16 Février 1991

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Epstein (Catherine)
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
auprès de la Société holding des filiales de la poste (Sofipost)
en vue d'exercer les fonctions de directeur du développement
inclus
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
date_fin="1992-08-31"
détachement
16 Février 199116/02/1991
De: Debibakas (Guy)
contrôleur des travaux publics de l'Etat
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Guyane
Remplace:M. Maitrejean (Guy)
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Seguinet (Arnaud, Roger, René)
Objet:
commissaire-priseur
Duclair (Seine-Maritime)
Remplace:M. Giffard (Patrick, Guy)
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Gothier (Maurice)
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
duree="deux ans"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
16 Février 199116/02/1991
De: Lefebvre (Thierry, Marie, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Maurice Lefebvre et Jérôme Lefebvre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Lefebvre (Philippe, Maurice, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Maurice Lefebvre et Jérôme Lefebvre, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Ferret (Robert, Jean, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Taudou, André Ancely et Claude Foures, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Taudou (Jean, Joseph, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Taudou, André Ancely et Claude Foures, notaires associés
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Cedelle (René, Camille)
Objet:
notaire associé
membre de la société René Gibert, Philippe Glaudet, René Cedelle et Pierre Billochon, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Angoulême (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Danton (Valérie, Emmanuelle), épouse Ferrant
Objet:
notaire
Remplace:M. Ferrant (Georges, Jean-Claude)
notaire
notaire_residence="Saint-Angeau (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Wendt (Albe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Rakotondrazafy (Vony)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Lu (Quan Hau)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Gorke (Heidrun)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Winger (Théodore)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Walliser (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Tachet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Speisser (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Simon (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Ravier (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Polland (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Pilon (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Oliver (Christopher)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Navier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Mossang (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Mermaz (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Mercier (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Malie (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Jousse (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Hill (Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Gohlke (Oliver)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Gherardi (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Gerber (Emil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: George (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Fontaine (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Dupayrat (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Dufour (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Delbende (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Daugeron (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Bellepeau (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Barbe (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Thollier (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Ruer (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Roy (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Rousselon (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Priour (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Pereon (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Martinot (Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Le Naour (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Kippelen (Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Howe (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Guichon (Edith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Guerin (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Franot (Christelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Eschrich (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Colin (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Briquet (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Bouquillon (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Beaumon (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Alayrac (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
16 Février 199116/02/1991
De: Remy (Denise)
assistant associé à l'école nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en pathologie chirurgicale au même établissement
date_debut="1991-01-01"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Remy (Denise)
à compter de la date de sa nomination
Objet:
maître-assistant associé à l'école nationale vétérinaire de Lyon
maître-assistant stagiaire
Groupe:
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Neveu (Monique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L.4-1 et L.24 ( 1er) du code des pensions
chef de service administratif des services extérieurs
Groupe:
date_debut="1991-08-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Mérillon (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1991-02-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Tremoy (Maurice)
maître-assistant stagiaire en productions végétales à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Objet:
dans son grade
date_debut="1991-01-02"
titularisation
16 Février 199116/02/1991
De: Tremoy (Maurice)
titularisé dans le corps des maîtres-assistants
Objet:
du corps des assistants
date_debut="1991-01-02"
corps="Assistants"
radiation
16 Février 199116/02/1991
De: Tremoy
Objet:
au détachement
maître-assistant stagiaire
date de sa titularisation dans ce corps
date_debut="1991-01-02"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Guibert (Jean-Louis)
Objet:
représentant du ministre délégué au budget
Remplace:M. Hedreul-Tanouarn (Michel)
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Jactel (Bruno)
maître-assistant de 2e classe à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
auprès de l'Ecole nationale d'administration
deux mois
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="la scolarité, soit deux ans"
ecole
détachement
16 Février 199116/02/1991
De: Esmein (Isabelle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="1991-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Heyd (Bertrand)
Objet:
assistant associé à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
ecole
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Bolis (Norbert)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1990-12-11"
titularisation
16 Février 199116/02/1991
De: Sidaner (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Renard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Perdriau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Merigot (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Merigeau (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Lefort (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Jeanjacques (Francis)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Ichah (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Giraud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Ferrieux (Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Chassier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Busselet (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Boutet (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Bernardini (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Azema (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Arnaud (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Zucker (Anne)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Malitchenko (Douchka)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Zaitra (Alexis)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Woirhaye (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Soumet (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Roger (Henri)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Pujol (Renaud)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Poujol (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Portier (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Monville (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Mondoloni (Jean-Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Le Bris (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Lavinal (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Laruelle (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Laborie (Jean-Alain)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Jeanjacques (Francis)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Haboury (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Grossier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Gassinger (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Galy (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Foucault (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Durand (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Bourgaud (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Bernes (Damien)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Arnaud (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Talavera (Madeleine)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Sibille (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Osselin (Florence)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Noel (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Jonon (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Bouhin (Marguerite)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Beaujard (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Lenormand (Laurent, Fernand, Jules)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Beaufils (Jean-Louis, Paul)
huissier
huissier_residence="Doudeville (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Desmazières (Florence, Marie-José, Andrée)
Objet:
notaire
Remplace:M. Desmazières (Bernard, René, Michel)
notaire
notaire_residence="Sedan (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Ducatteau (André, Jean, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Blanvarlet (Emile)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Blanvarlet (Emile)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Izorche (Jacques)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Paul Eymard et Jacques Izorche, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Istres (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Morelle (Jean, Henri, Louis)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Morelle (Pascale, Bénédicte), épouse Marchandet
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Morelle (Jean, Henri, Louis)
Objet:
commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Santucci (Brigitte)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Sautreuil (Thérèse, Marie, Eugénie)
huissier
huissier_residence="Brionne (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Bensahel (Henri)
professeur des universités (chirurgie infantile)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Bichat-Beaujon (université Paris-VII)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-07-01"
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Bochet (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1991-03-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Legrain (Philippe)
Objet:
au terme de la prolongation légale d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-26"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Blanche (Claude)
Aérodynamique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Bacri (Claude)
Chimie industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Cloup (Bernard)
Electricité industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Claverie (Alain)
Informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Chauzy (François)
Agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Chabert (Gérard)
Informatique d'entreprise
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Catherine (Gérard)
Automatisme industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Casteignau (Bernard)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Cariou (Gilbert)
Agronomie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Bourson (Yvon)
Industries céréalières
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Bouilloud (Jean-Paul)
Horticulture et techniques du paysage
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Bouchy (Roger)
Agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Bodin (Michel)
Electronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Blin (Daniel)
Génie mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Berthelier (Jean)
Génie thermique et climatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Bazier (André)
Fonderie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Amiet (Yves)
Agronomie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Abdelkafi (Ali)
Mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1990) par ordre alphabétique
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Anne Secret
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Thierry Moulonguet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Geesen (Jacques, André, Gérard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Desprez (Philippe, André, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Paraboschi (Béatrice, Anne)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Geesen (Jacques, André, Gérard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Schrameck (Olivier)
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, pour représenter le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
président du Conseil supérieur de l'éducation, pour la séance du
14 mars 1991
Groupe:
president
délégation de signature
16 Février 199116/02/1991
De: Brault (Brigitte)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Vienne
Remplace:Mme Seree (Marie-Françoise)
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Laustriat (Mireille)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre école de formation aéronautique de Saint-Yan
Remplace:M. Parisot (Claude)
Groupe:
ecole="École de formation aéronautique de Saint-Yan"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Blancard (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
13 mai 1991
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Hulo (Edouard, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Edouard Hulo, Gérard Petitcolin et Béatrice Colot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Troyes (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Ulmann (Martine)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
disponibilité
16 Février 199116/02/1991
De: Serret (Gilles, Auguste, Eloi)
Objet:
notaire associé
membre de la société Solange Lentheric, Gilles Serret et Guy de Lautrec, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Maigne (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Souloumiac, Cot et Abet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rieux-Minervois (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Cot (Henri, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société Souloumiac, Cot et Abet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rieux-Minervois (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Devillers (Patrick, Charles, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrick Devillers et René Blaringhem, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Mainguet (Isabelle, Thérèse, Marie, Paule)
Objet:
notaire associé
membre de la société René Le Borgne, Michel Maheas, Alain Maillard et Isabelle Mainguet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Redon (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Keller (Gabriel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1990-06-22"
duree="cinq ans"
détachement
16 Février 199116/02/1991
De: Compagnon (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la coopération et du développement
Groupe:
date_debut="1991-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Lambert (Jean-Louis)
professeur stagiaire d'économie à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
dans son corps au même établissement
date_debut="1990-10-01"
titularisation
16 Février 199116/02/1991
De: Lambert (Jean-Louis)
titularisé dans le corps des professeurs d'école nationale
Objet:
du corps des chefs de travaux
date_debut="1990-10-01"
corps="Chefs de travaux"
radiation
16 Février 199116/02/1991
De: Lambert
Objet:
au détachement
professeur stagiaire, à la date de sa titularisation dans ce corps
cessation de fonction
16 Février 199116/02/1991
De: Lombard (Maurice)
sénateur de la Côte-d'Or
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A la section permanente
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Berchet (Georges)
sénateur de la Haute-Marne; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A la section permanente
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: de Catuelan (Louis)
sénateur des Yvelines
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A l'assemblée générale
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Lombard (Maurice)
sénateur de la Côte-d'Or; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A l'assemblée générale
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Hugo (Bernard-Charles)
sénateur de l'Ardèche
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A l'assemblée générale
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Berchet (Georges)
sénateur de la Haute-Marne; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale et à la section permanente du Conseil national des transports
membres du Parlement
au titre du Sénat
A l'assemblée générale
Groupe:
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Génia (Alain)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1990-12-11"
titularisation
16 Février 199116/02/1991
De: Renard (Pierre)
Objet:
au terme de la prolongation légale d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1991-03-28"
depart_retraite
admission
16 Février 199116/02/1991
De: Kermarquer (Yann)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1990-12-11"
titularisation
16 Février 199116/02/1991
De: Carry (Dominique), épouse Van Herrweghe
commis au tribunal d'instance de Roubaix
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Lefebure
suppleant
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Fabrice Theobald
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Février 199116/02/1991
De: Anne Secret
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'action humanitaire"
délégation de signature
16 Février 199116/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.