15 Novembre 2014

De: Hervé FILY
Attaché d'administration
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Ouest
Remplace:Mme Chantal Gérard, épouse REBILLARD
Groupe:
date_debut="2014-11-15"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jean-Benoît DUJOL
membre titulaire, administrateur civil hors classe, directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, délégué interministériel à la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Yann DYÈVRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dominique BILLET
membre suppléant, inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Claude BOLI
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants des personnels élus
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Claire VASDEBONCOEUR
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants des personnels élus
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Stephen LESFARGUES
directeur technique national de la Fédération française de baseball et softball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
directeurs techniques nationaux désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Franck BIGNET
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Franck BIGNET
directeur technique national de la Fédération française de triathlon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
directeurs techniques nationaux désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Pierre-Yves ROQUEFERE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marc RICO
chef de bureau à la direction générale des entreprises, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marie-Hélène JOUIN-MOULINE
chargée de mission à la direction générale des entreprises, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laprevotte (Dominique, Daniel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dumas (Claude, Gatien, André)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le (Vu Hoa)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Festoc (Camille, Nicole, Patricia, Odette)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rouziou (Claude, François, Alain, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Eono (Dominique, Georges, Alain, Francis)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tran-Huu (David)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sarotti (Marc, Arthur, Fortuné)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Reculé (Bruno, Hubert)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pueyo (Daniel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pradels (Michel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Podevin (Christian, Georges, Maurice)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Leleu (Jean-Marc, Paul, Constant)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laforêt (Thierry, Henri)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Klein (Lionel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jeandel (Philippe, Emile, Lucien)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jasselin (Patrick, Georges)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hureau (Thierry, Marcel, André)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guerin (Gilles, Jean-Louis, Marie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Giguet (Thierry, Jacques, Simon)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dury (Pierre, Daniel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Duclercq (François, Marie, Michel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delbary (Jean-Michel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: De Solms (Régis, Christian, Marie, Antoine)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dagot (Jean-Louis, Pierre)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Célerin (Serge, Pascal, Florentin)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Corsin (Pierre, Marcel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Collini (Gilbert, André)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chartier (Roland)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bourgouin (Philippe, Denis, Jean)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bommartin (Gérard, Henri)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bellot (Laurent, Jean, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Reverdy (Hubert, François, Denis, Marie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pissard (Pierre-André, Bruno)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Perrin (Jorick, Gilbert, Christopher)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Morin (Denis, Ariel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Monfils (Patrick, Gaston, Paul)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Martin (Pascal, Frédéric, Thierry)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Leprince (Denis, Philippe)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Legry (Maxime, Charles, Denis, Bruno)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lamarre (Paul, Abel, Antonio)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gargasi (Xavier)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dubrulle (Jean-Paul, Louis, Alexandre)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dobbels (Pierre-Etienne, Hubert, Marie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chardes (Alexandre, Laurent, Sébastien)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boqueho (Yann, Eric, Joël)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bienvenu (Gérard, Michel, Raymond)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vizer (Etienne, Bernard, Léon)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Roberge (Philippe, André, René)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Raynaud (Jean, Christian, Fernand)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Poiroux (Jacques, Anatole, Maurice)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nicolaï (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Michel (Alain, Bernard)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lataste (Michel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hamon (Jean-Yves, Maurice, Alfred)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Granados (Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Giordan (Patrick, Jean, Luc)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gervreau-Breuillac (Gaël, Camille)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dribault (Pascal, Henri)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cayzac (Bruno, Stéphane, Hervé)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Blard (Pierre, Jean, Emile)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Antoniotti (Richard, Baptiste)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vallée (Philippe, Claude, Didier)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tomas (Laurent, Patrick)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rousselet (Bernard, Michel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Robin (Jean-Yves, André, Gilles)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Riquet (Franck, Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Renson (Eddie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Renaud (Gilles, Marie, Victor)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rakoto (André, Denis, Dussan)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pouech (Pierre, François)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pichon (André, Honoré)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mougin (Vincent, François, Louis)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Margueritte (Pierre-Jean)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Maillet (Bernard, Adrien, Marius)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Roux (Didier, François, Joseph)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Garrec (Pascal, Louis, Noël)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jean (Serge, Francis, Raymond)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Finet (Didier, Daniel, Germain)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fayemendie (Vincent, Gérard)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dulta (Bernard, Léopold, Augustin)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Donier (Jean-Claude, Joseph, Alain)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Didier (Patrick)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dias Sousa (Stéphane, Pierre, Henri)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Derieux (Charles, Auguste, Louis)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dancoisne (Pierre, Georges, Henri)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chalet (Alain, Raymond)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Blay (Lionel, Jean, Sauveur)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Beylier (Maurice, André, Yves)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Toulotte (David, Daniel, Cornil)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tessier (Jean-Louis, Eugène)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rouillec (Gwénael, Jean)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Petit (Alexandre, Guillaume)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Machoux (Julien)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Luans (Philippe)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Koch (Didier)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hollande (Pascal, Jean, Claude)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hamon (Sylvain, Claude)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Germe (Franck, Jean, Pierre)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delag (Didier, Raymond)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Daval (Gilles, Paul, Michel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chagneau (Vincent, Paul, Marie, Joseph, Jean)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Blond (Stéphane, Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Azoulay (Richard, Paul)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marthé (Sarah, Sophie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kalaris (Céline, Claudine, Marie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Famery (Viviane, Virginie, Geneviève)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fache (Hélène, Christine, Eugénie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Aksehirli (Fatma)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marie Marcena
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de solidarité
représentante du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Remplace:M. Michel Blanc
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Stéphanie GILARDIN
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Valérie DUPONT
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fathallah (Bassam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tatou (Michel Raoul)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berete (Aliou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Yassine (Wissam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Katherin (Fadi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Valiollahpour Amiri (Majid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Abbes (Leila)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ould-Hocine (Mounayett), épouse Lazrak
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berdjani (Naïma), épouse El Farisi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Poka Tsemo (Caroline), épouse Ngandjong
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Elias (Kinan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lebied (El Djoulene)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie vasculaire »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: GOMES MOSCOVO (Ana Cristina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: MONTEJO (Maria Guillerma), épouse SIMORRA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
15 Novembre 201415/11/2014
De: MOREAU-FOLLENFANT (Sophie)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentante suppléante des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme NAUD (Brigitte)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marie-Françoise LAVIEVILLE
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'hébergement et du logement (hébergement) de la région d'Ile-de-France, emploi classé en groupe II
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Erik Rance
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
reconduction
15 Novembre 201415/11/2014
De: Habay (Jean-Hervé)
attaché d'administration du ministère de la défense en position de disponibilité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
15 Novembre 201415/11/2014
De: Habay (Jean-Hervé)
attaché d'administration du ministère de la défense en position de disponibilité
Objet:
des cadres
radiation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mathieu TROUDE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé de Haute-Normandie
Remplace:M. Bernard DE RYCK
Groupe:
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jacques AMAT
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Châteauroux
Remplace:M. Michel GAILLAUD
Groupe:
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppléant
Remplace:M. Stéphane GARRIGUE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppléant
Remplace:M. Stéphane GARRIGUE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
suppléant au conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
Remplace:Mme Chantal MIRAILLES
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
représentant du ministre des finances et des comptes publics
Remplace:Mme Catherine ROZAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gilles MOITON
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
Remplace:M. Jean-Yves MARANDET
Groupe:
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Françoise Sabadie
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique d'Orléans-Tours
Remplace:Mme Catherine Daviet
Groupe:
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De:
LAFFAY
Objet:
J.-P. CLAVEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
Saint-Etienne (Loire)
Groupe:
cessation de fonction
15 Novembre 201415/11/2014
De:
CHETAILLE
Objet:
C. FOURNY, anciennement
Groupe:
cessation de fonction
15 Novembre 201415/11/2014
De: MAUGAIN (Bernard, Olivier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle B. MAUGAIN - J. GOYET -
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
15 Novembre 201415/11/2014
De: Enric Vilanova-Cortasa
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2014-10-06"
radiation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Romuald LEPERS
Objet:
professeur des universités
74e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="74"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sandrine GARCIA
Objet:
professeur des universités
70e section
université de Dijon (Ecole supérieure du professorat et de l'éducation)
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="70"
ecole="École supérieure du professorat et de l'éducation"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dominique DELMAS
Objet:
professeur des universités
64e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="64"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cédric DEMONCEAUX
Objet:
professeur des universités
61e section
université de Dijon (institut universitaire de technologie Le Creusot)
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="61"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dominique SUGNY
Objet:
professeur des universités
30e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="30"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Olivier MUSSET
Objet:
professeur des universités
30e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="30"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jean-Philippe CHATEAU-CORNU
Objet:
professeur des universités
28e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="28"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Christian GENTIL
Objet:
professeur des universités
27e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="27"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Alexandre CABOT
Objet:
professeur des universités
26e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="26"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Daniele FAENZI
Objet:
professeur des universités
25e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="25"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bénédicte BRÉMARD
Objet:
professeur des universités
14e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="14"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jean SZLAMOWICZ
Objet:
professeur des universités
11e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="11"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Henri GARRIC
Objet:
professeur des universités
10e section
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="10"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fabrice DOSSEVILLE
Objet:
professeur des universités
74e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="74"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Etienne LIÉNARD
Objet:
professeur des universités
29e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="29"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marc SPANIOL
Objet:
professeur des universités
27e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="27"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jérôme POINEAU
Objet:
professeur des universités
25e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="25"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Christophe GILLISSEN
Objet:
professeur des universités
11e section
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="11"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marc LEBLANC
Objet:
professeur des universités
36e section
université d'Avignon
Groupe:
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="36"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Michel BERTRAND
Objet:
professeur des universités
9e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="9"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Catherine MAZAURIC-SEMAAN
Objet:
professeur des universités
9e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="9"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Patrick DECHERCHI
Objet:
professeur des universités
74e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="74"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fidelia SANJUAN
Objet:
professeur des universités
71e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="71"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Christine POPLIMONT
Objet:
professeur des universités
70e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="70"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cyrille ASLANOFF
Objet:
professeur des universités
7e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="7"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Philippe CUNY
Objet:
professeur des universités
67e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="67"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: François ROMAGNE
Objet:
professeur des universités
65e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="65"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Anthony LEVASSEUR
Objet:
professeur des universités
64e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="64"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Wenceslas RAHAJANDRAIBE
Objet:
professeur des universités
63e section
université d'Aix-Marseille (institut universitaire de technologie d'Aix-Marseille)
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="63"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Olivier LE MÉTAYER
Objet:
professeur des universités
62e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="62"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mouloud ADEL
Objet:
professeur des universités
61e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="61"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laurence FERAY
Objet:
professeur des universités
32e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="32"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Stéphane VIEL
Objet:
professeur des universités
31e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="31"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Michael KUZMIN
Objet:
professeur des universités
28e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="28"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pablo ARRIGHI
Objet:
professeur des universités
27e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="27"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hélène REIGNER
Objet:
professeur des universités
24e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="24"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laure VERDON
Objet:
professeur des universités
21e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="21"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laurence HÉRAULT
Objet:
professeur des universités
20e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="20"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jean-Paul FOURMENTRAUX
Objet:
professeur des universités
18e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="18"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lionel DANY
Objet:
professeur des universités
16e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="16"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Stéphane PAGES
Objet:
professeur des universités
14e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="14"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nicole COLIN
Objet:
professeur des universités
12e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="12"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sophie HERMENT
Objet:
professeur des universités
11e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="11"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Angela BARTHES
Objet:
professeur des universités
70e section
université d'Aix- Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix- Marseille"
professeur_section="70"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Anne ERNST
Objet:
professeur des universités
11e section
université Paris-II
Groupe:
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="11"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Yves WACHÉ
Objet:
professeur des universités
68e section
Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (AgroSup Dijon)
Groupe:
professeur="Institut national supérieur des sciences agronomiques"
professeur_section="68"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gilles FORLOT
Objet:
professeur des universités
7e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="7"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Eva TOULOUZE
Objet:
professeur des universités
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Catherine SERVANT
Objet:
professeur des universités
13e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="13"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tatiana BOTTINEAU
Objet:
professeur des universités
13e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="13"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Stéphane MALLAT
Objet:
professeur des universités
26e section
Ecole normale supérieure
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure"
professeur_section="26"
ecole
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Christophe ELOY
Objet:
professeur des universités
60e section
Ecole centrale de Marseille
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Marseille"
professeur_section="60"
ecole
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Alexandre MARTINEZ
Objet:
professeur des universités
32e section
Ecole centrale de Marseille
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Marseille"
professeur_section="32"
ecole
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guillaume CHIAVASSA
Objet:
professeur des universités
26e section
Ecole centrale de Marseille
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Marseille"
professeur_section="26"
ecole
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jean-Marc Clauzel
Objet:
membre titulaire de la délégation française au comité de sécurité chargé de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Bernard Halphen
Groupe:
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pascale MATHEY
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2014-12-15"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dominique Tarjon
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bernard Seguette
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Erwan Randé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: René Précope
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Patrick Marie-Appoline
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Patrick Hugl
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cyril Hennion
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Christophe Dode
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Martial Cosset
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jean-Michel Sabin
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gérard Daniel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation îles du Nord, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Antoine Edouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Yves Bienvenu
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laurent Teissier
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gérard Daniel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Claude Cointre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marc Balland
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Florian Linke
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Claude Miquel
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laura Thoraval
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nadine Luchel-Charlec
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Manuelle Hery
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lorine Estadieu
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laurence Gibon
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Céline Marie-Appoline
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201415/11/2014
De: Seguro Social (INSS)
»
Objet:
comme suit
a) Pour la France : le Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (CLEISS)
Groupe:
désignation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Seguro Social (INSS)
»
Objet:
comme suit
a) Pour la France : le Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (CLEISS)
Groupe:
désignation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Seguro Social (INSS)
Objet:
a) En France : le Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (CLEISS)
Groupe:
désignation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Organique d'Assistance Sociale (LOAS)
gérées par l'INSS
Objet:
Article 4
Prestations non contributives de solidarité nationale
Les prestations non contributives de solidarité nationale
mentionnées à l'article 5, paragraphe 4, de l'Accord, et qui ne peuvent pas être exportées, sont les suivantes
b) Pour l'application de la législation brésilienne
désignation
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thizy (Sylvain)
maréchal des logis-chef ; 17 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 10 avril 2014
Objet:
le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
15 avril 2014
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Scarna (Carmelo)
de nationalité italienne, président-directeur général d'un groupe spécialisé dans le bâtiment, président d'un club de basket ; 37 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: O'neill (Catherine, Mary)
de nationalité britannique, coordinatrice d'une association spécialisée dans la préservation du patrimoine architectural cévenol ; 30 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kéchagioglou (Eleftherios)
de nationalité grecque, directeur d'un centre des arts du cirque et des cultures émergentes ; 26 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Schuler-Lagier, née Schuler (Felizitas, Maria, Luise dite Félicité)
de nationalité allemande, enseignante, conférencière-interprète au centre international du vitrail de Chartres ; 26 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: du Mesnil du Buisson (Jean-Eudes, Marie, Laurent)
secrétaire général d'une organisation patronale. Chevalier du 18 septembre 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-09-18"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fougerat (Frédéric, Georges, André)
vice-président d'un groupe de conseil en innovation. Chevalier du 17 septembre 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-09-17"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Turell, née Péloille (Jacqueline, Marie-Louise, Jeanne)
présidente départementale d'une association caritative. Chevalier du 2 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-02"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Roux (Christian, Jacques, Pierre)
directeur de cabinet du président du Conseil économique, social et environnemental. Chevalier du 12 avril 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-04-12"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Piquet (Jean-Yves, Joseph, Roger)
ancien chef cuisinier. Chevalier du 12 octobre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-10-12"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frago (Anne, Marie)
directrice du service de la culture et des questions sociales à l'Assemblée nationale. Chevalier du 7 septembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-07"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gaillochet (Philippe, Louis, Paul)
directeur du service des systèmes d'information à l'Assemblée nationale. Chevalier du 26 janvier 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-01-26"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frechon (Eric, Hervé)
chef cuisinier. Chevalier du 27 mars 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-27"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jolly (Françoise)
chef du bureau de la gestion des emplois déconcentrés à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre. Chevalier du 13 juillet 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-13"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nowak (Michel)
vice-président départemental d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 5 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-05"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vittemant, née Schneider (Rosa, Maria, Johanna dite Rose-Marie)
déléguée du défenseur des droits. Chevalier du 26 octobre 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-10-26"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Buge, née Lecœur (Anne, Yvonne, Marguerite-Marie)
directrice des systèmes d'information du Sénat. Chevalier du 10 octobre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-10"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Harles-Levasseur (Christiane)
vice-présidente d'une association pour la promotion de l'art urbain. Chevalier du 11 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-11"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Raynaud (Jean, Marie, Ernest)
président départemental d'une association patriotique, ancien professeur. Chevalier du 9 mai 1981
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-09"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Elser (Albert)
lieutenant-colonel honoraire, président d'une association patriotique. Officier du 11 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-07-11"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Antraygues-Bénézet, née Antraygues (Bernadette, Jeanne, Marie)
présidente et directrice générale de restaurants. Chevalier du 14 octobre 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-10-14"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vaissière, née Taïbi (Hélène, Dolorès)
proviseure. Chevalier du 22 juin 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-22"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berthier, née Siguret (Marie-France, Henriette)
secrétaire d'une association régionale de promotion de la santé, présidente d'un comité départemental d'éducation pour la santé. Chevalier du 14 décembre 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-12-14"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guillard (Philippe, René, Michel)
adjoint du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature au ministère. Chevalier du 3 juillet 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-03"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Taburet-Delahaye, née Taburet (Elisabeth, Marie, Jacqueline)
directrice du musée national du Moyen Age. Chevalier du 26 juin 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-06-26"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laurens (Dominique, Marie, Paule)
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux. Chevalier du 3 avril 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-04-03"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Augustin (Josette, Anaclet)
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité. Chevalier du 24 janvier 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-01-24"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Savoldelli (Monique, Marie, Vianney)
directrice d'un groupement de coopération sanitaire régional en télémédecine. Chevalier du 6 janvier 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-01-06"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Paradas (Marion, José, Céline)
ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l'Office des Nations unies et des organisations internationales à Vienne. Chevalier du 15 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-15"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lönnerblad, née Quadrini (Véronique, Brigitte)
secrétaire générale de la représentation locale d'une organisation internationale à vocation humanitaire (Suède). Chevalier du 30 octobre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-30"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: d'Andréa-Novel, née d'Andréa (Brigitte)
professeure dans une école d'ingénieurs. Chevalier du 5 mai 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-05-05"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chambon (Jean-Louis, Maurice, Gérard)
président d'une fédération nationale et auteur de nombreuses actions bénévoles. Chevalier du 4 février 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-02-04"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Loiseau, née Ducoulombier (Nathalie, Lydie, Jeanne)
directrice de l'Ecole nationale d'administration. Chevalier du 25 janvier 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-01-25"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Colin (Nathalie, Berthe, Suzanne)
directrice des ressources humaines au ministère. Chevalier du 18 novembre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-18"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sancerni (Isabelle, Nathalie)
présidente d'honneur d'une organisation syndicale. Chevalier du 28 septembre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-09-28"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Salmon (Béatrice, Chantal, Berthe)
conseillère de coopération et d'action culturelle à l'ambassade de France en Belgique. Chevalier du 17 juin 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-17"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Krier (Gaston, François, Charles)
major de police. Chevalier du 27 avril 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-04-27"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Klinkert (Brigitte, Anne, Francine)
vice-présidente du conseil général du Haut-Rhin. Chevalier du 31 mars 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-31"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bonnefille (Pascal, Yves)
directeur de la rédaction d'une publication immobilière, journaliste. Chevalier du 15 septembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-15"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Perdu (Bruno, Hubert, Eugène)
directeur des affaires financières au ministère. Chevalier du 2 août 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-08-02"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: de Saint-Vincent (Claude, Marie, Joseph)
directeur général d'un groupe d'édition. Chevalier du 14 juillet 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-14"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Biot (Jacques, Nicolas)
président exécutif de l'Ecole polytechnique. Chevalier du 12 mai 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-12"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Damerval (Thierry, Marie)
directeur général délégué de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale. Chevalier du 23 avril 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-04-23"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Heitz (Rémy, Charles)
président du tribunal de grande instance de Bobigny. Chevalier du 12 février 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-02-12"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Raymongué (Christine, Danièle)
chef de bureau au département exploitation du service central d'état civil au ministère. Chevalier du 8 décembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-08"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Liberge (Jacques, Bernard, Maurice)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 14 septembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-14"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Florentin (Georges-Henri, Marie, Philippe)
directeur général d'un institut technologique pour les filières forêt, bois, construction et ameublement. Chevalier du 9 septembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-09"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vanelle, née Joncourt (Anne-Marie, Isabelle)
inspectrice générale de santé publique vétérinaire. Chevalier du 28 août 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-08-28"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lafourcade, né Lafourcade-Jumenbo (Franck, Bertrand, Marie)
directeur général d'un groupe hôtelier (Chine). Chevalier du 26 mai 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-26"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bruschini, née Vieillard (Brigitte, Isabelle, Chantal)
sous-directrice au ministère. Chevalier du 14 mars 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-14"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Erstein, née Haelvoet (Lucienne, Joëlle)
conseillère d'Etat, présidente de la cour administrative d'appel de Douai. Chevalier du 7 mars 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-07"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brouiller (Patrick, Fabien, Edmond)
exploitant de salles de cinéma, président d'une association de cinémas d'art et d'essai. Chevalier du 3 février 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-02-03"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chenot (Gérard)
adjoint d'un directeur de centre ministériel de gestion. Chevalier du 17 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-17"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Michellet (Claude)
directeur de l'académie de Paris. Chevalier du 5 décembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-05"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Latournarie-Willems, née Latournarie (Isabelle, Françoise)
conseillère référendaire à la Cour des comptes. Chevalier du 17 octobre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-10-17"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delahaye (Daniel, André, Emile)
directeur général d'une union de coopératives laitières. Chevalier du 1er octobre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-10-01"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pelsez, née Chappert (Elisabeth, Marie-Renée)
magistrate de liaison en Grande-Bretagne. Chevalier du 12 juillet 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-12"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lehucher (Bernard, Marie, Jean)
consul adjoint, chef de chancellerie au consulat général de France à San Francisco (Etats-Unis). Chevalier du 6 juin 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-06"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ménager (André, Jean-Baptiste)
président d'une association en faveur du développement. Chevalier du 19 janvier 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-01-19"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sudry (Fabien, François, Yves)
préfet de Saône-et-Loire. Chevalier du 18 janvier 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-01-18"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pontet (Gabriel, Henri, Raymond)
trésorier départemental d'une fédération d'anciens combattants. Chevalier du 18 janvier 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-01-18"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Villemaud (Jean-Christophe, François, Marie)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Chevalier du 14 novembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-14"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marghiéri, née Margottin (Annick, Claudine, Pierrette)
ancienne adjointe au maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne). Chevalier du 13 novembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-13"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Coquereau (Béatrice, Brigitte, Marie)
présidente-fondatrice de société. Chevalier du 7 août 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-08-07"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hautier (Jacky, Christian)
sous-préfet des Sables-d'Olonne (Vendée). Chevalier du 14 juillet 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-14"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lenzi (Catherine, Ophelia)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 13 juillet 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-13"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Beynel (Jean-François, Louis)
directeur des services judiciaires. Chevalier du 20 juin 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-20"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Abadie (Marc, Jean, André)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 11 décembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-11"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Beaussier, née Mange (Marie-Hélène)
présidente d'une section départementale de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 11 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-11"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chapron (Jean-Yves)
directeur du service des publications de l'Académie des sciences. Chevalier du 8 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-08"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Trénec (Philippe, Christian, Marie)
contrôleur général de la police nationale. Chevalier du 14 juillet 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-14"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Zorgniotti (Joseph, Marie, Eugène)
président-directeur général d'un cabinet d'expertise comptable et de commissariat aux comptes, président du conseil supérieur d'un organisme professionnel. Chevalier du 29 février 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-02-29"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boyer (Myriam, Any)
comédienne, réalisatrice, productrice. Chevalier du 24 janvier 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-01-24"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: L'Huillier (Marie-Thérèse, Geneviève, Renée)
ingénieure d'études au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 8 décembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-08"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Naudin, née Denarie (Nicole, Françoise)
présidente départementale d'une structure d'éducation et de promotion de la santé. Chevalier du 13 novembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-13"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hubert (Louis, Didier, Marie)
directeur de la stratégie territoriale d'une agence de l'eau. Chevalier du 8 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-08"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Moreau, née Berthon (Sylvie, Geneviève)
secrétaire générale et directrice des ressources humaines d'un centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement. Chevalier du 6 mars 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-03-06"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dragon (Guy, Marie, Benoît)
avocat au barreau de Douai, ancien bâtonnier. Chevalier du 1er juillet 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-01"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Riffaut (Philippe, Edouard, Robert)
haut fonctionnaire de défense adjoint du ministère. Chevalier du 6 mai 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-06"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lernout (Michel, Jacques, Henri)
avocat général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 12 mars 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-12"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: André-Salvini, née André (Béatrice, Marie, Madeleine)
directrice du département des antiquités orientales du musée du Louvre. Chevalier du 30 janvier 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-01-30"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ponsard (Dominique, André, François)
délégué adjoint à la direction générale de la création artistique au ministère. Chevalier du 6 décembre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-06"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Prost-Coletta, née Coletta (Marie, Josèphe, Loetitia)
déléguée ministérielle à l'accessibilité, auprès du secrétaire général du ministère. Chevalier du 2 décembre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-02"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mineur (Gérard, Roger, Louis)
président honoraire d'une station de sauvetage en mer (Nouvelle-Calédonie). Chevalier du 4 août 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-08-04"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pliez (Eric, Jean-Marc)
président du service d'aide mobile d'urgence social. Chevalier du 23 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-23"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Astakof (Jacques, Pierre, André)
directeur du service de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre de Nouvelle-Calédonie. Chevalier du 19 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-19"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Loriferne (Dominique, Christian, Marie)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 4 octobre 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vermeulen (Patrice, Jean, Robert)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 5 avril 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-05"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Verdon (Bruno, Marie, Jacques)
ancien coordonnateur d'une mission au Conseil général de l'environnement et du développement durable. Chevalier du 20 février 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-02-20"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lesclous (Vincent)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles. Chevalier du 24 juin 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-24"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thouvenel (Joseph, Marie, Henri)
ancien membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers. Chevalier du 19 mai 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-19"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Batignes (André, Pierre, René)
ancien conciliateur de justice pour les cantons de Pau Est et Nord. Chevalier du 10 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-10"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Renault, née Jacques (Camille, Marie)
ancienne commerçante, ancien membre de plusieurs associations patriotiques. Chevalier du 16 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-16"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sarazin (Michel, André, Eugène)
vice-président d'une association d'aide au développement des entreprises. Chevalier du 10 mars 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-10"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pouëssel (Alain, Martial, André)
commissaire divisionnaire de police. Chevalier du 10 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-10"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Seillier, née Durand (Marie-France, Adrienne, Lucienne)
secrétaire départementale d'une association de décorés. Chevalier du 18 juin 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-18"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ngo (Van Long dit Gérard)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 2 février 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-02"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bertrand (Claude, Albert)
ancien vice-président du conseil général de l'Isère, en charge de la culture. Chevalier du 30 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-30"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boulanger (Roland)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants. Chevalier du 23 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-23"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Poirel (Michel)
membre actif de plusieurs associations. Chevalier du 4 avril 1990
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-04"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lincheneau (Jean-Marie, Paul, Louis)
maire de La Glacerie (Manche). Chevalier du 15 mai 1988
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-15"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jacquemont, née Le Roy Ladurie (Anne, Marie, Jacqueline)
bénévole au sein de l'ordre du Saint-Sépulcre. Chevalier du 18 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-18"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Grimmer (René, Joseph, Lucien)
trésorier national adjoint et président régional d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 28 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-28"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Boisard (Jacques, René, Joseph)
président départemental d'une union d'anciens combattants. Chevalier du 9 mai 1986
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-09"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guntzburger (José)
ancien vice-président d'un syndicat pour l'électricité. Chevalier du 5 juin 1985
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-05"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bardou (Christian, Louis, Fernand)
vice-président départemental d'une association de décorés. Chevalier du 9 mai 1983
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-09"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lapied (René)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants. Chevalier du 8 mai 1978
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-08"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bouquet, née Godinot (Brigitte, Marie, Anne)
sociologue
membre du Conseil supérieur du travail social. Officier du 10 juin 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-06-10"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ladsous (Hervé, Jean, Jacques)
secrétaire général adjoint chargé des missions de la paix au Secrétariat général des Nations unies à New York. Officier du 9 novembre 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-11-09"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Petit (Christian, Raymond)
ancien directeur régional d'une société ferroviaire. Officier du 5 octobre 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-10-05"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Beaume (Jacques, Gilbert, Marie)
procureur général honoraire près la cour d'appel de Lyon. Officier du 26 juin 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-06-26"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lelarge (Pascal, Etienne, André)
préfet du Haut-Rhin. Officier du 26 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-03-26"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vial (Jean-Marie, Auguste)
administrateur d'une société financière et industrielle. Officier du 10 novembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-11-10"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nora, née Chouteau (Christine, Jeanne, Régine)
ancienne enseignante-chercheuse, ancienne présidente d'un institut de recherche. Officier du 18 septembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-09-18"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delarue (Jean-Marie, Yves)
conseiller d'Etat honoraire, ancien contrôleur général des lieux de privation de liberté. Officier du 23 février 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-02-23"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gentili (Stève, Richard)
président du conseil de surveillance d'un groupe bancaire. Officier du 6 août 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-08-06"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Platel (Elisabeth, Marie, Geneviève)
ancienne danseuse étoile, directrice de l'école de danse de l'Opéra national de Paris. Officier du 17 juin 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-06-17"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ramousse (Michel, Eugène, Marie)
membre de plusieurs associations culturelles et sociales. Officier du 28 février 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-02-28"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guillem (Sylvie)
ancienne danseuse étoile. Officier du 22 juin 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-06-22"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Peyvel (Pierre-André, Marie)
préfet honoraire, secrétaire général du comité pour l'histoire préfectorale. Officier du 27 mai 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-05-27"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sayan (Lévon)
conseiller artistique. Officier du 18 novembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-11-18"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chapuis (Christian, Jean)
président honoraire d'une fédération syndicale de cadres. Officier du 8 novembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-11-08"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tambourin (Pierre, Edmond)
directeur général d'un groupement d'intérêt public de biotechnologie. Officier du 16 mai 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-05-16"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guy (Pierre, Adrien)
ancien président d'une association de protection de la nature. Officier du 12 janvier 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-01-12"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Morel (Claude, Louis, Charles)
préfet des Landes. Officier du 15 février 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-02-15"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sugier (Annie, Andrée)
ingénieure, présidente d'une association en faveur des droits des femmes. Officier du 23 novembre 1989
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-11-23"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Daumas (Pierre, Jean, Marie)
président honoraire du tribunal administratif de Paris. Officier du 5 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-09-05"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delaune (Philippe, Paul, Louis)
adjoint au directeur dans un établissement public de défense ; chevalier du 11 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Duquerroy (Béatrice, Claudine, Jacqueline)
huissière de justice
Paris (Paris)
21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mansuy, née Eschbach (Denise)
ancienne résistante ; 77 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="77"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marcel (René, Yvon)
maire honoraire d'Entrecasteaux (Var), ancien président-fondateur d'un syndicat d'oléiculteurs ; 76 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="76"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nallit, née Florin (Gilberte, Marie)
cofondatrice d'une association d'anciens combattants
membre du jury du concours national de la résistance et de la déportation ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bouquet (Marcel, Joseph)
membre d'une fédération nationale patriotique ; 72 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="72"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chapon (Georges, Camille)
ancien combattant
membre actif d'associations patriotiques ; 71 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="71"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Francoz, née Garabédian (Saténig)
ancienne conseillère municipale de Vienne (Isère), déléguée départementale de l'éducation nationale ; 71 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gouffault (Roger, Charles)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="70"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Véniat (Gabriel, Jean)
bénévole dans une association caritative ; 70 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Deneux, née Orient (Christiane, Françoise, Emilie)
présidente-fondatrice d'associations de solidarité ; 69 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="69"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Caillet, née Orioli (Valda)
présidente d'une association locale de lutte contre le cancer ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Le Guen (Louis, Paul)
président d'une association locale d'anciens combattants ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berkover (André, Maurice)
vice-président départemental d'une association d'anciens combattants ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chamfly (Anne, Jeannine dite Jeannine)
trésorière adjointe d'un organisme régional de formation ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jeannier (Marcel, Aimé, Maurice)
ancien président d'une association nationale à caractère social ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Renoux (Guy, Lucien, Jacques)
président-fondateur d'une association d'entraide ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bunan (Charles)
ancien vice-président d'une association cultuelle ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mainguy (Gilbert, André)
trésorier national d'une fédération d'anciens combattants ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Zimmermann (Gérard, Philippe)
ancien professeur de mécanique, président honoraire d'une société d'histoire ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Piron (Guy, Louis, Théodore)
président d'associations d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Eychenne, née Nuñez (Annette, Antoinette)
présidente d'honneur d'une association départementale de médaillés ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Martin (Jean-Claude, Lucien)
trésorier d'une fondation ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chaumery, née Leuillier (Eliane, Gastonne, Marie-Thérèse)
vice-présidente des dames d'entraide d'une section locale de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Beaunoir (Marcel, Emile, Antoine)
membre du conseil d'administration de l'Union nationale des blessés de la face et de la tête « Les Gueules Cassées » ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Colliot (Gérard, Michel, Marcel)
vice-président national d'une union d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Caillabet (Jacques)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Castanier (François, Marie, Gustave)
président national de l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laurent (Jacques, Pierre, Daniel)
ancien président d'une association consacrée à l'histoire locale ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Blondeau (Marcel, Kléber, Gaston)
vice-président, trésorier et secrétaire d'une section départementale de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Garcia (Antoine)
président et trésorier adjoint départemental d'associations d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Euvrard (Georges, René)
trésorier départemental d'une union d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Crohen (Michel, Marcel, Paul)
président d'une section locale d'une association d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pambrun (Charles, Jean, Joseph)
ancien professeur, président d'honneur d'une fédération de sports traditionnels (Polynésie française) ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fischer (René, Charles, Edmond)
directeur d'associations musicales, chef de fanfares ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dumas (Fernand dit Frédy)
chef d'orchestre, chanteur et musicien ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Merle (Charles, Jean)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frantz (Bernard, Henri, Théophile)
président d'un comité local d'une fédération d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Unterwald, née Dezan (Gladis, Santa, Emilienne)
membre actif d'une association départementale de lutte contre la maladie d'Alzheimer ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bossonnet (Robert, Marcel, André)
président d'un organisme départemental de santé au travail ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Guelf (André, Roger, Jean)
ancien technicien principal de l'industrie nucléaire ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gabriac (Yvon, Jean, Noël)
instituteur (er)
membre actif d'associations patriotiques ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Palos (René, Joachim)
secrétaire national d'une association d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Daste (Robert, Paul)
vice-président national d'une union d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Colin (Claude, Henri)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mizrahi, née Robinet (Liliane, Léa)
présidente d'une association d'aide aux malades psychiques ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vancauwelaert, née Prévot (Anne-Marie, Marceline)
présidente d'une association pour la solidarité active ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chauvreau (Bernard, André)
ancien pilote de missions humanitaires ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Labaune (Daniel, Emile, Pierre)
trésorier adjoint départemental d'une union d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Got (Joseph, Jean, Pierre)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Beaudoin (Serge, René, Firmin)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hemon, née Jacquemain (Renée)
ancienne administratrice d'une fédération nationale d'associations de personnes âgées ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Saliba (Gérard, Edouard)
ancien président du tribunal de commerce de Saintes ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Coudrat (Louis, Abel, Georges)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Corbet (Claude, Bernard, Maurice)
président d'une association en faveur du logement social ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Charles, née Feix (Monique, Claire, Augustine)
ancienne adjointe au maire de Bourges (Cher) ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Véron, née Loisier (Claude, Marcelle)
présidente d'une section départementale de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pialet (Germain, Antoine)
vice-président national et président régional d'une association d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Raphaël (Alain, Louis)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ganachaud (Marcelle)
vice-présidente locale d'une association d'accueil ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Descus, née Vacher (Denise, Renée, Henriette)
ancienne artisan-coiffeur, ancienne conseillère prud'homale ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cottez, née Fougier (Georgette, Louise, Marie)
ancien cadre de direction
membre actif d'associations à caractère éducatif, social et culturel ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Saltoun, née Klein (Francine)
membre du conseil d'administration de l'Alliance française de Chicago (Etats-Unis) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Picard (Liliane, Yvette)
bénévole associative ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Félix, née Bernard (Madeleine, Evelyne, Marguerite)
ancienne enseignante, fondatrice et ancienne présidente d'une association culturelle ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Moal (Jean-Jacques)
maire honoraire de Mespaul (Finistère) ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Eouzan (Michel, Yves, Marie)
président d'une association départementale d'anciens combattants ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mestre (Jacques, Ramon)
président d'une fédération professionnelle régionale ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Herbet (Pierre, Camille)
maire d'Hestrud (Nord) ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delporte (Roger, Lucien)
président départemental des délégués départementaux de l'éducation nationale
membre actif d'associations ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: L'Helgoualch, née Hagen (Marie-Hélène, Paulette)
présidente départementale d'une association de personne handicapées ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Grel, née Glayal (Suzette)
ancienne maire du Pout (Gironde), présidente d'un centre socioculturel intercommunal ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Reveyron (Guy, Gabriel)
directeur d'une association spécialisée dans la recherche sur la neige et les avalanches ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lorenzet (Mario, Pietro)
ancien président d'un centre de formation d'apprentis du secteur du bâtiment et des travaux publics ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cheret (Jean-Pierre, René)
ancien chef de mission dans une société de transport ferroviaire, ancien président d'une fédération nationale de décorés ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pluss (Claude, Louis, Paul)
ancien directeur technique et d'études de fabrication de cloisons amovibles ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vetter (Albert, Eugen)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Buchon (Jean-Pierre, Louis, Marie)
vice-président national d'une fédération d'anciens combattants ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delisle (Odette, Alice, Yvonne)
ancienne présidente d'un comité des fêtes ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Crevelier, née Albrecht (Geneviève, Yvonne, Marie)
présidente d'associations culturelles ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pitoun (René)
coprésident d'une association cultuelle, vice-président d'un centre culturel ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mitry (Alain, Marie, Ferdinand)
notaire honoraire
membre d'une commission départementale de lutte contre le surendettemement ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Paulo, née Caray (Nicole, Françoise, Suzanne)
conseillère générale du Lot, ancienne maire de Figeac ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lecourt (Roger, Henri, Julien)
président d'honneur d'une association départementale de tennis ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Billon (Jean, Henri)
maire honoraire de Saint-Sauveur (Finistère) ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Salek (Jean-Claude, Christian, Louis)
conciliateur de justice pour le canton de Dunkerque, médiateur du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dunkerque ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Anguenot (Guy-Louis, Eugène)
professeur honoraire d'histoire
membre actif d'associations, écrivain ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: de Hogues (Louis-Camille, Jean, François)
capitaine au long cours ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Kalt (René, André)
vice-président national d'une association d'anciens combattants ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Véreecque (Régis)
vice-président de l'Association nationale des membres des tribunaux des affaires de sécurité sociale et du contentieux technique ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bibert (Christiane, Madeleine)
trésorière d'une association d'accès au droit ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brunet (Philippe, André, François)
secrétaire général d'une association régionale de défense nationale ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Moreau (Lucette, Marguerite, Alphonsine)
ancienne professeure de lettres ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Domergue, née Teissier (Eliane, Monique)
présidente d'une association départementale de médaillés ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mignot (André, Jean, Antoine)
premier vice-président d'un comité départemental olympique et sportif ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Malgouyrès (Jean-Marie, Joseph, Ernest)
président d'honneur d'une association départementale de randonnée pédestre ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Retailleau (André, Marie, Joseph)
président d'une banque alimentaire ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laget (Jean, Marc, Camille)
président d'une association consacrée à l'histoire locale ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chassaing (Jean-Louis)
maire de Montgibaud (Corrèze) ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lazzari, née Rey (Michelle, Gisèle, Claudie)
ancienne chef d'une entreprise dans le secteur de l'événementiel ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ranger (Madeleine)
fondatrice et dirigeante d'un cabinet de conseil en communication ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chevallier, née Drouet (Nicole, Fernande, Anna)
ancienne maire de Montlivault (Loir-et-Cher) ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Riff (Françoise)
infirmière (er), vice-présidente départementale d'une association caritative ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Marletti (Gérard, Henri, Antoine)
président d'associations de quartier et à vocation sociale ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lecomte (Yvette, Jeanine, Denise)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale honoraire ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berger (Francis, Lionel)
président-fondateur de chorales ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mellière (Jean-Claude)
ancien sapeur-pompier professionnel, bénévole en faveur de la sécurité routière ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Batifoulier (Alain, Jacques)
muséographe, scénographe, graphiste ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pradier (Jean-Pierre, François)
directeur général d'une entreprise de métallurgie (Arabie saoudite) ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laumet (Jean-Bernard)
vice-président d'une association spécialisée dans les marchés financiers ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Awenengo Dalberto (Thierry, André, Charles)
commissaire-enquêteur dans le domaine de l'énergie thermique et de la protection de l'environnement ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lelong, née Metlegh (Sarah)
gérante d'un institut de beauté ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lottin, née Tirard (Nicole, Rolande, Rachel)
présidente d'une association de protection de l'environnement ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gogny-Goubert (Boris, René, Marie)
président d'un chantier école d'insertion ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dowkiw (Michel)
secrétaire général d'une organisation syndicale locale ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cabusat (Francis, Jean-Pierre)
vice-président d'une organisation syndicale locale ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Baly (Philippe, Marie)
conseiller technique de l'Institution des invalides de la Légion étrangère ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Maureille (Daniel, Christian)
maire de Maxilly-sur-Saône (Côte-d'Or) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Hébrard (Alain, Emile, Pierre)
ancien maire de Mirefleurs (Puy-de-Dôme) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brossier (Henri, Marie, Germain)
ancien maire de Sorbais (Aisne) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chamourat (Christian, Lucien)
photographe, président du conseil d'administration d'une association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jaillet (Claude-Philippe, Jean)
ancien directeur juridique de banque, ancien professeur à l'école des dirigeants et créateurs d'entreprise ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delvas (Jean-Louis, Alfred, Léon)
professeur de braille pour déficients visuels en lycée professionnel ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Omilanowski, née Fournillon (Michelle, Jeanine, Germaine)
présidente d'une société de bâtiment ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Vernet, née Allanic (Chantal, Noëlle, Louise)
déléguée du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Châteauroux, vice-présidente d'une association d'aide aux victimes et de médiation ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Barrero, née Ripoll (Eliane)
présidente-fondatrice d'une association dédiée à la langue des signes ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Talon (Daniel, Lucien)
vice-président délégué de la fédération française de boxe ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Laubie (Claude, Francis)
conseiller d'une fédération de banques ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fraisse (Daniel, Joseph, Philippe)
conseiller de l'enseignement technologique dans une académie ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cavallo (Gabriel, Pierre)
président-fondateur d'une association et professeur de chant (Polynésie française) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frédricq (Raoul, René)
commissaire divisionnaire de police ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gélinier (Jean-Claude, Roger)
conseiller d'affaires (Arabie saoudite) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Beausoleil (Jean-Claude)
président régional d'une association d'anciens combattants ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Saint-Martin, née Salis (Anne-Marie, Andrée)
maire honoraire d'Andrest (Hautes-Pyrénées) ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Volpe (Richard, Joseph, Marc)
président d'associations nautiques ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pack, née Morel (Jacqueline, Lucienne)
ancienne adjointe au maire d'Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin), ancienne institutrice spécialisée et directrice d'école élémentaire ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chevaucher, née Charles (Aline, Marie, Françoise)
maire de Plouénan (Finistère), vice-présidente d'une communauté de communes ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Aubry (Alain, Robert)
ancien formateur en installations thermiques et génie climatique dans une chambre de commerce et d'industrie ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Allimant (Denis, Marie-Louis)
directeur général d'un groupe de négoce de matériaux de construction ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jullien (Georges, Paul, Henri)
maire de Noves (Bouches-du-Rhône) ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dagorn (Aimé, François, Marie)
conseiller municipal de Guingamp (Côtes-d'Armor), ancien président d'une communauté de communes ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fertelle (Jean-Jacques, Yves)
président d'une association de pêche et de protection des milieux aquatiques ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jonquard, née Dumas (Danielle, Andrée)
chef d'une entreprise artisanale d'électricité ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Asfaux (Marie-Jeanne, Georgette)
dite Sœur Marie-Jeanne, présidente-fondatrice d'un centre de vacances ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mongiat (Colette, Helvire)
conseillère générale de la Nièvre ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: le Dr Brisset, née Wencker (Brigitte, Alice, Marie)
médecin ophtalmologiste à Paris ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mony, née Loison (Marie-Odile, Amélie, Madeleine)
administratrice d'une association de bienfaisance (Espagne) ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chanal, née Pons (Josette, Pierrette, Françoise)
conciliatrice de justice pour les cantons du Puy-en-Velay, d'Yssingeaux, de Sainte-Sigolène et de Saint-Didier-en-Velay, ancienne conseillère prud'homale à Lyon ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ferrieux (Christiane, Georgette)
vice-présidente d'un centre d'accueil de jour pour les malades d'Alzheimer ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Haddad (Alain, Nessim)
psychanalyste, ancien praticien hospitalier en pédopsychiatrie ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jamet, née Gourovoy (Alexandra)
présidente-fondatrice d'une association d'aide aux personnes en difficulté ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cappoën, née Bozzini (Josée, Henriette dite Marie-Josée)
présidente départementale d'une association d'anciens combattants ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Savouret, née Darré (Maryse, Nelly)
directrice académique des services de l'éducation nationale ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Aubert (Jean-Claude, André)
administrateur d'organismes du secteur de l'économie sociale et solidaire ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Barras (Gérard, Roger)
président d'une société coopérative et participative de transformation de laine ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Donnat (François, Gaston, Lucien)
prêtre (Bolivie) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Villanova (Pascal, Nicolas)
propriétaire d'un chantier naval ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Leonard (Patrice, Charles, Henri)
ancien scaphandrier professionnel ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pelmar, née Guilloux (Evelyne)
dite Guilloux-Pelmar, ancienne technicienne de recherche et de formation à l'université Pierre et Marie Curie ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Olivier, née Gard (Chantal)
ancienne exploitante agricole et ancienne présidente de l'association des écrivains paysans ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dubois, née Pierron (Marie-Jeanne)
ancienne assistante sociale, coordinatrice d'un service social au sein d'une entreprise ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Roure (André, Maurice, Louis)
ancien conseiller général de la Haute-Loire, ancien maire d'Espaly-Saint-Marcel ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Llena (Christian, Jean, Michel)
ancien premier conseiller de chambre régionale des comptes, ancien procureur financier ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bessou (Jean-Claude, Noël)
vice-président du conseil général du Lot, ancien maire de Lhospitalet ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Zimmermann, née Fabian (Josiane, Andrée)
ancienne professeure d'anglais
membre d'associations culturelle et humanitaire ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Rabasté (Monique, Anne, Marie-Agnès dite Monik)
aquarelliste, présidente-fondatrice d'une association d'art ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Berger, née Pichon (Nicole, Jeannine, Josiane)
vice-présidente du conseil de surveillance d'une entreprise spécialisée en plâtrerie et peintures ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Imbert, née Beele (Jacqueline, Louise)
présidente départementale d'une banque alimentaire ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Tibier (Michel, Jean, Jules)
président d'un centre d'insertion professionnelle ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Pelletier (Jean-Claude, René)
artisan serrurier et ferronnier d'art, meilleur ouvrier de France ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Blas (Pierre)
chef de bureau des intendances au ministère des affaires sociales et de la santé ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Durquet (Julien, Dominique)
ancien directeur général des services d'une mairie et d'une communauté de communes ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Paris (Célestin, Robert, Jacques)
ancien maître pâtissier, chocolatier et glacier ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chérasse (Jean, André)
ancien réalisateur, scénariste et producteur ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Comptour (Albert, Louis, Joseph)
premier vice-président d'une caisse régionale de la mutualité sociale agricole ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Clément (Yves, Marcel, François)
dirigeant d'un club de réflexion sur les filières agroalimentaires ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fouchier (Jacques, Claude)
membre du conseil d'administration d'une fédération nationale de pêche ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lecrés, née Bontemps (Marie-Odile)
présidente d'une maison de l'emploi et de la formation ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Coppi (Katia, Thérèse)
conseillère générale de Seine-Saint-Denis, première adjointe au maire des Pavillons-sous-Bois ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chevessand, née Godefroy (Marguerite, Marie, Victoria)
trésorière et secrétaire d'une union départementale de sections de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bec (Michèle, Gabrielle)
directrice de greffe du tribunal d'instance de Mamoudzou ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Campagne, née Brunet (Marie-Odile, Louise, Pauline)
ancienne chef de service dans une direction départementale des finances publiques ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Villers, née Dehouck (Anita, Lucie, Madeleine)
présidente d'une association de promotion du développement durable et solidaire ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Delacroix, née Toumi (Claudine, Thérèse, Fernande)
assistante de la directrice d'un établissement public de conservation du patrimoine ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bénat, née Vincent (Chantal, Anne-Marie)
ancienne directrice et coordonnatrice des services et des activités de soins dans un centre hospitalier intercommunal ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Desurmont (Xavier, Louis, Pierre)
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales d'Aquitaine ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Jacquemet, née Forest (Marie-Camille, Paule)
adjointe au maire de Villefranche-sur-Saône (Rhône) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Leuliette, née Lejeune (Annie-Claude, Rose, Marcelle)
conseillère régionale de Picardie, maire de Fressenneville (Somme) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lenglos, née Blondiau (Augustine, Olga, Emilienne)
professeure, référente départementale pour la formation et l'accompagnement des assistants de prévention et de sécurité ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Richard, née Delprat (Marie, Anne, Madeleine)
conseillère régionale d'Ile-de-France, vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Commandeur"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Constant (Bernard, Jacki)
adjoint au maire de Trélissac (Dordogne), en charge de l'urbanisme ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Henry (Yves, Albert, Amédée)
maire de Virandeville (Manche) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Fassier (Jean-Luc, Nicolas)
président de la Compagnie des juges consulaires des tribunaux des départements du Rhin et de la Moselle ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Courjon (Jean-Claude, Henri)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Zerat (Jean-Claude, Charles)
médecin biologiste, directeur d'un laboratoire d'analyses médicales ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Legrain, née Delforge (Marie-Ange)
administratrice d'un groupement régional d'insertion par l'activité économique ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Brûlebois, née Monnot (Danielle, Marie-Louise)
première vice-présidente du conseil général du Jura ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Beaupuy, née Petit (Françoise, Jeanne, Marcelle)
gestionnaire de prestations financières au ministère ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Deak, née Vautrelle (Isabelle, Annette)
assistante de la directrice générale de l'Association Notre Dame de Bon Secours ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Savey, née Mahé (Yvette, Jeanne)
fondatrice d'un centre pour le développement de l'enfant (Egypte) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Mainella, née Bouché (Denise, Michèle)
responsable du service commun de gestion à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Clavaud, née Gayte (Simone, Marie, Thérèse)
déléguée du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sauvage, née Aparicio (Eliane)
conseillère technique de service social ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Chevrot, née Bossut (Suzanne, Elisa)
proviseure de lycée professionnel et vice-présidente d'une association d'entreprises investies dans la formation ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Birman, née Amsellem (Renée, Rachel)
ancienne surveillante générale du laboratoire de biochimie médicale d'un hôpital ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ley (Roland, Jacques)
directeur d'une école d'application, formateur de directeurs d'école ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Frioux-Brichard (Gérard, Marie, Louis)
curé doyen de Sète ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Sermantin (Christian, Pierre)
directeur adjoint dans une unité territoriale d'une direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dubois (Jacques, André, Georges)
directeur des ventes pour des laboratoires pharmaceutiques (La Réunion) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Lévêque (Louis, Antoine)
président d'un centre de ressources et d'échanges du développement social urbain ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Periès (Alain, Maurice, Charles)
adjoint au maire de Pantin (Seine-Saint-Denis) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cerdan (François, Manuel)
commissaire divisionnaire de police honoraire ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Gianazza (Alain)
président général d'une mutuelle ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Thieffry (Arnaud, Daniel)
vice-président et directeur financier d'un groupe spécialisé dans la production et la vente de caviar (Etats-Unis) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Cummerwie (Erick, Henri, Robert)
consultant (Allemagne) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Carod-Andreu (Roger)
ancien contrôleur principal des finances publiques ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Zimmer (Denis, Gérard)
ancien directeur général adjoint d'un groupe de logistique ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Niccolini (Bernard, Jean, Michel)
président d'une association de protection de la nature ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Merlot (Gatien, Georges)
président d'une entreprise de construction de bâtiments en bois ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Willaumez (Jean-Pascal, Marie, Raphaël)
médecin généraliste, président honoraire d'une fédération nationale de donneurs de sang ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dallot, née Guillebot (Brigitte, Madeleine, Françoise)
directrice générale adjointe d'une société d'habitations à loyer modéré ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier