16 Juillet 1992

De: Aude (Catherine, Olga)
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de psychologue
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Reverchon (Marcel)
Objet:
au grade d'inspecteur principal des transmissions
au titre de l'année 1991
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Grange (Laurent)
Objet:
notaire
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Cardon (Michel, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Cardon, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
16 Juillet 199216/07/1992
De: Choley (Denis)
inspecteur des douanes
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale et de la culture
professeur certifié d'anglais auprès du rectorat de l'académie de Créteil
pour une durée maximale d'un an
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
détachement
16 Juillet 199216/07/1992
De: Benoît (Hugues, Louis)
Objet:
notaire
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Pouzin (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Malot (Hervé, Guy, Marie, Joseph)
Objet:
celui de
Groupe:
cessation de fonction
16 Juillet 199216/07/1992
De: Costa-Malot (Catherine, Marie, Françoise)
Objet:
notaires associés
membres de la société Hervé Malot et Catherine Costa-Malot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pouzin (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
16 Juillet 199216/07/1992
De: Codine (Marie-Claire)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-12-09"
détachement
16 Juillet 199216/07/1992
De: Hontarrede (Thérèse)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-11-14"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Foidart (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-11-12"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Jan (Joël)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-10-05"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Roque (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-09-07"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Lemee (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-08-19"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Rimet (Marie-Laure)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-08-04"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Salvano (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-07-16"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Billault-Chaumartin (Julien)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-07-03"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Raout (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-06-15"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Horrie (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-05-12"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Berret (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-05-11"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Valaude (Maurice)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1992-02-27"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Soulabail (James, N., C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Rocheteau (Gil, D.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Roche (Olivier, J., R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Renard (Thierry, R., A., G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Plazanet (Christophe, C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Médard (Olivier, M., H.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Monin (Frédéric, M., L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Monbelli-Valloire (Christophe)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Migeon (Vincent, A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Matyn (Eric, J., E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Henrion (Richard, P., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Haas (Laurent, R., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Gesnot (Jean-Pierre, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Frustié (Mathieu, F., S.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Dubuis (Christophe, J., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Deschatrette (Laurent, R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Coudert (Jean-Christophe, R., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Biast (Philippe)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Barth (Lucien, D.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Barrué (Laurent, J., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Andréani (Michel, A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Thevenon (Stéphann)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Fraysse (Dominique, M., G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Zunino (Didier, A., M., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Vaury (Christian, R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Serre (Francis, H., J.-L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Rueff (Daniel, C., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Rongère (Bernard, L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Romand (Jean-Michel, M., P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Rival (Jean-Yves, P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Raimbault (Thierry)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Popineau (Bernard, L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Pons (Michel, J., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Pantenier (Bernard, J., M., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Nouillas (Patrick, J., R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Nicolas (Yves, N., E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Moro (Frédérick, M., P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Moreau (Alain, D.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Monange (Gilles)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Meudal (Jacky, Y., F.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Melot (Jean-Pierre, G., H.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Mazuc (Bruno, F.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Macari (Alain, L., E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Leroy (Eric, H., G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Leprêtre (Régis, O., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Leboutet (Jean-Michel, E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Le Ny (Roland, A., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Le Fevre (Loïc, M., H.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Knittel (Patrick, C., E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Hestault (Daniel, E., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Herbert (Christian)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Guerra (Antoine, L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Gounelle (Pascal, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Geneste (Michel)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Gachet (Jean-François, J., L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Espinosa (Alain, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Duvigneau (Christian)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Da Costa (Patrick, R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Collin (Michel, E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Chevrier (Maurice, J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Cervantes (Gérard, F.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Burton (Christian, E., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Bourguignon (Patrick)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Beydon (Marc, R., H.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Baudin (Patrice, J., F.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie (concours de 1992)
CLASSEMENT PAR ORDRE DE MERITE
Groupe:
ecole
admissibilite
16 Juillet 199216/07/1992
De: Saint-Claude (Guadeloupe)
2, rue de la Bretelle, et cadastré section BH no 293 pour une contenance de 8 à 70 centiares, tel au surplus qu'il figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de la justice (direction de l'administration générale et de l'équipement) pour servir de logement de fonction au procureur de la République près le tribunal de grande instance un immeuble domanial dépendant de la cité Ducharmoy, sis à
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="cité Ducharmoy, sis à"
affectation
16 Juillet 199216/07/1992
De: Salignat (Robert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur de l'équipement de Mayotte
Remplace:
M. Raviart
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Pailler (Dominique, Yvon, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Jobard et Patrick Brisard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Evron (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Brisard (Patrick, Bernard, Marcel, Marie)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Robert Jobard et Patrick Brisard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
Evron (Mayenne)
Groupe:
cessation de fonction
16 Juillet 199216/07/1992
De: Pailler (Dominique, Yvon, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Evron (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
16 Juillet 199216/07/1992
De: Storck (Alain)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy
Groupe:
date_debut="1992-07-16"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Debry (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Sylvaine Tarsot-Gillery
administrateurs civils
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
16 Juillet 199216/07/1992
De: Anne-Marie Le Guevel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
16 Juillet 199216/07/1992
De: Alain Van der Malière
directeur du théâtre et des spectacles
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que des décisions portant nomination ou mise à la retraite de sociétaires de la Comédie-Française
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
16 Juillet 199216/07/1992
De: Malaisé (Christine, B., S.)
Objet:
au concours sur titres organisé en 1992 pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées (spécialité Psychologie appliquée)
Groupe:
corps="Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées"
admission
16 Juillet 199216/07/1992
De: Pouradier-Duteil (Bruno)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
architecte des Bâtiments de France
date_debut="1993-01-23"
depart_retraite
admission
16 Juillet 199216/07/1992
De: Redjem Benzaid
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="1992-08-04"
cessation de fonction
16 Juillet 199216/07/1992
De: Derenne (Jean-Michel)
membre du directoire de la société Soredic
Objet:
membres suppléants de la commission de la diffusion
prévue à l'article 2 du décret no 91-1130 du
25 octobre 1991
relatif aux groupements et ententes de programmation:
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Bordes (Jean-Claude)
directeur des ventes de la société AMLF
Objet:
membres suppléants de la commission de la diffusion
prévue à l'article 2 du décret no 91-1130 du
25 octobre 1991
relatif aux groupements et ententes de programmation:
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Roy (Xavier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Prot (Jean)
affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-02-24"
détachement
16 Juillet 199216/07/1992
De: Bouvier (Michel)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
directeur de l'établissement public chargé du Parc national des Pyrénées-Orientales
Remplace:M. Cales (Michel)
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Lorriot (Alain)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
chef du service maritime des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais
Remplace:
M. Cottet
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Brisard (Patrick, Bernard, Marcel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Hubert Guiguen et Patrick Thomasse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Ambroise (Georges)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-03-28"
détachement
16 Juillet 199216/07/1992
De: Mittelberger (Jean-Pierre)
Objet:
à la classe exceptionnelle des ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1992-12-13"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Misslin (Roger)
Objet:
à la classe exceptionnelle des ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1992-08-16"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Pouliquen (Daniel)
Objet:
à la classe exceptionnelle des ingénieurs des travaux de la météorologie
date_debut="1992-03-01"
promotion
16 Juillet 199216/07/1992
De: Chaix (François, Marie, Antoine, Ferdinand)
Objet:
notaire associé
membre de la société François Chaix et Bertrand Sabatier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Privas (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
16 Juillet 199216/07/1992
De: Isabelle Vaulont
directeur des affaires financières et de l'administration générale du ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte nationale Tête Défense
Remplace:M. Louis Moissonnier
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Roland-Billecart (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="1992-08-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juillet 199216/07/1992
De: Loreal (Pierre-François)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des employeurs et sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français et de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:Mme Besnier (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Perrin (Roger, François, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Perrin, Hubert Fritsch et Jean-Paul Pfeiffer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
16 Juillet 199216/07/1992
De: Lyazid (Maryvonne)
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin
Groupe:
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Sonnentrucker (René)
tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: Domenech (Jacques)
conseil de prud'hommes de Brive-la-Gaillarde
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: Boeglin (Georges)
tribunal d'instance de Mulhouse
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: André (Jean, Marie)
tribunal de grande instance de Briey
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: Schindler (Petra), épouse Pelissier
administration centrale (services judiciaires)
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: Rayez (Michèle), épouse Guelin
tribunal de grande instance de Nice
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: Marciniek (Lucie), épouse Delelis
tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: Larray (Anne, Véronique), épouse Castaneda Condemarin
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: Landais (Chantal), épouse Rouxel
tribunal d'instance de Poitiers
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: Goujaud (Christine)
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: Bourbonnais (Elisabeth)
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 1992 sur la liste d'aptitude pour un recrutement au choix dans le corps des greffiers en chef
corps="Greffiers en chef"
inscription
16 Juillet 199216/07/1992
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentant des employeurs et sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français et de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:Mme Besnier (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Plano (Hélène)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
est rayée des contrôles de l'activité
chef du service administratif, 5e échelon, du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 199216/07/1992
De: Gagneux (Monique)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de l'Orne
date_debut="1992-03-02"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Boehler (Jean-Paul)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
date_debut="1992-03-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Le Pautremat (Monique)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Morbihan
date_debut="1992-03-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Dubos (Jean-Pierre)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de l'Oise
date_debut="1992-02-17"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Delteil (Gérard)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Lot
date_debut="1992-02-03"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Pellet (Danielle)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Moselle
date_debut="1992-02-03"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Vandersippe (Jean-Marie)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Nord
date_debut="1992-02-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Pichon (Marcelle)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Finistère
date_debut="1992-02-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Bargel (Arlette)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture des Yvelines
date_debut="1992-02-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Pénard (Andrée)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture des Côtes-d'Armor
date_debut="1992-02-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Tichit (Marie-Thérèse)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Lozère
date_debut="1992-02-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Chausset (Ginette)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de l'Ain
date_debut="1992-02-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Marquet (Christiane)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
date_debut="1992-02-01"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Bernard Chevassus au Louis
directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
personnalité qualifiée extérieure à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Jean-Marie Delarue
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports et du secrétaire d'Etat à la ville
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants se rapportant à la gestion des chapitres budgétaires 34-60 (art. 80), 37-60 (art. 60 et 80), 37-82 (art. 10) et 57-71 (art. 90)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports et du secrétaire d'Etat à la ville"
délégation de signature
16 Juillet 199216/07/1992
De: Mousseron (Jean-Marc)
professeur des universités à l'université Montpellier-I
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
Enseignants membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
16 Juillet 199216/07/1992
De: Delmas-Marty (Mireille)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
Enseignants membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
16 Juillet 199216/07/1992
De: Lyon-Caen (Antoine)
professeur des universités à l'université de Nanterre
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
Enseignants membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Juillet 199216/07/1992
De: Guinchard (Serge)
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
Enseignants membres titulaires
Groupe:
désignation
16 Juillet 199216/07/1992
De: Zavaro (Maurice)
conseiller à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
Groupe:
désignation
16 Juillet 199216/07/1992
De: Gizardin (Brigitte)
substitut général à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
Groupe:
désignation
16 Juillet 199216/07/1992
De: Trebucq (Laurence)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
Magistrats membres suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
désignation
16 Juillet 199216/07/1992
De: Lambremon-Latapie (Sophie)
président de chambre à la cour d'appel de Reims
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
Magistrats membres suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
désignation
16 Juillet 199216/07/1992
De: Andre (Gérard)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992
De: Le Febvre de Saint-Germain (Bertrand)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
nomination
16 Juillet 199216/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.