15 Décembre 2016

De: Françoise Bureau
Objet:
Suppléante représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Remplace:Mme Catherine Lang
Groupe:
Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO
suppleant
MENJ1600891A(source BOEN)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Laurent Le Mercier
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Vienne
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Eure
Remplace:M. Philippe Fatras
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Eure
directeur_academie
MENH1630815D(source BOEN)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pascale Coq
personnel de direction dans l'académie de Versailles
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
Remplace:M. Pascal Clément
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
directeur_academie
MENH1630815D(source BOEN)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Maryline Lutic
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Loire
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale du Cantal
Remplace:Mme Maryline Remer
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Cantal
date_debut="2016-12-01"
directeur_academie
MENH1630815D(source BOEN)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bertrand Schmitt
Drex, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Olivier Lavialle
directeur, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Cyril Kao
Icpef, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Erwin Dreyer
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Christophe Simon
(Suppléant) , DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Philippe Mauguin
PDG, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Le président
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Luc Penicaud
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pierre Mormede
Drex, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Loïc Lepiniec
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Pierre Jacquot
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Baptiste Coulon
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Philippe Chemineau
Drex, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: François Bocquier
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Philippe Mauguin
PDG, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Le président
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Denis Tagu
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-François Soussana
Drex, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pascal Simonet
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-François Silvain
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rémy Petit
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marc Eloit
PR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pierre Abad
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Philippe Mauguin
PDG, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Le président
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gilles Trystram
directeur général, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Luc Penicaud
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jack Legrand
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Joël Dore
Drex, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Christophe D'Enfert
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Philippe Mauguin
PDG, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Le président
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jacques Wery
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: François Purseigle
PR2, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Christian Huyghe
Drex, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Philippe Boussemart
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Marc Touzard
(Titulaire) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Julian Mischi
(Suppléant) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gilles Laferte
(Suppléant) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Philippe Mauguin
PDG, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Le président
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Françoise Vedele
Drex, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michèle Tixier-Boichard
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pascale Margot-Rougerie
Igpef, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Hélène Barbier-Brygoo
chercheur, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Fabienne Le Provost
(Titulaire) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Anne-Marie Chevre
(Suppléante) , DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Édith Pajot
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lise Jouanin
chercheur, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Mathilde Causse
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Martine Bouissou-Matet Yerle
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Hélène Barbier-Brygoo
chercheur, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sophie Tesseraud
(Titulaire) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Catherine Rameau
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sandrine Grasteau
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michèle Tixier-Boichard
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dominique Roby
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marie-Laure Navas
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jeanne Garric
Drex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marie-France Delauw
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Caroline Leroux
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nathalie Charbonnel
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Véronique Brault
(Titulaire) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nathalie Vergnolle
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nathalie Gontard
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Béatrice Darcy-Vrillon
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Christine Cherbut
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Valérie Mechin
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Florence Forget
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Blandine Comte
(Titulaire) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres élus
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Muriel Mambrini-Doudet
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Françoise Lescourret
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Florence Jacquet
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Christine Gaspin
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sylvie Derenne
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Françoise Burel
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:
Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
MENH1600920A(source BOESR)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Philippe Taboulot
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional de lettres dans l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pierre-Yves Roux
chargé de programmes au département langue française du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Stéphane Paroux
enseignant, centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Paris
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Daniel Guillaume
inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional de lettres, directeur du centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Créteil, président
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Yves Dayez
chargé de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jérôme Charbonneau
professeur certifié de lettres, référent académique pour la scolarisation des enfants de familles itinérantes et de voyageurs au Casnav de l'académie de Paris
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gilles Breton
expert associé auprès du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Fabrice Poli
inspecteur général de l'éducation nationale (groupe permanent et spécialisé lettres)
Objet:
comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
Commission nationale du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Daniel Assouline
président
Objet:
comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
Commission nationale du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Camille de Rouvray
chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Mélanie Pircar
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale de lettres dans l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sylvie Lepage
chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pascale Jallerat
formatrice français langue étrangère - français langue seconde (FLE-FLS) au centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Créteil
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Catherine Houssa
experte associée auprès du Centre international d'études pédagogiques, vice-présidente
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nadine Croguennec-Galland
centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Paris
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lucile Chapiro
chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:
Jury national du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Florence Robine
ou son représentant
Objet:
comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
Commission nationale du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Frédérique Penilla
directrice du centre de linguistique appliquée de Besançon
Objet:
comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:
Commission nationale du diplôme initial de langue française
MENE1633472A(source BOEN)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Eric HATOT
adjoint au chef du service des ordonnances
Objet:
dans les mêmes conditions
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Leila CEDRATI
Objet:
responsable du pôle budgétaire de la Cour nationale du droit d'asile
aux fins de procéder à la validation, de façon électronique, des demandes d'achats dans l'application informatique financière de l'Etat (Chorus formulaires), quel que soit le montant
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Claire PIACIBELLO
chef de chambre par intérim du 1er janvier au
7 mars 2016
inclus
Objet:
dans les mêmes conditions
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Justine CHASSAGNE
Objet:
dans les mêmes conditions
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Robin MULOT
secrétaire général adjoint de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
les actes relatifs à la gestion des services administratifs
les actes d'administration courante et les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Philippe CAILLOL
secrétaire général de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
les actes relatifs à la gestion des services administratifs
les actes d'administration courante et les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Patrick MASEREEL
chef du service central de l'enrôlement
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Faïssal GUEDICHI
chefs de chambre, à
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Luc DENIZOT
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Julien BELZUNG
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Véronique RODÉRO
secrétaire générale adjointe de la Cour nationale du droit d'asile, chargée des ressources humaines, de la logistique et des affaires financières
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du personnel de la Cour nationale du droit d'asile
à l'exclusion des sanctions disciplinaires, ainsi que les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 8 000 euros hors taxes
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sylvie DELCOURT
secrétaire générale adjointe de la Cour nationale du droit d'asile, chargée du greffe et de l'organisation des procédures
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
dans la limite de ses attributions, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Christiane BOLOSIER
chef du service du Bureau d'aide juridictionnelle
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
les actes suivants
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Héloïse VAPPEREAU
à
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Patricia PIERSON
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Estelle ORIA
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Flora ONTENIENTE
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Anne LE BOURHIS
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marie-Pierre LANORE
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Aude ISAAC-ROUÉ
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Paquita GEA
chef du service des ordonnances, et à
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Justine CHASSAGNE
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
JUSE1637694S(source BOMJ)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Audrey DEGL'INNOCENTI
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Paul
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Paul
tribunal
tribunal_instance="Saint-Paul"
suppleant
JUSB1638435A(source BOMJ)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Denise ROBERT
(FAISSOLLE)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Paul
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1638435A(source BOMJ)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 2ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1637984A(source BOMJ)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michel Mercier
Objet:
rapporteur sur le projet de loi n° 4295 (AN, XIVe législature) prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du
3 avril 1955
relative à l'état d'urgence (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033607938(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Yves Pozzo di Borgo
sur le projet de loi n° 4170 (AN-XIVe législature)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signé le
24 février 2015
pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (sous réserve de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000033607938(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Xavier Pintat
sur le projet de loi n° 173 (2016-2017)
autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000033607938(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
sur le projet de loi n° 137 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention relative à l'assistance alimentaire
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000033607938(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Patrick Lemasle
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033607909(source JORF)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bernadette Laclais
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033607909(source JORF)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bernadette Laclais
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033607909(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Patrick Lemasle
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033607909(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jacques Roudier
Objet:
comme garant du processus de concertation prévu à l'article 2
JORFTEXT000033607679(source JORF)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rémi BOURDU
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Frédérique LEPRINCE
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Directrice adjointe du cabinet, chargée des familles et de l'enfance
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Céline THIEBAULT
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Directrice adjointe du cabinet, chargée des droits des femmes
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thomas DUBOIS
Objet:
du 6 au
31 décembre 2016
Conseiller diplomatique et droits de femmes
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-François MEIRA
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseiller accueil du jeune enfant
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Léonor SAUVAGE
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère protection de l'enfance
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nina SAVOYE
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère parlementaire, chargée de la santé et des droits sexuels et reproductifs
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Cécile GROSJEAN
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère parentalité
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Catherine DUMONT
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère laïcité, prévention de la radicalisation et accompagnement des familles
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Eléna SUZAT
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère droits des femmes
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Méryil DUBOIS
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère droits des femmes et violences
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marie DERAIN
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère droits de l'enfant
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Claire ROBILLARD
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Cheffe de cabinet
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Stéphanie LOZANO
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Cheffe de cabinet adjointe, chargée des relations avec les collectivités locales
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000033607674(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Brigitte Augier de Moussac
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelles à la direction générale des outre-mer du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France Télévisions
Remplace:Mme Agnès Fontana
Groupe:
Société France Télévisions
conseil_administration
JORFTEXT000033607671(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rémi Tomaszewski
Objet:
membre suppléant à la Commission nationale d'aménagement cinématographique
membre de l'inspection générale des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale d'aménagement cinématographique (CNAC)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
suppleant
JORFTEXT000033607669(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Ariane Azéma
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice du cabinet
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thierry Laget
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jonathan Sorel
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller spécial
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Eric Thébault
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller hébergement
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pierre-Yves Thomasson
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller construction, urbanisme et habitat durable
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gilles Corman
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller communication et discours
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Grégoire Frèrejacques
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller budgétaire et social
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lionel Primault
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller auprès de la ministre, chargé du Grand Paris, des collectivités et de la société civile
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Carine Lecoeur
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère presse
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marie Dutertre
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère parlementaire
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sarah Laffon
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère logement
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Isabelle Kamil
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère logement
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sophie Lafenetre
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère construction, urbanisme et habitat durable
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sophie Donzel
Objet:
au cabinet de la ministre
cheffe de cabinet
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Madeleine Rezkalla
Objet:
au cabinet de la ministre
cheffe de cabinet adjointe
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000033607665(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Prestat (François, André)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033607662(source JORF)
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De: Garcia (Marie-Louise, Alice)
attachée principale d'administration de l'Etat, affectée à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033607660(source JORF)
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De: Alain GUEYDAN
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
date_debut="2017-01-02"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033607657(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Mathilde Tournier
conseillère budgétaire et administration générale
Objet:
inclus
date_debut="2016-12-06"
date_fin="2017-01-14"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000033607653(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sophie Delaporte
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
directrice du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000033607653(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Christian Poiret
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033607653(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Yanic Soubien
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
conseiller en charge des relations avec les acteurs de la quadripartite
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607653(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Anousheh Karvar
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
conseillère spéciale plan d'urgence emploi
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607653(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rebecca Peres
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
conseillère politique, relations avec les élus et la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607653(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Elodie Salin
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
conseillère ingénierie de formation, pilotage et systèmes d'information associés
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607653(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nadine Richard
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
conseillère alternance et formation professionnelle
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607653(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thomas Rémond
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000033607653(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pia de Mauléon
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
cheffe adjointe de cabinet, conseillère affaires réservées
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000033607653(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Mathilde Tournier
conseillère budgétaire et administration générale
Objet:
inclus
date_debut="2016-12-06"
date_fin="2017-01-14"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Manuel Bougeard
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur du cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sophie Delaporte
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice de cabinet adjointe chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Anousheh Karvar
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice adjointe de cabinet, chargée de l'emploi et du plan d'urgence pour l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bethânia Gaschet
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice adjointe de cabinet chargée du travail et du dialogue social
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nicolas Costes
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller économique du travail et de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Mathieu Souquière
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller stratégie et discours
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Laurent Fary
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller presse et communication
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Paul-Marie Atger
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller politiques de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nicolas Vignolles
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller parlementaire
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Renaud Damesin
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller en charge des politiques de filières, de l'entreprenariat et des TPE-PME
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Patrice Ivon
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller en charge des mutations économiques et des restructurations
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Laurent Cytermann
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller auprès de la ministre en charge du compte personnel d'activité, des solidarités et de la modernisation de l'Etat
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sophia Agoumi
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère service public de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Amel Hafid
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère droit du travail
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Catherine Bobko
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère diplomatique
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marianne Cotis
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère diplomatique et relations avec les branches
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Loïc Turpin
Objet:
au cabinet de la ministre
chef de cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Camille Maire
Objet:
au cabinet de la ministre
cheffe adjointe de cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000033607649(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: FRANCISCO (Julie, Lucette, Alice)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Hélène CAZEJUS-BRUNEL et Bernard OULIE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Muret (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000033607646(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: FRANCISCO (Julie, Lucette, Alice)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
JORFTEXT000033607646(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: VASSEUR (Floriane, Hortense, Marie), épouse CROZAT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Thierry COURT et Olivier COURT, notaires associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fère-en-Tardenois (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000033607644(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: COURT (Thierry, Charles, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry COURT et Olivier COURT, notaires associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fère-en-Tardenois (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000033607644(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: JANVIER (Marine, Nelly)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000033607642(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: MESSINEO (François, Joseph, Richard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000033607642(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: JANVIER (Marine, Nelly)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000033607642(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: LE LEVIER (Yann, René, Marie, Yves, Henri)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Langueux (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000033607640(source JORF)
transfert
15 Décembre 201615/12/2016
De: NICASTRO (Liliane), épouse TANGREDI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Etude LANCELIN, Notaires
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000033607638(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: NICASTRO (Liliane), épouse TANGREDI
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000033607636(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bèle (Philippe)
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du comité territorial de l'audiovisuel de Lille
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Lille
date_debut="2016-12-20"
date_fin="2019-09-24"
president
JORFTEXT000033607634(source JORF)
renouvellement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Raphaëlle Bove
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
dans le corps des administrateurs civils
cheffe du bureau « produits et prestations de santé et des services à la personne » au sein de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2017-01-01"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000033607632(source JORF)
détachement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pierre GIRAUD
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2017-01-02"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Anne ACCOMASSO-BARRUOL
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
INSPECTION GÉNÉRALE DE LA JUSTICE
Inspectrice de la justice
Groupe:
Inspection générale de la justice
date_debut="2017-01-02"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Loïc GRILLET
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Georges VIVIEN
vice-président au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Mamoudzou
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Mamoudzou
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rosabelle MOSCATO
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Olivier DABIN
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pierre FREZET
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sébastien COLOMBET
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lionel PASCAL
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Aurélie MEYER
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Mohamed MALLOW
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Yvonne RAHARILALA-GOUBY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Luc DIER
juge au tribunal de grande instance de Montauban chargé du service du tribunal d'instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nina SMIDEREN
juge d'instruction au tribunal de grande instance de la Roche-sur-Yon
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nelly RANQUET
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Autric (Benjamin, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Tông (Kim-Yen, Eve)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: De Thomas de Labarthe (Mathilde, Marie, Raphaël, Nathalie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Montana (Marc, Rino, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gigon (Dominique, Andrzej)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: la Roche Saint André (Xavier, Louis, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Xie (Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Viel-Gouarin (Mathieu, Richard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Vialle (Benjamin, Jérémie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Régnauld (François, Daniel, Robert, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Ryckbosch (Guillaume, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Roblin (Tanneguy, Marie, Henry, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rassat (Kevin, Claude, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pitol (Steve, Nelson)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Piot (Bilal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Perera (Charles, Kalpa)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pellerin (Thomas, Richard, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michel (Jonathan, Marcel, Fabien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michel (Damien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Meunier (François, André, Désiré)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: McKenna (Bruce, John, Louis-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Massardier (Valentin, Yves, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Maniszewski (Jérémie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Ledanseur (Victor, Gaston, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lechaix (Yves, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Larouzée (Justin, Jean-Pierre, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lafont (Samuel, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jounet (Edouard, Hugues, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Isreb (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Guillot (Antoine, Tanguy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Godde (Raphaël, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gerbaud (Matthieu, Pierre, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dumont (Gabriel, Alain, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Douglas (Thomas, Gérard, Julien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dattignie (Romain, Philippe, Régis)
de
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Crothers (Thomas, Mathieu)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Conerardy (David, Antoine, Jean, Milan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Chaignon (Guillaume, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bourel de la Roncière (Aimery, Roch, Didier, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bordachar (Pierre, Henri, Benoit)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Boillon (Christophe, Etienne, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Betis (Valère, Médéric, Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Baïlen (Arnaud, Achille, Alain, Antoine, Armand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Barrois (Aurélien, Georges, Gérard, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Babinot (Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Babarit (Pierre, Yves, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Azzam (Samy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Adam (Antoine, Franck, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Villers (Morgane, Anne, Antoinette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Saihi (Majouba)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pigault (Géraldine, Marcelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nicolas (Aude, Antoinette-Jacqueline, Raymonde)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Miot (Evelyne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Merine (Lesly, Fernand, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lorgeray (Julie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lemaire (Margot, Marie-Claire, Renée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Ledain (Vinciane, Catherine, Frédérique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Isenbart (Delphine, Brigitte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gragez (Solène, Marie, Chantal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Ayadi (Katia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Servetto (Camille, Françoise, Pascale)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sagot (Andréa, Eugénia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Grisel (Corinne, Paulette, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Leguesdron (Guillaume, Patrice, Christophe, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Chaudiere (Pauline, Francine, Fabienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Heer (Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Siva (Alexandra, Léa, Vinoda)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sanquer (Lucie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Derbanne (Mathieu, Ariel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Le Guyader (Marine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Reynard (Elise, Marie-Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Huet (Laetitia, Marie-Thérèse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Drilhon (Laure, Marie, Armelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Koenig (Cyrus, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Carabasse (Jean-Luc, Georges, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Palle (Jérôme, Charly, Tonio)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Hallot (Jérôme, Maurice, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Garreau (Arnaud, Xavier, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Duquénoy (Raphaël, Lucien, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dousset (Laurent, Robert, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Manier (Ophélie, Angélique, Nadège)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Courvoisier (Natacha, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Combes (Marie-Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Taverna (Xavier-Jean, Laurent, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Haruel (Pierre-Alexandre, Emmanuel, Jean-Matthieu, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Artolle (Evane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Goudry (Daphné, Mahadevi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Amy (Mathilde, Marie, Véronique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Moyal (David, Salomon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Menant (Yannis, Cédric, Jeanny)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Fikri (Saïd)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Simon (Charlotte, Annick, Georgette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Groleau (Benoît, Pierre, Marc, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pernaud (Quentin, Paul, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Magnan (Aude, Marie, Michèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Ferrari (Pauline, Nidia, Danièle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Guirautane (Clément, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Tharwat (Dahlia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Demarest (Guillaume, Robert, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: de la Cropte de Chantérac (Hugues-Audouin, Joseph, Marie, Just)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thenot (Eléonore, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Galmès (Matthieu, Séverin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Alin (Amandine, Sybille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Jacques COIPLET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Remplace:M. Jacques CARTIAUX
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
conseil_administration
JORFTEXT000033607624(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Yves GRALL
directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne - Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
directeur général d'agence régionale de santé
Remplace:M. Jean-Jacques COIPLET
Groupe:
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
conseil_administration
JORFTEXT000033607624(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Claude AMEISEN
Objet:
président d'honneur du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
president
JORFTEXT000033607622(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-François DELFRAISSY
Objet:
président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
date_debut="2017-01-04"
president
JORFTEXT000033607622(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rose-Marie GACHE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réinsertion et citoyenneté »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Réinsertion et citoyenneté »
JORFTEXT000033607619(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Frédéric LEPAGE
commissaire commandant
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033607617(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thierry Le Guével
Objet:
membre du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national
représentant titulaire de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Patrick Beyronneau
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000033607614(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: NEUGNOT (Michel)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: BLANCHET (François)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: AGOGUE (Franck)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Suppléant
Remplace:M. ZAMBON (David)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: COLAS (Frédérique)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: SERRE (Frédérique)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Remplace:Mme HAMARD (Marie-Josèphe)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: HAMARD (Marie-Josèphe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Remplace:Mme SERRE (Frédérique)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: OLIVEROS-TORO (Guglielmina)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléante
Remplace:Mme PERRIER (Véronique)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
suppleant
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: DEJEAN (Hubert)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Remplace:M. MATHIEU (Pierre)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: DE CANSON (François)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Remplace:M. PETIT (Jean-Yves)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: BURLOT (Thierry)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Remplace:M. CHABROLLE (Alain)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: GOUTTEBEL (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Remplace:M. DUGLEUX (Sébastien)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: CORTE (Jean-François)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Titulaire
Remplace:M. LABROUSSE (Michel)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
JORFTEXT000033607612(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Florent LEPRETRE
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michel LE PAPE représentant de la Coordination
rurale
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Clément CUVILLIER représentant du Centre
national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Claude CELLIER représentant la Confédération
paysanne
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gérard MATHIEU
président de la Fédération départementale des chasseurs des Vosges
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michel HUBERT
président de la Fédération départementale des chasseurs des Ardennes
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: François-Hugues de CHAMPS
président de la Fédération départementale des chasseurs du Cher
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Edouard-Alain BIDAULT
président de la Fédération départementale des chasseurs du Maine-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michel AMBLARD
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Dordogne
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thomas VIVIEN représentant du Centre
national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Michel GRANJON représentant de la Confédération
paysanne
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thierry CHALMIN
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Hubert-Louis VUITTON
président de la Fédération départementale des chasseurs du Loir-et-Cher
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michel THOMAS
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Meuse
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marc MEISSEL
président de la Fédération départementale des chasseurs du Var
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Olivier LECAS
président de la Fédération départementale des chasseurs de l'Yonne
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gilbert BAGNOL
président de la Fédération départementale des chasseurs du Gard
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lydie DENEUVILLE représentante de la Coordination
rurale
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
JORFTEXT000033607610(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Frédéric DE CONINCK
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033607608(source JORF)
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De: Cédric GRAIL
administrateur civil hors classe, adjoint au directeur général des infrastructures, des transports et de la mer au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la SNCF
Remplace:Mme Isabelle ANDRIVON
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000033607606(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: THORNARY (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
2°
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme BONNET-GALZY (Marie-Caroline)
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
JORFTEXT000033607598(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: MOUGARD (Sophie)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
1°
Sur proposition de la ministre chargée du développement durable
Remplace:M. ROL-TANGUY (Francis)
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
JORFTEXT000033607598(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nozha Boujemaa
directrice de recherche, conseillère du président de l'INRIA
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
1°
représentant des établissements de recherche
Groupe:
Institut français
JORFTEXT000033607595(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Michel Bertrand
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
2°
représentant d'une école française à l'étranger
Groupe:
Institut français
ecole="École française à l'étranger"
JORFTEXT000033607595(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Emmanuel Demarcy-Mota
directeur du Théâtre de la Ville
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
Institut français
conseil_administration
JORFTEXT000033607593(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Wajdi Mouawad
directeur du théâtre de la Colline
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
4°
représentant d'un établissement public culturel national
Groupe:
Institut français
JORFTEXT000033607591(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Guy Boin
directeur général du Bureau international de l'édition française
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
3°
représentant des industries culturelles
Groupe:
Institut français
JORFTEXT000033607591(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Isabelle Giordano
directrice générale de Unifrance
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
2°
représentant d'un organisme professionnel chargé de la diffusion du cinéma
Groupe:
Institut français
JORFTEXT000033607591(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Anne-Cécile Worms
fondatrice et directrice de Art2M
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
1°
représentant des industries numériques
Groupe:
Institut français
JORFTEXT000033607591(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Potot (Benoît)
Objet:
dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication
le secrétaire des systèmes d'information et de communication
date_debut="2016-12-02"
corps="Attachés des systèmes d'information et de communication (ASIC)"
JORFTEXT000033607589(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Fort (Alain)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033607587(source JORF)
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De: Frédéric LEGLASTIN
premier conseiller, Bretagne, Hauts-de-France, 01/01/2017
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000033607584(source JORF)
mutation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Matthieu JUVING
conseiller, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie, 15/06/2017
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000033607584(source JORF)
mutation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jérôme HENRI-ROUSSEAU
conseiller, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Occitanie, 01/07/2017
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000033607584(source JORF)
mutation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pierre GENEVE
conseiller, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Provence-Alpes-Côte d'Azur, 01/01/2017
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000033607584(source JORF)
mutation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Xavier GALLIOT
premier conseiller, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Auvergne-Rhône-Alpes, 01/01/2017
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000033607584(source JORF)
mutation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-François BRUNET
conseiller, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Occitanie, 01/01/2017
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000033607584(source JORF)
mutation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nadine DELATTRE
première conseillère, Guadeloupe, Guyane et Martinique, Saint-Barthélemy et Saint-Martin, Auvergne-Rhône-Alpes, 01/01/2017
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000033607584(source JORF)
mutation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marie-Agnès COURCOL
présidente de section, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur, 01/01/2017
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000033607584(source JORF)
mutation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Patrick PERSUY
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-11-30"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033607582(source JORF)
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rémi BOURDU
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes"
JORFTEXT000033607575(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Claire ROBILLARD
cheffe de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes"
JORFTEXT000033607575(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Catherine Poinsard
attachée principale d'administration de l'équipement, adjointe à la chef du bureau des cabinets
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033607553(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Françoise Morin
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau des cabinets, et à
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033607553(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thierry Laget
directeur adjoint du cabinet, à
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033607548(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Madeleine Rezkalla
cheffe de cabinet adjointe
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033607548(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sophie Donzel
cheffe de cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033607548(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Ariane Azéma
directrice du cabinet, à
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033607548(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thomas Rémond
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
JORFTEXT000033607435(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sophie Delaporte
directrice du cabinet, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
JORFTEXT000033607435(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Loïc Turpin
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
JORFTEXT000033607430(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Manuel Bougeard
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
JORFTEXT000033607430(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Contamines-Montjoie (Les)
Objet:
sous l'appellation « site Natura 2000 Contamines Montjoie - Miage - Tré la Tête » (zone spéciale de conservation FR 8201698) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/172 626 et les 7 cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département de Haute-Savoie sur une partie du territoire de la commune suivante
JORFTEXT000033606943(source JORF)
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De: Amélie Girerd
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
JORFTEXT000033606901(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Issam FARTOUT
Objet:
agent contractuel adjoint de la cheffe du bureau des affaires financières, pour signer toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recette. »
JORFTEXT000033606895(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Louis SCHWEITZER
commissaire général à l'investissement
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000033606887(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thierry FRANCQ
commissaire général adjoint à l'investissement
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions, avenants et arrêtés
mentionnés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000033606887(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rachel Morin
attachée d'administration de l'État, officier de protection
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application des articles L. 556-1, L. 711-3, L. 712-2, L. 721-2, L. 723-2, L. 723-11 à L. 723-13 et L. 723-16 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
pour la période du 1er au
31 décembre 2016
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
INTV1633118S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Odile Dorion
chef du pôle de veille juridique et de suivi du contentieux, conseiller juridique auprès du directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétences du pôle de veille juridique et de suivi du contentieux, tel que défini par la décision du
31 décembre 2013
susvisée, notamment ceux se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1632297S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Ingrid Normand
directrice de l'immigration, du retour, de la réinsertion et de l'international
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétences de la direction de l'immigration, du retour, de la réinsertion et de l'international, tel que défini par la décision du 31 décembre 2013susvisée, notamment ceux se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1632257S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Kaïa Belmoktar
auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Melun
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1631909S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Juliette Tirabasso
auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Metz
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1631908S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Mélanie Huillier
auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Grenoble
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1631907S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Christine Rousselin
directrice territoriale à Rouen et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1631906S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nadia Kherfellah
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1631906S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Aïssatou Diagne-Bassene
adjointes
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1631906S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nicolas Dauge
adjoint
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1631905S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lydie Rougé
directrice territoriale par intérim à Limoges et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1631905S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Isabelle Delacroix
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes ou décisions dans le cadre des textes en vigueur
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
autorite_delegation="Directeur général"
INTV1625891S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Anaïs Besseyre
auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Strasbourg
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1625888S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marc Quentel
auditeur, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Montrouge
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1624556S(source BOMI)
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bruxelles (ENGI)
le Groupe est représenté dans les principaux indices internationaux : CAC 40, BEL 20, DJ Euro Stoxx 50, Euronext
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France
par tous les temps ! Enedis est soucieuse de la sécurité routière de ses prestataires et sous-traitants."
ENGIE inscrit la croissance responsable au cœur de ses métiers (électricité, gaz naturel, services à l'énergie) pour relever les grands enjeux de la transition
Groupe:
Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Xavier PERRET
directeur santé et sécurité
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France
par tous les temps ! Enedis est soucieuse de la sécurité routière de ses prestataires et sous-traitants."
ENGIE
Groupe:
Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Pierre FARANDOU
président, représenté par
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le parc automobile compte 1 260 véhicules en France
KEOLIS
Groupe:
Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jacques DAMAS
directeur exécutif Groupe-Ferroviaire et Industriel
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le parc automobile compte 1 260 véhicules en France
KEOLIS
Groupe:
Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Philippe WAHL
président-directeur général
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec
(CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libreservice... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio
Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28
632 salariés à l'international dont 16 822 personnels roulant
Groupe:
Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Kevin BENHARRATS
président NRJ Global, directeur délégué des activités commerciales et du développement numérique
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
2020 : Conquérir l'avenir » s'est donné pour objectif d'accélérer le développement de ses cinq branches et de conquérir de nouveaux territoires. Présente pour tous, partout et tous les jours, La Poste met le facteur humain et la confiance au cœur de la relation avec ses clients pour devenir la première entreprise de services de proximité humaine
Flotte automobile : 60 000 véhicules
CA du Groupe : 23,045 milliards
MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par Ioannis
DENDRAKIS, responsable prévention des risques & santé au travail
Michelin a pour ambition d'améliorer la mobilité de ses clients, durablement. Leader dans le secteur des pneumatiques, Michelin conçoit, fabrique et distribue les pneumatiques les plus adaptés à leurs besoins et à leurs usages ainsi que des services et des solutions pour améliorer l'efficacité de la mobilité. Michelin propose également des offres qui font vivre à ses clients des moments uniques au cours de leurs voyages et de leurs déplacements. Michelin développe aussi des matériaux de haute technologie destinés aux industriels de la mobilité. Basé à Clermont-Ferrand, Michelin est présent dans 171 pays, emploie 111 700 personnes dont 21 000 en
France et exploite 68 usines dans 17 pays qui ensemble ont produit 184 millions de pneumatiques en 2015
La flotte automobile de Michelin FRANCE : plus de 500 véhicules en propre, auxquels s'ajoutent l'équivalent d'environ 300 véhicules loués chaque jour
Le chiffre d'affaires de Michelin : 21,2 Mds € (en 2015)
GROUPE NRJ
Groupe:
Groupe : 23,045 milliards
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Paul BAUDECROUX
président et directeur général, représenté par
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
2020 : Conquérir l'avenir » s'est donné pour objectif d'accélérer le développement de ses cinq branches et de conquérir de nouveaux territoires. Présente pour tous, partout et tous les jours, La Poste met le facteur humain et la confiance au cœur de la relation avec ses clients pour devenir la première entreprise de services de proximité humaine
Flotte automobile : 60 000 véhicules
CA du Groupe : 23,045 milliards
MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par Ioannis
DENDRAKIS, responsable prévention des risques & santé au travail
Michelin a pour ambition d'améliorer la mobilité de ses clients, durablement. Leader dans le secteur des pneumatiques, Michelin conçoit, fabrique et distribue les pneumatiques les plus adaptés à leurs besoins et à leurs usages ainsi que des services et des solutions pour améliorer l'efficacité de la mobilité. Michelin propose également des offres qui font vivre à ses clients des moments uniques au cours de leurs voyages et de leurs déplacements. Michelin développe aussi des matériaux de haute technologie destinés aux industriels de la mobilité. Basé à Clermont-Ferrand, Michelin est présent dans 171 pays, emploie 111 700 personnes dont 21 000 en
France et exploite 68 usines dans 17 pays qui ensemble ont produit 184 millions de pneumatiques en 2015
La flotte automobile de Michelin FRANCE : plus de 500 véhicules en propre, auxquels s'ajoutent l'équivalent d'environ 300 véhicules loués chaque jour
Le chiffre d'affaires de Michelin : 21,2 Mds € (en 2015)
GROUPE NRJ
Groupe:
Groupe : 23,045 milliards
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Jean-Dominique SENARD
président-directeur général, représenté par
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
2020 : Conquérir l'avenir » s'est donné pour objectif d'accélérer le développement de ses cinq branches et de conquérir de nouveaux territoires. Présente pour tous, partout et tous les jours, La Poste met le facteur humain et la confiance au cœur de la relation avec ses clients pour devenir la première entreprise de services de proximité humaine
Flotte automobile : 60 000 véhicules
CA du Groupe : 23,045 milliards
MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par Ioannis
DENDRAKIS, responsable prévention des risques & santé au travail
4e assureur automobiles et 1er assureur du secteur associatif, la MAIF couvre l'ensemble des besoins de ses 3 millions de sociétaires (assurances de biens, prévoyance, santé, assistance, épargne, crédit…). La mutuelle est régulièrement plébiscitée en matière de relation clients où elle arrive en tête des sociétés françaises, tous secteurs confondus. En 2015, le groupe a réalisé un chiffre d'affaires de 3,365 milliards d'euros
Le nombre de salariés du groupe Maif : plus de 7000 salariés
La flotte automobile du groupe Maif : 220 véhicules
3,4 millions de véhicules assurés au 31/12/2015
MICHELIN
Groupe:
Groupe : 23,045 milliards
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rémi DE VERDILHAC
directeur général
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
2020 : Conquérir l'avenir » s'est donné pour objectif d'accélérer le développement de ses cinq branches et de conquérir de nouveaux territoires. Présente pour tous, partout et tous les jours, La Poste met le facteur humain et la confiance au cœur de la relation avec ses clients pour devenir la première entreprise de services de proximité humaine
Flotte automobile : 60 000 véhicules
CA du Groupe : 23,045 milliards
MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par Ioannis
DENDRAKIS, responsable prévention des risques & santé au travail
4e assureur automobiles et 1er assureur du secteur associatif, la MAIF couvre l'ensemble des besoins de ses 3 millions de sociétaires (assurances de biens, prévoyance, santé, assistance, épargne, crédit…). La mutuelle est régulièrement plébiscitée en matière de relation clients où elle arrive en tête des sociétés françaises, tous secteurs confondus. En 2015, le groupe a réalisé un chiffre d'affaires de 3,365 milliards d'euros
Le nombre de salariés du groupe Maif : plus de 7000 salariés
La flotte automobile du groupe Maif : 220 véhicules
3,4 millions de véhicules assurés au 31/12/2015
MICHELIN
Groupe:
Groupe : 23,045 milliards
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Johnson Santé
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
100, FTSE Eurotop 100, MSCI Europe, DJSI World, DJSI Europe et Euronext Vigeo
(Eurozone 120, Europe 120 et France 20)
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Johnson Medical Devices
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
100, FTSE Eurotop 100, MSCI Europe, DJSI World, DJSI Europe et Euronext Vigeo
(Eurozone 120, Europe 120 et France 20)
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Isabelle KOCHER
directrice générale, représentée par
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France
par tous les temps ! Enedis est soucieuse de la sécurité routière de ses prestataires et sous-traitants."
ENGIE
Groupe:
Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: La Poste
1er réseau commercial de proximité de France, accueillent 1,6 million de clients. La Poste distribue 22,9 milliards d'objets par an dans le monde (lettres, imprimés publicitaires et colis), 6 jours par semaine. En 2015, le Groupe a réalisé un chiffre d'affaires de 23,045 milliards d'euros
dont 20,8 % à l'international, et emploie près de 260 000 collaborateurs. Plus proche, plus connectée, La Poste accélère sa transformation numérique en proposant une gamme de services autour de son rôle d'opérateur universel des échanges. Le Groupe La Poste, dans son plan stratégique «
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec
(CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libreservice... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio
Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28
Chaque jour, les 17 000 points de contact de
Groupe:
Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: La Poste
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec
(CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libreservice... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio
Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28
Chaque jour, les 17 000 points de contact de
Groupe:
Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: La Banque Postale
Réseau La Poste, GeoPost, Numérique. Le Groupe est présent dans plus de 40 pays sur 4 continents
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec
(CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libreservice... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio
Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28
632 salariés à l'international dont 16 822 personnels roulant
Groupe:
Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: Emmanuelle QUILES
directrice générale Janssen France
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
100, FTSE Eurotop 100, MSCI Europe, DJSI World, DJSI Europe et Euronext Vigeo
(Eurozone 120, Europe 120 et France 20)
INTS1628751J(source BOMI)
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De: THILL Georges
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: ROUQUAYROL Stanislas
lieutenant-colonel (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: MARTIN Christian
capitaine (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: LOPEZ Denis
lieutenant-colonel (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: GOURMELON Maximilian
sapeur de 1re classe (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: COMMES Jean-Claude
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: BORDIN Pierrick
sergent (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I. – ÉCHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: VERRIER Patrice-Alexandre
caporal-chef de 1re classe (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: VANMOL Florent
major (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: THOMAS Bruno
commandant de police
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: TESSIER Florian
caporal (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: SAMSON Thibault
consul adjoint, chargé des affaires politiques et de la presse au consulat général de France à Sao-Paulo
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: PENSEC Anthony
sapeur de 1re classe (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: MICHEL Pierre
capitaine (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: MATTOT Pierre
premier conseiller et officier de sécurité de l'Ambassade de France en Équateur
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: LIGNAC David
médecin en chef (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: LECLAIRE David
caporal (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: LE BORGNE Timothée
caporal (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: LAURAIN Fabrice
caporal-chef de 1re classe (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: LAUBER Lilian
capitaine (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: HARBEBY Julien
sergent-chef (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: FROMONT Yohan
sapeur de 1re classe (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: DROUIN Romain
sergent (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: DRENNE Stéphane
chef de bataillon (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: DE TARADE Guillaume
caporal (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: DANGEON Jean-Pierre
major (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: CHRISTMANN Jean-Jacques
caporal-chef de 1re classe (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: CABOUL Giovanni
sergent (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: BORNAND Pierre
caporal (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: BOICHARD Vincent
lieutenant-colonel (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: BERGEMER Rémi
sergent (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: ARCHENOUL Arnaud
caporal-chef (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: PEREZ Elsa
lieutenant (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: MOAKLER Diane
infirmier en soins généraux 1er grade (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: CLAPERON Amandine
sapeur de 1re classe (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: SPIESS Quentin
capitaine (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: ROUGET Guillaume
caporal-chef (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: PLE Vincent
caporal (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: NOUREAU Pierre
ingénieur principal
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: MASSIQUET Guillaume
caporal-chef (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: CHARTIER Ghislain
capitaine (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: VITTET Marie-Émilie
caporal-chef (FORMISC)
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1629353A(source BOMI)
attribution
15 Décembre 201615/12/2016
De: Terribile Nelly
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lévêque Jennifer
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gerriet Océane
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Fontaine Aymeric
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Cervantès Yann
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Boinet Alexandre
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Trévily Adrien
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Didier Quentin
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Deplace Manuella
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Imbault Kevin
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lamraouah Amel
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dubreuil Jérôme
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Benhassen Fatima
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Campodarve Laura
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Poirier Jean-Marie
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Blaise Pauline
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633581A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: De Wispelaere, Quentin
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Siffert, Pierre
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Royet, Quentin
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rousselet, Benoît
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rossi, Cindy
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Péan de Ponfilly, Tugdual
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Moura, Bertrand
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lauzeral, Théophile
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Kerrien, Maxime
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dupont, François-René
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Battais, Corinne
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pottier, Laurène
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Matton, Xavier
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Grunenberger, Olivier
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Guithon, Jean-Sébastien
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Roudaut, Gauthier
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Giraudineau, Benoît
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Le Pogam, Camille
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Deruelle, Rémy
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marchand, Romain
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Poussard, Alexandre
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Salguero, Paul-Manuel
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Comte, Mathilde
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Filippi, Henri-Guillaume
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bastet, Romain
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Antunes, Nicolas
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Wagner, Martin
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Noël, Damien
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Thomas, Olivia
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lens, Laura
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Georget, Béatrice
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Charlet, Delphine
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Suzanne, Alban
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Wayolle, Benjamin
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Szczepanski, Anika
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Savoia, Jean-Philippe
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Favennec, Yann
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Valli, Sabine
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Cousin, Aurélien
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Pagenel, Pierre
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Roux, Olivier
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Puydebois, Emilie
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Vivicorsi, Alexandre
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Seguy, Florian
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Miet, Angélique
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Peltier-Blaise, Alexandra
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Soual, Guillaume
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lefrançois, Henri-Benoît
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gallais, Rodolphe
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bequerel, Marjorie
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Delcourt, Céline
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Galon, Olivier
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Ruffie, Aurélien
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Alluchon, Nicolas
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Malherbe, Ignace
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Delarasse, Thomas
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Guèdes, Stephen
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Le Gouez, Solem
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lepage, Jean-Mathieu
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Deneufgermain, François
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dato, Sébastien
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Delpouve, Jean-François
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Delliste, Benjamin
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Breuillé, Pierre
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lefrançois, Romain
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Desmet, Julien
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lefebvre, Damien
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Coquil, Jérémy
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lahmal, Antony
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Schelstraete, Emilien
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Blanchet, Jean-Marie
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Chasseriault, Simon
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gréchez, Philippe
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Legrand, Héloïse
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Schneider-Tarascon, Thomas
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Valade, Céline
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: De Foucault, Samuel
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Covin, François
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Fournier, Stéphane
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Louais, Stéphane
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bahlagui, Farid
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Demaure, Jérôme
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Meyer, Richard
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Martin, Antony
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Vivier, Mickaël
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Remy De Campeau, Régis
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Martin, Jean
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Hubert, Cédric
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Cao Van, Magali
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
INTJ1633580A(source BOMI)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Anouchka Havlik
Objet:
au grade de capitaine (premier échelon - indice brut : 676)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi d'expert de haut niveau en technologies numériques
au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
Groupe:
Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
date_debut="2016-11-01"
duree="cinq ans"
INTJ1628597A(source BOMI)
recrutement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Rémi Vernay
Objet:
au grade de capitaine (premier échelon - indice brut : 676)
officier commissionné servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi d'expert en investigation numérique et science des données
au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
Groupe:
Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
date_debut="2016-11-01"
duree="cinq ans"
INTJ1628338A(source BOMI)
recrutement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Wanessa Camara
Objet:
au grade de capitaine (premier échelon - indice brut : 676)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi d'expert en investigation numérique et science des données
au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
Groupe:
Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
date_debut="2016-11-01"
duree="cinq ans"
INTJ1628337A(source BOMI)
recrutement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Dugény, Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
INTJ1626838S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Villain, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
INTJ1626838S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Nicolle, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
INTJ1626838S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bocquet, Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er novembre 2016
INTJ1626837S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Hornsperger, Jean-Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er novembre 2016
INTJ1626837S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Caledec, Lionel
Objet:
au grade de major le
1er novembre 2016
INTJ1626837S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lepape, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
INTJ1626837S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marrot, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
INTJ1626837S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sanson, Fabien
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
INTJ1626837S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Constant, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
INTJ1626837S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Payet, Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er novembre 2016
INTJ1626836S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Errard, Jean-François
Objet:
au grade de major le
1er novembre 2016
INTJ1626836S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Briffa, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
INTJ1626836S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Moretti, Bertrand
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
INTJ1626836S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Martin, Henri
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
INTJ1626836S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Delbes, Jean-François
Objet:
au grade de major le
1er novembre 2016
INTJ1626835S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Béliard, Antoine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
INTJ1626835S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lemangnen, Alain
Objet:
au grade de major le
1er novembre 2016
Groupe:
Secrétariat
INTJ1626814S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Bourguignon, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
Groupe:
Secrétariat
INTJ1626814S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Crouzet, Audrey
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
Groupe:
Secrétariat
INTJ1626814S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Voyez, Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
INTJ1626813S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Tentelier, Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
INTJ1626813S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Halbot, Pierre-Yves
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
INTJ1626813S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Viau, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
INTJ1626812S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Orlandini, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
INTJ1626812S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Poupart, Bertrand
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
INTJ1626812S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Viala, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
INTJ1626811S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Misse, Florent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
INTJ1626811S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Spano, Carlo
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
INTJ1626811S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Léone-Aiguier, Mathieu
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
INTJ1626811S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Feytout, Cécile
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
INTJ1626811S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marey, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
INTJ1626811S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Alonso, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
INTJ1626811S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Charles, Yann
Objet:
au grade de major le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
INTJ1626811S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Fabre, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale
INTJ1626811S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Suarez, Loïc
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant en ambassade »
INTJ1626810S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Antoine, Walter
Objet:
au grade d'adjudant le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant en ambassade »
INTJ1626810S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Le Bourhis, Arnaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er novembre 2016
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel ser- vant outre-mer et en assistance militaire technique »
INTJ1626809S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Mocaër, Éric
Objet:
au grade de marÃ