15 Décembre 2016 - Nominations au Journal officiel de la République française

15 Décembre 2016

De:	Françoise Bureau
Objet:	Suppléante représentant la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO
Remplace:	Mme Catherine Lang
Groupe:	Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Fnec-FP-FO

MENJ1600891A (source BOEN)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Laurent Le Mercier directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Vienne
Objet:	directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Eure
Remplace:	M. Philippe Fatras
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Eure

directeur_academie

MENH1630815D (source BOEN)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pascale Coq personnel de direction dans l'académie de Versailles
Objet:	directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
Remplace:	M. Pascal Clément
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie

directeur_academie

MENH1630815D (source BOEN)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Maryline Lutic directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Loire
Objet:	directrice académique des services de l'éducation nationale du Cantal
Remplace:	Mme Maryline Remer
Groupe:	Direction académique des services de l'éducation nationale du Cantal

date_debut="2016-12-01"
directeur_academie

MENH1630815D (source BOEN)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bertrand Schmitt Drex, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Olivier Lavialle directeur, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Cyril Kao Icpef, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Erwin Dreyer DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Christophe Simon (Suppléant) , DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Philippe Mauguin PDG, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Le président
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Luc Penicaud DR1, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pierre Mormede Drex, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Loïc Lepiniec DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Pierre Jacquot Prex, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Baptiste Coulon DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Philippe Chemineau Drex, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	François Bocquier Prex, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Philippe Mauguin PDG, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Le président
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Denis Tagu DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-François Soussana Drex, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pascal Simonet DR1, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-François Silvain DR1, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rémy Petit DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marc Eloit PR1, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pierre Abad DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Philippe Mauguin PDG, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Le président
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gilles Trystram directeur général, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Luc Penicaud DR1, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jack Legrand Prex, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Joël Dore Drex, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Christophe D'Enfert DR1, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Philippe Mauguin PDG, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Le président
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jacques Wery Prex, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	François Purseigle PR2, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Christian Huyghe Drex, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Philippe Boussemart Prex, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Marc Touzard (Titulaire) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Julian Mischi (Suppléant) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gilles Laferte (Suppléant) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Philippe Mauguin PDG, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Le président
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Françoise Vedele Drex, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michèle Tixier-Boichard DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pascale Margot-Rougerie Igpef, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Hélène Barbier-Brygoo chercheur, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Fabienne Le Provost (Titulaire) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Anne-Marie Chevre (Suppléante) , DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission V Groupe de disciplines : Gestion de la recherche Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Édith Pajot DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lise Jouanin chercheur, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Mathilde Causse DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Martine Bouissou-Matet Yerle DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Hélène Barbier-Brygoo chercheur, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sophie Tesseraud (Titulaire) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Catherine Rameau (Suppléante) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sandrine Grasteau (Suppléante) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission IV Groupe de disciplines : Génétique et physiologie animale et végétale Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michèle Tixier-Boichard DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Dominique Roby DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marie-Laure Navas Prex, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jeanne Garric Drex, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marie-France Delauw DR1, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Caroline Leroux (Suppléante) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nathalie Charbonnel (Suppléante) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Véronique Brault (Titulaire) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission III Groupe de disciplines : Écologie, santé animale et végétale Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nathalie Vergnolle DR1, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nathalie Gontard DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Béatrice Darcy-Vrillon DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Christine Cherbut DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Valérie Mechin (Suppléante) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Florence Forget (Suppléante) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Blandine Comte (Titulaire) , DR2, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission II Groupe de disciplines : Nutrition humaine, sécurité des aliments et génie des procédés Membres élus
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Muriel Mambrini-Doudet DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Françoise Lescourret DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Florence Jacquet DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Christine Gaspin DR1, Inra
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sylvie Derenne DR1, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Françoise Burel DR1, extérieur
Objet:	Membre des commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique Commission I Groupe de disciplines : Agronomie et environnement - sciences économiques et sociales - sciences du numérique Membres
Groupe:	Commissions d'avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe de l’Institut national de la recherche agronomique

MENH1600920A (source BOESR)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Philippe Taboulot inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional de lettres dans l'académie de Créteil
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pierre-Yves Roux chargé de programmes au département langue française du Centre international d'études pédagogiques
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Stéphane Paroux enseignant, centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Paris
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Daniel Guillaume inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional de lettres, directeur du centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Créteil, président
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Yves Dayez chargé de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jérôme Charbonneau professeur certifié de lettres, référent académique pour la scolarisation des enfants de familles itinérantes et de voyageurs au Casnav de l'académie de Paris
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gilles Breton expert associé auprès du Centre international d'études pédagogiques
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Fabrice Poli inspecteur général de l'éducation nationale (groupe permanent et spécialisé lettres)
Objet:	comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:	Commission nationale du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Daniel Assouline président
Objet:	comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:	Commission nationale du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Camille de Rouvray chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Mélanie Pircar inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale de lettres dans l'académie de Créteil
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sylvie Lepage chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pascale Jallerat formatrice français langue étrangère - français langue seconde (FLE-FLS) au centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Créteil
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Catherine Houssa experte associée auprès du Centre international d'études pédagogiques, vice-présidente
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nadine Croguennec-Galland centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants de familles itinérantes et de voyageurs (Casnav) de l'académie de Paris
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lucile Chapiro chargée de programmes au département évaluation et certifications du Centre international d'études pédagogiques
Objet:	comme membres du jury national du diplôme initial de langue française
Groupe:	Jury national du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Florence Robine ou son représentant
Objet:	comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:	Commission nationale du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Frédérique Penilla directrice du centre de linguistique appliquée de Besançon
Objet:	comme membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française
Groupe:	Commission nationale du diplôme initial de langue française

MENE1633472A (source BOEN)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Eric HATOT adjoint au chef du service des ordonnances
Objet:	dans les mêmes conditions

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Leila CEDRATI
Objet:	responsable du pôle budgétaire de la Cour nationale du droit d'asile aux fins de procéder à la validation, de façon électronique, des demandes d'achats dans l'application informatique financière de l'Etat (Chorus formulaires), quel que soit le montant
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Claire PIACIBELLO chef de chambre par intérim du 1er janvier au 7 mars 2016 inclus
Objet:	dans les mêmes conditions

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Justine CHASSAGNE
Objet:	dans les mêmes conditions

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Robin MULOT secrétaire général adjoint de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile les actes relatifs à la gestion des services administratifs les actes d'administration courante et les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Philippe CAILLOL secrétaire général de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile les actes relatifs à la gestion des services administratifs les actes d'administration courante et les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Patrick MASEREEL chef du service central de l'enrôlement
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Faïssal GUEDICHI chefs de chambre, à
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Luc DENIZOT
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Julien BELZUNG
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Véronique RODÉRO secrétaire générale adjointe de la Cour nationale du droit d'asile, chargée des ressources humaines, de la logistique et des affaires financières
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du personnel de la Cour nationale du droit d'asile à l'exclusion des sanctions disciplinaires, ainsi que les actes relatifs à l'ordonnancement des dépenses de la juridiction, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 8 000 euros hors taxes
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sylvie DELCOURT secrétaire générale adjointe de la Cour nationale du droit d'asile, chargée du greffe et de l'organisation des procédures
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile dans la limite de ses attributions, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Christiane BOLOSIER chef du service du Bureau d'aide juridictionnelle
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile les actes suivants
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA)

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Héloïse VAPPEREAU à
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Patricia PIERSON
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Estelle ORIA
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Flora ONTENIENTE
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Anne LE BOURHIS
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marie-Pierre LANORE
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Aude ISAAC-ROUÉ
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Paquita GEA chef du service des ordonnances, et à
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Justine CHASSAGNE
Objet:	au nom de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des décisions de la Cour nationale du droit d'asile, les avis d'audience et les notifications des

autorite_delegation="Présidente de la Cour nationale du droit d'asile"

JUSE1637694S (source BOMJ)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Audrey DEGL'INNOCENTI greffière
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Paul
Groupe:	Tribunal d'instance de Saint-Paul

tribunal
tribunal_instance="Saint-Paul"
suppleant

JUSB1638435A (source BOMJ)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Denise ROBERT (FAISSOLLE) greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Paul
Objet:	à compter de la date du présent arrêté

JUSB1638435A (source BOMJ)

cessation de fonction

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Caroline LAPLACE (CROUZIER) greffière principale, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 2ème arrondissement
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

JUSB1637984A (source BOMJ)

cessation de fonction

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel Mercier
Objet:	rapporteur sur le projet de loi n° 4295 (AN, XIVe législature) prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (procédure accélérée)

parlement="Sénat"

JORFTEXT000033607938 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Yves Pozzo di Borgo sur le projet de loi n° 4170 (AN-XIVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin (sous réserve de sa transmission)
Objet:	de rapporteurs Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:	Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"

JORFTEXT000033607938 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Xavier Pintat sur le projet de loi n° 173 (2016-2017) autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession du Monténégro
Objet:	de rapporteurs Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:	Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"

JORFTEXT000033607938 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marie-Françoise Perol-Dumont sur le projet de loi n° 137 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention relative à l'assistance alimentaire
Objet:	de rapporteurs Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:	Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"

JORFTEXT000033607938 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Patrick Lemasle
Objet:	Affaires étrangères
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

JORFTEXT000033607909 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bernadette Laclais
Objet:	Affaires sociales
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

JORFTEXT000033607909 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bernadette Laclais
Objet:	Affaires étrangères
Groupe:	Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"

JORFTEXT000033607909 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Patrick Lemasle
Objet:	Affaires sociales
Groupe:	Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"

JORFTEXT000033607909 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jacques Roudier
Objet:	comme garant du processus de concertation prévu à l'article 2

JORFTEXT000033607679 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rémi BOURDU
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Directeur du cabinet

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Frédérique LEPRINCE
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Directrice adjointe du cabinet, chargée des familles et de l'enfance

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Céline THIEBAULT
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Directrice adjointe du cabinet, chargée des droits des femmes

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thomas DUBOIS
Objet:	du 6 au 31 décembre 2016 Conseiller diplomatique et droits de femmes

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-François MEIRA
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Conseiller accueil du jeune enfant

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Léonor SAUVAGE
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Conseillère protection de l'enfance

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nina SAVOYE
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Conseillère parlementaire, chargée de la santé et des droits sexuels et reproductifs

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Cécile GROSJEAN
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Conseillère parentalité

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Catherine DUMONT
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Conseillère laïcité, prévention de la radicalisation et accompagnement des familles

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Eléna SUZAT
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Conseillère droits des femmes

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Méryil DUBOIS
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Conseillère droits des femmes et violences

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marie DERAIN
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Conseillère droits de l'enfant

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Claire ROBILLARD
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Cheffe de cabinet

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Stéphanie LOZANO
Objet:	au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes Cheffe de cabinet adjointe, chargée des relations avec les collectivités locales

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"

JORFTEXT000033607674 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Brigitte Augier de Moussac administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelles à la direction générale des outre-mer du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
Objet:	représentante de l'Etat membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France Télévisions
Remplace:	Mme Agnès Fontana
Groupe:	Société France Télévisions

conseil_administration

JORFTEXT000033607671 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rémi Tomaszewski
Objet:	membre suppléant à la Commission nationale d'aménagement cinématographique membre de l'inspection générale des affaires culturelles
Groupe:	Commission nationale d'aménagement cinématographique (CNAC)

inspecteur_general="Affaires culturelles"
suppleant

JORFTEXT000033607669 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Ariane Azéma
Objet:	au cabinet de la ministre directrice du cabinet

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thierry Laget
Objet:	au cabinet de la ministre directeur adjoint du cabinet

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jonathan Sorel
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller spécial

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Eric Thébault
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller hébergement

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pierre-Yves Thomasson
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller construction, urbanisme et habitat durable

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gilles Corman
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller communication et discours

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Grégoire Frèrejacques
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller budgétaire et social

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lionel Primault
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller auprès de la ministre, chargé du Grand Paris, des collectivités et de la société civile

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Carine Lecoeur
Objet:	au cabinet de la ministre conseillère presse

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marie Dutertre
Objet:	au cabinet de la ministre conseillère parlementaire

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sarah Laffon
Objet:	au cabinet de la ministre conseillère logement

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Isabelle Kamil
Objet:	au cabinet de la ministre conseillère logement

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sophie Lafenetre
Objet:	au cabinet de la ministre conseillère construction, urbanisme et habitat durable

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sophie Donzel
Objet:	au cabinet de la ministre cheffe de cabinet

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Madeleine Rezkalla
Objet:	au cabinet de la ministre cheffe de cabinet adjointe

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"

JORFTEXT000033607665 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Prestat (François, André) ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite

date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000033607662 (source JORF)

admission

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Garcia (Marie-Louise, Alice) attachée principale d'administration de l'Etat, affectée à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite

date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000033607660 (source JORF)

admission

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Alain GUEYDAN administrateur civil hors classe
Objet:	directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte

date_debut="2017-01-02"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000033607657 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Mathilde Tournier conseillère budgétaire et administration générale
Objet:	inclus

date_debut="2016-12-06"
date_fin="2017-01-14"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000033607653 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sophie Delaporte
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage directrice du cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000033607653 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Christian Poiret
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage directeur adjoint du cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000033607653 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Yanic Soubien
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage conseiller en charge des relations avec les acteurs de la quadripartite

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607653 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Anousheh Karvar
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage conseillère spéciale plan d'urgence emploi

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607653 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rebecca Peres
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage conseillère politique, relations avec les élus et la presse

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607653 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Elodie Salin
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage conseillère ingénierie de formation, pilotage et systèmes d'information associés

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607653 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nadine Richard
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage conseillère alternance et formation professionnelle

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607653 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thomas Rémond
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage chef de cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000033607653 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pia de Mauléon
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage cheffe adjointe de cabinet, conseillère affaires réservées

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"

JORFTEXT000033607653 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Mathilde Tournier conseillère budgétaire et administration générale
Objet:	inclus

date_debut="2016-12-06"
date_fin="2017-01-14"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Manuel Bougeard
Objet:	au cabinet de la ministre directeur du cabinet

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sophie Delaporte
Objet:	au cabinet de la ministre directrice de cabinet adjointe chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Anousheh Karvar
Objet:	au cabinet de la ministre directrice adjointe de cabinet, chargée de l'emploi et du plan d'urgence pour l'emploi

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bethânia Gaschet
Objet:	au cabinet de la ministre directrice adjointe de cabinet chargée du travail et du dialogue social

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nicolas Costes
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller économique du travail et de l'emploi

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Mathieu Souquière
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller stratégie et discours

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Laurent Fary
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller presse et communication

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Paul-Marie Atger
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller politiques de l'emploi

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nicolas Vignolles
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller parlementaire

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Renaud Damesin
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller en charge des politiques de filières, de l'entreprenariat et des TPE-PME

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Patrice Ivon
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller en charge des mutations économiques et des restructurations

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Laurent Cytermann
Objet:	au cabinet de la ministre conseiller auprès de la ministre en charge du compte personnel d'activité, des solidarités et de la modernisation de l'Etat

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sophia Agoumi
Objet:	au cabinet de la ministre conseillère service public de l'emploi

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Amel Hafid
Objet:	au cabinet de la ministre conseillère droit du travail

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Catherine Bobko
Objet:	au cabinet de la ministre conseillère diplomatique

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marianne Cotis
Objet:	au cabinet de la ministre conseillère diplomatique et relations avec les branches

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Loïc Turpin
Objet:	au cabinet de la ministre chef de cabinet

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Camille Maire
Objet:	au cabinet de la ministre cheffe adjointe de cabinet

cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"

JORFTEXT000033607649 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	FRANCISCO (Julie, Lucette, Alice)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Hélène CAZEJUS-BRUNEL et Bernard OULIE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Muret (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

JORFTEXT000033607646 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	FRANCISCO (Julie, Lucette, Alice)
Objet:	huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice

JORFTEXT000033607646 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	VASSEUR (Floriane, Hortense, Marie), épouse CROZAT
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Thierry COURT et Olivier COURT, notaires associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Fère-en-Tardenois (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"

JORFTEXT000033607644 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	COURT (Thierry, Charles, Eugène)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Thierry COURT et Olivier COURT, notaires associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Fère-en-Tardenois (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"

JORFTEXT000033607644 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	JANVIER (Marine, Nelly)
Objet:	notaire associée

notaire
notaire_residence="Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

JORFTEXT000033607642 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	MESSINEO (François, Joseph, Richard)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

JORFTEXT000033607642 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	JANVIER (Marine, Nelly)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire
notaire_residence="Guémené-Penfao (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

JORFTEXT000033607642 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	LE LEVIER (Yann, René, Marie, Yves, Henri)
Objet:

notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Langueux (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

JORFTEXT000033607640 (source JORF)

transfert

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	NICASTRO (Liliane), épouse TANGREDI
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Etude LANCELIN, Notaires

notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

JORFTEXT000033607638 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	NICASTRO (Liliane), épouse TANGREDI
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

JORFTEXT000033607636 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bèle (Philippe) président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	président du comité territorial de l'audiovisuel de Lille
Groupe:	Comité territorial de l'audiovisuel de Lille

date_debut="2016-12-20"
date_fin="2019-09-24"
president

JORFTEXT000033607634 (source JORF)

renouvellement

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Raphaëlle Bove magistrate du premier grade
Objet:	auprès du ministère de l'économie et des finances dans le corps des administrateurs civils cheffe du bureau « produits et prestations de santé et des services à la personne » au sein de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="2017-01-01"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000033607632 (source JORF)

détachement

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pierre GIRAUD juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:	ADMINISTRATION CENTRALE Premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice

date_debut="2017-01-02"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Anne ACCOMASSO-BARRUOL vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:	INSPECTION GÉNÉRALE DE LA JUSTICE Inspectrice de la justice
Groupe:	Inspection générale de la justice

date_debut="2017-01-02"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Loïc GRILLET vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Objet:	Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion Tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion Vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion

cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Georges VIVIEN vice-président au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:	Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion Tribunal de grande instance de Mamoudzou Vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Saint-Denis Tribunal de grande instance de Mamoudzou

cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rosabelle MOSCATO vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Poitiers Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Olivier DABIN vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pierre FREZET vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:	Cour d'appel de Papeete Tribunal de première instance de Papeete Vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Papeete

cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sébastien COLOMBET vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Montpellier Vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Montpellier

cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lionel PASCAL vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:	Cour d'appel de Fort-de-France Tribunal de grande instance de Fort-de-France Procureur de la République adjoint
Groupe:	Cour d'appel de Fort-de-France Tribunal de grande instance de Fort-de-France

cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Aurélie MEYER juge d'instruction au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:	Cour d'appel de Fort-de-France Tribunal de grande instance de Fort-de-France Juge d'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Fort-de-France Tribunal de grande instance de Fort-de-France

cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Mohamed MALLOW substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Yvonne RAHARILALA-GOUBY vice-présidente au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Luc DIER juge au tribunal de grande instance de Montauban chargé du service du tribunal d'instance de Montauban
Objet:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre Vice-procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nina SMIDEREN juge d'instruction au tribunal de grande instance de la Roche-sur-Yon
Objet:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre Juge d'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Basse-Terre Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nelly RANQUET vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Marseille Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Marseille

cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"

JORFTEXT000033607630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Autric (Benjamin, Sylvain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Tông (Kim-Yen, Eve)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	De Thomas de Labarthe (Mathilde, Marie, Raphaël, Nathalie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2016-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Montana (Marc, Rino, Lucien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-11-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gigon (Dominique, Andrzej)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	la Roche Saint André (Xavier, Louis, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Xie (Sylvain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Viel-Gouarin (Mathieu, Richard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Vialle (Benjamin, Jérémie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Régnauld (François, Daniel, Robert, Olivier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Ryckbosch (Guillaume, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Roblin (Tanneguy, Marie, Henry, Christian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rassat (Kevin, Claude, Robert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pitol (Steve, Nelson)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Piot (Bilal)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Perera (Charles, Kalpa)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pellerin (Thomas, Richard, Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel (Jonathan, Marcel, Fabien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel (Damien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Meunier (François, André, Désiré)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	McKenna (Bruce, John, Louis-Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Massardier (Valentin, Yves, Nicolas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Maniszewski (Jérémie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Ledanseur (Victor, Gaston, René)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lechaix (Yves, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Larouzée (Justin, Jean-Pierre, Roger)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lafont (Samuel, Alexandre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jounet (Edouard, Hugues, Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Isreb (Alexandre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Guillot (Antoine, Tanguy)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Godde (Raphaël, Marc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gerbaud (Matthieu, Pierre, Laurent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Dumont (Gabriel, Alain, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Douglas (Thomas, Gérard, Julien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Dattignie (Romain, Philippe, Régis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Crothers (Thomas, Mathieu)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Conerardy (David, Antoine, Jean, Milan)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Chaignon (Guillaume, Eric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bourel de la Roncière (Aimery, Roch, Didier, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bordachar (Pierre, Henri, Benoit)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Boillon (Christophe, Etienne, Henri)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Betis (Valère, Médéric, Christophe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Baïlen (Arnaud, Achille, Alain, Antoine, Armand)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Barrois (Aurélien, Georges, Gérard, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Babinot (Antoine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Babarit (Pierre, Yves, Guy)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Azzam (Samy)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Adam (Antoine, Franck, Bernard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Villers (Morgane, Anne, Antoinette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Saihi (Majouba)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pigault (Géraldine, Marcelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nicolas (Aude, Antoinette-Jacqueline, Raymonde)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Miot (Evelyne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Merine (Lesly, Fernand, Maurice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lorgeray (Julie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lemaire (Margot, Marie-Claire, Renée)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Ledain (Vinciane, Catherine, Frédérique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Isenbart (Delphine, Brigitte)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gragez (Solène, Marie, Chantal)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Ayadi (Katia)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Servetto (Camille, Françoise, Pascale)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sagot (Andréa, Eugénia)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Grisel (Corinne, Paulette, Jeanne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Leguesdron (Guillaume, Patrice, Christophe, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Chaudiere (Pauline, Francine, Fabienne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Heer (Christophe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Siva (Alexandra, Léa, Vinoda)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sanquer (Lucie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Derbanne (Mathieu, Ariel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Le Guyader (Marine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Reynard (Elise, Marie-Anne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2016-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Huet (Laetitia, Marie-Thérèse)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2016-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Drilhon (Laure, Marie, Armelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2016-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Koenig (Cyrus, Alain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Carabasse (Jean-Luc, Georges, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Palle (Jérôme, Charly, Tonio)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Hallot (Jérôme, Maurice, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Garreau (Arnaud, Xavier, Roger)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Duquénoy (Raphaël, Lucien, Roger)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Dousset (Laurent, Robert, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Manier (Ophélie, Angélique, Nadège)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Courvoisier (Natacha, Dominique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Combes (Marie-Anne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Taverna (Xavier-Jean, Laurent, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Haruel (Pierre-Alexandre, Emmanuel, Jean-Matthieu, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Artolle (Evane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Goudry (Daphné, Mahadevi)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Amy (Mathilde, Marie, Véronique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Moyal (David, Salomon)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Menant (Yannis, Cédric, Jeanny)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Fikri (Saïd)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Simon (Charlotte, Annick, Georgette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Groleau (Benoît, Pierre, Marc, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pernaud (Quentin, Paul, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Magnan (Aude, Marie, Michèle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Ferrari (Pauline, Nidia, Danièle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Guirautane (Clément, Edouard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Tharwat (Dahlia)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Demarest (Guillaume, Robert, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	de la Cropte de Chantérac (Hugues-Audouin, Joseph, Marie, Just)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thenot (Eléonore, Anne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Galmès (Matthieu, Séverin)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Alin (Amandine, Sybille)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000033607627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Jacques COIPLET directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Remplace:	M. Jacques CARTIAUX
Groupe:	Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)

conseil_administration

JORFTEXT000033607624 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Yves GRALL directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne - Rhône-Alpes
Objet:	membres titulaires du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière directeur général d'agence régionale de santé
Remplace:	M. Jean-Jacques COIPLET
Groupe:	Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)

conseil_administration

JORFTEXT000033607624 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Claude AMEISEN
Objet:	président d'honneur du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

JORFTEXT000033607622 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-François DELFRAISSY
Objet:	président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:	Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

date_debut="2017-01-04"
president

JORFTEXT000033607622 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rose-Marie GACHE inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Réinsertion et citoyenneté »
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Réinsertion et citoyenneté »

JORFTEXT000033607619 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Frédéric LEPAGE commissaire commandant
Objet:	inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2017-01-01"

JORFTEXT000033607617 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thierry Le Guével
Objet:	membre du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national représentant titulaire de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:	M. Patrick Beyronneau
Groupe:	Conseil national de la mer et des littoraux Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000033607614 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	NEUGNOT (Michel)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Association des régions de France Suppléant
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	BLANCHET (François)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Association des régions de France Suppléant
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	AGOGUE (Franck)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Suppléant
Remplace:	M. ZAMBON (David)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	COLAS (Frédérique)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Association des régions de France Suppléante
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	SERRE (Frédérique)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Assemblée des départements de France Suppléante
Remplace:	Mme HAMARD (Marie-Josèphe)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	HAMARD (Marie-Josèphe)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Assemblée des départements de France Suppléante
Remplace:	Mme SERRE (Frédérique)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	OLIVEROS-TORO (Guglielmina)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable Pour la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Suppléante
Remplace:	Mme PERRIER (Véronique)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	DEJEAN (Hubert)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Association des régions de France Titulaire
Remplace:	M. MATHIEU (Pierre)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	DE CANSON (François)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Association des régions de France Titulaire
Remplace:	M. PETIT (Jean-Yves)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	BURLOT (Thierry)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Association des régions de France Titulaire
Remplace:	M. CHABROLLE (Alain)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	GOUTTEBEL (Jean-Yves)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant des collectivités territoriales et leurs groupements Sur proposition de l'Assemblée des départements de France Titulaire
Remplace:	M. DUGLEUX (Sébastien)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	CORTE (Jean-François)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Titulaire
Remplace:	M. LABROUSSE (Michel)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Florent LEPRETRE représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel LE PAPE représentant de la Coordination rurale
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Clément CUVILLIER représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Claude CELLIER représentant la Confédération paysanne
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gérard MATHIEU président de la Fédération départementale des chasseurs des Vosges
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel HUBERT président de la Fédération départementale des chasseurs des Ardennes
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	François-Hugues de CHAMPS président de la Fédération départementale des chasseurs du Cher
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Edouard-Alain BIDAULT président de la Fédération départementale des chasseurs du Maine-et-Loire
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel AMBLARD président de la Fédération départementale des chasseurs de la Dordogne
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thomas VIVIEN représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Michel GRANJON représentant de la Confédération paysanne
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thierry CHALMIN représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Hubert-Louis VUITTON président de la Fédération départementale des chasseurs du Loir-et-Cher
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel THOMAS président de la Fédération départementale des chasseurs de la Meuse
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marc MEISSEL président de la Fédération départementale des chasseurs du Var
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Olivier LECAS président de la Fédération départementale des chasseurs de l'Yonne
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gilbert BAGNOL président de la Fédération départementale des chasseurs du Gard
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier présidents des fédérations départementales de chasseurs et sur proposition du président de la Fédération nationale des chasseurs membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lydie DENEUVILLE représentante de la Coordination rurale
Objet:	membres de la Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives et sur proposition du ministre chargé de l'agriculture membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de l'indemnisation des dégâts de gibier

JORFTEXT000033607610 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Frédéric DE CONINCK ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite

date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000033607608 (source JORF)

admission

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Cédric GRAIL administrateur civil hors classe, adjoint au directeur général des infrastructures, des transports et de la mer au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:	commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la SNCF
Remplace:	Mme Isabelle ANDRIVON
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000033607606 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	THORNARY (Jean-Michel)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la SNCF représentants de l'Etat 2° Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:	Mme BONNET-GALZY (Marie-Caroline)
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

JORFTEXT000033607598 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	MOUGARD (Sophie)
Objet:	membres du conseil de surveillance de la SNCF représentants de l'Etat 1° Sur proposition de la ministre chargée du développement durable
Remplace:	M. ROL-TANGUY (Francis)
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

JORFTEXT000033607598 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nozha Boujemaa directrice de recherche, conseillère du président de l'INRIA
Objet:	membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français 1° représentant des établissements de recherche
Groupe:	Institut français

JORFTEXT000033607595 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Michel Bertrand directeur de la Casa de Velazquez
Objet:	membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français 2° représentant d'une école française à l'étranger
Groupe:	Institut français

ecole="École française à l'étranger"

JORFTEXT000033607595 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Emmanuel Demarcy-Mota directeur du Théâtre de la Ville
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut français au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:	Institut français

conseil_administration

JORFTEXT000033607593 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Wajdi Mouawad directeur du théâtre de la Colline
Objet:	membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français 4° représentant d'un établissement public culturel national
Groupe:	Institut français

JORFTEXT000033607591 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Guy Boin directeur général du Bureau international de l'édition française
Objet:	membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français 3° représentant des industries culturelles
Groupe:	Institut français

JORFTEXT000033607591 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Isabelle Giordano directrice générale de Unifrance
Objet:	membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français 2° représentant d'un organisme professionnel chargé de la diffusion du cinéma
Groupe:	Institut français

JORFTEXT000033607591 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Anne-Cécile Worms fondatrice et directrice de Art2M
Objet:	membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français 1° représentant des industries numériques
Groupe:	Institut français

JORFTEXT000033607591 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Potot (Benoît)
Objet:	dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication le secrétaire des systèmes d'information et de communication

date_debut="2016-12-02"
corps="Attachés des systèmes d'information et de communication (ASIC)"

JORFTEXT000033607589 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Fort (Alain) conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite

date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000033607587 (source JORF)

admission

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Frédéric LEGLASTIN premier conseiller, Bretagne, Hauts-de-France, 01/01/2017
Objet:	dans les conditions

JORFTEXT000033607584 (source JORF)

mutation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Matthieu JUVING conseiller, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie, 15/06/2017
Objet:	dans les conditions

JORFTEXT000033607584 (source JORF)

mutation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jérôme HENRI-ROUSSEAU conseiller, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Occitanie, 01/07/2017
Objet:	dans les conditions

JORFTEXT000033607584 (source JORF)

mutation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pierre GENEVE conseiller, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Provence-Alpes-Côte d'Azur, 01/01/2017
Objet:	dans les conditions

JORFTEXT000033607584 (source JORF)

mutation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Xavier GALLIOT premier conseiller, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Auvergne-Rhône-Alpes, 01/01/2017
Objet:	dans les conditions

JORFTEXT000033607584 (source JORF)

mutation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-François BRUNET conseiller, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, Occitanie, 01/01/2017
Objet:	dans les conditions

JORFTEXT000033607584 (source JORF)

mutation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nadine DELATTRE première conseillère, Guadeloupe, Guyane et Martinique, Saint-Barthélemy et Saint-Martin, Auvergne-Rhône-Alpes, 01/01/2017
Objet:	dans les conditions

JORFTEXT000033607584 (source JORF)

mutation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marie-Agnès COURCOL présidente de section, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur, 01/01/2017
Objet:	dans les conditions

JORFTEXT000033607584 (source JORF)

mutation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Patrick PERSUY conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite

date_debut="2016-11-30"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000033607582 (source JORF)

admission

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rémi BOURDU directeur du cabinet, et à
Objet:	au nom de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes"

JORFTEXT000033607575 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Claire ROBILLARD cheffe de cabinet
Objet:	au nom de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes"

JORFTEXT000033607575 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Catherine Poinsard attachée principale d'administration de l'équipement, adjointe à la chef du bureau des cabinets
Objet:	au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"

JORFTEXT000033607553 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Françoise Morin conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau des cabinets, et à
Objet:	au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, à l'exception des décrets dans la limite de leurs attributions

autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"

JORFTEXT000033607553 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thierry Laget directeur adjoint du cabinet, à
Objet:	au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"

JORFTEXT000033607548 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Madeleine Rezkalla cheffe de cabinet adjointe
Objet:	au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"

JORFTEXT000033607548 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sophie Donzel cheffe de cabinet, et à
Objet:	au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"

JORFTEXT000033607548 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Ariane Azéma directrice du cabinet, à
Objet:	au nom de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement et de l'habitat durable"

JORFTEXT000033607548 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thomas Rémond chef de cabinet
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"

JORFTEXT000033607435 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sophie Delaporte directrice du cabinet, et à
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"

JORFTEXT000033607435 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Loïc Turpin chef de cabinet
Objet:	au nom de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"

JORFTEXT000033607430 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Manuel Bougeard directeur du cabinet
Objet:	au nom de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, tous actes, arrêtés où décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées au 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"

JORFTEXT000033607430 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Contamines-Montjoie (Les)
Objet:	sous l'appellation « site Natura 2000 Contamines Montjoie - Miage - Tré la Tête » (zone spéciale de conservation FR 8201698) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/172 626 et les 7 cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département de Haute-Savoie sur une partie du territoire de la commune suivante

JORFTEXT000033606943 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Amélie Girerd chef de cabinet
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"

JORFTEXT000033606901 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Issam FARTOUT
Objet:	agent contractuel adjoint de la cheffe du bureau des affaires financières, pour signer toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recette. »

JORFTEXT000033606895 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Louis SCHWEITZER commissaire général à l'investissement
Objet:	au nom du Premier ministre

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000033606887 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thierry FRANCQ commissaire général adjoint à l'investissement
Objet:	au nom du Premier ministre, les décisions, avenants et arrêtés mentionnés à l'article 1er du présent décret

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000033606887 (source JORF)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rachel Morin attachée d'administration de l'État, officier de protection
Objet:	au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris en application des articles L. 556-1, L. 711-3, L. 712-2, L. 721-2, L. 723-2, L. 723-11 à L. 723-13 et L. 723-16 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour la période du 1er au 31 décembre 2016
Groupe:	Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)

autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"

INTV1633118S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Odile Dorion chef du pôle de veille juridique et de suivi du contentieux, conseiller juridique auprès du directeur général
Objet:	dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétences du pôle de veille juridique et de suivi du contentieux, tel que défini par la décision du 31 décembre 2013 susvisée, notamment ceux se rapportant
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1632297S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Ingrid Normand directrice de l'immigration, du retour, de la réinsertion et de l'international
Objet:	dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétences de la direction de l'immigration, du retour, de la réinsertion et de l'international, tel que défini par la décision du 31 décembre 2013susvisée, notamment ceux se rapportant
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1632257S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Kaïa Belmoktar auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Melun
Objet:	les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1631909S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Juliette Tirabasso auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Metz
Objet:	les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1631908S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Mélanie Huillier auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Grenoble
Objet:	les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1631907S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Christine Rousselin directrice territoriale à Rouen et
Objet:	dans le cadre des instructions qui lui sont données dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1631906S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nadia Kherfellah
Objet:	dans le cadre des instructions qui lui sont données dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1631906S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Aïssatou Diagne-Bassene adjointes
Objet:	dans le cadre des instructions qui lui sont données dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1631906S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nicolas Dauge adjoint
Objet:	dans le cadre des instructions qui lui sont données dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1631905S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lydie Rougé directrice territoriale par intérim à Limoges et
Objet:	dans le cadre des instructions qui lui sont données dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1631905S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Isabelle Delacroix directrice générale adjointe
Objet:	au nom du directeur général tous les actes ou décisions dans le cadre des textes en vigueur
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

autorite_delegation="Directeur général"

INTV1625891S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Anaïs Besseyre auditrice, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Strasbourg
Objet:	les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1625888S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marc Quentel auditeur, en contrat à durée déterminée à la direction territoriale de Montrouge
Objet:	les offres de prise en charge précisant les conditions matérielles d'accueil des demandeurs d'asile, ainsi que les bons de transport permettant à ces derniers de rejoindre leur hébergement
Groupe:	Office français de l'immigration et de l'intégration

INTV1624556S (source BOMI)

délégation de signature

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bruxelles (ENGI) le Groupe est représenté dans les principaux indices internationaux : CAC 40, BEL 20, DJ Euro Stoxx 50, Euronext
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France par tous les temps ! Enedis est soucieuse de la sécurité routière de ses prestataires et sous-traitants." ENGIE inscrit la croissance responsable au cœur de ses métiers (électricité, gaz naturel, services à l'énergie) pour relever les grands enjeux de la transition
Groupe:	Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France

INTS1628751J (source BOMI)

charge

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Xavier PERRET directeur santé et sécurité
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France par tous les temps ! Enedis est soucieuse de la sécurité routière de ses prestataires et sous-traitants." ENGIE
Groupe:	Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Pierre FARANDOU président, représenté par
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois Le parc automobile compte 1 260 véhicules en France KEOLIS
Groupe:	Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jacques DAMAS directeur exécutif Groupe-Ferroviaire et Industriel
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois Le parc automobile compte 1 260 véhicules en France KEOLIS
Groupe:	Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Philippe WAHL président-directeur général
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libreservice... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28 632 salariés à l'international dont 16 822 personnels roulant
Groupe:	Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Kevin BENHARRATS président NRJ Global, directeur délégué des activités commerciales et du développement numérique
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité 2020 : Conquérir l'avenir » s'est donné pour objectif d'accélérer le développement de ses cinq branches et de conquérir de nouveaux territoires. Présente pour tous, partout et tous les jours, La Poste met le facteur humain et la confiance au cœur de la relation avec ses clients pour devenir la première entreprise de services de proximité humaine Flotte automobile : 60 000 véhicules CA du Groupe : 23,045 milliards MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par Ioannis DENDRAKIS, responsable prévention des risques & santé au travail Michelin a pour ambition d'améliorer la mobilité de ses clients, durablement. Leader dans le secteur des pneumatiques, Michelin conçoit, fabrique et distribue les pneumatiques les plus adaptés à leurs besoins et à leurs usages ainsi que des services et des solutions pour améliorer l'efficacité de la mobilité. Michelin propose également des offres qui font vivre à ses clients des moments uniques au cours de leurs voyages et de leurs déplacements. Michelin développe aussi des matériaux de haute technologie destinés aux industriels de la mobilité. Basé à Clermont-Ferrand, Michelin est présent dans 171 pays, emploie 111 700 personnes dont 21 000 en France et exploite 68 usines dans 17 pays qui ensemble ont produit 184 millions de pneumatiques en 2015 La flotte automobile de Michelin FRANCE : plus de 500 véhicules en propre, auxquels s'ajoutent l'équivalent d'environ 300 véhicules loués chaque jour Le chiffre d'affaires de Michelin : 21,2 Mds € (en 2015) GROUPE NRJ
Groupe:	Groupe : 23,045 milliards

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Paul BAUDECROUX président et directeur général, représenté par
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité 2020 : Conquérir l'avenir » s'est donné pour objectif d'accélérer le développement de ses cinq branches et de conquérir de nouveaux territoires. Présente pour tous, partout et tous les jours, La Poste met le facteur humain et la confiance au cœur de la relation avec ses clients pour devenir la première entreprise de services de proximité humaine Flotte automobile : 60 000 véhicules CA du Groupe : 23,045 milliards MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par Ioannis DENDRAKIS, responsable prévention des risques & santé au travail Michelin a pour ambition d'améliorer la mobilité de ses clients, durablement. Leader dans le secteur des pneumatiques, Michelin conçoit, fabrique et distribue les pneumatiques les plus adaptés à leurs besoins et à leurs usages ainsi que des services et des solutions pour améliorer l'efficacité de la mobilité. Michelin propose également des offres qui font vivre à ses clients des moments uniques au cours de leurs voyages et de leurs déplacements. Michelin développe aussi des matériaux de haute technologie destinés aux industriels de la mobilité. Basé à Clermont-Ferrand, Michelin est présent dans 171 pays, emploie 111 700 personnes dont 21 000 en France et exploite 68 usines dans 17 pays qui ensemble ont produit 184 millions de pneumatiques en 2015 La flotte automobile de Michelin FRANCE : plus de 500 véhicules en propre, auxquels s'ajoutent l'équivalent d'environ 300 véhicules loués chaque jour Le chiffre d'affaires de Michelin : 21,2 Mds € (en 2015) GROUPE NRJ
Groupe:	Groupe : 23,045 milliards

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Jean-Dominique SENARD président-directeur général, représenté par
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité 2020 : Conquérir l'avenir » s'est donné pour objectif d'accélérer le développement de ses cinq branches et de conquérir de nouveaux territoires. Présente pour tous, partout et tous les jours, La Poste met le facteur humain et la confiance au cœur de la relation avec ses clients pour devenir la première entreprise de services de proximité humaine Flotte automobile : 60 000 véhicules CA du Groupe : 23,045 milliards MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par Ioannis DENDRAKIS, responsable prévention des risques & santé au travail 4e assureur automobiles et 1er assureur du secteur associatif, la MAIF couvre l'ensemble des besoins de ses 3 millions de sociétaires (assurances de biens, prévoyance, santé, assistance, épargne, crédit…). La mutuelle est régulièrement plébiscitée en matière de relation clients où elle arrive en tête des sociétés françaises, tous secteurs confondus. En 2015, le groupe a réalisé un chiffre d'affaires de 3,365 milliards d'euros Le nombre de salariés du groupe Maif : plus de 7000 salariés La flotte automobile du groupe Maif : 220 véhicules 3,4 millions de véhicules assurés au 31/12/2015 MICHELIN
Groupe:	Groupe : 23,045 milliards

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rémi DE VERDILHAC directeur général
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité 2020 : Conquérir l'avenir » s'est donné pour objectif d'accélérer le développement de ses cinq branches et de conquérir de nouveaux territoires. Présente pour tous, partout et tous les jours, La Poste met le facteur humain et la confiance au cœur de la relation avec ses clients pour devenir la première entreprise de services de proximité humaine Flotte automobile : 60 000 véhicules CA du Groupe : 23,045 milliards MAIF, Dominique MAHÉ, président-directeur général représenté par Ioannis DENDRAKIS, responsable prévention des risques & santé au travail 4e assureur automobiles et 1er assureur du secteur associatif, la MAIF couvre l'ensemble des besoins de ses 3 millions de sociétaires (assurances de biens, prévoyance, santé, assistance, épargne, crédit…). La mutuelle est régulièrement plébiscitée en matière de relation clients où elle arrive en tête des sociétés françaises, tous secteurs confondus. En 2015, le groupe a réalisé un chiffre d'affaires de 3,365 milliards d'euros Le nombre de salariés du groupe Maif : plus de 7000 salariés La flotte automobile du groupe Maif : 220 véhicules 3,4 millions de véhicules assurés au 31/12/2015 MICHELIN
Groupe:	Groupe : 23,045 milliards

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Johnson Santé
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité 100, FTSE Eurotop 100, MSCI Europe, DJSI World, DJSI Europe et Euronext Vigeo (Eurozone 120, Europe 120 et France 20)

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Johnson Medical Devices
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité 100, FTSE Eurotop 100, MSCI Europe, DJSI World, DJSI Europe et Euronext Vigeo (Eurozone 120, Europe 120 et France 20)

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Isabelle KOCHER directrice générale, représentée par
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France par tous les temps ! Enedis est soucieuse de la sécurité routière de ses prestataires et sous-traitants." ENGIE
Groupe:	Service public de proximité, Enedis dispose d'une flotte automobile de 17 000 véhicules d'intervention et près de 3 000 engins. Enedis est particulièrement attachée à la sécurité routière de ses 39 000 salariés qui, dans le cadre de leurs activités professionnelles, parcourent plus de 600 000 kms par jour - un total de près de 230 millions de km par an en 2015 sur toutes les routes de France

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	La Poste 1er réseau commercial de proximité de France, accueillent 1,6 million de clients. La Poste distribue 22,9 milliards d'objets par an dans le monde (lettres, imprimés publicitaires et colis), 6 jours par semaine. En 2015, le Groupe a réalisé un chiffre d'affaires de 23,045 milliards d'euros dont 20,8 % à l'international, et emploie près de 260 000 collaborateurs. Plus proche, plus connectée, La Poste accélère sa transformation numérique en proposant une gamme de services autour de son rôle d'opérateur universel des échanges. Le Groupe La Poste, dans son plan stratégique «
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libreservice... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28 Chaque jour, les 17 000 points de contact de
Groupe:	Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	La Poste
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libreservice... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28 Chaque jour, les 17 000 points de contact de
Groupe:	Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	La Banque Postale Réseau La Poste, GeoPost, Numérique. Le Groupe est présent dans plus de 40 pays sur 4 continents
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité Johnson & Johnson est le seul acteur à proposer une offre de soins de santé aussi large et diversifiée, ce qui le positionne comme le premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois Le Groupe Keolis, l'un des leaders mondiaux du transport public de voyageurs, est détenu à 70 % par SNCF et à 30 % par la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ). Fort de ses 56 000 collaborateurs répartis dans 16 pays, Keolis développe des offres de mobilité sur-mesure, adaptées à chaque problématique locale : métro automatique, tramway, train, bus, cars, navettes fluviales et maritimes, vélo en libreservice... Le Groupe propose des solutions et services de mobilité via sa filiale Kisio Il est n°2 du stationnement en France grâce à sa filiale EFFIA. En 2015, Keolis a transporté 3 milliards de voyageurs et a réalisé un chiffre d'affaires de 5 milliards d'euros. Répartition du CA en 2015 : 56 % en France et 44 % à l'international. En France, Keolis c'est 34 667 salariés dont 22 956 conducteurs. 28 632 salariés à l'international dont 16 822 personnels roulant
Groupe:	Premier groupe de santé au monde. En France, l'empreinte économique du Groupe est très importante : à titre d'exemple, pour un euro investi par J&J en France, 1,7 euros sont générés dans l'économie française. Concernant les emplois, un emploi J&J génère la création de 4,1 emplois

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Emmanuelle QUILES directrice générale Janssen France
Objet:	la vente et de la gestion du contrat de fourniture d'électricité 100, FTSE Eurotop 100, MSCI Europe, DJSI World, DJSI Europe et Euronext Vigeo (Eurozone 120, Europe 120 et France 20)

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	THILL Georges lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure I. – ÉCHELON OR

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	ROUQUAYROL Stanislas lieutenant-colonel (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure I. – ÉCHELON OR

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	MARTIN Christian capitaine (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure I. – ÉCHELON OR

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	LOPEZ Denis lieutenant-colonel (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure I. – ÉCHELON OR

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	GOURMELON Maximilian sapeur de 1re classe (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure I. – ÉCHELON OR

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	COMMES Jean-Claude lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure I. – ÉCHELON OR

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	BORDIN Pierrick sergent (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure I. – ÉCHELON OR

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	VERRIER Patrice-Alexandre caporal-chef de 1re classe (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	VANMOL Florent major (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	THOMAS Bruno commandant de police
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	TESSIER Florian caporal (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	SAMSON Thibault consul adjoint, chargé des affaires politiques et de la presse au consulat général de France à Sao-Paulo
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	PENSEC Anthony sapeur de 1re classe (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	MICHEL Pierre capitaine (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	MATTOT Pierre premier conseiller et officier de sécurité de l'Ambassade de France en Équateur
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	LIGNAC David médecin en chef (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	LECLAIRE David caporal (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	LE BORGNE Timothée caporal (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	LAURAIN Fabrice caporal-chef de 1re classe (FORMISC)
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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	LAUBER Lilian capitaine (FORMISC)
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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	HARBEBY Julien sergent-chef (FORMISC)
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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	FROMONT Yohan sapeur de 1re classe (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	DROUIN Romain sergent (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	DRENNE Stéphane chef de bataillon (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	DE TARADE Guillaume caporal (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	DANGEON Jean-Pierre major (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	CHRISTMANN Jean-Jacques caporal-chef de 1re classe (FORMISC)
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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	CABOUL Giovanni sergent (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	BORNAND Pierre caporal (FORMISC)
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15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	BOICHARD Vincent lieutenant-colonel (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

medaille_securite_interieure="bronze"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	BERGEMER Rémi sergent (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

medaille_securite_interieure="bronze"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	ARCHENOUL Arnaud caporal-chef (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

medaille_securite_interieure="bronze"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	PEREZ Elsa lieutenant (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

medaille_securite_interieure="bronze"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	MOAKLER Diane infirmier en soins généraux 1er grade (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

medaille_securite_interieure="bronze"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	CLAPERON Amandine sapeur de 1re classe (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

medaille_securite_interieure="bronze"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	SPIESS Quentin capitaine (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure II. – ÉCHELON ARGENT

medaille_securite_interieure="argent"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	ROUGET Guillaume caporal-chef (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure II. – ÉCHELON ARGENT

medaille_securite_interieure="argent"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	PLE Vincent caporal (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure II. – ÉCHELON ARGENT

medaille_securite_interieure="argent"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	NOUREAU Pierre ingénieur principal
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure II. – ÉCHELON ARGENT

medaille_securite_interieure="argent"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	MASSIQUET Guillaume caporal-chef (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure II. – ÉCHELON ARGENT

medaille_securite_interieure="argent"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	CHARTIER Ghislain capitaine (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure II. – ÉCHELON ARGENT

medaille_securite_interieure="argent"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	VITTET Marie-Émilie caporal-chef (FORMISC)
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure II. – ÉCHELON ARGENT

medaille_securite_interieure="argent"

INTK1629353A (source BOMI)

attribution

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Terribile Nelly
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lévêque Jennifer
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gerriet Océane
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Fontaine Aymeric
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Cervantès Yann
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Boinet Alexandre
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Trévily Adrien
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Didier Quentin
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Deplace Manuella
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Imbault Kevin
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lamraouah Amel
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Dubreuil Jérôme
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Benhassen Fatima
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Campodarve Laura
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Poirier Jean-Marie
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Blaise Pauline
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633581A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	De Wispelaere, Quentin
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Siffert, Pierre
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Royet, Quentin
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rousselet, Benoît
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rossi, Cindy
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Péan de Ponfilly, Tugdual
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Moura, Bertrand
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lauzeral, Théophile
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Kerrien, Maxime
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Dupont, François-René
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Battais, Corinne
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pottier, Laurène
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Matton, Xavier
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Grunenberger, Olivier
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Guithon, Jean-Sébastien
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Roudaut, Gauthier
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Giraudineau, Benoît
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Le Pogam, Camille
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Deruelle, Rémy
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marchand, Romain
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Poussard, Alexandre
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Salguero, Paul-Manuel
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Comte, Mathilde
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Filippi, Henri-Guillaume
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bastet, Romain
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Antunes, Nicolas
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Wagner, Martin
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Noël, Damien
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Thomas, Olivia
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lens, Laura
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Georget, Béatrice
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Charlet, Delphine
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Suzanne, Alban
Objet:	pour la durée de la formation initiale au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-09-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Wayolle, Benjamin
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Szczepanski, Anika
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Savoia, Jean-Philippe
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Favennec, Yann
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Valli, Sabine
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Cousin, Aurélien
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Pagenel, Pierre
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Roux, Olivier
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Puydebois, Emilie
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Vivicorsi, Alexandre
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Seguy, Florian
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Miet, Angélique
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Peltier-Blaise, Alexandra
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Soual, Guillaume
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lefrançois, Henri-Benoît
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gallais, Rodolphe
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bequerel, Marjorie
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Delcourt, Céline
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Galon, Olivier
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Ruffie, Aurélien
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Alluchon, Nicolas
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Malherbe, Ignace
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Delarasse, Thomas
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Guèdes, Stephen
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Le Gouez, Solem
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lepage, Jean-Mathieu
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Deneufgermain, François
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Dato, Sébastien
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Delpouve, Jean-François
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Delliste, Benjamin
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Breuillé, Pierre
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lefrançois, Romain
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Desmet, Julien
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lefebvre, Damien
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Coquil, Jérémy
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lahmal, Antony
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Schelstraete, Emilien
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Blanchet, Jean-Marie
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Chasseriault, Simon
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Gréchez, Philippe
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Legrand, Héloïse
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Schneider-Tarascon, Thomas
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Valade, Céline
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	De Foucault, Samuel
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Covin, François
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Fournier, Stéphane
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Louais, Stéphane
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bahlagui, Farid
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Demaure, Jérôme
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Meyer, Richard
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Martin, Antony
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Vivier, Mickaël
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Remy De Campeau, Régis
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Martin, Jean
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Hubert, Cédric
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Cao Van, Magali
Objet:	pour la durée de la formation complémentaire au grade de sous-lieutenant à titre temporaire

date_debut="2016-08-01"

INTJ1633580A (source BOMI)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Anouchka Havlik
Objet:	au grade de capitaine (premier échelon - indice brut : 676) officière commissionnée servant au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi d'expert de haut niveau en technologies numériques au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
Groupe:	Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise

date_debut="2016-11-01"
duree="cinq ans"

INTJ1628597A (source BOMI)

recrutement

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Rémi Vernay
Objet:	au grade de capitaine (premier échelon - indice brut : 676) officier commissionné servant au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi d'expert en investigation numérique et science des données au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
Groupe:	Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise

date_debut="2016-11-01"
duree="cinq ans"

INTJ1628338A (source BOMI)

recrutement

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Wanessa Camara
Objet:	au grade de capitaine (premier échelon - indice brut : 676) officière commissionnée servant au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense pour occuper un emploi d'expert en investigation numérique et science des données au sein du pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise
Groupe:	Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale, à Pontoise

date_debut="2016-11-01"
duree="cinq ans"

INTJ1628337A (source BOMI)

recrutement

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Villain, Nicolas
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626838S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Dugény, Jean-François
Objet:	au grade d'adjudant-chef

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626838S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Nicolle, Sébastien
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626838S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bocquet, Emmanuel
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626837S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Hornsperger, Jean-Marc
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626837S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Caledec, Lionel
Objet:	au grade de major

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626837S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lepape, David
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626837S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marrot, Éric
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626837S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Constant, Thierry
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626837S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Sanson, Fabien
Objet:	au grade d'adjudant-chef

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626837S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Payet, Ludovic
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626836S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Errard, Jean-François
Objet:	au grade de major

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626836S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Moretti, Bertrand
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626836S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Briffa, Christophe
Objet:	au grade d'adjudant-chef

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626836S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Martin, Henri
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626836S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Delbes, Jean-François
Objet:	au grade de major

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626835S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Béliard, Antoine
Objet:	au grade d'adjudant-chef

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626835S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Lemangnen, Alain
Objet:	au grade de major
Groupe:	Secrétariat

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626814S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Crouzet, Audrey
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Secrétariat

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626814S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Bourguignon, Stéphane
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Secrétariat

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626814S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Halbot, Pierre-Yves
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626813S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Voyez, Patrice
Objet:	au grade d'adjudant-chef

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626813S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Tentelier, Patrick
Objet:	au grade d'adjudant-chef

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626813S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Orlandini, Éric
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626812S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Poupart, Bertrand
Objet:	au grade d'adjudant

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626812S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Viau, Frédéric
Objet:	au grade d'adjudant-chef

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626812S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Léone-Aiguier, Mathieu
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626811S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Feytout, Cécile
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626811S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Marey, Emmanuel
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626811S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Viala, Stéphane
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626811S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Misse, Florent
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626811S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Spano, Carlo
Objet:	au grade d'adjudant-chef
Groupe:	Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626811S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Alonso, Olivier
Objet:	au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:	Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626811S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Charles, Yann
Objet:	au grade de major
Groupe:	Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626811S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Fabre, Stéphane
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626811S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Suarez, Loïc
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe:	Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant en ambassade »

date_debut="2016-11-01"

INTJ1626810S (source BOMI)

promotion

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Antoine, Walter
Objet:	au grade d'adjudant
Groupe: