15 Novembre 2015

... C'est reparti !

Ce site à été inaccesssible pendant plusieurs semaines (pour vous) et plus de 1000km a pied (pour moi) du Puy-en-Velay à Burgos.

Si vous avez un jour la possibilité de marcher sur les chemins de Compostelle, n'hésitez pas et partez !

(auto-pub)
De: DEZALOS (Christian)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléant
Remplace:M. RICHEFOU (Olivier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: VERQUERRE (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union des entreprises et des salariés pour le logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: RICHEFOU (Olivier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants des collectivités locales et de leurs groupements
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Titulaire
Remplace:M. RECOURS (Alfred)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: THUNE (Roger)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Représentant l'Union des entreprises et des salariés pour le logement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Eric TANGUY
président de la Fédération française de volley-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Yves BOUGET
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bruno FABRE
professeur des universités, vice-président du conseil d'administration de l'université de Montpellier, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membre désigné par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean MARTINEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent GUIMIER
directeur de France Info
membre du comité éditorial de Radio France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentant des sociétés nationales de programmes relevant du titre III de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
Remplace:M. Bruno PATINO
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Distinguin (Stéphane)
président-fondateur de Fabernovel Group, président du Pôle de compétitivité Cap Digital
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bos (Nicolas)
président-directeur général de Van Cleef & Arpels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Barbaret (Hervé)
directeur du service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Mayenobe (Catherine)
secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Holtmann (Franka)
directrice générale à l'hôtel Le Meurice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Giafferi (Isabelle)
directrice générale adjointe de Publicis EtNous
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique - Sèvres et Limoges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice NECAS
chef du service territorial à la direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre du logement
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sébastien FOREST
adjoint au directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Pierre MASCARELLI
maire de Bouyon et président délégué du syndicat mixte de Sophia-Antipolis (SYMISA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
A raison respectivement de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie, de développement économique territorial et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bernard KLEYNHOFF
président de la chambre de commerce et d'industrie Nice Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
A raison respectivement de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie, de développement économique territorial et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Frédérique VIDAL
présidente de l'université de Nice Sophia-Antipolis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
A raison respectivement de leurs compétences en matière de commerce et d'industrie, de développement économique territorial et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: FERNANDEZ (Virginie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Remplace:Mme FAUVEL (Hélène)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Louis Lhéritier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Valérie Ulrich
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Franck von Lennep
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Romain Roussel
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Vincent CHIP
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du secrétaire d'Etat chargé du budget
Remplace:M. Franck LIRZIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de La Réunion (SIDR)
représentant du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine ROZAN
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de La Réunion (SIDR)
représentant du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentant du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine ROZAN
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentant du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Assemaa Flayou
adjointe au chef du bureau de l'aide aux victimes et de la politique associative, service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général, suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lionel Ascensi
juge au tribunal de grande instance du Mans, chargé du service du tribunal d'instance du Mans
Objet:
Cour de cassation
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Aurélie Choquet-Prache
conseillère à la cour d'appel d'Agen
Objet:
Cour de cassation
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Samira Souilah
juge de proximité à Boissy-Saint-Léger
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Sucy-en-Brie
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Nicolas Bonnal
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Baptiste Avel
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Isabelle Gelbard-Le Dauphin
présidente de chambre à la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Annie Detolle-Basset
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marie-Laure Belaval-Vital
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Olivier DUGRIP
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marianne de BRUNHOFF
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marc d'AUBREBY
membre permanent au conseil général de l'environnement et du développement durable, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Eric LEGRIGEOIS
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Emmanuelle BAUDOIN
membre permanent au conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne France DIDIER
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marc BOUTEILLER
conseiller économique de classe exceptionnelle
Objet:
sous-directeur, directeur adjoint (groupe II) à la direction d'Afrique et de l'océan Indien au ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Michel Cadot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
pour la durée du mandat restant à courir
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Bernard Boucault
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Raphaël Le Mehaute
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
pour la durée du mandat restant à courir
représentant du ministre chargé de la ville
Remplace:Mme Marie Lajus
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Danièle Luccioni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
pour la durée du mandat restant à courir
auditeur ayant satisfait aux obligations des sessions sur désignation par les associations d'auditeurs
Remplace:M. Christian Fremaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bruno Le Ray
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée désignée
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Hervé Charpentier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christian BUZET
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-03-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Luc Douat
Objet:
chef du service du soutien à la production et à la distribution
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pierre Chaintreuil
Objet:
chef du service des visas et de la classification
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Damien Landrini
Objet:
chef du service des ressources humaines
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Corentin Bichet
Objet:
chef du service de l'exploitation
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Olivier Lindois
Objet:
chef des services généraux par intérim
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Eric Busidan
Objet:
chef de la mission de la diffusion
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Caroline Jeanneau
Objet:
chef du service des registres du cinéma et de l'audiovisuel
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Rafaèle Garcia
Objet:
chef du service des aides sélectives à la production et à la distribution
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Agnès Toullieux
Objet:
chef du service de l'inspection
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jacques Sonnino
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Alain Sonnino
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Patrick Porcheron
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Philippe Pierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Didier Pennes
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bernard Obser
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Kast
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Yves Haboury
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Thierry Gillet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pierre Buret
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean Bourda-Couhet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christophe Mornon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Martial Duqueyroix
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du cabinet
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pascal Revel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice Roux
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marina Pouvrasseau
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Patricia Mulcio
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Fathia Merbarki
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Fanny Lescure
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne Lagueyte
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bénédicte Giraud
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Monique Emanuel
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne Bertinetti
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
7 octobre 2015
Pour le collège
charge
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Claude Riou
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marc Paris
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Michel Liberatore
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Stéphane Korsia-Meffre
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Favereau
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Clément Charra
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Julien Carretier
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Donata Marra
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Muriel Londres
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christine Lasset
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Nathalie Lardeur
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Emmanuelle Jouet
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne-Sophie Joly
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Isabelle Hache
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Géraldine Goulinet-Fite
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Emmanuelle Fillion
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine Cerisey Chayengo
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Aude Caria
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Yvanie Caillé
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Corinne Bordin Lherpinière
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Agnès Barret
Objet:
membres permanents de la commission information des patients
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Cédric Grouchka
Objet:
président de la commission information des patients
Groupe:
president
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
7 octobre 2015
Pour le collège
charge
15 Novembre 201515/11/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Marc VANDENDRIESSCHE
médecin conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical du Sud-Est
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Alain KOSTINE
médecin conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical de la Martinique
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Max Bensadon
directeur adjoint
Objet:
directeur général adjoint de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Max Bensadon
Objet:
au nom du directeur général, tout acte ou décision qui ne relève pas des matières réservées au conseil d'administration en vertu de l'article R. 6113-43 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Valérie Routhier
Objet:
responsable de site, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel les marchés de support et de maintenance logiciels ou matériels relevant de ses missions/les marchés locaux attachés à son site géographique les pièces suivantes
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marie Abdoul-Malik
Objet:
responsable de site, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel les marchés de support et de maintenance logiciels ou matériels relevant de ses missions/les marchés locaux attachés à son site géographique les pièces suivantes
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Hamelain
Objet:
responsable de site, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel les marchés de support et de maintenance logiciels ou matériels relevant de ses missions/les marchés locaux attachés à son site géographique les pièces suivantes
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jocelyne Kerguillec
Objet:
responsable de site, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel les marchés de support et de maintenance logiciels ou matériels relevant de ses missions/les marchés locaux attachés à son site géographique les pièces suivantes
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Hervé Lebrun
Objet:
responsable de site, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel les marchés de support et de maintenance logiciels ou matériels relevant de ses missions/les marchés locaux attachés à son site géographique les pièces suivantes
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Dominique Mellier
Objet:
responsable de site, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel les marchés de support et de maintenance logiciels ou matériels relevant de ses missions/les marchés locaux attachés à son site géographique les pièces suivantes
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Dominique Barthe
Objet:
responsable de site, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel les marchés de support et de maintenance logiciels ou matériels relevant de ses missions/les marchés locaux attachés à son site géographique les pièces suivantes
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Annie Nicolas
Objet:
responsable de site, pour signer dans le cadre de la gestion de l'établissement public et pour son personnel les marchés de support et de maintenance logiciels ou matériels relevant de ses missions/les marchés locaux attachés à son site géographique les pièces suivantes
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Harald EGELHOFER
Objet:
pharmacien adjoint de l'établissement français du sang Rhône-Alpes, site de Saint-Ismier
désignation
15 Novembre 201515/11/2015
De: Virginie PERSOONS
Objet:
pharmacien adjoint de l'établissement français du sang Rhône-Alpes, site de Saint-Ismier
désignation
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sylvie MERCUSOT
Objet:
membre suppléant de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la période du mandat restant à accomplir
au titre des organisations syndicales représentatives des pédicurespodologues
Remplace:M. Jean-Loup LAFEUILLADE
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Véronique AMANRICH
2o
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil : 1o
titulaires
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bernard DOUCET
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil : 1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-François DEZIER
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil : 1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Alain CENDRA
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil : 1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Luc BENHAIM
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil : 1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Annette RIMBERT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
sur proposition dudit conseil : 1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Paul VERNANT. 2o Au titre du 2o de l'article R
5322-18 du code de la santé publique
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Josep TORRENT-FARNELL
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Franck LETHIMONNIER
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric EZAN
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Alexis ELBAZ
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric BELLISSANT
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Robert BAROUKI
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Maria-Émilia MONTEIRO
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christine KUBIAK
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Carine GIOVANNANGELI
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christiane DRUML
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Annick ALPEROVITCH
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé : 1o Au titre du 1o de l'article R. 5322-18 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Hubert de BEAUCHAMP
Objet:
conseiller général des établissements de santé
date_debut="2015-08-03"
cessation de fonction
15 Novembre 201515/11/2015
De: Meillet (Dominique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gomez Hernandez (Maria Héléna)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Breilh (Dominique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Aboulker-Begue (Dominique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Valentin (Alexis)
3o
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Danel (Vincent)
2o
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Zitouni (Djamel)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Trouvin (Jean-Hugues)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sie (Pierre)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Salles (Bernard)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Saas (Philippe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Rault (Sylvain)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pineau (Alain)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Peyrat (Jean-François)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Perrin (Julien)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Patrice (Thierry)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Noel (Thierry)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Michel (Alain)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lévi (Yves)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lefebvre (Philippe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laplanche (Jean-Louis)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lanotte (Philippe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lacarelle (Bruno)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jouzeau (Jean-Yves)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Houdayer (Claude)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Hainque (Bernard)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Guibourdenche (Jean)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gris (Jean-Christophe)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Grimandi (Gael)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gressier (Bernard)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gambarota (Giulio)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Favennec (Loïc)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Farinotti (Robert)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Fardel (Olivier)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Evrard (Alexandre)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Dine (Thierry)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Delarbre (Jean-Louis)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: De Bandt (Jean-Pascal)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Dauphin (François)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Dallemagne (Patrick)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Couet (William)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Collin (Bertrand)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Cohen (Richard)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Cluzel (Jacques)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Chatelut (Étienne)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Caudron (Éric)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Capron (Roland)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Callebert (Jacques)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Brousseau (Thierry)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bonnetain (Franck)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bonneaux (François)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bienvenu (Jacques)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Beaudeux (Jean-Louis)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Baudin (Bruno)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Ubeaud-Sequier (Geneviève)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Taboulet (Florence)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Soulas-Sprauel (Pauline)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Savage-Houze (Sandrine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sabatier-Malaterre (Florence)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Roux (Véronique)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pelous-Goze (Catherine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Parfait (Béatrice)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Nirascou-Braguer (Diane)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Muller-Staumont (Catherine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Morfin-Sherpa (Florence)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Merle-Tridon (Arlette)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marchand (Sandrine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Magnol-Lacape (Geneviève)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Le Gal (Cécile)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Lartaud (Isabelle)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Krieger (Sophie)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Kapel (Nathalie)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jallat-Archimbaud (Christine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Heutte (Natacha)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Guihenneuc-Jouhaux (Chantal)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Germi (Raphaële)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gajda (Dorota)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gachon (Françoise)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Ferraro-Peyret (Carole)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Fenet (Hélène)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Eon-Burgot (Gwenola)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Doucet-Populaire (Florence)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Cras (Audrey)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Camlong-Viot (Christine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Brignole-Baudouin (Françoise)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Botbol-Borgel (Delphine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Boichot-Lagente (Élisabeth)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bloem (Audrey)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bensoussan-Lejerowicz (Danièle)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bardin (Nathalie)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Baderou-Muller (Agnès)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Aouadi-Balduyck (Malika)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Allorge (Delphine)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au titre de l'année universitaire 2016-2017 au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques : 1o
président de jury
Groupe:
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christel RAFFOURNIER
pharmacien
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christel RAFFOURNIER
pharmacien
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Novembre 201515/11/2015
De: Diane HALLE
docteur en pharmacie
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
habilitation
15 Novembre 201515/11/2015
De: Diane HALLE
docteur en pharmacie
Objet:
inspecteur de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sévérine SALMAGNE
directrice adjointe de la communication
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes visés à l'article 1er de la décision no DS 2014-33 susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pascal BAILLY
Objet:
directeur scientifique de l'établissement de transfusion sanguine Alpes-Méditerranée
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pierre GALLIAN
Objet:
directeur médical de l'établissement de transfusion sanguine Alpes-Méditerranée
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Virginie FERRERA-TOURENC
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directrice adjointe de l'établissement de transfusion sanguine Alpes-Méditerranée
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
charge
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jean-Michel DALOZ
secrétaire général de l'établissement de transfusion sanguine Bourgogne Franche-Comté
Objet:
exercer par intérim les fonctions de secrétaire général de l'établissement de transfusion sanguine Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
charge
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pascal MOUTON
Objet:
agent comptable secondaire par intérim de l'Établissement de transfusion sanguine Normandie
Groupe:
date_debut="2015-09-30"
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Karine PITOY
Objet:
agent comptable secondaire par intérim de l'établissement de transfusion sanguine Normandie
Groupe:
date_debut="2015-09-29"
cessation de fonction
15 Novembre 201515/11/2015
De: Fabrice LISZAK
Objet:
secrétaire général de l'établissement de transfusion sanguine Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2015-09-07"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Novembre 201515/11/2015
De: Thierry SCHNEIDER
Objet:
directeur de l'établissement de transfusion sanguine Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Novembre 201515/11/2015
De: Gérard OLLIVIER
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier de L'Aigle
Groupe:
date_debut="2015-10-12"
duree="six mois renouvelable"
désignation
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric SIMON
directeur d'hôpital
Objet:
au
1er octobre 2015
aux fonctions
administrateur provisoire du centre hospitalier de Chauny
Groupe:
cessation de fonction
15 Novembre 201515/11/2015
De: Alexander Eggermont
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de l'université Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
duree="cinq ans"
professeur
renouvellement
15 Novembre 201515/11/2015
De: François GUILLE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
duree="cinq ans"
professeur
renouvellement
15 Novembre 201515/11/2015
De: Mathieu ROCHER
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier intercommunal Emile Durkheim d'Epinal
Groupe:
date_debut="2015-09-17"
duree="douze mois renouvelable"
désignation
15 Novembre 201515/11/2015
De: Jérôme Melchior
responsable du centre de promotion sociale des adultes sourds à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Yves Matillon
directeur de l'Institut des sciences et techniques de réadaptation, université Claude-Bernard, Lyon-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marc-Pierre Mancel
conseiller régional d'Île-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bernard Jomier
adjoint à la maire de Paris chargé de la santé, du handicap et des relations avec l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Brigitte Vazquez
présidente de l'Amicale des anciens élèves de l'institut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Agnès Jeannet
présidente, inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Odile Faure-Fillastre
conseillère technique du recteur de l'académie de Paris, mission académique pour la scolarisation des élèves handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Patrick Colin
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Bourrien
enseignant, institut pour l'insertion des déficients visuels en Finistère (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Yves Félix
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Patrick Colin
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sonia Le Mauff
enseignante, Institut des jeunes aveugles (59 Lille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice Le Bail
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Béatrice Le Bail
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Solène Juvin
enseignante, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Dubois-Mazeyrie
adjoint au chef du bureau de l'insertion, de la citoyenneté et du parcours de vie des personnes handicapées, représentant la directrice générale de la cohésion sociale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Président
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Obyn
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Fabien Marmonier
inspecteur de l'éducation nationale chargé de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Yves Félix
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Julien Berthier
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Dubois-Mazeyrie
adjoint au chef du bureau de l'insertion, de la citoyenneté et du parcours de vie des personnes handicapées, représentant le directeur général de la cohésion sociale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Président
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Fabien Marmonier
inspecteur de l'éducation nationale chargé de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Stéphane Hagues
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Julien Berthier
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Françoise Magna
inspectrice pédagogique et technique, représentant la directrice générale de la cohésion sociale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Solène Juvin
enseignante, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marie-Françoise Clogenson
ophtalmologiste, SIAM 75 (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Elisabeth Bincaz
directrice du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (CNFEDS) (73 Chambéry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Nathalie Zelmeur
enseignante, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Françoise Magna
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Sonia Le Mauff
enseignante, Institut des jeunes aveugles (59 Lille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marie-Françoise Clogenson
ophtalmologiste, SIAM 75 (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: élisabeth Bincaz
directrice du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (CNFEDS) (73 Chambéry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Boris Nonnenmacher
chef de service, SAAAS-SAFEP-PEP 83 (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Linge
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Kuenzi
chef de service SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Stéphane Hagues
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Reynald Briand
enseignant, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Pascal Aymard
enseignant, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Maximin Astourne
inspecteur de l'éducation nationale (974
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Obyn
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Boris Nonnenmacher
chef de service, SAAAS-SAFEP-PEP83 (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Linge
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Éric Kuenzi
chef de service SAFEP-SAAAS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Laurent Bourrien
enseignant, institut pour l'insertion des déficients visuels en Finistère (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Nathalie Zelmeur
enseignante, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: La Réunion)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine Plank
enseignante, conseillère d'aide à la scolarisation, DSDN (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Karine Maillard
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Frédérique Gumery
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Roselyne Guillemet
chef de service, Institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Agnès Guibora
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne Chotin
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marie-Laure Cachenaut
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Catherine Plank
conseillère d'aide à la scolarisation, DSDEN (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Frédérique Gumery
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Roselyne Guillemet
chef de service, Institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Agnès Guibora
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Anne Chotin
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201515/11/2015
De: Marie-Laure Cachenaut
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
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composition
15 Novembre 201515/11/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.