15 Décembre 2008

De: Masclaux (Alain)
directeur de la maîtrise d'œuvre des systèmes d'informations
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Droal (Hervé)
directeur délégué
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Vellet (Patrice)
adjoint au directeur financier
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
5
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Renoux (Alain)
directeur financier et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
5
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Warusfel-Maurel (Marie-Françoise)
directrice des ressources humaines et de l'organisation ou
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
8
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Besse (Isabelle)
adjointe à la directrice des ressources humaines et de l'organisation
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
8
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Sylvain (Evelyne)
directrice des établissements et services médico-sociaux, et
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
6
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Richart-Lebrun (Annie)
directrice déléguée à la compensation de la perte d'autonomie, et en d'absence ou d'empêchement simultanés de
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
4
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Moreau
de
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
4
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Moreau (Bernadette)
directrice de la compensation de la perte d'autonomie
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
4
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Loirat (Richart-Lebrun, M.)
(Jean-Louis), directeur délégué au réseau
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
4
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Delpit (Emilie)
directrice de projet qualité et prospective
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Condroyer (Florence)
directrice de la communication
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bloch (Marie-Aline)
directrice scientifique
Objet:
par le directeur de la CNSA pour signer en son nom
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction
délégation de signature
15 Décembre 200815/12/2008
De: Samsonoff (Pierre)
sous-directeur en charge de la gestion des ressources humaines de la branche
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Salem (Thierry)
sous-directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Raffier (Michel)
directeur évaluateur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Le Campion (Philippe)
responsable de la gestion des cadres dirigeants
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Sério (Benoit)
directeur de la caisse RSI de Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction du régime social des indépendants (RSI)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS CFDT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Albertini (Pierre)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-Saint-Denis
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Vergnes (Lionel)
directeur-adjoint de la CPAM de Béziers
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Verney-Carron (Richard)
directeur adjoint de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Saint-Etienne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bernable (Alain)
CARMI du Sud-Est
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Meunier (Bernard)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Westermann (Jean-Claude)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Nord - Pas de-Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Tourancheau (Jean-Marc)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Franche Comté
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Dhérot (Jean)
attaché principal d'administration au bureau 4B
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chabaud (Caroline)
sous-directrice
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Autret (Françoise)
directrice de la caisse d'allocations familiales de Mâcon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bausier-Houin (Maud)
sous-directrice
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nudelman-Petit (Charlotte)
rédacteur au bureau 4B
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Breuil (Valérie)
attaché d'administration au bureau 4B
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Liger (Dominique)
directeur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Georges (Philippe)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Hermange (Patrick)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Rance (Erik)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ricordeau (Pierre)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mercier (Michel)
directeur des ressources humaines
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Malric (Didier)
directeur de la gestion du réseau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gallet (Laurent)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Corvaisier (Yves)
directeur délégué
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chappaz (Gilles)
directeur des ressources du réseau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Daudet (Jean-François)
directeur de la caisse RSI d'Ile-de-France - Centre
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction du régime social des indépendants (RSI)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Audrerie (Jean-Paul)
sous-directeur à l'échelon régional du service médical de Toulouse
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS CFDT)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nachin (Denis)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Montpellier
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: François (Hervé)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Melun
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bérard (Henri)
directeur adjoint à la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches du-Rhône (Marseille)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Audibert (Guy)
directeur du centre régional de traitement de l'information de Rhônes-Alpes – Auvergne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Cuvilliez (Jacky)
CARMI du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Van Roekeghem (Frédéric)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Renard (Philippe)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: De Cadeville (Olivier)
directeur délégué
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Magda (Joël)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chappellet (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Libault (Dominique)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Godineau (François)
sous-directeur de la gestion et des systèmes d'information à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mougin (Françoise)
chef du bureau 4B à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chemla (Eliane)
conseiller d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
1. Président
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lenoir (Christian)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lejeune (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mauss (Huguette)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ramon-Baldié (Pierre)
directeur de la recherche et du développement
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole="École nationale supérieure de la sécurité sociale"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lavergne (Christiane)
directrice des ressources humaines de la CAVIMAC
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves et élèves de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole="École nationale supérieure de la sécurité sociale"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Huteau (Gilles)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves et élèves de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole="École nationale supérieure de la sécurité sociale"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Le Cocguen (Marie-Emmanuelle)
directrice de la formation initiale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole="École nationale supérieure de la sécurité sociale"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Zoonekynd (Jonathan)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Zapata (Samuel)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Scheibert (Hadrien)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Roteta (Jérôme)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Purière (Aurélien)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Noam (Léandri)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Grosgeorge (Hugo)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Charles (Julien)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Weick (Nicolas)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Viennot (Nicolas)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Tanaka (Masafumi)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Prato (Guillaume)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Monchablon (Laurent)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lonchamp (Grégoire)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Labat (Mathieu)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Koenig (Mikaël)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Grémont (Matthieu)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gauvrit (Xavier)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Dupont (Jean-Hervé)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Courade (Raphaël)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Compain (Vincent)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chabert (Aurélien)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bastille (Rémi)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ausseil (Mathieu)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Archirel (Christophe)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Planas (Hervé)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Michelet (Thierry)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Martine (Sébastien)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lemonnier (Bertrand)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lemarchal (Bruno)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lafon (Alexandre)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: L'Hospital (Franck)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gossec (Gwendal)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Drochon (Benoît)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brance (Frédéric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Boulanger (Cédric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bouchez (Bruno)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Andrieu (Thierry)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Aernoudts (Eric)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nicolas (Laure)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Neumann-Rystow (Myriam)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Leyendecker (Lise)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lavelle (Ariane)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Faure (Agnès)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Derne (Doriane)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Colomb (Amélie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Boury (Marion)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Becker (Déborah)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Zoeller (Aurore)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Pérol (Laurence)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Muller (Marie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lhardy (Hélène)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Giurleo (Emilie)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Galey (Bérénice)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Deslandes (Amandine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chorro (Lugdivine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Cahuzac (Diane)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brunet (Anne)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brunelle (Anne)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Boffy (Irène)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bocquel (Francine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bardie (Delphine)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Aubert (Cécile)
Objet:
élève, à la suite des épreuves du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Sonnerat (Joëlle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Renson (Catherine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Rappy (Marie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Petitjean (Clarisse)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nicolas (Sylvie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nicolas (Christelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nadjib (Ymane)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Jaunet-Oulhen (Hélène)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Guittier (Isabelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Guilhot (Fabienne)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Francezon (Pascale)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Dutour (Hélène)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Duperray (Anne-Sophie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Cointy (Nathalie)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Catteau (Emmanuelle)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Cambus (Christine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Boulay (Elise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Amarant (Karine)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale en 2008
Groupe:
ecole
admission
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chelloul (Halim)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Reims
Objet:
examinateurs de comptabilité
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Samson (Bénédicte)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Cahors
Objet:
examinateurs de comptabilité
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Roy (Patrick)
directeur des retraites à la Caisse nationale du régime social des indépendants
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 47e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Pujolar (Olivier)
maître de conférences à l'université Montesquieu-Bordeaux IV
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 47e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: May-Carle (Gilles)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Loire
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 47e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lenoir (Eric)
directeur de la mutualité sociale agricole du Maine-et-Loire
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 47e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lafaysse (Philippe)
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole de Rhône-Alpes
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 47e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Simon-Lemercier (Annie)
directrice de la caisse d'allocations familiales de Vannes
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 47e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Pinero (Odile)
directrice de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Loire
Objet:
membres du jury de l'examen de sortie des élèves de la 47e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Frayssinet (Jean)
professeur à la faculté de droit et de science politique, université Paul Cézanne d'Aix-Marseille
Objet:
président du jury de l'examen de sortie des élèves de la 47e promotion de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
ecole
president
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Trouillet (Yves)
(
Objet:
assesseur à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des phar maciens
au titre dudit conseil
suppléant
Remplace:
Mme Chauve)
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Rosenblatt (Michel)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établis sements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Calvet (Gilles)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établis sements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Allard (Gérard)
(Pays de la Loire)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat qui reste à courir
membre du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bernus (Didier)
Objet:
au mandat de
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établis sements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 200815/12/2008
De: Guerin (Jean-Paul)
(Pays de la Loire)
Objet:
au mandat de
membre du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 200815/12/2008
De: Briand (Yolande)
Objet:
au mandat de
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établis sements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des personnels non médicaux de la fonction publique hospitalière
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ricard (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, Arrête
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Membre suppléant
Remplace:M. Vinot (Marcel)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Harlin (Jean-Marc)
Objet:
membre de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, Arrête
représentant de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Membre titulaire
Remplace:M. Tarsissi (Omar)
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bourdel (Hélène)
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, Arrête
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Membre titulaire
Remplace:M. Ricard (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Remplace:M. Dreux (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lamarche (Jean)
Objet:
pharmacien choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Remplace:M. Boulu (Roger)
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Queneau (Patrice)
Objet:
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Remplace:M. Boudène (Claude)
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Christian Espagno
en remplacement du
Objet:
membre de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins spécialistes, et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Yves Decalf
Objet:
membre de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins spécialistes, et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Hubert Wannepain
Objet:
membre de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Alain Jayne
Objet:
membre de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France, et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Remplace:Mme Danièle Paoli
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Elisabeth Rousselot-Marche
en remplacement du
Objet:
membre de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes, et pour la période du mandat restant à courir
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Philippe Gaertner
Objet:
membre de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France, et pour la période du mandat restant à courir
Titulaire
Remplace:M. Alain Jayne
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Delaville (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
représentants des organismes représentatifs de l'industrie des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Auriol (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
représentants des organismes représentatifs de l'industrie des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Porquet (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Payan (Christopher)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mégraud (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Le Pennec (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Guéchot (Jérôme)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gut (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Dhôte (Robin)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Couderc (Rémy)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Boussairi (Abdelghani)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Anger (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: André (Patrice)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'industrie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Couaillac (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
correspondants locaux de réactovigilance exerçant en milieu hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Fritsch (Marie-Claude)
membre de l'association Familles de France
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes représentant les organisations de consommateurs et compétentes en matière de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, proposées par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Avanzini (Catherine)
membre du bureau de l'association France lymphangioléiomyomatose (FLAM)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes représentant les associations de patients
mentionnées à l'article L. 1114-1
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Piketty (Marie-Liesse)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Pham (Bach-Nga)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lewin (Patricia)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Laperche (Syria)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Feuilhade de Chauvin (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Krause (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
experts de l'Etablissement français du sang proposés par son président
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Thuong (Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
experts de l'Agence de la biomédecine proposés par son directeur général
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Pouplard (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
correspondants locaux de réactovigilance exerçant en milieu hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Quinchard (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
représentants des organismes représentatifs de l'industrie des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Parry (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
représentants des organismes représentatifs de l'industrie des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Olivier (Jean-Luc)
membre de l'association pour l'information et la défense des consomma teurs salariés (INDECOSA-CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes représentant les organisations de consommateurs et compétentes en matière de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, proposées par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: de Melo (Miguel)
membre de l'association Arcat, présenté par l'Union nationale des associa tions de lutte contre le sida (UNALS)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes représentant les associations de patients
mentionnées à l'article L. 1114-1
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Pozzetto (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Portugal (Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lacarelle (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Izopet (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Houillier (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gillery (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Delpech (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Fleury (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'industrie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Loty (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
experts de l'Agence de la biomédecine proposés par son directeur général
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
correspondants locaux de réactovigilance exerçant en milieu hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Villena (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Muller (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lasne (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Grangeot-Keros (Liliane)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Goudable (Joëlle)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Fulla (Yvonne)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Duchassaing (Danielle)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bianchi (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Barlet (Valérie)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
experts de l'Etablissement français du sang proposés par son président
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Agulles (Odette)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
correspondants locaux de réactovigilance exerçant en milieu hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: de Graeve (Jacques)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Groupe:
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Delpech (Marc)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Groupe:
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Wautier (Jean-Luc)
Professeur
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ko (Gabriel)
Docteur
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gouget (Bernard)
Docteur
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gobert (Jean-Gérard)
Professeur
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: De Graeve (Jacques)
Docteur
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bichier (Edouard)
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Benoit (Jean)
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Zerah (Simone)
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Vignon (Dominique)
Professeur
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Le Vacon (Françoise)
Objet:
expert en biologie médicale pour l'Europe
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: le professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
5o Au titre des représentants
mentionnés au 8o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
5o Au titre des représentants
mentionnés au 8o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bernard Nemitz
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
5o Au titre des représentants
mentionnés au 8o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Rémi Gagnayre
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
5o Au titre des représentants
mentionnés au 8o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
4o Au titre des représentants
mentionnés au 7o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Alexis Campillo
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
4o Au titre des représentants
mentionnés au 7o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
3o Au titre des représentants
mentionnés au 6o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
3o Au titre des représentants
mentionnés au 6o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
3o Au titre des représentants
mentionnés au 6o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
3o Au titre des représentants
mentionnés au 6o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bruno Riou
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
3o Au titre des représentants
mentionnés au 6o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Patrick Plaisance
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
3o Au titre des représentants
mentionnés au 6o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Patrick Goldstein
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
3o Au titre des représentants
mentionnés au 6o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Jean-Louis Ducasse
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
3o Au titre des représentants
mentionnés au 6o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
2o Au titre des représentants
mentionnés au 5o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
2o Au titre des représentants
mentionnés au 5o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
2o Au titre des représentants
mentionnés au 5o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Jean-Emmanuel de la Coussaye
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
2o Au titre des représentants
mentionnés au 5o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Marc Freysz
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
2o Au titre des représentants
mentionnés au 5o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Pierre Carli
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
2o Au titre des représentants
mentionnés au 5o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: François Braun
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
2o Au titre des représentants
mentionnés au 5o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: le docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gilles Roussel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Benoît Journe
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Francis Deschamps
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: la docteur
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
4o Au titre des représentants
mentionnés au 7o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nathalie Prieto
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
4o Au titre des représentants
mentionnés au 7o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
précité
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: la docteure
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: la docteure
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ghislaine Tanguy
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Marie-Pierre Susbielle
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Cécile Léman
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Catherine Bertrand
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Christine Ammirati
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence et à la gestion de crises sanitaires
1o Au titre des représentants
mentionnés au 4o de l'article 1er de l'arrêté du
29 mars 2007
susvisé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Beaudy (Marie-Laure)
Objet:
chef de l'unité gestion du personnel et des experts à la direction des ressources humaines de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Launay (Odile)
Objet:
experte auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Simon (Olivier)
Objet:
expert auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Wollner (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Tremolières (François)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Storme (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Sebban (Sydney)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Point (Georges)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mahé (Emmanuel)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chalumeau (Martin)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Alt (Roger)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Vergely (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Paret (Stéphanie)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lorme (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Jacqz-Aigrain (Evelyne)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Charlety (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Autret-Leca (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Corthier (Gérard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chaouat (Ari)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bourliere (Marc)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Richard (Anne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Farges (Olivier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Delclaux (Christophe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Crestani (Bruno)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Campone (Mario)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Stoehr (Alexandre)
pharmacien contractuel
Objet:
inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Larese (Alain)
docteur en génie biologique et médical contractuel
Objet:
inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bressac (Olivier)
pharmacien contractuel
Objet:
inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Soria (Jean-Charles)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lacarelle (Bruno)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lafforgue (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Hamel-Teillac (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Perisse (Didier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Payoux (Pierre)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mahé (Marc-André)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chatelut (Etienne)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Losay (Jean)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Roubille (François)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lecointre (Ludovic)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Muscat (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Di Martino (Vincent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brossard (Yves)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bouccara (Didier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bensalah (Joëlle)
Objet:
chef de l'unité comptabilité générale à l'agence comptable
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: André (Régis)
Objet:
chef de l'unité matériovigilance des équipements
par intérim, à la direction de l'évaluation des dispositifs médicaux de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Raymond Lann Barnhill
à Shreveport, Louisiane (États-Unis)
Objet:
temporairement la médecine dans le service de dermatologie de l'hôpital Saint-Louis, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Beracha (Chadi)
Objet:
temporairement la médecine dans le service microbiologie de l'hôpital européen Georges-Pompidou, 20, rue Leblanc, 75908 Paris Cedex 15, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Demarchi (Martin)
Objet:
temporairement la médecine dans le service d'oncologie médicale du centre hospitalier universitaire de Besançon, boulevard Flemming, 25000 Besançon, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ouafi (Lamia)
Objet:
tempo rairement la médecine dans le service central d'anatomie et cytologie pathologique de l'Hôtel-Dieu, 1, place du Parvis-de-Notre-Dame, 75181 Paris Cedex 04, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Piveteau (Denis)
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Yahiaoui (Bachir)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, huitième et neuvième alinéa, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Boudouin (Fabrice)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, huitième et neuvième alinéa, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Makhlaf (Houria), épouse Hadjoudj
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, huitième et neuvième alinéa, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mahiout (Fazia), épouse Beggaz
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions de l'article 60-1, huitième et neuvième alinéa, de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Abou Mayaleh (Hani)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Alnumier (Aihab)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Almhana (Mouklès)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Medvedi Igor
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mouhala (Ammar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ibrahim (Bassam)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Spadorcia (Agostino Liberato)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Abouhamed (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gremida (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Andriuta (Alexandru)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bitar (Ziad Alain)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bojkov (Nicolay)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Veretyuk (Viktor)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Simonyan (Oganes Elbak Hovhannes)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: La Havane
(Cuba)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ursachi (Ecatarina), épouse Ciobanu
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lopez Marin (Lissette)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Foureaux Duarte Lana (Simone Christine), épouse Mangeant
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Cucos (Irina)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Sarov (Mariana), épouse Riviere
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lasai (Angela), épouse Ioncu
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Wilcox (Nadine Maria)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Parlikova (Nina), épouse Veretyuk
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4131-1 (1) du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Patrick Gardeur
tél. : 01
Objet:
selon les mêmes modalités, les deux années suivantes. La non remise du ou des rapports intermédiaires, mentionné(s) à l'alinéa 4, entraînera la suspension de ces crédits. Ces crédits n'ont pas de caractère pérenne. Ils donnent lieu à un suivi spécifique sur le plan national
L'établissement de santé coordonnateur du projet procédera à l'affectation de ces crédits auprès des établissements éventuellement associés, selon les modalités définies par voie de convention conclue avec ces derniers
Les directeurs des établissements de santé veilleront à l'évaluation rigoureuse des moyens finan ciers demandés et à la bonne affectation et utilisation des dotations allouées dans le cadre du PREQHOS 2009
Un ou des rapports intermédiaires seront demandés. Au terme du projet, un rapport final sera impérativement remis à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et fera l'objet d'une évaluation
A titre indicatif, la totalité des crédits dévolue au programme de recherche en qualité hospitalière s'élèvera à un million d'euros sur trois ans, soit 333 000 euros en 2009
La circulaire et ses annexes sont disponibles sur le site internet du ministère de la santé : www.sante.gouv.fr (accès par le dossier programme de recherche en qualité hospitalière)
Toutes informations peuvent être recueillies auprès de la DHOS
Groupe:
renouvellement
15 Décembre 200815/12/2008
De: Jean-Marc Nadal
tél. : 01 40 56 46 55, télécopie : 01 40 56 58 30, mél : jean marc.nadal@sante.gouv.fr
Objet:
selon les mêmes modalités, les deux années suivantes. La non remise du ou des rapports intermédiaires, mentionné(s) à l'alinéa 4, entraînera la suspension de ces crédits. Ces crédits n'ont pas de caractère pérenne. Ils donnent lieu à un suivi spécifique sur le plan national
L'établissement de santé coordonnateur du projet procédera à l'affectation de ces crédits auprès des établissements éventuellement associés, selon les modalités définies par voie de convention conclue avec ces derniers
Les directeurs des établissements de santé veilleront à l'évaluation rigoureuse des moyens finan ciers demandés et à la bonne affectation et utilisation des dotations allouées dans le cadre du PREQHOS 2009
Un ou des rapports intermédiaires seront demandés. Au terme du projet, un rapport final sera impérativement remis à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et fera l'objet d'une évaluation
A titre indicatif, la totalité des crédits dévolue au programme de recherche en qualité hospitalière s'élèvera à un million d'euros sur trois ans, soit 333 000 euros en 2009
La circulaire et ses annexes sont disponibles sur le site internet du ministère de la santé : www.sante.gouv.fr (accès par le dossier programme de recherche en qualité hospitalière)
40 56 56 09, télécopie : 01 40 56 52 17, mél : patrick.gardeur@sante.gouv.fr
Groupe:
renouvellement
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brad Hunedoara
(Roumanie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Yorgov (Kaloyan)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Kayssieh (Bassel)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Vasile Daniela Carmen
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Tautu (Mihaela) épouse Wendt
à Bucarest (Roumanie
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispo sitions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Yves Kerouedan
représentant la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique française
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:M. Jean Louis Mery
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De:
CHODORGE
Objet:
En réponse à ces objectifs, la présente circulaire
quatre annexes
– l'annexe IV comporte des précisions sur le calcul de l'assiette des sanctions
Enfin, et bien que les programmes de contrôle relatifs à la campagne 2008 soient à ce jour arrêtés et validés, j'appelle votre attention sur le point suivant : dans le cadre des objectifs nationaux Etat-ARH, le 5e objectif national comporte un alinéa relatif à l'organisation des contrôles de factu ration T2A
traite notamment de la périodicité de contrôle des établissements, en prévoyant que tous les établissements d'une région doivent avoir fait l'objet d'un contrôle tous les trois ans. Or, ce principe avait été retenu avant le démarrage effectif des campagnes de contrôle. L'expérience des contrôles réalisés à ce jour conduit à renouveler l'intérêt du ciblage des établissements, confor mément aux priorités nationales annuellement retenues. A ce titre, il importe de retenir cet objectif comme prioritaire et de privilégier le contrôle des établissements qui présentent des atypies à l'épreuve du ciblage, plutôt que le contrôle d'établissements éligibles au seul motif du respect de la périodicité de contrôle régional
Je vous remercie de bien vouloir mettre en œuvre les dispositions décrites dans ces annexes, et de m'informer, le cas échéant, des difficultés que vous pourriez rencontrer, en prenant l'attache de la sous-direction des affaires financières, ou de l'ATIH
Pour la ministre et par délégation
Groupe:
composition
15 Décembre 200815/12/2008
De:
Paris
Maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Philippe Sero-Guillaume
interprète en LSF, maître de conférences à l'Ecole supérieure d'inter prétariat et de traduction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Jérôme Melchior
responsable du centre de promotion sociale des adultes sourds à l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Yves Devaux
administrateur de la caisse régionale d'assurance maladie de l'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Jean Burgos
professeur émérite des universités, président honoraire de l'université de Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brigitte Vazquez
présidente de l'amicale des anciens élèves de l'Institut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
inspectrice générale des affaires sociales, présidente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Véronique Dubarry
représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Philippe Bas
Ses locaux se situent : 5, rue Pleyel, à Saint-Denis (93200)
Objet:
mesurer périodiquement la mise en œuvre de bonnes pratiques, et éventuellement l'écart entre la qualité attendue et la réalité de leur fonctionnement
– d'accompagner les établissements et services dans une démarche d'amélioration continue de leurs prestations, au bénéfice des résidents
Par son appui et ses recommandations, l'Agence constitue un élément clé du dispositif de mise en place effective des démarches de bientraitance
est essentielle dans le dispositif de lutte contre la maltraitance, car elle permettra la mise en œuvre de l'évaluation obligatoire et régu lière des établissements, avec une évaluation réalisée par les établissements eux-mêmes et une évaluation externe sous son contrôle
L'Agence dispose de moyens humains et financiers propres pour assurer le développement rapide de la démarche qualité dans le secteur social et médico-social : 20 personnes et un budget de 3,2 millions d'euros à la fin 2007 (50 personnes à fin 2008). Elle s'appuie sur un comité d'orientation stratégique réunissant tous les acteurs du secteur. Elle prendra ses décisions après avis d'un conseil scientifique indépendant composé de quinze personnalités disposant d'une expérience dans le domaine de l'évaluation ou de la prise en charge médico-sociale
Groupe:
charge
15 Décembre 200815/12/2008
De: Rémy Sueur
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Michel Roignot
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Jean-Claude Ravat
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Renaud Nattiez
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Marc Buissart
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: François Bonaccorsi
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gérard Saurat
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bernard Dizambourg
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Anne-Marie Grosmaire
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
Alain-Marie Bassy
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Françoise Mallet
Objet:
aux tableaux d'avancement établis
au titre de l'année 2009
Pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
inscription
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bernard Jecko
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Limousin
date_debut="2009-01-01"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.