15 Décembre 2011

De: Lionel Rolland
directeur de l'Association de gestion pour l'insertion et le reclassement des handicapés (AGIR'H)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Chambéry
Remplace:M. Denis Plaze
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: David BOURGEOIS
chef de service des unités d'enseignements, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91-Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine GONNET
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (59-Lille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, repré sentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Président
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COURBIER
inspecteur de l'enseignement technique de l'éducation nationale (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Nathalie QUESNOT
enseignante, centre FORJA (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique, représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Corinne LEOWSKI
ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts Thébaudières (44-Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Élisabeth BINCAZ
directrice déléguée du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (CNFEDS)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, SAAAIS/SAFEP – PEP 83 (83-Les-Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Éric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS CREESDEV (25-Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale (71-Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51-Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93-Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63-Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54-Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut Les Charmettes (03-Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75-Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine FARRE
directrice pédagogique, institut des jeunes aveugles (31-Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54-Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude
professeur d'ensei gnement technique aux aveugles et déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: David BOURGEOIS
chef de service des unités d'enseignements, CSES Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine GONNET
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (59 Lille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Béatrice LE BAIL
ophtalmologiste, IME Jean-Paul (91 Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine GONNET
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (59 Lille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Président
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Éric OBYN
enseignant, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale (71 Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Président
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Pierre DUROZARD
inspecteur de l'éducation nationale (71 Mâcon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique, représentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Corinne LEOWSKI
ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Solène JUVIN
enseignante, institut Les Hauts Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine FEIGNEZ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Élisabeth BINCAZ
directrice déléguée du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (CNFEDS)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour défi cients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Viviane LAMBOLEZ
enseignante, institut Arc-en-Ciel (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Laure CACHENAUT
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine BIND
enseignante, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Élisabeth BINCAZ
directrice déléguée du Centre national de formation des enseignants pour déficients sensoriels (CNFEDS)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Docteur Corinne LEOWSKI, ophtalmologiste, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, SAAAIS/SAFEP – PEP 83 (83 Les Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Laurent LINGE
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Eric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COURBIER
inspecteur de l'éducation nationale de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-Fandre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Antoine ADAM
enseignant, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Boris NONNENMACHER
enseignant, SAAAIS/SAFEP – PEP 83 (83 Les Arcs-sur-Argens)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Éric KUENZI
responsable du SAFEP-SAAAIS, CREESDEV (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Yves FAURE
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick COLIN
psychologue, institut Michel-andre (51 Reims)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Marie CIERCO
secrétaire général de l'AVH (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Stras bourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Nathalie QUESNOT
enseignante, centre FORJA (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine FARRE
directrice pédagogique, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice de l'éducation nationale (972 Martinique)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. − ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabienne ROUSSEY-SCHULTZ
chef de service pédagogique, centre Louis-Braille (67 Stras bourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine PLANK
conseillère d'aide à la scolarisation (93 Montreuil)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Frédérique GUMERY
chef de service pédagogique, CRDV (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Agnès GUIBORA
chef de service, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Luce GARAPON
chef de service pédagogique, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marie-Christine FARRE
directrice pédagogique, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Isabelle ECLANCHER
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Saint Denis
(établissement public)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Philippe AYMOND
formateur, instructeur de locomotion à la FAF Access Formation (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Monique VERONAT
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'Association de réinsertion des aveugles et malvoyants (ARAMAV), 12, chemin du Belvédère, 30900 Nîmes (établissement privé)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dominique SCHMITT
ophtalmologiste à l'hôpital Necker (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Sophie MILLET
formatrice, instructrice de locomotion à la FAF Access Formation (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Claire MERY
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion au centre Simone-Delthil, 70, rue Ambroise-Croizat, 93200
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Laurent DUBOIS-MAZEYRIE
adjoint au chef du bureau de l'insertion et de la citoyenneté, repré sentant la directrice générale de la cohésion sociale
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Président
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Philippe HENCKEL
formateur, instructeur de locomotion à la FAF Access Formation (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: le docteur
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Claude SOUIL
formatrice, instructrice de locomotion à la FAF Access Formation (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Françoise MAGNA
inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marylise LEFEVRE
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'Institut national des jeunes aveugles, 56, boulevard des Invalides, 75007 Paris (établissement public)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Béatrice LE BAIL
chef de service, ophtalmologiste de l'IME Jean-Paul (Évry)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Aline BONNET
membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'association Voir et percevoir, au clos Chauveau et au centre basse vision Bourgogne, 21000 Dijon (établissements privés)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: DE LA BRANCHE (OPCA)
Objet:
fournir toutes informations utiles à la réalisation des travaux techniques
L'OPCA réalise des travaux techniques pour l'observatoire, tant au niveau national qu'au niveau régional. Les travaux réalisés sont transmis à la CPNEFP et aux CPREFP
Les CPREFP doivent faire remonter toutes données techniques pouvant intéresser l'observatoire
charge
15 Décembre 201115/12/2011
De: CHAPITRE Ier
Objet:
du suivi des accords conclus avec les représentants élus du personnel dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux
L'observatoire se réunit au moins une fois par an
LES EMPLOIS
charge
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick Pierrard
préfet
Objet:
secrétaire général de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
date_debut="2011-12-12"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Joël Tixier
préfet
Objet:
secrétaire général de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Anne-Marie Guillem-Quillon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
15 Décembre 201115/12/2011
De: Sylvie Lecat
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
15 Décembre 201115/12/2011
De: Laurence Jeandidier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
15 Décembre 201115/12/2011
De: Lucien Pavilla
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marc HOUERY
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
personnalités qualifiées dans les secteurs des postes et des communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean GUY
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
personnalités qualifiées dans les secteurs des postes et des communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Yves BOUGOT
Objet:
membres de la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques
personnalités qualifiées dans les secteurs des postes et des communications électroniques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Martine DECHAMP
Objet:
au comité consultatif de l'Etablissement public de Paris-Saclay
sur proposition du conseil économique, social et environnemental régional d'Ile-de-France, pour la Confédération française démocratique du travail
Remplace:Mme Dominique FABRE
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jouenne-Amiot (Pascale)
Objet:
professeur des universités (disciplines des lettres et de sciences humaines, 11e section) et affectée à l'université de Perpignan
Groupe:
professeur
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines des lettres et de sciences humaines"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Bruand (Ary)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du BRGM
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Pierre Barbey
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Chaix (Maryse)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (emploi classé en groupe III) auprès de la directrice générale de la cohésion sociale à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Weisrock (Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (emploi classé en groupe III) auprès du chef du service des ressources humaines de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Pierre Gallouin
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects à l'Ecole nationale des douanes de Rouen (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle)
Objet:
en la même qualité à la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
chef du bureau B1 « budget et programmation, affaires financières, réseau comptable »
Remplace:Mme Hélène Guillemet-Ehrburger
Groupe:
affectation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick Plessis
attaché principal d'administration au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jérôme Marchand-Arvier
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2011-12-12"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Franck Morel
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2012-01-09"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Hubert Poirot
attaché d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en position de cessation progressive d'activité
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-04-07"
depart_retraite
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: TOULET (Christian)
1er janvier 2011, 1er janvier 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: ROUVIERE (Luc)
1er juillet 2011, 1er janvier 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: DAVID (Michel)
1er janvier 2011, 1er janvier 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: CALDERINI (Yves)
1er janvier 2011, 26 janvier 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: BARBET (Laurent)
1er janvier 2011, 17 janvier 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: ARNOUX (Jean-Michel)
1er janvier 2011, 29 juillet 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: DIVE (Alain)
1er janvier 2011, 1er novembre 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: CHOPIN (Nicolas)
1er mars 2011, 29 mars 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: MINODIER (Frédéric)
1er janvier 2011, 1er mai 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: MIDY (Loïc)
1er janvier 2011, 1er juillet 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: JESSUA (Emmanuel)
1er janvier 2011, 1er juillet 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: FERRARI (Nicolas)
1er janvier 2011, 16 mai 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: BOISSINOT (Jean)
1er juillet 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: DELOZIER (Benjamin)
1er janvier 2011, 1er juillet 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: VILLETTE (Chantal)
1er janvier 2011, 1er septembre 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: MORETTI (Carole)
1er janvier 2011, 24 août 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: DUBOIS (Marie-Françoise)
1er janvier 2011, 1er janvier 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: RIOUX (Laurence)
1er janvier 2011, 29 mars 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: PONCET (Hélène)
1er janvier 2011, 1er juillet 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: MINODIER (Christelle)
1er janvier 2011, 1er janvier 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: L'ANGEVIN (Clotilde)
1er janvier 2011, 1er juillet 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: DURAND (Hélène)
1er janvier 2011, 1er avril 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: BUFFETEAU (Sophie)
1er janvier 2011, 1er juillet 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: TAVAN (Chloé)
1er janvier 2011, 1er juillet 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: LABARTHE (Julie)
1er janvier 2011, 1er juillet 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: DUPAYS (Stéphanie)
1er janvier 2011, 1er juillet 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: Pierre Grandjouan
administrateur civil
Objet:
directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Geneviève Guitard
attachée principale d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-04-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: NIEMIEC (Dominique)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: ROBERT (Christophe)
direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: TURPAUD (Maurice)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: ROUX (Gilles)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: PECOULT (Christophe)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: LOMONT (Benoît)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: LEFRANCOIS (Grégory)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: LAFAY (Lionel)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: HUG (Jean-Marc)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: FAYOL (Jean-Louis)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: EMIEL (Christophe)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: DESOUTTER (Bernard)
direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: DERVEAUX (Georges)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: DECHAMPS (Frédéric)
direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: CORNOU (Christian)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: CHERDO (Vincent)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: BOISSIER (Gilbert)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: BARBAN (Yannick)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: ALAVERDOV (Jean-Michel)
Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: ROUMIER (Ariane)
ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: LEMAINQUE (Roselyne)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: DEMOL (Régine)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: CANONNE (Michèle)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: BARDI (Caroline)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
15 Décembre 201115/12/2011
De: Sonia Blondeau
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT) représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
date_debut="2011-10-25"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
désignation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Joël COX
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
désignation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Anne-Claire REVERT
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
désignation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Erwan GIRARDIN
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
désignation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Marilyne LECOURTOIS
Objet:
assesseur du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
magistrat="Assesseur"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
désignation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Michel Euriat
inspecteur général honoraire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabienne Webert-Herry
juriste
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Bénédicte Blanc
conciliateur de justice
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: LARESCHE (Laurent, Marie, André, Charles)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sochaux (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: HEUBERGER (Carole, Nathalie, Danielle)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sochaux (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: HEUBERGER (Daniel, Robert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sochaux (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: HEUBERGER (Carole, Nathalie, Danielle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Sochaux (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: DRILHON (Véronique, Pilar, Marie-Pierre), épouse JOURDAIN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Maurice LETULLE, Christiane LETULLE-JOLY, Guy DELOISON et Henry LETULLE, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: DRILHON (Véronique, Pilar, Marie-Pierre), épouse JOURDAIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maurice LETULLE, Christiane LETULLE-JOLY, Guy DELOISON et Henry LETULLE, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: LETULLE (Christiane), épouse JOLY
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Maurice LETULLE, Christiane LETULLE-JOLY, Guy DELOISON et Henry LETULLE, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: KOYTCHA (Dev)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: KOYTCHA (Dev)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: ABEL (Julie, Françoise)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel POPINEAU, Jean-Marc MAREL, Christophe POPINEAU, Valérie ROCCA et Marie-Josée AH-FENNE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: ABEL (Julie, Françoise)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques ZAMPIERO, Régis LAI HOK TIM et Nathalie BARRAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine AUBEY-BERTHELOT
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
directrice générale de la Caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
duree="trois ans"
reconduction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Karim Miksa
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
Groupe:
habilitation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Alain Bouffier
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
Groupe:
habilitation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fannie Leclercq
attachée principale d'administration de l'équipement
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
Groupe:
habilitation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Anne GUILLET
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Jean-Yves LECONTE
date_debut="2011-12-07"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Yves Delaunay
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Mongolie
Remplace:M. Jean-Paul Dumont
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mongolie"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jacques PARODI
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Eric DAVID
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental de la protection des populations de l'Ain
Groupe:
date_debut="2012-01-16"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Edmond HONORAT
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
président suppléant
Groupe:
date_debut="2011-12-19"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Serge DAËL
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
président
Groupe:
date_debut="2011-12-19"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Hugues TRANCHANT
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre chargé du travail et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail et de l'emploi"
délégation de signature
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jérôme Marchand-Arvier
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé"
délégation de signature
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-François THEBAUT
Objet:
vice-président de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Alain CORDIER
Objet:
président de la commission parcours de soins et maladies chro niques
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: CHANTEREAUX Claude
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: VAUTHIER Jean-Charles
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: THIBAULT Philippe
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: MÉNARD Didier
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: MEININGER Vincent
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: IDOUX Bernard
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: DUGUET Christophe
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: DAUCOURT Valentin
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: CANNEVA Jean
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: BIRGÉ Jacques
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: SEVEIGNES Sylvaine
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: POILLERAT Giulietta
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: LE GOFF Laurence
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: LAGNEAU Marion
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: GRENIER Béatrice
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: EMPEREUR Fabienne
Objet:
membres de la commission parcours de soins et maladies chroniques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Emmanuel OGER
Objet:
membre du groupe « intérêt de santé publique et études postins criptions »
Remplace:M. Bruno FALISSARD
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Véronique Chenail
secrétaire générale
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de sa direction
délégation de signature
15 Décembre 201115/12/2011
De: Véro nique Chenail
secrétaire générale
Objet:
au nom du président, tout acte relatif au fonc tionnement et à l'exercice des missions de la Haute Autorité de santé, à sa représentation en justice et dans les actes de la vie civile
Groupe:
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Décembre 201115/12/2011
De: Claude Borne
adjoint à la secrétaire générale
Objet:
en mon nom, tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité, à l'exclusion des actes relatifs au licen ciement du personnel
délégation de signature
15 Décembre 201115/12/2011
De: Véronique Chenail
secrétaire générale
Objet:
en mon nom, tout acte relatif à la direction et à la gestion des services de la Haute Autorité, à l'exclusion des actes relatifs au licenciement du personnel
délégation de signature
15 Décembre 201115/12/2011
De: François MEYER
directeur de projet auprès du président, chargé des affaires internationales
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de la mission, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € hors taxes par engagement
délégation de signature
15 Décembre 201115/12/2011
De: Régine Bideau
inspectrice de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom des ministres en charge de la sécurité sociale, tous actes et décisions relatifs à l'application des articles R. 123-49, R. 151-1, R. 151-4, R. 152-1, R. 281-4, R. 623-19, R. 861-19, D. 122-13, D. 122-19, D. 253-5, D. 253-12 et D. 611-17 du code de la sécurité sociale et, d'une façon générale, toute mesure résultant de l'exercice des pouvoirs de contrôle des organismes de sécurité sociale dont le siège se situe dans l'un des départements des régions Bretagne, Basse-Normandie, Haute Normandie et Pays de la Loire
autorite_delegation="Ministres en charge de la sécurité sociale"
délégation de signature
15 Décembre 201115/12/2011
De: Frédéric GUIMBRETIERE
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les pédicures-podologues
En région Réunion
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Paul BIJOT
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les pédicures-podologues
En région Champagne-Ardenne
Remplace:Mme Fabienne QUENTIN
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Michèle LABEY-BASTION
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les sages-femmes
En région Rhône-Alpes
Remplace:Mme Sophie JOUVE
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Florence DANEL
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les sages-femmes
En région Franche-Comté
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine DE METZ
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les sages-femmes
En région Centre
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Emmanuelle OUDIN
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les sages-femmes
En région Bretagne
Remplace:
Mme
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Élisabeth LE TACON STREIF
pour la durée du mandat restant à courir
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les sages-femmes
En région Bretagne
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Sylvie MOURTOUX
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les sages-femmes
En région Basse-Normandie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Anne WATTRELOT
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les pédicures-podologues
En région Réunion
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Anne-Sophie PERRIER
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les pédicures-podologues
En région Réunion
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Valérie DUCRET
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthoptistes
En région Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Gaby GENTIL
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthoptistes
En région Martinique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dominique CHALONO
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthoptistes
En région Martinique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Guenaelle JANOT
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthoptistes
En région Guadeloupe
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Sylvie BRUNEL
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthoptistes
En région Auvergne
Remplace:Mme Emmanuelle PAIRE
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Régine CAMPIA
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthoptistes
En Corse
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De:
«
Objet:
au sein de l'union régionale de Rhône-Alpes
Article 4
L'annexe de l'arrêté du
6 avril 2011
portant nomination des membres siégeant au sein des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthophonistes est ainsi corrigée : À la rubrique Rhône-Alpes, au lieu de lire
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De:
«
Objet:
au sein de l'union régionale de Rhône-Alpes
Article 4
L'annexe de l'arrêté du
6 avril 2011
portant nomination des membres siégeant au sein des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthophonistes est ainsi corrigée : À la rubrique Rhône-Alpes, au lieu de lire
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Véronique PECOUT-FRANCON
»
Objet:
au sein de l'union régionale de Rhône-Alpes
Article 4
L'annexe de l'arrêté du
6 avril 2011
portant nomination des membres siégeant au sein des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthophonistes est ainsi corrigée : À la rubrique Rhône-Alpes, au lieu de lire
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Véronique Mme PECOUTFRANCON
», lire
Objet:
au sein de l'union régionale de Rhône-Alpes
Article 4
L'annexe de l'arrêté du
6 avril 2011
portant nomination des membres siégeant au sein des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthophonistes est ainsi corrigée : À la rubrique Rhône-Alpes, au lieu de lire
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Sandra NONY-DARTIGUES
Objet:
au sein de l'union régionale de Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Macaby (Jany)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Pankratoff (Dominique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Lemesle (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Gaillard (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Rivière (Jean-Max)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Pelay (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dupond (Laurence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: De Foucher (Agathe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dascier (Angélique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Kerr-Vignale (Catherine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Disdier (Élisabeth)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Millet (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Escoubet (Erwan)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Lemaître (Patrick)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dunoyer de Segonzac (Louis)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Demarny (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: De Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Romanet (Chantal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Abad (Charlie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Risler (Jean-Didier)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Manzetti (Jeff)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Haley (Tom)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dréan (Jean-François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Comte (Henri)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Retel (Jean-Stanislas)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Larrouil (Éric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Guillard (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppéants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Walter (Mathias)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Munoz (Carlos)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Mazet (Christophe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Buxin (Frédéric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Rigault (Anaïs)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Paviot (Françoise)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppéants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dupond (Laurence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppéants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Mestas (Joëlle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Michel CAILLAUD
Objet:
membre titulaire de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des repré sentants des organisations syndicales représentatives des pharmaciens titulaires d'officine, et pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:M. Frédéric LAURENT
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: le docteur
Objet:
à la section des assurances sociales de l'ordre des chirurgiens-dentistes
assesseur titulaire
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Gérard BIROU
Objet:
à la section des assurances sociales de l'ordre des chirurgiens-dentistes
assesseur titulaire
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Francart (Pauline)
rédactrice au bureau 4B
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Remplace:Mme Benmalek (Nadia)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Deliencourt (Sandra)
rédactrice au bureau 4B
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Remplace:Mme Nudelman-Petit (Charlotte)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Julie GAUTHIER
représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne
membre suppléant, en rempla cement de
Objet:
membre du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
au titre des établissements de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Cécile BENEZET
Objet:
membre du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
au titre des établissements de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Mireille LE ROUX
attachée principale d'administration centrale, détachée
Objet:
directeur exécutif du comité d'his toire de la sécurité sociale
conseillère d'administration
Groupe:
date_fin="2015-03-21"
reconduction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Georges FOURRE
suppléant, désigné par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Thierry DELEROT
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Gérard FRANCOISE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du b du 3o de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:Mme Nassimah DINDAR
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Sarah MOUHOUSSOUNE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2. Au titre du c du 3o de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Ahamed ATTOUMANI
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jacqueline SILOTIA
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1. Au titre du b du 3o de l'article D. 1443-36-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Charles-André MENCE
titulaire, en rempla cement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
Au titre du b du 3o du I de l'article D. 1432-15 (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Raphaël MARTINE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
Au titre du b du 3o du I de l'article D. 1432-15 (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Georges CLEON
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Raphaël MARTINE
désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
Au titre du b du 3o du I de l'article D. 1432-15 (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick FLERIAG
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
Au titre du b du 3o du I de l'article D. 1432-15 (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:Mme Claire TUNORFE
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Sylviane SAITHSOOTHANE
suppléante, en rempla cement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
Au titre du b du 3o du I de l'article D. 1432-15 (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Christiane BAURAS
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Marti nique
Au titre du b du 3o du I de l'article D. 1432-15 (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Michèle PETIT
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
Représentantes d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, dési gnées par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Anne-Marie BEAUVAIS
suppléante. b) Au titre du b du 4o de l'article D. 1432-15-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Haute Normandie
Représentantes d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, dési gnées par la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre du a du 4o de l'article D. 1432-15-I
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Louis LE FRANC
préfet de la Haute-Corse
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I (représentant de l'État)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Annie DONSIMONI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Mouvement des entreprises de France
Article 3
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patricia BARBOLOSI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
Mouvement des entreprises de France
Article 3
Participent au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse, avec voix consul tative
représentants du personnel, désignés par le comité d'agence
en remplacement des représentants désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé dans l'attente de la constitution du comité d'agence
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Nicolas TERRAZZONI
titulaire, désigné par le
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Corse
2. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: François GOULARD
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
Au titre du b du 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. Joseph-François KERGUERIS
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Isabelle FAUCONNIER
suppléante
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:Mme Michèle BOURHIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Adolphe COLRAT
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I (représentant de l'État)
Remplace:M. Jean-Pierre LAFLAQUIERE
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Faucon (Arnaud)
représentant des organisations de consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
2o Au titre du c du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Ulmann (Philippe)
représentant du directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1o Au titre du b du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Varlet (François)
Objet:
président du jury pour la spécialité de chirurgie infantile
Remplace:M. La Gausie (Pascal)
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Roussel (Ronan)
Objet:
président du jury pour la spécialité de chirurgie infantile
Remplace:M. Couet (Charles)
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Nourry (Nathalie)
Objet:
président du jury pour la spécialité de médecine du travail
Remplace:Mme Lehucher (Marie-Pascale)
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Bernard BONNICI
directeur d'hôpital hors classe atteint par la limite d'âge
Objet:
conseiller général des établissements de santé
date_debut="2012-05-02"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jérôme LARTIGAU
Objet:
membre titulaire représentant du Syndicat des manageurs publics de santé (SMPS), représentant des personnels de direction
Groupe:
désignation
15 Décembre 201115/12/2011
De: Élise NOGUERA
Objet:
membre titulaire représentante du Syndicat des manageurs publics de santé (SMPS), représentante des personnels de direction
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Meistelman (Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Monteil (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Castaigne (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Bouvard (Gérard)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Spécialités médicales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Spira (Alfred)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Falissard (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Nivoche (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Lehot (Jean-Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Joly (Luc-Marie)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Réanimation médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Limosin (Frédéric)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Boulenger (Jean-Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Azorin (Jean-Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Magnin (Guillaume)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Golfier (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fournie (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Ingrand (Didier)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Biologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Parenthoine (Anita)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Santé publique
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Weiss (Laurence)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Biologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Grossin-Autran (Brigitte)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Biologie médicale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Slama (Michel)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialités médicales
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Liehn (Jean-Claude)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialités médicales
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Capellier (Gilles)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialités médicales
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Salomez (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Santé publique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Ferrieres (Jean)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Santé publique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Malinovsky (Jean-Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Kerbaul (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Réanimation médicale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Millet (Bruno)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Rouzier (Roman)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Lecuru (Fabrice)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Descamps (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Quentin (Roland)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Biologie médicale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dantal (Jacques)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Biologie médicale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Bloch (Bertrand)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Biologie médicale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Chene (Geneviève)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Santé publique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Thibaut (Florence)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Moro (Marie-Rose)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2011-2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Psychiatrie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: le professeur
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Philippe MARIN
responsable de la formation des directeurs d'hôpital, représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Yannick MALLEDANT
professeur des universités, praticien hospitalier, professeur à la faculté de médecine Rennes-I
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Michel LOUAZEL
professeur à l'École des hautes études en santé publique de Rennes (Ille-et Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Gilles GUIHEUX
directeur de l'institut de préparation à l'administration générale de l'université Rennes-I (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Bernard DUPONT
directeur général du centre hospitalier régional universitaire de Brest (Finistère)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: François CHIEZE
membre de l'inspection générale des affaires sociales (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Richard BOUSIGES
directeur du centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jacques BERNARD
directeur du centre hospitalier de Chartres (Eure-et-Loir)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Danielle TOUPILLIER
directrice générale du Centre national de gestion ou son représentant (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: Annie PODEUR
directrice générale de l'offre de soins ou son représentant (Paris)
Objet:
Le jury de l'examen de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale
au titre de l'année 2011
Groupe:
composition
15 Décembre 201115/12/2011
De: RADAUCEANU (Anca)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: COLLOT-FERTEY (Dorothée)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: BOUSLAMA (Myriam)
Objet:
experts auprès de la commission de cosmétologie
mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: MARGOT-DUCLOT (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: LAROCHE (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: SCALA-BERTOLA (Julien)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: COSTAGLIOLA (Dominique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacovigilance, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: MEININGER (Vincent)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: MAZEREEUW-HAUTIER (Juliette)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: BOZEC LE MOAL (Laurence)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Véronique FABRE
chef du département projets, études et développements
Objet:
directrice des systèmes d'information
par intérim, de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: FABRE (Véronique)
directrice des systèmes d'information
par intérim
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
15 Décembre 201115/12/2011
De: NICOLETTI (Antonino)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale de sécurité sani taire des dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: FERME (François)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: BLONDEEL (Sandy)
Objet:
experte auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complé mentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: EMMERICH (Joseph)
Objet:
membre du groupe de travail « antiagrégants plaquettaires »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: BENVENISTE (Olivier)
Objet:
expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomé dicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: FOURNEAU (Christophe)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: ANTON (Robert)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: ORECCHIONI (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: MARTY (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: JALABERT (Michèle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Christine d'Autume
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
présidente du comité consultatif de l'agence technique de l'information sur l'hospitali sation
Groupe:
president
désignation
15 Décembre 201115/12/2011
De: BROCAS ANNEXE TECHNIQUE À LA CIRCULAIRE DREES/ESPAS No 2011-384 DU 7 OCTOBRE
2011
Objet:
cette année. Elle s'effectue depuis 2008 grâce à un site de collecte via Internet
Calendrier
Le retour des résultats à la DREES est demandé pour le
17 février 2012
au plus tard
Pour les ministres et par délégation
reconduction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Sandra Nahon
au 01-40-56-81-50
Objet:
cette année. Elle s'effectue depuis 2008 grâce à un site de collecte via Internet
Les modalités de l'enquête sont détaillées dans l'annexe technique à cette circulaire
reconduction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Steve Jakoubovitch
au téléphone : 01-40-56-81-37
Objet:
cette année. Elle s'effectue depuis 2008 grâce à un site de collecte via Internet
Les modalités de l'enquête sont détaillées dans l'annexe technique à cette circulaire
reconduction
15 Décembre 201115/12/2011
De: BROCAS ANNEXE TECHNIQUE À LA CIRCULAIRE DREES/BPS No 2011-383 DU 7 OCTOBRE
2011
Objet:
cette année. Elle s'effectue depuis 2008 grâce à un site de collecte via Internet
Calendrier
Le retour des résultats à la DREES est demandé pour le
17 février 2012
au plus tard
Pour les ministres et par délégation
reconduction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Ludovic VALLIER
Anne McLaren Laboratory for Regenerative Medicine, université de Cambridge, Royaume-Uni
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Antoine TOUBERT
médecin, professeur des universités-praticien hospitalier, hôpital Saint-Louis (AP-HP), Paris
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Luc SENSEBE
médecin hématologiste, Établissement français du sang Pyrénées-Méditerranée, Toulouse
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Roger LEANDRI
médecin, maître de conférences-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire de Toulouse (hôpital Purpan), Toulouse
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Christian HAMEL
médecin, professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital Saint-Éloi), Montpellier
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Pierre FOUCHET
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Fontenay-aux-Roses
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Patrick CHARNAY
membre de l'Académie des sciences, directeur de recherche INSERM, institut de biologie de l'École normale supérieure, Paris
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Françoise PFLUMIO
directeur de recherche INSERM, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Fontenay-aux-Roses
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Catherine PATRAT
médecin
membre du service de biologie de la reproduction de l'hôpital Bichat (AP-HP), Paris
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Virginie LAMBERT
médecin, praticien hospitalier au pôle des cardiopathies congénitales du centre de cardiologie Marie-Lannelongue, Paris
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Anne GALY
directeur de recherche INSERM, Généthon, Évry
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Déborah BOURCH'IS
directeur de recherche INSERM, Institut Curie, Paris
Objet:
membres du collège d'experts « recherche sur les cellules souches embryonnaires et l'embryon humain »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jérôme Trimouille
né le
1er mai 1978
à Gien
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
Alexandre-Henri Sonneville
né le
20 septembre 1976
à Tours
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Hervé Valbon
à Fort-de-France
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
Alexandre-Henri Sonneville
né le
20 septembre 1976
à Tours
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Louis Lubret
à Lille
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Christopher Meyer
à Metz
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Benjamin Bocquelet
à Amboise
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jérôme Blin
à Courbevoie
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Thomas Gueneret
à Carcassonne
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Vincent Chartrain
à Versailles
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Denis Dru
à Desertines
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Lionel Prats
à Perpignan
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Régis Quenaon
à Brest
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Michel Silandre
à Domfront
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Christian Salla
à Sisteron
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Michel Barre
à Niort
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Jean-Michel Saint Blancat
à Auch
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Laurent Perot
à Marseille
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Pierre Papait
à Voiron
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Dominique Fernandez
à Lyon
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Carole BOUCAYRAND dans l'unité du CNRS n° UMR 5563
GET
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (AC MO)
date_debut="2012-01-01"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Alain CASTILLO dans l'unité du CNRS n° UMR 5563 — GET
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2012-01-01"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: France Van Wambeke dans l'unité du CNRS n° UMR6117
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2011-12-31"
cessation de fonction
15 Décembre 201115/12/2011
De: Eric Denis
chargé de recherche de 1°° classe du CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et de recherche n° 3330 intitulée «Savoirs et mondes indiens»
Remplace:M. Vêlayoudom Marimoutou
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2012-08-31"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Christophe NICOLLE
professeurs à l'Université de Dijon
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
date_fin="2011-12-31"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fabrice MERIAUDEAU
professeur à l'Université de Dijon
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Jean-Marie BILBAULT
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
date_fin="2011-12-31"
nomination
15 Décembre 201115/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.