16 Juillet 2013

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Hervé GUILLEMAILLE
adjoint au chef d'établissement
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Besançon
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jean-Marc MOINE
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Besançon
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
cessation de fonction
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marie-Jeanne LOMBARD
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Meuse
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Amandine CHRIST
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Meuse
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
cessation de fonction
16 Juillet 201316/07/2013
De: Chabanel (Matthieu)
directeur général adjoint chargé du pôle commercialisation et planification de Réseau ferré de France
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime du Havre comme personnalité qualifiée
en raison de sa compétence
Remplace:M. du Mesnil (Hubert)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jérôme CLERC
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Juillet 201316/07/2013
De: Roger COMBE
directeur des services douaniers de 1re classe à Paris spécial
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à Besançon
directeur de la direction régionale des douanes de Franche-Comté
Remplace:M. Pierre RIDEAU
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
détachement
16 Juillet 201316/07/2013
De: Elsa PALANDJIAN
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité de la région Rhône-Alpes
date_debut="2013-05-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Nadine CAROUPANIN
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité de La Réunion
date_debut="2013-07-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Guiolet (Chantal)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentante des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Remplace:Mme Brugidou (Marie-Line)
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Philippe BAUCHOT
délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Raymond BALCON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-09-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jean-Pierre JAVELLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 201316/07/2013
De: Emmanuelle DENEAULT-LOMBART
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
16 Juillet 201316/07/2013
De: ROMANELLO (Silvia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
16 Juillet 201316/07/2013
De: KARYDOPOULOS (Georgios)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Géraldine JACQUEMIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Guy Janvier
administrateur civil hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et des services sociaux et médico-sociaux »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marcel TRAN
attaché principal
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marie-Noële Birier
attachée d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Juillet 201316/07/2013
De: FIEVEE (Patrick, Jean, André)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: FIEVEE (Patrick, Jean, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Société Patrick FIEVEE, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissiers de justice, titulaire d'un office d'huissiers de justice
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
16 Juillet 201316/07/2013
De: SOUBISE (Benjamin)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérald ANDREU et Hervé OGER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gisors (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: ANDREU (Géraldine, Aurélie, Hélène)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérald ANDREU et Hervé OGER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gisors (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: WANTZ (Christophe, Marie, Edouard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-François DENIAU et Bernard LOISEAU, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Alais (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: HAZAN (Grégory, Georges, Lucien)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-François DENIAU et Bernard LOISEAU, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Alais (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: CABRE (Gilles, Léo)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-François DENIAU et Bernard LOISEAU, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Alais (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Wurtz (Christophe)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2013-10-01"
réintégration
16 Juillet 201316/07/2013
De: Wurtz (Christophe)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Olivier Wotling
directeur du cinéma
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Igor Primault
directeur de l'innovation, de la vidéo et des industries techniques
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Michel Plazanet
directeur adjoint à la direction des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Benoît Danard
directeur des études, des statistiques et de la prospective
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 30 000 euros HT, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laurent Cormier
directeur du patrimoine cinématographique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Guillaume Blanchot
directeur de l'audiovisuel et de la création numérique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Ludovic Berthelot
directeur adjoint à la direction de l'audiovisuel et de la création numérique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 18
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laurent Cormier
directeur du patrimoine cinématographique, et
Objet:
toute décision d'acquisition des pièces et documents entrant dans les collections du Centre national du cinéma et de l'image animée d'un montant inférieur ou égal à 20 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Michel Enault
chef du service des ressources humaines
Objet:
tous actes et toutes décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national du cinéma et de l'image animée, notamment tous actes et toutes décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lionel Bertinet
directeur adjoint à la direction du cinéma
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 15
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laurent Cormier
Objet:
directeur du patrimoine cinématographique
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Daniel Borenstein
Objet:
chef du service laboratoire-restauration
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Patrick Khafif
Objet:
chef du service hygiène, sécurité, environnement et maintenance
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jean-Luc Douat
Objet:
chef du service du soutien à la production et à la distribution
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pierre Chaintreuil
Objet:
chef du service des visas et de la classification
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Michel Enault
Objet:
chef du service des ressources humaines
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Baptiste Heynemann
Objet:
chef du service des industries techniques et de l'innovation
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laurent Vennier
Objet:
chef du service des financements
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Stéphane Davy
Objet:
chef du service des affaires juridiques et de la réglementation
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Frédéric Burnier
Objet:
chef du service de l'inspection
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Hugues Quattrone
Objet:
chef du service de l'exploitation
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Eric Le Roy
Objet:
chef du service de l'accès, de la valorisation et de l'enrichissement des collections
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Eric Le Roy
Objet:
chef du service de l'accès, de la valorisation et de l'enrichissement des collections
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laurent Bismuth
Objet:
chef du service analyse et gestion documentaire des collections
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Eric Busidan
Objet:
chef de la mission de la diffusion
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Béatrice de Pastre
directrice adjointe à la direction du patrimoine cinématographique, directrice des collections
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 25
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Maylis Roques
secrétaire générale
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Milvia Pandiani-Lacombe
directrice de la communication
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 90 000 euros HT, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Karine Nonnon
chef du service de l'administration générale
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 23 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 10 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Caroline Jeanneau
chef du service des statistiques
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 10 000 euros HT, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Christine Debray
secrétaire générale adjointe, en charge des systèmes d'information
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que la délégataire
mentionnée à l'article 3
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Céline David
directrice adjointe à la direction financière et juridique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que la délégataire
mentionnée à l'article 7, ainsi que tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Anne Cochard
directrice de la création, des territoires et des publics
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Audrey Azoulay
directrice générale déléguée
Objet:
tous actes et toutes décisions relevant de la compétence de la présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée
Groupe:
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Aude Accary-Bonnery
directrice financière et juridique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 1 000 000 euros, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission ainsi que tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Béatrice de Pastre
directrice adjointe à la direction du patrimoine cinématographique, directrice des collections
Objet:
toute décision d'acquisition des pièces et documents entrant dans les collections du Centre national du cinéma et de l'image animée d'un montant inférieur ou égal à 20 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Maylis Roques
secrétaire générale, et à
Objet:
tous actes et toutes décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national du cinéma et de l'image animée, notamment tous actes et toutes décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Patricia Belluire
chef du service du budget
tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 23 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 10 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Valérie Lépine-Karnik
directrice adjointe à la direction du cinéma, et à
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 15
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Béatrice de Pastre
Objet:
directrice adjointe à la direction du patrimoine cinématographique, directrice des collections
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Thi-Phuong Nguyen
Objet:
chef du service inventaire, conservation et logistique
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Claudine Manzanarès
Objet:
chef du service du soutien au documentaire
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Valérie Bourgoin-Conty
Objet:
chef du service du jeu vidéo et de la création numérique
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Patricia Belluire
Objet:
chef du service du budget
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Françoise Vincendeau
Objet:
chef du service des procédures de contrôle
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Rafaèle Garcia
Objet:
chef du service des aides sélectives à la production et à la distribution
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laetitia Facon
Objet:
chef du service de la vidéo physique et en ligne
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Hélène Raymondaud
Objet:
chef du service de la diffusion culturelle
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Valentine Roulet
Objet:
chef du service de la création
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Daphné Bruneau
Objet:
chef du service de l'action territoriale
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marie Faucher
Objet:
chef des services généraux
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Olivier Wotling
directeur du cinéma, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent l'une des interdictions ou l'un des avertissements
mentionnés aux articles 3, 3-1 et 4 du décret du
23 février 1990
susvisé
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pierre Chaintreuil
chef du service des visas et de la classification
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent l'une des interdictions ou l'un des avertissements
mentionnés aux articles 3, 3-1 et 4 du décret du
23 février 1990
susvisé
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Audrey Azoulay
directrice générale déléguée
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions, à l'exception des arrêtés, relatifs aux domaines du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/7)
(laboratoires PHR LAB)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/28)
(laboratoires PHR LAB)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/28)
(laboratoires PHR LAB)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/14)
(laboratoires PHR LAB)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/14)
(laboratoires PHR LAB)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/7)
(laboratoires PHR LAB)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/28)
(laboratoires PHR LAB)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/28)
(laboratoires PHR LAB)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/14)
(laboratoires PHR LAB)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: OPA/aluminium/PVC/aluminium) (B/14)
(laboratoires PHR LAB)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 269 642 5 2, ACIDE ZOLEDRONIQUE MEDAC 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires MEDAC)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: MODAFINIL (BIOGARAN)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figure à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 492 674 0 8, MODAFINIL BIOGARAN 100 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)
Cette spécialité est prescrite conformément à la fiche d'information thérapeutique figurant à l'annexe II
A N N E X E I I
FICHE D'INFORMATION THÉRAPEUTIQUE
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sandrine Pannier
chef du service voyagiste
Objet:
tous actes, décisions et correspondances relevant du champ de compétence du service voyagiste tel que défini dans la décision de structure relative à l'organisation de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, et notamment ceux relatifs à l'engagement et à la liquidation des dépenses afférentes aux aides au retour des étrangers dans leur pays d'origine
Groupe:
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Géraldine Sémoulin
adjointe
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sarah Guillon
directrice territoriale par intérim à Lyon, et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Michel Nunez
Objet:
officier de protection de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides et classé au 7e échelon de ce grade (indice brut 588) sans ancienneté conservée
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Arnaud Pujal
Objet:
au 2e échelon de son grade (indice brut 572)
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Arnaud Pujal
officier de protection 5e échelon (indice brut 500)
Objet:
officier de protection principal et classé au 1er échelon de ce grade (indice brut 504) avec une année d'ancienneté conservée
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Michel Eyrolles
Objet:
au 5e échelon de son grade (indice brut 712)
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Michel Eyrolles
officier de protection 9e échelon (indice brut 653)
Objet:
officier de protection principal et classé au 4e échelon de ce grade (indice brut 660) avec 2 ans d'ancienneté conservée
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: François Doyharçabal
officier de protection 6e échelon (indice brut 542)
Objet:
officier de protection principal et classé au 2e échelon de ce grade (indice brut 572) avec 1 an 5 mois d'ancienneté conservée
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Barbara Derain
officier de protection 6e échelon (indice brut 542)
Objet:
officier de protection principal et classée au 2e échelon de ce grade (indice brut 572) avec 2 mois d'ancienneté conservée
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Ghislain de Kergorlay
officier de protection 6e échelon (indice brut 542)
Objet:
officier de protection principal et classé au 2e échelon de ce grade (indice brut 572) avec 1 an 7 mois 5 jours d'ancienneté conservée
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Alain Testot
directeur territorial à Marseille et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laurence Latil
dans le cadre de leurs attributions respectives
Objet:
tous actes, décisions et correspondances se rapportant à la direction de Marseille
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Véronique Marimon
agents spécialisés à la délégation de l'Office français de l'immigration et de l'intégration à Toulon
Objet:
pour la direction de Marseille, les bons de transports pour le déplacement des demandeurs d'asile dans le cadre des instructions en vigueur
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Brigitte Favre
Objet:
pour la direction de Marseille, les bons de transports pour le déplacement des demandeurs d'asile dans le cadre des instructions en vigueur
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Valérie Daumas
Objet:
pour la direction de Marseille, les bons de transports pour le déplacement des demandeurs d'asile dans le cadre des instructions en vigueur
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Ratiba Acem
agents spécialisés à la délégation de l'Office français de l'immigration et de l'intégration à Avignon
Objet:
pour la direction de Marseille, les bons de transports pour le déplacement des demandeurs d'asile dans le cadre des instructions en vigueur
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Claire Meunier
correspondante de l'OFII pour la Corse
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laurence Latil
adjointes
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sophie Deschard
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Guy LEPABIC
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'éducation routière
représentant des salariés
Remplace:M. Philippe GUERIN
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Blondel, Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lefebvre, Jean-Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laisné, Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Duhayon, David
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Briere, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Soanen, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Breysse, Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Martinez, Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Alabaye, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laine, Patrice
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Piques, Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fontaine, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cecchini, Raphaël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Salinier, Serge
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pronnier, Yves
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Michel, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jacquelin, Brice
Objet:
au grade de major le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mathias, Florent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lorrain, Richard
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fouché, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Rosseil, René
Objet:
au grade de major le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Colliaut, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laôut, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Issartel, Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Oxibar, Vincent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Vincent, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juillet 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Moreau, Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Maréchal, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Vandermouten, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pouleur, Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bezu, William
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bot, Reynald
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Valet, Dominique
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Kerman, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Merizette, Henri
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bereau, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Boukennat, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Delcroix, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Langlet, Caroline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Brocchetto, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Llorca, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dusautoir, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Maquaire, Angélique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Choron, Antony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bocquet, David
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cordier, Geoffrey
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Betton
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
Article 4
La présente décision annule la décision no 13477 du
2 mai 2013
(NOR : INTJ1308480S)
Fait le
3 juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bon, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Rancurel, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lacroix, Daniel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bassinet, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jagoury, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Guyomarch, Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Foulon, Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Doche, Thierry
Objet:
au grade de major le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fondimare, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Privat, Grégory
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Demoulin, Erik
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Danto, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: François, Albert
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Carle, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Morinière, Yannick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jeannin, Alexis
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Leray, Gildas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cerveau, Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Le Gal, Danièle
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Demay, Anne
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fédérak, Philippe
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Defois, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Guilletat, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lemonnier, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: François, Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Loyer, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Perona, Jennifer
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pagnoux, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Robin, Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Tanic, Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Néel, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sliwinski, Sandrine
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bravin, Christine
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Froidure, Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Denjean, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mansuy, Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Guillan, Régis
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Guiziou, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Muraro, Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bouteloup, Renaud
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mirofle, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Garcia, Daniel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Orezzoli, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gall, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fraysse, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lalot, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bamberger, Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sauge-Merle, Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gal, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Porquet, Francis
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Kerfers, Yvan
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Tatincloux, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Galea, Pierre
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Langlet, Caroline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Brocchetto, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Llorca, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dusautoir, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Maquaire, Angélique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Choron, Antony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bezu, William
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bocquet, David
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cordier, Geoffrey
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Betton
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
Fait le
2 mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Caestecker, Kevin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mariette, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Moreau, Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Maréchal, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Vandermouten, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pouleur, Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bot, Reynald
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Valet, Dominique
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Kerman, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Merizette, Henri
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bereau, David
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Boukennat, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Delcroix, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Barraux, Laëtitia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Hermitte, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lermite, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Minvielle, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bonhomme, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Didier, Gilles
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mory, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Vernet, Pierre-Henri
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Redon, Jean-Yves
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mazoyer, Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Viardot, Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Huselstein, Mikaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Blanchart, Patrick
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gerardin, Raphaël
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Blondel, Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Chanloy, Rémy
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gagnepain, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Martin, Delphine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Clement, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Deletain, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Basset, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sanchez, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Esclaffer, Jean-Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Conraud, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dziezuk, Boris
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pierre, Lionel
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bernhard, Anthony
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Moulay, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Daul, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Eichler, Yves
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Augé, Gilles
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Eber, Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Garnier, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jelen, Séverine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cinotti, Pierre
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Herrmann, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Clement, Lydie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Hillaireau, Gaëtan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Kormann, Rémi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Nau, Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Hurtault, Loïc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Hannequin, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bernigal, Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Demaret, Jérémie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Boitelle, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bach, Frédéric
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bucher, Nathalie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Aubriot, Valérie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Contini, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Boulanger, Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lerouge, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Basseville, Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Millez, Joël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gajda, Alain
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pigeon, Nicolas
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dorschner, Gérard
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Leblanc, Yves
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marrocq, Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sutter, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Aubry, Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Roy, Jérémie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gatard, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Loustalot, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Soton, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lévêque
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
Fait le
26 avril 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Valette, Sonia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Barbero, Sophie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Verdy, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cavirot, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Farges, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Capelli, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Perez, Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Trébern, Didier
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cauneille, Jacques
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Alcon, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Poncelet, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Vercher, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Martinez, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bugnone, Christian
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Barenes, Romuald
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gimbergues, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mondet, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dijoux, Jean-Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Azorin, Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dubois, Éric
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mittey, Michaël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Forment, Fanny
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Wiatz, Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gyre, Yohannes
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Clavel, Angélique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Grifo, Carole
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fenech, Florence
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Chatelain, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jacquemin, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Renard, Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Doyen, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pezzotta, Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Porta, Jean-Louis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Menoud, Jean-Pierre
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lejeune, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Zehner, Sylvain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Debono, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Legrand, Yoann
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Verpoort, Laurent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Collin, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Amalric, Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Racine, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Rolland, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Camus, Patrice
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Moissonnier, Florent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Duzellier, philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Vallet, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Chatrenet, Stéphane
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Delcamp, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef 1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Drevet, Roger
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Schwindling, Dimitri
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Syote, Nabil
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lombart, Xavier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Duvernay, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Latreche, Audrey
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Prévot, Jonathan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dardillac, Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lade, Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cécat, Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Létard, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Huraux, Virginie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Tella, Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pigeat, Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Simons, Grégory
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bachelet, Dorothée
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Blanchetière, Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Juillard, Nathalie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Ponsart, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laffont, Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pignard, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fischer, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Faure, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Tikour, Yvan
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Berger, Christophe
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Desbos, Patrick
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Petit-Jean, Sylvie
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Héribert, David
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Brosse, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Quenault, Gérard
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Brioude, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Juget, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bonaldi, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Chevallier, Camille
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Coupé, Valérie
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Forget, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Raspollini, Manuel
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bel Ouenzar, Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Virgile, Élodie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Paul, Gwénaëlle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Thomas, Corinne
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dessertine, William
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Campos, Michaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Chenal, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Loarer, Armel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dugrosprez, Émeric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Grolleau, Anne-Sophie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dixmier, Nathalie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pilu, Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Roquel, Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Druot, Jordan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Tripon, Lucien
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Le Dé, Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dubois, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Montauban, Emmanuelle
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Furin, Cédric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pareau-Deniau, Vincent
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Toulotte, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Thibault, Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Andre, Jean-Claude
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dreux, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bequerel, Marjorie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Flandrin, Yoann
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Viez, Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Patissier, Josélito
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bourreau, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Hellequin, Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Viano, Jean-Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fiévez, Laurent
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Crochemore, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bocquier, Jean-Yves
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Garnaud, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Morisseau, Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cadiou, Aurore
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Richard, Yoann
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Tanguy, Yoann
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Noury, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Quilfen, Vanessa
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Le Moal, Yohan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marquilly, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Farcy, Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Viley, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Le Louër, Jean-Paul
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pouchard, Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Palos, Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Villain, Éric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Vaugoyeau, Yannick
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Vansuypeene, Rémi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dujardin, Sandra
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pruvot, Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Thirion, Rachel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pierron, Gaëlle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Forgit, Florence
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Rossi, Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Buisson, Fabien
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Corolleur, Anthony
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sadot, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lasne, Germain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bessonneau, Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Uhel, Norbert
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Simoens, Thierry
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Amargier, Sylvia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pizzati, Guenaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fagot, Jean-Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mauduit, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lelandais, Pascal
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Thézé, Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Boëffard, Marinella
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Castel, Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gourlay, Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Rabin, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Foison, Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Rodriguez, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Thomas, Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sicard, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mangel, Karine
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Joachim, Jérémie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Robert, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Labbé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
Fait le
2 mai 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Belluteau, Claire
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Couton, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bauvineau, Danièle
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lacouture, André
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Machefert, Yanick
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Radoux, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Guerineau-Lebrun, Davy
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Roudier, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Wolff, Frank
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Giraud, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Peltier, Alexandra
Numéro de solde : 8 089 539
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pelte, Charles
Numéro de solde : 8 088 632
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Nay, Loïc
Numéro de solde : 8 066 646
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bodin, Christophe
Numéro de solde : 8 063 389
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bonnel, Bertrand
Numéro de solde : 6 613 784
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Rossignol, Pascal
Numéro de solde : 5 295 822
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bertelli, Carine
Numéro de solde : 8 021 305
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mattelin, Thierry
Numéro de solde : 8 015 275
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Barreau, Guillaume
Numéro de solde : 8 007 105
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dubarry, Didier
Numéro de solde : 5 282 913
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Agnoux, Régis
Numéro de solde : 8 038 700
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pizzinato, Daniel
Numéro de solde : 8 017 880
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Avallone, Philippe
Numéro de solde : 5 293 907
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pailhac, Patrick
Numéro de solde : 5 280 657
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Michelin, Nicolas
Numéro de solde : 8 088 935
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jamin, Audrey
Numéro de solde : 8 073 582
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Tomas, Jean-Philippe
Numéro de solde : 8 011 493
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Louis, Éric
Numéro de solde : 8 040 061
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laflaquière, Yannick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Puech, Benoît
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lemardelet, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Laurent, Jacques-Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: David, Jean-Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Darlot, Amandine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Ravon, Damien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lamy, Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Chapuis, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Grandjean, Cyril
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Moan, Antoine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jacobs, Pierre-Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cuyaubère, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pardies, Nicole
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cabé, Patrice
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Renaudin, Joël
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dubuisson, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lozeille, Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gabillard, William
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Grondin, Claude
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Conte, Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Primas, Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Robert, Didier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bertrand, Serge
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Ernst, Patricia
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Guillioux, Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Simar, Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Portilla, Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Favre, Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Papeghin, Jean-Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mathon, Renaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Morin, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Servant, Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Cavel, Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Moerman, Mathieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Petitpas, Tony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Engels, Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lebeau, Jean-Noël
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Riviere, Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Delabruyere, Émilie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fischer, Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Périnet, Magali
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pégard, Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Delforge, Céline
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Dieulangard, Gabriel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sebert, Axelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Antigny, David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Lemoine, Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Beulaygue, Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fovel, Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Scemama, Bruno
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Windels, Jean-Luc
Objet:
au grade de major le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Franoux, Sandie
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Hossann, Vincent
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Flizot, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Petit, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Bissonnier, Bruno
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Mory, Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juin 2013
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: de Traitement des Numérisations (CTN)
de l'Administration, sauf en cas de panne prolongée de son numériseur, après en avoir fait la demande à son correspondant en préfecture
Objet:
e à l'Etablissement dès la signature du procès-verbal de réception du matériel (voir annexe 1)
L'Etablissement est responsable du bon usage du matériel. Il s'engage à l'utiliser pour numériser les documents (formulaires et pièces justificatives) nécessaires au dépôt de la demande de permis de conduire
Est attachée à la propriété de ce matériel une garantie de trois ans avec intervention sur site le jour ouvrable suivant la déclaration de l'incident auprès du tiers mainteneur
En cas de panne du matériel, pendant la période de garantie, l'Etablissement aura à sa charge de contacter luimême le tiers mainteneur, l'Administration se dégageant de toute responsabilité sur l'exécution du contrat par le mainteneur
Groupe:
transfert
16 Juillet 201316/07/2013
De: Nationale des Titres Sécurisé (ANTS)
sur le site de la Sécurité Routière (www.ecole-conduite.securite-routiere.gouv.fr)
Objet:
à utiliser le service par le préfet territorialement compétent
est rappelé que le droit d'utiliser le service du CTN est subordonné à la détention
par l'exploitant de l'établissement, d'un agrément préfectoral en cours de validité. Le non-renouvellement de l'agrément, ou toute mesure administrative affectant la validité de celui-ci, fait cesser immédiatement le droit d'accès de l'établissement au CTN
3. Conditions d'utilisation
Groupe:
habilitation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Éric Pilloton
préfet
membre du conseil supérieur de l'administration territoriale de l'État
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer organisé
au titre de l'année 2014
Groupe:
president
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Alexandre GOHIER DEL RÉ
vice-président
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Article 4
du président, la présidence des travaux du jury sera assurée par
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pascal Pichard
conseiller d'administration, directeur des ressources humaines et de la modernisation, préfecture de l'Isère
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marc Frémont
conseiller, tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Christian Fogola
contrôleur général, chargé de mission à l'inspection générale de la police nationale, direction générale de la police nationale
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Serge Boulanger
administrateur civil hors classe, adjoint au préfet secrétaire général pour l'administration, préfecture de police de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: M
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Article 4
du président, la présidence des travaux du jury sera assurée par
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Véronique Schaaf-Lenoir
sous-préfète de Châtellerault
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Françoise Rey-Reynier
administratrice civile hors classe, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils, sous-direction du corps préfectoral et des administrateurs civils, direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Sylvie Lassalle
conseillère d'administration, directrice des ressources humaines, préfecture de la zone de défense sud est
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Salima Eburdy
administratrice civile hors classe, chef du bureau des affaires immobilières de la police nationale, sous-direction des affaires immobilières, direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Corinne Chauvin
sous-préfète de Wissembourg-Haguenau
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Nadia Boulharouf
première conseillère, tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
membres du jury de l'examen professionnel pour l'accès
Groupe:
désignation
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jean-Marie DUPUIS
TCE
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8210 intitulée Anthropologie et Histoire des Mondes Antiques (ANHIMA)
Groupe:
date_debut="2011-05-19"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Saber MARROUCHI
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8504 intitulée Géographie-cités
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Patrick NAMY
TCE
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8586 intitulée Pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information géographique (PRODIG)
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Véronique LAUTIER
IE1C
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8171 intitulée Centre d'Etudes des Mondes Africains (CEMAf)
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Joëlle PERARD
CRI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8638 intitulée Synthèse et Structure de
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jocelyne PICHOT-DOULCIER
TCE
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8209 intitulée Centre Européen de Sociologie et de Science Politique de la Sorbonne (CESSP)
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Geneviève COURTOIS
CRI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8147 intitulée Cytokines, hématopoïèse et réponse immune
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Alain THURET
TCE
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMRB8104 intitulée Institut Cochin
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Didier BORDEREAUX
IEIC
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMRB8104 intitulée Institut Cochin
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Fabrice FERRON
TCN
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMRB8104 intitulée Institut Cochin
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Céline RANSY
TCN
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMRB8104 intitulée Institut Cochin
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marie-Christine ROUYEZ
IEC
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8104 intitulée Institut Cochin
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Voahangy RANDRIANARISON-HUETZ
IR1
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8104 intitulée Institut Cochin
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Henri WILLIAM
ATP1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR7227 intitulée Centre de recherche et de documentation des Amériques (CREDA)
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jamila MELIANI
TCN
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR85686 intitulée Centre de recherche sur les arts et le langage (CRAL)
à compter du er janvier 2010
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marie-Elise JAOUEN
IR1
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMRB8601 intitulée Laboratoire de Chimie et
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Constantin Bachas
directeur de recherche de première classe au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Costas Kounnas
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
à compter du 1° octobre
Groupe:
cessation de fonction
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gaëlle MINARD
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMRB8006 intitulée Procédés et Ingénierie en
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Brigitte DELHOMME
IEHC
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte FRE3235 intitulée Génétique Moléculaire et Défense antivirale
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Isabelle FANGET
IE1C
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8192 intitulée Laboratoire de dynamique membranaire et maladies neurologiques
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Carole Broussard
Objet:
Assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1°, Article 3
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pascal Jaouen
directeur de la fédération de recherche n°3473
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jérémy Pruvost
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Carole Broussard
Objet:
Assistante ingénieure et
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jack Legrand
directeur de l'unité mixte de recherche n°6144
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
16 Juillet 201316/07/2013
De: Habiba BERKOUN
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte de recherche UMR200 intitulée Institut de recherche sur le patrimoine musical en France
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marc SEBBAN
TCS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS UMS3036 intitulée Bibliothèque des sciences humaines et sociales Descartes - CNRS
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: François KAPPELER
TCE
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS MOY100
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Marie-Jeanne GAUDOIN
IE1C
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS UPR841
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Pascal BEGUIN
TCN
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8212
à compter du 21/02/2013
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Samir MESSAOUDI
CR1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8076
à compter du 05/02/2013
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Gilles PERILHOUS
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8000
à compter du 19/02/2013
Groupe:
nomination
16 Juillet 201316/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.