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guedon, née Sipra (Floriane, Anne-Marie)
ancienne infirmière ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sanguinette (Joseph, Henri, Maurice)
vice-président du conseil général de l'Oise chargé de l'environnement et du développement durable, maire de Coudun ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poitou (Jean, Auguste)
capitaine honoraire de sapeurs-pompiers volontaires, ancien conseiller municipal de Chaillé-les-Marais (Vendée) ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Collin, née Massoutier (Anne-Marie, Quitterie, Emma)
présidente départementale d'une association professionnelle ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ejarque (Jean-René, Gaston)
ancien directeur d'école, trésorier départemental d'une association d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schuck (Bernard-Marie, Armand, Louis)
président départemental d'unions d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schneider (Alfred, Joseph)
vice-président et trésorier départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Manza (Angelino, Luciano)
président départemental d'associations d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Magnier (Pierre, Georges, Louis)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leignel (Serge, Désiré)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mainguy (Paul, Pierre, Jean)
ancien agriculteur, bénévole associatif ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Recoque (Germain, Roland, Fernand)
président et membre d'associations patriotiques, docteur en chirurgie dentaire honoraire ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Edelstein (Albert)
ancien déporté
membre actif d'une union de déportés, ancien commerçant ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Raudin, née David (Marcelle, Yvonne, Cécile)
ancienne résistante ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marianne-Jaudou, née Humbert (Marie-Louise dite Maryse)
ancienne conseillère principale d'éducation ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Viard (Philippe)
aumônier titulaire d'une maison centrale ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Goff (Alexandre, Michel, Marie)
ancien patron de pêche ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maréchal (Claude, Marcel)
président d'une association locale des accidentés du travail et des handicapés ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Saux (Guy, Joachim)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Glacet (Georges)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thiry, née Bourlet (Monique, Christiane)
ancienne conseillère municipale d'Orléans (Loiret), secrétaire générale d'honneur d'un comité olympique et sportif départemental ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sarrazin (Monique, Renée, Yvonne)
ancienne inspectrice de l'éducation nationale, bénévole associative en faveur des personnes handicapées ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bougreau (Huguette, Alphonsine, Augustine)
présidente d'une association départementale dédiée aux droits des femmes ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Biro, née Thiébaut (Marie, Rolande dite Annie)
ancienne clerc de notaire, présidente d'un club de judo ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sanson (Philippe, Pierre, Emile)
vice-président d'un comité départemental des médaillés de la jeunesse et des sports ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leycuras (Yves)
président d'un comité régional olympique et sportif ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Schwartzbrod (Jean-Louis)
ancien président d'une formation musicale ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vuaillat, née Gauthier (Monique, Julia, Marie)
adjointe au maire de Grenoble (Isère) ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Kaplan (Daniel, Maurice)
physicien
membre de l'Institut ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Durand (Honoré, Louis, Victor)
ancien chef d'entreprise ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cappelier-Bruynswyck (Jean-Bernard, Daniel, Robert)
expert-comptable et commissaire aux comptes ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Godefroy, née Cénac (Janine, Gabrielle, Marie)
vice-présidente d'un comité départemental d'information et d'action en faveur des personnes âgées ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes âgées et autonomie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mercadié, née Métairia (Yacout dite Catherine)
secrétaire et porte-drapeau de la 1705e section de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lechat (Louis, Gérard, Marie dit Louis-Gérard)
président d'une union départementale de donneurs de sang bénévoles ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tournier (Christiane, Florine, Marguerite)
ancienne professeure de sciences économiques, conciliatrice de justice ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Wajeman (Serge)
opticien optométriste ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morvan (Yves, Fernand, Marie)
président d'un garage solidaire et d'un atelier d'insertion ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grenier (Claude, Pierre, Jean)
ancien maire de Saint-Marcel-lès-Annonay (Ardèche) ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Facomprez, née Broniarz (Thérèse)
présidente d'une association de quartiers ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bost, née Granger (Elisabeth, Marcelle, Etiennette)
chargée de développement d'une coopérative d'activités et d'emploi ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guyader (Luc, Bernard, Marcel)
ancien responsable de communication, bénévole associatif ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chourreau (François, Albert)
ancien maréchal-ferrant, ancien ouvrier forestier, bénévole ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fourcoux (Christian, Maurice, François)
président d'une association d'enseignement religieux ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cauvy (Claude, Justin, Charles)
adjoint au maire de Meyrueis (Lozère) ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Zimmer, née Ménard (Geneviève, Christiane, Lucienne)
présidente d'une association en faveur de personnes trisomiques ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philippe (Michèle, Renée)
ancienne présidente du pôle orthopédique d'un syndicat regroupant les entreprises industrielles spécialisées dans le secteur des dispositifs médicaux ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Taraud (Georges, Claude)
ancien président d'organismes professionnels du secteur du bâtiment ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Humbert (Gilbert, Georges)
vice-président d'une amicale des donneurs de sang ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Coynel (Michel, René)
président du conseil d'administration d'une instance régionale de gestion paritaire de caisses d'assurances maladie ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Proust, née Quillien (Michelle, Françoise)
adjointe au maire de Saint-Avertin (Indre-et-Loire), déléguée à la solidarité, au développement social et à la petite enfance ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Habrard, née Collombet (Christiane, Alphonsine)
membre actif d'associations ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arnoux (Guy, Joseph, Philippe)
président d'une association de pêche et de protection du milieu aquatique ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Migné (Abel, Claude)
conseiller général de Charente ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Berten, née Mondu (Yvonne, Herta, Gerda)
présidente d'associations à vocation sociale ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hasson (Eddy)
ancien combattant (Royaume-Uni) ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Richer (Claude, Laurent, Joseph)
ancien directeur d'une imprimerie municipale ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Marchal (Claude, Jean, Marie)
vice-président d'une association dédiée au logement des personnes défavorisées ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sandon (Jean-Michel)
maître de conférences honoraire
membre actif d'associations éducatives ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Remy, née Castéras (Michèle)
directrice générale et financière dans une société de distribution de multimédia ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Thomas (Yves, Jean, Louis)
patron d'un canot de sauvetage en mer ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Maire (Raymond, Camille)
agent général d'assurances (er), ancien élu local
membre actif de plusieurs associations ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Philips, née Georges (Ginette)
présidente d'une association d'entraide et d'action sociale ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mayeux, née Berdeaux (Christiane, Zélia, Florence)
présidente d'une association en faveur des personnes hospitalisées ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baudouin, née Fouque-Catala (Anita, Christiane, Angèle)
présidente de section locale d'une fédération d'anciens combattants ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Braun (Alain, Charles)
producteur, réalisateur de films documentaires ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Liatard, née Dulac (Brigitte, Marie-Blanche)
cofondatrice d'une association de médiation scolaire ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Magenties (Francis)
conseiller général de la Gironde, ancien conseiller régional d'Aquitaine ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nauleau (Maurice, Fernand, Lucien)
président d'une association pour un urbanisme intégré ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boutruche (Célestin, Auguste)
président d'une association en faveur de personnes handicapées ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boutet (Gérard, Edouard)
journaliste, écrivain, concepteur et rédacteur d'un dictionnaire encyclopédique ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dufour (Marie-France)
en religion sœur Hubert-Dominique, religieuse dominicaine, prieure d'une communauté ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Penaud (Antoni, Adrien, Eugène)
professeur des universités-praticien hospitalier ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Mignotte (Anne-Marie)
ancienne enseignante, ancienne présidente d'une association départementale de personnes handicapées ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Langlois, née Beaubron (Colette, Louise, Andrée)
ancienne présidente d'un centre d'animation et de loisirs ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hennegrave (Jacqueline, Georgette, Alice)
présidente d'une association en faveur des femmes ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pons-Bertaina, née Pons (Viviane, Aline)
maire de Méailles (Alpes-de-Haute-Provence) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fontaine, née Pellot (Mary-France, Danielle)
présidente du conseil de prud'hommes de Reims ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Savat (Gérard, Marc)
premier adjoint au maire de Pantin (Seine-Saint-Denis) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sorel (Georges, Victor)
président d'une fédération de commerçants ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Caillaud (Serge, Roger, Gaston)
artisan boucher ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Delaunay (Jean, Michel, Pierre)
conseiller municipal de Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines), chargé de la batellerie et du logement ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports, mer et pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bonnet (Christian, Paul, Maurice)
conseiller général des Deux-Sèvres, maire de Coulonges-sur-l'Autize, président d'une communauté de communes ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fauvergue, née Ponasse (Michelle, Paule, Danielle)
maire d'Auzat-la-Combelle (Puy-de-Dôme) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Préget, née Gaubert (Raymonde, Jeanne, Marie)
présidente d'une association caritative ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fourdrinier (Longin, Leszek)
conseiller technique d'une chambre de commerce et d'industrie régionale ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tisserand, née Caute (Monique, Odile)
présidente d'un centre de ressources pour le développement de l'entrepreneuriat des femmes ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Silvant, née Pozzi (Mireille, Andrée)
présidente départementale d'une association humanitaire en faveur des enfants, ancienne enseignante ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Boutroue, née Goron (Marie-France, Gisèle, Denise)
conseillère confédérale d'un syndicat ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roy (Roger, Jean, André)
conseiller technique dans une société de défense ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chanteclair (Jean-Pierre, Brice)
président d'une entreprise de bonneterie ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Nicaise (Robert, Jacques)
président du conseil d'administration d'une société coopérative et participative ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Saigne (Bruno, Marie)
ancien avocat, président départemental d'une association d'anciens combattants ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chassin (Nicole)
maire de Sainte-Florine (Haute-Loire), ancienne directrice d'école ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Roger (Hugues, Ursulet)
professeur d'éducation physique et sportive (Guyane) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bourgeat, née Hibon (Jacqueline, Désirée, Marie)
vice-présidente d'une association de lutte contre le cancer (La Réunion) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cadart (Bertrand, Claude, Marie)
maire de Glamorgan Spring Bay (Australie) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Guiraud (Michel, Alphonse)
responsable départemental d'une association caritative ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: de Roux (Renaud, Marie, Robert)
expert de justice près la cour d'appel d'Aix-en-Provence et la cour administrative d'appel de Marseille, agréé par la Cour de cassation ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Allin, née Joguet (Pierrette)
déléguée pour la Charente-Maritime d'une association en faveur de l'enfance ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Doury (Jacques)
professeur des universités-praticien hospitalier honoraire à l'université Claude Bernard-Lyon 1 ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Rozoy-Sénéchal, née Rozoy (Brigitte, Marie)
professeure des universités en informatique à l'université Paris Sud ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Baladi (Gilbert)
gérant d'une société de conseils, d'études commerciales et de tourisme ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dujon (Bernard, André, Louis)
membre de l'Académie des sciences, professeur à l'université Pierre et Marie Curie, et à l'Institut Pasteur ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dequidt (Jean-Claude, Paul, Marcel)
président d'une société de torréfaction ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vasseur (Jean-Marc, Roland)
responsable du service culturel et pédagogique de l'Institut de France à l'abbaye royale de Chaalis ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bellois, née Mahé (Marie-France)
adjointe au maire de Créteil (Val-de-Marne), en charge de la petite enfance, de la famille et des droits des enfants ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laffont, née Coulourau (Marie, Jeanne)
comptable (er), fondatrice et trésorière d'une association d'aide aux enfants hospitalisés ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Gromelle (Michel, Guy)
vice-président d'une association culturelle ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Chaussade (Philippe, François, Marie)
président d'une association en faveur de personnes handicapées ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Beales-Guersent, née Beales (Christiane, Elisabeth)
ancienne directrice des ressources humaines d'une association pour la réadaptation et l'intégration par l'accompagnement ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vencatachellum (Marc, Edwin)
artisan ébéniste (La Réunion) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Devaux, née Laborde (Alice, Françoise)
secrétaire comptable d'organismes d'entraide (Madagascar) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ampe (Francis, Jean-Marie, Joseph)
conseiller auprès de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, ancien maire de Chambéry (Savoie) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Roux (Jean-Claude, Marcel)
enquêteur de prix dans une direction du ministère ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lagadec (Pierre, Marie dit José)
chef de centre dans un groupe industriel de défense ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Hamelin (Serge, Maurice, Paul)
expert technique dans un service du ministère ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dutertre (Joël, Régis)
président d'une association d'action sociale ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Tavernier, née Olivier (Marie-Odile, Christiane, Marguerite)
présidente régionale d'une association d'aide au développement, maire de Fay (Orne) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Carpentier (Nadine, Valentine, Yolaine)
ancienne directrice d'une association d'accompagnement social ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Poulet (Jean-Paul, Josian, Maurice)
président d'une chambre de commerce et d'industrie territoriale ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Arséguet (Danielle, Léontine, Irène)
ancienne assistante dans une direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Festor (Astride)
chef du bureau de la réglementation dans une sous-préfecture ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lainey (Guy, Marcel, Raymond)
maître artisan tapissier décorateur, président d'une chambre de métiers et de l'artisanat ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Duboscq (Marie-Christine, Marguerite, Bernadette)
vice-présidente d'une chambre syndicale régionale ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Grimaud (Michel, Fernand)
vice-président d'une association d'aide à l'insertion professionnelle et sociale des personnes handicapées ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Servais-Picord (Jean-Claude, Daniel, Francis)
ancien vice-président de commission à la Caisse nationale des allocations familiales ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Famille
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Vilain (Guy)
président d'une association d'insertion par l'économie ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Fraisse (Jacques, Philippe)
maire de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Audouit (Joël, Claude, Fernand)
ancien président d'un centre régional interprofessionnel de l'économie laitière ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agroalimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Giraudeau, née Mainguenaud (Marie-Danielle)
maire de Fontaines-d'Ozillac (Charente-Maritime) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cosme (Michel, Paul)
bénévole dans une association caritative ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cassou (Xavier, Bernard, Philippe)
notaire, président d'une association de défense des intérêts des professions libérales ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Georgelin, née Sicler (Marie-France)
directrice d'une maison de retraite ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Battault (Joseph, Gabriel, Claude)
ancien secrétaire régional d'une organisation syndicale
membre d'un conseil économique, social et environnemental régional ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Lesueur (Jean-Claude, Charles, Gérard)
ancien directeur départemental d'un opérateur postal ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Pasdeloup-Perrin, née Pasdeloup (Annie, Mireille, Marie)
ancienne directrice d'une société de production de joints d'étanchéité ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Géraud (Guy, Joseph)
directeur d'une école de rugby ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Furet (Michel, Henri)
président-fondateur d'associations sportives ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Walter, née Joerger-Moritz (Monique)
ancienne présidente d'une association de gymnastique rythmique et sportive ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dewerdt, née Ogil (Jacqueline, Cécile)
ancienne conseillère conjugale, ancienne présidente d'associations à caractère social et culturel ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bender, née Sindermann (Monique, Guillemette)
directrice associée d'une société d'interprétariat et de traduction (Allemagne) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Français de l'étranger
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Martel (Jacques, François, Gilbert)
président du conseil d'administration de la Caisse générale de retraite des cadres ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard (Jean-Marie, Régis, Guy)
conseiller général des Hautes-Alpes, maire du Dévoluy ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Morge (Jean-Louis)
adjoint à un chef de mission dans un service du ministère ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Darras, née Faye (Edith, Nicole)
chargée de mission au Conseil général de l'environnement et du développement durable ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Monsan (Pierre, Frédéric)
professeur des universités en biochimie et biologie à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Favier (René, Joseph, Gilbert)
professeur émérite des universités en histoire moderne à l'université Pierre Mendès France de Grenoble ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Le Bras-Chopard, né Le Bras (Armelle, Geneviève, Anne)
professeure émérite des universités à l'université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dufour, née Hubert (Monique, Jeanne, Claire)
ancienne présidente d'une confédération artisanale nationale ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Aubry, née Normand (Colette, Marguerite, Raymonde)
administratrice d'une chambre de métiers et de l'artisanat ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jamond (François, Maurice)
ancien maire de Caloire, ancien vice-président de Saint-Etienne Métropole ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Sodini (Jean-Pierre, Adrien)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, professeur émérite à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Leroy (Bernard, Francis, Marie)
directeur financier d'un groupe d'éditions ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Ader (Gaëtan, André, Marie)
dessinateur de presse et humoristique, sculpteur ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Montard (Yves, Marie, Jean)
contrôleur des finances publiques dans une direction régionale des finances publiques ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Cavalan, née Guillou (Claudine, Paulette, Josiane)
administratrice d'une association en faveur de personnes handicapées ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Personnes handicapées et lutte contre l'exclusion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Soulan (Gérard, René)
directeur d'associations départementales dédiées à la sécurité routière ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Robert (Bernard, François)
responsable du département de l'information administrative multicanal à la direction de l'information légale et administrative ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Meiniel, née Boutron (Annie, Marie)
ancienne directrice de recherche du Centre national de la recherche scientifique, présidente d'une association en faveur des femmes ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Horter, née Lescot (Marie-Octavie, Pâquerette)
vice-présidente de la Fédération française de natation ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Geissmann, née Bernheim (Nelly, Camille, Madeleine)
ancienne vice-présidente départementale d'une association humanitaire en faveur des enfants ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Renard, née Bouillet (Claudine, Marie-Anne, Victorine)
présidente départementale d'un centre d'information sur les droits des femmes et des familles ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des droits des femmes"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Weill (Albert, Meier)
chef d'entreprise, président de sociétés (Mexique) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Quéré (Monique, Jeanne, Yvonne)