16 Mars 2002

De: Petit (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Transports : aviation civile
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Rochet (Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Services du Premier ministre
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Cure (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Services du Premier ministre
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la justice
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Leroux-Heurtaux (Jackie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Ghirardi (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lannaud (Brice)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la culture et de la communication
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Michon (Francis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Davenne (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Barre (Eric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Waiss (Guy)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Thévenet (Franck)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Salles (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Guillaumin (Denis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Dayez-Burgeon (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: de Beer (Philippe-Emmanuel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Turcat (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Souteyrand (Eric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Rencki (Julien)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Preiss (Eric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Parisien (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Loyer (Alexis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lermant (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Le Coeur (Martin)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lacaille (Jérôme)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Kalfon (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Jenkins (Donald)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Heim (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Girault (Yannick)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Gazave (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Gardette (Alexandre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Gallet (Didier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Freville (William)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Ferrand (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Degenève (Georges)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Chriqui (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bouin (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Boitreaud (Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Belfais (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Barreix (Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Barcon-Maurin (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: de Mazieres (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Vircoulon (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Suquet (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Riou (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Ravier (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Phelep (Arnaud)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Nunez (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Millot (Didier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Mathieu (Sylvain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Marion (Rémy-Charles)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lapouze (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Ladreyt (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Jalon (Eric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Jacob (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Hamet (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Gaudin (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Conus (Denis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Chagnet (Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bouniol (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Simon (Robert)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Pothier (Fabrice)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Penicaud (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Nestar (Florus)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Martin (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lebeuf (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Izard (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Flora (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Droal (Hervé)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Crandal (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: de Laurens (Patrice)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Blumenfeld (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Badaut (Christian)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Verfaillie-Heyraud (Laurence)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Services du Premier ministre
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Marmouget (Sophie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Services du Premier ministre
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Jurga-Hoffmann (Brigitte)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la justice
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Ruschetta (Sylvie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Portier (Cécile)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la culture et de la communication
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Dufau-Richet (Marie-Sophie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Deana-Cote (Marie-Aimée)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Geniez (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Coste (Christine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Phène (Patricia)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Dupin (Marie-Hélène)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Deketelaere (Marie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Brouillonnet (Fabienne)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Putois (Camille)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Pilhes (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lebrun (Anne)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Dulamon (Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Desbazeille (Marie-Hélène)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Colin (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Silvent-M'Madi (Karim)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Jourdan-Roubaud (Annick)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Humez-Gardette (Caroline)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Breaud (Anaïs)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Boulard (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Biletta (Isabella)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Avril (Charlotte)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: de Goriainoff (Anne)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Sevestre (Philippe, Jacques)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis
à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
date_debut="2002-04-02"
a_sa_demande
radiation
16 Mars 200216/03/2002
De: Mallot (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant promotion (contrôle d'Etat)
Année 2002
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Richet (Yannick)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et classés au 1er échelon
date_debut="2001-09-23"
promotion
16 Mars 200216/03/2002
De: Peyrot (Jean)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et classés au 1er échelon
date_debut="2001-09-23"
promotion
16 Mars 200216/03/2002
De: Nourissier (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et classés au 1er échelon
date_debut="2001-09-23"
promotion
16 Mars 200216/03/2002
De: Crespy (Gilles)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et classés au 1er échelon
date_debut="2001-09-23"
promotion
16 Mars 200216/03/2002
De: Bournazel (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et classés au 1er échelon
date_debut="2001-09-23"
promotion
16 Mars 200216/03/2002
De: Richet (Yannick)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant promotion (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Peyrot (Jean)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant promotion (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Nourissier (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant promotion (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Crespy (Gilles)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant promotion (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bournazel (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant promotion (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
sous-directeur des équipements, machines et services industriels et industries automobile, ferroviaire et navale à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Maille (Pierre)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentants de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Remplace:M. Halbecq (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Halbecq (Claude)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentants de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Remplace:M. Richert (Philippe)
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Yves Saint-Geours
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Xavier North
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Richard Boidin
conseiller des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Xavier North
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Michel Monfort
chargé de mission, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Gérard Fontaine
chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Etienne Fiatte
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Richard Boidin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Mireille Guigaz
directrice du développement et de la coopération technique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Elisabeth Beton-Delègue
conseillère des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Michèle Sellier
inspectrice générale de l'éducation nationale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Mars 200216/03/2002
De: Marc Madec
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mars 200216/03/2002
De: Vincent Le Brun
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-07-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Mars 200216/03/2002
De: Ribes (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 10e échelon
date_debut="2002-03-23"
depart_retraite
admission
16 Mars 200216/03/2002
De: Denudt (André)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil
non renouvelable
Groupe:
date_debut="2002-02-18"
duree="trois ans"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Georges Roux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2002-07-02"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
16 Mars 200216/03/2002
De: Serge Luboz
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vienne
Groupe:
date_debut="2001-12-03"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Mallot (Jean)
contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de son grade et classé au 1er échelon
date_debut="2002-07-01"
promotion
16 Mars 200216/03/2002
De: Plazanet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Services du Premier ministre
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Merlen (Sylvain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Services du Premier ministre
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Fournier (Christian)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Services du Premier ministre
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Duvauchelle (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Services du Premier ministre
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Guizien (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la justice
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Denet (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la justice
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Outre (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Brignoli (René)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Hacquin (Raphaël)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la culture et de la communication
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Gaspon (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Briend (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Tortosa (Jean)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Montarnal (Joël)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Imbert (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Goursolas (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Dijoux (Christian)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Coquart (Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bonhotal (Jean-Pascal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: du Cheyron d'Abzac (Guynot)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: de Roquefeuil (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Thourigny (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Saout (Christian)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Sainte-Marie (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Prince (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Prevost (Guillaume)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Navasse (Denis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Moissinac-Massenat (Paul)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Massignon (Jean-Baptiste)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Le Bret (Benoît)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Laurent (Christian)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Houteer (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Guellec (Jean)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Gras (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Dora (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Dalnoky (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Chevaillier (Jérôme)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Boin (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bichot (Emmanuel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Baudier (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: de Chanlaire (Guillaume)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Soetemont (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Renouf (Marcel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Regnier (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Nodin (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Niquet (Vincent)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Miege (Colin)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Menvielle (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Marc (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Le Cam (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lachaud (Franck-Olivier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Husson (Yves)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Hurlin (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Gonzalez (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Givelet (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Freysselinard (Eric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Fosseux (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Fauroux (Jean-Baptiste)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: El Khoury (Ziad)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Duchamp (René)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Drouet (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Devouassoux (Damien)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Chambon (François)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Camux (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Caillol (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Branly (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Blaison (Hubert)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Alloncle (Philip)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Valero (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Thurat (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Simon (Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Le Morvan (Franck)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lanoiselee (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Joly (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Jezequel (Marc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Holcblat (Norbert)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Groleau (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Gonzalez (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Blondel (Joël)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Barbier (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Achille (Etienne)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lhemanne (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bridey (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Beuzelin (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lozachmeur (Ariane)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Transports : aviation civile
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lefranc (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Transports : aviation civile
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Michel (Corinne)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la justice
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Saurat (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Marel (Marie-Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Delourme (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bureau (Andrée)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Delbèque (Mireille)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la culture et de la communication
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Cassegrain (Laurence)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la culture et de la communication
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Prost-Coletta (Marie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lefevre (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Grillo-Nebout (Anne)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Begon (Hélène)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Aubey-Berthelot (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Teyssier d'Orfeuil (Agnès)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Selvi (Annie-Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Rubin (Chantal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Mouy (Nadine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Moha (Malika)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Marchand (Marie-Thérèse)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Labat-Gest (Chantal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bonhenry (Marie-Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Ameil (Chantal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: de Tinguy du Pouet (Marguerite)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Rueff (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Mielle (Simone)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Garcia (Marie-Hélène)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Abollivier-Raoult (Béatrice)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: de Brunhoff (Marianne)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Levy (Delphine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lamboley (Claire)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bony (Annick)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Renard (Catherine)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Mitaut (Anne-Marie)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Guilène Tacoun-Catapoule
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de la Réunion et de Mayotte
Groupe:
date_fin="2006-02-04"
duree="quatre ans"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Terrasse (Jean-François)
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Martin (Francis)
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Malvaud (Frédéric)
représentant Haute-Normandie Nature Environnement, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Lebreton (Jean-Dominique)
représentant le Conseil national de la recherche scientifique, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Jarry (Guy)
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Echaubard (Michel)
représentant la Société nationale de protection de la nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Athanaze (Pierre)
représentant France Nature Environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: de Montgascon (Henri)
président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Poulain (Jean-Luc)
président de la chambre régionale d'agriculture de Picardie, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Plauche-Gillon (Henri)
président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Petitpas (Henri)
président de la chambre d'agriculture de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Delavenne (Bruno)
représentant de la Fédération nationale de la propriété agricole, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Chazalet (Jacques)
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Brayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété agricole, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Pouget (Raymond)
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Olivier (Guy-Noël)
président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Molina (Patrick)
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Lavallart (Philippe)
président de la Fédération des chasseurs à l'arc, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Baudin (Bernard)
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: de Turkheim (Gilbert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Peyrin (Christian)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Mathieu (Bernard)
président de la fédération départementale des chasseurs de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Marcotte (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Lecha (Jean-Raymond)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Kittler (Daniel)
président de la fédération départementale des chasseurs du territoire de Belfort, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Giraud (Yves)
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Fuzies (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Esclope (Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Bonnefous (Guy)
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Bidault (Edouard-Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Aurange (Jacques)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Py (Dominique)
représentante de la Société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dubanchet (Sandrine)
représentante de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Moutou (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Justeau (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Jean (Alain)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Gratadour (Vincent)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dobremez (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Boidot (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Barbedienne (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Terrier (Marie-Eve)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Guy Ovide-Etienne
Objet:
président du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Groupe:
president
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Villain (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Sicherman (Georges)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Esclatine (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Coumau (Claude-Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Belmont (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Augé (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 2002 portant nomination (contrôle d'Etat)
Année 2001
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Bergonzi (Jean)
ingénieur en chef de l'aviation civile, 6e échelon, détaché auprès du ministère de la coopération
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-03-18"
réintégration
16 Mars 200216/03/2002
De: Deschamps (Michel)
ingénieur en chef de l'aviation civile, 5e échelon, détaché auprès de Matra-Défense
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-04-01"
réintégration
16 Mars 200216/03/2002
De: Aubas (Jean-Michel)
ingénieur général de l'aviation civile, 2e échelon, détaché auprès de Sofreavia-Service
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-04-01"
réintégration
16 Mars 200216/03/2002
De: Ribes (Yves)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 10e échelon
Objet:
dans le corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile"
intégration
16 Mars 200216/03/2002
De: Dabin (Bernard)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 10e échelon
Objet:
dans le corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile"
intégration
16 Mars 200216/03/2002
De: Van Grevenynghe (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense, pour y exercer les fonctions de sous-directeur « administration » à la direction centrale du matériel de l'armée de terre
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Frankart (Georges)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de sous-directeur de la réinsertion sociale à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
non renouvelable
Groupe:
date_debut="2002-01-07"
duree="trois ans"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Andreu (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de sous-directeur des affaires générales et sociales de la direction des ressources humaines à la délégation générale pour l'armement
non renouvelable
Groupe:
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Michel Bruyas
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_fin="2006-02-11"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Jean-Pierre Scarano
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_fin="2006-02-11"
duree="quatre ans"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Gonthier (Patrick)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA)
Remplace:M. Roux (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Sophie Soriano
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
conseillère technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Cathy Bruno-Capvert
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2002-03-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Mars 200216/03/2002
De: Michel Dourlent
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
sur proposition de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Remplace:M. Bernard Beaussart
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: François Leblond
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en position hors cadres
Groupe:
date_debut="2002-05-05"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
16 Mars 200216/03/2002
De: Villain (Jean-Pierre)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2001-09-23"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Sicherman (Georges)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2001-09-23"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Esclatine (Philippe)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2001-09-23"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Coumau (Claude-Philippe)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2001-09-23"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Belmont (Claude)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2001-09-23"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Augé (Michel)
Objet:
à l'échelon spécial de leur grade
date_debut="2001-09-23"
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chargé du bureau 4A « industrie, commerce, artisanat, énergie, matières premières » à la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration
Remplace:M. Laurent Galzy
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Laurent Galzy
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Marc Baudin
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2002-02-05"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
16 Mars 200216/03/2002
De: Patricia Jean-Marie
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique des Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2002-02-05"
duree="quatre ans"
reconduction
16 Mars 200216/03/2002
De: Hervé Dupont
secrétaire général du groupe central des grandes opérations d'urbanisme
Objet:
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Paul Schwach
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Renoux (Alain)
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
date_debut="2002-02-20"
duree="trois ans"
nomination
16 Mars 200216/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.