16 Février 2005

De: Jean-Claude Arnaud
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Drôme
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
16 Février 200516/02/2005
De: Puigserver (Antoine)
démissionnaires
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
En remplacement de
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Colonna (Paul)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
En remplacement de
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Bories (Georges)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
En remplacement de
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Rigal (Simone)
démissionnaire
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
En remplacement de
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Riquet (Anne-Marie)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: L'Hotellier (Marie-Dominique)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Martin (Ambroise)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Welté (Bénédicte)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Maheut (Didier)
directeur départemental des impôts
Objet:
chef de la mission 4 D
Groupe:
date_debut="2004-08-14"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Emmanuel Combe
professeur de sciences économiques
Objet:
membre du Conseil de la concurrence
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière économique ou en matière de concurrence et de consommation
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Sider (Sébastien, Frédéric)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Sider et Jean-Michel Sider, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Weingand (Alain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Chassava (Maurice, Alain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Chassava (Maurice, Alain)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
16 Février 200516/02/2005
De: Cavalier (Caroline)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Pierre-Philippe Andrieu et Jean-Christophe Andrieu, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jean-Louis Durand-Drouhin
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation du Limousin
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé du Limousin
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Patrice Legrand
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation du Centre
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé du Centre
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Loïc Le Nevé Ricordel
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie des Pays de la Loire
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé des Pays de la Loire
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Olivier Ameline de Cadeville
directeur de la caisse générale de sécurité sociale de la Réunion
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de la Réunion
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jacques Metais
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Daniel Marchand
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jean-Pierre Robelet
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Poitou-Charentes
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Alain Mariage
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Picardie
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Picardie
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Henri-Pierre Radondy
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Pierre Gauthier
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Marc Schmidt
directeur de la caisse générale de sécurité sociale de Martinique
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Martinique
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jacques Sans
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Lorraine
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Dominique Letocart
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Languedoc-Roussillon
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Christian Dubosq
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Haute-Normandie
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Haute-Normandie
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Philippe Loir
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guyane
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Guyane
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Christian Petit
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guadeloupe
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Guadeloupe
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: François Baudier
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Franche-Comté
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Franche-Comté
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Christian Dutreil
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Corse
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Corse
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Michel Ravetta
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Champagne-Ardenne
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Pierre Routhier
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Bourgogne
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Bourgogne
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Patrick Jourdan
directeur des caisses d'assurance maladie de Basse-Normandie
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Basse-Normandie
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Philippe Ritter
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Alain Gaillard
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Auvergne
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé d'Auvergne
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Alain Garcia
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Aquitaine
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé d'Aquitaine
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Joseph Losson
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie d'Alsace
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé d'Alsace
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Annie Podeur
directrice de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bretagne
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Bretagne
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jean-Louis Daguerre
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, en position hors cadres auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
inclus
Groupe:
date_debut="2005-06-02"
date_fin="2005-06-01"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
16 Février 200516/02/2005
De: Sylvain Vasseur
adjoint au chef du bureau des politiques statutaire et indemnitaire de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Jean-Michel Buissan
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Marie-Christine Soulie
administratrice civile hors classe, chargée de la sous-direction de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle au sein de la direction du personnel, des services et de la modernisation, du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membre titulaire de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Catherine Aubey-Berthelot
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Lievremont (Patrick)
directeur départemental des impôts
Objet:
des fonctions de directeur des services fiscaux de la Marne
par intérim
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Rivet (Jacques)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Toulouse (Haute-Garonne)
office créé
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Fournie (Rémy, Gilbert, Jean)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Toulouse (Haute-Garonne)
office créé
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Hervé Chassaing
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Toulouse (Haute-Garonne)
en remplacement de la société civile professionnelle Hervé Chassaing, Jacques Rivet et Rémy Fournie, commissaires-priseurs judiciaires associés, dissoute
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Rivet (Jacques)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
16 Février 200516/02/2005
De: Chassaing (Hervé, Vincent, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
16 Février 200516/02/2005
De: Fournie (Rémy, Gilbert, Jean)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
membres de la société civile professionnelle Hervé Chassaing, Jacques Rivet et Rémy Fournie, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
cessation de fonction
16 Février 200516/02/2005
De: Kahn (David, Elie)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
en remplacement de la société civile professionnelle Eric Couturier, commissaire-priseur judiciaire associé, dissoute
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Couturier (Eric, Thierry, Michel)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Couturier, commissaire-priseur judiciaire associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
16 Février 200516/02/2005
De: Yiou (René)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Truffert (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Roche (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Pellerin (Jérôme)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Orliaguet (Gilles)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Kuhlman (Guy)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Hebuterne (Xavier)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Fumoleau (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Friocourt (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Deplanque (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Denys (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Pasquier (Florence)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Le Heuzey (Marie-France)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Guedj (Marie-Jeanne)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Excoffier (Elsa)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Anne-Marie Mercier
représentant l'association Le Lien
Objet:
membre suppléant représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales d'Ile-de-France
Remplace:Mme Lydia Berault
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 200516/02/2005
De: Marc Frannec
représentant l'association de lutte, d'information et d'études des infections nosocomiales (Le Lien)
Objet:
membre titulaire représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales d'Ile-de-France
Remplace:M. Bruno Tenin
Groupe:
désignation
16 Février 200516/02/2005
De: Jean Rebuffel
Objet:
membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
au titre de représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Jacques Fremiot
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Gaillard (Christophe, Denis, Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Solange Lentheric et Christophe Gaillard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
16 Février 200516/02/2005
De: Urios (Philippe, Pierre, Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Gémenos (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Souchard (Carole, Colette), épouse Jourdan
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Gémenos (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Urios (Philippe, Pierre, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Gémenos (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
16 Février 200516/02/2005
De: Zamparutti (Jean-Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint spécialisé performance des essais auprès du directeur des essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Vergne (Michel, Charles, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'essais en vol de la direction des essais à Istres
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Thiret (François, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint renseignement à la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Rossignol (Olivier, Raymond, Philibert, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du développement international
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Renvoisé (Patrick, Albert, Marcel, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur de l'expertise technique et chef du service des centres d'expertise technique de la direction de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Pène (Jean, Bernard, Christian)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Panié (Jean, Paul, Olivier)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur du développement international
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Montelescaut (Pierre, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur du développement international
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Miquel (Arnaud, Yves, Raymond)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'électronique de l'armement du service des centres d'expertise technique de la direction de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Maffert (Nicolas, Pierre, Serge)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur et superviseur « OCCAR » de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Lusseyran (Pierre, Pascal)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'essais de lancement de missiles de la direction des essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Libat (Bernard, Henri)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au directeur et chef du service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Lebacq (Xavier)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint opérations du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Lauzun (Charles, Robert, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
Objet:
adjoint espace à la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur des plans, du budget et de la gestion de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Joubert (Michel, Georges, Eugène)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'expertise parisien du service des centres d'expertise technique de la direction de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jouanjean (Francis, Rémy, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service d'attaché d'armement aux Etats-Unis à la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jouan (Daniel, Jean-Louis, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au sous-directeur de la gestion et de la qualité de la direction des essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Jacquotte (Olivier-Pierre, Marie, Rémy)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Houttemane (Jean-Paul, Robert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur et chef du service centralisé des achats de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Hosatte (Joël, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
conseiller scientifique pour la sécurité des systèmes d'information auprès du chef du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Hamiot (Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur du centre des hautes études de l'armement de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Guibert (Laurent, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint opérations du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Goutorbe (François, Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau de la propriété intellectuelle de la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Giovachini (Laurent, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Genoux (Philippe, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau des nouveaux modes d'acquisition à la sous-direction des achats de la direction de la qualité et du progrès
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Frachon (Bruno, Jean, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur du centre d'analyse de défense au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Flory (Jérôme, Philippe, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur
chargé de la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction des essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Douat (Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint opérations du service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Dostert (François, Antoine, Robert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du centre des hautes études de l'armement de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Descombes (Jean-Claude)
Ingénieur général de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
adjoint au chef du service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès
chargé de la sous-direction de l'administration et du soutien
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Denais (Paul, Etienne, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Delor (Bruno, Nicolas, Claude)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur de la qualité et du progrès
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Debout (François, Marie, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau des pôles d'expertise technique de la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Coté (François, Max, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
secrétaire général des architectes de systèmes de forces au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Collet-Billon (Laurent, Marie, François)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué général pour l'armement, directeur
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Codde (Roland, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
architecte « frappe dans la profondeur » au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Châtenet (Bruno, François, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau de la compétence technique de la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Charguellon (Raymond, Henri)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef de la division orientation et programmation des études amont au service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Champart (Denis, Michel, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
responsable du pôle capteurs, guidage, navigation de la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Brétécher (Gérard, Fernand, Philippe)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service du maintien en condition opérationnelle de la direction de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Bréant (Christian, Lucien, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Bonnevie (Gérard, Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service centralisé des achats et du soutien de la direction des essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Bascary (Pierre, Michel)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des essais
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Auroy (Patrick, Claude, Paul)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Tréhard (Luc, Daniel, Jean, Rémy)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la production de la direction des essais
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Sauvaget (Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des affaires et de la coopération à la direction des essais
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Royal (Bernard, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la politique d'exportation de la direction du développement international
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Queffélec (Didier, Jean-Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction de la qualité et du progrès
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Provence (Henri, Jean, Charles)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction du développement des ressources humaines de la direction des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Malterre (Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des pôles et de la compétence techniques de la direction de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Lisack (Emmanuel, Jacques, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction de l'expertise technique
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Leroy (Philippe, Gilbert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des systèmes de management de la direction de la qualité et du progrès
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Lauvaux (Jérôme, Georges, Edgar)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction du contrôle de gestion de la direction des plans, du budget et de la gestion
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Laboureyras (Jean-Luc, Alain)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction « Moyen-Orient - Afrique » de la direction du développement international
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Giraud (Marc, Pierre, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la satisfaction des utilisateurs au service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Demay (Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des systèmes d'information de la direction de la qualité et du progrès
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Costes (Alain, Bernard, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction « Europe-Amérique du Sud » de la direction du développement international
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Cornet (Henri, Michel, Louis, Fernand)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de l'administration générale de la direction des plans, du budget et de la gestion
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Chabbert (Christian, Francis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la mobilité et du recrutement de la direction des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Castellani (Philippe, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des affaires industrielles, du contrôle de gestion et de la qualité du service de la maintenance aéronautique
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Caplain (Philippe, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la gestion administrative de la direction des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Buléon (Jean-Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction « Asie-Pacifique » de la direction du développement international
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Bourdin (Guy, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
la sous-direction de la production au service de la qualité de la direction de la qualité et du progrès
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Berthet (Dominique, Louis, Edouard)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des achats de la direction de la qualité et du progrès
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005
De: Archintini (Alain, Dominique, Charles)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction de la gestion et de la qualité de la direction des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
16 Février 200516/02/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.