16 Mars 1990

De: Sylvain Fourcassie
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Philippe-Charles Pailliart
Objet:
chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement et les élus, exercées au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire par
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
16 Mars 199016/03/1990
De: Le Stéon (Emile, Louis, Ange)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: André (Yves, Arthur)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Sibaud (Reynaud, Pierre)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Portet (André, Roger, Gaston)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Wyss (Jean-Paul)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Wagner (Marc-André)
ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Villerbu (Charles)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Tranie (Jean-Pascal)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Tournier (Gilbert)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Tonal (Gérard)
ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Texier (Jean-François)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Tessier (Alain)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Tacquin (Alain)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (Transports)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Subremon (Patrick)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Strzoda (Patrick)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Spillemaeker (Michel)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Senac (Gérard)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Sekely (Jean-Pierre)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Schub (Bernard)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Salat (Serge)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Romatet (Stéphane)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Robert (Jean-Marie Vianney)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Riquer (Philippe)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Prat (Michel)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Perrin (Emile-Robert)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Pericard (Benoît)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Parmentier (Jean)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Parlos (Benoît)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Palanque (Bernard)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Paille (Jean-Christophe)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Neraud (Frédéric)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Munch (Bertrand)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Mordacq (Frank)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Mongin (François)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Maury (René)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Marette (Jean-Jacques)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Maizeret (Alain)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Magnier (Michel)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Magdelaine (Jean-Christophe)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Lenzi (Jean-Marie)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Lazare (Michel)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Laval (Jean-Pierre)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Koegler (Alain)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Jouffray (Jean-François)
ministère chargé de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Jossa (Edward)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Ivaldy (Alain)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Hulot (Jean-Claude)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Hue (Didier)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Huchet (Bernard)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Guyot (Dominique)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Guerre (Roger)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Graillot (Philippe)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Gombert (Alain)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Gilles (Michel)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Giffard (Alain)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Gibert (Bruno)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Fuzeau (Michel)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Forgues (René)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Etienne (Francis)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Durand-Drouhin (Jean-Louis)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Duraffourg (Michel)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Dumont (Philippe)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Dughera (Jacques)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Dubreuil (Guy)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Dubois (Alain)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Diebold (Patrice)
ministère de l'industrie et l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Destouesse (Jean-Pierre)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Desjardins (Marc)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Desfosses (Philippe)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Delorme (Jacques)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Deleuil (Gilbert)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Delbecq (Jean-Paul)
secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Debrock (Pierre)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Couchoud (Pierre-Yves)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Cirelli (Jean-François)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Cherniacoski (Sylvain)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Chavanat (Bruno)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Casanova (Alain)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Cadilhac (Dominique)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bureau (Jean-François)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bras (Pierre-Louis)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bouet (Jérôme)
ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bonhomme (Alain)
ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Blais (Dominique)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bidaut (Michel)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bez (Gabriel)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Berthier (Emmanuel)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bergue (Michel)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bergen (Patrice)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bentata (Jean-Pierre)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Basselier (Nicolas)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Barruet (Jean-Claude)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bardou (Gilles)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Baffray (Jean)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Audric (Jean-Marie)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Allard (Jean-Claude)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Albrand (Eric)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bodinat-Moreno (de) (Marie-Joséphine)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Vagnier (Laurence)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Taupin (Bernadette)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Seban-Weber (Catherine)
ministère chargé de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Rouaud (Danielle)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Musset (Marie-Chantal)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Mucchielli (Maryse)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Merigeault (Monique)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Martin (Dominique)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Marre (Béatrice)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Magnier (Françoise)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Landais (Sylviane)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Jouette (Brigitte)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Jalabert (Marie-Christine)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Heikinheimo (Fabienne)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (Transports)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Hauchart (Jeannine)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Hadj-Hamou (Janie)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Gras (Catherine)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Gozard (Danielle)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Gougenheim (Isabelle)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Girelli (Caroline)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Giami (Anne)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Geisert (Dominique)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Fejoz (Michèle)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Desjardins-Martinage (Michelle)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (Transports)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Descheemaker (Françoise)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Deloffre (Françoise)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Camet (Françoise)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bocquet (Anne)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Block (Liliane)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Barry (Véronique)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Barraud (Christiane)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bacot (Marie-Anne)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Antoine (Isabelle)
ministère chargé de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Agam-Ferrier (Marie)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Schiffer (Pierre, Marie, Emile, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-05-18"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Aviau de Ternay (Bernard, Marie, Joseph)
Colonel de l'infanterie d'
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-05-12"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Weyders (Marc, Jean, Lucien)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-05-05"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Laurent (Jean, André, Robert)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de l'armée de terre de la 4e région militaire
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Forterre (Pierre, Henri)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Bâton (Jacques, Alfred, Louis)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Martini (André, Honoré)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Chevallier-Rufigny (Jean, Théobald, Marie, Jacques, Hubert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Costedoat-Lamarque (Pierre, René, Henri)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Dumoulin (François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Antoine Savelli et Gisèle Poli-Lamberti, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Ile-Rousse (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Savelli (Antoine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Antoine Savelli et Gisèle Poli-Lamberti, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="L'Ile-Rousse (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
16 Mars 199016/03/1990
De: Simoni (Marie-Louise)
administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de l'inspection générale de l'administration
inspecteur adjoint
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Administration"
détachement
16 Mars 199016/03/1990
De: Rieunau (Pierre, René)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur technique des réserves du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1990-04-19"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Saint-Blancard (Jacques, Charles, Gabriel)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans les fonctions
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
16 Mars 199016/03/1990
De: Dartigues (Bernard, Joseph)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: de Warenghien (Amaury)
administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1989-07-01"
duree="deux ans"
affectation
16 Mars 199016/03/1990
De: André Grammont
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Philippe-Charles Pailliart
Objet:
délégué à l'information et à la communication
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Christian d'Oleon
Objet:
délégué à l'information et à la communication
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
16 Mars 199016/03/1990
De: Badarou (Daouda)
Docteur
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin inspecteur régional adjoint de la santé publique
date_debut="1990-02-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
16 Mars 199016/03/1990
De: Dubert (Andrée)
Docteur
Objet:
des cadres et admise, pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin contractuel de santé scolaire
date_debut="1990-06-04"
depart_retraite
radiation
16 Mars 199016/03/1990
De: de La Tour d'Auvergne (Géraud)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Remplace:M. Menard (Claude)
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Denoyel (Jacqueline)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Remplace:M. de La Tour d'Auvergne (Géraud)
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Terrasse (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-12-29"
détachement
16 Mars 199016/03/1990
De: Vieu (Pascal)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1989-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
16 Mars 199016/03/1990
De: Durand (Patrice)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-01-08"
détachement
16 Mars 199016/03/1990
De: Le Court (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à la direction des affaires internationales de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-05-01"
duree="deux ans"
détachement
16 Mars 199016/03/1990
De: Sylvain Fourcassie
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Philippe Grand
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les pièces visées à l'article 1er de l'arrêté du
2 novembre 1988
susvisé (alinéas 4o à 11o) et dont le montant n'excède pas 10 millions de francs
Groupe:
habilitation
16 Mars 199016/03/1990
De: Raphaël Slama
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Jacques Sans
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Jean-Camille Pietri
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Paul Martin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Pierre-Marc Lachaud
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Patrick Gandil
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Colas Durrleman
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Claude Bonnet
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
16 Mars 199016/03/1990
De: Spillemaeker (Michel)
administrateur civil affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
au titre de la mobilité
date_debut="1989-09-01"
duree="deux ans"
affectation
16 Mars 199016/03/1990
De: Tronche (Jean-Pierre)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur des études et des stages de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
duree="trois ans"
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Bergeron (René, Régis, Joseph, Alain, Charles)
Contrôleur général des armées
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
16 Mars 199016/03/1990
De: Ousset (Xavier)
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sous-directeur
Groupe:
date_debut="1989-12-04"
duree="cinq ans"
détachement
16 Mars 199016/03/1990
De: Hugot (Georges, Paul, Hubert)
Magistrat militaire de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de magistrat général
Groupe:
date_debut="1990-04-15"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Poireau (Michel)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions de chargé de mission auprès du cabinet du vice-président Pandolfi, commissaire responsable des questions de recherche, technologie et télécommunications (Commission des communautés européennes)
date_debut="1989-07-01"
duree="cinq ans"
cabinet="Vice-président Pandolfi, commissaire responsable des questions de recherche, technologie et télécommunications "
détachement
16 Mars 199016/03/1990
De: Francis Blanchard
Objet:
membre du Haut Conseil de la population et de la famille
Remplace:M. Edmond Maire
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Sainte-Claire Deville (Philippe, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1990-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Rouyer (Christian, Pierre, Antoine)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Jaquemet (Robert, Marie, Jean)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Rolland (Jean, Yves)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-04-29"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis)
Vice-amiral
Objet:
préfet maritime de la 3e région maritime et commandant en chef pour la Méditerranée
Groupe:
date_debut="1990-03-20"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Merlo (Marc, Marie, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'escadre de la Méditerranée
Groupe:
date_debut="1990-03-15"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Gautier (Claude, Philippe)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Mercier (Georges, Victor, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Chrétien (Claude, Michel, Emmanuel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mars 199016/03/1990
De: Vzdoulsky (Serge)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-05-17"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Tavernier (Jean-Claude, Joseph, Constant)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-05-06"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Rannou (Jean, Théophile)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division Forces nucléaires à l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1990-03-10"
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Guyader (Yvon)
Général de brigade aérienne
directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Zinniger (Jean)
ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Vilain (Denis)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Videlaine (Jean-Luc)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Vian (Dominique)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Vareille (Jean)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Terrien (Gérard)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Suet (Patrick)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Stiffel (André)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Socie (Michel)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (Transports)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Sevat (Jean-Claude)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Schotter (Bernard)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Schatz (Olivier)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Sans (Jacques)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Rocfort (Michel)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Rey (Jean-Claude)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Recher (Serge)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Raoul Duval (Antoine)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Przysiek (Alain)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Pouessel (Pierre)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Poteaux (Jean-Pierre)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Ponge (François)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Ploton (André)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Pierrard (Patrick)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Peyrou (Jean-Bernard)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Pes (Gérard)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Parent (Bruno)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Ollivier (Marc)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Olivier (André-Jean)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Morin (Jean-Philippe)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Moisselin (Gérard)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Meurisse (Jack)
ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Megret (Alain)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Mavet (Christian)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Maupas Oudinot (Marc)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Mathieu (Jacques)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Massardier (Pierre)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Maler (Philippe)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Maccari (Rénato)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Louis (Claude)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Lombard (Alain)
ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Lehalle (Michel)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Legagneux (Michel)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Lefebvre (Alain)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Le Miere (Benoît)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Le Gall (Yves)
secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Le Gall (Hervé)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Le Court (Jean-Pierre)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Le Court de Beru (François)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Le Bohec (Bertrand)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Laurentin (Jacques)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Lauga (Didier)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Lachaud (Pierre, Marc)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Laboureix (Jean-Pierre)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: L'Honen (Jean-Marie)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Kancel (Serge)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Igonin (André)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Hugues (Jean-Pierre)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Huet (Jacques)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (Transports)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Herigault (Michel)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Helms (Paul)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Hascoet (René)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Guionet (Jacques)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Grosso (Jean-Pierre)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Gonnet (Michel)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Gombeaud (Jacques)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Ginter (Eric)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Gheroldi (Emile)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Gerard (Jacques)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Friederici (Gonthier)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Fresnel (Lucien)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: François (Charles)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Fourny (Lionel)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Ferec (Germain)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Durrleman (Colas)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Durand (Paul)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Dufresne (Jean-Christophe)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Detraigne (Yves)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Desforges (Nicolas)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Depeyre (Henri)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Delpuech (Michel)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Debains (Olivier)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: De Nicolay (Robert)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: De Lasa (Jean-Arnaud)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: De Lacoste Lareymondie (François)
ministère chargé de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: De Haro (Jean-Paul)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: De Chalon (Jean)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Darmon (Serge)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Danniel (Claude)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Creyssel (Jacques)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Cotis (Philippe)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Corrieu (Jean-Pierre)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Colrat (Adolphe)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Colin (Jean-Yves)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Coffin (Etienne)
ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Chollet Ricard (Bernard)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Chatot (Michel)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Casanova (Claude)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Cartier (Jean-Manuel)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Cabrillac (Michel)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Buge (François)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bresson (Pascal)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bouchez (Rémi)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Blanchou (Jean-Louis)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Blanc (Michel)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bentejac (Alain)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Barroy (Daniel)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bancel (Jean-Louis)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Baland (Claude-Pierre)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bache (Bertrand)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Auvinet (Jean-Marie)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Alexandre (Henry)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Vitoux (Marie-Claude)
ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Sill (Jacqueline)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Sauvage (Evelyne)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Rosenwald (Simone)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Reisman (Claude)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Morell (Hélène)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Morel (Annick)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Louis (Marie-Madeleine)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Leduc (Colette)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Le Sage (Anne-Marie)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Le Bret (Christiane)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Laville (Bettina)
ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Lafitte (Madeleine)
ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Helmholtz (Câm Vân)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Guilhemsans (Marie-Françoise)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Flury Herard (Elisabeth)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Faure (Marie-Thérèse)
ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Faucheux (Suzanne)
ministère de la coopération et du développement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Elbaum (Mireille)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: De Clermont-Tonnerre (Agnès)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Chicoye (Cécile)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Besser (Dominique)
ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Berge (Ginette)
secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Aury (Katherine)
ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Pargade (Louis, Jacques)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Baucher (Pierre, François, Henri, Maurice)
huissier
huissier_residence="Paris (2e arrondissement)"
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Laneret (Michel)
Objet:
directeur du Fonds d'intervention et d'organisation des marchés des produits de la pêche maritime et des cultures marines
Remplace:M. Plouchart (Jacques)
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De:
Hardy
secrétaire général du Comité national pour la promotion sociale des aveugles
Objet:
membres de la commission spéciale du label prévue à l'article R. 323-68 du code du travail
Au titre des associations de handicapés
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De:
Boulinier
président de l'Association des paralysés de France
Objet:
membres de la commission spéciale du label prévue à l'article R. 323-68 du code du travail
Au titre des associations de handicapés
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De:
Aurieres
secrétaire général du groupement de la région parisienne de la Fédération nationale des accidentés du travail
Objet:
membres de la commission spéciale du label prévue à l'article R. 323-68 du code du travail
Au titre des associations de handicapés
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De:
Sezille
chef de bureau à la sous-direction de la réinsertion sociale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et aux victimes de guerre
Objet:
membres de la commission spéciale du label prévue à l'article R. 323-68 du code du travail
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De:
Dobkine
magistrat à la direction des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice
Objet:
membres de la commission spéciale du label prévue à l'article R. 323-68 du code du travail
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De:
Descargues
chef du bureau de la politique en faveur des handicapés à la direction de l'action sociale du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
membres de la commission spéciale du label prévue à l'article R. 323-68 du code du travail
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De:
Oudot
déléguée nationale à la Fédération nationale des malades, infirmes et paralysés
Objet:
membres de la commission spéciale du label prévue à l'article R. 323-68 du code du travail
Au titre des associations de handicapés
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990
De: Grupper-Gerset (Françoise)
chef de la mission aux affaires sociales du service de l'environnement concurrentiel à la direction générale de l'industrie du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission spéciale du label prévue à l'article R. 323-68 du code du travail
Groupe:
nomination
16 Mars 199016/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.