16 Février 1994

De: Moulin (Christophe)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
régisseurs d'avances et de recettes
Délégation régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Collot (Odile)
assistant d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
régisseurs d'avances
Direction de l'aviation civile Sud-Est à Aix-en-Provence
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Innocenti (Brigitte)
agent d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
régisseurs d'avances et de recettes
Délégation régionale Corse
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Raymond (Dominique)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
régisseurs d'avances et de recettes
District aéronautique Côte d'Azur
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Merle (Mireille)
adjoint d'administration principal de l'aviation civile
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
régisseurs d'avances et de recettes
Aéroport principal de Marseille-Marignane
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gradot (Odile)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Sud
régisseur de recettes
Direction de l'aviation civile Sud
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Montoya (Marie-Paz)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Sud
régisseur d'avances
Direction de l'aviation civile Sud
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lombardiere (Nicole)
agent d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Sud
régisseur d'avances et de recettes
District aéronautique Limousin
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Cocquempot (Jean)
adjoint principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre de contrôle de la navigation aérienne Est
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Frontin (Aymeric)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Esposito (Michèle)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre de contrôle de la navigation aérienne Nord
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Rival (Patricia)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant
suppleant
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bordenauve (René)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre de contrôle de la navigation aérienne Sud-Est
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Cyrot (Dominique)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1994-01-15"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Thierry Pfauwadel
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Joseph Michel Gombert
administrateur civil de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gérard Lion
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bernard Heckel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bertrand Bache
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Marie-Christine Bertinchant
administrateur territorial hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Joseph Michel Gombert
Objet:
administrateur civil de 2e classe
détachement
16 Février 199416/02/1994
De: Bernard Heckel
Objet:
administrateur civil hors classe
détachement
16 Février 199416/02/1994
De: Bertrand Bache
Objet:
administrateur civil hors classe
détachement
16 Février 199416/02/1994
De: Marie-Christine Bertinchant
Objet:
administrateur territorial hors classe
détachement
16 Février 199416/02/1994
De: Thierry Pfauwadel
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire
magistrat
détachement
16 Février 199416/02/1994
De: Gérard Lion
Objet:
magistrat de l'ordre judiciaire
magistrat
détachement
16 Février 199416/02/1994
De: Dauguet (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Cros (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Vartician (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Taïeb (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Rovani (Jean-Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Reneaume (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Privat (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Poulain (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Pommier (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Pichon (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Mons (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Marchand (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Lambert (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Joncour (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Hemery (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Guirauden (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Gerbaud (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Gadelle (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Foucher (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Drapeau (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Dauba (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Dadoun (Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Cezerac (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Cervos (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Caussanel (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Carchano (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Caignard (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Bui Bang Hien (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Breysse (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Bouzigon (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Bourgeois (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Boucharessas (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Bonnet (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Bonnans (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Blanchard (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Bernard (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Bacchin (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Ayne (Stéphan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Ardellier (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Ydier (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Vandenhelsken (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Soide (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Morlet (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Monin (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Kohler (Marie-Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Gauthier (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Gallardo (Esther)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Fernet (Marie-Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Espitalier (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Deries (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Cebe (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Caussat (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Bahon (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Alliet (Marion)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
diplome
16 Février 199416/02/1994
De: Lafay (Thierry, François)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean-Marc Naz, Bernard Barrucand et Bernard Pacaud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Arnoux (Corinne, Régine, Claudette), épouse Roux
Objet:
notaire
Remplace:M. Colomb (Jean, Marie, Victor)
notaire
notaire_residence="Saint-Vallier (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gouvart (Bernard)
secrétaire général de la chambre syndicale des ouvriers du port mensuels et intermittents (C.S.O.P.M.I.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Tiebot (Gérard)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Lille-Roubaix-Tourcoing, président-directeur général de la S.A. Dufour
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des usagers du port présentés par la chambre de commerce et d'industrie de Dunkerque
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Leys (Hugues)
ancien président-directeur général de la société Somabami
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des usagers du port présentés par la chambre de commerce et d'industrie de Dunkerque
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De:
Nord
Trésorier-payeur général de la région
Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De:
Nord
Préfet de la région
Pas-de-Calais ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Vigouroux (Christian)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Vergnon (Henri)
directeur délégué France de Total
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Schumann (Maurice)
ancien ministre, sénateur du Nord, conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Rivoalen (Paul-Marie)
directeur des transports du groupe Vallourec
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Mignauw (Thierry)
directeur régional de la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Marais (Georges)
directeur général délégué de la Compagnie générale maritime (C.G.M.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bouvet (Jacques)
ancien président de Charbonnages de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Blondeau (Jacques)
directeur des approvisionnements minerais du groupe Usinor-Sacilor, président de la S.N.S.T
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Barraquand (Yves)
directeur commercial des lignes maritimes Europe-Afrique de la S.C.A.C. Delmas-Vieljeux (S.D.V.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Dunkerque
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bardonnet (Daniel)
professeur des universités (droit public) à l'université Paris-II
Objet:
à faire valoir ses droit à la retraite
date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
admission
16 Février 199416/02/1994
De: Staerck (Christian)
tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Rusjan (Ange)
cour d'appel de Bastia
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Plisson (Gérard)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Ody (Loïc)
Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Noyelle (Jean-Michel)
détaché au ministère de l'intérieur
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Ninotta (Joseph)
conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Mousse (Christian)
tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Lequesne (Xavier)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Lenoble (Hervé)
Ecole nationale des greffes de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Le Grand (Philippe)
conseil de prud'hommes d'Angers
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Laplace (Maurice)
tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Hube (François)
tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Faivre (Georges)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Drapeau (Denis)
conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Cordomy (Alain)
conseil de prud'hommes de Perpignan
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Chevalier (Daniel)
tribunal d'instance de Paris (14e)
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Bonnafoux (Pierre)
tribunal de grande instance de Carpentras
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Barbier (Pierre, Henry)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: André (Christian)
tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Yrles (Marie-Rose), épouse Carillo
tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Vincenti-Xavier (Huguette)
cour d'appel de Versailles
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Petit (Françoise)
cour d'appel d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Parietti (Martine)
conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Pacaud (France-Lyse), épouse Patout
conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Nowak (Agnès)
tribunal de grande instance de Rochefort
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Moreau (Marie-France), épouse Picolet
tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Lebrun (Véronique), épouse Ravon
tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Labat (Françoise)
cour d'appel de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Kerhoas (Yvonne), épouse Cariou
tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Julliard (Monique)
tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Husson (Janine), épouse Kister
tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Hentic (Catherine), épouse Mabire
tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Garrot (Paulette), épouse Clair
tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Garnier (Annick), épouse Gay
conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Frattinger (Monique), épouse Denizot
parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: François-Riolet (Jeannine), épouse Goubet
tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Fleurot (Lysiane)
tribunal d'instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Faugeron (Marie-Jeanne), épouse Cros
tribunal d'instance de Vincennes
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Even (Maryvonne)
casier judiciaire national de Nantes
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Cornilleau (Annie), épouse Thomas
conseil de prud'hommes de Corbeil
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Collet (Claire)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Carpentier (Dominique), épouse Ferre
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Cahours (Geneviève)
tribunal d'instance de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Bondon (Martine)
mission d'inspection des greffes
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Bocquet (Anne-Marie), épouse Perrot
tribunal de grande instance de Riom
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Auge (Jeanine), épouse Marcade
cour d'appel de Pau
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Archer (Mireille)
tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Antoine (Nicole), épouse Galletti
tribunal d'instance de Quimper
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Allian (Michèle), épouse Piedtourne
tribunal de grande instance de Pau
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Abrial (Myriam), épouse Georges
tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Jean-Louis Schulmann
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université Paris-VIII
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: M.Llory (Michel)
Objet:
professeur associé (disciplines pharmaceutiques) à mi-temps
à l'université d'Angers
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: M.Lechertier (François)
Objet:
professeur associé (disciplines pharmaceutiques) à mi-temps
à l'université d'Angers
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: M.Lahmani (Paul)
Objet:
professeur associé (disciplines pharmaceutiques) à mi-temps
à l'université d'Angers
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: M.Bussiere (Jean-Luc)
Objet:
professeur associé (disciplines pharmaceutiques) à mi-temps
à l'université d'Angers
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: M.Billet (André)
Objet:
professeur associé (disciplines pharmaceutiques) à mi-temps
à l'université d'Angers
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guy Lambert
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="trente-six mois"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lecomte (Franck, Jean, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Bois, Robert Isabey et Michel Lecomte, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Connerré (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Isabey (Robert, Louis, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Bois, Robert Isabey et Michel Lecomte, notaires associés
notaire
notaire_residence="Connerré (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
16 Février 199416/02/1994
De: Jouvinroux (Rémi, Julien)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Burnichon (Jean-Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Burnichon (Jean-Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
16 Février 199416/02/1994
De: Natalini (Gilbert)
secrétaire général du syndicat C.G.T. dockers et assimilés de Marseille-Est
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Truau (Jacques)
pilote des ports de Marseille-Fos
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Marseille et d'Arles
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guichet (Jean-Louis)
président-directeur général de la Compagnie marseillaise de réparations
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Marseille et d'Arles
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Petit (Gérard)
directeur Approvisionnement et trading de la Société des pétroles Shell
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Perrin (Yves)
directeur général des lignes internationales de Maritime Delmas-Vieljeux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Peri (Hubert)
président du groupe Intramar
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Meunier (Jean-Paul)
directeur de la logistique d'Elf-Atochem
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lebert (Roger)
ancien agent du port autonome
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Le Bars (François)
président des agents consignataires
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Balladur (Hervé)
directeur de la société Générale de services industriels et internationaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Anne (Bernard)
vice-président de la Société nationale Corse-Méditerranée (S.N.C.M.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Marseille
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Vial (Patrice)
inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lépine (Jean-Luc)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Jaffré (Philippe)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bon (Michel)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Hespel (Véronique)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
inspecteur_general="Finances"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Viallefont (Gérard)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Rotthier (Pascal)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Robert (Joseph)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Rivalier (Jean-Louis)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Miguet (François)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Lemière (Michel)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Le Rousseau (Jean-Yves)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Kuna (Stéphane)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Jaureguy (Michel)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Hermoso (Antoine)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Gaillard (Philippe)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Esclade (Pascal)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Cramaro (Antoine)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Costet (Eric)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Chazel (Georges)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Chastanet (Jean-Paul)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Bonnard (Michel)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Bernard (Roger)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Bardou (Jean-Elie)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Roge Decloitre (Viviane)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Le Pallec (Michèle)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Dollet (Francine)
MM
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
16 Février 199416/02/1994
De: Solti (Denise)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Nord
régisseur de recettes
Direction de l'aviation civile Nord
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Ferrer (Noëlle)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Nord
régisseur d'avances
Direction de l'aviation civile Nord
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Nacu (Danielle)
agent d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Nord
régisseur d'avances
Centre de maintenance de Châteauroux
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Leger (Yolande)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Nord
régisseur d'avances et de recettes
District aéronautique Picardie
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Kielinski (Véronique)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Nord
régisseur d'avances et de recettes
District aéronautique Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gillard (Annick)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
auprès de la direction de l'aviation civile Nord
régisseur d'avances et de recettes
District aéronautique Centre
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Dispagne (Maurice)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
District aéronautique Pays de la Loire
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Suignard (Raymond)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
District aéronautique Bretagne
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Fosse (Jacqueline)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
District aéronautique Basse-Normandie
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Ruiz (Claudine)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
Direction de l'aviation civile Ouest
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Duprat (Paulette)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre de contrôle de la navigation aérienne Sud-Ouest
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gildas Le Lidec
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Cambodge
Remplace:M. Philippe Coste
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Cambodge"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général d'armée
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Vaujour (Jean, Pierre, André)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lafont (André, Charles, Auguste)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guignon (Michel, Emile. Marie, Joseph)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Cot (Jean, René, Michel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Brisac (Michel, Robert, Adrien)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bonte (Maurice, Roger, Louis)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Augé (Jean, Pierre, Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de corps d'armée d'
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Warmé (Pierre, Marie, Jacques)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Mathieu (Roger, Yves, Pierre)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général d'armée aérienne
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie)
Général de division aérienne
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe)
Général de corps aérien
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
C. - ARMEE DE L'AIR
Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guilhem-Ducléon (Claude)
Vice-amiral
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gazzano (Gérard, Ange)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Deramond (François, Dominique, Alexandre)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Calmon (Pierre, André)
Amiral
inspecteur général des armées
membre de droit
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bonnot (Pierre, Emile, Henri, Marie, Joseph)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1994
B. - MARINE
Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l'année 1994 est fixée
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Jean Demars
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (Nanterre)
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Sadek Hadjeres
de nationalité algérienne
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université Paris-VIII
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
duree="onze mois"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Jacques Kraemer
de nationalité française, université Strasbourg-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
9e section
Langue et littérature françaises
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Hélène Mathieu
de nationalité française, université de Dijon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
71e section
Sciences de l'information et de la communication
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Hélène Mathieu
de nationalité française, université de Dijon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
71e section
Sciences de l'information et de la communication
date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Hugues (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
administrateur des postes et télécommunications hors classe affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1994-03-06"
depart_retraite
admission
16 Février 199416/02/1994
De: Jean-Claude Mougniot
directeur du département “Energie, technologies de l'environnement et des ressources minérales” au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Maurice Claverie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Desmars (Guy, Louis, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Finet et Guy Desmars, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
16 Février 199416/02/1994
De: Denigot (Gilles)
secrétaire général du syndicat C.G.T. des ouvriers dockers de Saint-Nazaire - Montoir
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: d'Acremont (Jean-Noël)
directeur des Chantiers de l'Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Nantes - Saint-Nazaire
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guillaumin (Michel)
directeur régional Ouest de la S.C.A.C
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Nantes - Saint-Nazaire
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Pays de la Loire
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Pays de la Loire
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Querenet Onfroy de Breville (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Quimbert (Michel)
avocat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Picard (Jean)
directeur adjoint de la production et du transport à Gaz de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lorieux (Didier)
directeur régional de Saga-Ouest, président de l'Union maritime de basse Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Klein (Pierre)
directeur de la raffinerie Elf-Antar de Donges
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guillemot (Yannick)
administrateur de la Compagnie générale Atlantique (groupe Compagnie générale maritime)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Fonteneau (Charles)
chef du service Transports et logistique de la coopérative agricole La Noëlle-Ancenis (C.A.N.A.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Courtel (Joseph-Erwan)
ancien président de la Compagnie générale de l'Atlantique
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Andrieu (Roland)
secrétaire général du syndicat C.G.T. des marins du commerce, adjoint au maire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Renoux (Nathalie)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Centre-Est
Délégation régionale Auvergne
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Conjard (Anne)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Centre-Est
Direction de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Hazan (Adeline)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
responsable du pôle “prévention de la délinquance et citoyenneté” à la délégation interministérielle à la ville
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
duree="trois ans"
détachement
16 Février 199416/02/1994
De: Colomb (Jean, Marie, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Carrier et Emmanuel Perrot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Tronche (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Carrier (Georges, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société Georges Carrier et Emmanuel Perrot, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Tronche (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
16 Février 199416/02/1994
De: Prissaint (René-Joël)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Marcq (Didier, Philippe)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bataille (Dominique, Maurice, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Collerais (Bernard)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Nord-Est
District aéronautique Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Claude (Lydie)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Nord-Est
District aéronautique Lorraine
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Paillard (Bernadette)
agent d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Nord-Est
District aéronautique Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Staerk (Carmen)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Direction de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Xavier Rolai
technicien d'études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
régisseurs de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Aérodrome de Bordeaux-Saucats
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Mireille Terrasson
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du district aéronautique Poitou-Charentes
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Jacqueline Laffont
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseurs de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Catherine Conte
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseurs d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Anne-Marie Monier
adjoint d'administration de 2e classe
Objet:
régisseurs d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Aéroport de Bordeaux-Mérignac
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Renouf (Sylvie)
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre de contrôle de la navigation aérienne Ouest
Groupe:
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Alexandre Marinov
de nationalité française
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines), 16e section
au cours de l'année universitaire 1993-1994
à compter de la date de son installation à l'université Nancy-II
Groupe:
duree="douze mois"
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Rodriguez (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Marcoz (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Kallel (Moêz)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Boubaker (Rafik)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Vernière (Laurent)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Tavernier (Jean-Luc)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Magniez (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Lobit (François)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Lissillour (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Lienhardt (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Letournel (Pierre-Yves)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Laganier (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Kramarz (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Jacob (Jacques)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Hernu (Patrice)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Donnellier (Jean- Christophe)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Destival (Vincent)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Chappert (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Caussat (Laurent)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Bernard (Jean-Patrick)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Audibert (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Afsa Essafi (Cédric)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Moyne (Véronique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Maurel (Françoise)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Gourio (Françoise)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 janvier 1994 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT DE CLASSE DES ADMINISTRATEURS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (ANNEE 1993)
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
16 Février 199416/02/1994
De: Lelait (Martine), épouse Gimonet
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
désignation
16 Février 199416/02/1994
De: Miaskovsky (Bernard)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
désignation
16 Février 199416/02/1994
De: Vidal (Pierre)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
désignation
16 Février 199416/02/1994
De: Rosin (Béatrice), épouse Sartorius
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avignon"
suppleant
désignation
16 Février 199416/02/1994
De: Sugnaux (Thérèse-Jacqueline)
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
désignation
16 Février 199416/02/1994
De: Naulleau (Martine), épouse Berengier
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
désignation
16 Février 199416/02/1994
De: Lomartire (Jeannine), épouse Sobrero
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
désignation
16 Février 199416/02/1994
De: Bernal (Danielle), épouse Dupuy
Objet:
pour constituer la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
suppleant
désignation
16 Février 199416/02/1994
De: Delahaye (Dominique)
secrétaire général des ouvriers dockers du port de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Schlur (Chrétien)
directeur de la Société générale de surveillance
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Rouen et de Bolbec
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Boulet (Serge)
directeur de la société Manutentions stockages prestations Matrama
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Rouen et de Bolbec
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De:
Haute-Normandie
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De:
Haute-Normandie
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Dondoux (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: de Boissieu (Ghislain)
directeur général de la société La Chapelle Darblay
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Soufflet (Michel)
président-directeur général des Etablissements Soufflet
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Poirier d'Ange d'Orsay (Philippe)
directeur général de Louis Dreyfus et Cie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Marceron (Olivier)
directeur de la filière Manutention du groupe S.C.A.C. Delmas-Vieljeux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gassien (Dominique)
adjoint au directeur des transports d'Usinor-Sacilor
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Danet (André)
conseiller général, adjoint au maire de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Camino (Michel)
directeur général du Consortium international de manutention et d'entreposage portuaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Brindejonc de Tréglodé (Hervé)
directeur régional de la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Perrin (Anne-Mériem)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Vantalon (Philippe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Tochon (Marc)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Sala (Alain)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Saint-Hubert (Francis)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Rivet (Fabrice)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Ravier (Olivier)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Raison (Emmanuel)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Penaud (Marc)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Misse (Christophe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Mesnil (Laurent)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Malibert (Jean-Charles)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Malacchina (Serge)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Luigi (Emmanuel)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lubatti (André)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lorson (Patrice)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Loirac-Cohen (Thierry)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lang (Antoine)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Kazandjian (Chahan)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Jegu (Didier)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Jaspard (Hubert)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Harant (Philippe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Guyader (Eric)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Gouin (Pascal)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Glardon (Pierre-Hugues)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Germani (Laurent)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Georges (Emmanuel)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Garnerone (Serge)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Foucher (Benoît)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Falanga (Olivier)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Dolomie (Bruno)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Diao (Assane)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Cuesta (François)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Chauvin (Bruno)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Busschaert (Igor)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Briot (Pascal)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bien (Laurent)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Benanteur (Younès)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Bastie (Jacques)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Banyols (Philippe)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Balligand (Serge)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Alfandari (Patrick)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Alexandre (Joël)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Vauconsant (Catherine)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Surel (Véronique)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Serventi (Michèle)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Roussel (Monique)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Roubert-Gauthiez (Pascale)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Ricaud (Nathalie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Renon (Marie-Pierre)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Raudin (Véronique)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Piquemal (Marie-Laure)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Pesce (Stéphanie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Perrin (Muriel)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Mourgeon (Anne)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Moureaux (Sylvie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Mimran (Laurence)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Mathieu (Perrine)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Masson (Séverine)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Marc (Isabelle)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Linoli (Claudine)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lemessager (Anne-Marie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Le Poac (Marie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Le Fol (Gaëlle)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Le Borgne (Valérie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lavoquet (Emmanuelle)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Lampis (Marie-Antoinette)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Khalfi (Jeannette)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Jacq (Sylvie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Hontebeyrie-Soulie (Catherine)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Foucat (Françoise)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Fadat (Valérie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Dufour (Isabelle)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Dragne (Bénédicte)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Delage (Sandrine)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: De Dadelsen (Floriane)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Coulonjou (Hélène)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Clouard (Geneviève)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Cibiel (Lydie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Caille-Drancourt (Hélène)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Buthion-Rivière (Alexandra)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Blazy (Liliane)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Baille (Nadège)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Aubin (Virginie)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Arnal (Isabelle)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Amiel-Grignard (Annick)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
ecole
nomination
16 Février 199416/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.