16 Juin 2001

De: Boutinaud (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
Groupe:
inscription
16 Juin 200116/06/2001
De: Leroi (Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
Groupe:
inscription
16 Juin 200116/06/2001
De: Gastel (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
Groupe:
inscription
16 Juin 200116/06/2001
De: Despujol (Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
Groupe:
inscription
16 Juin 200116/06/2001
De: Jean-Paul Paoli
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon
date_debut="2001-06-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juin 200116/06/2001
De: de Television News France (WTN France)
40, rue Washington, 75008 Paris
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance du
2 novembre 1945
Les Gourmands associés, 96, rue de l'Abbé-Groult, 75015 Paris
Jacana, 70, rue Jean-Bleuzen, 92170 Vanves
Réseau Sud 2000 (RS 2000), 10, place de la Joliette, 13002 Marseille
cessation de fonction
16 Juin 200116/06/2001
De: Grafite (Editions Ascheberg)
14, rue Anatole-France, 92800 Puteaux
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance du
2 novembre 1945
Caméra, 182, quai de Créqui, 69003 Lyon
cessation de fonction
16 Juin 200116/06/2001
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
2 mai 2001
Le président
charge
16 Juin 200116/06/2001
De: Maurice Ouzoulias
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissement publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Pierre-Christophe Baguet
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Michel Bourgain
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Yves Frances
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Laurent Beauvais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Jean Gloaguen
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Jean Maillard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Daniel Meraud
Groupe:
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Patrice Parisé
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur des programmes aéronautiques civils à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Jean-Philippe Duranthon
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Guillaume Prache
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
directeur planning et développement du groupe Vanguard pour l'Europe
inclus
senior vice-président et de directeur financier de Rhône-Poulenc Rorer Inc
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-12-31"
cour_comptes
disponibilité
16 Juin 200116/06/2001
De: Pierre Chofardet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4-1 et L. 24-1 (alinéa 1) du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur hors classe de 6e échelon au centre pénitentiaire de Rennes
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juin 200116/06/2001
De: Perard (Raymond)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant suppléant des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et filets sur les eaux du domaine public
Remplace:M. Cressent (Guy)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Soussi (Driss)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Micault (Pierre-Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Péchon (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Balliner (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Sauterey (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Rouge (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Duquesnoy (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Garcia (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Thomas (Pierre)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Soussi (Driss)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Péchon (Gilles)
prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Pelle (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Micault (Pierre-Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Garcia (Jean)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Duquesnoy (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Delbeke (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Couppey (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Balliner (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Sauterey (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Rouge (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Philippe Toussaint
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juin 200116/06/2001
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui, après son homologation par le ministre chargé des télécommunications
Fait à Paris, le
2 mai 2001
Le président
charge
16 Juin 200116/06/2001
De: Honorat (Edmond)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission prévue au quatrième alinéa de l'article 7 de la loi no 92-1477 du
31 décembre 1992
modifiée relative aux produits soumis à certaines restrictions de circulation et à la complémentarité entre les services de police, de gendarmerie et de douane, qui est appelée à se prononcer sur les refus de certificat d'exportation d'un bien culturel
Groupe:
president
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Duranthon (Jean-Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement"
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Jousselme (Catherine), épouse Epelbaum
Objet:
chef de service
au centre hospitalier universitaire de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre), service de pédopsychiatrie, fondation Vallée
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Pierrette Robine
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
date_debut="2001-06-05"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Juin 200116/06/2001
De: Volant (Stéphane)
conseiller du président de la SNCF, ainsi que
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
auditeurs étrangers , Colonel Gerhard (Peter), Allemagne
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Mascarel (de) (Benoît)
prêtre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Lardemelle (de) (Nicolas)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Jong (de) (Peer)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Bourdoncle de Saint-Salvy (de) (Anne-François)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Voisin-Ratelle (Joël)
chef des relations internationales de l'Autorité de régulation des télécommunications
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Valin (Gérard)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Thouvenel (Joseph)
président de l'union départementale CFTC de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Tandonnet (Jean)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Samuel (Gérard)
colonel de gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Samnick (Jean-Paul)
gérant de société
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Pineau (Marc-Henri)
notaire
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Pichon (Hervé)
délégué à la direction des relations extérieures de PSA
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Penillard (Christian)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Paulhan (Jean)
professeur à l'Ecole navale de Brest
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Parlos (Benoît)
adjoint au directeur des affaires juridiques, ministère de l'économie
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Paris (Christian)
vice-président du Syndicat national des pilotes de ligne
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Ollivier (Thierry)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Novaro (Pierre)
commissaire divisionnaire
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Mottier (Bernard)
colonel de gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Motte (Christophe)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Montagne (Vincent)
PDG de la société Média Participation (presse édition)
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Mone (Thierry)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Maura (Fernando)
coordinateur de l'infrastructure au cabinet du directeur général de l'Agence spatiale européenne (Espagne) , Colonel Merrick (Arthur), Grande-Bretagne
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Martinez (Pierre)
capitaine de vaisseau
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Martin (Philippe)
directeur des ateliers RATP de Championnet
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Marten (Thomas)
directeur des affaires extérieures de la société MCI World Com (Etats-Unis)
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Luneau (Grégory)
PDG du groupe SAMETO
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Levet (Jean-Louis)
chef de service du développement technologique et industriel au Commissariat général du Plan
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Legris (Gérard)
conseiller au secrétariat général de la Commission européenne
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Le Puloc'h (François)
administrateur civil (h.cl.) secrétariat général pour l'administration
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Le Guen (Franck)
contrôleur des armées (air)
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Le Bot (Didier)
administrateur de l'Assemblée nationale
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Laureau (Didier)
directeur général adjoint de la société du Louvre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Laure (Xavier)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Labaye (Laurent)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Kedadouche (Zaïr)
délégué général adjoint de l'association « Entreprendre ensemble »
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Jacob (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Hercberg (Sylvain)
chef adjoint de service, direction de la stratégie EDF
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Guillen (Serge)
commissaire divisionnaire
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Guerin (Michel)
commissaire divisionnaire
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Guennec (Patrick)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Giacometti (Jean-Louis)
responsable de l'appui international à la CCI de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Genton (Daniel)
directeur industriel de Soparind
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Gauthier (Vincent)
ingénieur en chef de 1re classe, service des essences des armées
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Gauthier (Jean-Claude)
directeur délégué à la propulsion nucléaire, chef du service technique pour les chaufferies nucléaires embarquées (CEA)
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Fraysse (Philippe)
secrétaire général du syndicat FO de la métallurgie
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Dufour (Patrick)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Delperier (Louis)
professeur certifié d'histoire, collège Fénelon
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Delnord (Luc)
directeur de la société NC Numéricâble Canal +
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Dargnies (Antoine)
directeur de la filière financement structuré de Natexis
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Coutau-Begarie (Hervé)
premier conseiller au TA de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Courtois (Philippe)
chef du bureau de l'analyse du renseignement, ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Coffin (Jean-Marc)
commissaire colonel (air)
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Clerc (Philippe)
conseiller au département espace, ministère de l'éducation nationale
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Charie (Jean-Paul)
député du Loiret
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Bonnet (Philippe)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Biclet (Philippe)
médecin
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Bernard (Thierry)
avocat au barreau de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Bastian (Jean-Paul)
vice-président de la FNSEA
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Bart (Jean-Jacques)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Barillas (Jean-Pierre)
chargé de mission à la direction générale de la coopération internationale et du développement, ministère des affaires étrangères
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Ballarin (Bertrand)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Balencie (Jean-Marc)
chargé de mission au SGDN
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Bailly (Michel-Alexandre)
directeur de l'Ecole européenne des transports
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Bacherot (Jean-François)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Arrault (Michel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Alziari de Malaussene (Renaud)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Tocqueville (Sigrid)
chargée de mission au conseil de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Thonnet (Michèle)
adjointe au chef de la mission pour l'informatisation du système de santé, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Revellin-Falcoz (Brigitte)
commandante de bord, Air France
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Pezard (Alice)
directrice juridique et fiscale du groupe Caisse des dépôts et consignations
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Nicollet (Marie-Pierre)
chef de cabinet, Agence française de développement
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Kilh-Solignac (Sylvie)
administratrice hors classe des PTT
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Jacquin (Sophie)
chef adjointe du bureau porte-parole de la Dicod
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Giovacchini (Laurence)
administratrice civile, chargée de mission au service central de prévention de la corruption, ministère de la justice
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Gaymard (Clara)
sous-directrice à la direction des relations économiques extérieures, ministère de l'économie
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Fuchs (Odile)
premier conseiller au TA de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Douchez (Valérie)
administratrice principale du Sénat
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Charon (Béatrice)
directrice commerciale France et coopération Aérospatiale Matra Missiles
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Bouchet-Orphelin (Catherine)
administratrice de sociétés
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Bloas-Gonin (Jacqueline)
ingénieure de recherches et chef du bureau des actions éducatives, culturelles et sportives à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Azemard (Isabelle)
directrice des contrats publics Thomson-CSF
Objet:
ancien auditeur de la 53e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2000-2001)
Groupe:
conférés
16 Juin 200116/06/2001
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
2 mai 2001
Le président
charge
16 Juin 200116/06/2001
De: Gérard Sourisseau
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Jean Kaltenbach
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Gilles Roelens
14140 Livarot
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
4. Représentant des salariés de la production, et de la transformation
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Michel Ogereau
49700 Ambillou-Château
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
3. Représentant des pépiniéristes
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Yann Volcler
53100 Mayenne
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Hubert Mazeaud
14240 Cahagnes
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Yannick Keraudy
22690 Pleudihen-sur-Rance
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: François Gilles
14130 Pont-l'Evêque
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Jean-Pierre Favennec
75116 Paris
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Patrice Desmarest
94015 Créteil Cedex
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Jean Chavinier
93126 La Courneuve Cedex
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Claude Bossard
50890 Condé-sur-Vire
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Loïc Berthelot
35137 Bédée
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Joël Benoist
44530 Guenrouet
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
2. Représentants des utilisateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Pierre Gillet
53400 Livré-la-Touche
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Jean-Claude Blondeau
72290 Saint-Mars-sous-Ballon
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Olivier Lebreton
27330 Thévray
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Haute-Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Eric Dore
27150 Boisemont
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Haute-Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Guy Stephan
29170 Fouesnant
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Bretagne
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Pierre-Yves Reboux
35330 Les Brulais
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Bretagne
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Jacques Loisel
35530 Noyal-sur-Vilaine
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Bretagne
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Daniel Pichon
50370 Brécey
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Basse-Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Michel Hubert
61230 Gacé
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Basse-Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Christophe Leglantier
51120 Saudoy
Objet:
administrateurs du Centre technique des productions cidricoles
1. Représentants des producteurs de fruits à cidre
Autres régions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Diebolt (Wanda)
directrice de l'architecture et du patrimoine
Objet:
au titre du ministre chargé de la culture
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public « Aménagement de la région de la Défense »
Remplace:M. Barré (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Véronique Dubois, épouse Botte
Objet:
membre du Conseil supérieur des Français de l'étranger pour la circonscription électorale de Nairobi, à l'issue du scrutin du
27 mai 2001
Groupe:
élection
16 Juin 200116/06/2001
De: Jean-Louis Verpeaux
président de chambre à la cour d'appel de Paris, président du jury
Objet:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
désignation
16 Juin 200116/06/2001
De: Myriam Georges
greffière en chef au tribunal de grande instance de Paris. »
Objet:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
désignation
16 Juin 200116/06/2001
De: Nicole Cornu
greffière en chef du tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres du jury de l'examen de sélection professionnelle en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires dont l'épreuve écrite se déroulera
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
désignation
16 Juin 200116/06/2001
De: Jean-Louis Gaulier
attaché territorial
Objet:
par voie de détachement, directeur d'établissement social et médico-social de 2e classe, directeur du foyer de l'enfance de la Loire, à Saint-Etienne (Loire)
Groupe:
nomination
16 Juin 200116/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.