16 Février 1996

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Lambre (Christian, Maurice, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Michel, Denis Lambert-Chaperon et Bertrand Mandron, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Guitou (Laurent)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Coutras (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Guitou (Gérard, André, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Coutras (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Guitou (Gérard, André, Marcel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Coutras (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Branche (Pascale, Claire, Marguerite, Madeleine, Pierrette)
Objet:
notaire
Remplace:M. Branche (Frédéric, Joseph, Amédé)
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Mirouh (Djamal)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des salariés de la filière
Remplace:M. Felinger (Georges)
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Claude Ynden-Allart
conseiller de tribunal administratif, en position de détachement auprès du ministère de l'économie et des finances depuis le
16 septembre 1981
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date d'effet de sa titularisation
contrôleur financier
date_debut="1995-08-07"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
16 Février 199616/02/1996
De: Passerieux (Régis)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Février 199616/02/1996
De: Maupas (Didier)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général (1re catégorie)
Groupe:
date_debut="1996-02-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Février 199616/02/1996
De: Dupont-Aignan (Nicolas)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1995-12-01"
affectation
16 Février 199616/02/1996
De: Jean-Pierre Cochard
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président du comité de coordination
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
president
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Dauvergne (Daniel, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Gautie, Jean-Patrick Raimond et Louis Linas, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Auterive (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Pachoud (Philippe, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle André Ravier et Gilles Clermont, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Laudet (Bruno, André, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle André Ravier et Gilles Clermont, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Ravier (André, Jean, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Ravier et Gilles Clermont, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Jean-François Théry
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section du rapport et des études du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean-Michel Galabert
Groupe:
date_debut="1996-02-19"
conseil_des_ministres
president
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Paolo Baldi
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI
pour une durée six mois
de nationalité italienne
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Richevaux (Marc)
Objet:
nommé professeur associé à mi-temps à l'université du Littoral
Groupe:
date_debut="1994-08-31"
a_sa_demande
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Peneau (Valérie)
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
auprès du commissariat à la réforme de l'Etat
chargé de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
duree="deux ans"
détachement
16 Février 199616/02/1996
De: Bruxelles (Hervé, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Serge Bedes, Gérard Michel et Yvon Mathurin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Patrick Quinqueton
auditeur
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Jean-Claude Hassan
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Valérie Pecresse
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Pierre Zemor
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Serge Dael
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Jacqueline Bauchet
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Luc Machard
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Georges Lescuyer
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Paul Drezet
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Guy Rosier
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Jean Mialet
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Bernard Fau
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Pierre Mucchielli
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Marie Kermina
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Dominique Bignon
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Jean Durieux
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Françoise Ramoff
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Françoise Aubert
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Mulot (Gérard, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mario Marcandella, Gérard Mulot et Philippe Passadori, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Goy (Valéry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Colonna (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: de Laplagnolle (Axel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Voisin (Vianney)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Viannay (Eloi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Vernhet (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Sasse (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Sanchez (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Sanchez (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Roquette-Buisson (Thibaut)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Ricard (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Pugibet (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Poitevin (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Pissier (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Pietravalle (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Pedoussat (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Noye (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Nicolle (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Nguyen (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Michel (Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Meens (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Mazeiraud (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Massemin (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Marie (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Manou (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Maetz (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Lavabre (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Lasserre (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Langlais (Anthony)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Lala (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Lacroix (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Julhe (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Janini (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Humbert (Dimitri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Hohl (Patric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Hillau (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Hering (Jean-Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Guillard (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Gillot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Geraud (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Gautier (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Foissey (Rémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Ferrie (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Espagnach (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Duval (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Dupuis (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Dupont (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Dufourcq (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Duffourg (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Dubout (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Doumerc (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Dols (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Depierre (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Delivert (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Delapart (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Collache (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Chauchadis (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Charrier (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Chardon (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Carton (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Canon (Eloi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Canevet (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Cairaschi (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Bruzy (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Bouffartigues (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Bezille (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Bernat (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Berger (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Beillard (Gaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Bastet (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Basillais (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Barrau (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Baradat (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: de la Hoz (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Vila (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Tutka (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Thiebaut (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Stephan (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Soursou (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Sourimant (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Seguret (Marie-José)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Roques (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Rios (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Olivie (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Mullon (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Mazars (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Maraval (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Lemarchand (Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Legoupil (Murielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Lapujade (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Lance (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Lacombe (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Laborde (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Labadie (Sabine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Kane (Kadidiatou)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Gazaniol (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Eymard (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Dupuis (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Delord (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Delmas (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
effontaines (Ludovic)
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Crozes (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Cormary (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Cavaille (Chrystel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Carpy (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Boisson (Nadine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Benazet (Marie-Jeanne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Battie (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture de Purpan"
diplome
16 Février 199616/02/1996
De: Touzeau (Didier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Royer (René-Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Olievenstein (Claude)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Nattaf (André)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Mallaret (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Larue (Jean-François)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Hautefeuille (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Gentilini (Marc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Bourin (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Blayac (Jean-Pierre)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Audhoui (Jean-Luc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Amédée-Manesme (Olivier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Afchain (Jacques)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Ghysel (Marie-Hélène)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Facy (Françoise)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Claquin-Colleter (Maryvonne)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Vayssette (Joany)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Valleur (Marc)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Tignol (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Lagier (Georges)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Gueler (Jean-François)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Edel (Yves)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Dugarin (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Dally (Sylvain)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Courtiol (Jean-Robert)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Cornier (Pierre)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Carpentier (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Bronner (Claude)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Wievorka (Sylvie)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Jouglard (Jacqueline)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Jouan-Flahault (Chrystel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Choquet (Marie)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et psychotropes
Groupe:
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Dugarin (Jean)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission des stupéfiants et psychotropes
Groupe:
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Gubler (Dominique)
Objet:
au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Dubroeucq (Marie-Christine)
Objet:
au titre de producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Le Fur (Patrick)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Yves Sarrieu et Jean-Pierre Castelnau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Gautie (Francis, Jean, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Yves Sarrieu et Jean-Pierre Castelnau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Sarrieu (Yves, Sylvain, Ernest)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Castelnau (Jean-Pierre, Hector)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Yves Sarrieu et Jean-Pierre Castelnau, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Palseur (Jean-Noël, Stéphane)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Le Fur et Marie-Dominique Ithurburu-Hourmagnou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pessac (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Le Fur (Patrick)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Le Fur et Marie-Dominique Ithurburu-Hourmagnou, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Pessac (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Valiere-Vialeix (Philippe, Henri, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Fananas (Christophe)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Valiere-Vialeix (Philippe, Henri, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Jean-Pierre Pouzoulet
sous-préfet, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1996-01-31"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Sylvain Demaret
administrateur territorial, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Bertrand Bache
administrateur civil, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Véronique Siboul
magistrat de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
16 Février 199616/02/1996
De: Geyl Roland
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-XI
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
duree="trente-six mois"
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Parra (Jean-Luc)
agent comptable en titre
Objet:
des opérations de liquidation des établissements après leur fermeture
charge
16 Février 199616/02/1996
De: Yves Dion
Général
Objet:
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures en vue de l'attribution de la médaille du tourisme
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Philippe Allaire
Objet:
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures en vue de l'attribution de la médaille du tourisme
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
16 Février 199616/02/1996
De: Jean-Pierre Rouve
agent comptable en titre
Objet:
des opérations de liquidation des établissements après leur fermeture
charge
16 Février 199616/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.