16 Juillet 2011

De: Emmanuel TJIBAOU
Objet:
directeur de l'Agence de développement de la culture kanak
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Gerin (François)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Biot (Jacques, Nicolas)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Martin Bonne
Objet:
conseiller parlementaire
Groupe:
date_debut="2011-07-13"
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Philippe Carapezzi
secrétaire général de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
des fonctions de directeur par intérim de l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="2011-07-19"
charge
16 Juillet 201116/07/2011
De: Elisabeth TOME-GERTHEINRICHS
Objet:
au cabinet de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Directrice adjointe de cabinet, chargée de la famille
Groupe:
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Directeur adjoint"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Sarah DEVOUCOUX
Objet:
au cabinet de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Conseillère technique pour les discours et les argumentaires
Groupe:
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Delphine NGUYEN
Objet:
au cabinet de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Conseillère technique pour l'économie sociale et solidaire
Groupe:
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Maxime DURIER
Objet:
au cabinet de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale conseiller technique pour les relations avec le Parlement et les affaires réservées
Groupe:
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Caroline Wallet
Objet:
conseillère pour la communication et la presse
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Frédéric ROUSSEL
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine (emploi classé en groupe IV)
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="cinq ans"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Muriel Mayette
Objet:
administratrice générale de la Comédie-Française
Groupe:
date_debut="2011-08-04"
renouvellement
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Michel BASCLE
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Marion OECHSLI
administratrice civile à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentante du ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:Mme Magali BAILLIET
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Hel-Thelier (Sylvie)
administratrice civile hors classe, sous-directrice de l'action régionale, de la diffusion et des moyens, à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Objet:
dans ses fonctions
reconduction
16 Juillet 201116/07/2011
De: KHADRA (Fadi)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: SALOUM (Kenda), épouse KOBAL
née le
1er janvier 1980
à Tadef (Syrie)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: DAY (Nesrine)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: TOUAFEK (Feriel)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: ALLANI (Affouet, Edith, Juliana)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: KOKODE (Rébecca, Priscille, Yénoukounmé, Olaïtan)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: SBAHI (Chahrazed)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité de biologie médicale
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: FOTSO KAMDEM (Serge)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: DANCIU (Mariana Carmen), épouse BOURS
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: MBENGUE (Babacar)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: CHENICHENE (Farid)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: GHEZZOUL (Bellabes)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: WAHEED (Fakhria), épouse MARSILLE
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: CASSIR (Nadine), épouse TISSOT
née le
1er février 1974
à Lubumbashi (République démocratique du Congo)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: AL FRIJATE (Hala), épouse BDEWI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: ABDELNOUR (Maya), épouse MALLET
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: BARROS NAVARRO (Margarita Ivonne), épouse MARIE
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: CARDOSO (Alicia Inès), épouse RONCO
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: DYUKA (Anastasia), épouse IVACHINE
Objet:
en France la profession de pharmacien
au titre de l'année 2011
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: KULAK (Iryna)
Objet:
en France la profession de pharmacien
au titre de l'année 2011
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
autorisation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Pierre Chalvin
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
en résidence à Fort-de-France
Objet:
responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie » au sein de la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Martinique
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Jean-Baptiste Avrillier
ingénieur en chef des mines
Objet:
à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de Loire
responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
affectation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Astrid Milsan
première conseillère des tribunaux administratifs, directrice de participations à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
Remplace:M. Pierre Aubouin
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Stéphane Pallez
Objet:
présidente du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Thierry VAISSE
(Aube)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: David ROMAN
(Moselle)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: Guillaume POISSON
(Indre)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: Pascal PIROUELLE
(Tarn)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: Fabrice PAPOT
(Tarn-et-Garonne)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: Loïc GAVEAU (Manche)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: Christophe HABERT
(Ardennes)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: Cédric CRIPPA
(Moselle)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: Andrei ADASCALULUI
(Vaucluse)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: Jessica SANCHEZ
(Lot-et-Garonne)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: Virginie LAGUENS
(Var)
Objet:
à Marly (57)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
16 Juillet 201116/07/2011
De: Badie (Alexandre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
president
mutation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Vivens (Guy)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du tribunal administratif de Cayenne
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cayenne"
president
mutation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Leplat (Bernard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Limoges
Objet:
président du tribunal administratif de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
president
mutation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Vidard (Brigitte)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, présidente de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
présidente du tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
president
mutation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Cau (Christian)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de la Polynésie française
Objet:
président du tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
president
mutation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Mulsant (Guillaume)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
président du tribunal administratif de Bastia
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
president
mutation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Heers (Mireille)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, présidente du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
présidente du tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2011-07-18"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
president
mutation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Riquin (Daniel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Bastia
Objet:
président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
president
mutation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Mallol (Francis)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Nice
Objet:
président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
mutation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Anne-Françoise TISSIER, épouse FAUX
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
sous-directrice des droits de l'homme au sein de la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2011-06-29"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
16 Juillet 201116/07/2011
De: Alain ROCHE
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
cessation de fonction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Emmanuel MANZINI
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
cessation de fonction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Flavien LEMOINE
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
cessation de fonction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Bruno AUTRUSSON
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
cessation de fonction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Véronique LEJEUNE
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
cessation de fonction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Christine DUCOURET
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
cessation de fonction
16 Juillet 201116/07/2011
De: Rabineau (Delphine)
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès de la plate-forme achats-finances Ouest (PFAF O)
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Cognon (Catherine)
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre, à Châtres
Remplace:Mme Vanneçon (Muriel)
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Brûlez (Jean-Marc)
Vice-amiral
Objet:
directeur du Musée national de la marine
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Thierry Frayssé
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Nicaragua
Objet:
ambassadeur chargé de l'adoption internationale
Remplace:M. Jean-Paul Monchau
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Pierre Thénard
conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Tanger
Remplace:M. Jean-Yves Berthault
consul="Tanger"
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Jacques GARAU
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Isabelle GUILLOTEAU
commissaire divisionnaire, secrétaire générale
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
inspecteur_general="Police nationale"
délégation de signature
16 Juillet 201116/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.