15 Décembre 2001

De: Cuinat (Caroline)
attachée d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="2001-06-12"
intégration
15 Décembre 200115/12/2001
De: Hervé Mecheri
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean Guillot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-05-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 200115/12/2001
De: François Velly
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-05-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 200115/12/2001
De: Joseph Chauvel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-05-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 200115/12/2001
De: Alain Lavanchy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-05-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Philippe Piquemal
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Tarn
Remplace:M. Alain Escafre
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Philippe Piquemal
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Indre
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: René Jacquet
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville Stains - Saint-Denis - Pierrefitte
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jacques Thuillier
professeur au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Emmanuel Poulle
membre de l'Institut
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Pascal Ory
professeur à l'Ecole pratique des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Pierre Nora
membre de l'Académie française, directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Noël Jeanneney
président du conseil scientifique de l'Institut d'histoire du temps présent
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Marc Fumaroli
membre de l'Académie française, professeur au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean Favier
membre de l'Institut, président de la commission française pour l'UNESCO
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean Delumeau
membre de l'Institut, professeur au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Gilles Cantagrel
musicologue
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Maurice Agulhon
professeur au Collège de France
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Claire Salomon-Bayet
professeure à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean Leclant
membre de l'Institut, secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
président du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Rachid Temal
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Ndour (Nguissaly)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Etroukang Ndame (Samuel Junior)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Cohen (Ayal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Ba (Brelotte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Perez (Lior)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: N'diaye (Sambacor)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Zerbib (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Weil (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Traoré (Karim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Toulemonde (Romain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Tcheng (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Sarrazin (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Roquier (Grégory)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Richard (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Richard (Rémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Puyou (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Proulx (Jocelyn)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Potin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Planteau du Maroussem (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Pfadler (Andreas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Penot (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Patenay (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Oubah (Hicham)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Nossin (Kiwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Morizet (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Michel (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Mery de Montigny (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Mercie (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Mathieu (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Maréchal (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Marion (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Marie (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Mancino (Alessio)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Mainguy (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Longuet (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Lebouleur (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Lasbats (Benoit)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Landrin (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Lahaye (Pierre-Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jottras (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jellouli (Moez)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jehl (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Humez (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Hallez (Louis-Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Gélard (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Goudemand (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Goldberg (Jonathan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Gautier (Aymeric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Garcin (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Ducrocq (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Dubos (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Deney (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: De Lauzon (Aimery)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Davroux (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Danno (Ronan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Couder (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Cioni (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Christin (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Cherifi (Tarik)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Celli (Martin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Carli (Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bugnon (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Brossard (Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bioche (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Betz (Thorsten)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bennani (Ahmed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Battez (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Albin (Geoffrey)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Abergel (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Occis (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Neveu (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Le Bris (Erwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Imberty (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Cursente (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Chevalier (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Barthélémy (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Spire (Emeline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Rolinet (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Richard (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Murr (Simone)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Morel (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Le Téno (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Le Boucher d'Hérouville (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Florence (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Esquerre (Laetitia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Capiez (Evangéline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Brun (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Azemard (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Ouvrard (Anne-Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Leroy (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Legrand (Roseline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Grandjean (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Billaud D'Enneulin (Charles-Josserand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Rahmani (Karim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Pérard (Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Palanque (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Hiesse (Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: De Chantérac (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Berend (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Baraduc (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Duguet (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jameton (Katy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Pierre Laugeay
chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:
comme suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Décembre 200115/12/2001
De: Patrick Lasserre
chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:
pour représenter
titulaire, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
15 Décembre 200115/12/2001
De: Labia (Patrick)
administrateur civil hors classe, sous-directeur des transports collectifs à la direction des transports terrestres au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Guy Coissard
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bucquet (Alain)
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Dole
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefecture_departement_code="39"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Frêlon (Jean-Hugues)
Objet:
membre titulaire à titre consultatif
personnalité scientifique exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Remplace:Mme Renard (Catherine)
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Laurès (Simone)
trésorière principale du Trésor public
Objet:
secrétaire générale de la mission comptable permanente des organismes de sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bellec (Gilles)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bretagne
Groupe:
date_debut="2001-12-03"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Yves Geffroy
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime
Remplace:Mme Pascale Lautecaze
Groupe:
date_debut="2002-01-07"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Patrice Devos
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Jean-Yves Ollivier
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Patrice Devos
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Corse
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: de Bernières (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Rabardel (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Pepers (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Marleix (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Lagae (Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Brun (Nicolas)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Antoine (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Andrault (Olivier)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Thiébault (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Savonneau (Patricia)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Roux (Lydie)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Petit (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Mathieu (Nicole)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Lefrançois (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Erpelding (Nicole)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bigorgne (Simone)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: de Carné (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Tournez (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Sirot (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Rodriguez (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Poulain (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Huguet (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Huard (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Guyot (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Flamant (Guy)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Chenaie (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Boules (Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Vignon (Marie-Brigitte)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Nicoli (Marie-José)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Mader (Reine-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Griffond (Corinne)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Crespel (Véronique)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bertrand (Jean-Pierre)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale d'Orléans
instituée
en application des articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Palmade (Antoine)
Groupe:
désignation
15 Décembre 200115/12/2001
De: Roger Lejuez
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
15 Décembre 200115/12/2001
De: Audinet (Jean-Marie)
Objet:
auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
chargé de mission à temps plein
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Audinet (Jean-Marie)
attaché principal de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Marie Krajewski
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
sur proposition d'une association représentative des présidents de conseil général
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: André Rossinot
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
sur proposition d'une association représentative des maires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Yves Berthelot
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnes appartenant aux organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou aux organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Henri Rouille d'Orfeuil
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnalités choisies
en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Christine Poursat
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnes appartenant aux organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou aux organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Catherine Choquet
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnes appartenant aux organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou aux organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Dominique Giannotti
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnes appartenant aux confédérations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Huguette Brunel
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnes appartenant aux confédérations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Anita Ablavi Adjeoda-Ivon
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personne appartenant aux collectifs d'organisations de migrants, chargés de leur intégration en France, en liaison avec leur pays d'origine
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Marie-Claude Smouts
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnalités choisies
en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Julie Brochen
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnalités choisies
en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Christiane Bourbonnaud
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnalités choisies
en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Sophie Bessis
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnalités choisies
en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Marie-Hélène Aubert
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnalités choisies
en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-François Trogrlic
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Diadié Soumaré
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Hubert Prévot
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Didier Pillot
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Alain Lipietz
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Alain Labrousse
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Stéphane Hessel
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Patrick Foret
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Luc Domenach
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Paul Delevoye
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Michel Charasse
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Fabienne Servan-Schreiber
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Marie-Claude Piétragalla
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Françoise Laborde
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Marie-Françoise Desfougères
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public Unité de production culinaire du Buisson Giller
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Georges Friedrich
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Hervé (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Delecluse (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Perdiolat (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Nachury (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Hannoyer (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Favre-Bulle (Grégoire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
15 Décembre 200115/12/2001
De: Alain Briottet
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur, délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Claude Paix
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Pierre Niellini
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-05-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 200115/12/2001
De: Ballandras (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
15 Décembre 200115/12/2001
De: Ballandras (Jean)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De:
Hauchemaille
doit être rejetée
Objet:
par les dispositions susmentionnées de la loi du
6 novembre 1962
il appartient au Conseil constitutionnel de statuer sur les requêtes dirigées contre des actes conditionnant la régularité d'un scrutin à venir dans les cas où l'irrecevabilité qui serait opposée à ces requêtes risquerait de compromettre gravement l'efficacité de son contrôle des opérations électorales, vicierait le déroulement général du vote ou porterait atteinte au fonctionnement normal des pouvoirs publics
Groupe:
conférés
15 Décembre 200115/12/2001
De: Hubert Maheux
(spécialité inventaire)
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="2002-01-01"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Yves Cranga
(spécialité monuments historiques)
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="2002-01-01"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Hofferer (Sabine)
vétérinaire inspectrice
Objet:
auprès du préfet de la région Basse-Normandie
chargée de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Emmanuelle Lam
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Aubervilliers - La Courneuve - Saint-Denis
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Paris (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Nasse (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Molle (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Maître (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Martin (Laurent)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Maheut (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Léonard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Juillet (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Frybourg (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Duperret (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Dercourt (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Couturon (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Berge (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Sibert (Céline)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Reichenbach (Christine)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Poupinet (Nicole)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Nicolas (Sigrid)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Gérard (Béatrice)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Gaime (Annick)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Debarge (Myriam)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Siouffi (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Roubaud (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Ricolfi (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Planque (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Naudin (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Mangenot (Benoît)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Malaterre (François)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Louail (René)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Lapeyre (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Ghigonis (Hubert-Marie)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Coste (Guy)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Chenin (Gilles)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: de Saint-Didier (Christine)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Sassano (Rolande)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Dujols (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Barthomeuf Lassire (Pascale)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Verguin (Pierre)
Objet:
comme membre suppléant de la commission nationale
instituée par l'article 6 du décret no 95-12 du
6 janvier 1995
Remplace:Mme Raynaud de Brianson (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Décembre 200115/12/2001
De: Verguin (Pierre)
Objet:
comme membre suppléant de la commission nationale
instituée par l'article 5 du décret no 70-147 du
19 février 1970
Remplace:Mme Raynaud de Brianson (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Décembre 200115/12/2001
De: Thyreau (Gérard)
Objet:
du grade de traducteur principal de 2e classe
au titre de l'année 2001
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Le Cardiec (Christine)
Objet:
du grade de traducteur principal de 2e classe
au titre de l'année 2001
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Arnout (Dominique)
épouse Boutan
Objet:
au grade de capitaine
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de psychologue
date_debut="2001-12-01"
duree="deux ans"
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Deloménie (Anne-Elisabeth)
attachée d'administration scolaire et universitaire, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="2001-06-12"
intégration
15 Décembre 200115/12/2001
De: Vialle (Eric)
conseil de prud'hommes de Chartres
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Strawinski (François)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Roussel (Pierre)
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Poyet (Denis)
tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Minotta (Joseph)
conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jaglin (Yannick)
service administratif régional de la cour d'appel de Rennes
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Gominet (Vincent)
conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Floras (Jean-Philippe)
service administratif régional de la cour d'appel de Pau
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Dodeler (Jean-Marc)
tribunal d'instance d'Arras
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Deusch (Alain)
tribunal d'instance de Colmar
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bordo (Michel)
tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Berret (Pascal)
cour d'appel de Lyon
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Belmonte (Jean-Pierre)
tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Zinguerevitch (Anne), épouse Anthony-Gerroldt
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Wache-Valin (Laurence)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Thibault (Laurence), épouse Mouffranc
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Stachino (Patricia), épouse Lapeyre
cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Rongieras (Marie-Hélène)
service administratif régional de la cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Questiaux (Sabine), épouse Rousseau
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Masse (Patricia)
cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Lestrade (Françoise)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Lernout (Véronique), épouse Soyer
tribunal d'instance de Toulon
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Larray (Anne-Véronique), épouse Castaneda Condemarin
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Fusalba (Annie)
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Franco (Marie-Paule), épouse Dours
détachée
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Font (Michèle)
service administratif régional de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Faux (Madeleine)
tribunal d'instance de Saint-Etienne
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Domptail (Catherine)
tribunal de police de Lyon
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Cordin (Brigitte), épouse Domart
tribunal d'instance de Lyon
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bourrat (Sylvie)
service administratif régional de la cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bourgeois (Jocelyne), épouse Legrand
tribunal de grande instance de Fontenaibleau
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bontemps (Dominique), épouse Pfeiffer
tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Blanc (Monique)
tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
15 Décembre 200115/12/2001
De: Alain Escafre
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Corse
Remplace:M. Patrice Devos
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Alain Escafre
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Tarn
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Pascale Lautecaze
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime, adjointe au directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie
Objet:
directrice départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Indre
Remplace:M. Jean-Philippe Piquemal
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Patrick Bertrand
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre régional de la propriété forestière de Bretagne
Remplace:Mme Eliane Le Gac
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Verguin (Pierre)
Objet:
comme membre suppléant de la chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
Remplace:Mme Raynaud de Brianson (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
désignation
15 Décembre 200115/12/2001
De: Bied-Charreton (Véronique)
administratrice civile en fonction à la direction générale des impôts
Objet:
comme membre titulaire de la chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
Remplace:Mme Lepetit (Marie-Christine)
Groupe:
désignation
15 Décembre 200115/12/2001
De: Ballandras (Jean)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
sous-préfet, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
sous-prefet
corps="Administrateurs civils"
réintégration
15 Décembre 200115/12/2001
De: Crosnier (Gilles)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.