16 Avril 1999

De: Vernezy (Claude)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel aéronautique, Clermont-Ferrand, 2 décembre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Nalbone (Claude)
direction des constructions navales, Toulon, 14 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Andrieu (Claude)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'électronique de l'armement, Bruz, 2 avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Vivière (Michel)
groupement industriel des armements terrestres, Roanne, 1er mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Vignes (André)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais aéronautique, Toulouse, 1er mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Turmel (Michel)
groupement industriel des armements terrestres, Toulouse, 3 juillet 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Trizac (Christian)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité, direction régionale du Sud-Ouest, 14 mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Sigur (Jean-Pierre)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre aéroporté, Toulouse, 1er octobre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Senegas (Pierre)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais aéronautique, Toulouse, 1er décembre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Reynaud (Armand)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais du Bouchet, 11 octobre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Raher (Guy)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité, direction régionale du Nord-Est, 19 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Poitout (Jean-Jacques)
direction des centres d'expertise et d'essais, administration centrale, 21 juillet 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Pirot (Jean-Claude)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais de la Méditerranée, Toulon, 7 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Piechota (Germain)
direction des centres d'expertise et d'essais, établissement technique, Bourges, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Philipot (Maurice)
groupement industriel des armements terrestres, Bourges, 2 avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Perrin (Raymond)
direction des centres d'expertise et d'essais, établissement technique, Angers, 1er mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Pellizzari (François)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais aéronautique, Toulouse, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Pelletier (Gilles)
direction des constructions navales, Toulon, 4 octobre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Ouvry (Robert)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Ollivier-Henry (François)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, direction régionale de l'Ouest, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Moutte (Gérard)
direction des travaux maritimes, Toulon, 28 mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Martinez (José)
section technique de l'armée de terre, Versailles, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Loir (Serge)
direction des travaux maritimes, Cherbourg, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Ligonat (André)
direction des constructions navales, Ruelle, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Leveque (Michel)
circonscription militaire de défense, état-major, Limoges, 11 novembre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Leveque (Jean-Louis)
direction des constructions navales, Ruelle, 15 avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Leseigneur (Gérard)
direction des centres d'expertise et d'essais, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon, 3 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Lecomte (Jean)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, 4 juin 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Leblanc (Jean)
direction des centres d'expertise et d'essais, établissement technique, Bourges, 4 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Lebiez (Michel)
direction des constructions navales, Cherbourg, 20 mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Le Tacon (Pierre)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'électronique de l'armement, Bruz, 4 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Le Roy (Jean)
base aéronautique navale, Lann-Bihoué, 3 juillet 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Le Priol (Georges)
direction des centres d'expertise et d'essais, groupe d'études et de recherches en balistique, armes et munitions, Lorient, 18 mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Le Louet (Jean-Michel)
direction des systèmes d'armes, service des programmes navals, 1er septembre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Lambert (Michel)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre technique des systèmes navals, Toulon, 4 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Lamache (Bernard)
direction des constructions navales, Cherbourg, 28 octobre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Jure (Jean-Paul)
groupement industriel des armements terrestres, Le Mans, 7 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Hirsch (Daniel)
43e régiment des transmissions, Metz, 1er juillet 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Hervé (Alain)
service technique des transmissions et d'infrastructure de la marine, Lorient, 4 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Guillemot (Frédéric)
direction des constructions navales, Lorient, 1er avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Guerineau (Bernard)
direction de la gestion et de l'organisation, établissement central de soutien, 1er avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Grivet (Michel)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel aéronautique, Cuers-Pierrefeu, 2 juillet 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Glappier (Daniel)
direction des ressources humaines, centre interarmées de formation, Rochefort, 1er mai 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Gautier (Jacques)
direction des constructions navales, administration centrale, 3 avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Gaudart (Louis)
direction des constructions navales, Indret, 4 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Gaillard (Paul)
prytanée national militaire, La Flèche, 22 mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Frimas (Bernard)
direction des constructions navales, Cherbourg, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Fournol (Daniel)
direction des systèmes d'armes, service des programmes aéronautiques, 4 mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Fauriel (Jacques)
direction de la gestion et de l'organisation, centre d'archives de l'armement et du personnel civil, Châtellerault, 3 novembre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Etienne (Alain)
établissement du génie, Montpellier, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Dumas (René)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, base d'essais de Cazaux, 20 avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Dumas (Fernand)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux, 3 mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Dubeillon (Jean-François)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, direction régionale de Paris, 17 août 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Dubedat (Pierre)
groupement industriel des armements terrestres, Tarbes, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Drou (Jacques)
services des rémunérations et des pensions du commissariat de l'air, Tours, 21 janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Drean (Xavier)
direction de l'administration générale, Paris, 2 septembre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Deschamps (René)
établissement du génie, Lyon, 1er septembre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Delouche (Jean-Paul)
direction des constructions navales, Indret, 15 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Daudignon (Antoine)
direction des constructions navales, Toulon, 9 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Dal Pan (Gilles)
service technique des transmissions d'infrastructure de la marine, Toulon, 2 octobre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Clos (Roland)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais des Landes, Biscarrosse, 2 avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Cadiou (Michel)
direction des constructions navales, Brest, 22 juin 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Bréjard (Michel)
direction des systèmes de forces et de la prospective, centre d'analyse de la défense, 1er mars 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Bruno (Roland)
direction des constructions navales ingénierie, Saint-Tropez, 7 juillet 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Brette (Robert)
direction des systèmes d'armes, service des programmes d'armement terrestre, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Boulanger (Georges)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, 14 avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Bonnais (Jean-Henri)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais des Landes, Biscarrosse, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Bellour (Christian)
direction des constructions navales, Lorient, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Beauchef (Joël)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre technique, Arcueil, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Bazire (Roland)
direction des constructions navales, Brest, 3 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Baudry (Jean-Marie)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais des Landes, Biscarrosse, 1er juillet 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Baselga (Michel)
direction des ressources humaines, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques, Toulouse, 5 décembre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Aupetit (Alain)
direction des constructions navales, ingénierie, Paris, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Allain (Louis)
direction des constructions navales, Lorient, 4 août 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Sureau (Jacqueline)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, 7 février 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Pech (Andrée)
direction des systèmes de forces et de la prospective, service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information, 2 septembre 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Bastos (Elisabeth)
service informatique du commissariat de l'air, Paris, 1er janvier 1997
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1997 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Hervé Besancenot
conseiller des affaires étrangères (Orient), conseiller d'ambassade de 2e classe à la représentation permanente de la France auprès de l'ONU à Genève
Objet:
consul général de France à Casablanca
Remplace:M. Serge Leroux
consul="Casablanca"
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Marteau (Camille)
magistrat à titre temporaire, juge au tribunal de grande instance de Rouen, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2000-06-30"
admission
16 Avril 199916/04/1999
De: Bossi (Olivier)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Tarbes
Remplace:
Mme Rouillon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
suppleant
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Urbaniak (Dragan)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Chardine (Hervé)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Argant (Sébastien)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: de Bettignies (Gaële)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Mme Sciascia (Laurence)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Hanrot (Elisa)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Chardin (Virginie)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Biot (Delphine)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Amiot (Nathalie)
Objet:
le diplôme de paysagiste DPLG de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Simerman (Anne-Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de mission, en fonction à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
attachée d'administration centrale de 1re classe, détachée depuis le
1er janvier 1997
Groupe:
date_debut="1999-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Avril 199916/04/1999
De: Urdekian (Georges)
direction des constructions navales, Toulon, 22 septembre 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Tournier (Philippe)
direction de la gestion et de l'organisation, administration centrale, Paris, 5 août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Roze (Joël)
établissement du génie, Bordeaux, 4 novembre 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Plouzennec (Daniel)
direction des constructions navales, DCN internationale, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Pinel (Bernard)
direction des systèmes de forces et de la prospective, service technique des technologies communes, 9 décembre 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Madec (Maurice)
direction des constructions navales, Brest, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Long (Jean-Yves)
direction des constructions navales, Lorient, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Lemoine (Daniel)
groupement industriel des armements terrestres, Satory, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Le Moustarder (Francis)
direction mixte des travaux, Fort-de-France, 2 octobre 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Le Coustumer (Christian)
direction des centres d'expertise et d'essais, administration centrale, Paris, 6 septembre 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Lacroze (Jean)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Houyvet (Bernard)
direction des constructions navales, Cherbourg, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Hautot (Bernard)
direction des ressources humaines, centre interarmées de formation, Rochefort, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Giraud (Gilbert)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité, direction régionale du Sud-Est, Marseille, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Gea (Gabriel)
service central des approvisionnements, Versailles, 31 octobre 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Fabiani (Alain)
service technique des transmissions et d'infrastructure de la marine, Paris, 5 août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Ehrhart (Michel)
établissement du génie, Strasbourg, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Dumas (Alain)
établissement du matériel, Vayres, 3 septembre 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Duchesne (Alain)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, service de la qualité, direction régionale, Paris, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Delpech (Yves)
groupement industriel des armements terrestres, Tulle, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Cinier (Jacques)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'études, Gramat, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Chevrier (François)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais des propulseurs, Saclay, 12 novembre 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Chartier (Jean-François)
établissement du matériel, Neuvy-Pailloux, 21 novembre 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Boutaric (François)
direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais en vol, base d'essais de Cazaux, 11 août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Bossard (André)
direction des constructions navales, Lorient, 1er août 1996
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996 et à la date indiquée en regard de leur nom
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Renaud-Basso (Odile)
conseillère référendaire à la Cour des comptes, chef de bureau à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
Remplace:M. Haas (Jérôme)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Barrau (Francis)
directeur du travail de 1re classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
directeur régional
Groupe:
date_debut="1999-04-15"
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Suire (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Pauchet (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Pasutto (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Mathis (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Loiseau (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Houles (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Dillies (Thibault)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Devoise (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Arrouart (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Allory (Gérald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Zabczynski (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Vaas (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Musiedlak (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Contenseaux (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Clément (Fabienne), épouse Guinet
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
16 Avril 199916/04/1999
De: Soussi (Amar)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
16 Avril 199916/04/1999
De: Marti (François)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
16 Avril 199916/04/1999
De: Timotijevic (Daniel)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Simon (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Schneider (Mickaël)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Richard (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Mortier (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Mazars (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Mary (Grégory)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Marotte (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Luquet (Hervé)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Louchet (Jérémie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Lefort (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Le Provost (Loïc)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Halioua (Dan)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Fasciaux (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Duganic (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Cobert (Denis)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Cambier (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Béghin (David)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Boursier (Yann)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Bieber (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Berdin (Johann)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Audrezet (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Guillabert (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Raes (Chloé)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Dorso (Stéphanie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Delannoy (Fanny)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Dehayes (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Criado (Marine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Carvalho (Karin)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Lardillier (Sabine)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du greffe détaché de Champagnole
Remplace:M. Bonglet
suppleant
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Bonglet (Hervé)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du greffe détaché de Champagnole
Remplace:
Mme Monnier-Benoit
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Guillaume d'Abbadie
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 250 000 F
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 250 000 F"
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Bernard Nouvier
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 250 000 F
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 250 000 F"
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Alain Adam
attaché d'administration centrale. »
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 250 000 F
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 250 000 F"
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Jocelyne Guerre
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 250 000 F
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 250 000 F"
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Orianne Chenain
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 250 000 F
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 250 000 F"
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Fabrice Leggeri
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Pierre-Henri Durand-Delacre
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Dominique Groult
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Renaud Fournalès
attachés d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Serge Delrieu
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: François de Leyris
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Claudie Gandubert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Marie-Paule Fournier
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Marie-Christine Cornec
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Béatrice Abollivier-Raoult
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Michèle Barrière-Litvak
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Michèle Boulic
attachée d'administration centrale. »
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
habilitation
16 Avril 199916/04/1999
De: Jullien (Claude)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1999 dans les conditions
Attaché principal d'administration centrale de 1re classe
1er échelon
date_debut="1999-12-01"
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Poli (Marie-Catherine)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1999 dans les conditions
Attaché principal d'administration centrale de 1re classe
1er échelon
date_debut="1999-11-06"
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Arnaud (Daniel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1999 dans les conditions
Attaché principal d'administration centrale de 1re classe
1er échelon
date_debut="1999-10-26"
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Underner (Marie-Hélène)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1999 dans les conditions
Attaché principal d'administration centrale de 1re classe
1er échelon
date_debut="1999-08-07"
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Vacher (Jean-François)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1999 dans les conditions
Attaché principal d'administration centrale de 1re classe
1er échelon
date_debut="1999-05-01"
promotion
16 Avril 199916/04/1999
De: Genevois (Damien)
candidats admis au concours spécial pour l'accès à certaines écoles d'ingénieurs (session de 1998)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Fournier (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
ecole
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Christian Mareschal
secrétaire adjoint des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Recife
consul="Recife"
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Jacqueline Sejean-Carabelli
conseillère des affaires étrangères de 2e classe, 2e échelon, secrétaire d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France près le Saint-Siège à Rome
Objet:
consul général de France à Sarrebruck
consul="Sarrebruck"
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Stéphane Chmelewsky
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe
Objet:
consul général de France à Boston
consul="Boston"
nomination
16 Avril 199916/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.