Nominations au Journal officiel de la République française

16 Mai 2015

De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les viticulteurs indépendants
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les régions, proposée par l'Association des régions de France
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les interprofessions des vins sans indication géographique
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant le négoce
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les interprofessions des vins avec indication géographique
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposées par l'établissement
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre chargé de la consommation
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposées par l'établissement
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalité représentant les exportateurs
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités représentant la production agricole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Maria-Dolorès MARTINEZ-POMMIER
administratrice civile hors classe détachée
sous-préfète hors classe
Objet:
dans son corps d'origine
réintégration
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Maria-Dolorès MARTINEZ-POMMIER
administratrice civile hors classe détachée
sous-préfète hors classe
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:Préfecture de Tarn-et-Garonne
a_sa_demande
cessation de fonction
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Morgan TANGUY
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:Prefecture de Saint-Jean-de-Maurienne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Patrick NAUDIN
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet d'Epernay
Groupe:Prefecture d'Epernay
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Epernay"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Didier LOTH
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
dans son corps d'origine
réintégration
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Didier LOTH
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet d'Epernay
Groupe:Prefecture d'Epernay
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Epernay"
sous-prefecture_departement_code="51"
cessation de fonction
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Fabienne DECOTTIGNIES
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:Préfecture de l'Oise
sous-prefet
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jean-Michel DELVERT
inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports détaché
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de l'Oise
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:Préfecture de Tarn-et-Garonne
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Ghyslain CHATEL
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Etampes
Objet:
sous-préfet de Compiègne
Groupe:Prefecture de Compiègne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Compiègne"
sous-prefecture_departement_code="60"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jean-Paul VICAT
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
Objet:
sous-préfet de Brive-la-Gaillarde
Groupe:Prefecture de Brive-la-Gaillarde
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brive-la-Gaillarde"
sous-prefecture_departement_code="19"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jean Gaeremynck
conseiller d'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
au titre des dispositions du 1° de l'article R. 722-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
conseil_administration
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jean Gaeremynck
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
president
conseil_administration
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="2014-08-31"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
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Corps des officiers de gendarmerie
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Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
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nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. José FERNANDEZ GOMEZ
à Penarroya-Pueblo Nuevo, Cordoue (Espagne)
Objet:
en France
biologiste médical
autorisation
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Didier URY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2015-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Marie-Hélène MONIER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Alain BETTERICH
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Laot (Jean-Paul)
ingénieur d'études et fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Laot (Jean-Paul)
ingénieur d'études et fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
admission
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lauden (Philippe)
ingénieur d'études et fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lauden (Philippe)
ingénieur d'études et fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
date_debut="2015-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur principal"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
date_debut="2015-02-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur principal"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2015-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Didier BERARD
contrôleur des finances publiques
Objet:
suppléant de la régisseuse d'avances de la direction spécialisée de contrôle fiscal Est
Remplace:Mme Alexandra ARLIGUY
Groupe:Direction spécialisée de contrôle fiscal Est
suppleant
désignation
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Nathalie Roret
avocate au barreau de Paris
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
personne ayant manifesté son intérêt pour les victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
Remplace:M. Bertrand Couderc
Groupe:Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Florence LASSERRE-JEANNIN
maître de conférences à l'université Paris-I, placée en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:Tribunal de grande instance de Nanterre
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Christelle HOUSSET
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placée en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Groupe:Tribunal de grande instance de Chartres
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Laure Mackowiak
première substitute à l'administration centrale de la justice
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2015-06-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Caroline Bascoul
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-07-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Martine Becquenot-Ridoux
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2015-07-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
disponibilité
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Sophie Bulle
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2015-07-07"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Marie-Christine Breda
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2015-06-01"
date_fin="2015-08-31"
a_sa_demande
disponibilité
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Michel ARNOULD
magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 11e arrondissement de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Michel ARNOULD
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 11e arrondissement de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Gérard ALGIER
magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vanves
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Gérard ALGIER
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vanves
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Michèle-Laure RASSAT
juge de proximité en disponibilité
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
admission
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Colmar
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Strasbourg
Groupe:Cour d'appel de Colmar
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
admission
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Colette MOULLET
juge de proximité en disponibilité
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
admission
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Catherine LEROY
juge de proximité en disponibilité
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
admission
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Toulon
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Robert GIMENO
juge de proximité à Brignoles
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Marseille"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Patrick WEPPE
avocat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lens
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Pascal RUSSO
huissier de justice honoraire
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cambrai
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nantua
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Marie-Hélène GONTARD
avocate à la retraite, ancienne médiatrice pénale
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nîmes
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Lydie CURLIER
avocate omise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Chartres
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Juvisy-sur-Orge
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Laurence LE GUIRRIEC
formatrice en droit
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Chartres
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Laurence COCHE-DEGRASSAT
responsable juridique d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 9e arrondissement de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jean-Jacques BESSE
professeur agrégé en économie et gestion à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Brive-la-Gaillarde
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jean-Claude ALLARD
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Pau
Groupe:Cour d'appel de Pau
date_debut="2015-06-01"
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Gérald PRIVÉ
juge de proximité à Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Vannes
Groupe:Cour d'appel de Rennes
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Gaëlle LE MONNIER de GOUVILLE
juge de proximité à Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Orléans
Groupe:Cour d'appel d'Orléans
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Frédérique BREEMERSCH
ancienne huissière de justice et conciliatrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Bayonne
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Françoise DURIEUX
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité au tribunal de police de Lyon
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Lyon"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme France TRANCART
juge de proximité à Roanne
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Coutances
Groupe:Cour d'appel de Caen
date_debut="2015-07-01"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Charles EON
directeur de la solidarité au sein d'un conseil général à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Riom
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Clermont-Ferrand
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Axelle JAMBU-MERLIN
ancienne conciliatrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Nazaire
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Alain BONNEAU
directeur d'agences d'assurances à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Avignon
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Patrice PARISÉ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
chef du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Groupe:Corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-03-31"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
délégué interministériel au développement durable
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Paul DELDUC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Jean-Marc MICHEL
Groupe:Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Michaeli (Alain)
attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
Objet:
du corps des attachés des systèmes d'information et de communication
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-10-27"
corps="Attachés des systèmes d'information et de communication (ASIC)"
depart_retraite
radiation
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Yvon-Michel Loreau
responsable du département du pilotage, de la comptabilité sociale de l'établissement et de la comptabilité consolidée du groupe, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delphine de Chaisemartin
responsable de l'unité institutions financières
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Delphine de Chaisemartin
responsable de l'unité institutions financières
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Joël Prohin
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux a, b, e, f, g et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion de bilan et de la trésorerie
Objet:
Joël Prohin
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux a, b, e, f, g et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion de bilan et de la trésorerie
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
au nom du directeur général, tous actes et documents
mentionnés au 1° de l'article 8
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Pierre-François Koehl
adjoint au responsable
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents énumérés aux a à j du I de l'article 3
dans la limite des attributions de la direction en charge des finances du groupe
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Audrey Athuil
adjointe à la responsable de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Audrey Athuil
adjointe à la responsable de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Pascal Coret
responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles taux
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux g, h et i du I de l'article 3 relatifs à la gestion des portefeuilles actions et aux interventions y afférentes sur les marchés financiers et auprès des institutions financières
Objet:
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Pascal Coret
responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles taux
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux f, h et i du I de l'article 3 relatifs à la gestion des portefeuilles taux et aux interventions y afférentes sur les marchés financiers et auprès des institutions financières
Objet:
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
conseil_administration
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion de la direction en charge des finances du groupe
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Olivier Mareuse
directeur des finances
Objet:
au nom du directeur général
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
conseil_administration
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Nicolas Blanc
responsable de l'unité Innovation et développement durable, en charge de l'intérim du département de la stratégie
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Thibaud Grimard
adjoint au responsable de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Thibaud Grimard
adjoint au responsable de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Joël Prohin
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux a, b, e, f, g et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion de bilan et de la trésorerie
Objet:
Joël Prohin
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux a, b, e, f, g et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion de bilan et de la trésorerie
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Marc Lefebvre
responsable du pilotage financier
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Manuela Laudic
responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux f, g, h et i de l'article 3
dans la limite des attributions du service intermédiation
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département du développement
Groupe:Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département du développement
conseil_administration
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Loïc Bonhoure
directeur du département du développement, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Julia Levy
directrice adjointe du département du développement
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant du service des actifs pour compte propre
Groupe:Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant du service des actifs pour compte propre
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Joël Prohin
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
Objet:
au nom du directeur général
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jean-Tristan Parodi
responsable de l'unité gestion déléguée
au nom du directeur général, tous actes et documents
mentionnés au h du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion déléguée
Objet:
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jean-Pierre Guérin
chargé du portefeuille des participations immobilières et forestières, et à
Objet:
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jean-Pierre Guérin
chargé du portefeuille des participations immobilières et forestières, et à
Objet:
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Gilles Hayem
responsable de l'unité chargée de la gestion des portefeuilles actions, et
Objet:
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Thibaud Grimard
adjoint au responsable de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au e de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
Thibaud Grimard
adjoint au responsable de l'unité chargée des émissions à moyen et long terme
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delphine de Chaisemartin
responsable de l'unité institutions financières
Objet:
au nom du directeur général
les actes mentionnés au 2°
Delphine de Chaisemartin
responsable de l'unité institutions financières
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
conseil_administration
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la désignation des représentants de la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
à. l'effet de signer, au nom du directeur général, toute décision d'émettre des Euro-Medium Term Notes (EMTN) et des obligations, tout prospectus de base d'Euro Medium Term Notes (EMTN) et ses suppléments, tout prospectus d'obligations et ses suppléments
autorite_delegation="Directeur général, toute"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Franck Silvent
directeur du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce pôle
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Audrey Athuil
adjointe à la responsable de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Audrey Athuil
adjointe à la responsable de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
Groupe:Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, dans le cadre des missions qui lui sont confiées
conseil_administration
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Elie Beauroy
directeur du département des affaires générales et de la coordination du pôle en charge des finances, de la stratégie et participations
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce département, notamment les mandats de dépenses, titres de recettes et autres pièces se rapportant à la gestion de ce pôle
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Audrey Athuil
adjointe à la responsable de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés au f du I de l'article 3
dans la limite des attributions de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
Audrey Athuil
adjointe à la responsable de l'unité chargée de la gestion de la trésorerie
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Céline Scemama
responsable de l'unité de la gestion des actifs non cotés, et
Objet:
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
Objet:
au nom du directeur général
les mêmes actes et documents
Delphine Burg
adjointe à la responsable du service intermédiation
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Arnaud Taverne
responsable de l'immobilier d'investissement
au nom du directeur général
les actes et documents prévus au d du I de l'article 3 relatifs à la gestion des participations immobilières et forestières
Objet:
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Arnaud Taverne
responsable de l'immobilier d'investissement
au nom du directeur général
les actes et documents prévus aux b, c et d du I de l'article 3 relatifs à la gestion des participations financières et des actifs immobiliers et forestiers
Objet:
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant du département du pilotage du groupe
Groupe:Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant du département du pilotage du groupe
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Antoine Colas
directeur du département du pilotage du Groupe
Objet:
au nom du directeur général
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Joël Prohin
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux a, b, e, f, g et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion de bilan et de la trésorerie
Objet:
Joël Prohin
responsable du service chargé de la gestion des actifs pour compte propre
au nom du directeur général
les actes et documents
mentionnés aux a, b, e, f, g et i du I de l'article 3
dans la limite des attributions du service de la gestion de bilan et de la trésorerie
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département de la gestion financière
Groupe:Caisse des dépôts et consignations dans les assemblées générales ou au sein de tous autres organes, d'entités cotées ou non cotées, ayant ou non la personnalité morale, de nationalité française ou étrangère, relevant de la gestion du département de la gestion financière
habilitation
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Alain Minczeles
responsable du département de la gestion financière
Objet:
au nom du directeur général
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Alain Minczeles
responsable du département de la gestion financière, et
Objet:
au nom du directeur général
les actes et documents énumérés aux a à j du I de l'article 3
dans la limite des attributions de la direction en charge des finances du groupe
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Gentes (Hubertus, Hermann, Caspar)
de nationalité allemande, directeur d'un complexe industriel chimique ; 31 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Molossi (Giorgio)
de nationalité italienne, retraité de la métallurgie
membre d'associations caritatives ; 41 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Brownstone (Gilbert)
de nationalité suisse, créateur et directeur d'une fondation à vocation culturelle. Chevalier du 14 mai 2003
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-14"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Catteau, née Varrasse (Géraldine, Antoinette)
de nationalité belge, chef d'entreprise, présidente d'une union commerciale ; 42 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme d'Hémery, née Budge (Elizabeth)
de nationalité américaine, exploitante forestière, présidente d'une association dédiée à la protection de l'environnement ; 44 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Mc Cavana (Declan, Gerard)
de nationalité irlandaise, maître de conférences ; 24 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Halagahu-Talatini, née Talatini (Yvonne, Marie)
directrice d'organisme social (Nouvelle-Calédonie) ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lentin (Yvon)
technicien des Bâtiments de France dans une direction régionale des affaires culturelles ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bourrel (Yvon, Omer)
ancien conseiller général de l'Hérault, maire de Mauguio ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Le Gall, née Orlach (Yvette)
présidente d'une association humanitaire ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Hudel (Yvette, Marie, Danielle)
cadre infirmière anesthésiste, coordinatrice des dons d'organes dans un centre hospitalier régional universitaire ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Barbezat, née Etevenard (Yvette, Esther, Mauricette)
présidente d'une société philanthropique (Suisse) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Mangeon (Yves, Rémi)
président d'une union locale d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Magne (Yves, Jean, Germain)
directeur général d'une société de fabrication de produits de nettoyage ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jeannot (Yves)
responsable de l'antenne rapprochée de la division des cabinets des ministères sociaux ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Chavent (Yves, Henri, Marie)
président d'un tribunal de commerce, président et cofondateur d'une société commissionnaire de transports ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Martin (Yvan, Daniel)
directeur adjoint dans un établissement public de défense ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Caillé (Yvanie, Simone, Andrée)
directrice générale d'une association en faveur des insuffisants rénaux, secrétaire générale des états généraux du rein ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Séchet, née Guyot (Yolande, Marguerite, Simone)
inspectrice de l'éducation nationale
membre expert d'un groupe de travail, maire de Neuvy-Bouin (Deux-Sèvres) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Malenfant (Yannick, Marc, Jean)
secrétaire général d'une fédération syndicale ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Boureux, née Chenu (Yana, Jane)
présidente nationale d'une union d'associations d'aide à la formation professionnelle. Chevalier du 2 avril 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-04-02"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Zeghoudi (Yamna)
directrice adjointe d'un foyer de jeunes travailleurs ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Huertas (Xavier, Michel)
président du Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Dupriez (Xavier, Guy)
conseiller à la direction de la législation et du contrôle au Sénat ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Duclairoir (Xavier)
directeur de projet dans un établissement public d'aménagement urbain ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Brun (Xavier, Michel, Christophe)
chef de projet au service des affaires immobilières et du patrimoine à l'Assemblée nationale ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bailly (Xavier)
administrateur du Mont Saint-Michel et du château de Carrouges ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Lorans, née Bour (Viviane)
inspectrice générale d'un organisme de recherche sur les énergies nucléaire et renouvelables ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Orgogozo, née Courtier (Virginie, Marie, Cécile)
chargée de recherche à l'institut Jacques Monod du Centre national de la recherche scientifique ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Eicher-Barthélémy, née Barthélémy (Virginie, Marie, Jeannette)
avocate au barreau de Thionville, ancienne bâtonnière ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Basselot (Virginie, Michèle, Josée)
chef de cuisine, meilleur ouvrier de France ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Delaporte (Vincent, François, Marie)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Beaud (Vincent, Auguste)
chargé de mission dans une direction du ministère ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Aubry, née Berrurier (Victoire, Jeanne, Nicole)
directrice des finances, des risques et de l'administration dans une entreprise spécialisée dans les domaines skiables et les parcs d'attractions ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Morandi, née Pasdeloup (Véronique, Marie, Agnès)
commissaire divisionnaire de police ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Ly, née Chéron (Véronique, Claire, Bérénice)
directrice d'instituts de formation en soins infirmiers et de cadres de santé ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Loiseau (Véronique)
directrice générale de la chambre de commerce française (Canada) ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Florentin (Véronique, Marie, Anne)
technicienne en audiométrie ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Dufresne (Véronique, Marie-Madeleine)
directrice d'une association de services à la personne ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Degermann, née Lauche (Véronique, Elisabeth, Michelle)
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Paris. Chevalier du 21 septembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-09-21"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Caillavel, née Breney (Véronique, Simi, Claire)
chef de l'établissement pour mineurs de Lavaur ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Brumeaux, née Peretta (Véronique)
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire au Monténégro. Chevalier du 4 mars 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-04"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Bach-Libert, née Bach (Véronique, Anne)
professeure des universités en neurosciences à l'université Picardie Jules Verne ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Arnaud, née Trocnet (Véronique, Marie, Ghislaine)
conseillère en formation continue au sein d'un groupement d'établissements de formation pour adultes ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Assard (Vénus, Danielle, Pierre-Paule)
inspectrice de l'éducation nationale, adjointe d'un directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Pasquinelli, née Vû-Hông (Vân Trang, Cécile)
directrice-fondatrice d'une société de vêtements pour les femmes atteintes d'un cancer du sein ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Lemaire (Valérie, Marie-Pierre, Yvonne)
directrice d'une unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Debuchy, née Duru (Valérie, Hélène, Marie)
inspectrice générale de l'éducation nationale, doyenne du groupe « éducation physique et sportive » ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Cabuil (Valérie, Catherine)
rectrice de l'académie d'Amiens ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Juin (Thomas, Renaud, Henri)
directeur d'un aéroport ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Nguyen (Thi Mai Huong dite Mai)
directrice générale adjointe finances et risques d'une compagnie d'assurance vie et de capitalisation d'une banque ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Szewc (Thierry, Bruno)
directeur général d'un hôtel, conseiller du commerce extérieur (Qatar) ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Ortuno (Thierry, Augustin, Claude)
capitaine de sapeurs-pompiers volontaires, chef d'un centre de secours ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Mueth (Thierry, Christian, André)
président-directeur général d'une société de production d'électricité solaire ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lepercq (Thierry, Régis, Marie)
président du conseil d'administration d'une entreprise de production d'énergie solaire ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Delalande (Thierry)
chef de cuisine à la présidence de l'Assemblée nationale ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Clausse (Thierry, Yves)
délégué interrégional d'un office environnemental ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Choquet (Thierry, Franck, Louis)
commandant de police à l'emploi fonctionnel ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bocher (Thierry, Jean, Pierre)
médecin gériatre, directeur médical d'une union régionale de gestion des établissements des caisses d'assurance maladie ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bergès (Thierry, Francis)
agent de constatation à la direction générale des douanes et droits indirects au ministère ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Moullan, née Bana (Taïyeba, Bibi)
ancienne infirmière, présidente d'une association en faveur des enfants hospitalisés (La Réunion) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Vauclair, née Gueudet (Sylvie, Denise, Juliette)
professeure des universités émérite de l'université Paul Sabatier - Toulouse 3
membre senior de l'Institut universitaire de France ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Romeu (Sylvie, Alice, Marcelline)
assistante de direction à la direction de la législation et du contrôle du Sénat ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Renard, née Filastre (Sylvie, Christiane, Eugénie)
assistante de direction dans une direction régionale des finances publiques ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Rebuffat (Sylvie, Françoise, Jeanne)
professeure au Muséum national d'histoire naturelle ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Pras, née Picaud (Sylvie, Marie)
directrice artistique d'un festival cinématographique, responsable des cinémas du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Petit-Leclair, née Petit (Sylvie, Marie, Lucienne)
procureure générale près la cour d'appel de Caen. Chevalier du 2 décembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-02"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Moscatelli (Sylvie, Anne, Nicole)
secrétaire dans une école nationale supérieure d'architecture ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Lorente, née Rous (Sylvie, Jeanne)
professeure des universités en génie civil à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Heuschen (Sylvie, Nathalie, Brigitte)
technicienne en exploitations fonctionnelles oto-neurologiques ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Garnier (Sylvie, Lucienne)
commandante de police ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Fofana (Sylvie)
présidente-fondatrice d'un syndicat professionnel d'auxiliaires parentales ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Donne, née Rousset (Sylvie, Danièle, Thérèse)
sous-directrice du commerce, de l'artisanat et de la restauration à la direction générale des entreprises au ministère ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Dodivers (Sylvie, Carmen, Andrée)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nîmes ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Monier (Sylvain, Jean)
proviseur ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lodiot (Sylvain, Salim, Edwin)
ingénieur au centre européen d'opérations spatiales (Allemagne) ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Legaud, née Chériaux (Sylvaine, Denise, Francine)
chef du cabinet particulier d'un préfet ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Berger (Sylvain, Louis)
capitaine de sapeurs-pompiers volontaires, président d'une union régionale et d'une union départementale de sapeurs-pompiers ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Boucher (Suzelle, Marie-Josée)
ancienne professeure de physique et chimie, bénévole associative (La Réunion) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Samy (Stéphanie, Diane, Florence)
conseillère à la direction de la séance du Sénat ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Le Quellec, née Lecocq (Stéphanie, Nathalie)
chef de cuisine ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Dupuy-Lyon, née Lyon (Stéphanie, Marie-Christine)
sous-directrice à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Cardot, née Manardo (Stéphanie, Lucia)
présidente-directrice générale d'une entreprise d'offre de services à la personne ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Campagnie (Stéphanie, Pascale)
animatrice de formation d'une association gestionnaire des congés individuels de formation ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Pallez (Stéphane, Emmanuèle)
présidente d'une entreprise publique de jeux de loterie et de paris sportifs. Chevalier du 3 mai 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-03"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Guy (Stéphane, Olivier, Philibert)
directeur du service des affaires immobilières et du patrimoine à l'Assemblée nationale. Chevalier du 30 septembre 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-30"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Gateau (Stéphane, René, Gérard)
directeur général d'une société de production ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Fratacci (Stéphane, Jean, Valérien)
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs. Chevalier du 21 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-21"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Distinguin (Stéphane, Henri, Daniel)
président d'une entreprise d'aide financière aux acteurs du numérique ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Curveiller (Stéphane, Jean, Jules)
doyen de la faculté d'histoire et de géographie de l'université d'Artois ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Cossé (Stéphane, Michel, Marie)
directeur dans une entreprise de gestion du transport de l'électricité ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Aymard (Stéphane, Alain)
secrétaire général d'académie ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delsahut, née Sithimolada (Souk Prasay)
journaliste, productrice d'émissions de radio (Laos) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Willemetz, née Paillard (Sophie, Rose, Eugénie)
vice-présidente d'une association de développement agricole ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Thibault (Sophie, Claude)
préfète, secrétaire générale adjointe, directrice de la modernisation et de l'action territoriale au ministère. Chevalier du 21 septembre 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-09-21"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Robin-Roques, née Robin (Sophie, Madeleine)
avocate, présidente-fondatrice d'un centre de prévention des entreprises en difficultés ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Méritet (Sophie, Christine, Floriette)
maître de conférences en économie, codirectrice d'un master ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Elizéon (Sophie, Virginie)
déléguée interministérielle pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Dürrleman, née Legrain (Sophie, Pascale, Claude)
directrice déléguée d'une fondation pour la promotion de l'art contemporain. Chevalier du 18 décembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-18"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme du Mesnil-Adelée (Sophie, Louise, Marie)
inspectrice à l'inspection de la protection judiciaire de la jeunesse ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Bergogne (Sophie, Françoise)
présidente de section dans une chambre régionale des comptes ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Béjean (Sophie, Claude, Marguerite)
professeure des universités en sciences économiques, ancienne présidente de l'université de Bourgogne ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Baranger, née Régent (Sophie, Nicole, Anne)
secrétaire générale adjointe à l'Autorité des marchés financiers ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Habibian (Sonia)
directrice interrégionale d'une centrale publique d'achats ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Déchery (Solange, France)
ancienne assistante de direction au sein de plusieurs grands groupes, secrétaire général de l'association « Le Pays d'Auge » ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Bidou (Solange, Marguerite, Marie)
directrice d'archives départementales ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Mazoué, née Gérault (Soizic, Annette)
responsable de département à la direction de l'exécution des opérations financières d'une institution financière publique ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Saillant (Simone, Hélène)
directrice départementale des territoires ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Halberstadt Harari, née Halberstadt (Simone)
productrice de télévision. Officier du 2 mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-03-02"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bacquaert (Simon, Omer, Eugène)
président d'un comité départemental d'équitation ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Basso (Silvano, Andréa dit Sylvain)
directeur général d'une société de câblage ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Prévéraud (Serge, Jean, Marie)
président d'une organisation nationale d'éleveurs ovins ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Péron (Serge, Eric)
administrateur au Conseil économique, social et environnemental. Chevalier du 9 mai 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-09"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Malik, né Hapulat (Serge, Malik)
compositeur de musique et organisateur de spectacles ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lambert (Serge, Claude)
directeur interrégional dans une centrale publique d'achats ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Labart (Serge, Jacques)
président départemental d'une association de lutte contre la maladie d'Alzheimer ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bosca (Serge, Aimé)
président-directeur général d'une société de gestion des eaux (Pologne) ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Arrondell (Serge, Thérèse)
président d'une association d'anciens militaires (Martinique) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Guérin, née Mailly (Sandrine, Julienne, Hélène)
secrétaire générale de l'école des sciences industrielles et technologies de l'information du Conservatoire national des arts et métiers ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Etienne-Manneville, née Etienne (Sandrine, Claude)
directrice de recherche du Centre national de la recherche scientifique ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Rossi, née d'Angelo (Sandra, Anna)
infirmière de sapeurs-pompiers professionnels, présidente d'une union départementale de sapeurs-pompiers ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Martin (Sandra, Jackie)
gérante d'une entreprise de fabrication et commercialisation de matières plastiques à base végétale ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Tayebi, née Bouhout (Samira)
première adjointe au maire de Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Le rabbin
ordre_merite
annees_service="20"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Side (Salomon, Solly dit Solly)
vice-président dans un groupe industriel de l'aéronautique et de défense ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bendoukhane (Salim)
président-directeur général de la filiale d'une chaîne d'hypermarchés, consul honoraire de France à Lublin (Pologne) ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Krief, née Didier (Sabrina)
vétérinaire, primatologue ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Belmaaziz, née Hassani (Sabrina)
présidente d'une association d'aide aux expatriés (Arabie saoudite) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Foulon (Sabine, Bernadette, Marie)
chef d'une direction de l'enseignement supérieur en rectorat ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Fedida (Ruben dit Robert)
fondateur et directeur d'une école de commerce. Chevalier du 28 mars 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-28"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Dal Ferro (Romain, Joseph)
guide dans un site minier allemand inscrit au patrimoine culturel mondial de l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. May (Roland, René)
directeur du Centre interdisciplinaire de conservation et restauration du patrimoine ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Guerzoni (Roland, Yves, Henri)
président d'une société de conseil. Chevalier du 19 septembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-19"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Eichholtzer (Roland)
vice-président et secrétaire général d'associations locales d'anciens combattants ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Canovas (Roland, Paul, Gaspard)
ancien président d'un centre interrégional d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité. Chevalier du 24 mai 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-24"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Breton (Roland, Yves)
chef du bureau de l'action sociale et de la prévention au secrétariat général du ministère ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Vrand (Roger, Albert)
sous-directeur de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives au ministère ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Roussel (Roger, Alphonse, Achille)
président national adjoint et président régional d'une fédération d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Boissière (Roger)
maire honoraire de Frespech (Lot-et-Garonne), ancien trésorier d'une fédération d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Rabelle (Robert, Alexandre, Henri)
ancien président du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Chevalier du 17 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-17"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Marchand (Robert)
détenteur de records sportifs ; 86 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="86"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Letang (Robert, Marcel)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Castagnac (Robert, Pierre)
commissaire au redressement productif ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bruno (Robert, Charles, Pierre)
ancien sapeur-pompier volontaire
membre d'une Société nationale de sauvetage en mer ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Boucher (Robert, Marceau, Octave)
président et vice-président d'associations locales d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Mir (Richard)
directeur des services du cabinet d'un préfet ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Lassonde, née Fromageau (Renée, Jeanne, Marcelle)
secrétaire générale d'une association de décorés (Canada). Chevalier du 7 mars 1980
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-07"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Bail, née Scheffer (Renée, Marie-Anne)
présidente d'un office municipal des sports
membre actif d'associations ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bartoli (René, Jean-Marie, Daniel)
directeur général d'un groupe coopératif agricole ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Alibert (René)
président et trésorier d'une fédération locale d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Renauld (Rémy, Pascal)
secrétaire administratif au service de la communication et de l'information multimédia à l'Assemblée nationale ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lambert (Rémi, Olivier, André)
premier conseiller à l'ambassade de France au Vietnam ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Dervier, née Dupriez (Reine-Marguerite)
directrice de greffe du tribunal de grande instance de Châlon-sur-Saône ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Soliveres (Régis, Henri)
professeur de lycée professionnel ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Pélissier (Régis, Laurent, Frédéric)
directeur général d'une filiale d'une institution financière publique ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Farcy (Régis, Louis, Augustin)
ancien délégué du procureur de la République, ancien policier ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Douchain (Régis, Janyck, Pierre)
professeur des écoles, spécialisé en milieu hospitalier ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Déza (Régis, René)
sous-directeur dans une direction du ministère ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Saint Léger (Raymond, Pierre, Marius)
président départemental d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 6 février 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-06"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Martel (Raymond, Georges)
vice-président d'une caisse départementale de la mutualité sociale agricole ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Groussaud (Raymond, Jean, Henri)
vice-président et trésorier départemental d'associations d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Colné-Gascon, née Raby (Raymonde, Françoise, dite Frédérique)
directrice financière et de la stratégie d'un groupe dédié à l'habitat social ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Bueso, née Héno (Raphaële)
chef de département dans une école de sciences géographiques ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Jiang (Qiong'er)
présidente-directrice générale et directrice artistique d'une société de produits de luxe, designer (Chine) ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Frare (Prinio)
président d'une association départementale d'aide aux personnes handicapées ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Wagner (Pierre, Georges)
président de chambre à la cour d'appel de Nancy ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Saby (Pierre, Louis, Paul)
directeur général d'un groupe hôtelier ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Rolland (Pierre)
ancien maire de Loué (Sarthe) ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Rodau (Pierre, Côme, Vincent)
président d'une section départementale de la Société nationale d'entraide de la Médaille militaire et président d'un comité d'entente d'associations patriotiques ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Prunet (Pierre, Marcel)
ancien maire de Belmont-d'Azergues (Rhône-Alpes) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Meissonnier (Pierre, Jean, Auguste)
vice-président d'un groupe financier agricole ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Coudert (Pierre-Louis, Henri)
secrétaire général d'une sous-préfecture (Martinique) ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Benghozi, né Ben Ghozi (Pierre-Jean, Alain)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique
membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jacquet (Pierre, Louis)
président d'une fédération locale d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Hyafil (Pierre, Antoine, David dit Antoine)
universitaire, coordinateur académique (Qatar) ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Brandet (Pierre-Henry)
porte-parole du ministère, délégué-adjoint à l'information et à la communication ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Guillaud (Pierre, Raymond, René)
photographe-reporter indépendant. Chevalier du 23 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-23"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Ginéfri (Pierre, François)
sous-directeur à la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Franceschini (Pierre)
chef d'un service territorial de l'architecture et du patrimoine ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Fouque (Pierre, Jean, Albert)
maire honoraire de Beaucroissant (Isère) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Forni (Pierre, Charles, Auguste)
chef du département de l'éducation artistique du Centre national du cinéma et de l'image animée ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Ducret (Pierre, Serge)
président-directeur général d'une filiale d'une institution financière dédiée au climat. Chevalier du 14 mars 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-14"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Delmas (Pierre, Auguste)
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Cruciani (Pierre, André)
commissaire divisionnaire de police ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Clément (Pierre)
architecte diplômé par le Gouvernement ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Chaudron (Pierre, René)
président régional d'une confédération d'anciens combattants ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bourgeois (Pierre, René, Jean)
inspecteur de l'administration ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Boblet (Pierre, André, Marius)
vice-président et porte-drapeau d'associations patriotiques ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bianco (Pierre, Albert)
ancien artisan ébéniste ; 69 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="69"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Roussel (Philippe)
directeur de la caisse de prêts de la Chambre nationale des huissiers de justice ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Raimbault (Philippe)
directeur de l'Institut d'études politiques de Toulouse ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Marseille (Philippe, Jean-Jacques)
responsable du pôle audit comptabilité de l'Agence des participations de l'Etat ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lormeau (Philippe, Marcel, Maurice)
professeur de sciences naturelles et de physique ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lavialle (Philippe, Jean)
président d'une chambre de commerce et d'industrie, gérant d'entreprises ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Gaudin (Philippe)
membre actif d'associations ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Galli (Philippe, Michel, Francis)
préfet de la Seine-Saint-Denis. Chevalier du 29 juin 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-29"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Durey (Philippe, Jean, Marcel)
directeur de l'Ecole du Louvre. Chevalier du 27 novembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-27"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Dupont (Philippe, François, Bernard)
directeur d'un office environnemental ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Curé (Philippe)
sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime) ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Cosson (Philippe, Marie, Marguerite)
directeur général d'une entreprise de conseil en management, conseiller du commerce extérieur (Irlande) ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Caroff (Philippe, Michel, Karl)
chef prévisionniste chargé de la prévision des cyclones à La Réunion ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Briaud (Philippe, Jacques, François)
directeur de programme dans un groupe aéronautique ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Baptiste (Philippe, Jérôme, Pierre)
directeur général délégué à la science du Centre national de la recherche scientifique ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Asseline (Philippe, Louis, Georges)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de groupement territorial d'un service départemental d'incendie et de secours ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Abeillon (Philippe, Christian, René)
chef d'agents au service de la communication et de l'information multimédia à l'Assemblée nationale ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Aligrudic, née Betschitch (Persa)
traductrice, ancienne secrétaire exécutive du centre culturel français au Monténégro ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Pintenat (Paul, Michel)
président départemental d'une union d'anciens combattants ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Mathieu (Paul, Bernard)
président national d'une association d'anciens combattants ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lamouret (Paul, Félicien, Moïse)
président régional d'une association d'anciens combattants ; 73 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="73"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Fontanilles (Paulette, Jeanne)
vice-présidente d'une association départementale d'aide aux victimes ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Avril, née Laroux du Plantier (Paulette, Marguerite)
adjointe au maire de Royat (Puy-de-Dôme). Chevalier du 26 avril 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-26"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Chiari (Paul, Dominique)
président d'un comité local d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Blanchard (Paul, Lucien, Eugène)
président d'une fédération locale d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Gomanne (Paul-André, Emile, Charles)
ancien élu local et ancien directeur d'un établissement d'éducation
membre actif d'associations. Officier du 14 juillet 1995
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-14"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Zamore (Patrick, Robert)
responsable d'une trésorerie ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Perrichon (Patrick, Gabriel, Pierre)
chef de service dans une direction du ministère. Chevalier du 15 décembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-15"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Moreaux (Patrick, Joseph, Pierre)
aumônier au ministère ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Mellon (Patrick, Marie, Maurice)
inspecteur d'académie, directeur académique honoraire des services de l'éducation nationale ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Lifschutz (Patrick)
conseiller réserviste à la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Le Tallec (Patrick, Georges, Yves)
directeur et professeur dans un établissement public de défense ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Jankowiak (Patrick, Emmanuel)
contrôleur général économique et financier ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Hallinger (Patrick, Jean, Paul)
secrétaire national d'un syndicat professionnel ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Gay (Patrick, Guillaume, Jean)
fondateur d'une association en faveur des enfants handicapés ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Commandeur"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Dupart (Patrick, François, Pierre)
vice-président de la filiale d'un groupe de distribution alimentaire (Chine) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Bouquet (Patrick, Jean, Charles)
chef de section dans une direction du ministère ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Semence (Patricia, Yvonne)
adjointe administrative principale au tribunal de grande instance de Paris ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Pouliquen-Chetcuti, née Pouliquen (Patricia, Antoinette)
chef de mission économique (Belgique) ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Garnier, née Poullain (Patricia, Roberte)
responsable du centre de recherche documentaire d'une école supérieure du professorat et de l'éducation ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Borderie (Patricia, Angèle)
adjointe administrative principale au centre de détention de Mauzac ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Latron (Patrice, Paul, Marie)
préfet, directeur de cabinet du préfet de police. Chevalier du 28 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-28"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Irastorza (Patrice)
gardien de la paix ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Blémont (Patrice, Roland, Irénée)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Chevalier du 25 juin 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-25"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Benarroche (Patrice, David, André)
chef de projet sénior au Centre national d'études spatiales ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Petit (Pascal, René, Daniel)
chef d'équipe au groupe de sécurité du Premier ministre ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Gardan (Pascal, Eugène, Maurice)
chef de département dans un établissement public de défense ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Pasqualini, née Delord (Pascale, Marie-Pierre)
chef de travaux dans un lycée hôtelier ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Nouvion-Tiedrez, née Tiedrez-Merseman (Pascale, Madeleine, Roberte)
commissaire divisionnaire de police ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Montrocher (Pascale)
directrice dans un groupe aéronautique ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Legrand, née Maniez (Pascale, Marie, Marthe)
médecin de l'éducation nationale, conseillère technique d'un recteur ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Galliard, née Monteaux (Pascale, Marie-Thérèse, Geneviève)
fondatrice et présidente de l'association en charge de la programmation musicale de l'auditorium du musée de Grenoble ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Furlong, née Bianco-Levrin (Pascale)
attachée de presse au consulat général de France à Chicago (Etats-Unis) ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Delecluse (Pascale, Marie, Françoise)
directrice de l'Institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Chrétien (Pascale, Claudine)
directrice dans un groupe équipementier automobile ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Chabanet (Pascale)
directrice de recherche à l'Institut de recherche pour le développement ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Diémé (Ousmane)
directeur d'une association culturelle ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Serot Almeras Latour (Olivier, Ludovic, Marie)
consul général de France à Washington (Etats-Unis) ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Salamito (Olivier, René)
secrétaire général d'un conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Quoy (Olivier, Pierre, Jean)
adjoint au chef d'une mission à la direction des infrastructures, des transports et de la mer du ministère ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Mousson (Olivier, Pierre, Julien)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Le Nezet (Olivier, Jean)
président d'un comité régional des pêches ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. de Frouville, né Bergeret de Frouville (Olivier, Dimitri)
professeur de droit international
membre du Comité des droits de l'homme ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Brochet (Olivier, Marie-François, Yves)
consul général de France à Milan (Italie) ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Amédée-Manesme (Olivier, Jean, Marc)
professeur des universités-praticien hospitalier, directeur d'un incubateur d'entreprises du secteur de la santé. Officier du 7 juillet 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires sociales, santé et droits des femmes
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-07-07"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Gautier, née Soulier (Olivia, Yvette, Edith)
propriétaire gérante d'un établissement hôtelier à vocation écologique ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Louage, née Saby (Odile, Marie, Léone)
présidente départementale d'associations mémorielles ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Gardaire, née Lardic (Odile)
déléguée territoriale dans une direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Bertrand, née Baudrier (Odile, Marie)
journaliste sportive et organisatrice de courses à pieds ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville, jeunesse et sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Guibert, née Riallot (Odette, Andrée, Marie)
ancienne enseignante, ancienne présidente d'une association culturelle ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Granouillac (Noël, Joseph)
fondateur d'une fédération artisanale régionale ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Léger, née Couégnas (Nicole)
chef d'entreprise et trésorière d'une organisation professionnelle nationale ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Jutteau, née Hiltenbrand (Nicole, Berthe, Claire)
fondatrice et dirigeante d'une société de conseil ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Harié (Nicole, Odile, Henriette)
chargée de mission dans une direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Fanelli, née Emphoux (Nicole, Andrée, Jacqueline)
ancienne conseillère générale du Var, maire de Salernes ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Di Maria, née Bernard-Guelle (Nicole, Francette)
maire de Cras (Isère) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
M. Stamm (Nicolas, Charles, René)
chef cuisinier ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Alard (Nelly, Carol)
écrivaine, scénariste, comédienne ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Obadia (Nathalie, Lucie, Alice)
galeriste ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Marthien, née Burgade (Nathalie, Marie, Elise)
préfète de l'Ariège. Chevalier du 1er mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-01"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Mairet (Nathalie, Madeleine, Huguette)
administratrice d'une fédération nationale de défense des producteurs de la filière laitière, présidente d'un centre interprofessionnel ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Homobono (Nathalie, Josette, Isabelle)
directrice générale au sein des ministères économiques et financiers ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Estival-Broadhurst, née Estival (Nathalie, Béatrice, Aude)
directrice adjointe des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie au ministère ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Bouche, née Philippot (Nathalie, Geneviève)
responsable de projet dans une société ferroviaire ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Berger (Nathalie, Denise)
chef de l'unité « audit et agences de notation » à la direction générale du marché intérieur et des services de la Commission européenne ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Alazard, née Rigolot (Nathalie, Jacqueline, Michelle)
médecin de sapeurs-pompiers professionnels, médecin chef d'un service départemental d'incendie et de secours ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Taurisson (Natacha)
enseignante, syndicaliste et membre active d'associations ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Verchain, née Gaonach (Nadine, Lucienne)
commandante de police à l'emploi fonctionnel ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Le rabbin
ordre_merite
annees_service="39"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Lafforgue (Nadine, France, Jacqueline)
chef du bureau du cabinet et de la communication interministérielle dans une préfecture ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Darlot, née Muziot (Nadine, Thérèse, Madeleine)
exploitante agricole, présidente d'un syndicat agricole ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Agriculture, agroalimentaire et forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Civiale, née Dris (Nadia)
conseillère du directeur de l'académie de Paris ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Bellaoui (Nadia)
secrétaire nationale d'une association à vocation éducative ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Ajjan (Nadia)
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Chouat (Nadège, Hélène, Nathalie)
chargée de mission à la direction d'Afrique et de l'océan Indien au ministère ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Beraldin, née Bruand (Myriame, Elisabeth)
présidente d'une association d'aide aux familles de détenus ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Brenot-Ouldali, née Ouldali (Myriam, Annie dite Annie)
adjointe au chef du département des études et statistiques de la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Borg Korfanty, née Korfanty (Myriam)
handballeuse professionnelle, entraîneuse de handball ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Bourcey (Mylène, Madeleine, Cécile)
conseillère dans une direction du ministère ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Nguyen (Muriel, Bernadette, Bach-Hong)
directrice à la direction générale des étrangers en France au ministère ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Boireau, née Goricanec (Murièle, Odette, Marie)
sous-préfète de Confolens (Charente) ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation et fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Sœur Gugenberger (Monique)
religieuse, ancienne supérieure générale d'une congrégation, présidente d'une union de congrégations enseignantes ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Poux, née Folch (Monique, Lucette)
ancienne adjointe au maire de Saint-Chinian (Hérault), chargée du tourisme ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, industrie et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Pla (Monique, Suzanne, Madeleine)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Novat, née Besacier (Monique)
directrice territoriale d'un établissement public de gestion de voies navigables ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Officier"
promotion
16 Mai 201516/05/2015
De:
Mme Hadrbolec, née Siméon (Monique, Colette)
conseillère départementale de l'Yonne, adjointe au maire d'Auxerre ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
promotion</