15 Décembre 1990

De: Le Bigot (Geneviève)
administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
auprès de l'Union des groupements d'achats publics
en vue d'exercer les fonctions de directeur général adjoint de la société anonyme U.G.A.P. International
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
détachement
15 Décembre 199015/12/1990
De: Roland Martin
sous-directeur, adjoint au directeur pour la coordination des affaires sociales et culturelles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
15 Décembre 199015/12/1990
De: Christian Bodin
sous-directeur, adjoint au directeur pour la coordination des affaires économiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gérard Belorgey
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, marchés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gérard Belorgey
Objet:
au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement, les décisions relatives à l'exécution des dépenses en capital des budgets des départements d'outre-mer, des collectivités territoriales et des territoires d'outre-mer, y compris le fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le fonds d'investissement pour le développement économique et social
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leroux (Patrick)
agent contractuel
Objet:
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la région Lorraine
Remplace:M. Philippon (Jean-Paul)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Perdereau (Marie-Josèphe)
administrateur civil
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="1990-09-24"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Navarro (Max)
transport routier de personnes (C.F.D.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Larrière-Cardoso (Daniel)
transport ferroviaire ou remontées mécaniques (C.F.D.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Génoves (Robert)
transport fluvial (F.O.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giely (Jean-Manuel)
transport ferroviaire (C.G.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Geay (Jacques)
transport routier de personnes (F.O.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gaffet (Daniel)
transport routier de marchandises (C.G.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Caillaud (Michel)
transport routier de marchandises (F.N.C.R.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sutton (Daniel)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Meistermann (Claude)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leloup (Gilbert)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lamot (Adolphe)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ghigonis (Hubert)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bréau (Alain)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sichler (Daniel)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Maître (Francis)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lagandré (Henri)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chouleur (Jean)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giboteau (Françoise)
transport fluvial (C.G.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Valladon (Daniel)
transport fluvial (F.O.)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Péchin (Jean-Claude)
transport routier de marchandises (F.N.C.R.)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Daniel)
transport fluvial (C.G.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
transport routier de personnes (F.O.)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leclavier (Claude)
transport routier de marchandises (C.G.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gorand (Michel)
transport ferroviaire ou remontées mécaniques (C.F.D.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Deslandes (Christian)
transport routier de personnes (C.F.D.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Arraez (Louis)
transport ferroviaire (C.G.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Petit (René)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Peter (François)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Michel (Alfred)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Marcillet (Jérôme)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fléchet (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Demonchaux (François)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chabrerie (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bernière (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Maistre (Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lesage (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fabre (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Doguet (André)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Blois (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bermond (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Paoli (Lucien)
président
Objet:
à la section Transport par voie ferrée ou guidée
Groupe:
affectation
15 Décembre 199015/12/1990
De: Apollis (Jean)
vice-président
Objet:
à la section Transport par voie ferrée ou guidée
Groupe:
affectation
15 Décembre 199015/12/1990
De: Da (Thierry)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1990-11-12"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Décembre 199015/12/1990
De: Taillandier (Michel)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
sous-directeur, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Décembre 199015/12/1990
De: Libourel (Paul)
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, affecté auprès de l'université Lyon-I
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date à laquelle il a atteint la limite d'âge
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
date_debut="1990-12-02"
admission
15 Décembre 199015/12/1990
De: Delpech (Jérôme)
ingénieur des mines
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne par
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
cessation de fonction
15 Décembre 199015/12/1990
De: Joël Margottin
sapeur-pompier volontaire au centre principal d'intervention d'Escrennes (Loiret)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
15 Décembre 199015/12/1990
De: Alain Vittu
Capitaine de l'armée de l'air
échelon exceptionnel
Objet:
reclassé
attaché de préfecture de 1re classe, 3e échelon, à la préfecture du territoire de Belfort
date_debut="1990-10-16"
intégration
15 Décembre 199015/12/1990
De:
Simon-Rovetto
sous-directeur à la direction de la flotte de commerce
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ruiz (Yves)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Péchin (Jean-Claude)
(F.N.C.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lhotellier (Claude)
(C.F.T.C); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giroir (Yves)
(C.G.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gaffet (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Doriat (Gilbert)
(F.O.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Charlemagne (Francis)
(C.G.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Caillaud (Michel)
(F.N.C.R.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Alloux (Alain)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Tartié (Jean-Claude)
(F.O.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Denise (Jean-Luc)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Delpeuch (Jean-Michel)
(F.M.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dardevet (Robert)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Carmentran (Jean-Jacques)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Besson (Quentin)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bourgeois (Guy)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bes de Berc (François)
membre de l'union des transports publics, directeur du centre régional de Via transexel; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Baudiffier (Yves)
directeur du département politique et relations sociales de la R.A.T.P
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bailly (Jean-Paul)
directeur général adjoint de la R.A.T.P.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ghigonis (Hubert)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chastel (Jacques)
chef de service à la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Robinet (Guy)
membre du directoire de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leloup (Gilbert)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bidet (Raymond)
secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Du Caurroy (Michel)
administrateur de l'union des usagers de véhicules de transport privé (U.V.T.P.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Depierre (Didier)
secrétaire général de l'U.V.T.P
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du Syndicat national des téléphériques et des téléskis de France
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et des téléskis de France; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ringeisen (Georges)
président-directeur général de la société des transports pétroliers par pipeline (Trapil); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lizoret (Yves)
directeur industriel de la société Trapil
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fléchet (Jacques)
président du C.A.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du comité des armateurs fluviaux (C.A.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bernière (Claude)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (C.N.B.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Pourdieu (Jean)
directeur du personnel de la S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bréau (Alain)
directeur général de la S.C.E.T.A
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gaschet (Jean-Louis)
délégué général de la chambre syndicale du transport aérien (C.S.T.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fulla (Pascal)
directeur administratif d'Air Littoral
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lecoc (Pierre)
vice-président de la fédération française des organisateurs commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fritsch (Paul)
président délégué du G.N.A.P.C.A.R
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bousquet (Pierre)
administrateur du Groupement national des associations professionnelles des commissionnaires de transport affréteurs routiers (G.N.A.P.C.A.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la chambre syndicale des loueurs de véhicules industriels; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bonnet (Régis)
chef du service juridique et fiscal de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'union des fédérations de transport
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Vlach (Jacques)
directeur de la chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Barbero (Antoine)
administrateur de l'E.N.C.E.R.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Laage de Meux (Olivier)
membre du C.N.U.T
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sichler (Daniel)
délégué général de l'union des offices des transports et des P.T.T.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Morineau (Claude-François)
secrétaire général de l'Association française pour le développement du ramassage scolaire (Afdras)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Maître (Francis)
délégué général du Syndicat national des usagers des transports; suppléante
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lagandré (Henri)
membre du conseil national des usagers des transports (C.N.U.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Henriot (Daniel)
secrétaire général de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (Anateep); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fabre (Jacques)
président de l'union des offices des transports et des P.T.T
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Maistre (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentants du ministre chargé des transports
aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Doguet (André)
inspecteur général des transports et des travaux publics; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentants du ministre chargé des transports
aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant, M.Oliviero (Edmond), ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentants du ministre chargé des transports
aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: d'Harcourt (François)
conseiller d'Etat; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentants de l'Etat
Membres du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Paoli (Lucien)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentants de l'Etat
Membres du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Kerisel (Thierry)
directeur des ports et de la navigation maritimes
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentant du ministre chargé des transports maritimes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Maire ou président d'autorité
organisatrice des transports urbains
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Boissiéras (Jacques)
vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Maire ou président d'autorité
organisatrice des transports urbains
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Massot (François)
président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Léonard (Pierre)
président du Conseil supérieur de la marine marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Guillaume (Michel)
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bauchet (Pierre)
vice-président du C.S.M.M
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Schermann (Sabine)
présidente du groupement syndical interdépartemental des transports routiers de la région de Paris; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Fleurieu (Agnès)
déléguée générale du Comité central des armateurs de France (C.C.A.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Odier (Françoise)
chargée du service juridique du C.C.A.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Poiraton (Micheline)
directeur administratif de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bigorne (Simone)
administrateur de l'association des usagers des transports et de la rue
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Roché (Jacques)
conseiller maître; suppléant: M.Murret-Labarthe (Pierre), conseiller maître
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentants de l'Etat
Magistrat de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Vlach (Jacques)
directeur de la Chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lassus (Marcel)
vice-président de la fédération Unicooptrans
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Belorgey (Gérard)
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Barbero (Antoine)
administrateur de l'E.N.C.E.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Oheix (Jean-Louis)
directeur du Centre national d'études de la location de véhicules
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bidet (Raymond)
secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bernière (Claude)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De:
Simon-Rovetto
sous-directeur à la direction de la flotte de commerce
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Laage de Meux (Olivier)
membre du Conseil national des usagers des transports; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sichler (Daniel)
délégué général de l'union des offices des transports et des P.T.T.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Panchout (Jacques)
directeur du développement de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ippolito (Joseph)
président de la commission de l'aménagement du territoire et des transports de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Graber (Raymond)
délégué général du Conseil national des usagers des transports
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fabre (Jacques)
président de l'union des offices des transports et des P.T.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Cazale (Marcel)
président de la chambre d'agriculture des Pyrénées-Orientales; suppléante
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bidaud (Jean-Pierre)
président de la chambre de métiers de la Haute-Vienne; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Di Maggio (Antoine)
chargé de la sous-direction Exploitation à la direction des services Courrier de la direction générale de la poste
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé de la poste, et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ruiz (Yves)
suppléante
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Péchin (Jean-Claude)
(F.N.C.R.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Navarro (Max)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giroir (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Geay (Jacques)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Charlemagne (Francis)
(C.G.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Caillaud (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Barbe (Serge)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Touil (Yvon)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Noël (Alain)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Miailhe (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Legouas (Jean-Yves)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Daniel-Jean)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Le Moal (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Guérin (Claude)
(S.N.O.M.A.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gendre (Hugues)
(S.N.P.L.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Depoil (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bilien (François)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Belhaire (Bernard)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lhotellier (Claude)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Junker (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Génovès (Robert)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gorand (Michel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Delpeuch (Jean-Michel)
(F.M.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Botella (Louis)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Balbastre (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Arraez (Louis)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Alloux (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: d'Harcourt (François)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Paoli (Lucien)
conseiller d'Etat honoraire; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Petit (René)
président du directoire de la Fédération nationale des transports routiers; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leloup (Gilbert)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gineste (Bernard)
chef de service à la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ghigonis (Hubert)
délégué général de la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Massie (Pierre)
président de l'Association des responsables transport de l'industrie, du commerce et de l'agriculture (A.S.I.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Depierre (Didier)
secrétaire général de l'Union des usagers de véhicules de transport privé (U.V.T.P.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ringeisen (Georges)
président-directeur général de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lizoret (Yves)
directeur général adjoint de la société Trapil
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fléchet (Jacques)
président, du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Poinssot (Alain)
directeur commercial Fret S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Marcillet (Jérôme)
directeur adjoint de la direction commerciale Fret S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fève (Michel)
directeur général adjoint de la S.N.C.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Jean)
past-président du G.N.T.C
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Jourdet (Jacques)
délégué général d'Air Inter
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Couvelaire (Alexandre)
président de la chambre syndicale du transport aérien; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Philippon (Jean-Paul)
délégué général du C.N.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du Comité national routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Micco (Robert)
président de la commission Denrées périssables de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Franjou (Pierre)
président du Groupement national des associations professionnelles des commissionnaires de transport affréteurs routiers (G.N.A.P.C.A.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission Messagerie groupage de la F.F.O.C.T.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chabrerie (Jean)
président fédéral de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Biron (Richard)
délégué général du G.N.A.P.C.A.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Weishaupt (Gabriel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Doguet (André)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Kerisel (Thierry)
directeur des ports et de la navigation maritimes
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Brunat (Pierre)
directeur des activités transports de Lamy S.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Berthod (Jean-Claude)
président du comité de liaison des organisations professionnelles du transport et de la logistique; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Massot (François)
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Léonard (Pierre)
président du Conseil supérieur de la marine marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bauchet (Pierre)
vice-président du C.S.M.M
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Derepas (Christine)
chargée d'études à la sous-direction des affaires économiques de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Mouchet (Ghislène)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Schermann (Sabine)
présidente du groupement syndical interdépartemental des transports routiers de la région de Paris; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Fleurieu (Agnès)
déléguée générale du Comité central des armateurs de France; suppléante
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Odier (Françoise)
chargée du service juridique du C.C.A.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Roché (Jacques)
conseiller maître; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Magistrat de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Murret-Labarthe (Pierre)
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Magistrat de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Belanger (Laurent)
admis au concours spécial d'admission à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts réservé aux titulaires de diplômes délivrés par certaines écoles scientifiques
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
Ingénieur des travaux agricoles (au titre des dispositions de l'article 16
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Vedel (Sylvain)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Steinmetz (Vincent)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Souiller (Claude)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Male (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lorre (Marc)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lion (Bruno)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lavarelo (Yves)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Hoeltzel (Marc)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Goyeau (Pascal)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gauthiez (François)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gaume (Eric)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fotre (Christophe)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ezerzer (Marc)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Charretton (Philippe)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Brule (Hervé)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bluhm (Hervé)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Augier (Pascal)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Andreassian (Vazken)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Tusseau (Marie-Hélène)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ton Nu (Christine)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Nuti (Isabelle)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gourlet (Soline)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fontaine (Anne)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ferran (Myriam)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Deleuze (Christine)
Objet:
ingénieurs-élèves du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1990-09-01"
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ulrich (Michael)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Tchibozo (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Roume (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Rideau (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Rauber (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ponchon (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Meunier (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leprince (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lamer (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gueguen (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Duvauchelle (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dufosse (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dubourg (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Desvignes (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Delabarre (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Da Costa (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chene (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Cayot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Castillon (Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Brissonnet (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bouvrot (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bourillon (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Boccas (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Blanc (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Beucherie (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Achard (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Villermain-Lecolier (Nathalie), épouse Cayot
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Viarouge (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Tinnirello (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Souchet (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Schlegel (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Rogery (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Reynaud (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Pujol (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Pourplanche (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Porcheron (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Monceyron (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Missaire (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Martin (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lemaire (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Le Thi (Thu-Thao)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Jondeau (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Hamon (Marie-Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gras (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giboreau (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Galichet (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: François (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Elfassy (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dirand (Viviane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: De Lagarde (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: De Labbey de la Besnardière (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Charpentier (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chalancon (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
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15 Décembre 199015/12/1990
De: Bligoud (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bertrand (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
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15 Décembre 199015/12/1990
De: Beaujeu (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
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15 Décembre 199015/12/1990
De: Barbier (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
15 Décembre 199015/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.