16 Juillet 1997

De: Bounan (Lionel)
magistrat du second grade
Objet:
auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
chargé de mission
Groupe:
date_debut="1997-01-07"
duree="trois mois"
détachement
16 Juillet 199716/07/1997
De: Cantinotti (Gérard)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-11-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Cipriani (Pierre)
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
en application des dispositions de l'article 5 de la loi no 80-511 du
7 juillet 1980
date_debut="1997-05-15"
date_fin="1997-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Branly (Gérard)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Bayeux
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayeux"
sous-prefecture_departement_code="14"
cessation de fonction
16 Juillet 199716/07/1997
De: Turbe (Nicole)
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lefebvre (Jean-Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Perrolet (Gérard)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
aux fonctions notariales, et notamment à délivrer les expéditions d'actes notariés déposés au ministère des affaires étrangères
habilitation
16 Juillet 199716/07/1997
De: Tournier (Gérard)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
Objet:
aux fonctions susvisées
habilitation
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lafon (Jean-Pierre)
ministre plénipotentiaire
Objet:
aux fonctions susvisées
habilitation
16 Juillet 199716/07/1997
De: Kuhn (Jean-Loup)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
aux fonctions susvisées
habilitation
16 Juillet 199716/07/1997
De: Fournier (Antoine)
secrétaire administratif
Objet:
aux fonctions susvisées
habilitation
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bridey (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Segré
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
cabinet="Préfet de Vaucluse"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Voisin (Jonathan, L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Viornery (Maxime, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Vialenc (Xavier, R., L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Vanherpe (Vincent, P., N.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ruellan-Goiguenet (Vincent, Y., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rousseau (Stéphane)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Romand (Christophe, F., P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Riethmuller (Etienne, F.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ravaux (Frédéric, S.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Poyac (Bruno, S., J., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Potot (Jean-Pierre)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Phocas (Guilhem, C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pegeot (Patrick, C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Moulis (Olivier, G., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Morel (Christophe, C., H.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Minguella (Olivier, H., E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Michel (Bertrand, E., P., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Maas (Jean-Philippe, C., B., L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lefèvre (Xavier, M., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Leberon (Laurent, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Le Nézet (Nicolas, A., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Langelier (Laurent, K., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lang (Antoine, L., R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Kunkel (Nicolas, Y.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Krékounian (Cyril, J., X.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Jauffred (Fabrice, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Jallifier-Ardent (Jean-Christophe)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Husson (Christophe)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Heurtebise (Christophe, L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Grandvoinnet (Alexandre)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Foumou (Ladislas, E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Fornage (Olivier, F., C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Fischoeder (Olivier, S.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Facomprez (Eric, O.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Duval (Samuel, C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Durandy (Aymeric)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dudezert (Frédéric, J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Deméocq (André, H., B.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Delain (Eric, R., L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: De Saint-Aubert (Jean, M., N., G., C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Coursières (Pierre, C., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Cligny (Gérard, M., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Chamard (Thierry, R., C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bailly (Eric, S.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Auger (Samuel, T.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de deuxième cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Wood (Marc)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Virieux (Jean-Marc)
administrateur principal des services du Sénat
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Vauterin (Pierre)
directeur général de Gevelot Extrusion SA
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Vasseur (Guy)
président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Tauzin (Didier)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Sturm (Jacques)
sous-directeur des privilèges et immunités consulaires à la direction du Protocole ; ministère des affaires étrangères
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Sifantus (Louis)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Seguineau (François)
directeur de la division informatique de Toshiba Systèmes France
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Schweitzer (François, Xavier)
secrétaire général de l'Institut géographique national (IGN) ; ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Saurel (André)
représentant de Force ouvrière à l'Aérospatiale Aquitaine
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rousseaux (Francis)
professeur à l'université Paris-IV Sorbonne
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rossi (Dominique)
directeur de cabinet du préfet directeur de la direction de la sécurité du territoire ; ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Richard (Bertrand)
associé dans la société Vuchot Ward Howel
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Renvoisé (François)
directeur de l'urbanisme et du schéma directeur à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France ; ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pin (Jacques)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry ; ministère de la justice
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pierre (Jean-Philippe)
directeur du cabinet du président de l'Association des maires de France (AMF)
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pichon (Christian)
chargé des grands comptes de Faugère et Jutheau
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pfeiffer (Alain)
co-responsable export de la zone Asie-Pacifique de la Banque Paribas
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pelletier (Philippe)
administrateur à l'Assemblée nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Parayre (Guy)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ngo (Van Long, Gérard)
avocat
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Neant (Patrick)
responsable du secteur développement local en milieu rural à la direction du développement de l'Association française des volontaires du progrès (AFVP)
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: N'Kom (Hervé, Emmanuel)
conseiller du président du groupe François-Charles Oberthur
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Merveilleux du Vignaux (Bernard)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Menargues (Alain)
grand reporter à France Inter
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Manier (Stéphane)
grand reporter à France 2
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Luciani (Bernard)
sous-directeur Stratégie au Centre national des études spatiales (CNES)
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Leroy (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Leonetti (Guy)
responsable de la gestion des cadres stratégiques à la direction des ressources humaines de La Poste
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Leduc (Marc)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De:
Bouveresse
dit Benoît (Pierre), rédacteur en chef à Radio France internationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Leclerc (Patrice)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lecerf (Antoine)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lacroix (Luc)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Klein (Patrice)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Josselin (Jean)
contrôleur des armées du ministère de la défense
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Imberti (Martial)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Hurtes (Thierry)
directeur des opérations militaires à la SNECMA
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Houdelette (Patrice)
médecin en chef du ministère de la défense
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gourlez de Lamotte (François-Bruno)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Godart (Jean-Claude)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gauthier (Pascal)
président du directoire fondateur d'Ile-de-France Développement
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Fougeron (Etienne)
dirigeant de L3i - EFIM
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Felten (Patrick)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ducros (Jean-Louis)
sous-directeur chargé de l'Observatoire Nation et Défense au secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dubourdieu (Louis)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Donzel (Maxime)
ingénieur en chef de l'armement de la délégation générale pour l'armement
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Devaux (Pierre)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Delas (Jean-Marc)
avocat
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: De la Tousche (Bernard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Daviot (Christian)
consultant en intelligence économique
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dauger (Jean-Marie)
directeur de la délégation à la stratégie et à la gestion de Gaz de France
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dalakupeian (Frédéric)
adjoint du directeur délégué d'Eurocopter
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Clément-Bollée (Henry)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Claval (Benoît)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Chinouilh (Jean-Loup)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Chazeau (Hervé)
trésorier-payeur général, payeur général de France en Allemagne ; ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Certain (Jean-François)
commandant de bord de boeing 737 et assistant du secrétaire général d'Air France
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Camoin (Jean-Pierre)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bridelance (Jacques)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Boursier (Alex)
chef de mission gestion à EDF-GDF Services
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Blanchou (Jean-Louis)
secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles ; ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bidard (Alain)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Balerin (Jean-Paul)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Aziza (Richard)
chirurgien plasticien
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Auffret (Pierre)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Auduc (Jean-Louis)
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de Créteil ; ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Arnaud (Dominique)
fonctionnaire du ministère de la défense
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Allemand (Thierry)
directeur du développement de Logic Line Operations
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Vichot (Marielle)
professeur dans l'enseignement secondaire ; ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Versini (Dominique)
directeur général du SAMU social de Paris
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Roy (Geneviève)
maître de conférences en gestion à l'université Paris-V ; ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Riegert (Anne)
sous-directeur des finances et de la comptabilité à la direction des constructions navales (DCN) ; ministère de la défense
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Perus (Anne-Marie)
secrétaire général de Matra Bae Dynamics France et président-directeur général d'Alkan
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lecomte (Dominique)
directeur de l'institut médico-légal de Paris
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Labatut-Chabaud (Brigitte)
consultant Industrie et Services
membre de la commission armée jeunesse
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Juhel-Delbeuf (Danielle)
président-directeur général d'Odapress
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ingall-Montagnier (Magali)
magistrat, chef du bureau de la police judiciaire à la direction des affaires criminelles et des grâces ; ministère de la justice
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Garriaud-Maylam (Joëlle)
membre du Conseil supérieur des Français de l'étranger, expert-consultant en affaires européennes et internationales
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dahan (Marcelle)
médecin
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Couturier (Marie-Joëlle)
chargée de mission à la direction de la nature et des paysages ; ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Demonsant (Jean)
ingénieur général de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sera rayé des contrôles
date_debut="1997-11-03"
depart_retraite
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Le Moal (Sylvain)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les quatre candidats suivants
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Meddour (Nadia)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les quatre candidats suivants
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Marian (Lydia)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les quatre candidats suivants
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Deschanel (Anne)
Objet:
par ordre de mérite sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les quatre candidats suivants
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Nicolas (Guilhem)
Objet:
à l'issue des épreuves du concours interne pour le recrutement
au titre de l'année 1997 d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile les deux candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Barbieri (Jean-Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves du concours interne pour le recrutement
au titre de l'année 1997 d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile les deux candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gervasoni (Stéphane)
maître des requêtes du Conseil d'Etat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Misson (Sylvette)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ghozlan (Alain)
commissaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: François Lavondes
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="1997-07-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Petriat (Pierre)
Objet:
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur chargé de la coordination des missions de formation à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="cinq ans"
ecole
détachement
16 Juillet 199716/07/1997
De: E. Bouchara)
30,40 339 859-8 Nureflex enfant et nourrisson (ibuprofène), suspension buvable en flacon (150 ml) avec cuillère-mesure (laboratoires Boots Healthcare) 19,10 341 684-7 Nureflex 400 mg (ibuprofène), comprimés enrobés (20) (laboratoires Boots Healthcare) 24,50 340 318-7 Practon 75 mg (spironolactone micronisée), comprimés pelliculés (20) (laboratoires Cardel) 32,80 343 180-6 Practon 75 mg (spironolactone micronisée), comprimés pelliculés (30) (laboratoires Cardel) 49,20 342 055-3 Praxilene 200 mg (oxalate acide de naftidrofuryl), comprimés pelliculés (90) (laboratoires Lipha Santé) 146,30 335 665-4 Sinemet LP 25 mg/100 mg (lévodopa, carbidopa monohydratée), comprimés à libération prolongée (30) (laboratoires Du Pont Pharma SA) 37,90 340 319-3 Spirophar 50 mg (spironolactone micronisée), comprimés pelliculés (20) (laboratoires Dakota Pharm) 26,80 340 320-1 Spirophar 75 mg (spironolactone micronisée), comprimés pelliculés sécables (20) (laboratoires Dakota Pharm) 33,00 339 401-1 Stocalix 500 mg (carbonate de calcium), comprimés à sucer ou à croquer (60) (laboratoires Eurogalena) 50,20 330 234-5 Virlix 10 mg (dichlorhydrate de cétirizine), comprimés pelliculés sécables (15) (laboratoires Synthélabo) 51,00
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française, les spécialités pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0163 du 16/07/97 Page 10668 a 10670
333 437-4 Ivepaque 350 mg I/ml (iopentol), solution injectable (IV) en flacon de 100 ml (laboratoires Nycomed Imaging AS) 318,20 327 817-3 Loxen 20 mg (chlorhydrate de nicardipine), comprimés sécables (30) (laboratoires Sandoz) 41,80 329 551-0 Loxen LP 50 mg (chlorhydrate de nicardipine), gélules à libération prolongée (60) (laboratoires Sandoz) 112,20 336 897-6 Migpriv (acétylsalicylate de lysine, chlorhydrate de métoclopramide), poudre pour solution buvable en sachets (6) (laboratoires Synthelabo) 54,20 342 087-2 Nifedipine Sanofi Hexal 10 mg, capsules (30) (laboratoires Sanofi Hexal) 22,50 342 088-9 Nifedipine Sanofi Hexal 10 mg, capsules (90) (laboratoires Sanofi Hexal) 51,70 342 086-6 Nifedipine Sanofi Hexal LP 20 mg, comprimés enrobés à libération prolongée (30) (laboratoires Sanofi Hexal) 38,40 327 296-3 Nordaz 7,5 mg (nordazépam), comprimés sécables (30) (laboratoires du
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: E. Bouchara)
18,40 327 295-7 Nordaz 15 mg (nordazépam), comprimés tétrasécables (30) (laboratoires du
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française, les spécialités pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0163 du 16/07/97 Page 10668 a 10670
333 437-4 Ivepaque 350 mg I/ml (iopentol), solution injectable (IV) en flacon de 100 ml (laboratoires Nycomed Imaging AS) 318,20 327 817-3 Loxen 20 mg (chlorhydrate de nicardipine), comprimés sécables (30) (laboratoires Sandoz) 41,80 329 551-0 Loxen LP 50 mg (chlorhydrate de nicardipine), gélules à libération prolongée (60) (laboratoires Sandoz) 112,20 336 897-6 Migpriv (acétylsalicylate de lysine, chlorhydrate de métoclopramide), poudre pour solution buvable en sachets (6) (laboratoires Synthelabo) 54,20 342 087-2 Nifedipine Sanofi Hexal 10 mg, capsules (30) (laboratoires Sanofi Hexal) 22,50 342 088-9 Nifedipine Sanofi Hexal 10 mg, capsules (90) (laboratoires Sanofi Hexal) 51,70 342 086-6 Nifedipine Sanofi Hexal LP 20 mg, comprimés enrobés à libération prolongée (30) (laboratoires Sanofi Hexal) 38,40 327 296-3 Nordaz 7,5 mg (nordazépam), comprimés sécables (30) (laboratoires du
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Meyer (Jacques)
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
jusqu'à la date de nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
date_debut="1997-05-18"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Meyer (Jacques)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
date_debut="1997-05-18"
cessation de fonction
16 Juillet 199716/07/1997
De: Reillon (Olivier)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Martinez (Joaquin)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Le Jeune (Patrick)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Grandjean (Gil)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Fardeau (Jean-Pierre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Decroux (André)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Blondeau (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Allard (Didier)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Tremintin (Nathalie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Goud (Marie-Agnès)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Vernier (Vincent)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Morel (Gérard)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Le Guennec (Michel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lamy (Eric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lambert (Stéfan)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Fanjeaux (Pierre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Cueff (Jean-Jacques)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Carteron (Frédéric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pascal (Valérie), épouse Isimat-Mirin
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Nguyen (Grâce)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lemasson (Julie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Landouch (Dominique), épouse Legeron
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dorion (Odile)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Delarbre (Laurence)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Daniel (Nathalie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Coupry (Anne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Carre (Véronique)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Barral (Carole)
épouse Jacob
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Barbe (Dominique)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ait Hamou (Louisa), épouse Remond
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Begassat (Luc)
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Remplace:M. Morel (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Mattei (Jean-Luc, André, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Serge Pascault, Jean-Luc Mattei, Eric de la Haye-Saint-Hilaire et Marie-Dominique Chauvin-Coqueux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
16 Juillet 199716/07/1997
De: Kahn (Jean)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
au titre des personnalités qualifiées
représentant des industries alimentaires ou liées à l'alimentation
Remplace:Mme Bécarud (Nicole)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gaultier d'Andlau
Chef d'escadrons de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
à l'état-major du Président de la République
Remplace:M. Peer De Jong
Groupe:
date_debut="1997-07-21"
cabinet="Président de la République"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Millet (Joël)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lecendre (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 1997 les candidats
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Hanesse (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 1997 les candidats
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Guillet (Romain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 1997 les candidats
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Chambon (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de l'année 1997 les candidats
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Simon (Philippe)
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
par ordre de mérite sur un tableau d'aptitude en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le
18 mars 1997
au titre des années 1995-1996 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le"
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gann (Charles)
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
par ordre de mérite sur un tableau d'aptitude en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le
18 mars 1997
au titre des années 1995-1996 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le"
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Faucher (Vincent)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
par ordre de mérite sur un tableau d'aptitude en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le
18 mars 1997
au titre des années 1995-1996 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le"
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Aumasson (Patrick)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
par ordre de mérite sur un tableau d'aptitude en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le
18 mars 1997
au titre des années 1995-1996 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le"
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Allimant (Philippe)
ingénieur des travaux ruraux
Objet:
par ordre de mérite sur un tableau d'aptitude en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le
18 mars 1997
au titre des années 1995-1996 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le"
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gravellier (Sophie)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
par ordre de mérite sur un tableau d'aptitude en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le
18 mars 1997
au titre des années 1995-1996 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à l'issue de l'examen professionnel ouvert le"
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Delage (Patrick)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Juillet 199716/07/1997
De: Trotin (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rouillier (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Reynaud (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rassat (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lemarié (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lebek (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lafayolle de la Bruyere (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Guillaume (Gilbert)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Garenne (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ballereau (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ourgaud (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Mai (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste complémentaire
inscription
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dumont (Pascal)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants vétérinaires des organisations professionnelles d'élevage
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Mouret (Eric)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Martin (Jean-Luc)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Assemat (Benoît)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bailly (René)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Delmer (Serge)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rondeau (Christian)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Conseil supérieur de l'ordre national des vétérinaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Moutou (François)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Conseil national de la protection animale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Quilleriet (Annie)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Conseil général vétérinaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Nicod (Pascal)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Centre national des jeunes agriculteurs
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Maury (Yves)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des vétérinaires
exerçant dans une firme privée
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Plateau (Eric)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des personnels
scientifiques du CNEVA
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: de Rycke (Jean)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Portejoie (Yves)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des directeurs des laboratoires vétérinaires départementaux
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Brard (Christophe)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lang (Claude)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Ligue française des droits de l'animal
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Cayeux (Louis)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pineau (Fernand)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des organisations sanitaires agricoles départementales
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Cassagne (Marc, Henri)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Laporte (René)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Confédération paysanne
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Trapy (Gérard)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'université
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ducos de Lahitte (Jacques)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'enseignement vétérinaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bézille (Pierre)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'enseignement vétérinaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bozo (Ghislain)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Union nationale
interprofessionnelle du cheval
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pichou (Alain)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut technique du porc
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Maurin-Blanchet (Henri)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Michel (Christian)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut national de la recherche agronomique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Vallet (André)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut de l'élevage
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bourhy (Hervé)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut Pasteur
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Touratier (Anne)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Marlin (Christine)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bouvarel (Isabelle)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut technique de l'aviculture
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants vétérinaires des organisations professionnelles d'élevage
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Teyssedre (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gouello (Loïc)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gerbaldi (Patrick)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Delmotte (Daniel)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lapras (Michel)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Conseil supérieur de l'ordre national des vétérinaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Kieffer (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Conseil national de la protection animale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dupont (Yves)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Conseil général vétérinaire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Falip (Claude)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Centre national des jeunes agriculteurs
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Glattleider (Daniel, Laurent)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des vétérinaires
exerçant dans une firme privée
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Savey (Marc)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des personnels
scientifiques du CNEVA
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Poutrel (Bernard)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Nouet (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Ligue française des droits de l'animal
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dion (Philippe)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Perrier (Jacques)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des organisations sanitaires agricoles départementales
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Terrand (Bernard)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Blanchet (René)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Genevrier (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lefevre (Christian)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Confédération paysanne
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Moreau (Richard)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'université
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Toma (Bernard)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'enseignement vétérinaire
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ganière (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'enseignement vétérinaire
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Debroux (Gilbert)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: de Chevigny (Jean)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Union nationale
interprofessionnelle du cheval
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Guillot (Jean-François)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut technique de l'aviculture
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Mahouy (Guy)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Aynaud (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut national de la recherche agronomique
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Heuchel (Vincent)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut de l'élevage
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Hurtrel (Bruno)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut Pasteur
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Georgel (Michèle)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Moquay-Traczuk (Viviane)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des directeurs des laboratoires vétérinaires départementaux
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rossel (Roxane)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut technique du porc
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Seillan (Jean-Marie)
Objet:
pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, établi
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pringault (Jean-Marc)
Objet:
pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, établi
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
16 Juillet 199716/07/1997
De: Guegan (Bernard)
Objet:
pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, établi
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
16 Juillet 199716/07/1997
De: Deluard (Alain)
Objet:
pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, établi
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
16 Juillet 199716/07/1997
De: Chuiton (Gérard)
Objet:
pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, établi
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bouchot (Gérard)
Objet:
pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, établi
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bailly (Yves)
Objet:
pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, établi
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
16 Juillet 199716/07/1997
De: Martin Van Der Haegen (Françoise)
professeur agrégé
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes du 23 mai au
1er juillet 1997
Remplace:M. Rioux (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pleurdeau (Alain)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Sans (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Gironde (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Raymond Riquier
Objet:
chef adjoint de cabinet au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Jhelil (Azaël, S., D.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Yernaux (Philippe, P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Vandecapelle (Laurent, D., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Tavet (Sylvain, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ségui (Pascal, M., Y.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Suire (Stéphane)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Sauvage (Bruno, P., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Sandoz (David, J.-C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Sanchez (Michel, B.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rudelle (Stéphan, J., R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Roudeilla (Yann, P., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Romanetto (Philippe, J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Robert (Frédéric)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ravoyard (Philippe, J., P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rastout (Gaël, D.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pétry (Hervé, M., B.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pétard (Didier, R., P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Poirier (David, H., G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pasquier (Frédéric, W.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Pallot (Bertrand, J., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Neveu (Patrick, H., R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Munoz (Salvador)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Muller (Christian, F.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Monvoisin (Sébastien, M., R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Montal (Jean, E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Misserey (Eric, B., X.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Malhet (Bertin, G., E.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Majorel (Roland)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ligonesche (Frédéric, J., F.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lieutet (David, R., R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Lebas (Eric, A., P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Jobert (Frédéric, L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Halipré (Michel, R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gladieux (Laurent, E., D.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Garat (Régis, P., Y.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Fossey-Cherrière (Marc, P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Fonseca (Régis, J.-M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Fief (Benoit, P., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dutrieux (Stéphane, T., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: De l'Estoile (Emmanuel, M., B.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: De Sars (Ghislain, G., M., J.-C.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Casties (Olivier, J., H.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Carbonneaux (Laurent, D., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Béguinot (Hervé, L.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bouédo (Alain, P., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bobo (Emmanuel, M., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bellégo (Olivier, J., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Beaugendre (Samuel, J., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Batjom (Frédéric, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bailly (François-Marie, P., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Baillargeat (Pierre, M., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Alexandre (Christophe)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Kerroux (Pascale, M., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Traineau (Pascal)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Kopp (Clément)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1999-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Weiller (Claude-Henri)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Blanc-Tailleur (Jacques)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Mouchel (Sylvie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Melka (Anabelle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Canovas (Sylvie), épouse Lagarde
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Bignalet (Isabelle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Berriah (Djamila)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Albert (Francine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Delage (Patrick)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Gironde (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
16 Juillet 199716/07/1997
De: Zabulon (Alain)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Steg (Philippe)
professeur des universités à l'université Paris-VII, praticien hospitalier
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Staszak (Jean-François)
maître de conférences à l'université d'Amiens
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rolland (Denis)
maître de conférences à l'université Rennes-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rieutord (Michel)
maître de conférences à l'université Toulouse-III
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Puech (Laurent)
professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Monin (Jean-Louis)
maître de conférences à l'université Grenoble-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Michon (Cyrille)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Littelmann (Peter)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ledoux (Michel)
professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Labourie (François)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Houdé (Olivier)
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Helein (Frédéric)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Guyot (François)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gollier (Christian)
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Chrysochoos (André)
professeur des universités à l'université Montpellier-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Brousset (Pierre)
maître de conférences à l'université Toulouse-III
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Barrat (Jean-Louis)
professeur des universités à l'université Lyon-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rousset (Marie-Christine)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Leroy-Turcan (Isabelle)
maître de conférences à l'université Lyon-III
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Kott (Sandrine)
maître de conférences à l'université de Poitiers
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Forges-Mongin (Françoise)
professeur des universités à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Meyer-André (Dominique)
professeur des universités à l'université Paris-XI, praticien hospitalier
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Gauvard-Huguet (Claude)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Carozzi (Claude)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Simler (Philippe)
professeur des universités à l'université Strasbourg-III
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Rohmer (Michel)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Peyrard (Michel)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Nahon (Daniel)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Métivier (Guy)
professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Moreaux (Michel)
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Jaouen (Gérard)
professeur des universités à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Jaffrin (Michel)
professeur des universités à l'université de technologie de Compiègne
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Haton (Jean-Paul)
professeur des universités à l'université Nancy-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Fontanille (Jacques)
professeur des universités à l'université de Limoges
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Dujon (Bernard)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Chénetier (Marc)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Brezis (Haïm)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Boudet (Alain)
professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Angelier (Jacques)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Corbin-Glaiman (Danielle)
professeur des universités à l'université Lille-III
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Vallée (Pierre)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
sous-directeur des stages
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="cinq ans"
ecole
détachement
16 Juillet 199716/07/1997
De: Ruvira (Bernard)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-07-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Engrand (Claude)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Christian Serradji
directeur des affaires maritimes et des gens de mer
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
16 Juillet 199716/07/1997
De: Garraud (Jean-Paul)
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directeur de la formation initiale à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="cinq ans"
ecole
détachement
16 Juillet 199716/07/1997
De: Peugeot (Patrick)
président du groupement des assurances de personnes
Objet:
membre du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentant des entreprises d'assurances
Remplace:M. Pfeiffer (Didier)
Groupe:
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Peugeot (Patrick)
Objet:
membre de la commission de la réglementation
à compter de la date du présent arrêté
représentant des entreprises d'assurances
Remplace:M. Pfeiffer (Didier)
Groupe:
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Peugeot (Patrick)
Objet:
membre de la commission consultative de l'assurance
à compter de la date du présent arrêté
représentant des entreprises d'assurances
Remplace:M. Pfeiffer (Didier)
Groupe:
nomination
16 Juillet 199716/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.