16 Avril 2016

De: Catherine LAPOIX
administratrice civile hors classe
Objet:
cheffe de service, adjointe au directeur à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="un an"
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Léonor SAUVAGE
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
conseillère protection de l'enfance
date_debut="2016-04-16"
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Catherine DUMONT
Objet:
au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
conseillère laïcité, prévention de la radicalisation et accompagnement des familles
date_debut="2016-04-16"
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Anne DEVREESE
Objet:
conseillère protection de l'enfance au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
date_debut="2016-04-16"
cabinet="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Baptiste Gourdin
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général des médias et des industries culturelles, à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="un an"
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Pierre Garrot
Objet:
conseiller en charge de l'innovation, de l'entreprenariat et des petites et moyennes entreprises au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du numérique
date_debut="2016-04-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Bretagne (Jacky, Jean)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement auprès de la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
attaché principal d'administration de l'Etat, détaché depuis le
1er janvier 1999
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Avril 201616/04/2016
De: Jérôme MILLET
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète du Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfète du Cher - M. MILLET "
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jacques BIGOT
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
président de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
president
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Sylvie Penot
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
sous-directrice de la gestion budgétaire et financière, au service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2016-04-29"
duree="trois ans"
renouvellement
16 Avril 201616/04/2016
De: Porre (Fabienne)
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
16 Avril 201616/04/2016
De: Porre (Fabienne)
attachée d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droit à la retraite
date_debut="2016-07-31"
a_sa_demande
admission
16 Avril 201616/04/2016
De: Gousseau (Olivier, Nicolas)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2016-05-01"
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jouan (Agnès, Anne, Claudie)
Contrôleuse adjointe des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2016-05-01"
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Dimiter PETROVITCH
chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales (bureau RH3)
Objet:
membre du conseil de gestion de l'Institution de gestion sociale des armées
représentant du ministère des affaires sociales et de la santé et de la direction générale de l'offre de soins
membre titulaire
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Bertrand LE TALLEC
conseillers économiques stagiaires
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2016-01-01"
corps="Conseillers économiques"
titularisation
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Alexandre EGEA
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
date_debut="2016-01-01"
corps="Conseillers économiques"
titularisation
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Yves RAUDE
administrateur général des finances publiques de 1re classe, mis à disposition du ministère de la fonction publique
Objet:
dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:
affectation
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Paul CATANESE
administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté dans le département du Var
Objet:
administrateur général des finances publiques de classe normale, classé au 4e échelon de ce grade et nommé directeur régional des finances publiques de la Guyane
Groupe:
promotion
16 Avril 201616/04/2016
De: Gilles DESHAYES
administrateur général des finances publiques de classe normale, 5e échelon, directeur départemental des finances publiques du Jura
Objet:
directeur régional des finances publiques de La Réunion
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Cédric BOURILLET
ingénieur en chef des mines
Objet:
chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses au sein de la direction générale de la prévention des risques, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2016-04-18"
renouvellement
16 Avril 201616/04/2016
De: Alain BRETELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industrie compétente domaine tourisme littoral
Remplace:M. Laurent BARTHELEMY
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Thierry SUAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Remplace:Mme Françoise BIGOTTE
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Martin MALVY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Louis CAZAUBON
en remplacement
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Martin MALVY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Communes diverses
Remplace:M. Gérard MIQUEL
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Lionel ROUCAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Pierre DELPONT
en remplacement
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Jacques CORSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Remplace:Mme Sylvie SALABERT
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Michel GUIRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Louis CHAUZY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean BARRAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Alain TESTAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Jean-Claude PRIOLET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Henri-Vincent AMOUROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socio-professionnels
Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Olivier Massuelle
attaché d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département du droit d'asile et de la protection. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Avril 201616/04/2016
De: Marie Papadopoulos
attachée d'administration de l'Etat, directement placés sous l'autorité de la chef du département du droit d'asile et de la protection
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département du droit d'asile et de la protection. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Avril 201616/04/2016
De: Séverine Origny-Fleishman
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la chef du département du droit d'asile et de la protection, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département du droit d'asile et de la protection. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Avril 201616/04/2016
De: Frédérique Doublet
agente contractuelle hors catégorie, chef du département du droit d'asile et de la protection, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département du droit d'asile et de la protection. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Avril 201616/04/2016
De: Sandrine Cordeiro-McGrath
attachée principale d'administration de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département du droit d'asile et de la protection. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Avril 201616/04/2016
De: Claire Behrouz
attachée d'administration de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables relevant des attributions du département du droit d'asile et de la protection. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
16 Avril 201616/04/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.