16 Février 2001

De: Beal (Michel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-05-01"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Decaix (Gérard)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-01-01"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Emmanuel Hoog
administrateur civil
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Remplace:M. Francis Beck
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Vables (Jean)
secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
promotion
16 Février 200116/02/2001
De: Begaries (Jean-Paul)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction de la gestion et de l'organisation
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
date_debut="2000-03-07"
radiation
16 Février 200116/02/2001
De: Daniel Janicot
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="un an"
disponibilité
16 Février 200116/02/2001
De: Jean-Claude Lehmann
Objet:
président du conseil d'évaluation scientifique
Groupe:
president
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Dominique de Werra
doyen des relations internationales et des formations postgrades, Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Suisse)
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Ghislain de Marsily
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Pierre Tambourin
directeur général de Génopole, à Evry
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Alfredo Negro
professeur, science et technologie des matériaux, Polytecnico de Turin (Italie)
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Roger Naslain
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: François Mudry
directeur plan, stratégie, affaires scientifiques et recherche et développement, Usinor
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Francisco Michavila Pitarch
directeur de la chaire UNESCO de gestion en politique universitaire, université polytechnique de Madrid (Espagne)
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Jean-Claude Lehmann
directeur de la recherche, Saint-Gobain
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Christian Desmoulins
directeur de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Jacques Bousquet
coordinateur scientifique des études d'ingénierie, direction scientifique, groupe TotalFinaElf
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Pierre Beuzit
directeur de la recherche, groupe Renault
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Marc Berthod
directeur de l'unité de recherche de Sophia-Antipolis, Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Pierre Bernhard
professeur à l'université de Nice - Sophia-Antipolis
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Annie Sugier
directrice déléguée à la protection, institut de protection et de sûreté nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Pascale Carayon
professeure, département de génie industriel, université du Wisconsin, à Madison (USA)
Objet:
membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Meignien (Anne)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2000-09-06"
cessation de fonction
16 Février 200116/02/2001
De: Barthelon (Claude)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-12-16"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Bisch (Jean-Luc)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-09-07"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Valiergue (Laurent)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-05-14"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Nicolas Jachiet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Stéphane Pallez
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Velocci (Gianni)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Souplet (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Siess (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Rousseau (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Renaudin (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Raphel (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Raffin (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Petit (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Perocheau (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Pellier (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Paterne (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Mourier (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Minaud (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Marty (Bastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Marais (Henry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Malnati (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Maisonneuve (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Logé (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Leinekugel-le-Cocq (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Leclerc (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Larchères (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Hamel (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Hamard (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Grenier (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Grange (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Gauthier (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Duriez (Brice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Donnay (Maxime)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: De Sousa (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Daniel (Geoffrey)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Chasles (Jean-Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Charbonnier (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Chadeau (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Catinaud (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Boudaud (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Blot (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Billat (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Beaudry (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Zaïno (Letizia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Wacheux (Juliette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Vrignaud (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Van de Vyver (Sybile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Thourot (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Thoumelin (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Thery (Audrey)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Séné (Lucile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Scortegagna (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Schampion (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Révet (Amélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Rocchia (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Robelin (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Richard (Murielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Peyre (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Pantaillon (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Naux (Gaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Morin (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Meunier (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Merlin (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Marec (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Louet (Lucie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Liglet (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Lefèvre (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Lacour (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Kerguelen (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Joffre (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Jacques (Mélanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Ioannou (Irina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Hoellinger (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Guimbart (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Guibert (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Guay (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Grange (Chrystelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Godineau (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Gicquel (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Gavard (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Garchette (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Fouché (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Eymard (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Derreumaux (Marion)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Debelsunce (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Coineau (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Chastang (Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Charcot (Bettina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Castex (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Castex (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Caminade (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Boukerchi (Samia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Berthouse (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Berthaud (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Benoist (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Beisser (Géraldine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Bazenant (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Auger (Marielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Ascione (Lydia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Acerbis (Elodie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques agricoles et alimentaires de Nantes"
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Vables (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
le tableau d'avancement
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 2000 est établi ainsi qu'il suit
conformément à l'article 16 du décret no 98-274 du
9 avril 1998
Groupe:
inscription
16 Février 200116/02/2001
De: Laurichesse (Jean-Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
le tableau d'avancement
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 2000 est établi ainsi qu'il suit
conformément à l'article 16 du décret no 98-274 du
9 avril 1998
Groupe:
inscription
16 Février 200116/02/2001
De: Dumont (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
le tableau d'avancement
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 2000 est établi ainsi qu'il suit
conformément à l'article 16 du décret no 98-274 du
9 avril 1998
Groupe:
inscription
16 Février 200116/02/2001
De: Dulion (Liliane)
Objet:
tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
le tableau d'avancement
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 2000 est établi ainsi qu'il suit
conformément à l'article 16 du décret no 98-274 du
9 avril 1998
Groupe:
inscription
16 Février 200116/02/2001
De: Corbeau (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
le tableau d'avancement
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 2000 est établi ainsi qu'il suit
conformément à l'article 16 du décret no 98-274 du
9 avril 1998
Groupe:
inscription
16 Février 200116/02/2001
De: Luc Machard
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
délégué interministériel à la famille
Groupe:
date_debut="2000-08-24"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
16 Février 200116/02/2001
De: Desforges (Aurore)
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléante
Remplace:M. Moulin Wright (Vincent)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Lacombe (Eric)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-12-21"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Zahnd (Etienne)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-12-21"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Ruchaud (Félix)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-10-01"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Antoine (Rose-Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de sous-directrice de l'action culturelle et éducative à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Piotre (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
16 Février 200116/02/2001
De: Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
16 Février 200116/02/2001
De: Matthéos (Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
16 Février 200116/02/2001
De: Le Gad (Jean)
contrôleur général en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
16 Février 200116/02/2001
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleuse générale des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
16 Février 200116/02/2001
De: de Vetter (François)
inspecteur principal de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
délégué régional au commerce et à l'artisanat
Groupe:
date_debut="2000-09-18"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Peltier (Nicolas)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Centre
Groupe:
date_debut="2000-05-15"
cessation de fonction
16 Février 200116/02/2001
De: Loïc Thomas
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Bernard Haddad
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Christian Didier
chef de service
dans la limite des attributions du service des pensions. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Bernard Colonna d'Istria
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Catherine Gaudy
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Catherine Gaudy
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Catherine Gaudy
Objet:
au nom du ministre de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Marie-Andrée Cheval
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de la recherche, les titres de perception et tous documents relatifs au versement au Trésor des cotisations de retraite dues pour le compte ou par des agents de l'Etat titularisés avec effet rétroactif ou admis à faire valider des services auxiliaires. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Roussel (Didier)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-01-01"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Laurence Franceschini
sous-directrice des entreprises publiques et des aides économiques à la direction du développement des médias
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
représentante de l'Etat
Remplace:M. Simon Barry
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Schlumberger (Guillaume)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions d'adjoint au directeur de la délégation aux affaires stratégiques, chargé du pilotage des relations bilatérales avec les Etats-Unis et les pays européens
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Briand (François)
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction du service de soutien de la flotte à Brest (Finistère)
Groupe:
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Laurichesse (Jean-Gérard)
secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
promotion
16 Février 200116/02/2001
De: Dumont (Philippe)
secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
promotion
16 Février 200116/02/2001
De: Dulion (Liliane)
secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire générale de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
promotion
16 Février 200116/02/2001
De: France Da Silva-Poitevin
Objet:
chef adjointe de cabinet, chef du secrétariat particulier au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Sanson (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2000-07-06"
duree="trois ans"
détachement
16 Février 200116/02/2001
De: Chrétien (Hubert)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
chef de service dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), adjoint au directeur de l'administration générale
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
date_fin="2002-08-14"
détachement
16 Février 200116/02/2001
De: Boisméry (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
conseiller pour les affaires sociales auprès de l'ambassade de France à Rome
Groupe:
date_debut="2000-09-17"
duree="trois ans"
détachement
16 Février 200116/02/2001
De: Buche (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Beguin (Marc-Henri)
sous-préfet
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2000-08-30"
cessation de fonction
16 Février 200116/02/2001
De: Mertz (Jacques)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-12-21"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Levert (Jacques)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-08-15"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Renaud Rhim
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Danielle Barret
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Michel Castellan
chef de la mission actions régionales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Bernard Legendre
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Vincent Delpey
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Stéphan Clément
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Stéphan Clément
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Thierry Boulissiere
attaché principal d'administration centrale, chef de la mission des formations en alternance
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Elisabeth Frichet-Thirion
administratrice civile, chef de la mission de la promotion de l'emploi
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Viviane Apied
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
16 Février 200116/02/2001
De: Proffit (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture (formation à temps partiel)
Groupe:
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Allard (Louis-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture (formation à temps partiel)
Groupe:
diplome
16 Février 200116/02/2001
De: Vastel (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-12-21"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Mayer (Pascal)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-01-01"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Brun (Marie-Christine)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2000-01-01"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Bardon (Carole)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction du service de soutien de la flotte à Toulon (Var)
Groupe:
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Brechenmacher (Philippe)
contrôleur de classe exceptionnelle, en fonction à la direction des télécommunications et de l'informatique de Metz, antenne de Besançon
Objet:
dans le grade d'inspecteur des transmissions
au titre de l'année 2000
date_debut="2000-01-01"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Corbeau (Dominique)
secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire générale de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
promotion
16 Février 200116/02/2001
De: Robert (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
conseiller pour les affaires sociales auprès de l'ambassade de France à Varsovie
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
duree="trois ans"
détachement
16 Février 200116/02/2001
De: Thomas (Bernard)
attaché principal
Objet:
auprès du préfet de la région Centre
délégué régional au commerce et à l'artisanat
Groupe:
date_debut="2000-11-27"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Bessin (Pierre)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du préfet de la région Bretagne
chargé de mission à temps plein
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Lacote (Bernard)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
délégué régional au commerce et à l'artisanat
Remplace:M. Philippe Falguerolles
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
nomination
16 Février 200116/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.