15 Décembre 2015

De: Bernard Pouliquen
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques Haudebourg
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Froment
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean Deroche
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain Taupin
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Charles Ringard-Flament
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Michel Quenet
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hervé Mecheri
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Lhermet
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrice Blemont
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine Szymankiewicz
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Saguet
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Pierre Luigi
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Annaïck Loisel
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martine Caraglio
Objet:
établi
au titre de l'année 2016 pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: FARINET Bruno
Aimé, Julien, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROLLAND Alain
ancien membre du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: PELTAIS Emile
Henri, Jean, Joseph, ancien président du conseil de prud'hommes de Saint-Malo
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: LE MEUR Jacques
ancien président du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: LE COZ Louis
Jean, Antoine, ancien président du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: LAIGO Henri-Michel
Joseph, ancien membre du conseil de prud'hommes de Redon
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: LAGOYER Alain
Yves, Joseph, ancien président du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: HARDY Jean-Pierre
Marie, Prosper, ancien membre du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: GAILLARD Jean
Georges, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Saint-Malo
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: FROEHLY Marc
ancien président du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: EVAIN René
Francis, Ange, ancien président du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: ELRIC Yannick
Pierre, ancien vice-président du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: CORVAISIER Albert
Jean, André, ancien président du conseil de prud'hommes de Saint-Malo
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: CHOPIN Gilles
Loïc, ancien président du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: CHEGUILLAUME Dominique
Marie, Guillaume, ancien membre du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: BUAN Dominique
Emile, Jean-Claude, ancien membre du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: KERLAU née CHEDOTAL Nicole
Laurence, Alphonsine, ancien membre du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUPUIS Catherine
Jeannine, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROCHE Jackie
Marc, Hernani, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: RABORY Jean-Marie
Charles, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: GAUTREAU Philippe
Jean-Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: BOUILLIE Michel
Pierre, Jean, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: SANTANGELO Patricia
Geneviève, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: NICOLIER-BIGEL née NICOLIER Sylvie
Raymonde, Angèle, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUHAMEL Dominique
Michèle, Jacqueline, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: MONTAGNE Marcel
Marie, Raymond, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Annonay
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: RYLKO Jean
Claude, ancien président du conseil de prud'hommes de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: BERTIER Gérard
Norbert, ancien président du conseil de prud'hommes de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: LAURENT née HERON Nicole
Maryse, Henriette, ancien membre du conseil de prud'hommes de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Groupe:
cour_appel="Nancy"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: BOULMIER Alain
Jean, Michel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: AYRIVIÉ Maurice
Paul, ancien président du conseil de prud'hommes de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: ALARY Jean-Claude
Henri, ancien membre du conseil de prud'hommes de Bedarieux
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: ABELLO Roland
ancien président du conseil de prud'hommes de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: BARBARO Rosalie
Marie, ancienne présidente du conseil de prud'hommes de Bedarieux
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: INISAN Bernard
ancien président du conseil de prud'hommes de Roanne
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: MORELLE Eric
Victor, René, ancien membre du conseil de prud'hommes de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Groupe:
cour_appel="Bourges"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: LEJEMBLE Daniel
Paul, Roland, ancien président du conseil de prud'hommes de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Groupe:
cour_appel="Bourges"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: PUCHE Aline
Marie-Louise, ancien membre du conseil de prud'hommes de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Groupe:
cour_appel="Bourges"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: VIALARD Etienne
Jean, ancien président du conseil de prud'hommes de Dole
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Groupe:
cour_appel="Besançon"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: MORICEAU Daniel
Christian, François, ancien membre du conseil de prud'hommes de Laval
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: JEAN Pierre
André, Léon, ancien président du conseil de prud'hommes de Laval
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: JAMES Jacques
Joseph, François, ancien membre du conseil de prud'hommes de Laval
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: FINOT Bernard
Maurice, Paul, ancien membre du conseil de prud'hommes de Laval
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: CARRÉ Dominique
Marie, Jacques, ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Groupe:
cour_appel="Angers"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: NAGLE Patrice
René, ancien président du conseil de prud'hommes de Compiègne
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: BLOTTIAUX Louis
Jean, ancien membre du conseil de prud'hommes de Creil
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: DACHEUX née PICHARD Monique
Thérèse, Raymonde, ancienne présidente du conseil de prud'hommes de Beauvais
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: BELLANGER née JOLY Yannick
Marie, Danièle, ancien membre du conseil de prud'hommes de Beauvais
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: GILER Daniel
ancien président du conseil de prud'hommes de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: BONIFAIT Jean
Pierre (dit Jean-Pierre), ancien membre du conseil de prud'hommes de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
conférés
15 Décembre 201515/12/2015
De: TRIPAULT Ludovic
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: SERMONT Jianni
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: RINGOT Ludovic
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: LESAGE Ludovic
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: GIRAULT Yannick
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUPOUY Jean-Claude
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DELEPINE Richard
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CONSTANTIN Eddy
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BRETAGNON-BELBEN Jean-François
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BRESSOLIER Sébastien
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BERNARD Régis
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BATY Benoît
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BASTAERT Franck
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: HECK Fabien
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: WILLIAUME Sandrine
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: VINSON Servane
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: VELON Elisabeth
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: SMOLAREK Véronique
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: SIDAT Hanifa
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: SAULI Marie-Paule
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: SAGNARD Myriam
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: RUIN Zohra
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: PRUD'HOMME-OUTATA Sabrina
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: PERNEL Marie-José
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: NAYROLLES Vanessa
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: MELIQUE Laurence
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: HILLAERT Linda
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: GERIN Laurence
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: GARCIA-LIDON Katia
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: GALLATO Nathalie
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: FREMIN Nathalie
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: FORSONI Sylvie
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: FAUCHER Sandrine
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: ETILE-FAIVRE Sylvie
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUMENOIR Corinne
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CLEMENT Claudine
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CHAMPION Christine
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: AGUASCA Karine
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: TORTES SAINT JAMMES Vincent
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: QUIGNON-FLEURET Pierre
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: POZZO DI BORGO Jérôme
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: NANCEAU Benjamin
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: MASTRANGELO Jean-Gabriel
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: LALUC Laurent
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: LAIGNEAU Olivier
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: JULIENNE Jocelyn
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: GUIGOU Olivier
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: GAUTIER François
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUFOREAU Richard
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: COHEN Raphaël
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CHICHEREAU Gaël
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BOUTEILLE Frédéric
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BOURGEOIS David-Olivier
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BARON Adrien
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: PEPY Frédéric
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CAMIADE Benoît
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BREUIL-DUPRE Pierre-Eric
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: WASNER Amaury
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: VERGÉ Lionel
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: VALLAURI Antoine
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: TORTET Kévin
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROZAIN Vincent
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROSMORDUC Pierre
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: MONTMAGNON Vincent
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: LARIVIÈRE-VILLA Guillaume
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: HUGEROT Adrien
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: HUBY Quentin
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: GADEN Faustin
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: FOLTZ David
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: FISCHER Romain
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DURAND Célestin
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUBRAVICA Yvan
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUBEDOUT Yohan
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CORTET Jonathan
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CHAZAL Arnaud
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CAUCHOIS Louis
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BOUCHENOIRE Thibault
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BIMIER Arnaud
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BESNEHARD François
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: TERRENOIRE Raphaël
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROME Denis
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: FOUSSIER Denis
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CARON Aurélien
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: TRICHEUX-VILLAIN Fébronie
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: SCHEFFZEK Valérie
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: RUAT Marlène
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROLLAND Maëlle
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: MATULIC Sania
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: KRIEPS Laura
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: JOLIVET Géraldine
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: JACQ Corinne
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: HILAIRE Natacha
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: GOBRON Mathilde
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DORE Lydie
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DELIVRÉ Oriane
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CLEMENT Charlotte
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CAMPIER-HALLEY Christine
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BAILLET-HERAULT Aude
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: ALBERT Nathalie
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: MARQUIS-SAMARI Emilie
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: MARIE Carole
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: FERNANDO Karin
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BOUVIER MULLER Gaëlle
Objet:
par ordre de mérite
Concours interne
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: VAN DEN HOVE Floriane
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: SCHERRER Laure-Anne
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROUSSEAU Mathilde
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROSENBERGER Juliette
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: RAMOS Mélissa
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: PIHOUEE Louise
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: PATIES Lise
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: OLARD Alexandra
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: LEFRANC Marie-Liesse
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: LAZIER Pauline
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: LACOMBE Parvine
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: KROLL Anne-Gaëlle
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: GRONDAIN Joanna
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: FERNANDES Charlotte
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: FABRE Laura
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DÉCLAS Caroline
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: DOLLÉ Jessica
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: COUJITOU Mahalia
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CLÉMENT Flore
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CHARTIER Julie
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: CAPON Anastasia
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BUCHEL Cécile
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BRAILLON Clémentine
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BOYER Marie
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: BLOCH Cléa
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: AUTEFAGE Flora
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste principale
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: PASSAS Leïla
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: LUCAS Estelle
Objet:
par ordre de mérite
Concours externe
Liste complémentaire
admissibilite
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sébastien MITRAILLE
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2015-11-12"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Loranne BAILLY
Objet:
directrice générale de l'Etablissement public foncier de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Aude DEBREIL
administratrice civile hors classe au conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
directrice générale de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Bruno DEPRESLE
Groupe:
date_debut="2015-12-14"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Octavie (Michel, Philippe)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Guyane
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Décembre 201515/12/2015
De: MARCEAU Maïdou
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
BERTUCCI née LE CHARLES Elise
BOURGEAUX née ASTIER Laurence
DEPARDIEU épouse TREMEAUD Marie
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: BAREAU Clément
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
Liste B
(Emplois de directeur adjoint, d'agent comptable, de sous-directeur et de secrétaire général des caisses de mutualité sociale agricole et d'associations ou de groupements d'intérêt économique créés entres les caisses de mutualité sociale agricole)
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: VIVIER Frédéric
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
Liste A
(Emplois de directeur des caisses de mutualité sociale agricole et de directeur d'associations ou de groupements d'intérêt économique créés entres les caisses de mutualité sociale agricole)
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: VAILLE Christophe
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
Liste A
(Emplois de directeur des caisses de mutualité sociale agricole et de directeur d'associations ou de groupements d'intérêt économique créés entres les caisses de mutualité sociale agricole)
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: MORAIN Nicolas
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
Liste A
(Emplois de directeur des caisses de mutualité sociale agricole et de directeur d'associations ou de groupements d'intérêt économique créés entres les caisses de mutualité sociale agricole)
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: COMBES Benoît
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
Liste A
(Emplois de directeur des caisses de mutualité sociale agricole et de directeur d'associations ou de groupements d'intérêt économique créés entres les caisses de mutualité sociale agricole)
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: CARON Jérôme
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
Liste A
(Emplois de directeur des caisses de mutualité sociale agricole et de directeur d'associations ou de groupements d'intérêt économique créés entres les caisses de mutualité sociale agricole)
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: TORRESIN Anne-Laure
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
Liste A
(Emplois de directeur des caisses de mutualité sociale agricole et de directeur d'associations ou de groupements d'intérêt économique créés entres les caisses de mutualité sociale agricole)
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: NOBLE Marie-Elisabeth
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
Liste A
(Emplois de directeur des caisses de mutualité sociale agricole et de directeur d'associations ou de groupements d'intérêt économique créés entres les caisses de mutualité sociale agricole)
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: ZANNIN Laura
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
BERTUCCI née LE CHARLES Elise
BOURGEAUX née ASTIER Laurence
TANGUY épouse JAFFRE Nathalie
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: SERRAND Elodie
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
BERTUCCI née LE CHARLES Elise
BOURGEAUX née ASTIER Laurence
DEPARDIEU épouse TREMEAUD Marie
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: MARTIN Anne-Sophie
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
BERTUCCI née LE CHARLES Elise
BOURGEAUX née ASTIER Laurence
DEPARDIEU épouse TREMEAUD Marie
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: EUGENE Bénédicte
Objet:
au titre de l'année 2016, sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole pour les listes ci-après désignées
BERTUCCI née LE CHARLES Elise
BOURGEAUX née ASTIER Laurence
DEPARDIEU épouse TREMEAUD Marie
Groupe:
inscription
15 Décembre 201515/12/2015
De: de Bellaigue (Dominique)
Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), 7, rue d'Astorg, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Martin (François-Xavier)
Fédération nationale des ânes et mulets, 54, route de Niort, 79230 Prahecq
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gadot (Paul-Marie)
France Galop, 46, place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Feugères (Lionel)
5, rue Proudhon, 13150 Tarascon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chauvin (Yves)
SHF, 21, rue du Sentier, 75002 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cadiou (Pascal)
56, avenue Henri Ginoux, BP 105, 92124 Montrouge Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Brugier (Henry)
FNC, 11, rue de La Baume, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Planchenault (Dominique)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Barrey (Eric)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rault (Jean-Paul)
La Prémizotière, 85450 Sainte-Radegonde-des-Noyers
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Perrin (François)
SCEA de Valasson, 36320 Bouxière-d'Aillac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lemoine (Jean-Roch)
EARL des Thuyas, 19, route de Fère-Champenoise, 10700 Champfleury
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lecomte (Christophe)
France Conseil Elevage, 42, rue de Châteaudun, 75009 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Haritschelar (Eñaut)
maison Ponttonia, 64430 Saint-Etienne-de-Baïgorry
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fouché (Pierre)
Paunac, 46600 Cazillac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabrègues (Jean-Jacques)
La Lande, 12120 Rullac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Estienne (Luc)
les Mazes, 12250 Saint-Jean-d'Alcapiès
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chauvel (Jean-Luc)
6, passage de la Croix, 43250 Fougères-les-Mines
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Boudou (Philippe)
route le Caylar, 34520 Les Rives
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Agulhon (Joël)
OVITEST-UNOTEC, Les Balquières, route d'Espalion, 12850 Onet-le-Château
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jullien (Eric)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
représentants de l'Institut de l'élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Astruc (Jean-Michel)
Institut de l'élevage, INRA SAGA, BP 52627, 31326 Castanet-Tolosan Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
représentants de l'Institut de l'élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lucas (Norbert)
inspecteur de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Foisseau (Jean-Marc)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, professeur certifié de l'enseignement agricole au lycée d'enseignement général et technique agricole de Melle
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François (Dominique)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rognon (Xavier)
maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Salles (Laurent)
SASSO, route de Solférino, 40630 Sabres
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mazeiraud (Emmanuel)
Aqualande route de Saint-Gor, 40120 Roquefort
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cloutour (Christian)
France-Turbot, Le Bon Port, chemin des Ileaux, 85330 L'Epine
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sourdioux (Michel)
Gène+, 12, rue du Moulin, 62134 Erin
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guérin (Arnaud)
Choice Genetics France, route de Bovel, BP 3, 35380 Maxent
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guillerm (Jean-Yves)
6 hameau de Mousterpaul, 29400 Bodilis
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gourmelon (Jacques)
7, rue des Orchidées, 35650 Le Rheu
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guémené (Daniel)
Syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), centre INRA Val de Loire, unité de recherches avicoles, 37380 Nouzilly
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques des lapins, des volailles et des espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bidanel (Joël)
Institut du porc (IFIP), La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
représentants de l'Institut du porc (IFIP)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Vergne (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Planchenault (Dominique)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Milan (Denis)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rognon (Xavier)
maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Schibler (Laurent)
service génétique, UNCEIA, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ramet (Didier)
La Métairie, 58270 Limon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pivard (Michel)
Bonaz, 01590 Dortan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patin (Stéphane)
Races de France, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mourocq (Jean-Pierre)
Locmenven, 29140 Guiclan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dubrulle (Michel)
120 B, rue de Saint-Aybert, 59163 Thivencelle
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Debrosses (Patrick)
La Grenouillère, 71430 Saint-Vincent-Bragny
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cètre (Michel)
ferme de Combelle, rue Tille, 39110 Ivrey
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Crèvecoeur (Alban)
11, place Saint-Saveur, 76910 Tocqueville
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bechet (Bruno)
la Sacq, 61210 Ménil-Gondouin
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bazin (Serge)
France Conseil Elevage, 42, rue de Châteaudun, 75009 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alibert (Jean-Marc)
GAEC Val du Taurion, Lascaux, 87240 Saint-Laurent-les-Eglises
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Journaux (Laurent)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
représentants de l'Institut de l'élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pollet (Thierry)
docteur vétérinaire, directeur de l'école d'insémination du Centre d'enseignement zootechnique (CEZ), Bergerie nationale, 78514 Rambouillet Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lucas (Norbert)
inspecteur de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ducrocq (Vincent)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Boichard (Didier)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacob (Hervé)
professeur à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gadot (Paul-Marie)
France Galop, 46 place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
4° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équines et asines
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mazeiraud (Emmanuel)
Aqualande, route de Saint-Gor, 40120 Roquefort
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
c) Un membre dans la production aquacole
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guémené (Daniel)
Syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), centre INRA Val de Loire, unité de recherches avicoles, 37380 Nouzilly
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
b) Un membre spécialisé dans la production avicole
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sourdioux (Michel)
Gène+, 12, rue du Moulin, 62134 Erin
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
a) Deux membres spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bidanel (Joël)
Institut du porc, IFIP, La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
a) Deux membres spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jullien (Eric)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
2° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Schibler (Laurent)
service génétique, UNCEIA, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
1° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Barrey (Eric)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
4° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Milan (Denis)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rognon (Xavier)
maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
2° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
1° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gadot (Paul-Marie)
France Galop, 46, place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équine et asine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mazeiraud (Emmanuel)
Aqualande, route de Saint-Gor, 40120 Roquefort
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
b) Un membre spécialisé dans les productions avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guillerm (Jean-Yves)
6 hameau de Mousterpaul, 29400 Bodilis
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
a) Un membre spécialisé dans la production porcine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chauvel (Jean-Luc)
6 passage de la Croix, 43250 Fougères-les-Mines
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cètre (Michel)
ferme de Combelle, rue Tille, 39110 Ivrey
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bechet (Bruno)
la Sacq, 61210 Ménil-Gondouin
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marguet (Martial)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guémené (Daniel)
Syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), station de recherches avicoles, centre INRA Val de Loire, unité de recherches avicoles, 37380 Nouzilly
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fostier (Bernard)
Institut du porc, IFIP, 5, rue Lespagnol, 75020 Paris
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres de la commission générale
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacob (Hervé)
professeur à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Objet:
membres de la commission générale
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Scicluna (Claire)
34, rue Bréguet, 75011 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Saumont-Lacoeuille (Marie-Dominique)
La Touche, 87320 Thiat
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Popineau (Constance)
FFE, service ressources, parc équestre, 41600 Lamotte-Beuvron
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lecampion (Ophélie)
2, rue du Port-Brouillac, 79510 Coulon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Teyssier (Caroline)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), Les Haras nationaux, route de Troche, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
représentants de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Danvy (Sophie)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), jumenterie du Pin, 61310 Exmes
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
représentants de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Zanchi (Emmanuelle)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au Pôle d'enseignement agricole public E. Pisani, BP 2089, 52903 Chaumont Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ricard (Anne)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Robert (Céline)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Barat (Geneviève)
GAEC de Lorioux, Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Maury (Flavie)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Ondes
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rupp (Rachel)
chargée de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Larroque (Hélène)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Vitezica (Zulma)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (ENSAT)
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Levadoux (Marine)
CIPA, 32, rue de Paradis, 75010 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Blanchet (Magali)
Grimaud Frère Sélection, La Corbière, 49450 Roussay
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lacoste (Anne)
rue de la Jeannaie, BP 60328, 22403 Lamballe
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Richard (Anne)
Institut technique de l'aviculture (ITAVI), 7, rue du Faubourg-Poissonnière, 75009 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques des lapins, des volailles et des espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Zanchi (Emmanuelle)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au Pôle d'enseignement agricole public E. Pisani, BP 2089, 52903 Chaumont Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Larzul (Catherine)
chargée de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chatain (Béatrice)
directrice de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ellies (Marie-Pierre)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Allais (Sophie)
maître de conférences à l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agrocampus Ouest)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Valentin (Christine)
Fraissinet, 48500 La Canourgue
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marlin (Christine)
service élevage, APCA, 9, avenue George-V, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Balvay (Béatrice)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
représentants de l'Institut de l'élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guérard (Blandine)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bertrand (Christine)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gaillard (Claire)
maître de conférences à l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Danvy (Sophie)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), jumenterie du Pin, 61310 Exmes
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
4° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équines et asines
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Barat (Geneviève)
GAEC de Lorioux, Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
2° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Balvay (Béatrice)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
1° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ricard (Anne)
ingénieure de recherche à l'INRA
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
4° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ellies (Marie-Pierre)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chatain (Béatrice)
directrice de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Rupp (Rachel)
chargée de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
2° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bertrand (Christine)
ingénieur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
1° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Saumont-Lacoeuille (Marie-Dominique)
la Touche, 87320 Thiat
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équine et asine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Barat (Geneviève)
GAEC de Lorioux, Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Richard (Anne)
Institut technique de l'aviculture (ITAVI), 7, rue du Faubourg-Poissonnière, 75009 Paris
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mattalia (Sophie)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Danvy (Sophie)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), jumenterie du Pin, 61310 Exmes
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: GATEAU (Francis, Henri)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédéric LOISEAU
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Drôme
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hélène GIRARDOT
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer détachée
Objet:
directrice de cabinet de la préfète des Pyrénées-Orientales
sous-préfète, sous-préfète de Commercy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Commercy"
sous-prefecture_departement_code="55"
cabinet="Préfète des Pyrénées-Orientales - Mme GIRARDOT "
grade="Directeur"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thomas THIEBAUD
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
cabinet="Préfète des Pyrénées-Orientales - M. THIEBAUD "
réintégration
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thomas THIEBAUD
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur de cabinet de la préfète des Pyrénées-Orientales
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfète des Pyrénées-Orientales - M. THIEBAUD "
grade="Directeur"
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique BABSKI
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Vervins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascale SILBERMANN
sous-préfète hors classe
Objet:
sous-préfète d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne LAYBOURNE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Mirande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine LAM TAN HING-LABUSSIERE
sous-préfète hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfète de Nogent-sur-Seine
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Seine"
sous-prefecture_departement_code="10"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe MALIZARD
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dax
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie COSTENOBLE
attachée principale d'administration de l'Etat détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Centre-Val de Loire, préfet du Loiret
sous-préfète, sous-préfète d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Zamora (Philippe)
représentant la direction de l'animation de la recherche, des études et statistiques ou son représentant
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
A titre de représentant de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Péquerul (Irène)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
A titre de représentant du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Morice (Janie)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
A titre de représentant du Forum français pour la jeunesse (FFJ)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Tomasini (Magda)
représentant la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
A titre de représentant de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Muscatelli (Aude)
représentant la direction générale de la cohésion sociale ou son représentant
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
A titre de représentant de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mesclon-Ravaud (Myriam)
représentant la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ou son représentant
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
A titre de représentant de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lapoix (Catherine)
représentant la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ou son représentant
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
A titre de représentant de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Girard (Laurence)
représentant le commissariat général à l'égalité des territoires ou son représentant
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
A titre de représentant de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gautié (Jérôme)
Objet:
président du comité scientifique en charge de l'évaluation de la garantie jeunes
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lhorty (Yannick)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gurgand (Marc)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gautié (Jérôme)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Brixtel (Hervé)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Van de Velde (Cécile)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lima (Léa)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Labadie (Francine)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frétel (Anne)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fabre (Claire)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation garantie jeunes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François BERGERON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie diagnostique (radiodiagnostic et imagerie médicale) »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mecozzi (Mariano)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de la régie auprès du groupement de soutien de la base de défense de Lille
Remplace:Mme Marmin (Chantal)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: D'Andria (Dominique)
Objet:
directrice comptable et financière de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:Mme Rougon (Sylvie)
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie DAGORNE
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes du service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)
Remplace:M. Johann DESBRUS
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sabine DUVAULT
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Var »
Remplace:M. Guillaume QUIVIGER
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joël Dessaint
administrateur civil hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut de recherche et documentation en économie de la santé » (création)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe LE-TORTOREC
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière Pau-Pyrénées »
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Michel ANDRIES
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la recette régionale des douanes du Havre (direction régionale des douanes du Havre)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Saint-Denis de La Réunion (direction régionale des douanes de La Réunion)
chef de la recette régionale des douanes
Remplace:M. Didier DUMEZ
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean Cheveau
administrateur général des douanes et droits indirects à Lille (direction interrégionale des douanes de Lille)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Nouméa (direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie)
directeur régional
Remplace:M. Lionel Fend
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lionel FEND
administrateur des douanes et droits indirects à Nouméa (direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects au bureau B2 « Moyens d'intervention des services » de la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil (direction interrégionale des douanes de Paris)
chef du bureau
Remplace:M. Eric MEUNIER
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Perry Menz
administrateur des douanes et droits indirects, adjoint au directeur du programme interministériel PNR (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil (direction interrégionale des douanes de Paris)
préfigurateur du service d'analyse de risque et de ciblage (SARC)
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Eric MEUNIER
administrateur supérieur des douanes et droits indirects au bureau B2 « Moyens d'intervention des services » de la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Lille (direction interrégionale des douanes de Lille)
directeur interrégional
Remplace:M. Jean CHEVEAU
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yeznikian (Olivier)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
par intérim, des fonctions de président de la cour administrative d'appel de Douai du 1er au
31 janvier 2016
Groupe:
cour_administrative_appel="Douai du 1er au"
charge
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROBOT (Laetitia), épouse JOSSIER
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel LAGER et Laurent-Noël DOMINJON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre PEROZ, Didier COIFFARD et Evelyne BEAUREGARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
reprise de fonctions
15 Décembre 201515/12/2015
De: RENOULT (Vincent, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe LEFEVRE et Sophie BOURLON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: RENOULT (Vincent, Raymond)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe LEFEVRE et Sophie BOURLON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: LEFEVRE (Philippe, Gontran, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe LEFEVRE et Sophie BOURLON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: MAZY (Mickaël, Nathan, Alain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Dom-le-Mesnil (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: KOSMAC (Franck)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacky JESTIN et Eric VUILLEMIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard de la HAMAYDE, Jean-Baptiste DELAVIGNE et Nicolas BRUNEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bar-sur-Seine (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
reprise de fonctions
15 Décembre 201515/12/2015
De: PELLETIER (Aurélie, Marie, Géraldine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Georges QUEY, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bourg-Saint-Maurice (Savoie)"
huissier_residence_departement_code="73"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DAVERIO (Chloé, Simone, Geneviève)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick LEPLAT, Marie-Josée BIGANZOLI, Christian PIEFFET, Cédric DIMEGLIO et Stéphane VILLEMIN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: SANZ (Jean-Pierre, Joachim)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle SCP Jean-Pierre SANZ, François SANZ, Jean-Christian GRIG, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Foix (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROUSTAN (Caroline, Fabienne, Marie)
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Mougins (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: PHILIPPOT (Benoit, François, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: MICHAUX (Axelle, Sabrina, Laurence), épouse FABULAS
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Morne-à-l'Eau (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: COTI (Clémence, Jane, Marie), épouse GARRIGUE
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe KLEIN, Gérard SUISSA et Stéphanie ROBILLARD, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ÉMAILLE (Pierrick)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Baptiste PANTOU et Maxime CARRION, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DEDISE (Raphaël, Philippe)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Baptiste PANTOU et Maxime CARRION, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel DEBES
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-03-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 201515/12/2015
De: Robert CAHUZAC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 201515/12/2015
De: Georges REGNAUD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-03-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 201515/12/2015
De: François Ravier
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Angers CHU
(Maine-et-Loire)
Objet:
e au comptable de la trésorerie d'
Groupe:
transfert
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique LUTON
Objet:
membre suppléant de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 novembre 2015
Pour le collège
charge
15 Décembre 201515/12/2015
De: XYLINAS Evanguelos
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: MAZARS René
appelé à remplacer le membre adhérent d'une association de malades et d'usagers système de santé
mentionné à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: FUKS David
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: FLOCARD Frédéric
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DECAUDIN Bertrand
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BOUCCARA Didier
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude LEFEUVRE
Objet:
vice-présidents de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre-Jean BENEZET
Objet:
vice-présidents de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: SELLIER Pascal
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
adhérent d'une association de malades et d'usagers du système de santé
mentionné à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: VERSIER Gilbert
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: SLAMA Michel
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: SICHEL Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: PIAU Antoine
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: PELE Guillaume
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: LENOIR Bernard
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: LEFEUVRE Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: FABRE Dominique
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: CROCHET Pierre-Dominique
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BONNETAIN Franck
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BEREGI Jean-Paul
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BENEZET Pierre-Jean
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: AUBIER Michel
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DULY-BOUHANIC Béatrice
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DARMON Linda
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: CORBIC Michèle
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques BELGHITI
Objet:
président de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
4 novembre 2015
Pour le collège
charge
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuelle Prada Bordenave
Objet:
présidente du comité déontologie et indépendance de l'expertise
Remplace:M. Alain Christnacht
Groupe:
president
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
14 octobre 2015
Pour le collège
charge
15 Décembre 201515/12/2015
De: VIENS Gérard
appelé à remplacer le membre adhérent d'une association de malades et d'usagers du système de santé
mentionnée à l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: MERCIER Jean-Christophe
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUBOC Denis
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BONNAIRE Yossi
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BIRGE Jacques
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BRAGUER Diane
Objet:
membres suppléants de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre THIERRY
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
adhérent d'une association de malades et d'usagers du système de santé
mentionnée à l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: VARIN Rémi
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: SAINT JEAN Olivier
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROSTOKER Guy
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ROSENHEIM Michel
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: PONSONNAILLE Jean
vice-président
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: NONY Patrice
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: NGUYEN DUC LONG Gérard
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: LORCERIE Bernard
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: JIAN Raymond
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: HENRY Philippe
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: GUILLOT Bernard
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DUFOUR Patrick
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BINARD Aymeric
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: BERDAI Driss
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ALBIN Nicolas
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: ADAM Claude
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: GARNIER Valérie
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DEGOS Françoise
vice-présidente
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: DAUBECH-TOURNIER Marie
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la commission de la transparence
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: J.-L. Harousseau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
14 octobre 2015
Pour le collège
charge
15 Décembre 201515/12/2015
De: VERNON (Hervé-Marie)
Objet:
par la voie de l'examen professionnel
au grade de chargé d'études documentaire principal de 2e classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: TEXIER (Nicolas)
Objet:
par la voie de l'examen professionnel
au grade de chargé d'études documentaire principal de 2e classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: MORIN (Blandine)
Objet:
par la voie de l'examen professionnel
au grade de chargé d'études documentaire principal de 2e classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: HAU-SIRUGUE (Valérie)
Objet:
par la voie de l'examen professionnel
au grade de chargé d'études documentaire principal de 2e classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: GROUAS-GUITTET (Chrystelle)
Objet:
par la voie de l'examen professionnel
au grade de chargé d'études documentaire principal de 2e classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: MARCHEIX (Annie)
Objet:
au grade de chargé d'études principal de 1re classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: LUC (Chantal)
Objet:
au grade de chargé d'études principal de 1re classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: MEZENGE-PIERRON (Michèle)
Objet:
au grade de chargé d'études documentaire principal de 2e classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
promotion
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guillaume TRARIEUX
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA Développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre-Yves MAUBRE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA Développement durable
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laetitia RAYMOND-SOURD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian MALGARINI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA Développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry ADRIAN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
UNSA Développement durable
Titulaires
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick GISSEMBRECHT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentants du personnel
FEETS-FO
Titulaire
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Représentant de l'administration
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Myriam MOUTOU
adjointe au chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
ainsi qu'il suit
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrice Verdier
directeur de recherche
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'IN2P3, en charge du domaine « Particules et Hadronique »
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Antoine Mynard
ingénieur d'études au CNRS
Objet:
directeur du Bureau du
Groupe:
renouvellement
15 Décembre 201515/12/2015
De: Antoine Mynard
ingénieur d'études au CNRS
Objet:
directeur du Bureau du
Groupe:
renouvellement
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Piéri
délégué régional pour la circonscription Centre-Est
Objet:
au nom du président du CNRS, l'acte de résiliation du bail emphytéotique signé par le CNRS et la ville de Besançon
autorite_delegation="Président du CNRS, l'acte de résiliation du bail emphytéotique signé par le CNRS et la ville de Besançon"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Piéri
délégué régional pour la circonscription Centre-Est
Objet:
au nom du président du CNRS, l'acte de résiliation du bail emphytéotique signé par le CNRS et la ville de Besançon
autorite_delegation="Président du CNRS, l'acte de résiliation du bail emphytéotique signé par le CNRS et la ville de Besançon"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurence DEBEAUVAIS
TCN
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 8198 intitulée Evolution Ecologie et Paléontologie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier de SEYSSEL
titulaire, désigné par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Claude VILLEMAIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1o Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15, représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bénédicte THIEBAUT
suppléante, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1o Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15, représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre DERVILLE
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Nord - Pas-de-Calais
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel BRODEL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Nord - Pas-de-Calais
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Julie DESCADILLES
suppléante, désignée par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Remplace:M. Michel VILLAUME
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cédric SAUR
titulaire, désigné par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno ZEMIA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Fadhuli SAID
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
Article 2
Participent au conseil de surveillance avec voix consultative
représentants du personnel élus par leurs pairs au sein du comité d'agence prévu à l'article L. 1432-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mniri MCHAMI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel BRUN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Abdourahamdi MOUSLIN
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Soibahadine IBRAHIM RAMADANI
titulaire, désigné par le président du conseil départemental de Mayotte. c) Au titre du I (3o, d) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ahmed DAROUECHI
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc Luc BOYER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Zainoudine ANTOYISSA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Daniel FAUVRE
directeur de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du I (1o, d) de l'article D. 1443-36, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Joëlle RASTAMI
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Hélène MONDON
suppléante. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique MINATCHY
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carole HEINRICH
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie FAUCHER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ghislaine CAILLERE
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence de la santé et de l'autonomie de La Réunion et de Mayotte réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: La Réunion
b) Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sabrina RAMIN
suppléante, désignés par le président du conseil départemental de
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Paulette ADOIS LACPATIA
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, b) de l'article D. 1443-36
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
1o Au titre du I (1o, d) de l'article D. 1443-36, représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jimmy SELAMBAROM
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anziza MOUSTOIFA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude BENARD
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michèle ANDRE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Mme
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick VERGUIN
titulaire, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques TOTO
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Serge THOMAS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chaan SOILIHI KAFE
désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Paul PAQUIRY
désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Said MOINDJIE
suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hervé MARODON
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Didier FAUCHARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Claude BEAUDEMOULIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicole ETHEVE
titulaire, désignée par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle CHEVREUIL
suppléante, désignées par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yvette CHEN YEN SU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Naïla BOURA M'COLO
suppléante, désignée par la Confédération française démocratique du travail. d) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1443-36
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carla BALTUS
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence de santé de l'océan Indien
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1443-36
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Francis BRUNELLE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
2o Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15, représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Line PICHERY
suppléante, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
2o Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15, représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Paul BRIOTTET
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno BAHIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne LE LOARER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicole FLAKHZAKIER
suppléante, désignées par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Carole COGNARD
suppléante, désignée par la Confédération française des travailleurs chrétiens. b) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Roselyne ROY-JADFARD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mauricette JOUBERT
suppléante. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Maryline JADFARD
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne GOARANT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
2o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain PELIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Remplace:M. Eric PAUL
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marc MATHIEU
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick CLOP
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick CHRISTOPHE
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Simone MATHURIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guyane
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Aurel ACINA
titulaire, désigné par l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
1o Au titre du 2o (b) de l'article D. 1442-12
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Edouard SASSARD
suppléant, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Franche-Comté
1o Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry TOUCHET
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Daniel COUILLAUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie DUBOIS
titulaire, désignée par la Confédération générale du travail. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
1o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lucette BEAUDOIRE
suppléante, désignée par la Mutualité sociale agricole
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
1o Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
membre des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Antoine Math Économiste IRES
Objet:
Le comité de lecture de la Revue des politiques sociales et familiales, composé exclusivement de chercheurs en sciences humaines et sociales extérieurs à la CNAF et proposés par le comité de rédaction
s membres suivants
NOM DISCIPLINE INSTITUTION Claude Martin Sociologue ENSP
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Thévenon Économiste INED
Objet:
Le comité de lecture de la Revue des politiques sociales et familiales, composé exclusivement de chercheurs en sciences humaines et sociales extérieurs à la CNAF et proposés par le comité de rédaction
s membres suivants
NOM DISCIPLINE INSTITUTION Claude Martin Sociologue ENSP
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Arnaud Régnier-Loilier Démographe INED
Objet:
Le comité de lecture de la Revue des politiques sociales et familiales, composé exclusivement de chercheurs en sciences humaines et sociales extérieurs à la CNAF et proposés par le comité de rédaction
s membres suivants
NOM DISCIPLINE INSTITUTION Claude Martin Sociologue ENSP
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Marc Weller Politiste ENPC
Objet:
Le comité de lecture de la Revue des politiques sociales et familiales, composé exclusivement de chercheurs en sciences humaines et sociales extérieurs à la CNAF et proposés par le comité de rédaction
s membres suivants
NOM DISCIPLINE INSTITUTION Claude Martin Sociologue ENSP
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier Thévenon
économiste
membre du comité de lecture de la Revue des politiques sociales et familiales
Objet:
Le comité éditorial de la Revue des politiques sociales et familiales
s membres suivants
Claude Martin, sociologue
membre du comité de lecture de la Revue des politiques sociales et familiales
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Tapie
directeur des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales, directeur de la publication délégué
Objet:
Le comité éditorial de la Revue des politiques sociales et familiales
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Tapie
directeur des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales, directeur de la publication délégué
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Pélamourgues
responsable du pôle statistiques de gestion et d'action sociale du dépar tement des statistiques, des prévisions et des analyses de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stéphane Donné
responsable du pôle statistiques de prestations légales du département des statistiques, des prévisions et des analyses de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Benoît Céroux
chargé de recherche et d'évaluation au sein du département de la recherche et du réseau des chargés d'études de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gérard Mauge Sociologue CSE
Objet:
Le comité de lecture de la Revue des politiques sociales et familiales, composé exclusivement de chercheurs en sciences humaines et sociales extérieurs à la CNAF et proposés par le comité de rédaction
s membres suivants
NOM DISCIPLINE INSTITUTION Claude Martin Sociologue ENSP
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Bonvalet
démographe
membre du comité de lecture de la Revue des politiques sociales et familiales
Objet:
Le comité éditorial de la Revue des politiques sociales et familiales
s membres suivants
Claude Martin, sociologue
membre du comité de lecture de la Revue des politiques sociales et familiales
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sandrine Dauphin
responsable du département de la recherche et du réseau des chargés d'études de la direction des statistiques des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité éditorial de la Revue des politiques sociales et familiales
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédérique Chave
responsable du pôle éditorial de la recherche et des statistiques du dépar tement de l'animation de la recherche et du réseau des chargés d'étude de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales, rédactrice en chef
Objet:
Le comité éditorial de la Revue des politiques sociales et familiales
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine Vérité
chargée de recherche et d'évaluation au sein du département de la recherche et du réseau des chargés d'études de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Florence Thibault
directrice adjointe des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales, responsable du département des statistiques, des prévi sions et des analyses de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patricia Lefebvre
secrétaire de rédaction, du pôle éditorial de la recherche et des statistiques du département de l'animation de la recherche et du réseau des chargés d'études de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Clémence Helfter
chargée de recherche et d'évaluation au sein du département de la recherche et du réseau des chargés d'études de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Adelaïde Favrat
chargée d'études et de statistiques au sein du pôle analyses et prévisions du département des statistiques, des prévisions et des analyses de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Brigitte Debras
responsable du pôle réseau PERSPICAF du département de la recherche et du réseau des chargés d'études de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sandrine Dauphin
responsable du département de la recherche et du réseau des chargés d'études de la direction des statistiques, des études et de la recherche de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Frédérique Chave
responsable du pôle éditorial de la recherche et des statistiques du dépar tement de l'animation de la recherche et du réseau des chargés d'études de la direction des statistiques, des études et de la recherche (DSER) de la Caisse nationale des allocations familiales, rédactrice en chef
Objet:
Le comité de rédaction
s membres suivants
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hélène Périvier Économiste OFCE
Objet:
Le comité de lecture de la Revue des politiques sociales et familiales, composé exclusivement de chercheurs en sciences humaines et sociales extérieurs à la CNAF et proposés par le comité de rédaction
s membres suivants
NOM DISCIPLINE INSTITUTION Claude Martin Sociologue ENSP
Groupe:
composition
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gabriel BACQ
Objet:
responsable de la mission des relations européennes internationales et de la coopération, DG, pour signer
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe TROTABAS
Objet:
directeur du réseau administratif et de la contractualisation, et de
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal LARUE
Objet:
adjoint au responsable du département des fonds nationaux, DDO/DRAC, pour signer
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Véronique RENAUDIE-WYLLIE
Objet:
responsable du département des fonds nationaux
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Étienne PASCOLINI
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de la Guyane
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jacques MALROUX
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de la Martinique
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Alain KOSTINE
médecin-conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical de la Guadeloupe
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Emmanuel GAGNEUX
médecin-conseil régional par intérim à la direction régionale du service médical de Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude CHERRIER
Docteur
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical de Nord-Picardie
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: le docteur
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éléonore RONFLÉ
médecin-conseil régional de la direction régionale du service médical du Sud-Est
Objet:
au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médicales dans le cadre des recours employeurs
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: César Julien
Objet:
organismes suivants
NUMÉRO NUMÉRO NOM DES ORGANISMES HABILITÉS ADRESSE
D'HABILITATION SIREN
ALSACE
67 BAS-RHIN
habilitation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean Monnet
Objet:
organismes suivants
BP 44
LA FORMATION ET LA RECHERCHE
H2009-11-318 67065 STRASBOURG 417670056
EN TRAVAIL EDUCATIF ET SOCIAL -
H2010-03-410 67200 STRASBOURG 322828526
DE HAUTEPIERRE
habilitation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Philippe Nicolle
directeur adjoint du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Objet:
au nom du directeur du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, tous actes, décisions, contrats, correspondances, conventions, marchés, ordres de recettes et de dépenses relatifs à l'activité du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christelle de Batz
secrétaire générale du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Objet:
au nom du directeur du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, tous actes, décisions, contrats, correspondances, conventions, marchés, ordres de recettes et de dépenses relatifs à l'activité du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique"
délégation de signature
15 Décembre 201515/12/2015
De: La Réunion
977
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 octobre 2015
Le directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale, J.-L. Rey
ANNEXE
RÉPARTITION DES ENTREPRISES ENTRE LES DEUX URSSAF COMPÉTENTES
ORGANISME COMPÉTENT LIEU DU SIÈGE DE L'ENTREPRISE ASSUJETTIE
75 Paris; 77 Seine-et-Marne; 78 Yvelines; 91 Essonne; 92 Hauts-de-Seine; 93 Seine-Saint-Denis; 94 Val-de-Marne
URSSAF
Groupe:
charge
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Dominique CRESSARD
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par le SNASS-CFTC
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: David HOYRUP
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François BRILLANCEAU
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne-Claire HOREL
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Thérèse ROUCH
Objet:
membres suppléants représentants du personnel et mandatés
Par la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolas TASSO
Objet:
membres titulaires représentants du personnel et mandatés
Par le SNASS-CGT
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guy JANSSEN
Objet:
membres titulaires représentants du personnel et mandatés
Par le SNASS-CFTC
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolas VANNI
Objet:
membres titulaires représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nicolas BLANCHARD
Objet:
membres titulaires représentants du personnel et mandatés
Par l'UNSA Emploi-Solidarité
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François GODINEAU
chef de service adjoint au directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: François GODINEAU
chef de service adjoint au directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thomas FATOME
directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thomas FATOME
directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thierry ECHAUBARD
adjoint au chef de la Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno CAMPAGNE
chef de la division des affaires générales
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno CAMPAGNE
chef de la division des affaires générales
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ingrid SAUVAGET
Objet:
membres titulaires représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bérénice RENARD
Objet:
membres titulaires représentants du personnel et mandatés
Par la CGT
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christine BOUR
Objet:
membres titulaires représentants du personnel et mandatés
Par la CFDT
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Geneviève DUCLAUX
Objet:
membres titulaires représentants du personnel et mandatés
Par l'UNSA Emploi-Solidarité
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lydie LE MEIL
responsable du pôle ressources humaines et affaires générales à la Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie GUILHEMBET
cheffe de la Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Isabelle BATUT
chargée de mission ressources humaines à la Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cendrine AMBROISE
adjointe au chef de la division des affaires générales
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Cendrine AMBROISE
adjointe au chef de la division des affaires générales
Objet:
membres titulaires représentants de l'administration
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Richard PIERRE
Comité national de liaison des associations de prévention spécialisée (CNLAPS)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs des services de santé
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes en difficulté sociale
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pierre MICHELETTI
Union nationale interprofessionnelle des œuvres et organismes sanitaires et sociaux (UNIOPSS), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis LALYS
Confédération générale du travail (CGT), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Francis BRUNELLE
conseiller municipal de Sceaux
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Yvon GRAIC
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Henri BERTHELOT
titulaire, région Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélemy
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Adeline LEBERCHE
titulaire, Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs des services de santé
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes âgées
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gaëlle TELLIER
Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS), suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs des services de santé
Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accompagnant des personnes en difficulté sociale
sur proposition de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Élisabeth BEAU
titulaire, Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sonia VERGNIORY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des organismes œuvrant dans le champ de promotion de la santé, la prévention ou l'éducation pour la santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sophie ZWICKERT-BRIERE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Céline MASSON
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Mireille STIVALA
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Anne NOVAK-ANDRE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Hélène SANDRAGNE
vice-présidente du conseil départemental de l'Aude
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des départements
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Josiane LEI
vice-présidente du conseil départemental de la Haute-Savoie, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des départements
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Aurore JACOB
conseillère départementale du Val-d'Oise, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des départements
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Delphine BAGARRY
conseillère départementale des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des départements
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Catherine MOTTE
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Elisabeth CHAMBERT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrice BARBEROUSSE
titulaire, Fédération hospitalière de France (FHF)
Objet:
au mandat de
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des institutions et établissements de santé et médico-sociaux Pour les organisations de l'hospitalisation publique, privée à but lucratif et privée à but non lucratif
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Laurent THEVENIN
suppléant, Union nationale interprofessionnelle des œuvres et organismes sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
au mandat de
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Daniel HARDY
titulaire, Union nationale interprofessionnelle des œuvres et organismes sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
au mandat de
5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des associations œuvrant dans les champs de la santé, de l'action sociale et du secteur médico-social
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Christian PINEAU
Objet:
au mandat de
4o Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno PHILIPPE
conseiller municipal de Sceaux, suppléant d'Isabelle MAINCION
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
Au titre des communes et des communautés d'agglomération
sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Julien SANCEAU
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Guy LEGAL
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Éric DE FALCO
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Sylvie VAILLANT
Objet:
au mandat de
6o Collège des acteurs de la prévention
Au titre des médecins de prévention
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De: Stéphanie PARET
Association française des maladies héréditaires du rythme cardiaque (AFMHRC)
Objet:
au mandat de
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201515/12/2015
De:
Mme
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bruno GAURIER
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Lucien BOUIS
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Denis MECHALI
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Pascal CHEVIT
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard CASSOU
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-François BLOCH-LAINE
suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Claude GRELLIER
conseiller à la Cour de cassation, suppléé par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Pierre BARBIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel AMIEL
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Nathalie SAVARY
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Christine LEBON
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Dominique GILLAIZEAU
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Marie-Claude FEINSTEIN-SOLDAT
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Virginie HALLEY DES FONTAINES
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chantal DESCHAMPS
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernadette WALLON
conseiller
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Catherine PROCACCIA
représentant le Sénat, suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernadette LACLAIS
représentante de l'Assemblée nationale, suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Gilles BARDOU
conseiller d'État honoraire
Objet:
président de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
president
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Robert WEINBERG
Objet:
membres
du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Jean-Charles SORIA
Objet:
membres
du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Patrick MEHLEN
Objet:
membres
du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard MALISSEN
Objet:
membres
du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Ivo GUT
Objet:
membres
du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
experts médicaux et scientifiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: