16 Mai 2008

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Bruno Léchevin
délégué général du Médiateur national de l'énergie
Objet:
au nom du Médiateur national de l'énergie, tous actes se rapportant à l'exercice des fonctions du médiateur
prévues par l'article 4 du décret du
19 octobre 2007
relatif au Médiateur national de l'énergie, à l'exclusion des recommandations
mentionnées au deuxième alinéa de l'article 3 du décret du
19 octobre 2007
des décisions d'engagement de dépenses d'un montant supérieur à 500 000 euros, ainsi que des actes pris pour décider des acquisitions, échanges et aliénations de biens immobiliers, pour décider du recours à l'emprunt, pour ester en justice et transiger
autorite_delegation="Médiateur national de l'énergie"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Bruno Léchevin
Objet:
délégué général du Médiateur national de l'énergie
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Miroslav Mirkovic
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
autorisation
16 Mai 200816/05/2008
De: Soraya Errais Borges
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
autorisation
16 Mai 200816/05/2008
De: Forissier (Pierre-François)
Amiral
chef d'état-major de la marine
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Oudot de Dainville (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Messina (Marie-Hélène, Odette), épouse Vergos
Objet:
au grade de médecin en chef
officière recrutée
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en radiodiagnostic et imagerie médicale
quinze jours
date_debut="2008-05-15"
duree="neuf mois"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Querellou (Gaël, Emgan)
Objet:
au grade de médecin principal
officier recruté
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2008-05-01"
duree="neuf mois"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Calvet (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Remplace:M. Ollivier (David)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Ollivier (David)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Remplace:M. Mallet (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Marie-France Dupoux
inspectrice du travail affectée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour exercer ses fonctions au centre interrégional de formation de Lyon
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
promotion
16 Mai 200816/05/2008
De: Brigitte Acheen
directrice adjointe du travail affectée à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2008-01-01"
promotion
16 Mai 200816/05/2008
De: Leconte (Thierry)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales de 1re classe (3e échelon)
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
16 Mai 200816/05/2008
De: Bodin Rozat de Mandre Négre (Guy, Marie, Claude)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-08-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Mai 200816/05/2008
De: Denojean (Alain)
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Rhône-Alpes
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2008-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
16 Mai 200816/05/2008
De: Hirzel (Gilles, Jean, Alain)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
3 avril 2000
auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2008-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Mai 200816/05/2008
De: Marteau (Anne-Claire, Alice, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Monmarche, Jacques Vautier, Christian Le Clézio et Jean-Michel Coquema, notaires associés
notaire
notaire_residence="Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Marteau (Anne-Claire, Alice, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques Monmarche, Jacques Vautier, Christian Le Clézio et Jean-Michel Coquema, notaires associés
notaire
notaire_residence="Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
16 Mai 200816/05/2008
De: Albert (François, Marie, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Albert, Arnaud Henry de Villeneuve et François-Xavier Jannin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
16 Mai 200816/05/2008
De: Eloy (Catherine, Marie-Thérèse)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Singer (Hubert, Daniel, Marie)
huissier
huissier_residence="Quesnoy (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Lapeze (Hélène)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Choix, notaire associé
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Rizzon (Pascale, Michelle, Suzanne), épouse Eymard
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves Serpinet, Bruno Mineo, Fabrice Richy et Alexandre Dieu, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Bénichou (Béatrice), épouse Médina
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves Serpinet, Bruno Mineo, Fabrice Richy et Alexandre Dieu, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Allix (Hélène, Thérèse, Catherine), épouse Girard
Objet:
notaire
Remplace:M. Quetier (Philippe, Rémy, Edouard)
notaire
notaire_residence="Agon-Coutainville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Allix (Hélène, Thérèse, Catherine), épouse Girard
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Agon-Coutainville (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
16 Mai 200816/05/2008
De: Lachkevitch (Marina), épouse Birbes
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick Level, Michel Beauvallet et Jean-Jacques Lemoine, notaires associés
notaire
notaire_residence="Evry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Marie-Thérèse Hergaut, épouse Feydeau
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Hervé Pelletier
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation - M
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Heitz (Rémy)
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Metz
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Metz
Groupe:
date_debut="2008-05-26"
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Alain-Roland Kirsch
contrôleur général de 2e classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « Financement de la recherche et de l'innovation »
Groupe:
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Pierre Ponroy
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « Aménagement des territoires, ville, logement, outre-mer »
Groupe:
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Jean-Louis Gaugiran
contrôleur général de 2e classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « Assurance vieillesse »
Groupe:
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Bernard Gaudillère
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Régis Douay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Joël Caigniez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: André Touboul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Remplace:M. Francis Hardouin
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Monique Dorle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Sylvie Couratin
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
16 Mai 200816/05/2008
De: Nathalie Garrault Carlier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
16 Mai 200816/05/2008
De: François Peyronnet
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
16 Mai 200816/05/2008
De: Alain Vedy
directeur adjoint du travail détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail des transports de Poitou-Charentes
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de directeur du travail
date_debut="2008-01-01"
promotion
16 Mai 200816/05/2008
De: Jouve (Christian)
commissaire à l'aménagement des Pyrénées
Objet:
membres de la commission intergouvernementale concernant la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
membre suppléant
Remplace:M. Guigon (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Guigon (Marc)
chargé de mission « transports »
Objet:
membres de la commission intergouvernementale concernant la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
membre titulaire
Remplace:M. Vermeulen (Michel)
Groupe:
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Marc Gastambide
conseiller, responsable de l'équipe « dynamique des territoires » à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:Mme Sylvie Esparre
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Didier Lachaud
directeur adjoint du travail, affecté à la direction des affaires maritimes pour exercer ses fonctions au bureau du travail maritime
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2008-01-01"
promotion
16 Mai 200816/05/2008
De: Patrick Barrillon
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Claude Preynat-Seauve
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Rémy Franco
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation et ressources
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Hugues Corbeau
Ingénieur en chef des ponts et chaussées
adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense, responsable des relations avec les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Jean-Yves Chaumard
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction opérationnelle et technique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Michel Bellier
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction études et prospective
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Noël de la Pomélie
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Serge Metge
Lieutenant-colonel
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Pascale Bougaud
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Pierre Verdier
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
dans la limite des attributions du bureau central des statistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Olivier Letodé
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de la ressource, de la réglementation et des affaires internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: François Gauthiez
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des pêches maritimes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Jean-Michel Chevalier
administrateur en chef des affaires maritimes
dans la limite des attributions du bureau du contrôle des pêches
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Joëlle Grégorj
attachée principale d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Edith Mérillon
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de la pisciculture
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Aurélia Cubertafond
administratrice principale des affaires maritimes
dans la limite des attributions du bureau de la conchyliculture
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Florence Clermont-Brouillet
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de l'économie des pêches
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Marguerite Blanchard
attachée principale d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
dans la limite des attributions de la mission de gestion des fonds structurels
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Cécile Bigot
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'aquaculture
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
16 Mai 200816/05/2008
De: Giraud (Joêl)
maire de L'Argentière-la-Bessée
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Escallier (Pierre-Lucien)
maire de Champoléon
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Conreaux (Jean)
maire de Vallouise
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Bouvier (Pierre)
maire du Monêtier-les-Bains
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Anthoine (Richard)
maire de Châteauroux-les-Alpes
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Alluis (Daniel)
maire de Saint-Maurice-en-Valgodemard
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Salvetti (André)
maire de Bourg-d'Oisans
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Héritier (Bernard)
maire de Valjouffrey
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Balme (Pierre)
maire de Venosc
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires élus par leurs pairs
Pour le département de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Toprides (Serge)
maire de Saint-Christophe-en-Oisans
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires membres de droit
Pour le département de l'Isère
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Marigne (Raymond)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Remplace:M. Blache (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Cret (Xavier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Remplace:M. Durand (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Vincent (Anne)
maire de
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires membres de droit
Pour le département des Hautes-Alpes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: La Chapelle-en-Valgaudemar
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Ecrins
Maires membres de droit
Pour le département des Hautes-Alpes
Remplace:M. Catelan (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.