15 Décembre 2020

De: Jean-Michel ROMANN
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mathias LAFFONT
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Charlotte ROIG-RAMOS
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
suppléant
Remplace:M. Christophe LEININGER
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christophe LEININGER
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
titulaire
Remplace:Mme Emmanuelle CARPENTIER
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Catherine MUNDUBELTZ
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Georges PATIENT
Objet:
membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie
Remplace:M. Bernard BUIS
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mouvement Démocrate (MoDem)
Objet:
Démocrates apparentés
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Décembre 202015/12/2020
De: Isabelle Florennes
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: Justine Benin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: Olivier JAPIOT
conseiller d'Etat
Objet:
référent déontologue de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
date_debut="2020-12-03"
duree="trois ans"
désignation
15 Décembre 202015/12/2020
De: Nicolas BAYS
Objet:
chef de cabinet, conseiller politique et élus locaux au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie
date_debut="2020-12-07"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Salim Didane
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dominique Chevalier
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Fédération nationale des familles rurales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Alain Gaulon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération nationale du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jean-Baptiste Dolci
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière-
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Stéphane Pavlovic
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel Bancal
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ovidiu Sand
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres experts
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jean-François Brodbeck
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil national de l'ordre des architectes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christophe Boucaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation des Constructeurs et aménageurs de la FFB (Pôle Habitat - FFB)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Manuel Landes
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Frédéric Dupuis
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de crédit agricole
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Maurice Feferman
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération française de l'assurance
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Alexis Rouque
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération des promoteurs immobiliers de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Didier Poussou
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération des entreprises sociales de l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Philippe Clemandot
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération des entreprises publiques locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel Pelenc
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération Solidaires pour l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Frédéric Marinacce
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse nationale des allocations familiales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pascal Gareau
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union sociale pour l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pierre Hautus
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union nationale des propriétaires immobiliers
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Géraud Delvove
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union des syndicats de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Micheline Unger
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'association Droit au logement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Anne Voisin-Thomas
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'association Aide à toute détresse Quart-Monde
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jeanne Dietrich
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Camille Giraudet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Anita Masselier
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du travail
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Hervé Betty
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jocelyne Auger
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement -CGC-
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Yasmina Heligon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Marilia Mendes
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Anny Double
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du groupe Action logement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christine Passeman
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Crédit foncier de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Nicole Chavrier
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation des Banques populaires et caisses d'épargne
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Suzanne Badiane
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Nathalie Ezerzer
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Claire Guidi
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération française du bâtiment
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christine Kleis-Gruber
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération bancaire française
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sophie Olivier
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Confédération nationale du crédit mutuel
Titulaire
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Florence Cannesson
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Béatrice Gruau-Racine
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse nationale des allocations familiales
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bérénice Bouculat
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christine Dupuy
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse centrale mutualité sociale agricole
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Marie Delorme
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Banque de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Emmanuelle Bovi
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union d'économie sociale pour l'accession à la propriété
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: François Adam
Objet:
vice-président du conseil national de l'habitat
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jean-Baptiste Eyraud
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'association Droit au logement
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel Platzer
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'association Aide à toute détresse Quart-Monde
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel Roux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Manuel Domergue
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Romain Biessy
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Eddie Jacquemart
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération nationale du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jean-Jacques Neyhouser
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel Fréchet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jean-Yves Lautridou
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Georges Louis
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement -CGC-
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jean-Yves Mano
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Yacine L'Kassimi
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du groupe Action logement
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Eric Fillat
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Crédit foncier de France
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Frédéric Violeau
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil supérieur du notariat
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Antoine Brouard
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil supérieur du notariat
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Grégory Monod
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation des Constructeurs et aménageurs de la FFB (Pôle Habitat - FFB)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Benoit de la Chapelle-Bizot
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation des Banques populaires et caisses d'épargne
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Stéphane Troussel
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des offices publics de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jean-Marc Torrollion
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Marc Oppenheim
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de crédit agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Loïc Chapeaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération française du bâtiment
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pierre Bocquet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération bancaire française
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christian Nicol
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération Solidaires pour l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Alain Chouguiat
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vincent Mazauric
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse nationale des allocations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christophe Blanco
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse nationale des allocations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rémy Guilleux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse centrale mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bertrand Colles
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Banque de France
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Frédéric Pelissolo
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union nationale des propriétaires immobiliers
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Guillaume Macher
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union d'économie sociale pour l'accession à la propriété
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Chantal Janet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Fédération nationale des familles rurales
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Nathalie Homand
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière-
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Chantal Bousquière-Levy
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Marie-Josée Balducchi
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Séverine Vernet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil supérieur de l'ordre des géomètres experts
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cristina Conrad
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation du Conseil national de l'ordre des architectes
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Marie-Noëlle Lienemann
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Nathalie Robin
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération française de l'assurance
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Alexandra François-Cuxac
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération des promoteurs immobiliers de France
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Valérie Fournier
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération des entreprises sociales de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Josy Poueyto
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération des entreprises publiques locales
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Marianne Laurent
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Caisse des dépôts et consignations
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Marianne Louis
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union sociale pour l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dominique Cabri-Wiltzer
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de l'Union des syndicats de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Maryse Flamme
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, affectée à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes, ayant atteint la limite d'âge
Groupe:
date_debut="2021-03-13"
depart_retraite
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jean-Michel JOLION
Objet:
conseiller en charge des politiques de site et des relations entre la science et la société
date_debut="2020-12-07"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Stefano BOSI
conseiller diplomatique, en charge du développement des relations entre la science et la société
Objet:
conseiller diplomatique
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jessy GUERIN
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonction publique hospitalière - classe normale
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Glenn TANGUY
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonctions publiques Etat et Territoriale - classe normale
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Emmanuel RIQUIER
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonctions publiques Etat et Territoriale - classe normale
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Yann MEALONNIER
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonction publique hospitalière - classe normale
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Hervé SOULE
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonction publique hospitalière - hors classe
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Nicolas PALENI
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonction publique hospitalière - hors classe
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pascal DUFOUR
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonction publique hospitalière - hors classe
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sabrina STRAMANDINO
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonction publique hospitalière - classe normale
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Emilie HUCHET
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonction publique hospitalière - classe normale
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sophie DEBLIQUY
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonction publique hospitalière - classe normale
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Aurélie INGELAERE
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonctions publiques Etat et Territoriale - Hors classe
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Anne PARIS
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonction publique hospitalière - hors classe
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: Brigitte FRANZI
Objet:
au titre de l'année 2021, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, susmentionné
Fonction publique hospitalière - hors classe
Groupe:
inscription
15 Décembre 202015/12/2020
De: SANDEAU-GRUBER (Anne-Caroline)
capitaine du ministère des armées, détachée
Objet:
dans le corps des inspecteurs des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspecteurs des affaires sociales"
intégration
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Objet:
directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel VAGINAY
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur régional adjoint délégué des affaires culturelles de la région Occitanie, en charge des patrimoines et de l'architecture
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
reconduction
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christine DIFFEMBACH
inspectrice et conseillère hors classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
directrice régionale adjointe déléguée des affaires culturelles de la région Nouvelle-Aquitaine en charge de la démocratisation culturelle et de l'action territoriale
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
reconduction
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christian DOUALE
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
directeur régional adjoint délégué des affaires culturelles de la région Hauts-de-France en charge des patrimoines et de l'architecture
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
reconduction
15 Décembre 202015/12/2020
De: SCIBLO (Véronique)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Maîtres Yves RAYBAUDO Cyril COURANT Jean-Christophe LETROSNE, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: SCIBLO (Véronique)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maîtres Yves RAYBAUDO Cyril COURANT Jean-Christophe LETROSNE, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: ANDRIER (Morgane, Marie, Yvonne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Thierry ANDRIER, Éric MOYNE-PICARD, Nathalie ANDRIER, Mathieu BARRALIER, Lise MOYNE-PICARD et Chloé GRARD-RUTISHAUSER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Annemasse (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: WARGNY (Hubert, Jean, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « WARGNY KATZ », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: PERRAUT (Loïc, Yves, Bernard)
Objet:
notaire associé exerçant
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTAIRES DE LA VISITATION » titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: BERTHELOT (Clément, Jean-Michel, Joseph)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédéric CAMBRON Pascal PESIN Laurent DUPONT Cécile LAGRIFOUL Julie MÉZY Marion GOMEZ Thierry HERVE Philippe BOUILLIER Léa PESIN Huissiers de Justice Associés »
huissier
huissier_residence="Massy (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: CAVE (Alexandre, Pierre, Jean, Honoré, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société à responsabilité limitée à associé unique « Maître Jean-Marc NAVARRET, notaire associé d'une société à responsabilité limitée, titulaire d'un Office Notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laloubère (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: NAVARRET (Jean-Marc, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société à responsabilité limitée à associé unique « Maître Jean-Marc NAVARRET, notaire associé d'une société à responsabilité limitée, titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Laloubère (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: PESIN (Léa, Nadine, Michelle)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Frédéric CAMBRON Pascal PESIN Laurent DUPONT Cécile LAGRIFOUL Julie MÉZY Marion GOMEZ Thierry HERVE Philippe BOUILLIER Huissiers de Justice Associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: DUCROQUET (Hélène, Edith, Bruno), épouse DARRAS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Patrick BAERT, Eric NONCLERCQ, Loic HOUZET, Philippe ROUACH, Wandrille WEMAËRE »
notaire
notaire_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: ATILA (Ervin)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « FUMEX, VAILLANT, WEBER, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Evian-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: EHRENSPERGER BEDRIGNANS (Charlotte, Marie)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Divonne-les-Bains (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
transfert
15 Décembre 202015/12/2020
De: THESSEE (Sophie, Muriel, Delphine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Olivier JULIEN, Pauline CHIAPELLO et Clio PEYRONNET, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: MOUSSET (Camille)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Olivier JULIEN, Pauline CHIAPELLO et Clio PEYRONNET, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: PETIT (Manon, Marie, Léa)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)"
huissier_residence_departement_code="04"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: CAUDRON-OSTROVIDOW (Sandra, Sophie, Louise)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre QUESNE, Marianne SEVINDIK, Catherine LE CARBONNIER de la MORSANGLIERE et Edouard MEUNIER-GUTTIN-CLUZEL notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'offices notariaux »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Eric HUTEREAU, Philippe CORNILLE et Barbara ROUSSIGNOL, notaires, associés d'une Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée titulaire d'offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Darnétal (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
reprise de fonctions
15 Décembre 202015/12/2020
De: BOURGEOIS-ROMAIN (Sonia)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NotAlp »
notaire
notaire_residence="Megève (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: DURIEUX (Claire, Françoise, Luce), épouse PREZIOSI
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Pierre BERTHOLIER, Christian JOUBERT huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Romans-sur-Isère (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: JOUBERT (Christian, Roger, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Pierre BERTHOLIER, Christian JOUBERT huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Romans-sur-Isère (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: BEGOUIN (Christine, Solange), épouse AUROUX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Bruno LAUDET, Philippe PACHOUD, Sébastien TENOUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: FOREST (Eglantine, Marie-Isabelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Laure DOUMANDJI, Guillaume FRABOULET, Stéphane BAZIN, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Doué-en-Anjou (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: HARDY (Nathalie, Sophie, Jocelyne), épouse DELCROIX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « AZAMBRE, BOCA, BATAILLE-SAGE, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: LEGROS (Muriel, Eliane, Françoise), épouse ANTIER
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « CONSEIL ANJOU PATRIMOINE NOTAIRE », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Val d'Erdre-Auxence (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: MORIN (Caroline, Marie-Catherine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Office notarial MORGAN DUIGOU ET DOMINIQUE CADIOU-MAHE »
suivant arrêté du
24 décembre 2012
notaire
notaire_residence="Pont-Aven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: BERNARD (Stephan, Louis, Frédéric)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LEGAHUIS CONSEILS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Montargis (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: DUFOURNAUD (Chloé, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LEGAHUIS CONSEILS »
huissier
huissier_residence="Montargis (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: VINCENT (Caroline, Hélène, Colette)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Villers-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: ROUGEREAU (Cyrielle, Sandrine, Céline), épouse LANCRENON
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Villers-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Caroline VINCENT
notaire associé
membre d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office Notarial »
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle «
notaire
notaire_residence="Villers-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: ROUGEREAU (Cyrielle, Sandrine, Céline), épouse LANCRENON
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle «
notaire
notaire_residence="Villers-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: VINCENT (Caroline, Hélène, Colette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle «
notaire
notaire_residence="Villers-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: Caroline VINCENT
Objet:
notaire associé
membre d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Villers-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: Caroline VINCENT
Objet:
notaire associé
membre d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office Notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villers-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: DESIEUX (Jéromine, Jeanne, Bernadette)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Fabrice GUMEZ et Xavier LOCQUENEUX, Huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Figeac (Lot)"
huissier_residence_departement_code="46"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: GUMEZ (Fabrice, Laurent)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Fabrice GUMEZ et Xavier LOCQUENEUX, Huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Figeac (Lot)"
huissier_residence_departement_code="46"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: CHENU (Anne, Marie-Noëlle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « SCP Bernard LAMAIGNÈRE, Laurent DAESCHLER, Sébastien FIEUZET, Anne CHENU, Florence FUSTER-MILLERE, Pascale ROQUES-ANDRÉ et Laurent CHOLET », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Jonzac (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: MARTINS (Julia)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: CHENU (Marie-Dominique, Pierre-Anne), épouse MASUREL
ayant pour nom d'usage CHENU-MASUREL
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: CHENU (Anne, Marie-Noëlle)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: TARDY-PLANECHAUD (Benoît, Pierre, Jean)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: MARTINS (Julia)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: BURIAS (Jean-Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Benoît TARDY-PLANECHAUD et Jean-Louis BURIAS, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: CHENU (Marie-Dominique, Pierre-Anne), épouse MASUREL
ayant pour nom d'usage CHENU-MASUREL
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Benoît TARDY-PLANECHAUD et Jean-Louis BURIAS, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: BARRÉ (Marie-Line, Florence, Christine, Noëlle)
ayant pour nom d'usage BARRÉ-DUHEM, anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SBG, notaires, associés d'une Société Civile Professionnelle, titulaire d'un Office Notarial »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL BÉGUIN NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Montmartin-sur-Mer (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
reprise de fonctions
15 Décembre 202015/12/2020
De: BLANC (Séverine, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Michel CHAMBON et François BERTRAND-MAPATAUD, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Feytiat (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Catherine-Charlotte DE ROTON-VERILHAC
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
24 juillet 2021
juge au tribunal judiciaire de Rouen
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rouen"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gilles BOURGEOIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
28 janvier 2021
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: Eric CALUT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sont annulées
procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Rennes
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rennes"
depart_retraite
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: LAOUEDJ (Farah)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « THOMAZON - AUDRANT - BICHE, HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: PARISOT (Valentin, Matthieu, Sébastien)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « L.P.F. et Associés »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: DUBOIS (Fanny, Danièle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « FLV NOTAIRES, société civile professionnelle titulaire d'Offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Colomiers (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: PEREZ (Robert, Roger)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Arles-sur-Tech (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: LAPORTE (Marc, Robert, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Arles-sur-Tech (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: PEREZ (Robert, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Robert Perez, huissier de justice associé », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arles-sur-Tech (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: RIEUX (Fanny)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="La Londe-les-Maures (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: RIEUX (Fanny)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Poligny (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: SIMON (Clément, Eric, Mathieu)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude REMY, Béatrice GODARD, Julien REMY et Jean-Michel SIMON, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: SOMMACAL (Candice, Barbara), épouse FABISZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Woippy (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: HAUPTMANN (Guillaume, André)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: ALBRECHT (Joanne)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: MULLER (Jérôme, Hervé)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Joanne ALBRECHT & Guillaume HAUPTMANN, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Jebsheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: ALBRECHT (Joanne)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: HAUPTMANN (Guillaume, André)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: CUNIENQ (Sophie, Marie, Alix)
Objet:
notaire
Remplace:M. CUNIENQ (Jacques, Eugène, Emile, Fernand)
notaire
notaire_residence="Salles-Curan (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: RACT (Alexandre, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « BREMENS NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: RACT (Alexandre, Pierre, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: QUILTON (Thibault, Benoit, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « BREMENS NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: QUILTON (Godefroy, Benoit, René, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « BREMENS NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: QUILTON (Thibault, Benoit, Marie, Joseph)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « BREMENS NOTAIRES », anciennement, société civile professionnelle « Laurent THIOLLIER, Yves DELECRAZ, Marc VAN GORP et Sandrine JACQUEMIN-VAN GORP, notaires associés, dite BREMENS ET ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: QUILTON (Godefroy, Benoit, René, Marie)
Objet:
de
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: NAKACHE (Gregory, Arnaud)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « DECORPS - SERI & Associés », anciennement dénommée « Isabelle DECORPS, Laurent SERRI et Arnaud DECORPS notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Arthur BORIES et Sarah-Fleur PASQUALE, notaires, associés d'une société civile professionnelle »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
15 Décembre 202015/12/2020
De: GIROUX (Anne-Sophie, Geneviève, Camille)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « MOREL d'ARLEUX Notaires »
Objet:
notaire salariée au sein de ce même office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
15 Décembre 202015/12/2020
De: GRÉVERAND (Benjamin, Sylvain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Jean-Christophe CABA et Aude MORTEVEILLE-FLEURY, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Questembert (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: LEDUC (Manuela, Germaine, Suzanne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: AUGIZEAU (Anaïs, Claudie, Valérie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « NOT'ATLANTIQUE »
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jean-Michel JUMEZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2021-03-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: Marie-Thérèse DELAUNAY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfète
date_debut="2021-03-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cyrille SEGUIN
personnel de direction de classe normale
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Rhône (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:Mme Sandrine BODIN
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dominique BOURGET
directeur académique des services de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (groupe I)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:M. Christian WILLHELM
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Grégory PREMON
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de classe normale
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Paris (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:M. Jérôme JARDRY
Groupe:
date_debut="2020-12-15"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Brigitte LACOSTE
directrice de cabinet de la rectrice de Normandie (groupe III)
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale des Yvelines (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:Mme Marie-Claire DUPRAT
Groupe:
date_debut="2020-12-15"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Valérie DAUTRESME
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Val-d'Oise (groupe III)
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-12-15"
duree="quatre ans"
directeur_academie
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christian THIMONIER
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Monténégro
Remplace:Mme Christine TOUDIC
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Monténégro"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Philippe CHAIX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2021-02-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: Nicolas BAYS
chef de cabinet, conseiller politique et élus locaux
Objet:
au nom de la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie"
délégation de signature
15 Décembre 202015/12/2020
De: Xabi Velazquez
adjoint à la directrice de l'information et de la communication. »
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
15 Décembre 202015/12/2020
De: Valérie Renauld
directrice de l'information et de la communication du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président, les ordres de mission temporaires et les états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les agents de la direction de l'information et de la communication
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président"
délégation de signature
15 Décembre 202015/12/2020
De: Xabi Velazquez
adjoint à la directrice de l'information et de la communication. »
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
15 Décembre 202015/12/2020
De: Valérie Renauld
directrice de l'information et de la communication du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion du budget de la direction de la communication, à l'exclusion des contrats, conventions, bons de commande ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 25 000 euros hors taxes
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
15 Décembre 202015/12/2020
De: de la SNCF (CPRP SNCF)
période du 1er février au
31 décembre 2021
250
Objet:
en 2021 à recourir à des ressources non permanentes afin de couvrir leurs besoins de trésorerie les organismes mentionnés dans le tableau ci-dessous, dans les limites indiquées
(En millions d'euros)
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), 95 000
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), 500
Groupe:
habilitation
15 Décembre 202015/12/2020
De: de la SNCF (CPRP SNCF)
période du 1er au
31 janvier 2021
500
Objet:
en 2021 à recourir à des ressources non permanentes afin de couvrir leurs besoins de trésorerie les organismes mentionnés dans le tableau ci-dessous, dans les limites indiquées
(En millions d'euros)
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), 95 000
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), 500
Groupe:
habilitation
15 Décembre 202015/12/2020
De: TONUS Sylvain
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: TAIBALY Cyrille
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: SELLOU Mohamed
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: QUERAUD Frédéric
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: PROTON Vincent
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: MEUNIER Vincent
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: MARTIN-SANCHEZ Salvatore
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: GERARD Sylvain
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: FERNANDEZ Y RUIZ Jérôme
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: EDERLE Philippe
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: DESBLEDS Michel
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: DE SOUSA Micael
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: DALMAYRAC Gilles
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: DALBIN Laurent
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: CARON Benjamin
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: BUORS Damien
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: BUNS François
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: TRAMAIONI Mélanie
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: SABATHIER Cécile
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: PIRIS Stéphanie
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: MELEARD Sonia
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: MAZAGRAN Cécile
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: LAULANEY Sandrine
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: LARENIE Vanessa
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: JUNET Agnès
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: HERVIOU Maud
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: GUDIEL Katia
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: GRIS Sandrine
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: GRENIER Sophie
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: GIBEAUX Emilie
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: BINET Marine
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: BAPST Sabine
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2019
admission
15 Décembre 202015/12/2020
De: Surmonne (Antoine, Francis, Bruno)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'apporter son expertise dans le domaine de la sécurité des systèmes d'informations, au profit de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Boulais Jacques
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mamadou Safaiou Bah
Objet:
au grade de capitaine (premier échelon – indice brut : 704)
officier commissionné servant
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi d'expert en sécurité des systèmes d'information au sein du service de traitement de l'information gendarmerie, à Rosny-sous-Bois (93)
Groupe:
date_debut="2020-12-28"
duree="deux ans"
recrutement
15 Décembre 202015/12/2020
De: Benoît Pierre
(
NID : 9386010507) au sein du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR), à Paris (75)
Objet:
à l'affectation temporaire du chef d'escadron
cessation de fonction
15 Décembre 202015/12/2020
De: Amandine CIAPPA
Objet:
au grade de commandante de réserve
spécialiste
en vue d'apporter son expertise dans le domaine de la communication de crise au profit du service d'information et de relations publiques de la gendarmerie nationale
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sophie Delavaud
Objet:
au grade de sous-lieutenante de réserve
en vue d'apporter son expertise en conseil en stratégie de communication au profit de la garde républicaine
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gilles Portelli
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
spécialiste
en vue d'apporter son expertise dans le domaine de la mécanique de véhicules industriels et hydrauliques au profit du Groupe d'intervention de la gendarmerie nationale
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Philippe Lhomme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
spécialiste
en vue d'apporter son expertise dans le domaine de la formation et la démonstration d'engins de chantier au profit du Groupe d'intervention de la gendarmerie nationale
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Laurent Girardeau
Objet:
au grade de lieutenant de réserve
spécialiste
en vue d'apporter son expertise dans le domaine des communications mobiles au profit du service des technologies d'information de la sécurité intérieure
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Patrick Martin
Objet:
au grade de commandant de réserve
spécialiste
en vue d'apporter son expertise de conseiller prévention et sécurité incendie (CPSI), au profit de la région de gendarmerie de Corse
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dieu (François, Michel)
Objet:
au grade de colonel de réserve
spécialiste
en vue d'apporter son expertise dans le domaine de la stratégie de la formation
officier concepteur au profit de la région de gendarmerie d'Occitanie, groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Garonne et de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Nice Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Devaux Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sage Jean-Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Massoulle Laure
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Massiani Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bara Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Quentin Emmanuel
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mariette Jean-Claude
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Béghin Charles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vilar Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lanne Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pieau Francis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Azria Serge
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Engrand Teddy
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bolle Clément
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Blasco Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pothier Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bazière Vincent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Parillaud Loïc
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rouvillain Jean-Baptiste
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dutriaux Jocelyn
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lurton Antoine
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Robert Denis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Morvan François
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Claudel Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bénard Christian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gaborit Cindy
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Tanguy Hans
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Noël Jean-Paul
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Payen Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Le Scoarnec Hervé
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Traversié Gérôme
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Laffitte-Fitou Xavier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bodilis Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Strappazzon Guillaume
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Facq Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Franoux Sandie
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Diniel Michaël
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Héronneau Christine
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pouchette Fabien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Blanc Julien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Valéry Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Zimmer Jean-François
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: D'Orange Raoul
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Le Goff Yvon
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Debief Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Langrand Eddy
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Erbel David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Muller Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Combalbert Yannis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Delenne Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Paturaud Viviane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gonot Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gellon Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Escande Sébastien
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pelletier Céline
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Eyhorn Yann
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Hudela Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Barel Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Hoffmann Jean
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Schmidlin Jérémy
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gervais Bruno
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Catani Marion
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Schamberger Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vasseur Valéry
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lizé Emmanuel
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Monborren Marianne
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Millet Kévin
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bloch Jonathan
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Le Parc Thibault
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Toselli Julienne
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Douet Pierre-Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Guimbard Edouard
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Huitema Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Thévenin Florence
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lacaux Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ricote Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Irazu Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Delattre Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Le Poëc Annaïg
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Millet Yannick
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ronin Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Guilloux Charlotte
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Teinaore Aloïs
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ariiotima Georges
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Tanic Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Theuleau Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Blain Yannick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Debay Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Hoyoux Roger
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Roussel Cyrille
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Souton Jean
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Levenard Antoine
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Grillat Vincent
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Le Hir Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Garin Joselyn
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Baguenard Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Launay Éric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Naudat Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Talec Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michon Jonathan
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Carpentier Hélène
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gawlowicz Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Carlinet Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Naudet Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Thévenin Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Laustriat Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Savignac Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Defer Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mac Doom Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Martin Emmanuel
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Meyer Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rambert Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Arnoux Fabienne
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Félicité Félix
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mora Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Castre Stecy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lozahic-Tasse Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Boulongne Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Piquet Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Beauvois Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Baussan Stéphanie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Joncquel Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lavenant Christelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Wagnon Denis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Maupin Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Holub Patrick
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pirez Anne
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Charmentier Vivien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Grare Fabien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pruvost Maxime
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Caulliez Benoît
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lesage Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ogez Sylvie
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bary Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fournier Éric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Deltour Martial
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lallemant Véronique
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Checinsky Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Didelot Brice
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Van De Buerie Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bertin Bruno
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lardic Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Das Neves Carlos
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ribeaucourt Rodolphe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Hupliez David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Payen Patrice
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gabert Martial
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Magnier Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Messager Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Besnard Adrien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Leroy Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Plessix Jean-Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fournez Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Beyaert Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lefebvre Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Boucly Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dupont Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Detrue Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Saniez Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bailly Hervé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Waterlot Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Delmaire Emmanuel
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Derancourt Christophe
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gourc Florence
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cazin Hervé
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gay Bertrand
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Brongniart Guy
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pruvost Murielle
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vallet Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Delval Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dubois Hervé
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dautel Dominique
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Nison Axel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dusautoir Jérémy
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cent Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bouriez Renaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sylvain Nathalie
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Quatre Eddy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bergère Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pourcelot Arnaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Putelat Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Donzelle Sylvestre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cornut René
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bouveret Nicolas
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Joyeux Loïc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Perraud Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cambay Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Hauser Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fligitter Lionel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fleurotte Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lafay Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pietrzyk Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel Laurent
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Girard Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gérard Didier
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Varoquier Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Arrougé Joseph
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Savetier Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Malheux Alexis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bolley Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dufour Marie-Chantal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Protoy Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pierson Valère
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Piccand Philippe
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Andryjaskiewicz David
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dassonville Hervé
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Hazard Patrice
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jardin Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Helck Nathalie
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Thièblemont Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Quitté Jean
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Raviart Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Payn Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Walczak Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Miech Francis
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gagnat Lionel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Legros Jérémy
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Carpentier Morgane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Baillot Vincent
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Louis Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel Jean-Claude
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Paul Antoine
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Romain Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Joly David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Roseaux Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Chicot Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Boutin Yannick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Leirens Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Huart Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Nanquette Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Berenguer Patrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Petit Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Szczur Arnaud
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lambard Damien
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bérardet Éric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Thioux Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pagani Rémi
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lelovsky Thomas
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bonelli Franck
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pernon Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Demailly Claude
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bidault-Hervouet Raphaël
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bittiger Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Formet Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Frey Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bonnet Rudy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Grégoire Ludovic
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Trovato Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Welsch Freddy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ruhlmann Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Thouvenin Daniel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Collignon David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Azzos Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Coriou Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Kuntz Stéphane
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Charlier Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dohr Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dehors Matorai
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Thies Yoann
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pohl David
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Schvartz Benjamin
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Kinosky Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Delville Annie
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Plait Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cristofini Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ghiduci Christian
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ruyer Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Tottoli Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Baron Magalie
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rousselot Julia
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Schmitt Mathieu
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mathieu André
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Benoît Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Arnould Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Richard Christelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rolin Ludovic
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Antoine Michel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Thomas Frédérique
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cancellieri François-Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cuvillier Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Droillard Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bouzigues Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fasentieux Corinne
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Chaput Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Swierkowski Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Casajus Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ferreira José
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Quintanar José
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gouffault Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Espi Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Roumagnac Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Labelle Bernard
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lozac'H Emmanuel
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Buton Christelle
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Guyolot Christiane
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Berthoumieu Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Logerot Françoise
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Suquet Rémy
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Balague Bernard
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lasseube Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Le Séguillon Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bras Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jacomet Christian
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Laborde Gérard
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Peltier Lionel
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Moustrous Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Carmes Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gineste Olivier
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Poujouly Jean-Jacques
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dubourg Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Chaillou Alain
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Courrèges Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fillola Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vandevelde Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Tripiau Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gonzalez Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Château Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Galan Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Odon Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Simon Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rusciani Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jouvenot Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lefebvre Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Maillot Harold
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Castel Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Delieuze Jean-Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vaudois Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lefebvre Isabelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cabanié Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Chevassier Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Verdier Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Decressac Denis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Verdière Luc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Tuech Cécile
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Guerreiro Pascal
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lopez Jean-Claude
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mourand Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rogeron Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Terron Édouard
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cneude Benoît
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Clavel Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bernabé Jean-Norbert
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Séménou Bruno
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vialatte Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Decaudain Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Hours Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Laburthre Nadine
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Martinez Claude
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fournier Stéphan
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Paniez Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Huguet Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Viennet Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sanchez Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Le Boulbard Christine
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Le Corgne Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Faure Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: D'Hierre Bruno
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dantot Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Tauzin Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gallo Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Puig Yannick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cano Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ercolessi Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Urrea Jean-Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pubill Jean
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rassin Denis
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mazzon Stéphane
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Artaud Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gourdin Pierre-Yves
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Keroullas Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Magnier Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jamis Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gimenez Yannick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Burnichon Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Auge David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mérengone Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Duhaupas Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Marion Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Wendler Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gaillard Karine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pouvesle Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vergnaud Bastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Merle Hervé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sergent Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gomez David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fayard Gérald
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sola Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Mocka Paul
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Kleczewski Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vilet Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Navarro Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lautrec Régis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pouliquen Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Viret Gérard
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dridi Michel
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Albouy Christophe
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Boisnier Yann
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rimaniol Christian
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Foucher Olivier
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gester Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Enjolras Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Schäfer Nathalie
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Brunato Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Debart-Dewintre Armand
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dilly Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Libessart Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vitrant Valérie
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pellerin Christophe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rennault Franck
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cumont Hervé
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Roth Raphaël
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Elbaz Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Alessandri Christian
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Picard Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ott David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Urac Jessica
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gadeyne Cédric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michieli Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Schricke Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Gerondi Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bazan Bernard
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fernandez Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Del Gaudio Hervé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bernard Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Danel Bertrand
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Alejandro Pierre
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jammes Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Durand Alain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Guichard Antoine
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dambrun Grégory
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Chauveau David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fau Serge
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Moulin Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Brun Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Devulder Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Labillois Marie-Claire
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Devic Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Tâte Denis
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Fleuru Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Desroches Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Maleysson Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lachaud Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Chauvin Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Saint-Macary Bernard
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sabatier Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Valadou Lionel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Pinto Jean-Paul
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Ramos David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jammes Max
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vidal Max
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Aurelle Alain
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Arguimbaud Cyrille
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Léger Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Confortini Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dermit Jean
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Maquestiau Eddy
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Cochet Julien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Morisset Thierry
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Riquel Gilbert
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Argoud Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Descargues Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Villemin Jean
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Thomas Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Rezzaghi Delphine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Orsini Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lemagnan Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Leymarie Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Beuzeboc Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Soros Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Tixier Ludivine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Chevillot Laurence
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Vernède Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Stawowski Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bertoncini Jean-Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Lambolez Denis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Larraboure Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Hitier Isabelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Le Roux Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Watterlot Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Riquena Régis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Carval Jacqueline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Perchec Yann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Conte Jean-Christophe
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Baixas Patrice
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Dugrenier Philippe
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Bonhomme Frédéric
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Sire Pascale
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe: