16 Juin 2021

De: Isabelle MOISSENET
greffière
Objet:
à la date de la passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Condom
Groupe:
tribunal
tribunal_proximite="Condom"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Nicole PANDELE
(BIELLE)
greffière au tribunal judiciaire d'Auch, déléguée au tribunal de proximité de Condom
Objet:
à titre exceptionnel pour une nouvelle période du
1er mars 2021
jusqu'à la date de la passation des comptes, régisseuse intérimaire audit tribunal
tribunal="" sexe="
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Gabriel Serville
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Paul Lecoq
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Juin 202116/06/2021
De: Moetai Brotherson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Juin 202116/06/2021
De: Manuéla Kéclard-Mondésir
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Juin 202116/06/2021
De: Gabriel Serville
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Paul Lecoq
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Juin 202116/06/2021
De: Moetai Brotherson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Juin 202116/06/2021
De: Manuéla Kéclard-Mondésir
(secrétaire)
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Juin 202116/06/2021
De: Dominique Trévisan
directeur de la division administrative et financière, et à Corinne Koukoui, responsable du pôle finance de la division administrative et financière
Objet:
au nom du président de l'Autorité des marchés financiers, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction de la gestion d'actifs, de la direction des données et des marchés et de la direction des émetteurs
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité des marchés financiers"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Benoît Léonard de Juvigny
secrétaire général, à
Objet:
au nom du président de l'Autorité des marchés financiers, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction de la gestion d'actifs, de la direction des données et des marchés et de la direction des émetteurs
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité des marchés financiers"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: François Guillemot
directeur de la direction ressources, support et transformation, à
Objet:
au nom du président de l'Autorité des marchés financiers, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction de la gestion d'actifs, de la direction des données et des marchés et de la direction des émetteurs
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité des marchés financiers"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Thibaud FROSSARD
Objet:
conseiller approvisionnement stratégiques, électronique et numérique au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie
date_debut="2021-05-21"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Yves GIMENEZ
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public « Plate-forme technologique d'Évreux : microbiologie du froid et qualité des produits alimentaires et bio-industriels »
Remplace:M. Christian DESCHAMPS
Groupe:
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Margaux PECH
Objet:
cheffe de cabinet
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
16 Juin 202116/06/2021
De: Stéphane RAISON
président du directoire provisoire du grand port fluvio-maritime de l'axe Seine
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Pierre SANCIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Alexis DEGOUY
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Denis BERTIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: François PIOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Pierre DUCOURNAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Philippe PREMAT
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Christophe PIC
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Bruno KLOECKNER
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Yves GAUTIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Frank EDELINE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Hubert DUPONT
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Sébastien BARRAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Carole DUPESSEY
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Laure DUBOIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Sandrine BACHY
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Ingrid MARESCHAL
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: François MIRABEL
professeur, doyen de la Faculté d'économie de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: David MEUNIER
adjoint au chef de service au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: André JOURT
président de l'Observatoire régional des transports de la région Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Yves FARGUES
ancien président du Comité national routier
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Yves CROZET
professeur émérite à l'Université de Lyon-Institut des études politiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Dominique AUVERLOT
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Isabelle BON GARCIN
professeure agrégée à l'Université Lumière-Lyon II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Antoine MICHON
Objet:
au cabinet de la ministre de la transformation et de la fonction publiques
conseiller chargé de la transformation numérique de l'Etat, des affaires européennes et internationales
date_debut="2021-05-27"
cabinet="Ministre de la transformation et de la fonction publiques"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Ludivine MARY
Objet:
au cabinet de la ministre de la transformation et de la fonction publiques
conseillère communication numérique
date_debut="2021-05-27"
cabinet="Ministre de la transformation et de la fonction publiques"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Rémy DEJOU
Objet:
au cabinet de la ministre de la transformation et de la fonction publiques
chef adjoint de cabinet, chargé des relations avec les élus locaux
date_debut="2021-05-27"
cabinet="Ministre de la transformation et de la fonction publiques"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Aélis MARTIN
inspectrice de santé publique vétérinaire
Objet:
des cadres
date_debut="2021-05-17"
radiation
16 Juin 202116/06/2021
De: Marc BONNEVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Gérard RAYMOND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Thomas FATOME
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
En raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Caroline NOURRY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Gisou VAN DER GOOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
En raison de leur compétence dans le domaine de la recherche en sciences de la vie et de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Christine CHOMIENNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
En raison de leur compétence dans le domaine de la recherche en sciences de la vie et de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Xavier Lafon
Objet:
conseiller innovation, énergies et risques, chargé du suivi de l'exécution des réformes au cabinet de la ministre de la mer
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Juin 202116/06/2021
De: CORTES HERRERA (Manuel Alejandro)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine intensive - réanimation »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="médecine intensive - réanimation"
autorisation
16 Juin 202116/06/2021
De: SUCIU (Cosmin-Mihai)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine d"
autorisation
16 Juin 202116/06/2021
De: de RIJCK van der GRACHT
(Henriëtte Geertruida)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine d"
autorisation
16 Juin 202116/06/2021
De: Thierry DRACK
inspecteur général de la justice
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Orléans"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Elsa GUIDICELLI
magistrate exerçant à titre temporaire en position de disponibilité
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
admission
16 Juin 202116/06/2021
De: Etienne CLODONG
Objet:
à cesser ses fonctions
COUR D'APPEL DE NANCY
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bar-le-Duc
Groupe:
date_debut="2021-05-17"
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Bar-le-Duc"
admission
16 Juin 202116/06/2021
De: Gautier GADRIOT
Objet:
conseiller en charge des projets culturels, de la jeunesse et des discours au cabinet du ministre des outre-mer
date_debut="2021-06-08"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Irina SCHAPIRA
Objet:
conseillère assurance chômage et accompagnement vers l'emploi au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
date_debut="2021-06-01"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Bilale AHMIMACHE
conseiller chargé des politiques de l'emploi
Objet:
conseiller politiques de l'emploi et jeunes au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Anna GOMEZ-COLOMBANI
Objet:
conseillère budgétaire et relance au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
date_debut="2021-06-16"
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Fabien PERUS
Objet:
conseiller budgétaire et assurance chômage au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion
date_debut="2021-06-30"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Juin 202116/06/2021
De: Anne SIPP
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des relations individuelles et collectives du travail, à la direction générale du travail, à l'administration centrale du ministère du travail
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
duree="trois ans"
reconduction
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Paul LAMBERT
ingénieur civil divisionnaire de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Paul LAMBERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil divisionnaire de la défense
date_debut="2021-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juin 202116/06/2021
De: MAZE (Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
secrétaire des affaires étrangères principal
date_debut="2021-11-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juin 202116/06/2021
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
comité d'audit interne placé auprès du Premier ministre
Remplace:Mme Martine MARIGEAUD
Groupe:
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Nathalie LECLERC
inspectrice civile de la défense
Objet:
comité d'audit interne placé auprès du Premier ministre
Remplace:M. Philippe JOSSE
Groupe:
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Anne DUCLOS-GRISIER
directrice de l'information légale et administrative
Objet:
membre suppléant de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations
Remplace:M. Bertrand MUNCH
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: François PION
conseiller
Objet:
membre suppléant de la Commission d'accès aux documents administratifs
magistrat de la Cour de cassation
Remplace:M. Didier LE CORRE
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
cour_cassation
magistrat
suppleant
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Bénédicte FARTHOUAT-DANON
conseillère
Objet:
membre titulaire de la Commission d'accès aux documents administratifs
magistrat de la Cour de cassation
Remplace:Mme Claire CARBONARO
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
cour_cassation
magistrat
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sud-Est (CRNA/SE)
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Ouest (CRNA/O)
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Nord (SNA/N)
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Miquelon (DSNA/SPM)
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Centre-Est (SNA/CE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 € HT (en fonctionnement uniquement) conclus en vertu des articles R. 2121-1 à 9, R. 2123-1 et 2 et R. 2123-4 à 7 du code de la commande publique susvisé
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Ouest (SNA/O)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Nord-Est (SNA/NE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Antilles-Guyane (SNA/AG)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sud (SNA/S)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 40 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sud Sud-Est (SNA/SSE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 25 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sud-Est (SNA/SE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 25 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Est (CRNA/E)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 25 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christophe Rouquié
ingénieur général des mines, directeur de la technique et de l'innovation
Objet:
tous les actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint exécutif du directeur de la technique et de l'innovation
Objet:
tous les actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Geoffroy Ville
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint opérationnel du directeur des opérations
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Julien Prieur
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint région parisienne du directeur des opérations
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Antonio Di Palo
administrateur civil, adjoint ressources du directeur des opérations
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Guillaume Blandel
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, directeur des opérations
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef du pôle moyens logistiques du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Marc Pipet
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du service administratif du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
dans les limites de ses attributions
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
dans les limites de ses attributions
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sylvain Ricq
ingénieur hors classe des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Philippe Pusset
administrateur civil hors classe, chef de service de l'information aéronautique
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Gilles Perbost
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef des services de la navigation aérienne du Grand Sud-Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Antoine Grelet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du centre d'exploitation ses systèmes de navigation aérienne centraux
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Gwendal Bonizec
attaché principal d'administration de l'Etat, secrétaire général des services de la navigation aérienne du Grand Sud-Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean Beijard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef de centre d'exploitation ses systèmes de navigation aérienne centraux
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Alain Simon
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: André Rossignol
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Loïc Robin
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Julien Prieur
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef des services de la navigation aérienne Région Parisienne et chef du centre en route de la navigation aérienne Nord
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Francis Preux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service de la navigation aérienne Sud/Sud-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jaufré Planchons
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, adjoint au chef de l'organisme Roissy- Le Bourget
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Pierre Outrey
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Claude Miquel
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Nord-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Olivier Marfaing
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Raphaël Lesnard
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne, chef du service technique du centre en route de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marc Le Mouel
ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne, adjoint au chef des services de la navigation aérienne Région Parisienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et Aviation Générale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Éric Grellety
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef du service de l'aviation civile à Saint Pierre et Miquelon
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Benoît Gosset
ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne, adjoint au chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christophe Escarre
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne, chef du service maintenance du service de l'aviation civile à Saint Pierre et Miquelon
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Didier Depierre
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe du service administratif du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Alexandre Crozat
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Nord
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jonathan Colson
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de l'organisme Roissy-Le Bourget
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Nicolas Boulay
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, chef du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Olivier Binois
ingénieur en chef de la navigation aérienne, chef du service de la circulation aérienne du service de l'aviation civile à Saint-Pierre et Miquelon
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Simon Besse
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Charles Baïsset
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du service administratif du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Philippe Bassot
administrateur civil hors classe, chef du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Lionel Banege
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Jacques Deschamps
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef de service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Philippe Versi, chef du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Alain Landart
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du service de la navigation aérienne Nord-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 € HT (en fonctionnement uniquement) conclus en vertu des articles R. 2121-1 à 9, R. 2123-1 et 2 et R. 2123-4 à 7 du code de la commande publique susvisé
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Benoît Reder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle exigence système et architecture du domaine exigences opérationnelles des systèmes de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Philippe Panabière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle infrastructures et génie civil du domaine déploiement et support opérationnel de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Trong-Loc Nguyen
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle infrastructures de télécommunications et réseaux du domaine systèmes de communication, navigation surveillance de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Yves Le Dreau
ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne, chargé de mission du service de la navigation aérienne Océan-Indien
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Eric Lassis
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chargé de mission SYSAT auprès du directeur de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Georges Joly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle traitement des vols du domaine systèmes de gestion du trafic aérien de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Frédéric Hervé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pole surveillance, supervision, qualité de service du domaine systèmes de gestion du trafic aérien de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Fréderic Henon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle soutien logistique intégré du domaine déploiement et support opérationnel de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christophe Dehaynain
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle navigation du domaine systèmes de communication, navigation surveillance de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Eric Abravanel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle environnement et simulation du contrôleur du domaine systèmes de gestion du trafic aérien de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Stéphane Serabian
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la mission formation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Nabil Sabbane
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef du service technique du service de la navigation aérienne Nord
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Patrice Robert
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission projets
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Pierre Rivière
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du service technique du service de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Guy Rilba
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle environnement des études et expérimentation du domaine études européennes et innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef du pôle moyens logistiques du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Benoît Reder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle exigence système et architecture du domaine exigences opérationnelles des systèmes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Philippe Panabière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle infrastructures et génie civil du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Trong-Loc Nguyen
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle infrastructures de télécommunications et réseaux du domaine systèmes de communication, navigation surveillance
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Eric Lassis
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chargé de mission SYSAT auprès du directeur de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Pierre Ladoux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef du pôle fréquences et servitudes du domaine systèmes de communication, navigation surveillance
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Vincent Kapp
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle performance et innovation des interfaces homme-machine du domaine études européennes et innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Georges Joly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle traitement des vols du domaine systèmes de gestion du trafic aérien
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Frédéric Hervé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pole surveillance, supervision, qualité de service du domaine systèmes de gestion du trafic aérien
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Fréderic Henon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle soutien logistique intégré du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Elie Hamou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service technique du service de la navigation aérienne Nord-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Olivier Guillerme
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service technique du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Claude Greaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef du service technique du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Joël Faucon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle contrôle en vol du domaine systèmes de communication, navigation surveillance
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christophe Dehaynain
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle navigation du domaine systèmes de communication, navigation surveillance
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Patrick Darbo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle support aux centres et suivi de l'exploitation du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Frédéric Dalle-Vedove
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service technique du service de la navigation aérienne Sud-Ouest
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Bruno Collard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle capteurs de surveillance du domaine systèmes de communication, navigation surveillance
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Marc Catanèse
ingénieur électricien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef du service technique du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Patrick Calmejane
ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne, chef du service technique du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Xavier Briol
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile chef du pôle support informatique du domaine support général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Eric Abravanel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle environnement et simulation du contrôleur du domaine systèmes de gestion du trafic aérien
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Pierre Porte
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef du domaine exigences opérationnelles des systèmes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Pierre Porte
adjoint au chef du domaine exigences opérationnelles des systèmes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Pierre Lenguin
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de domaine support général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du domaine systèmes de communication navigation et surveillance
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du domaine systèmes de communication navigation et surveillance de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Louis Garcia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de domaine études européennes et innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Luc Drapier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef de domaine études européennes et innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Éric Coudrier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint du chef du domaine systèmes de communication navigation et surveillance
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Éric Coudrier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint du chef du domaine systèmes de communication navigation et surveillance de la direction technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: François Bedel
attaché d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe de département des dépenses et recettes (hors redevances)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Guy Bauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du domaine exigences opérationnelles des systèmes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Guy Bauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du domaine exigences opérationnelles des systèmes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Pascal Manac'h
ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne, chef du service technique du service de la navigation aérienne Sud/Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Thibault Deladerriere-Brennan-Sardou
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, chef de l'organsime de contrôle Bastia-Calvi du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 25 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef de l'organisme de Clermont-Ferrand du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 25 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Romain Szpak
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de l'organisme de contrôle de Pointe-à-Pitre du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 10 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Alain Kerhascoet
ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne, chef du centre de Cayenne du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 10 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christophe Rouquié
ingénieur général des mines, directeur de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés le projet CATIA Tranche 1, le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), le projet RTC Remote Tower Center et le projet Vigie Saint Denis
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint exécutif du directeur de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés le projet CATIA Tranche 1, le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), le projet RTC Remote Tower Center et le projet Vigie Saint Denis
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Geoffroy Ville
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint opérationnel du directeur des opérations
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Julien Prieur
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint région parisienne du directeur des opérations
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Francis Preux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service de la navigation aérienne Sud/Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Gilles Perbost
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef des services de la navigation aérienne du Grand Sud-Ouest
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Olivier Marfaing
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Antoine Grelet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du centre d'exploitation ses systèmes de navigation aérienne centraux
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Benoît Gosset
ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne, adjoint au chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Antonio Di Palo
administrateur civil, adjoint ressources du directeur des opérations
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Nicolas Boulay
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, chef du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Gwendal Bonizec
attaché principal d'administration de l'Etat, secrétaire général des services de la navigation aérienne du Grand Sud-Ouest
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Guillaume Blandel
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne, directeur des opérations
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Simon Besse
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean Beijard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef de centre d'exploitation ses systèmes de navigation aérienne centraux
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Marc Pipet
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du service administratif du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2) RTC Remote Tower Center
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2) RTC Remote Tower Center
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Isabelle Couderc
attachée principale d'administration de l'Etat, conseillère du directeur des opérations
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Edith Tartry
attaché d'administration de l'Etat hors classe, cheffe du département des dépenses et recettes (hors redevances)
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marie-Hélène Tura
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du pôle achats et marchés du domaine support général
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Nadine Pichard
attachée principale d'administration de l'Etat, chargée de coordination du domaine support général
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du pôle finances et gestion du domaine support général
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Laurence Vazquez
attachée d'administration de l'Etat, cheffe de la subdivision administration du service de la navigation aérienne Océan-Indien
Objet:
dans les limites de ses attributions
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sabine Delpierre
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du service de la navigation aérienne Océan-Indien
Objet:
dans les limites de ses attributions
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Julie Eudes
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Isabelle Senicourt
attachée d'administration de l'Etat, adjointe à la secrétaire générale des services de la navigation aérienne du Grand Sud-Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Estelle Le Guilcher
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au chef des services de la navigation aérienne du Grand Sud-Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Aude Le Berre
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjointe au chef de service de l'information aéronautique
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Anne Vasseur
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargée de mission auprès du chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Michèle Sedano
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Sud/Sud-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sophia Ruiz-Hamani
attachée d'administration de l'Etat, adjointe à la secrétaire générale des services de la navigation aérienne Région Parisienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Françoise Rodriguez
attachée hors classe d'administration de l'Etat, secrétaire générale des services de la navigation aérienne Région Parisienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christine Queyranne
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marianne Leplat
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du service administratif du centre en route de la navigation aérienne Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Béatrice Ianuli
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Anne Gauthier
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du service administratif du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Delphine Follenius
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Nord-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Anne Deschanel
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjointe du chef du service de la navigation aérienne Sud/Sud-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marie-Laurence Bossy
ingénieure du contrôle de la navigation aérienne, adjointe au chef du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Catherine Segay
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Philippe Versi, chef du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sophie Tahmassebi
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, cheffe du pôle intégration, validation et déploiement du domaine déploiement et support opérationnel de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christine Ricci
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du pôle communications vocales et liaisons de données air-sol du domaine systèmes de communication, navigation surveillance de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sylvie Figarol
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du pôle facteurs humains du domaine exigences opérationnelles des systèmes de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Béatrice Crouzier
ingénieure électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, cheffe du pôle expérimentations du domaine exigences opérationnelles des systèmes de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Laetitia Chauvet
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du pôle consolidation des exigences opérationnelles du domaine exigences opérationnelles des systèmes de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Isabelle Besse
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du pôle installations du domaine déploiement et support opérationnel de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sophie Tahmassebi
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, cheffe du pôle intégration, validation et déploiement du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christine Ricci
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du pôle communications vocales et liaisons de données air-sol du domaine systèmes de communication, navigation surveillance
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Laetitia Reder
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe de la mission du système de management intégré
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Dominique Maraval
attachée d'administration de l'Etat, cheffe de la cellule pilotage des projets et partenariats européens du domaine études européennes et innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sylvie Figarol
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du pôle facteurs humains du domaine exigences opérationnelles des systèmes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Béatrice Crouzier
ingénieure électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, cheffe du pôle expérimentations du domaine exigences opérationnelles des systèmes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Laetitia Chauvet
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du pôle consolidation des exigences opérationnelles du domaine exigences opérationnelles des systèmes
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Isabelle Besse
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du pôle installations du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christelle Pianetti
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe de l'organisme de Montpellier du service de la navigation aérienne Sud/Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 40 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du domaine support général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Véronique Laval
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjointe au chef du domaine système de gestion du trafic aérien
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Véronique Laval
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjointe au chef du domaine système de gestion du trafic aérien de la direction de la technique et de l'innovation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Bertina Ho-Mock-Qai
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjointe à la cheffe du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Bertina Ho-Mock-Qai
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjointe à la cheffe du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, cheffe du domaine déploiement et support opérationnel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 250 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Hélène Caraes
ingénieure hors classe des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de l'organisme de contrôle Ajaccio-Figari du service de la navigation aérienne Sud-Est Service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 25 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Catherine Ronflé-Nadaud
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de l'organisme Pyrénées du service de la navigation aérienne Sud-Ouest
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 25 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Laurence Vazquez
attachée d'administration de l'Etat, cheffe de la subdivision administration du service de la navigation aérienne Océan-Indien
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Vigie de Saint-Denis
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sabine Delpierre
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, cheffe du service de la navigation aérienne Océan-Indien
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Vigie de Saint-Denis
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Isabelle Senicourt
attachée d'administration de l'Etat, adjointe à la secrétaire générale des services de la navigation aérienne du Grand Sud-Ouest
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Michèle Sedano
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Sud/Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christine Queyranne
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Estelle Le Guilcher
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au chef des services de la navigation aérienne du Grand Sud-Ouest
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Béatrice Ianuli
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du service administratif du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Anne Deschanel
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjointe du chef du service de la navigation aérienne Sud/Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Isabelle Couderc
attachée principale d'administration de l'Etat, conseillère du directeur des opérations
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marie-Laurence Bossy
ingénieure du contrôle de la navigation aérienne, adjointe au chef du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés concernant le projet Sysat Groupe 2 (Tranches 1 et 2)
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Vincent Minnaert
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du service administratif du service de la navigation aérienne Nord
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_fin="2021-06-30"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Mustapha Gasmi
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef de la subdivision technique du service de la navigation aérienne Océan-Indien
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
date_debut="2021-07-19"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: David Bressot
attaché d'administration hors-classe, chef de projet
Objet:
pour signer les réponses à apporter aux signalements de la cellule d'écoute des ministères chargés des affaires sociales (CEMCAS) ainsi que les réponses aux services du Défenseur des droits, saisi de réclamations d'agents affectés dans le périmètre de l'administration centrale
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Benoit Germain
inspecteur hors classe de la jeunesse et des sports, chef de projet
Objet:
pour signer les correspondances en matière d'égalité professionnelle, de diversité et d'inclusion
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Arnaud Seguin
attaché d'administration hors-classe, chef de la mission des parcours individuels
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Gilles Péreira
attaché d'administration, chef de la mission accidents, maladies et instances médicales
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Bernard Pivetta
attaché d'administration, chef de la mission prestations, synthèse et animation des réseaux
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Guillaume Nicolas
attaché d'administration, chef de la mission GPEC-filières métiers
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Williams Josse
agent contractuel, chef du département Qualité de vie au travail, médecine de prévention, santé et sécurité au travail, pour signer les décisions du comité médical et de la commission de réforme ministérielle, les convocations des instances, les notes d'honoraires et de paiement des médecins agréés, et des médecins membres, les devis de la médecine de prévention
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Adrien Fauchier
attaché principal d'administration, chef de la mission politique de rémunération
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jérôme Elissabide
attaché d'administration hors classe, chef de la mission expertise juridique et statutaire
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marc Achaume
attaché d'administration, chef de la mission logement et restauration
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jérôme Thill
secrétaire administratif de classe normale, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Franck Limare
secrétaire administratif de classe exceptionnelle gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Fabrice Aubry
secrétaire administratif de classe supérieure, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Franck Limare
secrétaire administratif de classe exceptionnelle gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais dans le périmètre des activités de la DRH
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Serge Pagnucco
agent contractuel, adjoint au chef du pôle
Objet:
dans l'application Chorus DT les ordres de mission
valideur hiérarchique, dans le périmètre des attributions du pôle
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Stéphane Barlerin
Objet:
administrateur civil, chef du département Développement et diversification des parcours individuels, pour signer l'ensemble des actes et décisions administratives, conventions de partenariat et tous documents cadre liés à l'accompagnement professionnel des agents suivis par le département dans le cadre de leur projet professionnel, et à la gestion individuelle des agents rattachés à la DRH et en transition professionnelle
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Myriam Revel
administratrice générale, chef du pôle
Objet:
dans l'application Chorus DT les ordres de mission
valideur hiérarchique, dans le périmètre des attributions du pôle ainsi que de signer l'ensemble des actes administratifs et décisions administratives afférents aux actions de formation relatives à l'encadrement supérieur
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sylvie PLANCHE
Objet:
conseillère d'administration des affaires sociales, chef de la mission CAP-CCP, pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission CAP et CCP
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marion Martin
attachée d'administration, chef de projet
Objet:
pour signer les réponses à apporter aux signalements de la cellule d'écoute des ministères chargés des affaires sociales (CEMCAS) ainsi que les réponses aux services du Défenseur des droits, saisi de réclamations d'agents affectés dans le périmètre de l'administration centrale
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Gyslaine Jarmakowski
contractuelle, chef de projet
Objet:
pour signer les correspondances en matière d'égalité professionnelle, de diversité et d'inclusion
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Nadia Sedraoui
conseillère d'administration des affaires sociales, chef du département Département Innovation et action sociale, pour signer l'ensemble des décisions individuelles, actes et arrêtés afférents à l'action sociale, la gestion de la restauration, les aides au logement, les prestations de vie pratique et la protection sociale complémentaire
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marie-Christine Rieubernet
attachée d'administration hors-classe, chef de la mission de la qualité de vie au travail et santé, sécurité au travail
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Stéphanie Renaud
administratrice civile hors-classe, chef du département Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences -filières métiers
sauf disposition particulière, l'ensemble des actes administratifs et décisions administratives afférents aux actions de formation statutaire et continue, aux préparations aux concours et aux examens professionnels
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Leïla Martin
directrice du travail, chef de la mission audiences
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Catherine Marc
attaché d'administration, chef de la mission formation
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Delphine Lefèvre
conseillère d'administration des affaires sociales, chef de la mission des parcours externes
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Charlène Lagrède
attachée d'administration, chef de la mission recrutement-concours
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marie Galloo-Parcot
administratrice civile hors-classe, chef du département Recrutement-inclusion, mobilité et rémunérations, pour signer les décisions d'ouverture et textes relatifs à l'organisation des concours et examens, les arrêtés de composition des jurys et commissions, les arrêtés collectifs de titularisation, les contrats et leurs avenants pour les agents de droit public et les arrêtés et décisions individuels relatifs à la carrière des agents
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Latifa Fanzar
attachée principale d'administration, chef de la mission plan de développement et parcours
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Katia Dupuy
directrice du travail, chef de la mission recrutement, inclusion
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Edith Daurier
attachée principale d'administration, chef de la mission instances
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Gabriela Chiriac
médecin du travail, chef de mission médecine de prévention administration centrale
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Armelle Chappuis
directrice du travail, chef du département Dialogue social, expertise juridique et statutaire, pour signer l'ensemble des documents afférents à l'animation du dialogue social, à la conduite de la négociation collective, à la veille sociale et aux relations avec les organisations syndicales, à la mise en œuvre des droits et moyens syndicaux, au renouvellement des instances, à la politique statutaire des ministères chargés des affaires sociales et à l'appui juridique des services dans le domaine des ressources humaines
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Juliette CAHEN
attachée principale d'administration, chef du département contentieux et précontentieux, pour signer les réponses aux observations ou demandes d'une autorité administrative indépendante, les transactions, les médiations, les décisions faisant suite à des recours administratifs, les procès-verbaux et avis des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire, les décisions portant sanction disciplinaire du premier et du second groupes pour les fonctionnaires et les avertissements et blâmes pour les agents contractuels, les arrêtés portant composition des commission administratives paritaires et de la commission consultative paritaire
Objet:
pour l'ensemble des actes relevant du périmètre de la mission concernée
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Salwa Salem
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire vacations et conventions de mise à disposition
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Séverine El Hammi
adjointe administrative principale de 2e classe, gestionnaire vacations
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Coralie Conzato
adjointe administrative principale de 2e classe, gestionnaire vacations et indus
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Amelle Ben Mansour
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire vacations
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marie-France Largange
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, chargée de mission
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du Pôle retraites
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Virginie Lantenois
attachée d'administration, chef du pôle
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du Pôle retraites
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Anne Fabre
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du Pôle retraites
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christelle Raimone
secrétaire administratif de classe normale, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Agnès Lemor
secrétaire administratif de classe supérieure, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Tania Le Meur
attachée d'administration, chargée de mission
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Aude King
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Pascale Grenat
secrétaire administrative de classe supérieure, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Vanessa De Carvalho
contractuelle, chargée de mission
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christine Collidor
adjointe administrative principale de 1re classe, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Delphine Boyé
adjointe administrative principale de 2e classe, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
ou valider dans l'application Chorus-Cœur et Chorus-Formulaires toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes aux agents du bureau des achats, du contrôle interne et des finances ci-après désignés
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Minoarizafy Rakotonirainy
adjointe administrative principale de 2e classe, gestionnaire logistique
Objet:
les commandes de fournitures administratives
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Audrey Barbault
adjointe administrative principale de 2e classe, gestionnaire logistique
Objet:
les commandes de fournitures administratives
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Pascale Grenat
secrétaire administrative de classe supérieure, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais dans le périmètre des activités de la DRH
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Delphine Boyé
adjointe administrative principale de 2e classe, gestionnaire budgétaire et comptable
Objet:
dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique et de service gestionnaire les ordres de mission et les états de frais dans le périmètre des activités de la DRH
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Benoît Favier
attaché principal d'administration, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Mohamed Bybi
conseiller d'administration chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels techniques et d'inspection des affaires sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Alain Ruimy
attaché d'administration, chef de la section des adjoints administratifs des adjoints techniques et des techniciens de physiothérapie
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Mario Niha
conseiller d'administration des affaires sociales, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Alain Maison
conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Julien Renoult
attaché principal d'administration, chef de la section des personnels contractuels de l'administration centrale et des réseaux territoriaux
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Emmanuel Gérat
administrateur civil hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jimmy Roche
attaché principal d'administration, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Yazid Boussadouna
attaché d'administration, chef de la section des crédits et opération de régularisation
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Marie-Françoise Lemaître
administratrice générale, conseillère, adjointe du directeur des ressources humaines
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et marchés relevant des attributions de la direction des ressources humaines, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Nathalie Lafitte
attachée d'administration, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les conventions de mise à disposition contre remboursement du titre 3
tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense et de tous les ordres de recettes, et de valider dans l'application Chorus DT
supérieur hiérarchique et service gestionnaire, les ordres de mission et les états de frais dans le périmètre des activités de la DRH
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Brigitte Curtinot
attachée d'administration hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les conventions de mise à disposition contre remboursement du titre 3
tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement de la dépense et de tous les ordres de recettes, et de valider dans l'application Chorus DT
supérieur hiérarchique et service gestionnaire, les ordres de mission et les états de frais dans le périmètre des activités de la DRH
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Maryse Narme
directrice adjointe du travail, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Françoise Fève
attachée d'administration, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels du travail et de l'emploi
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Nadine Royer
conseiller d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sylvie Girod-Roux
attachée principale d'administration, adjointe au chef de section
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Christelle Cibert
attachée d'administration, chef de la section des secrétaires administratifs des ministères sociaux
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels administratifs et techniques de catégorie B et C
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Valérie Serand-Saadaoui
attachée d'administration, chef de section
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Laurette Pégoraro
attachée principale d'administration, adjointe au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Mireille Becdro
attachée d'administration, chargée de mission
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau des personnels administratifs de catégorie A
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Clarisse Benhamou
attaché d'administration, chef de la section de l'encadrement supérieur
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau de l'encadrement supérieur et des personnels contractuels
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Danielle Volle
conseillère d'administration des affaires sociales, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Mélanie Gasnot
attachée d'administration, chef de la section appui à la performance GA-Paie
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au bureau d'appui à la gestion et aux opérations de rémunération
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Virginie Lantenois
attachée d'administration, chef du pôle
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
Au Pôle retraites
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Béatrice Dessaints
assistante ingénieure, adjointe à la chef de la cellule
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
A la cellule du contrôle interne des opérations de gestion administrative, de paye et de retraite
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Amandine Cornic
attachée principale d'administration, chef de la cellule
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
A la cellule du contrôle interne des opérations de gestion administrative, de paye et de retraite
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Danielle Metzen-Ivars
administratrice civile hors-classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Evelyne Bonnafous
administratrice civile hors-classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Véronique Védie
attachée principale d'administration, adjoint au chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
les actes relatifs à la gestion individuelle des agents de la direction des ressources humaines et à la gestion du budget de fonctionnement de la direction
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Valérie Guidoin
attachée d'administration hors-classe, chef de bureau
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé
les actes relatifs à la gestion individuelle des agents de la direction des ressources humaines et à la gestion du budget de fonctionnement de la direction
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre des solidarités et de la santé"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Eric Waisbord
administrateur général, chef du pôle
Objet:
au nom de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs à ses attributions
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et au nom du ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Benoît Prouvost
attaché d'administration hors-classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décision, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Philippe Marseille
agent contractuel, responsable du pôle audit et comptabilité de l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jérémie Gué
agent contractuel, responsable du pôle juridique de l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Ludovic Planté
ingénieur des mines, directeur de participations adjoint de la direction de participations Services et Finances de l'Agence des participations de l'Etat à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sébastien Justum
conseiller référendaire détaché dans le corps des administrateurs civils hors classe, directeur de participations adjoint de la direction de participations Energie et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Pierre Jeannin
ingénieur en chef des mines, directeur de participations adjoint de la direction de participations Industrie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Emmanuel Bossière
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de participations adjoint de la direction de participations Transports de l'Agence des participations de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Claire Vernet-Garnier
agent contractuel, responsable du pôle financier de l'Agence des participations de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Bénédicte Meton
attachée hors classe d'administration, secrétaire générale adjointe de l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement les concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de la relance et le compte spécial géré par l'Agence des participations de l'Etat, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par ladite agence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Suzanne Kucharekova Milko
première conseillère des chambres régionales des comptes détachée dans le corps des administrateurs civils hors classe, secrétaire générale de l'Agence des participations de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement les concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de la relance et le compte spécial géré par l'Agence des participations de l'Etat, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par ladite agence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Jean-Patrick GOUDALLE
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des finances et chef du bureau de la préparation et de l'exécution du budget
Objet:
l'ensemble des actes, à l'exclusion des décrets, relatifs aux affaires relevant de la sous-direction des finances
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Claire DUXIN
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous les ordres de recettes du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, ainsi que leur validation dans le progiciel Chorus, sauf en ce qui concerne les dépenses liées à la régie d'avances et de recettes
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sarah LECOMTE
attachée d'administration
Objet:
tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous les ordres de recettes du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, ainsi que leur validation dans le progiciel Chorus
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Céline CHAVRIER
Objet:
adjointe administrative, à l'effet de certifier dans le progiciel Chorus
dans la limite de leurs attributions, les services faits
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Malika CHARAFAINI
Objet:
adjointe administrative et à
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Estelle HUBERT
attachée d'administration, adjointe au chef du bureau de la préparation et de l'exécution du budget
à
Objet:
tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous les ordres de recettes du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, ainsi que leur validation dans le progiciel Chorus
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Pinet (Marie-Hélène)
ingénieure générale de 2e classe de l'armement. Chevalière du 14 juillet 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2013-07-14"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Mélia (Séverine, Jeanine, Gabrielle)
colonelle. Chevalière du 15 mai 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2013-05-15"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Zelazli (Nora, Jacqueline, Bedra)
capitaine de vaisseau. Chevalière du 10 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2012-12-10"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Triché (Christine, Simone)
ingénieure en chef de l'armement. Chevalière du 25 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2009-06-25"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Bicail (Agnès, Carole, Germaine)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalière du 3 avril 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2009-04-03"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Tymen (Haude, Marguerite, Renée)
pharmacienne générale, pharmacienne chef des services hors classe. Chevalière du 19 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2008-11-19"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Pradeilles (Rachel, Marie)
ingénieure générale de 2e classe de l'armement. Chevalière du 26 mai 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2008-05-26"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Petit (Marie-Pascale, Suzanne, Renée)
médecin chef des services de classe normale. Chevalière du 21 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2006-12-21"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Cavallier (Elisabeth, Suzanne)
lieutenante-colonelle, groupe de spécialités état-major. Chevalière du 1er décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2006-12-01"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Schwartz (Sabine, Emilienne, Berthe)
lieutenante-colonelle, groupe de spécialités état-major. Chevalière du 22 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2004-11-22"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Froussart (Françoise, Marie-Thérèse, Louise)
médecin chef des services hors classe. Chevalière du 18 juin 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalière"
grade_precedent_date="2003-06-18"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Courbe (Thomas, Pierre, Jean)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 16 janvier 2014
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-01-16"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: de la Coulerie (de) (Xavier, Jean, Michel)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 19 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Roquefeuil (Olivier, Louis)
colonel. Chevalier du 19 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Bannier (Stéphane, Michel, Christian)
colonel. Chevalier du 12 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Kaladjian (Olivier, Jean-Claude)
colonel. Chevalier du 5 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-05"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Appriou (Damien)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 2 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Le Rolle (Thierry, Emile)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 15 novembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-11-15"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Dufour (Jérome)
colonel. Chevalier du 27 août 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-08-27"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Aujean (Eric, Francis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 juillet 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-07-10"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Poupard (Guillaume)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 27 juin 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-06-27"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Wemaere (Yves, Andrew)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 22 mai 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-05-22"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: L'Anthoën (Bernard)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 15 mars 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-03-15"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Dario (Luc, Fabien)
colonel. Chevalier du 14 février 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-02-14"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Gay (Sébastien)
colonel. Chevalier du 18 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-18"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Latil (Yann, Bernard, Christian)
colonel, génie. Chevalier du 17 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Saroch (Yann, Bernard, Louis)
colonel. Chevalier du 14 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-14"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Lejuste (John, Karl)
colonel, matériel. Chevalier du 6 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-06"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Paquet (Arnaud, Marie, René)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 5 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-05"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Glémot (Eric, Gilbert, Nicolas)
capitaine de frégate. Chevalier du 5 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-05"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Labretoigne du Mazel (de) (Antoine, Marie, Patrick)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 4 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Kermenguy (de) (Yann)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 4 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Trohel (Guillaume, Pierre, Georges)
colonel, génie. Chevalier du 4 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Mathias (Cyril, Jean, Christian)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 4 décembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Pinard Legry (Olivier, Marie, Pierre)
colonel, génie. Chevalier du 30 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Richoufftz de Manin (de) (Arnaud)
colonel, génie. Chevalier du 29 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-29"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Siret (Hervé, Michel, Pierre)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Grall (Jean, Olivier)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Drescher (Bertrand, Karl, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Cazenave (Géraud, Georges, Yves)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Caudron (Renaud, Gustave, René)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 26 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-26"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Delort (Nicolas, Guillaume)
colonel, transmissions. Chevalier du 21 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-21"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Chimenton (Jérôme, Alexandre)
colonel, artillerie. Chevalier du 16 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-16"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Eimar de Jabrun (d') (François, Marie, Raoul)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Pichavant (Yann, Noël, André)
colonel. Chevalier du 11 septembre 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-09-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Boué (Loïc)
colonel, artillerie. Chevalier du 19 juillet 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-07-19"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Vibert (Antoine, Moana, François)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 13 juillet 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Fontanges (de) (Nicolas, Hugues, René)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 13 juillet 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Prod'Homme (Pierre, Marie, Jacques)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Pungier (François, Marie, Hervé)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 12 juillet 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-07-12"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Carcenac (Claude, Pierre, Michel)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 28 juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-28"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Morel (Yannick, François, Bernard)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 28 juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-28"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Farnault (Noël)
colonel. Chevalier du 25 juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-25"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Aunis (Yves, Michel, Jean)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 8 juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-08"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: De San Nicolas (Bruno, Gérard)
colonel. Chevalier du 8 juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-08"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Gaignault (Xavier, Jean, Hugues)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 5 juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-05"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Delain (Eric, René, Luc)
colonel. Chevalier du 1er juin 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-01"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Sellier (Guillaume)
administrateur général de 2e classe. Chevalier du 19 mars 2012
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-03-19"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Sevin (de) (Patrick, Gilles, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 15 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Marchand (Mathieu, Bernard, Marcel)
colonel, transmissions. Chevalier du 15 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Timon (Elian)
colonel. Chevalier du 15 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Maho (David, Eric, André)
colonel. Chevalier du 15 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Jung (Norbert, René, Robert)
colonel, artillerie. Chevalier du 13 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-13"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Marchand (Pierre-Olivier)
colonel, artillerie. Chevalier du 9 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-09"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Sens (Valéry, Régis, Gérard)
colonel, transmissions. Chevalier du 8 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Perruchio (Sébastien, Marie-Pierre, Michel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 8 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Prouvost (David, Bernard, Sylvain)
colonel, matériel. Chevalier du 8 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Fraisse (Jean-Bernard)
colonel, matériel. Chevalier du 8 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Talon (Christophe, Rémi)
colonel. Chevalier du 8 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Rivière (Nicolas, Jean-Marie)
colonel, train. Chevalier du 6 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-06"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Hautreux (Olivier, Patrice, Dominique)
colonel, génie. Chevalier du 2 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Esteban (Salvador, Vicente, Manuel)
colonel, matériel. Chevalier du 2 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Lambert (Dominique, Jean, Alain)
colonel. Chevalier du 30 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Vinot (Grégory, Alphonse)
colonel. Chevalier du 30 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Sintive (Jean-Christophe, Alphonse, Albert)
colonel. Chevalier du 30 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Démésy (Mathieu, Eric, David)
colonel. Chevalier du 30 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Daniel (Christophe)
colonel. Chevalier du 30 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Béréziat (Vincent, Gilles)
colonel. Chevalier du 30 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-30"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Taillandier (Eric, Dominique)
colonel, infanterie. Chevalier du 23 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-23"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Calbiac (de) (Guillaume, Marie, François)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Rostain (Amaury, Xavier)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Remanjon (Jérôme)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Perchet (Nicolas, Gilles)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Lescoffit (Stéphane, Louis)
colonel, train. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Lanic (Fabrice, Philippe)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Filser (Nicolas, Joseph, Francis)
colonel, train. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: David (Erwan, Yann, Loeiz)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Cudennec (Patrice, Alain)
colonel, train. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Cazenave-Lavie (Rémy, Bernard, François)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Baleston (Philippe, Lucien, Pierre)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Bajon (Vincent, Georges, Fabrice)
colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Audy (François, Philippe, Marie)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Genries (Thierry, Georges)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 10 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-10"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Coras (Frédéric, René)
colonel, matériel. Chevalier du 10 novembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-10"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Barouh (Alexandre, Simon, Pierre)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 13 octobre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-10-13"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Goudard (Olivier, Charles, Georges)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 27 juin 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-06-27"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Boniort (Laurent, Michel, André)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 23 juin 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-06-23"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Charlet (Frédéric, Gérard, Thierry)
contrôleur général des armées. Chevalier du 31 mai 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-05-31"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Jabot (Xavier, Jean, Michel)
colonel. Chevalier du 13 mai 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-05-13"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Chevalier (Jean-Michel, Eric)
administrateur général de 2e classe. Chevalier du 8 mai 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Gaudillière (Cédric, Raymond, Maurice)
colonel. Chevalier du 8 mai 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Nicoud (Olivier, Philippe, Michel)
général de brigade. Chevalier du 3 mars 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-03-03"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Boyer (Julien, Philippe)
colonel, transmissions. Chevalier du 28 janvier 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-01-28"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Parizot (Eric, Lucien, Raymond)
colonel. Chevalier du 25 janvier 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-01-25"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Fin (Philippe, Jacques)
colonel. Chevalier du 20 janvier 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-01-20"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Lepretre (Cyril, Bruno, Philippe)
colonel, infanterie. Chevalier du 20 janvier 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-01-20"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Souchon (Nicolas, Jean, Ludovic)
colonel. Chevalier du 20 janvier 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-01-20"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Rousselle (François, Robert)
colonel. Chevalier du 20 janvier 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-01-20"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Michel (Benoît, Sylvain, Marie-Joseph)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 17 décembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Mariotti (François, Sébastien, Dominique)
colonel, infanterie. Chevalier du 17 décembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Lécureur (Sébastien, Raymond, Maurice)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 17 décembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Malavergne (Laurent, Francis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 16 décembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-16"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Soubrier (Jean-Baptiste, Marie, Thierry)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 13 décembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-13"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Vergé (Jordi, André, François)
colonel. Chevalier du 10 décembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-10"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Colardelle (Cédric, Angel, Clément)
colonel. Chevalier du 7 décembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-07"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Chipot (Thierry, François, Michel)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 1er décembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-12-01"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Patoux (Jérôme, Jean-Paul, Armand)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Le Mélédo (François, Pierre, Antoine)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Canepa (Romain)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Waroux (François-Xavier)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 2 novembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-02"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Bourguignon (Arnaud, Claude, Dominique)
colonel. Chevalier du 16 septembre 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-09-16"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Lesueur (François-Xavier, Guy)
colonel. Chevalier du 14 juillet 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Hocquemiller (Roland, Jean, Stanislas)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 25 juin 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-25"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Conan (Erwan)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 24 juin 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-24"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Talarico (Fabrice, Yannick)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 9 juin 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-09"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Baras (Loïc, Gilbert, Jean)
colonel. Chevalier du 19 mai 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-05-19"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Freyssinet (Eric, Alain)
général de brigade. Chevalier du 7 avril 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-04-07"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Cacqueray-Valmenier (de) (Régis, Marie, Joseph)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 24 mars 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-03-24"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Machac (Samuel, Eric)
colonel. Chevalier du 18 décembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-18"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Quéant (Pierre, Yvan, Marcel)
colonel. Chevalier du 17 décembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Le Flanchec (Didier)
lieutenant-colonel. Chevalier du 9 décembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-09"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Herbeth (Lionel)
colonel. Chevalier du 4 décembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Maigne (Olivier, Jean, Jacques)
contrôleur général des armées. Chevalier du 1er décembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-01"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Marion (Michaël)
colonel. Chevalier du 1er décembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-01"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Hoffmann (Olivier, Roger, Marcel)
capitaine de frégate. Chevalier du 25 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-25"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Honoré (Frédéric, Léon)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 24 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-24"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Ceppa (Franck)
pharmacien chef des services de classe normale. Chevalier du 24 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-24"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Valade (Eric)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-11"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Urien (Christophe)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Thépénier (Jean-Bernard, Pierre)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 11 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Letellier (Denis, Auguste, Daniel)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Manicacci (Antoine)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 14 juillet 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-07-14"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Surirey de Saint-Remy (de) (Xavier, Marie, Béatrice)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 10 juillet 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-07-10"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Bey (Eric, Christophe)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 2 juillet 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-07-02"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Maigne (François, Jean, Dominique)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 2 juillet 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-07-02"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Naëgelen (Emmanuel, Jean)
colonel. Chevalier du 2 juillet 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-07-02"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Marchandin (Pascal, Michel)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 25 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-25"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Frager (Nicolas, Jean, Pierre)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 25 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-25"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Lacroix-Leclair (Jerôme, Vincent, Roger)
colonel. Chevalier du 19 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-19"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Fournier (Patrick, Albert, Constant)
lieutenant-colonel. Chevalier du 3 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-03"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Lapoirie (Daniel, Maurice)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 29 mai 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-05-29"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Dampierre (Lancelot, François, Guillaume)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 30 avril 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-04-30"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Monteville (de) (Rémi, Marie, Benoit)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 24 mars 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-03-24"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Morvant (Jean-Jacques, Pierre, Marie)
administrateur en chef de 1re classe. Chevalier du 27 janvier 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-01-27"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Bornet (Fabrice, Jean-François)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 19 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Delprat (Jean-Philippe)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 15 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-15"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Michelet (Jean-Marc, Claude)
colonel. Chevalier du 15 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Payement (Maurice, Gilbert)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 13 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-13"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Berling (Henri, Marie, Dominique)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 12 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Brunet (Franck, Xavier-Marie, Arnault)
contrôleur général des armées. Chevalier du 8 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-08"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Beaudroit (Frédéric, Marcel, Joseph)
contrôleur général des armées. Chevalier du 8 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-08"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Créhange (Gilles)
pharmacien général, pharmacien chef des services de classe normale. Chevalier du 4 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-04"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Guillemette (Christophe, Robert, Henri)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 4 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Fleith (Jérôme, Henri, Joseph)
colonel. Chevalier du 4 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-04"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Matyn (Eric, Joseph, Elie)
général de brigade. Chevalier du 28 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: De Meyer (William, Frank)
général de brigade. Chevalier du 28 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Pillet (Frédéric, Marie, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 26 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-26"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Passerat de la Chapelle (Eric, Hubert, Gabriel)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
16 Juin 202116/06/2021
De: Berard (Fabrice, Luc, François)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe: