Nominations au Journal officiel de la République française

15 Décembre 2016

De:
Mme Jacqueline Orlay
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Dordogne
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Vienne
Remplace:M. Laurent Le Mercier
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Vienne
date_debut="2016-12-20"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
du CAPEPS (P2B)
à l'exception des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des P.E.G.C. appartenant à une section comportant la valence éducation physique et sportive
Objet:
une attestation d'inscription sans réserve en quatrième année d'études postsecondaires
conformément aux dispositions de l'article 3 bis de l'arrêté du
7 juillet 1992
modifié. Ces documents seront
de besoin établis en langue française et authentifiés. La candidature de ces agents, soumise par les services rectoraux aux membres de l'inspection de la discipline concernée, devra recueillir un avis favorable de ces derniers pour être retenue
Les enseignants justifiant de deux licences et exerçant dans les deux disciplines correspondantes peuvent faire acte de candidature dans ces deux disciplines, en indiquant leur choix prioritaire au cas où ils seraient inscrits en rang utile sur les listes correspondantes. Les attestations concernant les licences en quatre ans (par exemple : droit, sociologie...) devront obligatoirement être homologuées
maîtrise
en application de l'arrêté du
16 janvier 1976
2.3.2 Accès au corps des professeurs d'éducation physique et sportive (
décret n° 80-627 du
4 août 1980
modifié)
Groupe:Inspection de la discipline concernée, devra recueillir un avis favorable de ces derniers pour être retenue
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Véronique Brault
(Titulaire) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Valérie Mechin
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Sylvie Derenne
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Sophie Tesseraud
(Titulaire) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Sandrine Grasteau
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Rémy Petit
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pierre Mormede
Drex, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pierre Abad
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Le président
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Le président
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Le président
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Le président
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Le président
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pascal Simonet
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Pascale Margot-Rougerie
Igpef, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Olivier Lavialle
directeur, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Nathalie Vergnolle
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Nathalie Charbonnel
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Marie-Laure Navas
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Marie-France Delauw
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Marc Eloit
PR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Luc Penicaud
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Luc Penicaud
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Lise Jouanin
chercheur, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Julian Mischi
(Suppléant) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Joël Dore
Drex, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-Pierre Jacquot
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-Philippe Boussemart
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Jeanne Garric
Drex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-Marc Touzard
(Titulaire) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-François Silvain
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-Christophe Simon
(Suppléant) , DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jacques Wery
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jack Legrand
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Hélène Barbier-Brygoo
chercheur, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Hélène Barbier-Brygoo
chercheur, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gilles Trystram
directeur général, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gilles Laferte
(Suppléant) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. François Purseigle
PR2, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Françoise Burel
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. François Bocquier
Prex, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Florence Forget
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Fabienne Le Provost
(Titulaire) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Erwin Dreyer
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Édith Pajot
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Denis Tagu
DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Cyril Kao
Icpef, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Christophe D'Enfert
DR1, extérieur
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission I
Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Catherine Rameau
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission IV
Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Caroline Leroux
(Suppléante) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission III
Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Blandine Comte
(Titulaire) , DR2, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission II
Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés
Membres
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Anne-Marie Chevre
(Suppléante) , DR1, Inra
Objet:
Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
Commission V
Groupe de disciplines : Gestion de la recherche
Membres élus
Groupe:Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Véronique RODÉRO
secrétaire générale adjointe de la Cour nationale du droit d'asile, chargée des ressources humaines, de la logistique et des affaires financières
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du personnel de la Cour nationale du droit d'asile
à l'exclusion des sanctions disciplinaires, ainsi que les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 8 000 euros hors taxes
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Sylvie DELCOURT
secrétaire générale adjointe de la Cour nationale du droit d'asile, chargée du greffe et de l'organisation des procédures
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
dans la limite de ses attributions, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Robin MULOT
secrétaire général adjoint de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
les actes relatifs à la gestion des services administratifs
les actes d'administration courante et les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Philippe CAILLOL
secrétaire général de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
les actes relatifs à la gestion des services administratifs
les actes d'administration courante et les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Patrick MASEREEL
chef du service central de l'enrôlement
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Paquita GEA
chef du service des ordonnances, et à
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
responsable du pôle budgétaire de la Cour nationale du droit d'asile, aux fins de procéder à la validation, de façon électronique, des demandes d'achats dans l'application informatique financière de l'Etat (Chorus formulaires), quel que soit le montant
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Faïssal GUEDICHI
chefs de chambre, à
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Eric HATOT
adjoint au chef du service des ordonnances
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Claire PIACIBELLO
chef de chambre par intérim du 1er janvier au
7 mars 2016
inclus
Objet:
dans les mêmes conditions
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Christiane BOLOSIER
chef du service du Bureau d'aide juridictionnelle
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile
les actes suivants : les accusés de réception des demandes d'aide juridictionnelle ; les convocations des membres du Bureau ; la minute et l'ampliation des décisions du Bureau ; la notification des décisions du Bureau aux requérants, à leur conseil, au bâtonnier ainsi qu'aux caisses autonomes des règlements pécuniaires
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des
autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Denise ROBERT
(FAISSOLLE)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Paul
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Paul
Groupe:Tribunal d'instance de Saint-Paul
tribunal
tribunal_instance="Saint-Paul"
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 2ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Yves Pozzo di Borgo
sur le projet de loi n° 4170 (AN-XIVe législature)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signé le
24 février 2015
pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (sous réserve de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Xavier Pintat
sur le projet de loi n° 173 (2016-2017)
autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
rapporteur sur le projet de loi n° 4295 (AN, XIVe législature) prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du
3 avril 1955
relative à l'état d'urgence (procédure accélérée)
parlement="Sénat"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
sur le projet de loi n° 137 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention relative à l'assistance alimentaire
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Affaires sociales
Groupe:Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Affaires sociales
Groupe:Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
comme garant du processus de concertation prévu à l'article 2
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
du 6 au
31 décembre 2016
Conseiller diplomatique et droits de femmes
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Cheffe de cabinet adjointe, chargée des relations avec les collectivités locales
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Chef adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Directeur"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère parlementaire, chargée de la santé et des droits sexuels et reproductifs
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère droits des femmes et violences
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère droits de l'enfant
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère protection de l'enfance
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseiller accueil du jeune enfant
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Directrice adjointe du cabinet, chargée des familles et de l'enfance
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère droits des femmes
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Cheffe de cabinet
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Chef"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Directrice adjointe du cabinet, chargée des droits des femmes
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère parentalité
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Conseillère laïcité, prévention de la radicalisation et accompagnement des familles
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Brigitte Augier de Moussac
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelles à la direction générale des outre-mer du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France Télévisions
Remplace:Mme Agnès Fontana
Groupe:Société France Télévisions
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membre suppléant à la Commission nationale d'aménagement cinématographique
membre de l'inspection générale des affaires culturelles
Groupe:Commission nationale d'aménagement cinématographique (CNAC)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre du logement"
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère construction, urbanisme et habitat durable
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
cheffe de cabinet
cabinet="Ministre du logement"
grade="Chef"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère logement
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller construction, urbanisme et habitat durable
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère parlementaire
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
cheffe de cabinet adjointe
cabinet="Ministre du logement"
grade="Chef adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller auprès de la ministre, chargé du Grand Paris, des collectivités et de la société civile
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller spécial
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère logement
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller budgétaire et social
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller communication et discours
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller hébergement
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère presse
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice du cabinet
cabinet="Ministre du logement"
grade="Directeur"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Prestat (François, André)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Garcia (Marie-Louise, Alice)
attachée principale d'administration de l'Etat, affectée à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Alain GUEYDAN
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
Groupe:Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
date_debut="2017-01-02"
duree="cinq ans"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
conseiller en charge des relations avec les acteurs de la quadripartite
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
grade="Chef"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
directrice du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
grade="Directeur"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
conseillère politique, relations avec les élus et la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
cheffe adjointe de cabinet, conseillère affaires réservées
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
grade="Chef adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
conseillère alternance et formation professionnelle
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Mathilde Tournier
conseillère budgétaire et administration générale
Objet:
inclus
date_debut="2016-12-06"
date_fin="2017-01-14"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
conseillère ingénierie de formation, pilotage et systèmes d'information associés
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
conseillère spéciale plan d'urgence emploi
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice de cabinet adjointe chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
cabinet="Ministre du travail"
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère service public de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller en charge des politiques de filières, de l'entreprenariat et des TPE-PME
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller politiques de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller en charge des mutations économiques et des restructurations
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller parlementaire
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller économique du travail et de l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Mathilde Tournier
conseillère budgétaire et administration générale
Objet:
inclus
date_debut="2016-12-06"
date_fin="2017-01-14"
cabinet="Ministre du travail"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller stratégie et discours
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère diplomatique et relations avec les branches
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur du cabinet
cabinet="Ministre du travail"
grade="Directeur"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
chef de cabinet
cabinet="Ministre du travail"
grade="Chef"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller presse et communication
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller auprès de la ministre en charge du compte personnel d'activité, des solidarités et de la modernisation de l'Etat
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère diplomatique
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
cheffe adjointe de cabinet
cabinet="Ministre du travail"
grade="Chef adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice adjointe de cabinet chargée du travail et du dialogue social
cabinet="Ministre du travail"
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice adjointe de cabinet, chargée de l'emploi et du plan d'urgence pour l'emploi
cabinet="Ministre du travail"
grade="Directeur adjoint"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère droit du travail
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Hélène CAZEJUS-BRUNEL et Bernard OULIE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Muret (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry COURT et Olivier COURT, notaires associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fère-en-Tardenois (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Thierry COURT et Olivier COURT, notaires associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fère-en-Tardenois (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
Office de notaire
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Langueux (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
transfert
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Etude LANCELIN, Notaires
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Bèle (Philippe)
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du comité territorial de l'audiovisuel de Lille
Groupe:Comité territorial de l'audiovisuel de Lille
date_debut="2016-12-20"
date_fin="2019-09-24"
president
renouvellement
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Raphaëlle Bove
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
dans le corps des administrateurs civils
cheffe du bureau « produits et prestations de santé et des services à la personne » au sein de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2017-01-01"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
détachement
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Yvonne RAHARILALA-GOUBY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Sébastien COLOMBET
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-président
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Rosabelle MOSCATO
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pierre GIRAUD
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Papeete
ADMINISTRATION CENTRALE
Premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:Cour d'appel de Papeete
date_debut="2017-01-02"
cour_appel="Papeete"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pierre FREZET
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Vice-président
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Olivier DABIN
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Nina SMIDEREN
juge d'instruction au tribunal de grande instance de la Roche-sur-Yon
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge d'instruction
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Nelly RANQUET
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Mohamed MALLOW
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Luc DIER
juge au tribunal de grande instance de Montauban chargé du service du tribunal d'instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-procureur de la République
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Loïc GRILLET
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Vice-président
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lionel PASCAL
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Procureur de la République adjoint
Groupe:Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Georges VIVIEN
vice-président au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Mamoudzou
Vice-président
Groupe:Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Mamoudzou
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Aurélie MEYER
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Juge d'instruction
Groupe:Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Anne ACCOMASSO-BARRUOL
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
Cour d'appel de Papeete
INSPECTION GÉNÉRALE DE LA JUSTICE
Inspectrice de la justice
Groupe:Cour d'appel de Papeete
date_debut="2017-01-02"
cour_appel="Papeete"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Psychologue"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Psychologue"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Psychologue"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Psychologue"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2015-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-Yves GRALL
directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne - Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
directeur général d'agence régionale de santé
Remplace:M. Jean-Jacques COIPLET
Groupe:Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-Jacques COIPLET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Remplace:M. Jacques CARTIAUX
Groupe:Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
date_debut="2017-01-04"
president
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
président d'honneur du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
president
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Rose-Marie GACHE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réinsertion et citoyenneté »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Réinsertion et citoyenneté »
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Frédéric LEPAGE
commissaire commandant
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
date_debut="2017-01-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Thierry Le Guével
représentant titulaire de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membre du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national
Remplace:M. Patrick Beyronneau
Groupe:Organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Remplace:M. CHABROLLE (Alain)
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Remplace:Mme SERRE (Frédérique)
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Remplace:M. DUGLEUX (Sébastien)
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Titulaire
Remplace:M. LABROUSSE (Michel)
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Remplace:M. MATHIEU (Pierre)
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable
Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Suppléante
Remplace:Mme PERRIER (Véronique)
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Remplace:Mme HAMARD (Marie-Josèphe)
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Remplace:M. PETIT (Jean-Yves)
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant des collectivités territoriales et leurs groupements
Sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable
Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Suppléant
Remplace:M. ZAMBON (David)
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Thomas VIVIEN représentant du Centre
national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Thierry CHALMIN
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Olivier LECAS
président de la Fédération départementale des chasseurs de l'Yonne
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Michel THOMAS
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Meuse
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Michel HUBERT
président de la Fédération départementale des chasseurs des Ardennes
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Michel AMBLARD
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Dordogne
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Marc MEISSEL
président de la Fédération départementale des chasseurs du Var
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Hubert-Louis VUITTON
président de la Fédération départementale des chasseurs du Loir-et-Cher
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gilbert BAGNOL
président de la Fédération départementale des chasseurs du Gard
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gérard MATHIEU
président de la Fédération départementale des chasseurs des Vosges
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. François-Hugues de CHAMPS
président de la Fédération départementale des chasseurs du Cher
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Florent LEPRETRE
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Edouard-Alain BIDAULT
président de la Fédération départementale des chasseurs du Maine-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
présidents des fédérations départementales de chasseurs et
sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs
membre suppléant
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Clément CUVILLIER représentant du Centre
national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Groupe:Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier
suppleant
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Frédéric DE CONINCK
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Cédric GRAIL
administrateur civil hors classe, adjoint au directeur général des infrastructures, des transports et de la mer au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la SNCF
Remplace:Mme Isabelle ANDRIVON
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
commissaire_gouvernement
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée du développement durable
Remplace:M. ROL-TANGUY (Francis)
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme BONNET-GALZY (Marie-Caroline)
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Nozha Boujemaa
directrice de recherche, conseillère du président de l'INRIA
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
représentant des établissements de recherche
Groupe:Institut français
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Michel Bertrand
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
représentant d'une école française à l'étranger
Groupe:Institut français
ecole="Ecole française à l'étranger"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Emmanuel Demarcy-Mota
directeur du Théâtre de la Ville
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:Institut français
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Wajdi Mouawad
directeur du théâtre de la Colline
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
représentant d'un établissement public culturel national
Groupe:Institut français
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-Guy Boin
directeur général du Bureau international de l'édition française
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
représentant des industries culturelles
Groupe:Institut français
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Isabelle Giordano
directrice générale de Unifrance
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
représentant d'un organisme professionnel chargé de la diffusion du cinéma
Groupe:Institut français
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Anne-Cécile Worms
fondatrice et directrice de Art2M
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
représentant des industries numériques
Groupe:Institut français
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication
le secrétaire des systèmes d'information et de communication
date_debut="2016-12-02"
corps="Attachés des systèmes d'information et de communication (ASIC)"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Fort (Alain)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Patrick PERSUY
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-11-30"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Rémi BOURDU
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
autorite_delegation="Ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Claire ROBILLARD
cheffe de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
autorite_delegation="Ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Françoise Morin
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau des cabinets, et à
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Catherine Poinsard
attachée principale d'administration de l'équipement, adjointe à la chef du bureau des cabinets
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Thierry Laget
directeur adjoint du cabinet, à
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement"
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Sophie Donzel
cheffe de cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement"
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Madeleine Rezkalla
cheffe de cabinet adjointe
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement"
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Ariane Azéma
directrice du cabinet, à
Objet:
au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement"
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Thomas Rémond
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Sophie Delaporte
directrice du cabinet, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Manuel Bougeard
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Loïc Turpin
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
sous l'appellation « site Natura 2000 Contamines Montjoie - Miage - Tré la Tête » (zone spéciale de conservation FR 8201698) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/172 626 et les 7 cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département de Haute-Savoie sur une partie du territoire de la commune suivante
désignation
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Amélie Girerd
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
agent contractuel adjoint de la cheffe du bureau des affaires financières, pour signer toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recette. »
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Thierry FRANCQ
commissaire général adjoint à l'investissement
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions, avenants et arrêtés
mentionnés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Louis SCHWEITZER
commissaire général à l'investissement
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Rachel Morin
attachée d'administration de l'État, officier de protection
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application des articles L. 556-1, L.711-3, L.712-2, L. 721-2, L.723-2, L. 723-11 à L.723-13 et L.723-16 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
pour la période du 1° au
31 décembre 2016
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Odile Dorion
chef du pôle de veille juridique et de suivi du contentieux, conseiller juridique auprès du directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétences du pôle de veille juridique et de suivi du contentieux, tel que défini par la décision du
31 décembre 2013
susvisée, notamment ceux se rapportant: 1. Au titre de la mise en œuvre de la contribution spéciale et de la contribution forfaitaire
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Ingrid Normand
directrice de l'immigration, du retour, de la réinsertion et de l'international
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétences de la direction de l'immigration, du retour, de la réinsertion et de l'international, tel que défini par la décision du 31 décembre 2013susvisée, notamment ceux se rapportant: 1. Au regroupement des familles. 2. À l'entrée, au séjour et au travail des étrangers. 3. Au retour des étrangers dans leur pays d'origine au travers des dispositifs tels que les aides au retour et aux actions d'information des migrants en centres de rétention administrative et en zones d'attente. 4. Au fonctionnement du service voyagiste et, notamment, à l'engagement et à la liquidation des dépenses affé- rentes au dispositif d'aide au retour des étrangers dans leur pays d'origine, y compris les frais de transport. 5. À la mise en œuvre des programmes d'aide à la réinsertion, en lien avec les organisations internationales et les pays de retour. 6. Aux affaires européennes et internationales
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Kaïa Belmoktar
auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Melun
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Juliette Tirabasso
auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Metz
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Mélanie Huillier
auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Grenoble
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant: 1. Aux missions dévolues à la direction de Rouen telles que définies par la décision du
31 décembre 2013
susvisée; 2. À la gestion de la direction de Rouen, notamment
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Christine Rousselin
directrice territoriale à Rouen et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant: 1. Aux missions dévolues à la direction de Rouen telles que définies par la décision du
31 décembre 2013
susvisée; 2. À la gestion de la direction de Rouen, notamment
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant: 1. Aux missions dévolues à la direction de Rouen telles que définies par la décision du
31 décembre 2013
susvisée; 2. À la gestion de la direction de Rouen, notamment
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant: 1. Aux missions dévolues à la direction de Limoges telles que définies par la décision du
31 décembre 2013
susvisée; 2. À la gestion de la direction de Limoges, notamment
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Lydie Rougé
directrice territoriale par intérim à Limoges et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant: 1. Aux missions dévolues à la direction de Limoges telles que définies par la décision du
31 décembre 2013
susvisée; 2. À la gestion de la direction de Limoges, notamment
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Isabelle Delacroix
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
tous les actes ou décisions dans le cadre des textes en vigueur
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Anaïs Besseyre
auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Strasbourg
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Marc Quentel
auditeur, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Montrouge
Objet:
les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
délégation de signature
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Xavier PERRET
directeur santé et sécurité ENGIE inscrit la croissance responsable au cœur de ses métiers (électricité, gaz naturel, services à l'énergie) pour relever les grands enjeux de la transition énergétique vers une économie sobre en carbone : l'accès à une énergie durable, l'atténuation et l'adaptation au changement climatique et l'utilisation raisonnée des ressources. Le Groupe développe des solutions performantes et innovantes pour les particuliers, les villes et les entreprises en s'appuyant notamment sur son expertise dans quatre secteurs clés : les énergies renouvelables, l'efficacité énergétique, le gaz naturel liquéfié et les technologies numériques. ENGIE compte 154 950 collaborateurs dans le monde pour un chiffre d'affaires en 2015 de 69,9 milliards d'euros. Coté à Paris et Bruxelles (ENGI), le Groupe est représenté dans les principaux indices internationaux : CAC 40, BEL 20, DJ Euro Stoxx 50, Euronext 100, FTSE Eurotop 100, MSCI Europe, DJSI World, DJSI Europe et Euronext Vigeo (Eurozone 120, Europe 120 et France 20)
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France
par tous les temps ! Enedis est soucieuse de la sécurité routière de ses prestataires et sous-traitants." ENGIE
Groupe:Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Rémi DE VERDILHAC
directeur général Michelin a pour ambition d'améliorer la mobilité de ses clients, durablement. Leader dans le secteur des pneumatiques, Michelin conçoit, fabrique et distribue les pneumatiques les plus adaptés à leurs besoins et à leurs usages ainsi que des services et des solutions pour améliorer l'efficacité de la mobilité. Michelin propose également des offres qui font vivre à ses clients des moments uniques au cours de leurs voyages et de leurs déplacements. Michelin développe aussi des matériaux de haute technologie destinés aux industriels de la mobilité. Basé à Clermont-Ferrand, Michelin est présent dans 171 pays, emploie 111 700 personnes dont 21 000 en
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Flotte automobile : 60 000 véhicules
CA du Groupe : 23,045 milliards
MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par loannis
DENDRAKIS, responsable prévention des risques & santé au travail 4° assureur automobiles et 1°” assureur du secteur associatif, la MAIF couvre l'ensemble des besoins de ses 3 millions de sociétaires (assurances de biens, prévoyance, santé, assistance, épargne, crédit...). La mutuelle est régulièrement plébiscitée en matière de relation clients où elle arrive en tête des sociétés françaises, tous secteurs confondus. En 2015, le groupe a réalisé un chiffre d'affaires de 3,365 milliards d'euros
Le nombre de salariés du groupe Maif : plus de 7000 salariés
La flotte automobile du groupe Maif : 220 véhicules. 3,4 millions de véhicules assurés au 31/12/2015
MICHELIN
Groupe:Groupe : 23,045 milliards
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Philippe WAHL
président-directeur général
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le parc automobile compte 1 260 véhicules en France
Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28 632 salariés à l'international dont 16 822 personnels roulant
Groupe:Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme La Poste
1°' réseau commercial de proximité de France, accueillent 1,6 million de clients. La Poste distribue 22,9 milliards d'objets par an dans le monde (lettres, imprimés publicitaires et colis), 6 jours par semaine. En 2015, le Groupe a réalisé un chiffre d'affaires de 23,045 milliards d'euros
dont 20,8 % à l'international, et emploie près de 260 000 collaborateurs. Plus proche, plus connectée, La Poste accélère sa transformation numérique en proposant une gamme de services autour de son rôle d'opérateur universel des échanges. Le Groupe La Poste, dans son plan stratégique « La Poste 2020 : Conquérir l'avenir » s'est donné pour objectif d'accélérer le développement de ses cinq branches et de conquérir de nouveaux territoires. Présente pour tous, partout et tous les jours, La Poste met le facteur humain et la confiance au cœur de la relation avec ses clients pour devenir la première entreprise de services de proximité humaine
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le parc automobile compte 1 260 véhicules en France
Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28 632 salariés à l'international dont 16 822 personnels roulant
Groupe:Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme La Banque Postale
Réseau La Poste, GeoPost, Numérique. Le Groupe est présent dans plus de 40 pays sur 4 continents
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le parc automobile compte 1 260 véhicules en France
Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28 632 salariés à l'international dont 16 822 personnels roulant
Groupe:Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Kevin BENHARRATS
président NRJ Global, directeur délégué des activités commerciales et du développement numérique
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Flotte automobile : 60 000 véhicules
CA du Groupe : 23,045 milliards
MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par loannis
France et exploite 68 usines dans 17 pays qui ensemble ont produit 184 millions de pneumatiques en 2015
La flotte automobile de Michelin FRANCE : plus de 500 véhicules en propre, auxquels s'ajoutent l'équivalent d'environ 300 véhicules loués chaque jour
Le chiffre d'affaires de Michelin : 21,2 Mds € (en 2015)
GROUPE NRJ
Groupe:Groupe : 23,045 milliards
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Johnson Santé Beauté France
qui regroupe des produits d'hygiène, de beauté et d'automédication, plus connu en France par ses marques emblématiques comme Le Petit Marseillais, Roc, ou Neutrogena; et enfin le secteur des dispositifs médicaux et du matériel chirurgical, Johnson &
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
JOHNSON & JOHNSON, en présence d'
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
JOHNSON & JOHNSON, en présence d'
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-Pierre FARANDOU
président, représenté par
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le parc automobile compte 1 260 véhicules en France
KEOLIS
Groupe:Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-Paul BAUDECROUX
président et directeur général, représenté par
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Flotte automobile : 60 000 véhicules
CA du Groupe : 23,045 milliards
MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par loannis
France et exploite 68 usines dans 17 pays qui ensemble ont produit 184 millions de pneumatiques en 2015
La flotte automobile de Michelin FRANCE : plus de 500 véhicules en propre, auxquels s'ajoutent l'équivalent d'environ 300 véhicules loués chaque jour
Le chiffre d'affaires de Michelin : 21,2 Mds € (en 2015)
GROUPE NRJ
Groupe:Groupe : 23,045 milliards
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jean-Dominique SENARD
président-directeur général, représenté par
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Flotte automobile : 60 000 véhicules
CA du Groupe : 23,045 milliards
MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par loannis
DENDRAKIS, responsable prévention des risques & santé au travail 4° assureur automobiles et 1°” assureur du secteur associatif, la MAIF couvre l'ensemble des besoins de ses 3 millions de sociétaires (assurances de biens, prévoyance, santé, assistance, épargne, crédit...). La mutuelle est régulièrement plébiscitée en matière de relation clients où elle arrive en tête des sociétés françaises, tous secteurs confondus. En 2015, le groupe a réalisé un chiffre d'affaires de 3,365 milliards d'euros
Le nombre de salariés du groupe Maif : plus de 7000 salariés
La flotte automobile du groupe Maif : 220 véhicules. 3,4 millions de véhicules assurés au 31/12/2015
MICHELIN
Groupe:Groupe : 23,045 milliards
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jacques DAMAS
directeur exécutif Groupe-Ferroviaire et Industriel Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libre- service... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
Le parc automobile compte 1 260 véhicules en France
KEOLIS
Groupe:Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Isabelle KOCHER
directrice générale, représentée par
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France
par tous les temps ! Enedis est soucieuse de la sécurité routière de ses prestataires et sous-traitants." ENGIE
Groupe:Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Emmanuelle QUILES
directrice générale Janssen France Fondée il y a 130 ans, Johnson & Johnson compte aujourd'hui 128 000 collaborateurs dans le monde dont 3 300 en France et est devenue le premier groupe de santé mondial organisé autour de trois secteurs d'activités innovants : le secteur pharmaceutique avec Janssen, qui trouve et développe des solutions thérapeutiques pour répondre à des besoins de santé non satisfaits dans cinq domaines hautement spécialisés (Onco-hématologie, Immunologie, Neurosciences, Maladies infectieuses & vaccins, Maladies cardiovasculaires) et qui représente 45 % du CA mondial de J&y ; le secteur grand public, appelé Johnson &
Objet:
la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité
JOHNSON & JOHNSON, en présence d'
charge
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Cervantès Yann
NIGEND : 388030
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Didier Quentin
NIGEND : 388402
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Blaise Pauline
NIGEND : 260712
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Gerriet Océane
NIGEND : 388034
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Terribile Nelly
NIGEND : 388040
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Deplace Manuella
NIGEND : 337317
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Campodarve Laura
NIGEND : 306628
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Imbault Kevin
NIGEND : 330493
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Dubreuil Jérôme
NIGEND : 320158
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Lévêque Jennifer
NIGEND : 388038
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Poirier Jean-Marie
NIGEND : 245974
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Benhassen Fatima
NIGEND : 312084
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Fontaine Aymeric
NIGEND : 388033
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Lamraouah Amel
NIGEND : 330492
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Boinet Alexandre
NIGEND : 388025
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Trévily Adrien
NIGEND : 325507
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Favennec, Yann
NIGEND : 320958
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Matton, Xavier
NIGEND : 388042
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Cao Van
Magali
NIGEND : 226819
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Delarasse, Thomas
NIGEND : 232347
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Guèdes, Stephen
NIGEND : 231207
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Louais, Stéphane
NIGEND : 184628
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Fournier, Stéphane
NIGEND : 188053
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Le Gouez, Solem
NIGEND : 231149
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Chasseriault, Simon
NIGEND : 205463
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Dato, Sébastien
NIGEND : 227184
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. De Foucault, Samuel
NIGEND : 195674
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Valli, Sabine
NIGEND : 309342
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Marchand, Romain
NIGEND : 360148
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lefrançois, Romain
NIGEND : 223536
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gallais, Rodolphe
NIGEND : 243154
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Meyer, Richard
NIGEND : 308216
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pagenel, Pierre
NIGEND : 306133
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Breuillé, Pierre
NIGEND : 224797
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gréchez, Philippe
NIGEND : 205250
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Roux, Olivier
NIGEND : 305923
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Grunenberger, Olivier
NIGEND : 388041
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Galon, Olivier
NIGEND : 237819
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Antunes, Nicolas
NIGEND : 321269
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Alluchon, Nicolas
NIGEND : 234576
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Vivier, Mickaël
NIGEND : 235134
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Bequerel, Marjorie
NIGEND : 241621
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Pottier, Laurène
NIGEND : 388043
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Desmet, Julien
NIGEND : 220741
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Demaure, Jérôme
NIGEND : 178558
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Coquil, Jérémy
NIGEND : 219189
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Savoia, Jean-Philippe
NIGEND : 323313
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lepage, Jean-Mathieu
NIGEND : 230815
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Martin, Jean
NIGEND : 208604
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Blanchet, Jean-Marie
NIGEND : 210875
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Malherbe, Ignace
NIGEND : 232773
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Legrand, Héloïse
NIGEND : 198969
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Soual, Guillaume
NIGEND : 248054
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Covin, François
NIGEND : 190990
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Seguy, Florian
NIGEND : 301344
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Bahlagui, Farid
NIGEND : 181016
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Puydebois, Emilie
NIGEND : 301483
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Schelstraete, Emilien
NIGEND : 217563
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lefebvre, Damien
NIGEND : 220543
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Valade, Céline
NIGEND : 196100
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Delcourt, Céline
NIGEND : 239911
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Hubert, Cédric
NIGEND : 208468
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Remy De Campeau
Régis
NIGEND : 218652
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Wayolle, Benjamin
NIGEND : 376915
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Delliste, Benjamin
NIGEND : 225057
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Ruffie, Aurélien
NIGEND : 235060
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Cousin, Aurélien
NIGEND : 307609
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Martin, Antony
NIGEND : 248288
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lahmal, Antony
NIGEND : 217598
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Szczepanski, Anika
NIGEND : 324780
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Miet, Angélique
NIGEND : 301280
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Vivicorsi, Alexandre
NIGEND : 301367
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Poussard, Alexandre
NIGEND : 356582
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-09-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2016-08-01"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au grade de capitaine (premier échelon - indice brut: 676)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L.4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi d'expert de haut niveau en technologies numériques, au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
Groupe:Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
date_debut="2016-11-01"
duree="cinq ans"
recrutement
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au grade de capitaine (premier échelon - indice brut: 676)
officier commissionné servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi d'expert en investigation numérique et science des données, au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
Groupe:Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
date_debut="2016-11-01"
duree="cinq ans"
recrutement
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au grade de capitaine (premier échelon - indice brut: 676)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L.4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi d'expert en investigation numérique et science des données, au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
Groupe:Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
date_debut="2016-11-01"
duree="cinq ans"
recrutement
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Villain, Nicolas
Nigend : 198 850 Numéro de livret de solde : 8 053 784
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Nicolle, Sébastien
Nigend : 178 595 Numéro de livret de solde : 8 031 196
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Dugény, Jean-François
Nigend : 170 454 Numéro de livret de solde : 8 025 636
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1“ novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Constant, Thierry
Nigend : 171 917 Numéro de livret de solde : 8 027 023
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Caledec, Lionel
Nigend : 161 720 Numéro de livret de solde : 8 018 718
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Hornsperger, Jean-Marc
Nigend : 127 849 Numéro de livret de solde : 8 092 847
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Sanson, Fabien
Nigend : 165 732 Numéro de livret de solde : 8 022 288
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Marrot, Éric
Nigend : 133 903 Numéro de livret de solde : 8 092 985
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Bocquet, Emmanuel
Nigend : 153 409 Numéro de livret de solde : 8 011 410
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lepape, David
Nigend : 172 461 Numéro de livret de solde : 8 027 177
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Payet, Ludovic
Nigend : 243 679 Numéro de livret de solde : 8 088 690
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Moretti, Bertrand
Nigend : 195 774 Numéro de livret de solde : 8 047 960
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Martin, Henri
Nigend : 243 152 Numéro de livret de solde : 8 088 576
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Errard, Jean-François
Nigend : 160 221 Numéro de livret de solde : 8 017 244
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Briffa, Christophe
Nigend : 187 208 Numéro de livret de solde : 8 038 313
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Delbes, Jean-François
Nigend : 137 181 Numéro de livret de solde : 5 323 041
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Béliard, Antoine
Nigend : 195 657 Numéro de livret de solde : 8 048 188
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Lemangnen, Alain
Nigend : 127 064 Numéro de livret de solde : 5 280 775
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Crouzet, Audrey
Nigend : 219 764 Numéro de livret de solde : 8 072 333
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Bourguignon, Stéphane
Nigend : 155 153 Numéro de livret de solde : 8 012 913
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1“ novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Voyez, Patrice
Nigend : 192 065 Numéro de livret de solde : 8 040 098
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Tentelier, Patrick
Nigend : 156 268 Numéro de livret de solde : 8 013 791
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Halbot, Pierre-Yves
Nigend : 119 320 Numéro de livret de solde : 5 242 249
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Viau, Frédéric
Nigend : 157 489 Numéro de livret de solde : 8 014 397
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Poupart, Bertrand
Nigend : 125 247 Numéro de livret de solde : 5 269 677
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Orlandini, Éric
Nigend : 206 196 Numéro de livret de solde : 8 062 279
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Charles, Yann
Nigend : 149 021 Numéro de livret de solde : 8 006 916
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Viala, Stéphane
Nigend : 165 484 Numéro de livret de solde : 8 022 094
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Fabre, Stéphane
Nigend : 171 871 Numéro de livret de solde : 8 026 175
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Alonso, Olivier
Nigend : 167 495 Numéro de livret de solde : 8 023 301
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Léone-Aiguier, Mathieu
Nigend : 207 862 Numéro de livret de solde : 8 061 940
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Misse, Florent
Nigend : 148 939 Numéro de livret de solde : 8 006 879
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Marey, Emmanuel
Nigend : 158 319 Numéro de livret de solde : 8 015 164
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Feytout, Cécile
Nigend : 180 975 Numéro de livret de solde : 8 030 297
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Spano, Carlo
Nigend : 125 773 Numéro de livret de solde : 5 279 777
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Suarez, Loïc
Nigend : 168 483 Numéro de livret de solde : 8 023 293
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Antoine, Walter
Nigend : 156 009 Numéro de livret de solde : 8 013 601
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Braud, Yannick
Nigend : 152 806 Numéro de livret de solde : 8 010 712
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Sio, Raymond
Nigend : 145 613 Numéro de livret de solde : 8 003 987
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Simonetti, Philippe
Nigend : 124 212 Numéro de livret de solde : 5 233 501
Objet:
au grade de major le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Mathieu, Nathalie
Nigend : 152 015 Numéro de livret de solde : 8 014 860
Objet:
au grade d'adjudant le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Klock, Murielle
Nigend : 202 703 Numéro de livret de solde : 8 054 669
Objet:
au grade d'adjudant le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Bodar, Marc
Nigend : 167 806 Numéro de livret de solde : 8 023 705
Objet:
au grade d'adjudant le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Unimon, Julien
Nigend : 156 972 Numéro de livret de solde : 8 014 799
Objet:
au grade de major le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Courtial, Jean-Pierre
Nigend : 135 661 Numéro de livret de solde : 5 323 738
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Meunier, Jean-Philippe
Nigend : 183 441 Numéro de livret de solde : 8 034 066
Objet:
au grade d'adjudant le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Ledoux, Hugues
Nigend : 151 921 Numéro de livret de solde : 8 009 962
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Defrenne, Grégory
Nigend : 160 870 Numéro de livret de solde : 8 017 921
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Vernouillet, Gilles
Nigend : 139 290 Numéro de livret de solde : 5 305 195
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Dufossé, Florent
Nigend : 181 257 Numéro de livret de solde : 8 030 223
Objet:
au grade d'adjudant le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Mocaër, Éric
Nigend : 157 591 Numéro de livret de solde : 8 015 069
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lechat, Éric
Nigend : 158 197 Numéro de livret de solde : 8 015 556
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Delplanque, Éric
Nigend : 125 921 Numéro de livret de solde : 5 271 039
Objet:
au grade de major le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Boyé, Dominique
Nigend : 151 048 Numéro de livret de solde : 8 009 113
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Mineau, Christophe
Nigend : 207 031 Numéro de livret de solde : 8 062 355
Objet:
au grade d'adjudant le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Vanin, Arnaud
Nigend : 190 242 Numéro de livret de solde : 8 039 391
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Le Bourhis, Arnaud
Nigend : 171 437 Numéro de livret de solde : 8 045 377
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Marcellot, Alexandre
Nigend : 203 326 Numéro de livret de solde : 8 054 946
Objet:
au grade d'adjudant le
1* novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Speckart, Yann
Nigend : 156 266 Numéro de livret de solde : 8 013 789
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Deroy, Thierry
Nigend : 153 943 Numéro de livret de solde : 8 011 733
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Dumerc, Sébastien
Nigend : 210 286 Numéro de livret de solde : 8 065 490
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Kaminski, Sandrine
Nigend : 182 732 Numéro de livret de solde : 8 041 746
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Delrue, Sandrine
Nigend : 148 707 Numéro de livret de solde : 8 006 618
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Plouvier, Romuald
Nigend : 164 022 Numéro de livret de solde : 8 023 972
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Charlier, Régis
Nigend : 163 294 Numéro de livret de solde : 8 020 113
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jacqmart, Mickaël
Nigend : 220 607 Numéro de livret de solde : 8 083 506
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Hecquet, Laurent
Nigend : 151 500 Numéro de livret de solde : 8 009 736
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Hoet, Jonathan
Nigend : 192 143 Numéro de livret de solde : 8 040 315
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Libour, Jean-Christophe
Nigend : 165 088 Numéro de livret de solde : 6 023 563
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Martin, Frank
Nigend : 149 818 Numéro de livret de solde : 8 007 481
Objet:
au grade de major le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Belzacki, François
Nigend : 154 350 Numéro de livret de solde : 8 012 004
Objet:
au grade de major le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Corbec, Éric
Nigend : 183 359 Numéro de livret de solde : 8 034 014
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Guénard, Emilie
Nigend : 301 154 Numéro de livret de solde : 8 090 179
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Leroy, Cyrille
Nigend : 169 980 Numéro de livret de solde : 8 025 455
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Beauvois, Christophe
Nigend : 135 248 Numéro de livret de solde : 5 311 580
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Moufle, Benoît
Nigend : 236 016 Numéro de livret de solde : 8 081 191
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lacroix, Arnaud
Nigend : 153 816 Numéro de livret de solde : 8 011 564
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Matutano, Didier
Nigend : 156 485 Numéro de livret de solde : 8 013 861
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Liétard, Hubert
Nigend : 162 940 Numéro de livret de solde : 8 019 764
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Baranowski, Benoît
Nigend : 228 644 Numéro de livret de solde : 8 087 214
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Josien, Nicolas
Nigend : 206 257 Numéro de livret de solde : 8 062 267
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pruvost, Michel
Nigend : 204 249 Numéro de livret de solde : 8 054 860
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Preuvot, Julien
Nigend : 229 894 Numéro de livret de solde : 8 085 020
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Grebet, José
Nigend : 153 335 Numéro de livret de solde : 8 011 245
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Bleuzet, Jean-Pierre
Nigend : 148 682 Numéro de livret de solde : 8 006 606
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Mangé, Frédérique
Nigend : 161 629 Numéro de livret de solde : 8 018 666
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Soins, Frédéric
Nigend : 200 005 Numéro de livret de solde : 8 048 774
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Mollet, Frédéric
Nigend : 148 225 Numéro de livret de solde : 8 006 060
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Chopin, Frédéric
Nigend : 184 785 Numéro de livret de solde : 8 053 572
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Levecque, Éric
Nigend : 150 429 Numéro de livret de solde : 8 008 259
Objet:
au grade de major le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Mruczek, Emmanuelle
Nigend : 234 989 Numéro de livret de solde : 8 086 609
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Cappelaere, Eddy
Nigend : 149 377 Numéro de livret de solde : 8 007 216
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Hanoulle, Didier
Nigend : 115 827 Numéro de livret de solde : 5 219 485
Objet:
au grade de major le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Frère, David
Nigend : 147 581 Numéro de livret de solde : 8 005 646
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Beaurain, Cédric
Nigend : 200 178 Numéro de livret de solde : 8 043 880
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Bauvez, Bruno
Nigend : 147 298 Numéro de livret de solde : 8 005 208
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Popiolek, Bernard
Nigend : 146 698 Numéro de livret de solde : 8 005 184
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Marceron, Vincent
Nigend : 147 868 Numéro de livret de solde : 8 008 565
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Droulez, Thomas
Nigend : 190 754 Numéro de livret de solde : 8 044 876
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pichot, Patrick
Nigend : 166 369 Numéro de livret de solde : 8 022 574
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Amiot, Lionel
Nigend : 142 397 Numéro de livret de solde : 8 001 800
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pateloux, Laurent
Nigend : 197 776 Numéro de livret de solde : 8 056 162
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Martin, Laurent
Nigend : 143 763 Numéro de livret de solde : 8 000 860
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Heïim, Julien
Nigend : 215 818 Numéro de livret de solde : 8 064 203
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Rouget, Frédéric
Nigend : 162 429 Numéro de livret de solde : 8 019 388
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lanes, Frédéric
Nigend : 171 184 Numéro de livret de solde : 8 026 750
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Genot, Éric
Nigend : 160 892 Numéro de livret de solde : 8 017 940
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Cattel, Cyrille
Nigend : 149 018 Numéro de livret de solde : 8 007 014
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Bornier, Christophe
Nigend : 163 387 Numéro de livret de solde : 8 020 016
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Grazi, Bruno
Nigend : 155 441 Numéro de livret de solde : 8 013 128
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lemercier, Stéphane
Nigend : 166 764 Numéro de livret de solde : 8 022 944
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Mauger, Philippe
Nigend : 160 359 Numéro de livret de solde : 8 017 368
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pascaud, Olivier
Nigend : 158 857 Numéro de livret de solde : 8 015 777
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Martin, Michel
Nigend : 122 537 Numéro de livret de solde : 5 270 140
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Ray, Lionel
Nigend : 179 345 Numéro de livret de solde : 8 029 586
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Bonhomme, Frédéric
Nigend : 159 261 Numéro de livret de solde : 8 016 405
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Grandgeorge, Audrey
Nigend : 217 901 Numéro de livret de solde : 8 064 734
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Dhôte, Arnaud
Nigend : 173 059 Numéro de livret de solde : 8 027 536
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Péron, Yann
Nigend : 229 947 Numéro de livret de solde : 8 077 461
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gaillard, Thomas
Nigend : 203 379 Numéro de livret de solde : 8 054 930
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Happe, Sylvain
Nigend : 173 320 Numéro de livret de solde : 8 027 647
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. D'Harreville, Sullivan
Nigend : 235 491 Numéro de livret de solde : 8 080 768
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lachambre, Pierre-Auguste
Nigend : 163 428 Numéro de livret de solde : 8 020 053
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Colmont, Pascal
Nigend : 145 938 Numéro de livret de solde : 5 272 586
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Migneaux, Nicolas
Nigend : 201 132 Numéro de livret de solde : 8 043 969
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Martin, Nicolas
Nigend : 173 332 Numéro de livret de solde : 8 027 663
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Haybrard, Jérôme
Nigend : 190 517 Numéro de livret de solde : 8 039 254
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Goulard, Jérôme
Nigend : 168 560 Numéro de livret de solde : 8 024 351
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Frigière, Grégory
Nigend : 239 923 Numéro de livret de solde : 8 087 668
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Tellier, Franck
Nigend : 243 603 Numéro de livret de solde : 8 088 744
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Huguenin, Éric
Nigend : 158 417 Numéro de livret de solde : 8 015 469
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Brehm, Yannick
Nigend : 215 439 Numéro de livret de solde : 8 069 255
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Monier, Sébastien
Nigend : 167 680 Numéro de livret de solde : 8 023 564
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gruet, Philippe
Nigend : 164 191 Numéro de livret de solde : 8 020 742
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Michalak, Patrick
Nigend : 160 470 Numéro de livret de solde : 5 249 620
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Kaletka, Ludovic
Nigend : 211 969 Numéro de livret de solde : 8 063 504
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Goettelmann, Jonathan
Nigend : 239 202 Numéro de livret de solde : 8 087 293
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Martin, Jérôme
Nigend : 188 845 Numéro de livret de solde : 8 038 865
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Braux, James
Nigend : 189 318 Numéro de livret de solde : 8 039 110
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Stappiglia, Grégory
Nigend : 179 207 Numéro de livret de solde : 8 040 784
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Stutzmann, Frédéric
Nigend : 151 138 Numéro de livret de solde : 8 009 194
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Simler, Emmanuel
Nigend : 150 079 Numéro de livret de solde : 8 007 792
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Aubertin, Denis
Nigend : 123 014 Numéro de livret de solde : 5 270 205
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Dumel, Céline
Nigend : 227 462 Numéro de livret de solde : 8 075 758
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Uria, Bernard
Nigend : 146 302 Numéro de livret de solde : 8 004 594
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Aubry, Xavier
Nigend : 128 476 Numéro de livret de solde : 5 283 600
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Tinnes, Vincent
Nigend : 226 401 Numéro de livret de solde : 8 084 407
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Dabel, Philippe
Nigend : 140 680 Numéro de livret de solde : 8 000 317
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gueston, Pascal
Nigend : 169 036 Numéro de livret de solde : 8 024 747
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pernon, Laurent
Nigend : 189 182 Numéro de livret de solde : 8 039 081
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gravelet, Laurent
Nigend : 166 638 Numéro de livret de solde : 8 022 844
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pichon, Joël
Nigend : 157 932 Numéro de livret de solde : 8 015 366
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Canot, Joël
Nigend : 139 185 Numéro de livret de solde : 5 305 225
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Aït Ali, Hicham
Nigend : 215 827 Numéro de livret de solde : 8 064 242
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Bertrand, Guy
Nigend : 224 393 Numéro de livret de solde : 6 550 585
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Michaud, Emmanuel
Nigend : 246 418 Numéro de livret de solde : 8 089 108
Objet:
au grade d'adjudant le
1 novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Castaing, Denis
Nigend : 121 045 Numéro de livret de solde : 5 241 516
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Borre, David
Nigend : 170 732 Numéro de livret de solde : 8 026 413
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Sagrange, Alain
Nigend : 138 600 Numéro de livret de solde : 5 324 990
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
Munier, Pierre Nigend
Warin, Jérôme Nigend
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
Pèdre, Christophe Nigend
Loth, Fabrice Nigend
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Guy, Xavier
Nigend : 194 280 Numéro de livret de solde : 8 047 845
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. L'Huillier, Willy
Nigend : 175 343 Numéro de livret de solde : 8 031 969
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Montet, Thierry
Nigend : 150 328 Numéro de livret de solde : 8 007 969
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gros, Thierry
Nigend : 157 554 Numéro de livret de solde : 8 014 942
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Andrieu, Sylvain
Nigend : 190 541 Numéro de livret de solde : 8 038 903
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Richard, Stéphan
Nigend : 146 016 Numéro de livret de solde : 5 272 637
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Campan, Sébastien
Nigend : 179 860 Numéro de livret de solde : 8 036 409
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Bonnefous, Robert
Nigend : 140 811 Numéro de livret de solde : 8 001 010
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Jallet, Philippe
Nigend : 143 486 Numéro de livret de solde : 5 272 520
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Fleurant, Pascal
Nigend : 148 716 Numéro de livret de solde : 8 006 623
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Teulade, Mathieu
Nigend : 180 444 Numéro de livret de solde : 8 037 803
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Pecal, Ludovic
Nigend : 209 424 Numéro de livret de solde : 8 051 005
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Andrieux, Ludovic
Nigend : 149 120 Numéro de livret de solde : 8 006 701
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Deniau, Jean-Luc
Nigend : 122 704 Numéro de livret de solde : 5 202 630
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Balard, Jean-François
Nigend : 149 484 Numéro de livret de solde : 8 007 303
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lledo, Hervé
Nigend : 150 896 Numéro de livret de solde : 8 009 059
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Perez, Guillaume
Nigend : 175 593 Numéro de livret de solde : 8 028 578
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Cousin, Grégory
Nigend : 152 312 Numéro de livret de solde : 8 010 130
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Sabin, Gilles
Nigend : 156 374 Numéro de livret de solde : 8 014 087
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Garcia, Éric
Nigend : 143 986 Numéro de livret de solde : 8 002 832
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Dupré, Daniel
Nigend : 133 200 Numéro de livret de solde : 5 295 253
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Piaulenne, Christophe
Nigend : 138 966 Numéro de livret de solde : 5 323 481
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Alvarez, Christophe
Nigend : 173 394 Numéro de livret de solde : 8 034 757
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Prunières, Christine
Nigend : 307 473 Numéro de livret de solde : 8 091 361
Objet:
au grade d'adjudant le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Mme Buton, Christelle
Nigend : 149 625 Numéro de livret de solde : 8 007 516
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Traniello, Bruno
Nigend : 164 364 Numéro de livret de solde : 8 021 094
Objet:
au grade de major le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Sauboua, Patrick
Nigend : 146 958 Numéro de livret de solde : 8 004 894
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Potet, Tony
Nigend : 159 833 Numéro de livret de solde : 8 016 978
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Poignart, Damien
Nigend : 229 131 Numéro de livret de solde : 8 084 826
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
Maurri, Wendy
Nigend : 238 511 Numéro de livret de solde : 8 087 181
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Lejeune, Yannis
Nigend : 181 370 Numéro de livret de solde : 8 030 155
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Ottl, Stéphane
Nigend : 197 027 Numéro de livret de solde : 8 048 549
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Alteyrac, Stéphan
Nigend : 150 834 Numéro de livret de solde : 8 009 001
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Gras, Roland
Nigend : 153 080 Numéro de livret de solde : 8 010 939
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1% novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De:
M. Cortès, Régis
Nigend : 163 398 Numéro de livret de solde : 8 020 027
Objet:
au grade d'adjudant le
1° novembre 2016
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: