16 Janvier 1991

De: de Lesquen (Xavier)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Verrax (Eric)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Toujas (François)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Thenard (Pierre)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Seys (Philippe)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Rousseau (Alain)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Ronceray (Claude)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Riou (Bertrand)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Quinqueton (Patrick)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Quillevere (Guy)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Piozin (Eric)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Perret (Philippe)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Noury (Didier)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Meslin (Olivier)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Layani (Stéphane)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Joecklé (Jean-Louis)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Jactel (Bruno)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Geoffroy (Philippe)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Gagneron (Werner)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Fitou (Jean-François)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Favret (Gilles)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Epiter (Jean-Pierre)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Durand (Pierre-André)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: De Vos (Paul)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Cochet (Arnaud)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Chasles (Daniel)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Catinchi (Antoine)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Bégassat (Luc)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Berti (Eric)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Barsu (Pierre)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De:
Dumeste(Marie-Hélène)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: de Brunhoff (Marianne)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Vieilledent (Vieilledent-Montfort)
(Catherine)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Tordjman (Florence)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Toledano (Marie-Anne)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Tizon (Marie-Christine)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Soulié (Marie-Christine)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Rueff (Isabelle)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Reynier (Gauthier)
(Maxime)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Mear (Josiane)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Le Maout (Piroche- Le Maout)
(Anne)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Lapostolle (Christine)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Heynard (Annie)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Grandjean (Caroline)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Enjalbert (Isabelle)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Descreux (Claire)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Cot (Kirry)
(Michèle)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Brestovschi (Mortain)
(Danielle)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Besse (Geneviève)
Objet:
au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
admission
16 Janvier 199116/01/1991
De: Bessede (Régine), épouse Segonds
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Vincennes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Soubigou
suppleant
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Ducatel (Catherine)
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Calais
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Boutoille
date_debut="1991-01-01"
suppleant
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Gaston Le Paudert
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'El Salvador
Remplace:M. Jean-Claude Fortuit
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Salvador"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Graff (Marie-France)
greffier au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Lapeyre
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Bloyet (Edith), épouse Texier
greffier divisionnaire au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Le Du
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Jean-Marie Momal
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1er classe à l'ambassade de France à Rabat
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Sultanat de Brunei
Remplace:M. Patrick Amiot
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Brunei"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Tarrete (Jacques)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
7e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Brunet (Jacques)
ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
7e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Mohen (Jean-Pierre)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
6e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Dufoix (Jean-Pierre)
architecte, inspecteur général des monuments historiques
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
6e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Lemoine (Jean-Bernard)
représentant de l'association Etude et sauvegarde du patrimoine industriel
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
4e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Desvallées (André)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
4e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Fonquernie (Bernard)
architecte, inspecteur général des monuments historiques
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
3e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Marcos (Mariano)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
2e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Deligny (Jean-Louis)
directeur départemental de l'équipement
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
2e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Mester de Parajd (Gabor)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Groussard (Jean-Claude)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Castellengo (Michèle)
directeur du laboratoire d'acoustique musicale de l'université Paris-VI
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
5e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Bran-Ricci (Josiane)
conservateur du musée instrumental du Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
5e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Berce (Françoise)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
3e section
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Chatenet (Monique)
conservateur du patrimoine (inventaire général)
Objet:
membres du comité des sections de la commission supérieure des monuments historiques
au titre d'élus de chacune des sections
Groupe:
désignation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Richard Narich
conseiller des affaires étrangères de 1re classe (Orient), consul général de France à Chicago
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Nicaragua
Remplace:M. Joseph Rapin
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nicaragua"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Buisson (Marc)
directeur du centre hospitalier intercommunal de Poissy
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
au titre du Syndicat national des cadres hospitaliers
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Grandjean (Bernard)
directeur du centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
au titre du Syndicat national des cadres hospitaliers
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Serge Tricoire
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Roger Linsolas
directeur du travail de 2e classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Françoise Bas-Theron
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Soulignac (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne (première catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montluçon (première catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montluçon"
sous-prefecture_departement_code="03"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Gérard Berche
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (3e tour)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Busato (Pascale), épouse Thibet
commis au tribunal d'instance d'Agen
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Cayre
suppleant
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Bergeron (Philippe)
greffier du tribunal d'instance de Corte
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Morroni
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Caporiccio (Madeleine)
greffier en chef du tribunal d'instance de Paris (3e)
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Lafortune
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Bacot (Marie-Anne)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget (direction du budget)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-09-25"
duree="deux ans"
affectation
16 Janvier 199116/01/1991
De: Pierre Morel
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Savouret (Alain)
démissionnaires
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Remplace:M. Eco (Umberto)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Ferry (Luc)
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Remplace:M. Eco (Umberto)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Dufourt (Hugues)
Objet:
membres du comité d'évaluation et de suivi du musée de la musique de La Villette
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel, musicologique, musical ou muséographique
Remplace:M. Eco (Umberto)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Edou (Emmanuel)
Objet:
secrétaire général du syndicat des entrepreneurs de réseaux et des constructions électriques
Groupe:
composition
16 Janvier 199116/01/1991
De: Lebraty (Jacques)
Objet:
professeur à l'université de Nice
Groupe:
composition
16 Janvier 199116/01/1991
De: Couret (Alain)
Objet:
professeur à l'université Toulouse-I
Groupe:
composition
16 Janvier 199116/01/1991
De: Merunka (Dwight)
Objet:
professeur à l'université Paris-IX
Groupe:
composition
16 Janvier 199116/01/1991
De: Jobard (Jean-Pierre)
Objet:
professeur à l'université Paris-I, président
Groupe:
composition
16 Janvier 199116/01/1991
De: Raimbourg (Philippe)
Objet:
professeur à l'université Nancy-II
Groupe:
composition
16 Janvier 199116/01/1991
De: Moissonnier (Louis)
Objet:
directeur de l'administration générale du ministère de l'équipement
Groupe:
composition
16 Janvier 199116/01/1991
De: Olivier Schrameck
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, pour représenter le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation, pour les séances du jeudi 17 janvier et du
14 février 1991
Groupe:
president
délégation de signature
16 Janvier 199116/01/1991
De: du Boisrouvray (Xavier)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Harle d'Ophove, épouse Berger de Nomazy (Monique
)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Thevenot (Jean-Paul)
Objet:
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inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Lequement (Robert)
Objet:
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inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Le Roux (Charles-Tanguy)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Hoog (Michel)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Groussard (Jean-Claude)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Collin (Hubert)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Beauvalot (Yves)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Arizzoli-Clementel (Pierre)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: de Seguin de Reynies (Nicole)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Vallee (Aline)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Roux (Lucie)
Objet:
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inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Pingeot (Anne)
Objet:
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corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Parmentier (Agnès)
Objet:
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16 Janvier 199116/01/1991
De: Mosser (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Mary (Marie-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Lacambre (Geneviève)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Ducrot (Ariane)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Chabrolin (Madeleine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Baudry (Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Baron (Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Arnal (Francine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
inscription
16 Janvier 199116/01/1991
De: Saussereau (Michel)
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:Mme Madrias (C.N.J.A.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Coute (Ginette)
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:Mme Herault (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Perdriel (André)
inspecteur central du ministère des postes, des télécommunications et de l'espace, 3e échelon
Objet:
chef de service administratif et technique de la Direction des Journaux officiels
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Maurice Michel
directeur du travail hors classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'article 18 ( 1er) du décret no 90-393 du
2 mai 1990
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Gérard Laurand
directeur d'hôpital de 2e classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'article 18 ( 1er) du décret no 90-393 du
2 mai 1990
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Guy Clary
directeur du travail de 2e classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'article 18 ( 1er) du décret no 90-393 du
2 mai 1990
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Michel (Jean-Pierre)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Poitou-Charentes
Remplace:M. Brochet (Christian)
date_debut="1990-12-01"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.