16 Février 2018

De: Christian MARIE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
date_debut="2018-02-19"
charge
16 Février 201816/02/2018
De: Jean-Baptiste LE BRUN
chef de la mission « infrastructures de transports non ferroviaires » du contrôle général économique et financier
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de l'État, représentant le ministre chargé du budget
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Marie-Claire ARVERT
est fixé à 760 euros
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction inten-égionale de la protection judiciaire de la jeunesse 111
Sud
à faire valoir ses droits à la retraite
Article 2
Groupe:
date_debut="2018-03-15"
depart_retraite
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Edouard TIDEBLEMONT
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l' exécution du présent arrêté, qui
Fait le 1 6 FEV. 2018
Pour la ministre, et par délégation
Par empêchemet4 de l'adjoint au sous-directeur du pilotage et de optimisation des moyens, Le chef du bureau de la synthèse, f 1
Groupe:
charge
16 Février 201816/02/2018
De: Maitial FROGER
adjoint administratif
Objet:
régisseur d' avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire, de la Mayenne et de la Satthe
Remplace:Mme Marie-Claude TIFFENEAU
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: François Bonhomme
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 260 (2017 2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
parlement="Sénat"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Yannick ROBERT
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Cyclotron Réunion Océan Indien »
Remplace:M. Vincent VARIN
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Hervé ZECLER
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Agence nationale des systèmes d'information partagés de santé »
Remplace:M. Guy PILOQUET
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Mostafa FOURAR
professeur des universités
Objet:
recteur de la région académique de la Guadeloupe, recteur de l'académie de la Guadeloupe
Remplace:M. Camille GALAP
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Guadeloupe"
recteur_region_academique="de la Guadeloupe"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Armel de La BOURDONNAYE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
recteur de l'académie de Poitiers
Remplace:Mme Anne BISAGNI-FAURE
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Poitiers"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Anne BISAGNI-FAURE
rectrice de l'académie de Poitiers
Objet:
rectrice de l'académie de Toulouse
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Toulouse"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Hélène BERNARD
Objet:
rectrice de l'académie de Toulouse
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
recteur_academie="Toulouse"
cessation de fonction
16 Février 201816/02/2018
De: Daniel AUVERLOT
recteur de l'académie de Limoges
Objet:
recteur de l'académie de Créteil
Remplace:Mme Béatrice GILLE
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Créteil"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Béatrice GILLE
rectrice de l'académie de Créteil
Objet:
rectrice de la région académique Occitanie, rectrice de l'académie de Montpellier
Remplace:Mme Armande LE PELLEC MULLER
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Montpellier"
recteur_region_academique="Occitanie"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Armande LE PELLEC MULLER
rectrice de la région académique Occitanie, rectrice de l'académie de Montpellier
Objet:
rectrice de la région académique Bretagne, rectrice de l'académie de Rennes
Remplace:M. Thierry TERRET
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Rennes"
recteur_region_academique="Bretagne"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Pascal JAN
professeur des universités
Objet:
recteur de la région académique de la Martinique, recteur de l'académie de la Martinique
Remplace:Mme Béatrice CORMIER
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Martinique"
recteur_region_academique="de la Martinique"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Béatrice CORMIER
rectrice de la région académique de la Martinique, rectrice de l'académie de la Martinique
Objet:
rectrice de l'académie d'Amiens
Remplace:Mme Valérie CABUIL
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Amiens"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Valérie CABUIL
rectrice de l'académie d'Amiens
Objet:
rectrice de la région académique Hauts-de-France, rectrice de l'académie de Lille
Remplace:M. Luc JOHANN
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lille"
recteur_region_academique="Hauts-de-France"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Benoît DELAUNAY
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
Remplace:Mme Marie-Danièle CAMPION
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Clermont-Ferrand"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Marie-Danièle CAMPION
rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, rectrice de l'académie de Lyon
Remplace:Mme Françoise MOULIN-CIVIL
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lyon"
recteur_region_academique="Auvergne-Rhône-Alpes"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Rapetti (Rodolphe)
conservateur général du patrimoine
Objet:
chef du service à compétence nationale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Jean-Philippe BERLEMONT
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur (groupe I)
à compter 26 février 2018
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: CLOCHARD (Jean-Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des associations familiales
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: MEYER (Alexis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: MAZET (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: LEJEAU (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: LANDRON (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: KOLLER (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: PINEAU (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: PREVOTEAU (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: PERIER (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: BEAUJEAN (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: BAUMLIN (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: CASTELAIN (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: RAMDANE (A-Kader)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des Cadres (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: LALEAU (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: BELLOT-GURLET (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: CUGNET (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: MERCIER (Chirine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: FOUCHER (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: GOURDET (Danièle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: SAOUTI (Nadine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: BONNAMY (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: KLEIN (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: CABON (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: ALOISE (Antonella)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: HELLER (Anne-Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des Cadres (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: LEONARD (Julien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des associations familiales
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: WERMUTH (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: LE BLAN (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: DELVAU (Frank)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: BARBIER DE LA SERRE (Amaury)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: SOUPIZET (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: FEUILLERAT (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: BURBAN (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: RIVIERE (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: CHARRE (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: OBERRIEDER (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: LETELLIER (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: SAGNE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: CHALET (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: DERNONCOURT (Jeremy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: ROGER (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des Cadres (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: MICHELET (Veronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: DUMILLY (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: BENDA (Delphine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: DOGNIN DIT CRUISSAT (Sarah)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: SAUVEUR (Cécile)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: MOLITOR (Estelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: HEINTZ (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: DELBOS (Josiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: SCHMITLIN (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: SOUARY (Tamou)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: OBERST (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des Cadres (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: AQUINO (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse, représentants des retraités
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: AUBRY (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: MEYER-MEURET (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse, représentants des retraités
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: FAYARD (Annick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: MOULIETS-BOULANGE (Pascal, Stéphane)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle FREDERIC DUCOURAU, JEROME DURON, PHILIPPE LABACHE, VINCENT LANDAIS, ROMAIN LANDAIS, ALEXANDRE MOREAU-LESPINARD, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
notaire
notaire_residence="Arcachon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: ROUSSIN (Florian, Joé, Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy BRICARD et Cédric VINCENT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sables-d'Olonne (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Marielle THUAU-KAISER
inspectrice générale de la justice à l'inspection générale de la justice
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 201816/02/2018
De: Jean-Pierre ROCAFORT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-05-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Février 201816/02/2018
De: Christiane GIVONE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 201816/02/2018
De: Emmanuel BOUCHON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 201816/02/2018
De: Arnaud COLLIN
directeur de Réserves naturelles de France, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
7° Au sein du collège composé de représentants des gestionnaires d'espaces naturels
représentant des gestionnaires des réserves naturelles
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Patrice PIERRE
directeur général par intérim de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Guyane, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
4° Au sein du collège composé de représentants des propriétaires fonciers
représentants des établissements publics fonciers
Remplace:Mme Christelle TONY
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Denis GIROUD
directeur de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Guyane, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
4° Au sein du collège composé de représentants des propriétaires fonciers
représentants des établissements publics fonciers
Remplace:M. Patrice PIERRE
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Christian LE BEUF
délégué à l'environnement, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
4° Au sein du collège composé de représentants des propriétaires fonciers
représentant de la fédération nationale de la propriété privée rurale
Remplace:Mme Marion LACOURT
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Philippe ORTIN
président du comité national de la conchyliculture, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socio-professionnels
représentant du secteur de la conchyliculture
Remplace:M. Gérald VIAUX
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Vincent GRAFFIN
délégué à l'éthique, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
2° Au sein du collège composé de représentants des établissements publics nationaux
représentant du président du Muséum national d'histoire naturelle
Remplace:M. Jean-Denis VIGNE
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Louis BOUTRIN
conseiller exécutif, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentant de la Martinique
Remplace:M. Alfred MARIE-JEANNE
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Benoît CHEVRON
conseiller régional de la région Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentant de l'association des régions de France
Remplace:Mme Sophie DESCHIENS
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Jean-Sébastien SAUVOUREL
conseiller développement durable, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentant de l'association Villes de France
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Catherine BIDOIS
responsable du bureau environnement de l'association Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
5° Au sein du collège composé de représentants des usagers de la nature garants du bon état écologique des milieux
représentant des associations de consommateurs
Remplace:M. Jean-Yves MANO
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Anne-Sophie SERVAN
juriste, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
4° Au sein du collège composé de représentants des propriétaires fonciers
représentant de la fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
Remplace:Mme Charlotte LECUYER
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Françoise ALRIQ
directrice adjointe de la fédération nationale des communes forestières, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socio-professionnels
représentant du secteur forêt-bois
Remplace:Mme Manon MARCADET
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Maryline MAINGAM
responsable de la communication au comité national de la conchyliculture, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socio-professionnels
représentant du secteur de la conchyliculture
Remplace:Mme Karine BERGER
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Béatrice ALIPHAT
conseillère régionale de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
représentant de l'association des régions de France
Remplace:M. Loïc DOMBREVAL
Groupe:
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Guillaume SAINTENY
président de GS conseil
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Matthieu PAPOUIN
sous-directeur de la protection et de la restauration des écosystèmes terrestres
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
Remplace:M. Christian LE COZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: François MAINSARD
inspecteur général de la police nationale, préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris - Charles-de-Gaulle et du Bourget, auprès du préfet de police
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris - Charles-de-Gaulle, du Bourget et de Paris-Orly, auprès du préfet de police
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Yves GUÉGANO
administateur hors classe de l'INSEE
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2018-02-26"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Françoise Delpech
professeure des universités
Objet:
directrice de l'école polytechnique de l'université Grenoble Alpes (Polytech Grenoble)
Groupe:
date_debut="2018-02-18"
duree="cinq ans"
ecole="École polytechnique de l'université Grenoble Alpes"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Roger Karess
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2018-12-31"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Michel Werner
chercheur au CEA
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2018-12-31"
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Roger Karess
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
cessation de fonction
16 Février 201816/02/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.