15 Décembre 2010

De: le Docteur Jean-Paul DAT
médecin conseil régional de la direction régionale du service médical de Bretagne
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Villac (Michel)
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant du fonctionnement de l'établissement, notamment les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement
les actes et décisions relatifs au budget de l'établissement ainsi que tous les marchés et avenants passés par l'agence et relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'éta blissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Papin (Jean-Pierre)
directeur de l'emploi, du développement écono mique et de la médiation
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marzouki (Kaïs)
directeur du pôle maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information d'interventions
Objet:
au nom du directeur général, les décisions d'irrece vabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Lenoir (Éric)
directeur de la prévention de la délinquance et de l'habitat
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Guillou (Dominique)
adjoint à la directrice du service de l'exécution financière, du contrôle et de l'audit
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fraysse (Serge)
directeur de l'éducation, de la santé, de la famille et de la jeunesse
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Dupont (Emmanuel)
directeur du suivi des interventions, des études et de l'évaluation
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Di Stefano (Marc)
directeur des systèmes d'information, de l'organi sation et des méthodes
Objet:
au nom du directeur général et dans la limite de ses attri butions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bertin (Emmanuel)
directeur de cabinet
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, toutes correspondances et toutes décisions d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Adam (François)
directeur général adjoint chargé des programmes d'intervention
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant des programmes d'intervention, notamment les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles ainsi que les marchés et avenants relevant des programmes d'intervention
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Abadie (Pierre)
directeur du service des achats et de la logistique
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Villac (Michel)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Adam (François)
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes relevant de l'activité de l'établissement
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Encinas (Manuel)
chargés de mission, adjoints de la directrice du service
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Callens (Frédéric)
adjoint au directeur
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: de Nadaillac (Gabrielle)
directrice des affaires financières et du contrôle
Objet:
au nom du directeur général, les marchés, contrats et avenants, et commandes d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Vagnier (Laurence)
directrice de la mission pour la rénovation du statut
Objet:
au nom du directeur général
les actes de procédure relevant de ses attribu tions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Sall Banor (Habsa)
chargée de mission, adjointe du directeur du service
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pellé (Marie-France, dite Isabelle)
directrice du pôle promotion de l'égalité
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte
les actes liés à la mobilisation de crédits du Fonds social européen par l'ACSÉ, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pataridzé (Sophie)
directrice des ressources humaines et des affaires générales
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que, dans la limite de ses attribu tions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Méhal (Fadila)
directrice du pôle promotion de la diversité par l'image
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les déci sions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions finan cières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Kramer (Danièle)
directrice du service des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'éta blissement, ainsi que
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Durand-Trombetta (Sylvie)
directrice de la mission de la synthèse territoriale et des partenariats institutionnels
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant inférieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Durand-Trombetta (Sylvie)
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions
tous les actes relevant des programmes d'intervention, notamment les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions de subvention annuelles ou pluriannuelles ainsi que les marchés et avenants relevant des programmes d'intervention
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Collard (Patricia)
chargée de mission, adjointe du directeur des systèmes d'information, de l'organisation et des méthodes
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bourcier (Martine)
directrice du service de la commande publique et contentieux
Objet:
au nom du directeur général
les actes de procédure relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bentchicou (Nadia)
directrice la cohésion sociale et de la culture
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de ses attributions, les décisions d'irrecevabilité ou de rejet de demande de subvention et les décisions et conventions financières d'un montant inférieur ou égal à 45 000 euros par acte, ainsi que les commandes d'un montant infé rieur à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Guignet (Micheline)
Objet:
au nom du directeur général
les actes et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents de l'établissement, ainsi que
dans la limite de ses attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 10 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Roger (Sylvie)
directrice du service du réseau territorial
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Paolini (Marie-Christine)
directrice du service de la commu nication
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Thibout (Isabelle)
directrice du service de l'exécution financière, du contrôle et de l'audit
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Detrez (Muriel)
directrice du service du budget et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du directeur général
dans la limite de leurs attributions respectives, les commandes d'un montant inférieur ou égal à 30 000 euros
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: Patrick HAMON
Objet:
membre du conseil de surveillance du Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
personnalité qualifiée
Remplace:M. André LETOUZE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VIGNE (Alain)
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: TRUGEON (Alain)
Picardie
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: SALOMEZ (Jean-Louis)
Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PUJOL (Henri)
Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: NYS (Jean-François)
Limousin
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MOUJART (Michel)
Centre
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LORTHIOIS (Daniel)
Alsace
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LEBLAN (Thierry)
Poitou-Charentes
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: HENRY (Patrick)
Aquitaine
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: HENRY (Martial)
Mayotte
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FAU (Yvon)
Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DUTREIL (Christian)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DOLY (Michel)
Auvergne
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DE FALCO (Éric)
Haute-Normandie
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DAËL (Thierry)
Bretagne
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CORTEY (Philippe)
Corse
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CAMATCHY (Serge)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BHAGOOA (Yves)
Guyane
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ATTENONT (Hubert)
Lorraine
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: TENENBAUM (Françoise)
Bourgogne
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: La Réunion
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: QUESNEL (Claire)
Basse-Normandie
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GROS (Jeannette)
Franche-Comté
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DEVICTOR (Bernadette)
Rhône-Alpes
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CAPELLE (Liliane)
Île-de-France
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CANEZIN (Dolorès)
Confédération générale du travail
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DESANA (Marie-Odile)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membre du collège (1) des représentants des malades et des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: France Alzheimer
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membre du collège (1) des représentants des malades et des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De:
VEROLLET
Yves
Objet:
au mandat de
membres du collège (6) des représentants des entreprises et des travailleurs salariés désignés
sur proposition du bureau du Conseil économique, social et environnemental
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De:
DEVY
Bernard
Objet:
au mandat de
membres du collège (6) des représentants des entreprises et des travailleurs salariés désignés
sur proposition du bureau du Conseil économique, social et environnemental
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De:
CAPDEVILLE
Bernard
Objet:
au mandat de
membres du collège (6) des représentants des entreprises et des travailleurs salariés désignés
sur proposition du bureau du Conseil économique, social et environnemental
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: WALTER
Jean-Louis
Objet:
au mandat de
membres du collège (6) des représentants des entreprises et des travailleurs salariés désignés
sur proposition du bureau du Conseil économique, social et environnemental
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: SAN MARCO (Jean-Louis)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: PLANTROU (Nicolas)
Haute-Normandie
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: OCHOA (André)
Aquitaine
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: NYS (Jean-François)
Limousin
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: MARTIN (François)
Centre
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: LORTHIOIS (Daniel)
Alsace
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: LEMERY (Didier)
Auvergne
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: KETTERER (Jean-Pierre)
Basse-Normandie
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: HERRY (Bruno)
Franche-Comté
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: HENRY (Jacques)
Guadeloupe
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: HENRARD (Jean-Claude)
Île-de-France
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: GISSELMANN (André)
Bourgogne
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: GILLERY (Philippe)
Champagne-Ardenne
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: DUBOIS (Gérard)
Picardie
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: DELAVAL (Bruno)
Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: DABAN (Alain)
Poitou-Charentes
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: BENAYOUN (Georges)
Midi-Pyrénées
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: BARBANCON (Yannick)
Bretagne
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: ATTENONT (Hubert)
Lorraine
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: AMOROS (Jean-Pierre)
Corse
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: ALLARD (Gérard)
pays de la Loire
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: PUJOL (Henri)
Ligue nationale contre le cancer
Objet:
au mandat de
membres du collège (1) des représentants des malades et des usagers du système de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: DOUGNON (Gérard)
Objet:
au mandat de
membres du collège (1) des représentants des malades et des usagers du système de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De:
GENG
Françoise
Objet:
au mandat de
membres du collège (6) des représentants des entreprises et des travailleurs salariés désignés
sur proposition du bureau du Conseil économique, social et environnemental
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: JAMET
Jean-Louis
Objet:
au mandat de
membres du collège (6) des représentants des entreprises et des travailleurs salariés désignés
sur proposition du bureau du Conseil économique, social et environnemental
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: La Réunion
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: RAMIN (Annie)
Martinique
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: MAYRAN (Françoise)
Languedoc-Roussillon
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: GAUD (Catherine)
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: DEVICTOR (Bernadette)
Rhône-Alpes
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: CASTOR-NEWTON (Marie-Josiane)
Guyane
Objet:
au mandat de
membres du collège (4) des représentants des conférences régionales ou territoriales de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: PRIGENT (Nadine)
Confédération générale du travail
Objet:
au mandat de
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: KALB (Françoise)
fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Objet:
au mandat de
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: France Alzheimer
Objet:
au mandat de
membres du collège (1) des représentants des malades et des usagers du système de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: France LERT
directrice de l'équipe « épidémiologie des déterminants professionnels et sociaux de la santé » INSERM U1018, centre de recherche en épidémiologie et santé des populations (CESP)
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'édu cation pour la santé
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
president
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FALIP (Évelyne)
médecin inspecteur en chef de santé publique
Objet:
conseiller général des établissements de santé
par voie de détachement
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Didier EYSSARTIER
adminis trateur de l'INSEE hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: Dominique NOIRE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
conseiller général des établissements de santé
Groupe:
date_debut="2011-05-20"
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: GARDETTE (Jean)
chef du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, nécessaires au fonc tionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: GARDETTE (Jean)
chef du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de ce département. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Décembre 201015/12/2010
De: SAUTER-STARACE (Fabien)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LABARRE (Denis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GAFFET (Éric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: COSNIER (Marie-Line)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CARRIERE (Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean GARDETTE
Objet:
chef du département de l'évaluation thérapeutique des demandes d'AMM à la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ZALUSKI (Serge)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ROBERT (Matthieu)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: NEZZAR (Hachemi)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LE HEUZEY (Jean-Yves)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GALANAUD (Jean-Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DAOUD (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CNEUDE (Fabrice)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BUI QUOC (Emmanuel)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: KELLER (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: HUON (Catherine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DEFOORT (Sabine)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MAGALON (Guy)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Vexiau (Patrick)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Rolland (Benjamin)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Reysz (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Prat (Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Point (Georges)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Olympie (Alain)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Ferre (Norbert)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Escande (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Diouf (Makhoudia)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: De Verdelhan (Arnaud)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Audiau (Aymeric)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Rubert (Sophie)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Ravilly (Sophie)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Parlier (Yolaine)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Nazon (Christiane)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Morin (Paulette)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Garnier (Geneviève)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fillion (Isabelle)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Carton (Laurence)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bouchemal (Edith)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bervelt (Marcelle)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Baudinet Augereau (Fabienne)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Aubert (Roberte)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Voidey (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pionnier (Jean)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Molinier (Guy)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Lefebvre (Pierre-Albert)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Grange (Francis)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Gerald (Franck)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Elbert (Marion)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Demonfaucon (Christophe)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Delorme (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bonamour (Stéphane)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bernard (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Delorme (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
En outre, le groupe pourra faire appel
de besoin au responsable du département communication et Internet de l'AFSSAPS ou son représentant
Article 2
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Wallaert (Claire)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Tellier (Nathalie)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Sid-Mohand (Dalila)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Rollot (Sandrine)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Rolland (Évelyne)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Nicole-Kremer (Françoise)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Le Roux (Évelyne)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Lasseron (Ghislaine)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Lanta (Marie)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Laederich (Mathilde)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fox-Tarsac (Valérie)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Buisson (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Nicole-Kremer (Françoise)
sont respectivement nommés président et vice-présidente du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
En outre, le groupe pourra faire appel
de besoin au responsable du département communication et Internet de l'AFSSAPS ou son représentant
Article 2
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: WACHE (Yves)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VOIDEY (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ROLLAND (Benjamin)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: REISZ (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GRANGE (Francis)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DIOUF (Mkhoudia)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DELORME (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BONAMOUR (Stéphane)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BITHOUN (Jean-Marc)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BERNARD (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: SID-MOHAND (Dalila)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PIRES (Marie-Suzette)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LE ROUX (Évelyne)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LANTA (Marie)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GODEFROY-COLBURN (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GALICE (Annie)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FOX-TARSAC (Valérie)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FILLION (Isabelle)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VAN AMERONGEN (Alain Patrice)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MOLINIER (Guy)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GERALD (Franck)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ESCANDE (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: AUDIAU (Aymeric)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ROLLOT (Sandrine)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ROLLAND (Évelyne)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: NICOLE-KREMER (Françoise)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: NAZON (Christiane)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MORIN (Paulette)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MARCILLAC (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LE PALLEC (Sophie)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CHEVRY (Sophie)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CASTOT (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CARTON (Laurence)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BAUDINET AUGEREAU (Fabienne)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BATAILLE (Jeanne-Marie)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: AUBERT (Roberte)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CASTOT (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
En outre, le groupe pourra faire appel
de besoin, au
– responsable du département vigilance des dispositifs médicaux de l'AFSSAPS, ou son repré sentant
Article 2
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CARTON (Laurence)
sont respectivement nommées présidente et vice-présidente du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
En outre, le groupe pourra faire appel
de besoin, au
– responsable du département vigilance des dispositifs médicaux de l'AFSSAPS, ou son repré sentant
Article 2
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DEMONFAUCON (Christophe)
sont respectivement nommés présidente et vice-président du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
– responsable du département communication et internet de l'AFSSAPS, ou son représentant
Article 2
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VOIDEY (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VEXIAU (Patrick)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VAN AMERONGEN (Alain Patrice)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ROLLAND (Benjamin)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: REYSZ (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: POINT (Georges)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: OLYMPIE (Alain)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MULLER (Amédée)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LEFEBVRE (Pierre-Albert)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LE PECHON (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GERALD (Franck)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ESCANDE (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DIOUF (Makhoudia)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DEMONFAUCON (Christophe)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DELORME (Bernard)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BERNARD (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: AUDIAU (Aymeric)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CASTOT (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
– responsable du département communication et internet de l'AFSSAPS, ou son représentant
Article 2
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GODEFROY-COLBURN (Marie-Thérèse)
En outre, le groupe pourra faire appel
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
de besoin, au
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: WALLAERT (Claire)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: TELLIER (Nathalie)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: SID-MOHAND (Dalila)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ROLLAND (Évelyne)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: RAVILLY (Sophie)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: POLLARD (Hélène)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PARLIER (Yolaine)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: NICOLE-KREMER (Françoise)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: NAZON (Christiane)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LE ROUX (Evelyne)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LASSERON (Ghislaine)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LANTA (Marie)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LAEDERICH (Mathilde)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CASTOT (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BUISSON (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BROSSARD (Gabrielle)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BOUSBACI (Marcelle)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BOUCHEMAL (Édith)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BERVELT (Marcelle)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BELLESORT (Audrey)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BAUDINET-AUGEREAU (Fabienne)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: AUBERT (Roberte)
Objet:
membres du groupe de travail « implication des associations d'usagers du système de santé dans les travaux de l'agence » les personnalités
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: SIMONIN (Gilbert)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: REYNIER (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: RAPPAPORT (Raphaël)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LECOINTRE (Ludovic)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BRUYERE (Franck)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PIOT (Olivier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DEVOISSELLE (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: YAGOUBI (Najet)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ZUREIK (Mahmoud)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PARIENTE (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: OGER (Emmanuel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: TUBERT-BITTER (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: RINGA (Virginie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PARET (Nathalie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FOURNIER (Agnès)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LAURENT (Jérôme)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CREANGE (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LELLOUCHE (Nicolas)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomé dicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GAFFET (Éric)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FLAHAUT (Emmanuel)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BENARD (Anne)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de pharmacovigi lance, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MICHENOT (Nathalie)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GROUIN (Jean-Marie)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, à titre complémentaire de la liste des membres nommés
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MICHENOT (Nathalie)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, à titre complémentaire de la liste des membres nommés
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MANEL (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LEPOITTEVIN (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: JEANMOUGIN (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BEANI (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ANTON (Robert)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VIGAN (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PERAULT-POCHAT (Marie-Christine)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PECQUET (Catherine)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: JEAN-PASTOR (Marie-Josèphe)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GEORGE-VIC ARIOT (Marie-Noëlle)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DESCROIX (Vianney)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CREPY (Marie-Noëlle)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: COIFFARD (Laurence)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: AVENEL-AUDRAN (Martine)
Objet:
membres du groupe de travail sur la sécurité d'emploi des produits cosmétiques, les personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: JEAN-PASTOR (Marie-Josèphe)
Objet:
présidente du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FALCY (Michel)
sont respectivement nommés présidente et vice président du groupe de travail
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Article 2
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PERDIZ (Daniel)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: NICOLAS (Jean-François)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LE HEGARAT (Ludovic)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FALCY (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BODIN (Laurent)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ANTON (Robert)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: SELLA (Odile)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Article 2
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De:
KERDINE-RÖMER(Saadia)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VENANT (Annick)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: SELLA (Odile)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PENSE-LHERITIER (Anne-Marie)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PECQUET (Catherine)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MIELCAREK (Christine)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MARTI-MESTRES (Gilberte)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MACHEREY (Anne-Christine)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GELOT-LAFITTE (Agathe)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FALSON (Françoise)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BOLZINGER (Marie-Alexandrine)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BAILLET-GUFFROY (Arlette)
Objet:
membres du groupe de travail sur l'évaluation des risques de substances entrant ou susceptibles d'entrer dans la composition des produits cosmétiques, les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: REVUZ (Jean)
Objet:
membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MANEL (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LEPOITTEVIN (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LATTES (Armand)
Objet:
membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: JEANMOUGIN (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BEANI (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PECQUET (Catherine)
Objet:
membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MIELCAREK (Christine)
Objet:
membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GEORGE-VICARIOT (Marie-Noëlle)
Objet:
membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DRENO (Brigitte)
Objet:
membres du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires les personnalités scienti fiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BEANI (Jean-Claude)
Objet:
président du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PERDIZ (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LE HEGARAT (Ludovic)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LATTES (Armand)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FALCY (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BODIN (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VENANT (Annick)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: SELLA (Odile)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: PENSE-LHERITIER (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MACHEREY (Anne-Christine)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: KERDINE-RÖMER (Saadia)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GEORGE-VICARIOT (Marie-Noëlle)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CREPY (Marie-Noëlle)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: AVENEL-AUDRAN (Martine)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: SOULARY (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: RAULT (Jean-François)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: OUSTRIC (Stéphane)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MOREL (Gilles)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LIARD (François)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LEVY (Pierre)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LE BRETON (Julien)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GUINET (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GUEZ (Charles Henry)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DUPAGNE (Dominique)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: COMBIER (Michel)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BRONNER (Claude)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BENSOUSSAN (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ABRAMOVICI (Francis)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ROUSSELOT-MARCHE (Élisabeth)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BOULDOUYRE-MAGNIER (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: SOULARY (Jean-Claude)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: RAULT (Jean-François)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: OUSTRIC (Stéphane)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MOREL (Gilles)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LIARD (François)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LEVY (Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: LE BRETON (Julien)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GUINET (Jean-Michel)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GUEZ (Charles Henry)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: DUPAGNE (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: COMBIER (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BRONNER (Claude)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BENSOUSSAN (Jean-Louis)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ABRAMOVICI (Francis)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: ROUSSELOT-MARCHE (Élisabeth)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CASTOT (Anne)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BOULDOUYRE-MAGNIER (Anne-Marie)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: CASTOT (Anne)
Objet:
présidente du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VILLIERS (Christian)
Objet:
membres du groupe de travail sur les dispositifs médicaux incorporant des nano matériaux les personnalités
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: POUPON (Joël)
Objet:
membres du groupe de travail sur les dispositifs médicaux incorporant des nano matériaux les personnalités
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FELTIN (Nicolas)
Objet:
membres du groupe de travail sur les dispositifs médicaux incorporant des nano matériaux les personnalités
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: VAYSSADE (Muriel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les dispositifs médicaux incorporant des nano matériaux les personnalités
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: HARMAND (Marie-Françoise)
Objet:
membres du groupe de travail sur les dispositifs médicaux incorporant des nano matériaux les personnalités
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: FRAMERY (Sylvie)
Objet:
membres du groupe de travail sur les dispositifs médicaux incorporant des nano matériaux les personnalités
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: POUPON (Joël)
Objet:
président du groupe de travail
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: KARILA (Laurent)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: GARCIA (Yannick)
secrétaire général à la Fédération nationale des établissements d'hospitali sation à domicile (FNEHAD)
Objet:
au titre de l'article L. 6121-7 (2 ) du code de la santé publique, à la section sanitaire du o
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BERARD (François)
délégué national à la Fédération nationale des établissements d'hospitali sation à domicile (FNEHAD)
Objet:
au titre de l'article L. 6121-7 (2 ) du code de la santé publique, à la section sanitaire du o
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Khaled EZZEDINE
Objet:
temporairement la médecine dans le service de dermatologie et dermatologie pédiatrique du centre hospitalier universitaire de Bordeaux, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Steve Jakoubovitch
au 01 40 56 81 37
Objet:
cette année. Elle s'effectue depuis 2008 grâce à un site de collecte via internet
Les modalités de l'enquête sont détaillées dans l'annexe technique à cette circulaire
reconduction
15 Décembre 201015/12/2010
De:
BROCAS
Objet:
cette année. Elle s'effectue depuis 2008 grâce à un site de collecte via internet
Calendrier
Le retour des résultats à la DREES est demandé pour le
11 février 2011
au plus tard
Pour les ministres et par délégation
reconduction
15 Décembre 201015/12/2010
De:
BROCAS
Objet:
cette année. Elle s'effectue depuis 2008 grâce à un site de collecte via Internet
Le retour des résultats à la DREES est demandé pour le
11 février 2011
au plus tard
Pour les ministres et par délégation
reconduction
15 Décembre 201015/12/2010
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Stras bourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marie-Christine GONNET
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (59 Lille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marie-Christine GONNET
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (59 Lille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, repré sentant le directeur général de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Président
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale (71 Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, repré sentant le directeur général de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Président
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, SAAAIS/SAFEP – PEP 83 (83 Les Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Yves FELIX
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale (71 Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Corinne LEOWSKI
ophtalmologiste, institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Élisabeth BINCAZ
directrice déléguée du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (CNFEDS)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Nathalie QUESNOT
enseignante, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Corinne LEOWSKI
ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Élisabeth BINCAZ
directrice déléguée du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (CNFEDS)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Éric KUENZI
chef de service pédagogique, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: David BOURGEOIS
chef de service des unités d'enseignements, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Éric KUENZI
CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: David BOURGEOIS
chef de service des unités d'enseignements, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Catherine POMAREDE
enseignante, centre pour déficients sensoriels (12 Rodez)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Dominique MARQUEZ
directrice pédagogique, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Christelle FIORUCCI
psychologue, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marie-Christine FARRE
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
II. − Épreuves de la seconde partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Stras bourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Catherine POMAREDE
enseignante, centre pour déficients sensoriels (12 Rodez)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Dominique MARQUEZ
institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Christelle FIORUCCI
psychologue, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
I. − Épreuves de la première partie
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Philippe HENCKEL
formateur, instructeur de locomotion à la FAF Access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Dominique SCHMITT
ophtalmologiste à l'hôpital Necker (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Vanessa LOEILLET
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'Institut national des jeunes aveugles, 56, boulevard des Invalides, 75007 Paris, établissement public
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Élodie LAGACHE
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'institut Michel-Fandre, 51, rue Léon-Mathieu, 51100 Reims, et au service d'accompagnement à la vie sociale, 68, rue de Louvois, 51100 Reims, établissements privés
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Corine GRIMALDI
formatrice, instructrice de locomotion à la FAF Access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, repré sentant le directeur général de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Président
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Philippe AYMOND
formateur, instructeur de locomotion à la FAF Access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Claude SOUIL
formatrice, instructrice de locomotion à la FAF Access-formation (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Béatrice LE BAIL
chef de service, ophtalmologiste de l'IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Sandrine GUEDON
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'AVH, 24, avenue des Paulines, 63000 Clermont-Ferrand, établissement privé
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Sylvie BILLY
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'IPHV Les Hauts-Thébaudières, BP 2229, 44122 Vertou Cedex, établissement public
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201015/12/2010
De: Patrick FAIVRE
directeur du centre d'éducation pour déficients visuels de Santifon taine
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Remplace:M. Jean SALQUE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Christine FLEUROT-COLLIN
médecin ORL attaché à l'institut
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Remplace:M. Jean LAGOUTIÈRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Matthieu SCHLESINGER
auditeurs au Conseil d'État
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Remplace:Mme Béthânia GASCHET
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: David GAUDILLERE
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fabrice AUBERT
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Claire GUIGNARD-HAMON
Objet:
membre de la commission centrale d'aide sociale
Remplace:M. Jacques BROSSAT
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Cécile CHADUTEAU-MONPLAISIR
auditrices au Conseil d'État
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pascal Houlné
Objet:
à la création d'emplois
En vue de permettre la pérennité financière des emplois créés, les employeurs, en concertation avec les organismes financeurs (État, départements, organismes d'assurance maladie...), valorisent annuellement l'impact budgétaire de la mesure ainsi décidée : suspension
limitée, au total, à 2,34 % en année pleine des augmentations générales de salaire à intervenir en référence aux revalorisations générales et catégorielles dans la fonction publique en 1999 et au-delà
Fait à Paris, le
23 juin 2010
Suivent les signatures des organisations ci-après
Syndicats de salariés
Organisations patronales
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Francis La Regina
Objet:
à la création d'emplois
En vue de permettre la pérennité financière des emplois créés, les employeurs, en concertation avec les organismes financeurs (État, départements, organismes d'assurance maladie...), valorisent annuellement l'impact budgétaire de la mesure ainsi décidée : suspension
limitée, au total, à 2,34 % en année pleine des augmentations générales de salaire à intervenir en référence aux revalorisations générales et catégorielles dans la fonction publique en 1999 et au-delà
Fait à Paris, le
23 juin 2010
Suivent les signatures des organisations ci-après
Syndicats de salariés
La Fédération nationale des syndicats chrétiens des services santé et services sociaux (CFTC), H.-Pierre Said
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marie-Claude Batteux
Objet:
à la création d'emplois
En vue de permettre la pérennité financière des emplois créés, les employeurs, en concertation avec les organismes financeurs (État, départements, organismes d'assurance maladie...), valorisent annuellement l'impact budgétaire de la mesure ainsi décidée : suspension
limitée, au total, à 2,34 % en année pleine des augmentations générales de salaire à intervenir en référence aux revalorisations générales et catégorielles dans la fonction publique en 1999 et au-delà
Fait à Paris, le
23 juin 2010
Suivent les signatures des organisations ci-après
Syndicats de salariés
La Fédération nationale des syndicats chrétiens des services santé et services sociaux (CFTC), H.-Pierre Said
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Chrislène PAIN épouse WIEST
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Perpignan
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Claudette BABUS épouse DUBOS
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Perpignan
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: Maryvonne CAILLEBOTE
Objet:
à recevoir des commissions rogatoires
Vous voudrez bien me rendre compte, sous le timbre du bureau du droit pénal économique et financier, de l'exécution de la présente circulaire et de toute difficulté que sa mise en œuvre pourrait faire apparaître. De manière à évaluer ces dispositions novatrices, il conviendra de m'adresser, au plus tard le
1er octobre 2011
un premier bilan de son application
Pour le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, La directrice des affaires criminelles et des grâces
Groupe:
habilitation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Ollivier GLOUX
directeur départemental des finances publiques de l'Eure, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Michel BORE
chef de division à la direction départementale des finances publiques de l'Eure, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Patrick PÉRIGNON
conseiller à la cour d'appel de Rouen
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
président
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Eric MASUREL
commissaire aux comptes à Mont-Saint-Aignan, président honoraire du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Michel ASSE
commissaire aux comptes à Mont-Saint-Aignan, président honoraire du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Isabelle VINOT
conseiller à la cour d'appel de Rouen
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
président
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jacques JOUBIN
président du tribunal de commerce d'Evreux, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pierre GAMBERT
président d'audience au tribunal de commerce de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bertrand ABRAHAM
directeur administratif et financier de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Haute-Normandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pascale CAPLAIN
secrétaire générale de la chambre régionale de commerce et d'industrie de HauteNormandie, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Guy SAYARET
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Patrice MACQUERON
professeur de droit privé à l'université de Rouen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-Jacques LEHMANN
professeur de sciences économiques à l'université de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Philippe BOËTON
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Didier RAVON
directeur régional des finances publiques de la Guyane, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marc-Emmanuel PAQUET
commissaire aux comptes à Le François, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Dominique LEVALOIS
commissaire aux comptes à Lamentin, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jocelyne PIGEONNEAU
responsable du pôle fiscal de la direction régionale des finances publiques de la Guyane, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Micheline BENJAMIN
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
président
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Quitterie BENHAMOU
vice-présidente au tribunal de grande instance de Fort-de-France, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
président
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marius MARTIAL
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Emmanuel ELISABETH
membre associé de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bernard de GENTILE
membre de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Serge CRIQUET
membre associé de la chambre de commerce et d'industrie de la Martinique suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-Luc MARON
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Gérard Gabriel MARION
professeur d'histoire du droit à la faculté de droit et d'économie de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fred CELIMENE
professeur de sciences économiques à la faculté de droit et d'économie de la Martinique, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Alexandre ABOU
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Thibaut Duchêne
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2010-12-14"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Raphaëlle Epstein
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Mohamed Bida
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Marie-Caroline Douceré
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjointe de cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Camille Lanet
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
15 Décembre 201015/12/2010
De: David LECCHINI
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
(emploi DIRP n° 3100)
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Giovanni STEVANIN
(emploi DECU n° 0255)
Objet:
directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Cécile REYNAUD
(emploi DECU n° 4061)
Objet:
directeurs d'études cumulants de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Chantal CARITEY
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Basse-Normandie
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2010-12-31"
promotion
15 Décembre 201015/12/2010
De: Alain DENOZI
directeur adjoint du travail en fonction à l'unité territoriale du Loiret
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2010-12-31"
promotion
15 Décembre 201015/12/2010
De: Séverine TONUS
inspectrice du travail, en fonction à l'unité territoriale du Pas-de-Calais
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2010-12-31"
promotion
15 Décembre 201015/12/2010
De: Cornelis (Stéphane)
Objet:
par subdivision
Subdivision Dijon
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Chatard (Guy, Olivier)
Objet:
par subdivision
Subdivision Dijon
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Gouillieux (François, Raoul, Roger)
Objet:
par subdivision
Subdivision Aix-Marseille
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Visentin (Monique, Mauricette)
Objet:
par subdivision
Subdivision Toulouse
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Foulhac (Elisabeth), épouse Brun
Objet:
par subdivision
Subdivision Toulouse
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Cadic (Emmanuelle, Dominique), épouse Gautier
Objet:
par subdivision
Subdivision Rennes
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Peres (Véronique, Valérie), épouse Bachelot
Objet:
par subdivision
Subdivision Lyon
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Szypura (Anne-Sophie, Denise)
Objet:
par subdivision
Subdivision Ile-de-France
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Rodriguez Rodriguez (Patricia)
Objet:
par subdivision
Subdivision Ile-de-France
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Fouladpour (Chohreh), épouse Messagier
Objet:
par subdivision
Subdivision Ile-de-France
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Le Chatelier (Camille)
Objet:
par subdivision
Subdivision Grenoble
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Kergastel (Hélène), épouse Lelarge
Objet:
par subdivision
Subdivision Dijon
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Doucet (Véronique, Marie), épouse Lyonnais
Objet:
par subdivision
Subdivision Dijon
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Arrighi (Pascale, Isabelle, Jeanne)
Objet:
par subdivision
Subdivision Clermont-Ferrand
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Eglin (Maud), épouse Coulange
Objet:
par subdivision
Subdivision Aix-Marseille
Groupe:
affectation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jacques de Larosière
Objet:
membres du conseil de régulation financière et du risque systémique (COREFRIS)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier et économique
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-François Lepetit
Objet:
membres du conseil de régulation financière et du risque systémique (COREFRIS)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier et économique
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Florence Lustman
Objet:
membres du conseil de régulation financière et du risque systémique (COREFRIS)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines monétaire, financier et économique
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: May Gicquel
Objet:
membre suppléante du comité des Etats étrangers constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bruno Vincent
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Sébastien Cauwel
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Vendée - M. Cauwel "
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jean-Philippe Trioulaire
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Charolles
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Châteaubriant
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Charolles"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pascal Zingraff
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aude
Objet:
sous-préfet de Châteaubriant
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaubriant"
sous-prefecture_departement_code="44"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Michel Prosic
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Thiers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thiers"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Jeannette Bougrab
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2010-11-14"
duree="cinq ans"
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative, maître des requêtes au Conseil d'Etat"
détachement
15 Décembre 201015/12/2010
De: Louis-Noël Guerra
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
date_debut="2010-10-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
15 Décembre 201015/12/2010
De: Claude Duboc
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
15 Décembre 201015/12/2010
De: Pierre-François RACINE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section
Groupe:
date_debut="2011-02-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: Patrick Laberche
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
commissaire divisionnaire de police
Groupe:
date_debut="2010-10-04"
duree="deux ans"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
détachement
15 Décembre 201015/12/2010
De: TILLOY (Benoît-Joseph)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, l'élève ingénieur, officier des armées
Groupe:
date_debut="2010-09-13"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: YAO (Fang)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: TONG (Lin)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: TCHOKONTE TCHOLAGHEU (Anne Catherine)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: SAUGET (Louis-Ferréol)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: ROUSTOUMI (Omar Mehdi)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: VANQUAETHEM (Thomas)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: SOREL (Nicolas)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: SELLAMI (Khaled)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: SAQI (Mounib)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: MEKSOUB (Amine)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: MARINI SILVA (Rafael)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: MARCHESE (Lucas)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: JIMENEZ (Boris)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: JACQUEMART (Benoît)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: GRANBOULAN (Edouard)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: GIRES (Cédric)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: EL MAHYAOUI (Nabil)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: EL ALAOUI (Issam)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: DUCOURNAU (Maxime)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: DIDIER (Raphaël)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: DEDIEU (Kevin)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: CONTAMINE (Clément)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: BRUNAULT (Luc)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: BOULC'H (Alexandre)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: ARNOUX (Adrien)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: AMRANI (Hicham)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: ALMÉRAS (Florian)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: SIMONNET (Hélène)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: SARRAUSTE DE MENTHIÈRE (Ombline)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: PARÉ (Mathilde)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: MATTEI (Flora)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: LESTRINGANT (Claire)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: LAURENT (Louise)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: GOUPIL (Marina)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: CUI (Lei)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: ANTUNES BOUMAH (Hanaa)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: ALLIX (Margaux)
Objet:
en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des écoles normales supérieures
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: POTIN (Sophie)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: CHEVALLIER (Anne)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: KONATE (Aboubacar)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: KAROUBI (Benjamin)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: CHRIQUI (Julien)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: SIEGELMAN-CHARBIT (Lia)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, étudiants titulaires d'une licence et ayant validé une première année de master
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: WALTER (Carla Sophie)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: VRAJ (Jiri)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: TRINH (Dinh Huy)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: SANT'ANA TAKAHASHI (Elisa Tiemi)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: SALA PELUFO (Maria Jose)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: ROCA ARDERIU (Maria Mercedes)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: RIPOLL BATLE (Francesc)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: PEREZ SOLE (Nestor Ignacio)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: PEREIRA SANTOS (Caio Cesar)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: MULDER (Tomás)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: MARTINEZ MOLINA (Juan Pablo)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: LIU (Tianjun)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: LIU (Dandan)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: KISELA (Ján)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: IWATA (Takafumi)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: IBRAM (Aihan-Geandan)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: HOANG (Manh Hieu)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: GRANDI (Andrea)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: GOMEZ NIETO (Martin Pablo)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: FLOREA (Ruxandra)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: FALCON RODRIGUEZ (Carlos Javier)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: DE SICART XIBERTA (Alvaro Carlos)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: DE ALMEIDA SILVA (Felipe Felix)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: DANG (Duc Linh)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: BELEM VILELA (Carlos Henrique)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: ASHIUCHI (Leandro Hiroyuki)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: ALMEIDA MENDONCA GONZAGA (Brisa)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: VISO GARROTE (Salvador)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: VALENTE ZERO (Rodrigo)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: TEIXEIRA BURIN (Renato)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: REMESAL GARCIA (Pablo)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: PÉREZ HERREROS (Jesus)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: PERARNAU (Thomas)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: OUELLET (Jean-Philippe)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: NGUYEN (Jean-Rémy)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: NEHDI (Achref)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: NAVARRO SALMERON (David)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: NAKANO (Yuta)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: MAWAD (Assad)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: MASACHS GONZALEZ (Ramon)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: LOPES DOS SANTOS (Alexandre)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: KONO (Takeshi)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: KARAM (Elias)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: JURNET SASTRE (Jordi)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: JMURCO (Valentin)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: JMURCO (Sergiu)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: HUGUET AGUILERA (Miquel)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: GONZALEZ MERINO (Alberto)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: GARCIA CASAS (David)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: GAO (Yuan)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: FERNANDEZ QUINTANA (David)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: ELLAFI (Hedi)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: DE YESTE BENITEZ (Ignacio)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: BOUBAKER (Fares)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: BELCAID (Zoubair)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: ATRACH (Mohammed)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: TRABELSI (Jihen)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010
De: RAOUX (Emilie)
Objet:
en deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements français ou étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:
date_debut="2010-08-30"
ecole
eleve_ponts_et_chaussees
admission
15 Décembre 201015/12/2010