16 Février 2021

De:
M
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: José Vittori
représentant la fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Gilles Van Der Goes
représentant la fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Léon Robin
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Arnaud Manoury
représentant la fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Marc Jouan
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Bernard Grégoire
représentant la fédération française de vol en planeur. »
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Christophe Gibert
représentant la fédération française de planeur ultra-léger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Patrick Dugnol
représentant la fédération française de vol en planeur. » « - Membres suppléants
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Jean Donnet
représentant la fédération française d'aérostation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Gérard Coffignot
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Gérard Coffignot
représentant la fédération française de planeur ultra-léger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Stéphane Buy
représentant la fédération française d'hélicoptère
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Claude Briend-Marchal
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Thierry Basset
représentant la fédération française d'hélicoptère
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Fabrice BEGON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Stéphane BARRAUT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Christy NICOLAS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat Pénitentiaire des Surveillants non gradés
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Sébastien NICOLAS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Yoan KARAR
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Dominique GOMBERT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Nicolas PEYRIN
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• La Confédération Générale du Travail Pénitentiaire
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Farida ED-DAFIRI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-François FORGET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Emmanuel CHAMBAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: David CALOGINE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: David BESSON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Jérôme MASSIP
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Syndicat Pénitentiaire des Surveillants non gradés
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Emmanuel BAUDIN
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Samuel GAUTHIER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• La Confédération Générale du Travail Pénitentiaire
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Emmanuel GUIMARAES
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
M.PaulBONO
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Philippe CABAL
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
M.PaulBONO
Groupe:
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: David LA COURTILLAT
adjoint administratif principal
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur titulaire à la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Guylaine ALLIONE
(BOSSION)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Nouméa
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Alain Milon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Bernard Jomier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Olivier Henno
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Guillaume Chevrollier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Hervé Saulignac
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Patrick Hetzel
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-François Eliaou
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Pascal Brindeau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Philippe Berta
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Thibault Bazin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Marie-Pierre de La Gontrie
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Muriel Jourda
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Annick Jacquemet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Véronique Guillotin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Catherine Di Folco
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Catherine Deroche
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Laurence Cohen
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Laëtitia Romeiro Dias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Sylvia Pinel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Agnès Firmin Le Bodo
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Elsa Faucillon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Coralie Dubost
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Aurore Bergé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Gisèle Biémouret
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif a la bioéthique
Le groupe Socialistes et apparentés
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif a la bioéthique (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Marc Zulesi
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Michel Vialay
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Pierre Venteau
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Nicolas Turquois
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Stéphane Travert
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Vincent Thiébaut
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Denis Sommer
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Marie Sermier
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Martial Saddier
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Dominique Potier
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Mickaël Nogal
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Bruno Millienne
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Thierry Michels
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Mounir Mahjoubi
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Gérard Leseul
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: François-Michel Lambert
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Yannick Kerlogot
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Alexandre Holroyd
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Antoine Herth
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Guillaume Gouffier-Cha
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Guillaume Garot
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Luc Fugit
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Bruno Duvergé
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Julien Dive
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Vincent Descoeur
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Bernard Deflesselles
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Charles Colas-Roy
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: André Chassaigne
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-René Cazeneuve
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Lionel Causse
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Guy Bricout
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Yves Bony
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Thierry Benoit
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Thibault Bazin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Erwan Balanant
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Julien Aubert
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Pieyre-Alexandre Anglade
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Damien Adam
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Célia de Lavergne
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Frédérique Tuffnell
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Huguette Tiegna
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Véronique Riotton
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Claire Pitollat
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Bénédicte Peyrol
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Valérie Petit
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Mathilde Panot
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Cendra Motin
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Sandra Marsaud
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Laurence Maillart-Méhaignerie
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Aude Luquet
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Marie Lebec
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Nicole Le Peih
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Sandrine Le Feur
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Florence Lasserre
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Stéphanie Kerbarh
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Chantal Jourdan
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Christine Hennion
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Marguerite Deprez-Audebert
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jennifer De Temmerman
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Sylvie Charrière
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Émilie Chalas
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Anne-France Brunet
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Sylvie Bouchet Bellecourt
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Aurore Bergé
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Valérie Beauvais
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Delphine Batho
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Assemblée nationale)"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Michel Vialay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Christian Jacob
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Damien Abad
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Sabine Rubin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Février 202116/02/2021
De: Michel Vialay
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Pierre Vatin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Christian Jacob
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Damien Abad
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Sabine Rubin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Laetitia BUFFET
Objet:
directrice adjointe du cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
date_debut="2021-02-08"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Abel-Marie SOULLIER
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
date_debut="2021-02-11"
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Marie de SARNEZ
Objet:
conseillère filière végétale et souveraineté alimentaire au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
date_debut="2021-02-08"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Vincent Juillet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à l'Agence nationale de la cohésion des territoires auprès du commissariat à l'aménagement, au développement et à la protection du Massif central, ayant atteint la limite d'âge
Groupe:
date_debut="2021-05-14"
depart_retraite
admission
16 Février 202116/02/2021
De: Patrice Mengin-Lecreulx
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché auprès de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Février 202116/02/2021
De: Michel Tuffery
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au sein de la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Occitanie
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 202116/02/2021
De: Marie-Hélène Cruveillé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affectée à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 202116/02/2021
De: Anne-Marie Reme
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire, affectée à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ardèche
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Février 202116/02/2021
De: Denis Delcour
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental des territoires et de la mer du Pas-de-Calais
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché auprès du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Février 202116/02/2021
De: Lucie GONZALEZ
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directrice des synthèses, des études économiques et de l'évaluation, à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance, du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion et du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
reconduction
16 Février 202116/02/2021
De: Louis BURLE
conservateur en chef des bibliothèques
Objet:
directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="quatre ans"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Rémy SCHWARTZ
conseiller d'Etat
Objet:
président de la formation spécialisée chargée du contentieux de la mise en œuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
Remplace:M. Edmond HONORAT
Groupe:
date_debut="2021-02-17"
president
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: SUREAU (François, Maurice, Christophe)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle « Spinosi, Sureau », titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: LAVOYE (Cynthia, Anne, Françoise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Olivier RAPINAT, Julie GAUTIER, Olivier BROUSSON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: PASQUATO (Marion)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Stéphane ROBIN & Emilie MOULON »
notaire
notaire_residence="Saint-Genest-Malifaux (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: MARTIN (Hélène, Françoise, Yvonne), épouse FONTAINE
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE REMI BERTELOOT, NOTAIRE ASSOCIE »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Maignelay-Montigny (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: MORLAÉS (Lucie, Nadège, Maria, Catherine), épouse TEZKRATT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « JACQUELIN HOFFMANN CHABLE GIUDICELLI NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Elancourt (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: IMBERT (Kristel, Marie, Stéphanie), épouse COURT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LEBEAU & CABANAC », anciennement dénommée « LEBEAU & ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: NGUYEN-VAN (Philippe, Georges, Dac-Lam)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « David MIRIEU de LABARRE et Delphine FEIGNA, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: CHARPENTIER (Céline, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: MENTEUR (Marianne)
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « Office CERRI, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Poligny (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: MENTEUR (Marianne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Office CERRI, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Poligny (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: MARTIN (Valérie, Janine, Marthe), épouse CERRI
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « Office CERRI, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Poligny (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: DAVALIS (Laurence, Anne-Marie, Yvette), épouse SOURDAINE
Objet:
notaire associée
membre de la société à responsabilité limitée « NOTAIRES DES LICES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: PERCIER (Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société à responsabilité limitée « NOTAIRES DES LICES », pour exercer dans l'office de notaire dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Bruz (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: PERCIER (Jean-Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « NOTAIRES DES LICES » anciennement société civile professionnelle « Antoine MORIN, Guillaume PAINSAR, Laurence SOURDAINE, Jean-Baptiste HIGNARD et Claire CHERDRONNET, notaires associés (Société Civile Professionnelle titulaire d'Offices Notariaux) »
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: DAVALIS (Laurence, Anne-Marie, Yvette), épouse SOURDAINE
Objet:
notaire associée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « NOTAIRES DES LICES »
notaire
notaire_residence="Bruz (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: BOULOC (Paul, Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Anne DESPLANS, notaire associée »
notaire
notaire_residence="Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: BOULOC (Paul, Jean-Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Anne DESPLANS, notaire associée »
notaire
notaire_residence="Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: DECOENE (Geoffroy, Petrus, Arthur)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Pierre TARRADE, Thierry LE PLEUX, Adeline MOISY-NAMAND, Laurence DUHAMEL et associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: de la BIGNE (Georges, François, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Pierre TARRADE, Thierry LE PLEUX, Adeline MOISY-NAMAND, Laurence DUHAMEL et associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: LALLIER (Isabelle, Andrée, Nathalie), épouse LEPERCQ
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Pierre TARRADE, Thierry LE PLEUX, Adeline MOISY-NAMAND, Laurence DUHAMEL et associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: de la BIGNE (Georges, François, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: LALLIER (Isabelle, Andrée, Nathalie), épouse LEPERCQ
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: DECOENE (Geoffroy, Petrus, Arthur)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre TARRADE, Thierry LE PLEUX, Adeline MOISY-NAMAND, Laurence DUHAMEL et associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: MARBAIX (Jérôme, Bernard, Henry)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « DAUPTAIN MARBAIX, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Cachan (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: DAUPTAIN (Pierre, Denis, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société par actions simplifiée « DAUPTAIN MARBAIX, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Cachan (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: MARBAIX (Jérôme, Bernard, Henry)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Pierre DAUPTAIN et Jérôme MARBAIX, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cachan (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: DAUPTAIN (Pierre, Denis, Marie)
Objet:
de
notaire
notaire_residence="Cachan (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: DEGUINES (Jennifer, Chantal, Michaëla, Stéphanie)
huissière de justice associée
membre de la société par actions simplifiée « ACTANORD-DOCO-CAZIN-VAN AUTREEVE-DEGUINES-MARTIN »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Dunkerque (Nord)
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: MOREAU (Caroline, Thérèse), épouse PIETROWSKI
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société par actions simplifiée « ACTANORD-DOCO-CAZIN-VAN AUTREEVE-DEGUINES-MARTIN », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: WALLART (Jérémy, Louis, Francis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société par actions simplifiée « ACTANORD-DOCO-CAZIN-VAN AUTREEVE-DEGUINES-MARTIN », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
suivant arrêté du
24 janvier 2019
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: WALLART (Jérémy, Louis, Francis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: DEGUINES (Jennifer, Chantal, Michaëla, Stéphanie)
Objet:
huissière de justice associée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « ACTANORD-DOCO-CAZIN-VAN AUTREEVE-DEGUINES-MARTIN »
suivant arrêté du
24 janvier 2019
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: PIERRET (Franck-Alexis, Gilles, Charles, Yves)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: OESTERLÉ (Jean-Luc, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: SAVIN (Catherine), épouse WATERMAN
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: REMY (Catherine, Françoise, Marie), épouse FALCHI
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: MAYEUX (Jean-François, René)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « OFFICE NOTARIAL LES ALERIONS »
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: OESTERLÉ (Jean-Luc, Joseph)
Objet:
de
notaire
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: MAYEUX (Jean-François, René)
Objet:
de
notaire
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: PIERRET (Franck-Alexis, Gilles, Charles, Yves)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « ALLEZ & ASSOCIES, Société civile professionnelle de notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: SAVIN (Catherine), épouse WATERMAN
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Jean-François MAYEUX, Jean-Luc OESTERLÉ et Catherine SAVIN-WATERMAN, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: LECHAUDE (Rémi)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LES 7 TERRITOIRES », pour exercer dans l'office de notaire dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: LECHAUDE (Rémi)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LES 7 TERRITOIRES »
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: GILLES DE PELICHY (Hanin)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LES 7 TERRITOIRES »
notaire
notaire_residence="Mirande (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: PASSAVY (Violaine), épouse DUYCK
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « Notaires Conseils Associés », pour exercer au sein de l'office de notaire dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Archamps (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: PASSAVY (Violaine), épouse DUYCK
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Notaires Conseils Associés »
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: NGUYEN (Laura, Kim)
anciennement huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Patrick MEDARD, Agnès BERTON, Laurent GUEDJ, Hind ELAIDOUNI, huissiers de justice associés »
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « SCP SYNERGIE HUISSIERS 13 », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: MARE (Séverine, Martine, Claude), épouse BRILHAULT
Objet:
notaire associée
notaire
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: FLAHAUT (Sandrine, Louise), épouse LAMARRE
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Illiers-l'Évêque (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: MARE (Séverine, Martine, Claude), épouse BRILHAULT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associée unique « Géraldine ANDREU, Notaire associé »
notaire
notaire_residence="Gisors (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: EDMOND (Sylvie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société par actions simplifiée « OFFICE CJ VINCENNES »
huissier
huissier_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: EDMOND (Sylvie)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « OFFICE CJ VINCENNES »
huissier
huissier_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: SABA (Xavier, Antoine)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pradet (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: GIRAUDO (Alexia, Ghyslaine)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pradet (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: SABA (Xavier, Antoine)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pradet (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: GIRAUDO (Alexia, Ghyslaine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Pradet (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Frédéric DESCRIMES-FAVRAUD
agent contractuel
Objet:
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction générale des douanes et droits indirects, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Anne MIQUEL-VAL
Objet:
conseillère en charge de l'action sociale en faveur des élèves
date_debut="2021-02-01"
cabinet="Secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de l'éducation prioritaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Baptiste Lesort
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Marc VITTORI
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Serge TISSERON
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Eric SALOBIR
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Jean-Pierre MIGNARD
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Alexandre LACROIX
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Gilles DOWEK
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Adrien BASDEVANT
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Gilles BABINET
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Gilles BABINET
Objet:
co-présidents du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Joëlle TOLEDANO
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Dominique PASQUIER
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Françoise MERCADAL-DELASALLES
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Olga KOKSHAGINA
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Tatiana JAMA
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Rahaf HARFOUSH
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Elisabeth GROSDHOMME
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Justine CASSELL
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Anne ALOMBERT
Objet:
membres du Conseil national du numérique
en raison de leurs compétences et de leur expérience dans le domaine de la transition numérique
au titre des personnalités issues du secteur économique, des personnalités issues du secteur académique et des personnalités impliquées dans le développement du numérique au niveau local, national ou européen
I. - Membres du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Françoise MERCADAL-DELASALLES
Objet:
co-présidents du Conseil national du numérique
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Ricome Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Goustard Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Beaulieu Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Patelet Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Bonnière Larry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Millotte Clément
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Sanchez Cyril
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Place Frédéric
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Degois Elodie
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Antemi Geoffrey
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Pagny Marilyn
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Gabillaud Alison
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Serrano Julien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Sirhenry Julien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Bouard Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
promotion
16 Février 202116/02/2021
De: Stéphane THERAUBE
Ingénieur de Recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7346 intitulée Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM)
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Sylvain HENRY dans l'unité du CNRS n°UMR7346
Objet:
assistant de prévention (AP)
date_debut="2021-02-01"
cessation de fonction
16 Février 202116/02/2021
De: Cyril DOMINGOS
Assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS UPR2940 intitulée Institut Néel
à compter du 01/11/2020
Groupe:
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Olivier MORALES
IR
Objet:
conseiller en radioprotection
à compter du 24/05/2018
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
16 Février 202116/02/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.