16 Janvier 2002

De: Buhler (Pierre)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
auprès du ministère de la défense
conseiller diplomatique
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
duree="trois ans"
détachement
16 Janvier 200216/01/2002
De: Smania (Hélène), épouse Roy
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2002-03-04"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Janvier 200216/01/2002
De: Pierre Brouder
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
date_debut="2001-12-04"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Janvier 200216/01/2002
De: Blondel (Joël)
administrateur civil de 1re classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité, à la direction générale de l'action sociale
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Janvier 200216/01/2002
De: Luc Bégassat
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels administratifs et contractuels, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement, à l'exception des"
délégation de signature
16 Janvier 200216/01/2002
De: Agnès Desmarest-Parreil
administratrice civile hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction du travail et des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement, à l'exception des"
délégation de signature
16 Janvier 200216/01/2002
De: de Galard
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Eric Pilloton
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Jacques Pecchioli
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Laurence Goutard
attachée principale d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Dominique Edmond-Nirennold
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Elisabeth Daval
attachée d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Catherine Dagorn
attachées d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Annie-Claude Crochemore
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Corinne Crevot
attachée principale d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Anne-Sophie Cattaert
attachée d'administration centrale
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Michèle Boulic
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Janvier 200216/01/2002
De: Belveze (Henri, Jacques, Michel)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
administrateur principal à la Commission européenne à Bruxelles
contrôleur général des services vétérinaires, détaché depuis le
1er septembre 1990
auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2002-02-20"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Janvier 200216/01/2002
De: Ramirez (Guy)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="2001-03-19"
détachement
16 Janvier 200216/01/2002
De: Robinel (Raymond)
administrateur civil hors classe, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2002-03-23"
a_sa_demande
cessation de fonction
16 Janvier 200216/01/2002
De: Damour (Claudine)
contrôleur financier
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire pour l'accès
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
au titre de l'année 2001 les secrétaires administratives de classe exceptionnelle
Groupe:
inscription
16 Janvier 200216/01/2002
De: Cazemajou (Danièle)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, cabinet
Objet:
sur la liste d'aptitude complémentaire pour l'accès
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
au titre de l'année 2001 les secrétaires administratives de classe exceptionnelle
Groupe:
inscription
16 Janvier 200216/01/2002
De: Régis Boigegrain
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
directeur du cabinet du directeur général de la CNAV
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
duree="deux ans"
cabinet="Directeur général de la CNAV"
grade="Directeur"
détachement
16 Janvier 200216/01/2002
De: Patrice Berge-Vincent
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse, sur un emploi d'agent contractuel
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
détachement
16 Janvier 200216/01/2002
De: Rolin (Elisabeth)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
agent contractuel
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="quatre mois"
détachement
16 Janvier 200216/01/2002
De: Garapon (Antoine)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférence, entre le
1er mai 1999
le
3 septembre 2001
Groupe:
ecole
détachement
16 Janvier 200216/01/2002
De: Martin (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
duree="trois ans"
nomination
16 Janvier 200216/01/2002
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie du ministère de la recherche
Objet:
membres de droit du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
suppléant
Remplace:M. Philippe Gatignol
Groupe:
suppleant
nomination
16 Janvier 200216/01/2002
De: Alain Costes
directeur de la technologie au ministère de la recherche
Objet:
membres de droit du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
titulaire
Remplace:M. Pascal Colombani
Groupe:
nomination
16 Janvier 200216/01/2002
De: Paul Vialle
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président de l'observatoire des missions et des métiers
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
president
nomination
16 Janvier 200216/01/2002
De: Maud (Robert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Indre
Groupe:
date_debut="2002-01-14"
nomination
16 Janvier 200216/01/2002
De: COOP Garonne (Lot-et-Garonne)
Objet:
e
Fruits et légumes
Groupe:
transfert
16 Janvier 200216/01/2002
De: Tonneins (Lot-et-Garonne)
Objet:
e à la SCA Garonne dite COOP Garonne située à
Groupe:
transfert
16 Janvier 200216/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.