16 Février 1993

De: Martinet (Bernard)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'institut géographique national
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
4 mai 1993
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 199316/02/1993
De: Lagadec (Laurent, Serge, Franck)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Auger et Jean-Loïc Feuvrier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Machuron (Jean-Philippe, Gilbert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Christophe Rodier et Bruno Rosnel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Rodier (Jean-Christophe, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Christophe Rodier et Bruno Rosnel, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
16 Février 199316/02/1993
De: Gauthier (Roger-François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-09-25"
détachement
16 Février 199316/02/1993
De: Lasbordes (Henry)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant de l'Institut textile de France
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Beaudeux (Henry)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentant de chef d'entreprise
Remplace:M. Bris (Christian)
Groupe:
date_fin="1995-05-31"
conseil_administration
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Durroux (Bruno, Marcel, Emmanuel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Guibal et Jean-Luc Ayne, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Mauguin (Thierry, Georges, Pascal)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Pinel et Michel Pinel, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Epineuil-le-Fleuriel (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Pinel (Marcel, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Marcel Pinel et Michel Pinel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Epineuil-le-Fleuriel (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
16 Février 199316/02/1993
De: Aubry (Yves, Fernand, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Aubry et Jacques Bidel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vire (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
16 Février 199316/02/1993
De: Dorland-Clauzel (Claire)
administrateur civil, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
auprès d'Usinor-Sacilor
directeur adjoint attaché au directeur des affaires financières
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="deux ans"
détachement
16 Février 199316/02/1993
De: Lefèvre (Luc)
administrateur civil, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse
inspecteur du service des placements
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
duree="sept mois"
détachement
16 Février 199316/02/1993
De: Bouzon (Jean-Pierre)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Lille
Remplace:
M. Boutelier
Groupe:
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Rapenne (Marc)
Objet:
pour une période de trois années
administrateur de l'Institut textile de France
au titre du personnel technique du textile
Groupe:
date_fin="1995-06-14"
conseil_administration
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Bailet (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau Sécurité, gestion du domaine et contentieux
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
suppléant
Remplace:M. Caude (Geoffroy)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Renvoise (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des transports par voies navigables
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Provent (Jean-Marc)
gérant de la société Naviginter
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Bourlet (Anne)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Jarnet (Gérard)
Objet:
après examen professionnel, ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire
date_debut="1992-10-13"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Pierre-Brossolette (Claude)
inspecteur général des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="1993-03-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Février 199316/02/1993
De: Cramaix (Cécilia)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations dans un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
duree="deux ans"
détachement
16 Février 199316/02/1993
De: Abate (Bernard)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget dans un emploi d'administrateur civil
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
duree="deux ans"
détachement
16 Février 199316/02/1993
De: Aubry (Marie, Emile, Robert)
ancien commissaire-priseur
Bar-le-Duc (Meuse)
Objet:
conférés
16 Février 199316/02/1993
De: Plaskowski (Philippe, Christian)
Objet:
notaire
Remplace:M. Benard (Gérard, Louis)
notaire
notaire_residence="Saint-Germer-de-Fly (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Marchal (Noëlle)
adjoint administratif de préfecture
Objet:
régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Nancy
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Jamin (Pierrette)
attaché de préfecture
Objet:
régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Vetil (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Trouche (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Tritarelli (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Szilas (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Stora (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Stephan (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Serri (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Seguy (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Sebbagh (Jocelyn)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Schwald (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Saby (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Romane (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Roche (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Regnard (Benoit)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Rabourg (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Rabany (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Prieur (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Porta (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Pierre (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Perret (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Peirano (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Pascal (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Nordmann (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Nalin (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Moreau (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Mongour (Jean-Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Modiri (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Maze (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Macron (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Louge (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Levieil (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Letessier (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Leman (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Ledouaron (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Laudic (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Lamartiniere (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Lajoie (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: L'Faqihi (Elmostafa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Knittel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Jasmin (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Jager (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Huberson (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Haif-Khaif (Badis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Haffner (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Guerin (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Grenet (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Giacinti (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Gene (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Gaudin (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Gastaldi (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Garnier (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Garcia (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Gaillard (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: François (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Fayard (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Fabretti (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Endt (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Derrien (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Denormandie-Bourse (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Denigot (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Cucchi (Marco)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Courson (Hubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Cordier (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Colomina Abascal (Emilio)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Coiffard (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Clanet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Choukair (Zied)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Chiche (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Chambeau (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Certiat (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Caux (Cyrille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Cattaldo (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Canu (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Calais (Jean, Marc-Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Brenac (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Brakchi (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Bouis (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Beuzit (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Besson (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Bert (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Benhaddad (Abdellatif)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Benezech (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Bayssette (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Baules (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Baillon (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Arniaud (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Arensberg (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Verdier-Bonnet (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Tzigankoff (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Serna (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Poujol (Marie-France)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Penaud (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Masse (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Kobylanski (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Jambon (Nadine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Hochart (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Guille (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Goze (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Galtrand (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: De Vega Blazquez (Mercédes)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Chauvin (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Cembrzynski (Sabine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Cazes (Annabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Carpentier (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Brulland (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Bricout (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Bonnot (Marguerite)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Bluteau (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Bionaz (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Auphelle (Judith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Amzelek (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199316/02/1993
De: Dellacasagrande (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-09-25"
détachement
16 Février 199316/02/1993
De: Dominique Wallon
directeur général du Centre national de la cinématographie
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Jean-Paul Marchetti
chef de service à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Antenne 2
Remplace:M. Jacques Creyssel
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Olivier Duhamel
professeur d'université
Objet:
représentant de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Antenne 2
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Exare (Jean-Luc, Hilaire)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Diebolt, Bernard Guillemaud, Emmanuel Huot et Jean-Marie Loisel, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Diebolt (Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Roger Diebolt, Bernard Guillemaud, Emmanuel Huot et Jean-Marie Loisel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
16 Février 199316/02/1993
De: Camus (Michel)
administrateur civil, affecté au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1992-08-08"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
16 Février 199316/02/1993
De: Villain (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1992-10-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
16 Février 199316/02/1993
De: Leclerc (Jean-Paul)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-10-01"
détachement
16 Février 199316/02/1993
De: Morel d'Arleux (Dominique, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Dominique Morel d'Arleux, Hervé Morel d'Arleux et Thierry du Boys, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
16 Février 199316/02/1993
De: Ruat (Daniel, Marc, Emile)
Objet:
notaire
Remplace:M. Fleisch (Maxime)
notaire
notaire_residence="Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Dupont (Anne, Chantal, Marie-Pierre), épouse Hamon
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Cesson-Sévigné (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
16 Février 199316/02/1993
De: Rouviere (Danielle)
agent d'administration principal de préfecture
Objet:
régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
nomination
16 Février 199316/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.