16 Mai 2001

De: Joël Rode
Lieutenant-colonel (air)
Objet:
aide de camp du Président de la République
Remplace:M. Benoît Lugan
Groupe:
date_debut="2001-06-15"
cabinet="Président de la République"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Viviane Durand-Guerrier
maître de conférences
Objet:
directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Daniel Seguin
maître de conférences
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
16 Mai 200116/05/2001
De: Gourdet (Geneviève)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Lupovici (Christian)
président de l'Association des directeurs de la documentation et des bibliothèques universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Boucher (Daniel)
président de l'université du Littoral
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Sabatier (Isabelle)
directrice du service commun de la documentation de l'université Paris-IX - Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Gourdet (Geneviève)
présidente de l'université de Nice -Sophia-Antipolis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Deschamps (Christine)
présidente de l'IFLA (International Federation of Library Associations)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Jean-René Garnier
préfet du département des Alpes-Maritimes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Hervé Rambaud
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant la direction de Gaz de France
Remplace:M. Jean Cestac
Groupe:
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Yves de Gaulle
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du Groupe Euler
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
cour_comptes
réintégration
16 Mai 200116/05/2001
De: Casanova (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-07-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Mai 200116/05/2001
De: Marie-Françoise Pérol-Dumont
députée de la Haute-Vienne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
charge
16 Mai 200116/05/2001
De: Yves Gleizes
délégué général pour l'armement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Gilles Roche
lieutenant de police à la circonscription de sécurité publique d'Evreux (Eure)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
16 Mai 200116/05/2001
De: Xavier Apolinarski
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. François Jacq
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Guillaume Forzy
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
représentant des industries de transformation
Remplace:M. Gérard Demazure
Groupe:
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Jean-Maurice Beaufrère
Objet:
conseillers techniques
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2001-05-15"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Mai 200116/05/2001
De: Michel Debacq
Objet:
conseillers techniques
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2001-04-25"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Mai 200116/05/2001
De: Christian Thévenot
Objet:
conseillers techniques
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2001-04-23"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Mai 200116/05/2001
De: Philippe Obligis
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
en application de l'article 5 du décret du
26 décembre 2000
précité
représentant du Syndicat national
pénitentiaire Force ouvrière
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Jean-Robert Dehaies
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
en application de l'article 5 du décret du
26 décembre 2000
précité
représentant de l'Union générale des syndicats
pénitentiaires (Confédération générale du travail)
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Pascal Mischeri
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
en application de l'article 5 du décret du
26 décembre 2000
précité
représentant de l'Union fédérale
autonome pénitentiaire
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Serge Alberny
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
en application du e de l'article 4 du décret no 2000-1328 du
26 décembre 2000
représentant du Syndicat national
pénitentiaire Force ouvrière
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Frédéric Grandcolas
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
en application du e de l'article 4 du décret no 2000-1328 du
26 décembre 2000
représentant de l'Union fédérale
autonome pénitentiaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Françoise Mimale
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
en application du e de l'article 4 du décret no 2000-1328 du
26 décembre 2000
représentante de l'Union générale des syndicats
pénitentiaires (Confédération générale du travail)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Broseta (Xavier)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
chef de département de l'offre de soins auprès de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2000-04-17"
duree="deux ans"
détachement
16 Mai 200116/05/2001
De: Philippe Cousin
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant la direction d'Electricité de France
Remplace:M. Jacques Tarjon
Groupe:
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Géraud Martin
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement les directions d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. Hervé Rambaud
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Stéphane Brimont
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants de la secrétaire d'Etat au budget
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants de la secrétaire d'Etat au budget
titulaire
Groupe:
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Philippe Scardéoni
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Daniel Mouche
inspecteurs principaux des douanes, et à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Marie-Line Montarnal
directrices adjointes des douanes, à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Chantal Marie
à
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Sylvie Bourlhonne
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Marlène Ballorca
receveuse principale de 2e classe des douanes
Objet:
au nom du directeur général des douanes et droits indirects, tous actes, arrêtés et décisions concernant les contrôleurs des douanes et droits indirects, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des douanes et droits indirects"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Erard Corbin de Mangoux
Objet:
sous-directeur de l'administration générale et des finances, pour signer tous actes et documents relevant de son domaine d'attribution, et notamment les marchés, décisions ou pièces comptables portant engagement de dépenses concernant
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Bernhard (Pierre, Marie, Thiebaut)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux ruraux affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Mai 200116/05/2001
De: Jean-Christophe Bouvier
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du ministre de l'équipement, des transports et du logement
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Teillet (Jean)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2001-10-02"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Méhadehbi (Karim)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2001-09-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Durand (Nicolas)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2001-06-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Dissler (Frantz)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2001-05-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Pave-Preux (Muriel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2001-04-16"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Dissler (Marie-Claire)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2001-04-16"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Zanni (René)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2001-02-22"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Coudon (François)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-18"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Corcos (Stéphane)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-18"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Thummel (Richard)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Tambidore (Ilango)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Sagnier (Yves)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Lamy (Paul)
(détaché)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Husson (Jean-Philippe)
(détaché)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Garrigues (Yves)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Angerand (Luc)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Inzerilli (Florence)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Jacques Ginestie
maître de conférences
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2000-10-06"
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Jean-Luc Fauguet
maître de conférences
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2000-10-06"
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Nicole Huon-Mencherini
professeure certifiée
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2000-10-06"
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Patrice Rega
assistant
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
de
Groupe:
date_debut="2000-10-06"
cessation de fonction
16 Mai 200116/05/2001
De: Alain Legardez
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
de
Groupe:
date_debut="2000-10-06"
cessation de fonction
16 Mai 200116/05/2001
De: Patrick Soule
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Maufrangeas (Christian)
titulaire
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Boisneau (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Sansovini (Jean-Marc)
(détaché sur un emploi responsable de service)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Printemps (Alain)
(détaché sur un emploi responsable de service)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Pavaux (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Ordas (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Cousin (François)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Collet (Pierre)
(détaché
au titre de la coopération)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Azema (Daniel)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Marc Laplace
professeur agrégé
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Gilles Baillat
maître de conférences
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Jean-Claude Rouffignac
professeur agrégé, admis à cette date
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
cessation de fonction
16 Mai 200116/05/2001
De: Jean-François de Montcuit de Boiscuille
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage
Groupe:
ecole
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Vasseur (Edouard)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Sablon du Corail (Amable)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Roche (Julien)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Riamond (Pierre-Jean)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Ratel (Guillaume)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Menapace (Luc)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Leroy (Rodolphe)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Huetz de Lemps (Paul)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Fournier (Thierry)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Zang (Marie-Astrid)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Robbe (Emilie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Rebmeister (Karine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Poulain (Caroline)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Moreau (Nathalie)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Lévy-Bruhl (Hélène)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Jestaz (Laure)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Guerber (Estelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Fanget (Delphine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Denoël (Charlotte)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Delrue (Laure)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Decléty (Lorraine)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Coste (Hélène)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Chauviré (Gautier)
(France)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Bermès (Emmanuelle)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
16 Mai 200116/05/2001
De: Zidi (Mounir)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Yahia (Hocine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Viatonou (Rodrigue)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Traore (Ibrahima)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Taha (Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Taha (Houssaine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Szwajkajzer (Krzysztof)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Sylla (Cheick Ousmane)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Souala (Mohamed Faouzi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Skhiri Ben Halima (Mohamed Faouzi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Sahraoui (Lakhdar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Riad (Chakib)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Ranaivoson (Michel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Rahmani (Hassène)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Ouali (Saad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Naili (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Muhizi (Jérôme)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Mohammed Brahim (Brahim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Merah (Abderrahmane)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Mekiri (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Meflah (Moulay Cherif Affifi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Mazouz (Abdelmalek)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Mahdi (Tarek)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Louzieni (Joseph)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Kibib (Abdelkader)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Kheniche (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Kakoto Ndrianasolo (José Marcellin)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Kaid Omar (Karim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Kafa (Issam)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Kadi (Latamène)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Hoche (Nidal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Hassani (Othman)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Hani (Riadh)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Hammadi (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Hachem (Djamal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: El Nayef (Fahed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Djerouni (Mohamed Salah)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Diokhane (Moussa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Chraibi (Youssef)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Chakor (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Cedah (Abdelhamid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Boulkhessaim (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Boudaa (Bouskrine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Boubrit (Youcef)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Bognounou (Idrissa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Blalta (Nacer)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Binuani (Jean-Patrice)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Berredjem (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Bennaga (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Benabed (Khaled)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Ben Bayz (Abderrahim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Bakkari (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Bairi (Khaled)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Arab (Amar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Amirats (Mohamed Faouzi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Amer Ali (Akli)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Alsayed Obeid (Fadi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Allouache (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Alliche (Djamal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Al Kassab (Mohamad Radwan)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Akec Khoc Aciew (Akec)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Adel (Messaoud)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Abbas (Ibrahim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Talantikit (Chafika), épouse Ouldabdallah
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Seddiki (Sakina), épouse Cherif Touil
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Naili (Salima), épouse Kortaia
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Messaoudi (Fabienne)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Louafi (Ghania), épouse Benyoucef
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Lebkiri (Malika), épouse Oulebsir
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Kayali (Chaza), épouse Izem
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Hamichi (Louisa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Habib (Naïma), épouse Lahlah
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Fadel (Yasmina), épouse Atroun
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Fadel (Baya), épouse Babba
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Estevez (Gulnara Véronica)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Emadisson (Harinaina Rasoarilala), épouse Rakotovoavy
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Cuncea (Adela Monica), épouse Cucliciu
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Chougrani (Malika)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Benhamla (Lahouaria), épouse Achaibou
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Belarbi (Fatiha), épouse Hoffmann
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Amirat (Naouel), épouse Bourefis
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Allouache (Nedjla)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
autorisation
16 Mai 200116/05/2001
De: Dominique Wiik
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Alain Rollet
Objet:
directeur général des Houillères du bassin de Lorraine
Remplace:M. François Bertrand
Groupe:
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: François Bertrand
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
directeur général des Houillères du bassin de Lorraine
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
16 Mai 200116/05/2001
De: de Sauville de La Presle (Anne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mai 200116/05/2001
De: Patrick Roger
ingénieur de recherche
Objet:
au nom du Premier ministre, les lettres et bons de commande ainsi que les pièces comptables relevant des attributions du bureau de la logistique
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Yvan Lecuivre
sous-directeur, et de
Objet:
au nom du Premier ministre, les lettres et bons de commande ainsi que les pièces comptables relevant des attributions du bureau de la logistique
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Philippe Dutronc
chef de service, de
Objet:
au nom du Premier ministre, les lettres et bons de commande ainsi que les pièces comptables relevant des attributions du bureau de la logistique
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Myriam Saugey
agente contractuelle
Objet:
au nom du Premier ministre, les lettres et bons de commande ainsi que les pièces comptables relevant des attributions du bureau de la logistique
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
16 Mai 200116/05/2001
De: Dominique Wiik
Objet:
chef de cabinet de la secrétaire d'Etat
Remplace:Mme Lilian Halls-French
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Decroix (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Manche
Groupe:
date_debut="2001-05-07"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Caumont (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="2001-05-31"
depart_retraite
admission
16 Mai 200116/05/2001
De: Bandler (Jean-Christophe)
titulaire
Objet:
membre au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentant des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Boisseau (Dominique)
Groupe:
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Renoult (Daniel)
conservateur général chargé de mission d'inspection, président du comité stratégique pour les bibliothèques en Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Pallier (Denis)
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Gonneau (Pierre)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Laroque (Claude)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Carola Arrighi de Casanova
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère technique chargée des professions juridiques, et judiciaires et de l'accès au droit
magistrate
date_debut="2001-05-15"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Charles Malinas
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique chargé des affaires européennes et internationales, de la coopération judiciaire internationale et des droits de l'homme
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2001-05-07"
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Jean-Charles Besson
Objet:
directeur général des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Remplace:M. Maurice Guillaume
Groupe:
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Maurice Guillaume
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
directeur général des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
16 Mai 200116/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.