16 Juin 1990

De: Benezit (Alain, Louis, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement d'Antony
Groupe:
date_debut="1990-07-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juin 199016/06/1990
De: Mons (Guy)
inspecteur principal, chef de centre de tri postal de classe exceptionnelle à Paris-11-Centre de tri
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Paris-19-Buttes-Chaumont
Groupe:
date_debut="1990-06-05"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Battault (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1990-05-09"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Juin 199016/06/1990
De: Pouiles (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux ruraux de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gard
Groupe:
date_debut="1990-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juin 199016/06/1990
De: Raynaud (Jacques, Paul, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Sabatier (François, Marcel, Charles)
notaire
notaire_residence="Briatexte (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Olivier (Jean-Paul)
chargé du bureau de la politique générale de la consommation et de la vie associative à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
suppléant du commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de la consommation
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Babusiaux (Christian)
directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de la consommation
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Jegourel (Hubert, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Morbihan
Groupe:
date_debut="1990-07-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juin 199016/06/1990
De: Cassin (Joël)
inspecteur principal à la direction régionale de La Poste de Bretagne
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Rennes-Centre de tri
Groupe:
date_debut="1990-06-25"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Nouxet (Marc)
inspecteur du Trésor
Objet:
collaborateur d'un député à l'Assemblée nationale
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1990-05-01"
détachement
16 Juin 199016/06/1990
De: Leonce (René, Sylvain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la Corse
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juin 199016/06/1990
De: Gass (François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Marcellin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Brager (Jean, Maurice, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Marcellin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Gass (François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Marcellin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
16 Juin 199016/06/1990
De: Perrein (Bernard)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:M. Prévot (Hubert)
Groupe:
president
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Moisselin (Gérard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Juin 199016/06/1990
De: Castoldi (Pierre)
attaché de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1990-04-15"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Personne (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de 1989
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Gabireau (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de 1989
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Conclois (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de 1989
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Bourdon (Emmanuel)
(détaché)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de 1989
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Pasquet (Guy, Jean, Charles, Albert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Pasquet et Serge Chesterkine, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
16 Juin 199016/06/1990
De: Floch (Olivier)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Paugam (Frantz, Paul, Marie)
huissier
huissier_residence="Châteauneuf-du-Faou (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Dubois (Jacques)
inspecteur principal des impôts
Objet:
auprès d'Aéroports de Paris
chef du service Comptes et contrôles de la direction de la comptabilité et de la trésorerie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
détachement
16 Juin 199016/06/1990
De: Jomier (Jean, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'Office national des forêts de la Picardie
Groupe:
date_debut="1990-07-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juin 199016/06/1990
De: Gilbert Santel
directeur de la construction
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
délégation de signature
16 Juin 199016/06/1990
De: François-Didier Lemoine
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
délégation de signature
16 Juin 199016/06/1990
De: Alain Lecomte
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
délégation de signature
16 Juin 199016/06/1990
De: Patrick Laporte
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
délégation de signature
16 Juin 199016/06/1990
De: Pierre Begault
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
délégation de signature
16 Juin 199016/06/1990
De: Aufaure (Marion)
inscrite sur la liste complémentaire du concours externe (session de 1989) portant recrutement d'attaché d'administration centrale
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-02-15"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Tieri (Claude)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Stephan (Alain)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Riou (Yves)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Richard (Jérôme)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Lebeuf (Jean-Luc)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Delaporte (Patrick)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Fournier (Marie-Paule)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Bonnard (Sébastien)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
date_debut="1990-02-26"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Corbeau (Gérard)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
date_debut="1990-02-19"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Roth (Christian, André, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bernard (Félicien, Pierre, Marcel)
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Sparfel (Roland)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
Tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Loste (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
Tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Hague (Hervé)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
Tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Goulet (Olivier)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
Tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Chevaillier (Jérôme)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
Tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
Tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Turcat (François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Taillepied (Patrick)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Serres (Xavier)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Queneudec (Yves)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Prince (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Marfaing (Jean-François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Maille (Arnauld)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Louboutin (Pierrick)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Lefevre (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Guillochon (Gilbert)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Dussol (Edouard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Dunoyer de Segonzac (Jean-Marc)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Bruand (Thierry)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Basle (Marc)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Valleton (Martine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Lucats (Roselyne)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Gervais-Duplatre (Marie-Christine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Delorme (Catherine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
(service détaché)
inscription
16 Juin 199016/06/1990
De: Charpy (Marcellin-Régis, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Caillé (Dominique, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: de Larouziere de Montloisier (Benoît, Marie, Henri)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Fabre (Sébastien, Jacques, Daniel, Yves)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Estiez (Philippe, Jacques, Noël)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Déprés (Fabien, Jean)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Dusart (Hervé, Philippe, Henri)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Durieux (René-Pierre, Jean, Maurice)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Durandau (Jean-Marc, Alain, René)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Durand (Jean-Jacques, Christophe)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Durand (Emmanuel, Eric, Christian)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Dufour (Christophe, Simon, Gilbert)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Ducrey (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Drouin (Christophe, Pierre, Frédéric)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Dronet (Arnaud, Nicolas, Claude)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Drevon (Mathieu, Hervé)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Drevillon (Yann, Olivier, Alfred)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Dreher (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Dreau (Jean-Marie, Yves, Martial)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Dousson (Eric, Emmanuel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Dias (Luis)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Dethier (Heiko, Pascal)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Dessapt (Jean-Marc, Alexandre)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Desmarets (Guillaume, Pierre, Alain)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Denis (Bertrand)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Demarchez (Cédric, Serge)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Delaroche (Guillaume, Jean, François, Pierre)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Delacommune (François, Marie, Bertrand)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Degans (Jean-René, Eugène, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: De Vincens de Causans (Alexis, Louis, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: De Vathaire (Jean-Noël, Marie, Patrick)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: De Parseval (Yves, Marie, Joseph)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: De Monteville (Rémi, Marie, Benoît)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: De Cacqueray-Valmenier (Régis, Marie, Joseph)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: De Bridiers (Etienne, Marie, Francis)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Dard (Jean-François, Gilbert, Jacques, Claude)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: D'Hebrail (Jean-Marin, Gonzague, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: D'Astorg (Eric, Michel, Corbeyran, Alain)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Cruciani (Jean-Pierre, César)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Coëffé (Jean, Christophe, Maurice, Marcel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Cousson (Benoît, Jean, Christophe)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Constant (Frédéric, Philippe)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Clément (Pierre, Albert, Fernand)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Cluzel (Laurent, Yves, Christian)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Chéze (Stéphane, Jean)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Chopard (François, Claude, Dominique)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Chevalier (Vincent, Nicolas, Jean)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Cherel (Emmanuel, Jean-Robert)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Chartier (Stéphane, Jean-Pierre, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Charrier (Laurent, Bernard, Gabriel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Chamberland (Benoît, Jean, Joseph)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Chaillou de Fougerolle (Philippe, Jacques, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Chabane (Jean-Xavier, Marcel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Cazin (Patrick, Bernard, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Cazabeau (Christophe, Alain, Dominique, Danièle)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Cavelier de Cuverville (Arnaud, Jean, Hubert)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Caumartin (David, Antoine, Nicolas)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Castaing (Michel, Jean, Claude)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Carré (Gilles, André)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Carpentier (Jean-Baptiste, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Capdeville (Arnaud, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Camboulives-Duchamp (Alexandre, Charles, Henri)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Cahen (Alexandre, Paul, Emile, Fernand)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bullier (Amaury, Jean-Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Buhe (Mikaël, Jacques)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bruzac (Stéphane, Clément, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bru (Pierre, Youri)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Broch (Jean)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Brignon (Thierry)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bovet (Laurent, Bernard)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bourgois (Vincent, Samuel, Christophe)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Boullay (Olivier, Marc, Philippe)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Borras (Pierre-Laurent, Christian)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Borel (Jean-Marc, Stéphane)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bordarier (Serge, Hugues, Thierry)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bonneau (Pierre, Xavier)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bonaldi (François-Régis)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bompas (Arnaud, Louis, Michel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Boga (Jean-Christophe, Loïc, Michel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Blanchard (Philippe, Didier)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Blanchard (Jean, Marc, Marcel, Alain)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Blaise (Grégoire, Hugues, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bizot (Loïc, Jean, André)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bilger (Jean, Victor)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bestard (Frank, Marc, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bertrand-Hardy (Henry)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bertrand (Olivier, Georges, Antoine)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bertrand (Gilles, Jean, Laurent, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bernasconi (Jean-Philippe)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bechet (Emmanuel, Louis, Christophe, François)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bauzon (Philippe, Georges, Louis)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Baudonnière (Olivier, Michel, Joseph, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bastien (Jérôme, Alphonse, Pascal)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Barthet (Xavier, Pierre, Claude)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Barreau (Christian, Michel, Charles)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Barbier (Christophe, José, Charles)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Bajon-Arnal (Fabien, Lin-Chriss, Gabriel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Baillot (Alexandre, Yvon)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Baconnet (Robin, Bernard, Joseph)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Aumonnier (Benoît, Francis, Jean, Marie)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Arnoux (Guillaume, Marie-Philippe, Claude)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Archinard (Yann)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Archimbaud (Ludovic, Gérald, Yves)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Amrouche (Didier, Michel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Abadie (Michel, Louis, Roger)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1990
Groupe:
ecole
admissibilité
16 Juin 199016/06/1990
De: Gadant (Jean, Baptiste, Eugène)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, président de section au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1990-07-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juin 199016/06/1990
De: Held (Alain, Pierre, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alphonse Beaume, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Bonnet-en-Champsaur (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Personne (Pascal)
attaché principal de 2e classe, 1er échelon (ancienneté de 6 mois 20 jours)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
promotion
16 Juin 199016/06/1990
De: Gabireau (Gilles)
attaché principal de 2e classe, 1er échelon (ancienneté de 7 mois 10 jours)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
promotion
16 Juin 199016/06/1990
De: Conclois (Yves)
attaché principal de 2e classe, 1er échelon (ancienneté de 1 an 1 mois 10 jours)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
date_debut="1989-10-01"
promotion
16 Juin 199016/06/1990
De: Bourdon (Emmanuel)
(détaché), attaché principal de 2e classe, 1er échelon (ancienneté 1er septembre 1989)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
date_debut="1989-09-01"
promotion
16 Juin 199016/06/1990
De: Gueneau (Paul, Adolphe, Eugène)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en position de détachement depuis le
1er février 1986
auprès du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement pour exercer au centre technique forestier tropical
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Juin 199016/06/1990
De: Gauthier (Baptiste, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Baptiste Gauthier et Jean-Paul Gauthier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Puy (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
cessation de fonction
16 Juin 199016/06/1990
De: Claverie (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux des eaux et forêts de classe exceptionnelle, en fonctions à l'Office national des forêts, région Aquitaine
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juin 199016/06/1990
De: Baflast (Catherine)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire, 1er échelon (concours externe), au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et Météorologie nationale)
date_debut="1990-03-12"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Ranchin (Georges, René, Alcide)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Coopération technique"
depart_retraite
admission
16 Juin 199016/06/1990
De: Le Bonniec (Yves, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Lecoq, Joseph Picaut et Alain Gouranton, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
16 Juin 199016/06/1990
De: Voisin (Gilbert, Raymond, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juin 199016/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.