16 Juin 2007

De: Pascale Puech, épouse Rabeyrin
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
date_debut="2007-06-04"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
renouvellement
16 Juin 200716/06/2007
De: Marie-Florence Bochard
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
présidente des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétentes pour les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
president
renouvellement
16 Juin 200716/06/2007
De: Laurette Da Silva, épouse Mougin
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention d'Uzerche
Remplace:Mme Soledad Sarmiento
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
centre_detention="Uzerche"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Carole Fuxa, épouse Raimi
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la direction régionale de Toulouse
Remplace:Mme Jocelyne Patryniak, épouse Jackowski
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Joël Guenot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juin 200716/06/2007
De: Faure (Bernard, Gaston, Louis, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, direction régionale d'Ile-de-France nord-ouest
Groupe:
date_debut="2007-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juin 200716/06/2007
De: Eric Hamonou
Objet:
membre suppléant du bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance des travaux du bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
Remplace:M. Stanislas Bauge
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Deweirder (Ghislaine)
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget général) auprès de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Balcou (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet « qualité de la norme » au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Guilhem Blondy
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2007-03-15"
cour_comptes
réintégration
16 Juin 200716/06/2007
De: Aveyron (FODSA)
située avenue des Ebénistes, 12032 Rodez Cedex 9, sous le numéro PH 81 350
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, pour les productions apicole et bovine
duree="cinq ans"
renouvellement
16 Juin 200716/06/2007
De: Nguyen (Manh Hung)
(Vietnam)
Objet:
le diplôme national de master « sciences et technologies » mention mécanique, spécialité « systèmes aéronautiques et spatiaux », de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
aux auditeurs
ayant satisfait en 2006 aux conditions exigées pour valider leur scolarité
Auditeurs étrangers
Groupe:
ecole
diplome
16 Juin 200716/06/2007
De: Naidu (Suresh)
(Singapour)
Objet:
le diplôme national de master « sciences et technologies » mention mécanique, spécialité « systèmes aéronautiques et spatiaux », de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
aux auditeurs
ayant satisfait en 2006 aux conditions exigées pour valider leur scolarité
Auditeurs étrangers
Groupe:
ecole
diplome
16 Juin 200716/06/2007
De: Lopez-Ruiz (Eduardo, Rafaël)
(Mexique)
Objet:
le diplôme national de master « sciences et technologies » mention mécanique, spécialité « systèmes aéronautiques et spatiaux », de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
aux auditeurs
ayant satisfait en 2006 aux conditions exigées pour valider leur scolarité
Auditeurs étrangers
Groupe:
ecole
diplome
16 Juin 200716/06/2007
De: Dumitru (Alexandru)
(Roumanie)
Objet:
le diplôme national de master « sciences et technologies » mention mécanique, spécialité « systèmes aéronautiques et spatiaux », de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
aux auditeurs
ayant satisfait en 2006 aux conditions exigées pour valider leur scolarité
Auditeurs étrangers
Groupe:
ecole
diplome
16 Juin 200716/06/2007
De: Caekert (Benoît, Philippe)
Objet:
le diplôme national de master « sciences et technologies » mention mécanique, spécialité « systèmes aéronautiques et spatiaux », de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
aux auditeurs
ayant satisfait en 2006 aux conditions exigées pour valider leur scolarité
Auditeurs français
Groupe:
ecole
diplome
16 Juin 200716/06/2007
De: Besse (Romain, Jean)
Objet:
le diplôme national de master « sciences et technologies » mention mécanique, spécialité « systèmes aéronautiques et spatiaux », de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
aux auditeurs
ayant satisfait en 2006 aux conditions exigées pour valider leur scolarité
Auditeurs français
Groupe:
ecole
diplome
16 Juin 200716/06/2007
De: Mezannar (Nay)
(Liban)
Objet:
le diplôme national de master « sciences et technologies » mention mécanique, spécialité « systèmes aéronautiques et spatiaux », de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
aux auditeurs
ayant satisfait en 2006 aux conditions exigées pour valider leur scolarité
Auditeurs étrangers
Groupe:
ecole
diplome
16 Juin 200716/06/2007
De: Edouard Philippe
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-05-24"
réintégration
16 Juin 200716/06/2007
De: Thomas Andrieu
secrétaire général de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Objet:
au nom du président de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
tous actes destinés à accuser réception des déclarations déposées à la commission et à demander aux intéressés les précisions utiles à l'examen de leur situation patrimoniale
autorite_delegation="Président de la Commission pour la transparence financière de la vie politique"
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Laurette Da Silva, épouse Mougin
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention d'Uzerche
Remplace:Mme Soledad Sarmiento
Groupe:
date_debut="2007-05-15"
centre_detention="Uzerche"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Rousseau-Suray (Véronique)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
suppleant
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Rejaud (Pascale-Dominique)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Emmanuelle Prada Bordenave
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Remplace:Mme Isabelle de Silva
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Isabelle de Silva
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire près le tribunal des conflits
Remplace:M. Didier Chauvaux
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Patrick Nappez
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-09-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juin 200716/06/2007
De: Castellani (Tatiana)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget général) auprès du service technique de l'aviation civile à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne)
Remplace:Mme Thevenel (Martine)
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Perrot (Pierre)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
réintégration
16 Juin 200716/06/2007
De: Zeller (Henri)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Voisin (Benjamin)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Tschiggfrey (Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Tassart (Christophe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Regnault de La Mothe (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Ract-Madoux (Ferréol)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Palacin (John)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Oleron (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Naerhuysen (Hervé)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Meyer (Alexis)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Mengin Lecreulx (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Maurice (Benjamin)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Martin (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Legueult (Jean-Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Lauch (François-Xavier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Lastelle (Jean-Laurent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Larrey (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Lagoguey (Vincent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Julia (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Hocquet (Stéphane)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Goudet (Vincent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Gobelet (Antoine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Foret (Benoît)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Desplanques (Etienne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Delmare (Hervé)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Crusson (Laurent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Cros (Laurent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Cats (Julien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Burckel (Jérôme)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Beyssier (Jean-Edmond)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Batel (Loïc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Azoulay (Eric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Abdul (Sébastien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: d'Arailh (Gabrielle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Peroz (Isabelle)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Martinon (Sophie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Lerat (Florence)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Krykwinski (Caroline)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Fourcade (Elodie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Faure (Camille)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Barré (Perrine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Baclet (Corinne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Archambault (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Lorée (Jean-François)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Le Mesle (Stéphane)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Kéraudy (Yannick)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Gilles (François)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Delile (Jérôme)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: De Saint Pol (Xavier)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Cramet (Thierry)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Bossard (Claude)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Benoist (Joël)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Roelens (Gilles)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des salariés de la production, et de la transformation
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des salariés de la production, et de la transformation
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Turpin (David)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Stephan (Guy)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Rouland (Denis)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Pelletier (Thomas)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Meance (Daniel)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Letousey (David)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Fournier (Yves)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Farine (Bruno)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Duval (Jean-Luc)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Dore (Eric)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des producteurs de fruits à cidre
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Essner (Bruno)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentant des pépiniéristes
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Staal (Magalie)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Le Heuzey (Marie-France)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
26 janvier 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Bahi-Buisson (Nadia)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
26 janvier 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Lardoux (Hervé)
Objet:
rapporteur auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Jebrak (Gilles)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Chauvin (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Loeuille (Damien)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
26 janvier 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Ayral (Xavier)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée par la décision du
26 janvier 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Marzin (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Marti-Mestres (Gilberte, Noëlle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
dans les conditions suivantes
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Groupe:
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Rul (Joyce, H., R.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Garde (Mark-Henri, A.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Wang (Yann, J., A.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Vichot (Pierre-Louis, C., F., R.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Silvy (Vianney, H., P., M.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Plisson (Steve, E., F.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Morin-Carton (Adrien, F.-X., M.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Minet (Cédric, A., D.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Mikati (Nadim)
série n° 4
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Messager (Ronan, X., P., L.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Mathieu (Pierre-Loïc, Y., J.)
série n° 4
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Lévêque (Guillaume, G.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Legrier (Nicolas)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: La Combe (Guillaume, M., G.)
série n° 4
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Gueroult (Clément, B., L.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Grout de Beaufort (Jean-Baptiste, M., E.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Fruchaud (Olivier, N., P., M.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Fougerat (Aurélien)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Durox (Aymeric, C.)
série n° 4
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Dessaint (Mehdi)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Chassagne (Stanislas, M., J.)
série n° 4
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Castagnini (Simon, P., J.-P.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Cario (Jean-Eudes, M., F., J.)
série n° 4
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Buisson (Amaury)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Buffeteau (Henri, L., J.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Batlle (Guillem, A., J.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Série n° 4 : du dimanche 1er juillet au
2 juillet 2007
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au lycée militaire de Saint-Cyr-l'Ecole la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
ecole="École la veille des épreuves à 15 h 30, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie"
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Ausset (Karine, Claudine)
Objet:
au grade de médecin principal
officière recrutée
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, et maintenue dans son emploi de médecin praticien spécialisé en anesthésiologie-réanimation chirurgicale
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Fouet (Bernard)
Objet:
au grade de médecin principal
officier recruté
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en anatomie et cytologie pathologiques
date_debut="2007-06-01"
duree="deux ans"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Jean Grenda
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-10-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juin 200716/06/2007
De: Eric Freysselinard
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris "
grade="Directeur"
cessation de fonction
16 Juin 200716/06/2007
De: Peridon (Christel)
conseillère économique hors classe
Objet:
à Athènes (Grèce) et nommée chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Bosc (Lydie)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Languedoc-Roussillon de la direction de l'aviation civile Sud-Est, à Montpellier (Hérault)
Remplace:Mme Dusautoir (Françoise)
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Acheriaux (Marcelle)
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
date_debut="2007-07-02"
cessation de fonction
16 Juin 200716/06/2007
De: Batel (Loïc)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Martin (Bertrand)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la justice
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Hocquet (Stéphane)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la justice
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Ract-Madoux (Ferréol)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Cats (Julien)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Delmare (Hervé)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Goudet (Vincent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Foret (Benoît)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Crusson (Laurent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Abdul (Sébastien)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Zeller (Henri)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Palacin (John)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Oléron (Jean-Marc)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Naerhuysen (Hervé)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Meyer (Alexis)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Julia (Jean-Paul)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Gobelet (Antoine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Cros (Laurent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Burckel (Jérôme)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Tschiggfrey (Marc)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Regnault de la Mothe (Pierre)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Mengin Lecreulx (François)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Legueult (Jean-Philippe)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Lauch (François-Xavier)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Larrey (Pierre)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Lagoguey (Vincent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Desplanques (Etienne)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Azoulay (Eric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Voisin (Benjamin)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Tassart (Christophe)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Maurice (Benjamin)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Lastelle (Jean-Laurent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Beyssier (Jean-Edmond)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Krykwinski (Caroline)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Baclet (Corinne)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Faure (Camille)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Fourcade (Elodie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: d'Arailh (Gabrielle)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Peroz (Isabelle)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Lerat (Florence)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Archambault (Anne)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Martinon (Sophie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Barré (Perrine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2007-04-01"
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Sarrazin (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Mercadal (Lucile)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Andreu (Georges)
Objet:
expert rapporteur auprès du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Stankoff (Bruno)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Stahl (Jean-Paul)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Rohrlich (Pierre-Simon)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Ribrag (Vincent)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Passeron (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Olive (Daniel)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Liblau (Roland)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Delacourt (Christophe)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Clero (Bernard)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Bouvard (Manuel)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Blacher (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: André (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Thieblemont (Catherine)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Lebbe (Céleste)
Objet:
experts rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Petit (Antoine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Haddad (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Daneluzzi (Vincent)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Abramowitz (Laurent)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
dans les conditions suivantes
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Groupe:
admissibilité
16 Juin 200716/06/2007
De: Sandrine Thibonnet, épouse Boucard
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Rennes
Remplace:M. Yannick Mallet
date_debut="2007-05-10"
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Remy Flayelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2007-09-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juin 200716/06/2007
De: Ould Yahoui (Bernard)
conseiller économique de classe exceptionnelle
Objet:
à Port-Louis (île Maurice) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
16 Juin 200716/06/2007
De: Eric Berger
Objet:
au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
membre suppléant
Remplace:M. Philippe Marie-Jeanne
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Philippe Marie-Jeanne
Objet:
au comité consultatif institué auprès du président du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction
membre titulaire
Remplace:M. Guy d'Argentre
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: Charles Bergano
Objet:
adjoints au chargé de la sous-direction des transports maritimes et fluviaux
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Marc Fouliard
Objet:
professeur en chef de l'enseignement maritime, chef du bureau de la formation et de l'emploi maritime
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Jean-Louis Munoz
Objet:
officier en chef du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau des affaires financières, des moyens des services déconcentrés et du contrôle de gestion
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Ernest Cornacchia
Objet:
officier en chef du corps technique et administratif des affaires maritimes, chargé de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Philippe Castel
Objet:
officier de la marine marchande, directeur du service à compétence nationale « armement des phares et balises »
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Michel Féraud
Objet:
médecin chef, chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail maritimes
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Francis Rollot
Objet:
médecin chef, chargé du service de santé des gens de mer
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Jean-François Janin
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de la mission des transports intelligents
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Jacques Vernier
Objet:
ingénieur général des mines, chef de la mission du transport des matières dangereuses
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Henri Peyrafitte
Objet:
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau du réseau ferré national et de la synthèse budgétaire
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Jacques Lesne
Objet:
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des politiques de déplacements, de l'évaluation et des études
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Bertrand James
Objet:
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'informatique et des systèmes d'information des transports terrestres et maritimes
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Gérard Houdin
Objet:
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chargé de la sous-direction des systèmes d'information maritimes
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Yves Maire
Objet:
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chargé de la mission des affaires internationales
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Claude Vannier
Objet:
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chargé de la mission de codification
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Hervé Gay
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Loïc Charbonnier
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des transports routiers
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Michel Lamalle
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des services de transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Marc Papinutti
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des infrastructures de transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Denis Huneau
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la sécurité, de l'organisation et des affaires européennes et internationales des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Pascal Mignerey
Objet:
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la mission du développement durable, de la stratégie, de la recherche et des études générales
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Eric Berder
Objet:
ingénieur en chef de l'armement, chargé de la sous-direction de la sécurité maritime
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Eric Richet
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des études et de l'accompagnement des projets informatiques
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Jacques Manchard
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des phares et balises
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Gilles Paquier
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'hébergement des systèmes et de l'assistance informatique
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Daniel Crochemore
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux professions et aux marchés des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Christophe Masson
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé de la mission « CDG Express pour la liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle »
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Claude Pfauvadel
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef de la mission transports des matières dangereuses
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Antoine Cordier
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des services et des opérateurs de transports collectifs
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Olivier-Jean Rolin
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des opérations d'infrastructures
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Alain Moussat
Objet:
directeur du travail, chef du bureau du travail maritime
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Hubert Perrin
Objet:
directeur du travail, chef du bureau de la négociation collective, des statuts et de la représentation du personnel
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Thierry Carriol
Objet:
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous son autorité
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Gilbert Hiegel
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du contrôle de gestion et du pilotage de la performance
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Olivier Occhipinti
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la sécurité et de l'interopérabilité des transports ferroviaires, des remontées mécaniques et des transports guidés
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Willy Grand
Objet:
attaché d'administration centrale, adjoint au chef du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Jacques Dupendant
Objet:
agent contractuel, chef du bureau du budget et de la comptabilité
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Gérard Rolland
Objet:
agent contractuel, chargé de l'Observatoire national de sûreté dans les transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Benoît Faist
Objet:
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des navires
au titre de l'Etat du port
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Philippe Mazenc
Objet:
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des activités maritimes
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: François-Xavier Rubin de Cervens
Objet:
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Jean-Bernard Erhardt
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Eric de Chavanes
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du groupe-écoles, centre de formation et de documentation des affaires maritimes
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Bruno Leroy
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du sauvetage et de la circulation maritimes
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Marc Chapalain
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau de la vie des services et des ressources humaines
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Serge Guilbaud
Objet:
administrateur civil, chef du bureau des affaires juridiques et contentieuses
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Jean-Dominique Paoli
Objet:
administrateur civil, chef du bureau de l'économie du transport routier
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Jean-Pascal Biard
Objet:
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation et de la réglementation des ports et des voies navigables
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Chrystèle Bréat
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'assistance à maîtrise d'ouvrage et de la politique d'informatisation
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Cécile Petit-Lebrun
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargée de la mission de l'organisation des services et de la décentralisation
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Olga Lefèvre-Pestel
Objet:
ingénieure des travaux publics de l'Etat, chargée de mission transports des matières dangereuses
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Isabelle Vincent
Objet:
ingénieure des ponts et chaussées, chef du bureau du littoral et de l'environnement
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Sandrine Gourlet-Dostes
Objet:
ingénieure des ponts et chaussées, chef du bureau des infrastructures portuaires et fluviales
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Florence Pajon
Objet:
ingénieure des ponts et chaussées, chef de la mission du transport intermodal de marchandises
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Pierrette Billard
Objet:
conseillère d'administration de l'équipement, chef du bureau de l'organisation des transports ferroviaires et collectifs
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Sandrine Duchêne
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des établissements d'enseignement maritime
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Arlette Barrault
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des ressources humaines et des moyens généraux
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Liliane Giraud
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la réglementation et du contentieux du travail des transports terrestres
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Chantal Reland
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation, de l'emploi et de la protection sociale
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Arielle Jacques-Himmer
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la coordination et de la synthèse administrative
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Muriel Bouldouyre
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de l'organisation et de l'animation des contrôles des transports routiers
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Martine Barthet
Objet:
attachée d'administration centrale, chargée du bureau des opérations contractualisées
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Ellen Ouazan
Objet:
agente contractuelle, chef du bureau des politiques de communication et de documentation
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Nicole Lhomme
Objet:
agente contractuelle, chef du bureau de l'organisation des transports routiers
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Cornelia Baccega-Findeisen
Objet:
agente contractuelle, chef de la mission Europe et International
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Mireille Viora
Objet:
administratrice civile, chef du bureau des services et des opérateurs ferroviaires
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Pascale Buch
Objet:
administratrice civile hors classe, directrice de projet, chargée des projets transversaux au sein de la direction des transports maritimes, routiers et fluviaux
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Yves Marchadour
Objet:
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directement placé sous son autorité
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Mathieu Chabanel
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, placé directement sous son autorité
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Philippe-Jacques Roux
Objet:
chargé de mission sûreté des navires, directement placés sous son autorité
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Patrice Chamaillard
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Charles Bergano
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au chargé de la sous-direction des transports maritimes et fluviaux
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Eric Levert
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, directement placé sous son autorité
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.